GAMME ACCESSOIRES DE FENÊTRE

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1 GAMME ACCESSOIRES DE FENÊTRE 2012

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3 CRÉMONE SOMMAIRE Repères Produit 4 Crémone décorative 5 RY16D...6 RY59D...7 Bouton rustique pour crémone à larder...8 Crémone fonctionnelle 9 RY RY Renforcée RY 59 et RY Classique RY50/51 et RA Classique plate Classique plate Porte cochère Tringle 1/2 ronde Tringle ronde et plate Accessoires et Espagnolettes 19 Accessoires Espagnolette de croisée réglable Espagnolette HAUSSMANN Index alpha/numérique 22 Conditions générales de vente 23 Personnalisez la couleur de votre produit avec JARDINIER MASSARD Groupe TORBEL 504 route du canton de Levens Tourrette-Levens Tél : Fax

4 CRÉMONE REPERES PRODUIT Le zingage et la bichromatation Applicable sur acier et fonte, le zingage électrolytique suivi d une passivation chromique (ou finition) : - «blanche» les pièces traitées sont dites «zinguées» (abréviation ZN). - «jaune» en langage courant «bichromatage» (abréviation BM). Ce traitement confère aux pièces traitées une bonne résistance à la corrosion atmosphérique. La passivation chromique a pour but de retarder l attaque superficielle du dépôt et d augmenter la durée de vie du traitement. Résistance à la corrosion par un dépôt de 12 microns de zinc passivé blanc ou jaune bichromaté : Zingué blanc Type d accroche : Rouille blanche Rouille rouge Attache 16 heures 120 heures Tonneau 8 heures 120 heures Bichromaté Type d accroche : Rouille blanche Rouille rouge Attache 96 heures 192 heures Tonneau 72 heures 192 heures Le traitement Epoxy Réalisé par poudrage électrostatique, puis cuit au four, l épaisseur de peinture déposée (env. 80 μ) sur toute sa surface confère à la pièce une bonne résistance à la corrosion. Les pièces fonte (plus couramment destinées à une utilisation intérieure) reçoivent ce traitement sur la matière brute ; les pièces acier (utilisation extérieure) reçoivent au préalable un flash de zinc. L'apprêt : hydro gris RAL 7011 Peinture Hydrodiluable (peinture à l'eau) séchée à l'air chaud qui confère au produit une bonne résistance à la corrosion et aux intempéries. Utilisé comme sous-couche sur pièce en fonte BRUT, le traitement ne nécessiste pas de décapage avant la couche de peinture définitive. Les produits traités à l'apprêt permettent un stockage avant peinture plus long évitant les phénomènes de rouille. Les finitions BRUT BRUT - Abscence de traitement de surface. APPRET APPRET EPOXY EPOXY NOIR EPOXY EPOXY BLANC VIEUX FER ZINGUÉ ZINGUE BLANC GRIS GRIS AUTHENTIQUE BICHRO ZINGUE BICHRO LAITON LAITON N NOUVEAU 4 Personnalisez la couleur de votre produit avec JARDINIER MASSARD Groupe TORBEL 504 route du canton de Levens Tourrette-Levens Tél : Fax

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6 A B

7 A B

8 67 RONIS

9

10 A 130 B

11 A B 16 8

12 B A

13 A B 22 14

14 50 Omnia vincit Amor 16 5 B A

15

16 Ø B A 41 34

17

18 Omnia vincit Amor

19 Ep Ø 8, Ø 4,5 F/

20 Ø14 Ø

21 160 L

22 CRÉMONE INDEX Alphabétique Numérique Bouton rustique Confort... 8 Bouton rustique Sécurité... 8 Carré pour Rosette... 8 Clé à carré pour RY 50/ Confort sur Rosette tôle...8 Coulant Coulant RY Coulant RY Coulant RY 59/ Décorative RY 16D Standard... 6 Décorative RY 16D Style laiton ciselé... 6 Décorative RY 59D Confort... 7 Décorative RY 59D Standard... 7 Décorative RY 59D Style laiton lisse... 7 Ensemble espagnolette Haussman Accessoires + tringle...21 Fonctionnelle classique plate Acier - Anneau Inox...15 Fonctionnelle classique plate Acier à fouillot...15 Fonctionnelle classique plate Acier CSI à anneau inox...14 Fonctionnelle classique plate Acier CSI à bouton aluminium poli...14 Fonctionnelle classique plate Acier CSI à bouton nylon...14 Fonctionnelle classique plate Fonte - anneau laiton...15 Fonctionnelle classique porte cochère RY 180 Classique...16 Fonctionnelle classique porte cochère RY 180 Classique Sécurité...16 Fonctionnelle classique porte cochère RY 220 Rustique...16 Fonctionnelle classique RA Standard...13 Fonctionnelle classique RY 50/51 à fouillot avec carré intégré...13 Fonctionnelle classique RY 50/51 Sécurité...13 Fonctionnelle classique RY 50/51 Standard fonte...13 Fonctionnelle renforcée RY 59 Sécurité...12 Fonctionnelle renforcée RY 59 Sécurité Laiton ciselé...12 Fonctionnelle renforcée RY 59 Style torsadée...12 Fonctionnelle renforcée RY 70 Rustique Forte...12 Fonctionnelle RY 16 Standard...10 Fonctionnelle RY 16 Style Laiton ciselé...10 Fonctionnelle RY 16 Style Laiton lisse...10 Fonctionnelle RY 16 Style torsadée...10 Fonctionnelle RY 59 Confort...11 Fonctionnelle RY 59 Standard...10 Fonctionnelle RY 59 Style Laiton ciselé...11 Fonctionnelle RY 59 Style Laiton lisse...11 Gâche double hauteur pour RA Standard...19 Gâche double hauteur pour RY 50/ Sachet d'accessoires espagnolette Haussmann...21 Sachet d'accessoires espagnolette de croisée réglable...20 Rehausse de gâche pour RY Tringle 1/2 ronde 16x Tringle 1/2 ronde 16x Tringle 1/2 ronde 18x Tringle d espagnolette de croisée pleine avec crochet...20 Tringle d espagnolette de croisée rainurée avec crochet...20 Tringle rainurée avec crochet...21 Tringle plate 16x Tringle ronde Ø Tringle ronde Ø J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J0560S J J058015G J J058025G J0580A2G J0580S1G J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J J Personnalisez la couleur de votre produit avec JARDINIER MASSARD Groupe TORBEL 504 route du canton de Levens Tourrette-Levens Tél : Fax

23 CONDITIONS CRÉMONE GENERALES DE VENTES 1-APPLICATION : Toute commande auprès de notre société emporte l'acceptation sans réserve des présentes conditions de ventes. Nos conditions générales de ventes sont seules valables, même en cas de conditions d'achat contraires chez nos clients. 2- PRIX FIGURANT DANS NOS CATALOGUES : Les prix figurant dans nos catalogues sont donnés à titre purement indicatif et sont ceux en vigueur au jour de leur publication. Ils peuvent être modifiés à tout moment. Les modifications de prix des produits seront par conséquent confirmées lors de chaque commande. 3- FORMATION DU CONTRAT : 3.1- Toute commande enregistrée par notre société est ferme et irrévocable. Elle ne peut être annulée sans notre consentement exprès Sauf clause expresse contraire, nos offres de vente indiquant des modifications de prix sont valables un mois, pour une livraison immédiate Même en cas de confirmation des prix par accusé de réception, nous nous réservons le droit de modifier ceux-ci en cas de hausse des coûts de la matière de plus de 5%. Dans ce cas, et à condition que la commande ne soit pas en cours d exécution, le client est en droit d annuler tout ou partie de sa commande. 4- CONDITIONS DE PAIEMENT : 4.1- La première commande d'un client est payable avant expédition des produits Par la suite, et sauf clause particulière, nos factures sont payables, nettes et sans escompte, dans les 30 jours de la fin du mois de livraison des produits. Tout retard de paiement pourra entraîner l'application d'une pénalité de 10% du montant total de la facture et des intérêts de retard calculés sur la base de trois fois le taux d'intérêt légal appliqué par la Banque Centrale Européenne lors de sa dernière opération de refinancement, majoré de 10%. Les pénalités et intérêts pourront être exigibles sans qu'aucune formalité ne soit nécessaire. Notre société se réserve le droit de modifier les conditions de paiement et le calcul des pénalités et intérêts en fonction de l évolution législative et des textes en vigueur. 4.3-Par exception à l article 4.2, et sauf conditions particulières, toutes nos fabrications de produits spéciaux sont soumises à un paiement à la commande Conformément à la loi de modernisation de l économie du 4 août 2008, ce délai ne saurait en tout état de cause conduire à un délai supérieur à 45 jours à compter de la date d émission de la facture Notre société se réserve le droit de demander des garanties de paiement ou d'annuler une commande même confirmée en cas de retard de paiement, de traite impayée ou d'éléments laissant apparaître une solvabilité douteuse du client Sauf preuve irréfutable d'un défaut de qualité des produits de vente, une contestation ne pourra pas suspendre le paiement des factures à leur échéance Il est expressément convenu que le client renonce au bénéfice de la compensation légale. Il ne pourra pas suspendre le paiement des factures à leur échéance. 5- DELAIS DE LIVRAISON : 5.1- Les délais sont donnés en toute bonne foi et à titre indicatif. Tout retard ne peut donner lieu ni à l'annulation des commandes, ni au paiement d'une quelconque indemnité, pénalité ou dommages et intérêts de ce chef La survenance d'un cas de force majeure a pour effet de suspendre l'exécution des obligations contractuelles de notre Société et de dégager sa responsabilité. Est un cas de force majeure tout événement indépendant de la volonté de notre Société et faisant obstacle à son fonctionnement normal au stade de la fabrication ou de l'expédition des produits. Constituent notamment des cas de force majeure les grèves totales ou partielles entravant la marche de notre Société ou celle de l'un de nos fournisseurs, sous-traitants ou transporteurs ainsi que l'interruption des transports, de la fourniture d'énergie, de matières premières ou de pièces détachées. 6- TRANSFERT DES RISQUES : 6.1- Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, même si elles sont expédiées en franco. Nous nous réservons le choix du transporteur. 7- RECLAMATIONS : 7.1- Nos articles sont garantis contre tout vice de fabrication (dans le cadre de leur utilisation normale). Dans le cas de fournitures défectueuses, d'erreur dans les dimensions ou autre, nos obligations se limitent au remplacement pur et simple des articles incriminés, après retour dans nos ateliers pour analyse sans aucune indemnité à quelque titre que ce soit La vérification des marchandises doit toujours s'effectuer à l'arrivée et, dans le cas de manquants, pertes ou avaries, les réclamations doivent être faites au transporteur qui est seul responsable dans les délais et formes réglementaires Toute réclamation doit être formulée dans un délai de 15 jours à dater du départ de la marchandise de nos magasins Aucun retour ne sera accepté sans notre autorisation préalable et écrite. Tout retour accepté devra être effectué par nos soins et nos RESERVE DE PROPRIETE : 8.1- Les marchandises vendues par nous restent notre propriété jusqu'au paiement complet du prix par l'acheteur, qui ne peut donc pas les revendre avant. Les risques sont transmis dès l'expédition des marchandises à l'acheteur qui en assume dès lors l'entière responsabilité Pendant la durée de la réserve de propriété au profit de notre Société, les marchandises doivent être assurées par l'acheteur contre tous risques. En cas de détérioration des marchandises ou de disparition, les règlements provenant de la compagnie d'assurance nous seront acquis, sous réserve de tous recours contre l'acheteur Toutes marchandises impayées devront être immédiatement restituées, sur simple demande de notre part. Les frais et les risques de la restitution seront à la charge du client. 9- CLAUSE RESOLUTOIRE : 9.1- En cas d'inexécution par l'acheteur de l'une quelconque de ses obligations, et huit jours après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée en tout ou partie sans effet pendant ce délai, le contrat de vente sera résolu de plein droit et sans formalité si bon semble à notre Société. Les marchandises devront nous être restituées à première demande écrite, aux frais risques et périls de l'acheteur qui s'y oblige sans préjudice de tous dommages et intérêts dus à notre Société Au cas de la résolution de la vente de produits objets d'une fabrication spéciale, l'acheteur sera redevable d'une indemnité forfaitaire égale à la totalité du prix figurant sur la ou les factures correspondantes. 10- AVERTISSEMENT : Ce catalogue est notre propriété, nous nous réservons le droit de le reprendre. Les droits de propriété sont réservés pour tous pays et toute reproduction, même partielle, ne peut avoir lieu sans notre accord écrit Dans un souci d'amélioration constant, nous adaptons en permanence nos produits aux besoins des utilisateurs en les faisant bénéficier de l'évolution des techniques, en conformité avec les normes et la législation en vigueur. Toutes les indications, illustrations, dimensions figurant sur nos catalogues peuvent être modifiées ou supprimées sans préavis de notre part Les conseils de pose et de mise en œuvre ne se substituent pas aux règles professionnelles et nationales en vigueur. Ils sont donnés à titre indicatif et n'engagent en aucun cas notre responsabilité Les articles en acier, même traités, sont susceptibles de s'oxyder. La finition est à la charge du poseur ou de l'utilisateur Tolérance : la dénomination usuelle des sections s'entend pour 1 mm en moins sur la largeur, 0.2 mm en moins sur l'épaisseur, plus ou moins 5 mm sur la longueur, à la tolérance usine près, des produits sidérurgiques Certains de nos emballages (conteneurs, palettes, ) sont consignés. Nous en effectuons la reprise au prix facturé s'ils sont retournés en bon état et franco de port à nos ateliers Nous apportons le plus grand soin à nos productions et des contrôles permanents sont effectués en usine. Toutefois, il appartient à l'industriel utilisateur de nos produits de vérifier la conformité avant la pose, afin d'éviter tout incident futur qui ne nous serait alors plus imputable Dans certains cas, des articles sont livrés en vrac. Si le traitement est blessé, il appartient à l'utilisateur d'en assurer la continuité Le conditionnement vrac de certaines pièces peut les blesser. Il appartient au client d'assurer la continuité du traitement Nos produits sont conformes aux DTU et normes en vigueur et pour une utilisation dans des conditions normales Tous nos traitements électrolytiques sont conformes à la norme NFA pour les zones 1 et Aucune bonification de fin d année ne pourra être demandée en dessous d un chiffre d affaires de HT Les participations aux catalogues pourront être rémunérées en fonction du référencement, du nombre de logos, et du nombre de pages, selon un barême (sur demande). Ces participations n excèderont pas la somme totale de 750 HT par an (toutes publications confondues). 11- ATTRIBUTION DE COMPETENCE : En cas de litiges quelconques relatifs à une fourniture ou à son règlement, et quelles que soient les conditions de vente et le mode de règlement accepté, même en cas d'appel ou de pluralité de défendeurs, le tribunal de commerce de notre siège social sera seul compétent, seul le droit français est applicable. Personnalisez la couleur de votre produit avec JARDINIER MASSARD Groupe TORBEL 504 route du canton de Levens Tourrette-Levens Tél : Fax