REGLEMENT INTERIEUR «L ATELIER D ANGLAIS»

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1 REGLEMENT INTERIEUR «L ATELIER D ANGLAIS» POUR LA PERIODE DU 09 SEPTEMBRE 2013 AU 29 AOUT 2014 L Atelier d Anglais est un club de loisirs tout en anglais et organisme de formation professionnelle. Il a pour objectif de proposer des activités exclusivement en langue anglaise. L Atelier d Anglais accueille les enfants âgés de 15 mois à 17 ans ainsi que les adultes sans limite d âge. L Atelier d Anglais est situé à LA ROCHELLE (17000), 2 rue Jean Giraudoux. Quartier Lafond Site internet : contact@latelierdanglais.com I PERMANENCE Une permanence est assurée par la Directrice ou son adjointe tous les jours afin de prendre les inscriptions, de noter les absences, les désistements ou pour répondre à toutes questions. Si vous ne pouvez pas vous déplacer, vous avez la possibilité de téléphoner ou de laisser un message sur le répondeur du téléphone ( ), dans la boîte aux lettres ou par mail (contact@latelierdanglais.com). II HORAIRES DE FONCTIONNEMENT Chaque atelier enfants ou adultes dure 1h30 par semaine. Les ateliers sont à heure et jour fixes. L accueil en jardin d éveil s effectue à la demi-journée ou en demi-matinée. Les horaires des cours en individuel sont déterminés entre le client et l Atelier d Anglais. Les cours donnés dans le cadre de la formation professionnelle sont déterminés entre l entreprise et l Atelier d Anglais. Le planning de l Atelier d Anglais est consultable sur le site internet ou peut être remis sur simple demande Les ateliers et le jardin d éveil sont assurés à partir de 3 personnes. Dans le cadre du jardin d éveil, l Atelier d Anglais propose une collation (fruits, gâteaux secs, jus d orange ). Il est demandé aux parents de fournir des couches en cas de besoin et des chaussons (à l automne et en hiver). La Direction se réserve le droit d annuler un atelier ou un stage, de modifier un horaire ou de changer l animateur d un atelier. L accueil se fait à l heure du début de l atelier. En cas de retard, l enfant pourra intégrer l atelier seulement après accord de l animateur. L entrée dans les locaux de l Atelier d Anglais est interdite en dehors des heures de l activité, sauf autorisation préalable de la Directrice ou de son adjointe. STAGES Stages enfants : Il est proposé des stages pour les enfants de 4 à 17 ans, en matinée, en après-midi, ou en journée, durant les vacances scolaires. Stages adultes : Il est proposé des stages pour les adultes, durant les vacances scolaires. Les périodes de stage, ainsi que les horaires seront communiquées sur le site. Les parents en seront informés par le biais des animateurs. Les stages sont assurés à partir de 3 personnes.

2 III INSCRIPTIONS - ABSENCES Modalités générales Les inscriptions des enfants se font par les parents ou tuteurs auprès de la Directrice ou de son adjointe. La présence des enfants est recommandée afin qu ils fassent connaissance avec le milieu dans lequel ils évolueront. Lors de l inscription, la présentation du livret de famille ou d une pièce certifiant la responsabilité légale de l adulte peut être demandée. En cas de séparation des parents la copie du jugement concernant les dispositions relatives à la garde de l enfant devra être adressée à la Direction ; le parent qui n en a pas la garde habituelle ne pourra en aucun cas exercer son droit de visite dans l enceinte de l Atelier d Anglais. Lors de la première inscription, une fiche de renseignements devra dûment être remplie et signée avant le premier jour de fréquentation de l enfant à l Atelier d Anglais. Des documents obligatoires seront également à joindre au dossier d inscription (attestation individuelle accident, responsabilité civile) et devront être apportés lors de la constitution du dossier. Il est impératif de signaler à l Atelier d Anglais si l enfant souffre d une quelconque allergie (alimentaire ou autre), notamment en cas d activités cuisine proposées lors des ateliers et des stages. Aucun enfant ne sera accepté sans inscription préalable et sans dossier complet. Les parents sont tenus de prévenir de tout changement d adresse ou de numéro de téléphone. Les inscriptions se font auprès de la Directrice ou de son adjointe. Conditions Les inscriptions sont prises en compte en fonction des capacités d accueil de chaque groupe. L inscription aux stages se fait pour 1 semaine. L inscription est nominative et ne peut être transmise à une tierce personne. Absences En cas d absences répétées ou en cas de 3 absences consécutives non justifiées, l enfant pourra être radié et laisser sa place à un autre enfant sur liste d attente. Les absences ne peuvent pas être remboursées ou re-créditées. Les ateliers peuvent être rattrapés seulement en cas d absence pour cause de maladie lorsque l effectif dans un autre groupe le permet. Les absences pour autres raisons (départ en week-end) ne seront pas prioritaires. En cas d absence injustifiée et non signalée 24h à l avance concernant les cours en individuel, celui-ci sera comptabilisé et facturé. Arrêt En s inscrivant à un atelier ou à un stage, les participants s engagent pour la saison entière ou le cycle entier. La mise en place des activités, et surtout leur maintien, reposent en effet sur l engagement des participants à y prendre part durant toute la saison. L inscription à un atelier ne peut pas concerner une durée inférieure à un trimestre, tout trimestre entamé est donc dû. Trimestre 1 : septembre à décembre, Trimestre 2 : janvier à mars, Trimestre 3 : avril à juin. IV TARIFICATION Les tarifs sont fixés annuellement, trimestriellement, semestriellement ou mensuellement pour les ateliers, à la semaine pour les stages, mensuellement pour le jardin d éveil (tout mois ou toute heure commencés sont dus. En cas d absence, un rattrapage peut être proposé sur un autre jour en fonction des places disponibles, mais aucun remboursement ne pourra être effectué, sauf absence résultante de la force majeure (déménagement, maladie). Les tarifs sont calculés annuellement sur une base de 33 semaines d activités sur l année 2013/14, et sont donc identiques chaque mois, même les mois comportant des vacances scolaires). Le règlement des ateliers se fait lors de l inscription, pour l année, pour le trimestre ou le semestre. Le règlement du jardin d éveil se fait lors de l inscription, puis avant le 5 de chaque mois. En cas d absence, les parents doivent en informer l Atelier d Anglais. Aucun remboursement ne pourra avoir lieu, sauf absence résultante de la force majeure (mutation, maladie grave). Un rattrapage dans un autre créneau horaire pourra simplement être proposé (en fonction des places disponibles). En cas de paiement en espèces, merci de ne pas en déposer dans la boîte aux lettres.

3 Une mensualisation est possible, pour les inscriptions à l année, ainsi que pour le jardin d éveil par prélèvement bancaire. En cas de rejet de paiement de la part de la banque du débiteur, un nouveau prélèvement sera effectué. Les frais de rejet que nous facturent la banque (Banque Populaire de Périgny) seront facturés également au client pour un montant de 8.60 HT (au 09/09/13) par prélèvement rejeté. Les stages : le règlement doit être effectué dans son intégralité avant le début du stage. Les places étant limitées, il est demandé un acompte de 70% lors de l inscription et le solde, 2 semaines avant le début du stage. En cas de désistement non justifié (hors maladie, accident et déménagement) jusqu à 5 jours avant la date de début du stage, l Atelier d Anglais conservera cet acompte. Les ateliers : lors d une préinscription, un chèque de caution sera demandé (30% du forfait choisi à l année). Il sera restitué lors de l inscription définitive. Il sera encaissé en cas d annulation jusqu à 5 jours avant la date de début de l atelier choisi sans raison valable (hors maladie, accident et déménagement). Une réduction de 10% pour l inscription d un 2 ème enfant, ou de 20% pour l inscription d un 3 ème enfant, est applicable pour une inscription aux ateliers ou aux stages dans la limite d une seule réduction pour l année scolaire 2013/14. Une réduction de 10% pour l inscription d un 2 ème adulte est applicable pour une inscription aux ateliers ou aux stages dans la limite d une seule réduction par année scolaire 2013/14. Les frais d inscription s élèvent à 30 / an / famille pour les ateliers/stages enfants, adultes et jardin d éveil. Les frais d inscription sont réduits à 15,00 lors d une inscription aux ateliers avec paiement en 1 seule fois. L inscription est annuelle (calendrier scolaire), trimestrielle ou semestrielle. Pour toute inscription en 1 fois, en 2 fois et par prélèvement bancaire, engagement sur l année entière. En cas de paiement mensuel, prélèvements sur 12 mois (septembre 13 à août 14) Pour toute inscription au trimestre : 3 chèques à fournir au moment de l inscription (encaissés en septembre, janvier et avril). En cas de désistement de la part de l enfant, restitution des chèques du(des) trimestre(s) non commencé(s). L inscription au jardin d éveil est mensuelle, sans engagement sur l année scolaire. Tout dépassement horaire sera facturé sur la base de 4.85 /h En cas de déménagement des locaux dans un rayon de 10 km aucun remboursement des inscriptions ne pourra être effectué. V PROJET PEDAGOGIQUE Le projet pédagogique de l Atelier d Anglais est de permettre à chacun, quel que soit son âge, de participer à une activité en langue anglaise, selon son rythme personnel et ses besoins du moment. Un thème sera abordé par mois lors des ateliers enfants. Chaque enfant bénéficiera : - de l éventail d activités proposées par l équipe d animation : jeux, découverte du milieu naturel, activités manuelles et d expression, activités artistiques, fêtes, activités sportives, spectacles, etc. - d activités spontanées à partir des aménagements de coins jeux mis à la disposition des enfants : coin jeux, déguisements, bibliothèque, DVDthèque, jeux d exterieur, jeux de construction, etc. - d activités qu il pourra proposer et qui seront soutenues par un animateur disponible pour cette éventualité. - d un cahier fourni par l Atelier d Anglais, qui regroupe toutes les activités faites par les enfants et infos parents/atelier. Axer les projets d animation principalement sur les notions de découverte, de plaisir, d expérimentation, de création et d imagination en langue anglaise. Favoriser la socialisation et l apprentissage harmonieux de la vie en collectivité par un fonctionnement en petits groupes d activités et en respectant un équilibre entre les activités collectives et individuelles. Les parents accepteront les principes éducatifs et seront en accord avec le projet pédagogique de l Atelier d Anglais. Des livres et DVDs sont à disposition des enfants pour emprunt. Ces documents doivent être manipulés avec respect. Tout document rendu endommagé peut être à la charge des parents.

4 VI BIRTHDAY PARTY Conditions de réservation pour les fêtes d anniversaire «BIRTHDAY PARTY» à l Atelier d Anglais Réservations : 1- Prévoir un délai de 3 a 6 semaines avant l anniversaire en vérifiant les disponibilités au pendant les horaires d ouverture. 2- Rapporter ou poster à l Atelier d Anglais le formulaire de réservation rempli, accompagné d un chèque d acompte d un montant correspondant à 50% du montant total (ce chèque sera encaissé en cas de désistement moins de 7 jours avant la date fixée) 3- Une confirmation du nombre exacte de participants est exigée 7 jours avant l anniversaire (ce nombre pourra évoluer dans un maximum de 11 enfants). Si le jour de la fête, le nombre d enfants est inferieur à 5 enfants, le tarif sera le même que pour 8 enfants présents. VI LES ANIMATEURS Les animateurs sont de nationalités franco-britanniques, franco-américaines ou anglophones. Les absences d animateurs sont signalées, l atelier sera cependant assuré si un remplacement d animateur est possible. L atelier sera proposé à une autre date si l atelier est annulé. Les animateurs sont placés sous l autorité de la Directrice. VII LA VIE COLLECTIVE Les enfants sont tenus de respecter les règles de fonctionnement et de vie fixées par la directrice et mises en application par les animateurs. Les enfants doivent s interdire tout geste ou parole qui porterait atteinte aux autres enfants et aux personnes chargées de l encadrement. Le personnel d encadrement est soumis aux mêmes obligations. Si le comportement d un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement et la vie collective de l Atelier d Anglais, les parents en seront avertis par l équipe d animation ou la Directrice. Si le comportement persiste, une exclusion d abord temporaire, voire définitive après nouvel essai, pourra être décidée par la Directrice de l Atelier d Anglais ou son adjointe, dans un souci de protection des autres enfants. Toutes dégradations faites aux matériels, mobiliers, accessoires pédagogiques seront imputées au responsable de l enfant. VIII CONSIGNES Lors de l inscription, toute personne est tenue de s informer au préalable de ce présent règlement. Les enfants ne peuvent être accueillis en cas de fièvre ou maladies. Aucun médicament ne sera donné à l enfant sans ordonnance. L Atelier d Anglais décline toute responsabilité pour tout vol ou détérioration d objets personnels tels que les jouets, porte-monnaie, vêtements ou des incidents à l intérieur ou à l extérieur de la structure. Il est conseillé de ne pas porter de bijoux. Les parents de l enfant reconnaissent à la Direction le droit d exclure de l établissement sans préavis ni indemnité tout enfant dont l attitude ou le comportement seraient contraires aux bonnes mœurs ou notoirement gênant pour les autres membres ou non conformes au présent règlement. Les enfants sont pris en charge seulement pendant leur atelier, leur stage, ou le jardin d éveil ; en dehors de ceux-ci, ils demeurent sous la responsabilité de leurs parents. Les enfants arrivant (trop) en avance peuvent perturber le bon déroulement de l'atelier en cours. De plus, les départs peuvent être gênés par les allers et venues des nouveaux arrivants... IX ASSURANCES L Atelier d Anglais est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel. De son côté, les parents des enfants et les adultes inscrits déclarent souscrire une police d assurance au titre de leur propre responsabilité civile, se couvrant et couvrant l enfant de tout dommage qu il pourrait causer à des tiers ou à lui-même, de son propre fait, pendant l exercice de ses activités, dans l enceinte de l Atelier d Anglais et une individuelle accidents corporels pour les dommages qu il pourrait subir. La responsabilité de l Atelier d Anglais ne pourra être recherchée en cas d accident résultant de l inobservation des consignes de

5 sécurité ou de l utilisation inappropriée des appareils. La responsabilité de l Atelier d Anglais est dégagée en cas d accident survenu entre l établissement et le domicile de l enfant. X DROIT A L IMAGE Si vous ne souhaitez pas (vous ou vos enfants) être filmés ou photographiés dans le cadre des activités, merci de nous le signaler en cochant l option sur votre feuille d inscription. Les photos et vidéos peuvent être utilisées pour la promotion des activités. XI TRAITEMENT INFORMATIQUE Le traitement informatique du dossier de l enfant dans le cadre de la loi informatique et liberté du 6 janvier 1978, lui ouvre un droit d accès, de rectification et d opposition aux données du dossier. La Direction DOCUMENT A CONSERVER PAR LES PARTICIPANTS L Atelier d Anglais - 2 rue Jean Giraudoux La Rochelle - Tél : latelierdanglais@sfr.fr Organisme de formation enregistré sous le numéro SARL au capital de RCS de La Rochelle