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1 ARCHIVES DU BUREAU SÉCURITÉ D'APPROVISIONNEMENT Répertoire numérique détaillé du versement Pauline CALLENS Studia Conseil Première édition électronique Mention de note éventuelle Archives nationales Paris 2015

2 Cet instrument de recherche a été rédigé avec un logiciel de traitement de texte. Il est en français. Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales, il a reçu le visa du Service interministériel des Archives de France le...

3 Sommaire Approvisionnement en énergie...7 Dossiers par pays : situation énergétique et approvisionnement en énergie...7 Afrique australe, Afrique du Sud, Algérie, Cameroun, Congo, Cote d Ivoire, Egypte, Gabon...7 Golfe de Guinée, Lybie, Madasgascar, Maghreb, Maroc, Namibie, Nigéria, Soudan, Tanzanie, Tchad, Tunisie...7 Canada, Europe, Etats-Unis, Irak, Italie et Suisse, Moyen-Orient, Turquie...7 URSS...7 Pétrole...7 Prix...7 Impact de la baisse des prix...7 Evolution des prix...7 OPEP, évolution des revenus pétroliers des pays membres et comptes rendus de réunions...7 Recours contentieux de la société Shell Française contre la décision d embargo sur le brut iranien...7 Approvisionnement en gaz...8 Dossiers thématiques...8 Statistiques et bilans...8 Notes, contrat entre Gaz de France et Sojuzgazexport...8 Évaluation des prix du gaz...8 Réflexion sur le régime d importation...8 Bilan de la politique d approvisionnement...8 Entreprises gazières...8 Relations entre les entreprises gazières : Elf et Total, Elf et GDF, GDF avec la SNEA et la CeFeM...8 Projet d augmentation de capital de Total-CFP...8 Projet d augmentation des responsabilités de l Abu Dhabi Investment Authority au sein de Total CFP...8 Positionnement des entreprises françaises sur le marché gazier...8 Perspectives européennes et mondiales en matière d approvisionnement...8 Perspectives en matière de gaz naturel liquéfié...8 Bilans gaziers et tableaux de bord mensuels du gaz...8 Stockage de gaz naturel en France...8 Transport du gaz et bilan gazier français...9 Monopole français d importation et d exportation du gaz...9 Contentieux avec la Commission européenne sur la validité des monopoles...9 Mission Mandil : propositions d évolution du régime gazier et électrique Projet de libéralisation du gaz...9 Notes et analyses Propositions d évolution du régime gazier...9 Situation gazière et négociations en vue de contrats gaziers...9 Algérie...9

4 France...9 Iran...9 Nigéria et Cameroun...9 Norvège...10 Pays-Bas...10 Canada, Etats-Unis, Golfe de Guinée, Indonésie, Scandinavie, Trinidad et Tobago, République Fédérale d Allemagne, Suisse...10 URSS...10 Sécurité des approvisionnements...10 Charte de l énergie...10 Résultats des groupes de travail et des conférences du Secrétariat de la Charte de l énergie...10 Comptes rendus de réunions...10 Négociations sur le protocole «transit»...10 Dossiers par pays...10 Afrique du Sud, Argentine, Arménie, Australie...11 Azerbaïdjan, Bahrein, Bangladesh, Belgique, Birmanie, Brunei, Cambodge, Chili...11 Chypre, Colombie, Corée, Croatie, Cuba, Danemark, Djibouti...11 Equateur, Espagne, Estonie, Finlande, Gabon, Géorgie, Ghana, Grande-Bretagne, Grèce, Guatemala, Guyane, Guinée Equatoriale...11 Haïti, Honduras, Hongrie, Ile Maurice, Iran, Israël, Italie, Japon, Jordanie, Kenya...11 Liban, Lituanie, Madagascar, Malaisie, Maroc, Mauritanie, Moldavie, Mozambique, Myanmar, Namibie, Nouvelle-Guinée, Nouvelle-Zélande, Nicaragua, Ouganda...11 Panama, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Portugal, Roumanie, Sénégal, Serbie, Singapour, Slovaquie, Somalie, Suisse...11 Syrie, Tchad, Thaïlande, Timor, Togo...11 Trinidad et Tobago, Tunisie...11 Uruguay, Vietnam, Yémen, Zambie, Zimbabwe...11 Gaz...11 Notes et analyses...11 Mesures de crise...11 Pétrole...11 Stockage de pétrole brut étranger en France...11 Mesures de crise...12 Étude de vulnérabilité...12

5 Référence / /62 Niveau de description Groupe de cotes Intitulé Bureau Sécurité d approvisionnement Dates extrêmes Noms des principaux producteurs Sous-direction de la sécurité d approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques Importance matérielle 18 Dimabs (5,4 ml) Langue des documents Français Anglais Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales Localisation physique Pierrefitte-sur-Seine Conditions d accès La consultation des documents s effectue conformément au Code du Patrimoine, art.l213-1 à 3. Conditions d'utilisation Selon le règlement de la salle de lecture des Archives nationales. Modalités d'entrée Versement Historique du producteur Jusqu en 2009, la direction générale de l énergie et des matières premières (DGEMP) est rattachée au ministère en charge de l Industrie. Elle change ensuite de nom et devient la direction générale de l Énergie et du climat (DGEC). Elle est alors rattachée à l administration centrale du ministère de l Écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat. La DGEC est composée d une direction de l énergie et d un service climat et efficacité énergétique. La SD2, sous-direction de la sécurité d approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques relève la direction de l énergie. Elle comprend 6 unités : 2A (Bureau exploration et production des hydrocarbures) ; 2B (Bureau sécurité d'approvisionnement) ; 2C (Bureau industrie pétrolière et nouveaux produits énergétiques) ; 2D (Bureau logistique et distribution pétrolières) ; 2E (Bureau infrastructures gazières) ; SNOI (Service national des oléoducs inter-alliés). La sous-direction assure la sécurité d approvisionnement de la France en pétrole et en gaz grâce à : - l encadrement de la recherche et de l exploitation des gisements du sous-sol français, à terre comme en mer, afin de garantir une exploitation rationnelle et professionnelle des ressources nationales d hydrocarbures ; - la mise place de partenariats de long terme avec les pays producteurs et le suivi des marchés internationaux ; 5

6 - la constitution de stocks stratégiques de pétrole et de réserves de gaz, en surface ou dans des formations géologiques adaptées ; - la définition d une politique adaptée d investissement en infrastructures de transport des hydrocarbures et de tarifs d usage, à la fois compétitifs pour le consommateur et incitatifs pour l investisseur ; - la mise en place d une transition énergétique durable, en favorisant l utilisation des biocombustibles, en vérifiant la qualité des carburants distribués, en développant les technologies de captage, de stockage et d utilisation géologique du CO2 et en favorisant le développement de la géothermie. 6

7 / /9 Approvisionnement en énergie / /5 Situation énergétique et approvisionnement en énergie Classement par pays Notes, analyses /1 Afrique australe, Afrique du Sud, Algérie, Cameroun, Congo, Cote d Ivoire, Egypte, Gabon /2 Golfe de Guinée, Lybie, Madasgascar, Maghreb, Maroc, Namibie, Nigéria, Soudan, Tanzanie, Tchad, Tunisie /3 Canada, Europe, Etats-Unis, Irak, Italie et Suisse, Moyen-Orient, Turquie / /5 URSS / / / /9 Pétrole / /7 Prix Notes, analyses /6 Impact de la baisse des prix /7 Evolution des prix /8 Organisation des pays organisateurs de pétrole (OPEP), évolution des revenus pétroliers des pays membres et comptes rendus de réunions Notes /9 Recours contentieux de la société Shell Française contre la décision d embargo sur le brut iranien Notes, correspondance. 7

8 / /42 Approvisionnement en gaz / /30 Dossiers thématiques Notes, analyses, correspondance /10 Statistiques et bilans Archives nationales /11 Perspectives de ressources et de besoins en gaz Contrat entre Gaz de France et Sojuzgazexport /12 Évaluation des prix du gaz /13 Réflexion sur le régime d importation /14 Bilan de la politique d approvisionnement / /18 Entreprises gazières /15 Relations entre les entreprises gazières : Elf et Total, Elf et Gaz de France (GDF), Gaz de France (GDF) avec la Société nationale Elf Aquitaine (SNEA) et la Compagnie française de méthane (CFM) /16 Projet d augmentation de capital de Total-CFP /17 Projet d augmentation des responsabilités de l Abu Dhabi Investment Authority au sein de Total CFP /18 Positionnement des entreprises françaises sur le marché gazier /19 Perspectives européennes et mondiales en matière d approvisionnement /20 Perspectives en matière de gaz naturel liquéfié /21 Bilans gaziers et tableaux de bord mensuels du gaz /22 8

9 Stockage de gaz naturel en France Archives nationales /23 Transport du gaz et bilan gazier français / Monopole français d importation et d exportation du gaz /24 Contentieux avec la Commission européenne sur la validité des monopoles / /26 Mission Mandil : propositions d évolution du régime gazier et électrique / / / /29 Projet de libéralisation du gaz / / / /30 Propositions d évolution du régime gazier / /42 Situation gazière et négociations en vue de contrats gaziers Notes, correspondance / /33 Algérie / / / /34 France /35 Iran /36 Nigéria et Cameroun 9

10 / /39 Norvège Archives nationales / / / /40 Pays-Bas /41 Canada, Etats-Unis, Golfe de Guinée, Indonésie, Scandinavie, Trinidad et Tobago, République Fédérale d Allemagne, Suisse /42 URSS / /62 Sécurité des approvisionnements / /47 Charte de l énergie Anglais Français /43 Résultats des groupes de travail et des conférences du Secrétariat de la Charte de l énergie Documents de travail, notes, projets /44 Réunions Comptes rendus, documents de travail, notes, projets, télégrammes diplomatiques / /47 Négociations sur le protocole «transit» / Documents de travail, télégrammes diplomatiques, notes / Documents de travail, télégrammes diplomatiques, notes / Documents de travail, notes, protocole / /57 Dossiers par pays 10

11 Télégrammes diplomatiques, bilan de l implantation des sociétés françaises, notes du ministère de l industrie /48 Afrique du Sud, Argentine, Arménie, Australie /49 Azerbaïdjan, Bahrein, Bangladesh, Belgique, Birmanie, Brunei, Cambodge, Chili /50 Chypre, Colombie, Corée, Croatie, Cuba, Danemark, Djibouti /51 Equateur, Espagne, Estonie, Finlande, Gabon, Géorgie, Ghana, Grande-Bretagne, Grèce, Guatemala, Guyane, Guinée Equatoriale /52 Haïti, Honduras, Hongrie, Ile Maurice, Iran, Israël, Italie, Japon, Jordanie, Kenya /53 Liban, Lituanie, Madagascar, Malaisie, Maroc, Mauritanie, Moldavie, Mozambique, Myanmar, Namibie, Nouvelle-Guinée, Nouvelle-Zélande, Nicaragua, Ouganda /54 Panama, Paraguay, Pays-Bas, Pérou, Philippines, Portugal, Roumanie, Sénégal, Serbie, Singapour, Slovaquie, Somalie, Suisse /55 Syrie, Tchad, Thaïlande, Timor, Togo /56 Trinidad et Tobago, Tunisie /57 Uruguay, Vietnam, Yémen, Zambie, Zimbabwe / /59 Gaz /58 Études Notes, analyses, rapports /59 Mesures de crise Notes, comptes rendus de réunion / /62 Pétrole /60 11

12 Stockage de pétrole brut étranger en France Notes, correspondance, accord entre la France et le Luxembourg /61 Mesures de crise Notes, correspondance, analyses /62 Étude de vulnérabilité Notes

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