XVI : DROIT COMPARE ET DROIT ETRANGER

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1 1. XVI-0 > XVI-9 : DROIT COMPARE 0. REVUES 1. Revues législatives et de documentation 2. Revues de droit comparé 1. UNIFICATION DU DROIT 2. Droit civil 3. Droit commercial 4. Procédure civile 2. CONGRES INTERNATIONAUX DE DROIT COMPARE 1. Académie internationale, Congrès internationaux de droit comparé, travaux de l Institut de droit comparé 2. Evolution législative en droit comparé 3. DROIT COMPARE EN GENERAL 1. Données bibliographiques 2. Initiation au droit comparé en général 3. Droits religieux et droits des minorités 4. DROIT CIVIL COMPARE 2. Droit de la famille y compris les régimes matrimoniaux 3. Droits réels 4. Droit des obligations 5. Succession, donations et legs 5. DROIT COMMERCIAL COMPARE 2. Commercialité et exercice du commerce 3. Sociétés 4. Effets de commerce, droit bancaire

2 2. 5. Patrimoine commercial 6. Faillites 6. PROCEDURE CIVILE COMPAREE 2. Organisation judiciaire 3. Compétence 4. Procédure 5. Arbitrage 7. DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE COMPARES 1. Droit pénal 2. Procédure pénale 8. DROIT ADMINISTRATIF ET PUBLIC 1. Droit administratif 2. Droit public 9. AUTRES MATIERES EN DROIT COMPARE 1. Droit fiscal 2. Droit notarial 3. Assurance 4. Droit social 5. Droit économique

3 3. XVI-10 > XVI-116 : DROIT ETRANGER 10. Droit anglo-saxon 11. Angleterre 12. Ecosse 12B. Irlande du Nord 13. Etats-Unis 14. Canada 15. Nouvelle-Zélande 16. Afrique du Sud et rhodésie 17. New-Jersey, Guernesey 18. Australie 19. Irlande du Sud 19B. Saint-Vincent 19C. Iles Salomon 19D. Gambie 19 E. Tonga 19F. Jamaïque 19G. Ile Maurice 19H. Nigeria 19I. Malaisie 19J. Ouganda 19K. Kenya 19L. Sierra-Leone 19M. Bruneï 19N. Liberia 19O. Malawi 19P. Tanzanie 19R. Somalie 19S. Bermude 19T. Hong-Kong 20. Allemagne

4 4. 20C. Allemagne de l Est 21. Suisse 22. Autriche 23. Grèce 24. Turquie 25. Italie 26. Espagne 27. Vatican (Cité du) 28. Portugal 29. Saint-Marin 30. Amérique latine 31. Argentine 32. Uruguay 33. Guatemala 34. Brésil 35. Mexique 36. Colombie 37. Chili 38. Costa Rica 39. Pérou 40. Vénézuela 41. Haïti 42. San Salvador 43. Bolivie 44. Panama 45. Estonie, Lithuanie, Lettonie 46. Cuba 47. Equateur 48. Saint-Domingue, République dominicaine 49. Antilles 50A. Zone des pays de l est

5 URSS 51. Roumanie 52. Tchecoslovaquie 53. Hongrie 54. Bulgarie 55. Yougoslavie 56. Pologne 57. Albanie 58. Afghanistan 59. Islande 60. Scandinavie 61. Finlande 62. Suède 63. Norvège 64. Danemark 65. Chine et Corée du Nord 66. Japon 67. Egypte 68. Iran 69. Liban 70. Droit musulman 70A. Pays de la communauté française 70B. Afrique en général 71. Maroc 72. Maroc français 73. Lichtenstein 74. Algérie 75. Israël 76. Tunisie 77. Sénégal et Côte d Ivoire 78. Ethiopie

6 Cambodge et Laos + Vietnam 80. Pays-Bas 81. Ghana et Soudan 82. Madagascar 83. Guinée 84. Mauritanie 85. Pakistan 86. Birmanie (Union Birmane) 87. Inde 88. Indonésie 89. Irak 90. Tchad, Togo 91. Rwanda - Burundi 92. Brazzaville 93. République du Mali 94. Gabon 95. Andorre 96. Monaco 97. Sarre 98. Luxembourg 99. Alsace Lorraine Groenland 102. Philippine Dahomey Cameroun 107. République centrafricaine 108. Ceylan 109. Chypre

7 Zaïre / Congo (avant indépendance, voir: xxv) 111. Arabie Saoudite 112. Malte 113. Afrique du Sud 114. Moyen-Orient, Emirats 115. Turkmenistan 116. Kazakhstan XVI DROIT ETRANGER 00. Séries de jurisprudence 01. Codes et législation 02. Bibliographies DROIT CIVIL 2. Droit civil 3. Droits des personnes y compris régimes matrimoniaux 4. Droits des biens (droits réels) 5. Droits des obligations 6. Successions, donations et legs DROIT COMMERCIAL 7. Droit commercial 8. Commercialité, exercice du commerce 9. Sociétés 10. Droit bancaire et financier, effets de commerce 11. Patrimoine commercial 12. Faillites DROIT JUDICIAIRE 13. Procédure civile 14. Organisation judiciaire 15. Compétence 17. Arbitrage

8 8. DROIT DES ASSURANCES 18. Assurances DROIT INTERNATIONAL PUBLIC 19. Droit maritime 20. Droit aérien DROIT ECONOMIQUE INTERNATIONAL 21. Droit économique 22. Droit intellectuel 23. Antitrust DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE 25. Droit pénal étranger en général Codes et textes 26. Le délinquant 27. Les infractions 28. Les peines 29. Les mesures de sûreté et mesures équivalentes 35. Procédure pénale étrangère en général DROIT PUBLIC ETRANGER 41. Généralités DROIT CONSTITUTIONNEL 42. Textes constitutionnels 43. Libertés constitutionnelles 44. Bases des pouvoirs 45. Fonctionnement des pouvoirs DROIT ADMINISTRATIF 50. Droit administratif étranger en général 51. Les services administratifs (services publics et toute forme d intervention de ceux-ci dans forme semi-privées ou privées)

9 Les moyens d action (actes, personnel, biens) 53. Le contentieux DROIT FISCAL 58. Droit fiscal étranger en général 59. Sur l activité économique 60. Sur la circulation des biens 61. Procédure fiscale + contentieux + particulier DROIT NOTARIAL 65. Droit notarial étranger DROIT SOCIAL 75. Droit social étranger 76. Conventions et relations collectives + vie syndicale 77. Règlement du travail 78. Contentieux 79. Sécurité sociale et risques professionnels

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