PPSPS PLAN PARTICULIER SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE ASTERM

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1 Nom : ASTERM PLAN PARTICULIER SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE ASTERM Mise en service, réglages et contrôle des performances des installations de traitement d air Adresse : 18, allée des Moissons FRESNES Téléphone : Fax : Responsable : Travaux : Mr LHERIAU Mise en service réglages et contrôle des performances des installations de traitement d air RESUME : Ce plan précise les dispositions retenues par ASTERM, société sous-traitante du groupement OCT, en matière de sécurité et de protection de la santé, pour les travaux cités précédemment. DOCUMENTS DE REFERENCE : DOCUMENTS D APPLICATION : PGC SPS DS 02MP1090 indice C PLAN PARTICULIER SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE Rédacteur (Soustraitant) Approbateur (Sous-traitant) Vérification (Groupement) Validationr (Groupement) Etat Acceptation CEA Fonction Technicien Directeur General Animateur Sécurité Nom RICHARD FOLD COLLIGNON Date 11/09/06 11/09/06 Direction de Projet JEAN ARMANT Acceptation requise : OUI NON Etat : Projet Valide Visa Page : 1/21

2 REPERTOIRE DES EVOLUTIONS EDITION DATE Nature de l'évolution Pages modifiées A 11/09/06 Emission initiale Document transmis à : Date : Pour avis : Médecin du travail Membres du C.H.S.C.T. ou Délégués du Personnel Selon les dispositions de l article R : Inspection du travail CRAM OPPBTP Coordonnateur SPS Responsable de la Direction de Chantier Autre (à préciser) 5 ex papier + info suivant bordereau Page : 2/21

3 SOMMAIRE 1. DESCRIPTION DES OUVRAGES Nature de l opération Adresse du chantier Nature des travaux à réaliser Localisation des ouvrages : RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L ENTREPRISE RENSEIGNEMENTS GENERAUX Les intervenants Les organismes de prévention institutionnels Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail DISPOSITIONS EN MATIERE DE SECURITE Organisation des secours Schema d alerte Implantation des Premiers Secours Consignes à observer pour assurer les premiers secours Alerte Ammoniac Alerte Orage DISPOSITIONS PRISES EN MATIERE D HYGIENE Accueil du personnel Cantonnement et vestiaires MOYENS MIS EN OEUVRE Moyens en personnel Moyens en matériel Moyens en matériaux Moyens mis à disposition pour les autres intervenants Moyens mis à disposition par les autres intervenants EVALUATION DES RISQUES AU POSTE DE TRAVAIL Analyse des risques générés par le chantier et/ou son environnement Risques propres à l entreprise Risques exportés vers des autres intervenants Risques importés des autres intervenants...21 Page : 3/21

4 1. DESCRIPTION DES OUVRAGES 1.1. Nature de l opération Construction d un bâtiment, le Laser Mégajoule (LMJ) à usage de laboratoire de recherche, comprenant en infrastructure, un niveau de sous-sol et cinq niveaux en superstructure et du bâtiment servitudes Adresse du chantier 1.3. Nature des travaux à réaliser Chantier Laser Mégajoule (LMJ) Serje Le Village Cedex Mise en service, réglages et contrôle des performances des installations de traitement d air 1.4. Localisation des ouvrages : ❶ Bungalow OCT TINIZUN / Vestiaires ❷ Restaurant / Infirmerie ❸ Bâtiment Servitudes ❹ Hangar de stockage TRAVAUX EFFECTUES EN ZONE : M Page : 4/21

5 2. RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L ENTREPRISE Nom : ASTERM Adresse : 18 allée des moissons Téléphone : Fax : Marché : B Représentant de la Direction : Mr FOLD Responsable du chantier sur ce site : Mr DELPECH Effectif prévu sur le chantier : 2 personnes Début de l intervention : octobre Durée de l intervention : 1 an Horaires de travaux : lundi au jeudi 08h00 12h00 13h00 17h00 Vendredi 08h00 12h00 Emploi avec qualification spéciale : (habilitation électrique, CACES, ) Emploi d intérimaires : oui non Nombre : Emploi de sous-traitant oui non Nature des travaux sous-traités Durée d intervention Entreprise Téléphone Utilisation de prestataire de service oui non Nature des prestations Durée d intervention Entreprise Téléphone Page : 5/21

6 3. RENSEIGNEMENTS GENERAUX 3.1. Les intervenants FONCTION ADRESSE REPRESENTANT Téléphone (T) Fax (F) MAITRE D OUVRAGE délégué CEA/DAM/DAN/LMJ Représentant du Directeur du CEA/DAM/CESTA Direction de Chantier Coordonnateur SPS Poste d entrée CEA/DAM/DAN/LMJ BP BRUYERES LE CHATEL CEA/CESTA / DIR-ISE Serje Le Village Direction de Chantier CEA Chantier LMJ Serje Le Village Cedex APAVE / SPS Chantier LMJ Serje Le Village Cedex Société ASG Chantier LMJ Serje Le Village Cedex M. PLAT T : F : M. HUST T : F : M. SCHMIEDER M. de GASQUET M. KERBOAS M. COSTES T : T : F : T : T : F : T : F : Les organismes de prévention institutionnels ORGANISME ADRESSE REPRESENTANT Téléphone (T) Fax (F) Direction Départementale du Travail et de l Emploi Caisse Régionale d Assurance Maladie Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics 118 Cours du Maréchal Juin BORDEAUX CEDEX Avenue JALLERE BORDEAUX LAC BORDEAUX 22 Rue J. Prévert Pichey MERIGNAC Mme ARNAUD T : F : M. ARRIBEHAUTE T : F : T : M. DORBESSAN T : F : Page : 6/21

7 3.3. Hygiène, Sécurité et Conditions de Travail. ORGANISME ADRESSE REPRESENTANT Téléphone (T) Fax (F) Médecine du Travail du sous-traitant 5 rue walter groupuis BP MANSOTTE T : F : CHSCT du sous-traitant Sans objet Sans objet T :. F :. 4. DISPOSITIONS EN MATIERE DE SECURITE 4.1. Organisation des secours L organisation des secours est basée sur une intervention locale pour les accidents bénins (infirmiers, secouristes) puis les services d urgence sont assurés par le Service Départemental d Incendie et de Secours et les services du CLM-CESTA (Formation Locale de Sécurité + Service Médical du Travail) qui peuvent diriger les éventuels blessés vers un centre d intervention. ORGANISME ADRESSE REPRESENTANT Téléphone (T) Fax (F) Formation Locale de Sécurité Formation Locale de T : CESTA Sécurité CESTA F : CLM-CESTA BP Serje Le Village Gendarmerie BELIN BELIET RN BELIN BELIET Adj. Chef BOUSSE T : F : HOPITAUX Tripode Bordeaux POMPIERS de Salles 18 Cpt. BRUZE Mairie du Barp DDE ONF 37 Avenue des Pyrénées Serje Le Village Subdivision de Belin Béliet SALLES 33 Rue de l Arsenal BP BORDEAUX M. GIACOB M. DUPIN T : F : T : F : T : F : T : F : T : F : Page : 7/21

8 4.2. Schema d alerte Depuis les téléphones de secours du chantier Depuis un portable 18 et Alerte par témoin Service Départemental Incendie Secours (18) Poste de garde chantier N ou 18 ou n Alarme technique confirmée (s il en existe) S assurer que le SDIS est alerté (18) FLS : Responsable de la Direction de chantier N ou son représentant selon la liste de N d astreinte Coordonnateur SPS : ou Infirmerie Chef d installation chantier concerné Chef hiérarchique du témoin Secrétariat du marché concerné Page : 8/21

9 4.3. Implantation des Premiers Secours - Des trousses de premiers secours sont à disposition sur site, - L infirmerie de la zone C est activée et permet de dispenser les premiers soins. Points de rassemblements et téléphones de secours En Zone d Accueil et de Soutien Logistique, les "Totems" d indication de zone servent de point de rassemblement. Les bureaux d accueil disposent de téléphones pour alerter les secours. Infirmerie et hélisurface Page : 9/21

10 4.4. Consignes à observer pour assurer les premiers secours. 18 N 18 ou 112 ALERTER : le poste de garde Téléphone N 18 (poste intérieur) ou Les pompiers N 18 ou Indiquer calmement : votre nom et numéro de téléphone, le lieu de l accident : ZONE Bât. N - étage couloir, local ou pièce, nature et importance de l événement, nombre et état des victimes. MESURES A PRENDRE Accident avec blessé Accident électrique - Garder son calme, agir vite avec sang-froid. - NE JAMAIS DEPLACER UN BLESSE sauf pour éviter un sur-accident. - NE JAMAIS TRANSPORTER UN BLESSE par ses propres moyens - Attendre l ambulance. - S assurer si possible du concours d un secouriste. - Rassurer la victime ne rien lui faire absorber. - Actionner le dispositif de coupure d urgence d énergie. - NE PAS TOUCHER LA VICTIME avant d avoir coupé l alimentation électrique. - Prévoir la chute possible de la victime. - Pratiquer les «soins aux électrisés». Dégager les voies vérifier la respiration respiratoires faire 2 insufflations Page : 10/21

11 En cas de feu sur une personne : - Immobiliser rapidement la victime en la couchant au sol. - Etouffer les flammes (protéger en priorité la tête et le cou). - Arroser abondamment à l eau froide les régions atteintes même après l extinction complète à l intérieur des vêtements. - Ne pas déshabiller la victime. - Maintenir la victime couchée, au calme. En cas de feu dans un local : - Attaquer le foyer au moyen des extincteurs sans prendre de risque. - Dans la fumée, évacuer en vous baissant. - S efforcer de limiter l extension du sinistre en fermant portes et fenêtres, baies de communication avec les autres locaux. - Evacuer le bâtiment et rejoindre le point de rassemblement. - Ne jamais emprunter les ascenseurs. En cas d alarme sonore : - Cesser toute activité. - Evacuer le bâtiment sans précipitation, suivre le fléchage d évacuation. - Rejoindre votre point de rassemblement. - Ne retourner dans les locaux qu après autorisation des responsables. Dans tous les cas : - Dégager les accès. - Guider l équipe d intervention Page : 11/21

12 4.5. Alerte Ammoniac RISQUES - En cas de rejet gazeux, le nuage d ammoniac en provenance de la LIL se présente sous forme diluée. - Le degré d intoxication dépend du temps d exposition et de la concentration de gaz inhalé. REACTIONS EN CAS D ALERTE AMMONIAC - L alerte est donnée par la FLS au Poste de Garde du Chantier LMJ - Le Poste de Garde déroule le schéma d alerte. - Les responsables de sécurité du chantier font évacuer leurs équipes. - Cesser toute activité. - Evacuer le périmètre concerné sans précipitation en tenant compte du sens du vent. - Rejoindre et rester confiné dans les bâtiments de la ZASL. - Ne retourner sur la zone qu après autorisation des responsables. Consigne spécifique aux grutiers - Mettre un masque à cartouche de type K (2 ou 3). - Confiner la cabine et entrer en contact radio avec l encadrement du «génie civil». Emprise du chantier Rayon de la zone à évacuer (450 m) ZASL Page : 12/21

13 4.6 Alerte Orage Une procédure d alerte et d évacuation en cas d orages est en place sur le chantier. En cas d orage, une alerte est effectuée auprès de OCT CONCEPT / TINIZUN. De plus en cas d alerte de niveau 1, un message sonore est diffusé sur l ensemble du site par le poste de garde) Ensuite les chefs de chantier relayent l alerte au niveau des équipes de travaux (personnel de l entreprise ou sous-traitants) ainsi que l éventuel arrêt des travaux suivant le lieu des travaux. Exemple de locaux à risques en cas d orage : Terrasses des constructions Local chaufferie du bâtiment servitudes A proximité des masses métalliques telles que les grues ou les charpentes Alerte niveau 0 : Mesure d impact orageux < 25 km du chantier. Se mettre en situation d avoir à abandonner la tâche à tout moment (si travaux effectués dans des locaux à risques) Consigne au personnel de se préparer à l arrêt des travaux en cours. Alerte niveau 1 : Mesure d impact orageux < 10 km du chantier. Abandon des travaux en cours (si travaux effectués dans des locaux à risques) Arrêt de travail et mise en sécurité du personnel Repli du personnel dans des locaux ne présentant pas de risques. En fin d alerte, le même circuit d information assure la levée de l alerte orage. Voir «Procédure de conduite en cas d orage» Type d impact de foudre : A sur éléments isolés comme des arbres B sur des bâtiments C sur des réseaux de télécommunication D sur des ouvrages électriques Risques : Corporel et matériel(incendie, destruction ) Page : 13/21

14 5. DISPOSITIONS PRISES EN MATIERE D HYGIENE ET SECURITE 5.1. Accueil du personnel Le personnel est accueilli sur site par l animateur sécurité ou par les chefs de chantier. Lors de cet accueil, les principaux points revus sont : - Présentation des responsables du site, - Présentation des installations : vestiaires, sanitaires et points de restauration, - Horaire de travail et conditions d accès au site et à la zone de travaux, - Formation renforcée à la sécurité du poste de travail Cet accueil est réalisé à l aide du «Livret d Accueil Sécurité Nouvel Arrivant chantier LMJ». Un émargement du livret est réalisé afin de conserver une trace de l accueil ainsi que de la prise en compte des consignes. Cet accueil ne se substitue pas à la formation obligatoire réalisée par le coordonnateur sécurité du chantier tous les lundi à 9h Cantonnement et vestiaires Des vestiaires, des sanitaires et un réfectoire sont à la disposition des entreprises sous-traitantes. Ces locaux se situent à l arrière des bureaux de OCT Concept / Tinizun. 6. MOYENS MIS EN OEUVRE 6.1. Moyens en personnel Responsable du chantier : Principaux intervenants :: M PAMBRE M BERESZC Personnel intérimaire : M néant Dont secouristes : M néant Dans le cas de l utilisation d engins de chantier, grues, chariots ou nacelles, les éléments suivants sont respectés pour chaque conducteur : Autorisation de conduite de l employeur délivrée après vérifications des connaissances et instructions à respecter Aptitude médicale à l utilisation des engins de chantier, grues, nacelles, etc. Certificat d Aptitude à la Conduite des Engins en Sécurité (CACES) pour la catégorie d engins concernée. Pour les travaux liés à l électricité les personnes devront être titulaires d une habilitation électrique délivrée par l employeur. Une copie de ces documents est transmise au groupement OCT Concept / Tinizun. Page : 14/21

15 6.2. Moyens en matériel Dans le cas d utilisation d engins de chantier, grues, nacelles etc., une copie du dernier rapport de vérification périodique est remis au groupement OCT Concept / Tinizun. Les matériels entrants sur le chantier sont conformes vis à vis au regard de la réglementation du travail, les éventuelles réserves formulées lors de la vérification périodique auront préalablement été levées Moyens en matériaux Tout le matériel utilisé pour réaliser les essais est constitué de matériel portable à batterie, soit : Contrôleur électrique Thermo-anémomètre Anémomètre Contrôleur de débit d eau Micro manomètre Ballomètre Perceuse à pile sans objet 6.4. Moyens mis à disposition pour les autres intervenants Page : 15/21

16 7. EVALUATION DES RISQUES AU POSTE DE TRAVAIL Ce chapitre analyse de manière détaillée les procédés et modes opératoires, définit les risques prévisibles liés aux modes opératoires, aux matériels, aux dispositifs et installations, à l utilisation des substances et préparations, au déplacement du personnel et à l organisation du chantier Il indique les mesures de protection collectives adoptées pour prévenir ces risques, il décrit l organisation du contrôle de ces mesures et définit les mesures prises pour assurer la continuité dans l espace et dans le temps des protections collectives. Il précise l utilisation de ressources spécifiques (levage, électricité ) ainsi que les mesures spécifiques adoptées (examen d adéquation, plan d installation ) Analyse des risques générés par le chantier et/ou son environnement - L ensemble du chantier est entouré d une clôture électrifiée dont l accès et le survol sont interdits. - Le chantier est soumis à de nombreuses circulations et livraisons : Respecter les règles de circulation du chantier (limitations de vitesse, sens de circulation, ) ; Le stationnement est interdit sur les voies n 1, 2, 5 et pompiers ; Seuls les véhicules autorisés peuvent pénétrer sur le chantier ; Les livraisons doivent se faire en respectant les zones du plan de repérage ainsi que celles des fiches trafic. - L installation de chantier comporte des réseaux enterrés (20kV, 15 kv, 440 V, ) et des postes HT/BT : Ne pas effectuer de travaux de terrassement sans autorisation (plan de recollement, mise hors tension, ) ; Ne pas intervenir sur les installations électriques sans autorisation (habilitation, mise hors tension, consignation, respect des consignes particulières de sécurité dont la consigne d intervention dans les postes 695 et 696, ). - La zone du Bâtiment LMJ (L) présente un risque : De chute en fond de fouilles : respecter les règles de circulation (escaliers et rampes d accès) ; De chute d objets du fait du survol des grues : respecter le port des EPI (casques) ; De blessure par des aciers : respecter le port des EPI (chaussures de sécurité) ; De heurt par des machines en mouvement (grues et engins) : respecter les voies de circulation (balisage). - La zone du Bâtiment Servitudes (M) et les tables du bâtiment LMJ présentent un risque de chute de hauteur. La protection contre les risques de chute de hauteur est assurée par la mise en place de garde-corps, et de protection de trémies, etc. ; De manière générale, dans le cas ou l entreprise devrait déplacer les protections collectives pour les besoins de ses travaux, elle devra les remplacer en sécurité, pendant ses interventions par un dispositif assurant une protection correcte pour l ensemble des personnes qui interviennent sur le chantier ; Chaque entreprise devra à l issue de ses interventions conserver ou rétablir, sur les lieux de son intervention, un degré de protection au moins équivalent à celui initialement mis en place. Page : 16/21

17 - Une attention particulière sera apportée lors de : Travaux en hauteur Superpositions de travaux et co-activité Stockage et manipulation de produits dangereux Travaux générant des nuisances pour les travailleurs environnants (bruit, émanation de vapeurs dangereuses, poussières, coup d arc, ) Eclairage des postes de travail lors de travaux en intérieurs. - Les accès et voies de circulation intérieurs et extérieurs devront rester dégagés - La zone H (remblais) comporte des risque d éboulement : respecter les limitations d accès au seul personnel intervenant dans cette zone. - La zone F (montage chambre d expériences) comporte des travaux avec risque de chute de hauteur : respecter les limitations d accès au seul personnel intervenant dans cette zone. RAPPEL : REGLES DE BASE A APPLIQUER SUR LE CHANTIER Application des consignes élémentaires de base de sécurité, des modes opératoires, et des consignes particulières développées dans le PPSPS et dans le PGC ( obligation d informer le personnel sur le contenu du PPSPS, les risques listés et les moyens de prévention associés) Pour le travail en hauteur, utilisation de nacelles, échafaudages, PIRL (échelles et escabeaux proscrits, sauf dérogation en accord avec la réglementation décret ). En cas d absence de protection collective (garde corps), port du harnais obligatoire. Autorisation de conduite et CACES pour l'utilisation de nacelles et/ou d'engins de chantier. Pour les nacelles, une personne doit être présente au poste de secours pour pouvoir intervenir en cas d urgence ou d incident. Gestion et suivi réglementaire de l'outillage notamment l'outillage électroportatif et des rallonges. Respecter les protections installées : gardes-corps, protections de trémies : en aucun cas la qualité et l efficacité d une protection collective ne doit être dégradée en cas de modification. En cas de travail par point chaud (soudage meulage), disposer dans l environnement immédiat de moyens d extinction incendie (extincteurs ) et d écrans de protection afin d assurer la sécurité des tierces personnes et des équipements. Assurer l éclairage du poste de travail (200 lux) et respecter la position des éclairages de circulation existants (NE PAS SE SERVIR DES ECLAIRAGES CIRCULATOIRES COMME ECLAIRAGE DU POSTE TRAVAIL) Protections individuelles : casque, chaussures, lunettes (ou masque oculaire), masques anti-poussière, gants anti-coupure, harnais, bouchons anti-bruit, Prévoir des moyens de manutention adaptés au tâches à effectuer Rangement et nettoyage continu de la zone de travail (espace propre, ordonné, éclairé ) évacuation régulière des déchets. Réaliser le tri au niveau des bacs acier mis en place dans les locaux (recyclable non recyclable) Jeter dans les bennes réservées au Groupement OCT Concept / Tinizun Page : 17/21

18 7.2. Risques propres à l entreprise Description des travaux à exécuter Phase/Déroulement Equilibrage aéraulique Modes opératoires Moyens / Outils Perçage des gaines puis mesure de la vitesse d air et réglage du registre concerné. L équilibrage des réseaux effectué, la mesure du débit aux bouches est réalisée à l anémomètre. Ces opérations sont le plus souvent réalisées en hauteur ; les moyens d accès sont pour les hauteurs de travail < a 2,5m des escabeaux normalisés NF et pour les hauteurs > soit des nacelles ou des échafaudages. Risques Chutes, et projection de copeaux dans les yeux Chutes Moyens de prévention Utilisation des moyens d'accès adaptés, et port de Lunettes Equilibrage hydraulique L accès aux vannes de réglages est en général à hauteur d homme et les opérations de réglages ne présentent pas de difficultés particulières, en cas d emplacement hors de portée les moyens d accès seront identiques a ceux utilisés pour les réglages aérauliques chutes Utilisation des moyens d'accès adaptés Mise en service des ventilateurs Contrôle visuel Contrôle du bon fonctionnement des divers Contrôle d'alignement des transmissions Contrôle des raccordements électriques Mesure des tensions et des intensités Contrôle des performances Contrôle des automatismes Electrisation Electrisation Chutes Electrisation Arrêt des moteurs Hors tension - condamnation des sectionneurs Contrôleurs électriques en bon état Utilisation des moyens d'accès adaptés Contrôleurs électriques en bon état, le technicien sera isolé de la terre Page : 18/21

19 Mise en service des pompes Contrôle visuel Contrôle du bon fonctionnement des divers Contrôle d'alignement des transmissions Contrôle des raccordements électriques Mesure des tensions et des intensités Contrôle des performances Contrôle des automatismes Electrisation Electrisation Chutes Electrisation Arrêt des moteurs Hors tension - condamnation des sectionneurs Contrôleurs électriques en bon état Utilisation des moyens d'accès adaptés Contrôleurs électriques en bon état, le technicien sera isolé de la terre Page : 19/21

20 Produits chimiques utilisés sur le chantier : Nature (dégrippant, dégraissant;;;) Sans objet Sans objet Conditionnement (aérosol, bouteille, bidon ) Moyens de prévention (protection, mise en œuvre ) FICHE DE DONNEES DE SECURITE A JOINDRE AU PPSPS VERIFICATION DE L APPLICATION DES CONSIGNES ET DES MESURES DE PREVENTION : Dans le cadre des travaux, le chef d équipe de l entreprise sous traitante s assure de l application des consignes définies. Le chef de chantier OCT Concept / Tinizun s assure de l adéquation des mesures de prévention mises en place en fonction de la nature et de l avancement des travaux. En cas de problème le chef d équipe fait remonter l information au chef de chantier ou à l animateur sécurité. Dans le cadre des inspections sécurité, l animateur sécurité s assure de la mise en œuvre effective des mesures de prévention nécessaires à la maîtrise des risques. Par ailleurs, l animateur sécurité vérifie l adéquation des dispositions du PPSPS en fonction de l évolution des risque (travaux réalisés, risques extérieurs ). Page : 20/21

21 7.3. Risques exportés vers des autres intervenants Intervenant concerné Activité de l intervenant Nature du risque Moyens de prévention Sans objet 7.4. Risques importés des autres intervenants Intervenant Activité de l intervenant Nature du risque Moyens de prévention Sans objet Page : 21/21