d&h 'gh5 +ô^ Bordoâux 2

Transcription

1 l :; 5:r ':i:,!.t,'.:/ Unile.*itd 'gh5 +ô^ Bordoâux 2 1ïir;i :ri Snrle Pùû,:ûirt Directeur honoraire Pr Roger SÀl-AMOt,l Directeur Pr Louis-Rachid SALMI D i rectr i ce a djoi n te péda Etgie Mme Mârthe-Aline ltrtai{b D i recteu r a djo i n t rech e rch e M. Rodolphe TFITËgr{LrT Avenant nl,l d&h W au Protocole d'accord.applicatif d'un Master à disknæ d!l15 octoble?009 d'une part, Entre I'Université Victor Segalen Bordeaux 2, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, 146, rue Léo Saignat - Case Bordeaux Cedex (n" SIRET n'ape 85422), représentée par son Président, le Pr Manuel Tunon de Lara agissant pour le compte de l'lnstitut de Santé Publique, d'epidémiologie et de Développement - ISPED représenté par son Directeur, le Pr Louis-Rachid Salmi et dénommé ci-après I'ISPED < le contractant>> et d'autre part, I'Université d'abomey-calavi, 01 BP Cotonou (Bénin), représentée par son Recteur, le Pr Cossi NorbeN AWANOU << le co-contractant >, Considérant la signature d'un Protocole d'accord applicatif d'un Master à distance en date du 15 octobre 2009 définissant les engagements du partenaire local dans I'encadrement des enseignements du Master Sciences, Technologies, Santé : mention Santé Publique, dispensé par l'isped vrb lnternet, ainsi que les conditions de mise en æuvre pour y parvenir, et conformément à son article 5, il est établi un avenant pour préciser la contribution attendue du co-contractant par I'ISPED pour I'année universitaire ll est convenu ce qui suit Les articles du protocole d'accord de référence demeurent sans changement et restent applicables. Article 1 - Diolômes nationaux proposés w? lnternet par l'isped Pour I'année universitaire , les formations aux diplômes nationaux enseignées ra internet par l'isped sont les suivantes : - Master 1è" année Sciences, Technologies, Santé; mention Santé Publique - Master 2è'" année de Santé Publique, -Spécialité Épidémiologie, parcours Professionnel - Master 2è'" année de Santé Publique, Spécialité Épidémiologie, parcours Recherche. Institut de Santé Publique d'epidémiologie et de Développement. Université Victor Segalen Bordeaux 2 146, rure Lér:-Saignat 33t76 Bondeaux cedex. Tél û Fax t Û0 81 Mél :rachid.salnri@isped.u-bordeaux?"frc roger.salamon@isped.u-bordeaux2.fn p. 1

2 ô Article 2 - Effectifs Nombre d'étudiants inscrits rattachés au site de regroupement du Bénin : - Master 1è'" année Santé Publique : 6 - Master 2è'" Spécialité Épidémiologie, parcours Professionnel : 2 - Master 2"'" Spécialité Épidémiologie, parcours Recherche : 1 Article 3 - Cahier des charges du référent de formation local et calendrier de travail Conformément à l'article 3 du protocole d'accord, le référent de formation s'engage à prendre connaissance et à respecter les tâches décrites dans le cahier des charges du référent de formation local joint en annexe A et suivre le calendrier de travail joint en annexe B. ll devra signer et retourner à I'ISPED le < Cahier des charges du référent de formation local >. Article 4 : Modalités de paiement Les modalités de paiement décrites à I'article 4 du protocole d'accord restent inchangées. Le versement de la contribution annuelle de I'ISPED pour s'effectuera de la manière suivante : - un premier versement de cinq cents euros (500 C), après réception du présent avenant et des annexes dûment signés ; - le solde sera versé après la remise par le co-contractant à I'ISPED :. d'un rapport final d'exécution de la mission du référent distinguant d'une part sa mission propre et d'autre part la mission du ou de(s) attaché(s) d'enseignement.. d'une facture originale de la totalité du montant de la contribution de l'isped, établie en euros, laquelle parviendra à I'ISPED au plus tard à l'issue de l'année universitaire. Article 5 - Prise d'effet et durée de I'avenant au protocole d'accord Le présent avenant prend effet à la date de sa signature par les deux parties. ll ne saurait entraîner d'obligations financières à la charge de l'état français conformément aux teltes en vigueur. Article 6 : Règlement des litiges Toute contestation qui surgirait de I'interprétation ou de l'application du présent avenant faite par I'une des pafties à I'autre sera réglée à I'amiable dans un délai de deux mois après la première notification de la contestation. Article 7. Signature de I'avenant au protocole d'accord et visa des annexes Les parties contractantes conviennent d'une manière expresse que les annexes font partie intégrante de I'avenant au protocole d'accord. En signant celui-ci et en apposant son paraphe au bas des différentes pages du document et des annexes, le co-contractant reconnaît en avoir pris connaissance et les avoir approuvées. Fait en trois exemplaires, A Bordeaux, le A,l Pour I'Université Victor Segalen Bordeaux 2, â 0 AyR, rtft Le Pr. Le Directeur de I'lnstitut de Santé publique, d'epidémiologi6 et de Développement (isped), Pr. Louis-Ra$lid SALMI lr /T {* al sl r"g \,7.'!ô *\ Â ï../ p.2

3 U nive13lté qd#\ 'Â^ Bordôaux 2 Annexe A Cahier des charges du référent de formation local dans le cadre de la 1è'" et de la 2è'" années du Master Sciences, Technologies, Santé : mention Santé Publique, enseigné yrb lnternet Le référent de formation est en charge d'établir et maintenir un contact direct avec les étudiants inscrits à la formation du Master Sciences, Technologies, Santé : mention Santé Publique enseigné yâ lnternet de son site de regroupement ainsi qu'avec l'équipe pédagogique de l'isped. A ce titre, un certain nombre d'étudiants lui sont affectés en début d'année universitaire. Lors du recrutement du référent de formation, une présentation de la plateforme d'enseignement lui est faite par l'équipe pédagogique de I'lSPED. Ses missions : Les missions d'un référent de formation s'étendent à tous les étudiants affectés au site de regroupement pour I'année de master et complètent I'action de l'équipe enseignante. ll tiendra régulièrement informée l'équipe pédagogique de l'isped sur les missions décrites ci-dessous. Elles sont les suivantes : o Proposer à l'équipe pédagogique de I'ISPED, pour accord, un bu plusieurs attachés d'enseignement, correspondant à la < Fiche de poste de I'attaché d'enseignement D en annexe B. Apporter un soutien et une aide aux étudiants pour l'utilisation de la plateforme d'enseignement, être le lien avec l'équipe pédagogique de I'ISPED. Organiser et animer les séances de regroupement, si nécessaire en collaboration avec les attachés d'enseignement. Organiser localement les sessions d'examen (logistique, surveillance, ainsi que les soutenances de rapport de mission), si nécessaire en partenariat avec I'Agence Universitaire de la Francophonie. Faire un bilan à l'équipe pédagogique de I'ISPED concernant chaque étudiant à l'issue de chaque séance de regroupement, et un bilan global de chaque session d'examen o lnformer l'équipe pédagogique de I'ISPED de la progression et des éventuelles difficultés rencontrées par les étudiants o Participer à I'amélioration des plateformes informatiques d'enseignement o Participer à I'amélioration des contenus pédagogiques o Prendre connaissance des calendriers de la formation et des modalités d'examen des étudiants du site de regroupement. S'assurer que les étudiants du site de regroupement restent motivés dans la poursuite de leur formation et qu'ils pourront suivre I'ensemble du programme de la formation. Activités principales : o Etablir et maintenir un contact direct avec les étudiants et l'équipe pédagogique de I'ISPED. Organiser et animer les séances de regroupement. Utiliser la plateforme d'enseignement et celle du tutorat pour le suivi des étudiants du site de regroupement o Assurer la logistique locale et la surveillance des sessions d'examen, si nécessaire en partenariat avec l'agence Universitaire de la Francophonie p.3

4 Rythme / Durée du travail : Le temps de travail est en moyenne d'une journée de travail par semaine sur 10 mois. Le référent de formation local s'engage à utiliser les outils pédagogiques et leurs contenus élaborés pour le Master Sciences, Technologies, Santé : mention Santé Publique, modalité d'enseignemenl via lnternet uniquement dans ce cadre. Toute autre utilisation des supports pédagogiques devra faire l'objet d'une demande explicite écrite auprès du Directeur de l'isped. ll s'engage également à faire respecter cette clause par les attachés d'enseignement de son site de regroupement. Je soussigné(e), No*,...[.{..çi*.t..*:.ji.IP prénom,...$.i.s..t.t.î-1..i'}1.ù...5.i..ç,..i.1.ii*..r\l statut :...P.R".çr.[..Ç.1).=.Ç.'l=,r.IL...t...1..i;i,i ç.1.*:.f,:.1.f.../..[..?..,..:i.;..M..1..ç,:.{.("].G.,..ç... rei '...{.i.*.f1.)..f.r.+.i..i.j.:j.j.l :1.t.:,.ti t.. courriet,...ct.i..1i*,.tr,.r:r.r:,1,s...,î,...;1r.r.f.,.i..ç:.:f. a pris connaissance de ce cahier des charges et en accepte les termes. Je m'engage à être référent de formation local de l'enseignement du Master Sciences, Technologies, Santé: mention Santé Publique pour I'année universitaire _4_C) et à m'acquitter de cette mission en personne pour tous les étudiants qui me sont affectés sur le site de regrouper"nt '...8.9h1.1.!.y... Vu, le Directeur de l'lsped, Pr. Louis-Rachid SALMI :... Date...,... Signature p.4

5 Annexe B Calendrier de travail année du MASTER SANTE PUBLIQUE vra Internet Premier semestre :. Les enseignements du premier semestre se dérouleront du 22 septembre 2009 au 4 janvier Une période de regroupement dans votre site de regroupement est prévue du 23 au 27 novembre Second semestre :. Les enseignements du second semestre se dérouleront du 18 janvier 2010 au 11 avril Une période de regroupement dans votre site de regroupement est prévue, avant les examens, du 6 au g avril Examens :. Les périodes d'examen se dérouleront du 6 au 13 janvier 2010 pour les UE du 1er semestre et du '12 au 16 avril 2010 pour les UE du 2ème semestre.. Une seconde session d'examen sera organisée la semaine du 1er juillet Stage:. Un stage d'une durée de 8 semaines doit être effectué dans une structure travaillant dans le champ de la santé publique. Les missions prévues du stage devront être validées par le référent et par les responsables du master. Après accord des responsables, une convention de stage sera rédigée et signée entre l'université V. Segalen Bordeaux 2 et la structure d'accueil, cette convention sera rédigée par I'lSPED.. La soutenance de stage sera organisée dans la semaine du 5 juillet Les modalités pratiques vous seront communiquées prochainement. E année du MASTER SANTE PUBLIQUE Professionnel et parcouns Recherche, yia Internet 0 Premier semestre :. Les enseignements du premier semestre se dérouleront de fin septembre 2009 au 3 janvier Une période de regroupement est prévue durant le mois de janvier, les dates précises concernant votre lieu de regroupement seront indiquées ultérieurement. Second semestre : Pour Ie parcours professionnel. Les enseignements du second semestre se dérouleront de janvier 2010 à mi-février Pour Ie parcours recherche. Les enseignements du second semestre se dérouleront en janvier Au moins deux visio-conférences seront organisées pour évaluer la progression de la recherche en janvier et avril Examens:. La période d'examen pour les unités d'enseignement (UE) du 1"'semestre se déroulera la semaine du '1 1 janvier Si nécessaire, une seconde session d'examen sera organlsée en juillet Toutes les UE du 2nd semestre seront évaluées à partii d'un contéle continu. Æ-r Stage: Pour Ie parcours professionnel. Un stage d'une durée minimale de 16 semaines doit être effectué dans une structure travaillant dans le champ de l'épidémiologie. Les missions prévues du stage devront être validées par le référent et par les responsables du master.. La soutenance de stage sera organisée en juillet Les modalités pratiques vous seront communiquées ultérieurement. Pour le parcours recherche. Le stage de recherche d'une durée minimale de 24 semaines se déroule de janvier à juin Les missions prévues du stage devront être validées par le référent et par les responsables du master.. La soutenance de stage sera organisée en juin Les modalités pratiques vous seront communiquées ultérieurement. p.5

6