ANNEXE 1. Récépissé de déclaration en préfecture. Renvoi du Manuel I Paragraphe 2

Transcription

1 ANNEXE 1 Récépissé de déclaration en préfecture Renvoi du Manuel I Paragraphe 2

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3 ANNEXE 2 Statuts de l association Renvoi du Manuel I Paragraphe 2 Renvoi du Manuel II Paragraphe 5.1

4 STATUTS_ pdf

5 ANNEXE 3 Plan du club house Renvoi du Manuel I Paragraphe 3.1

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7 ANNEXE 4 Attestation sur l honneur du Président Renvoi du Manuel I Paragraphe 3.3

8 ACA ANNEXE AU Manuel ATO Edition 1 Attestation sur l honneur du Président Amendement 1 Date A T T E S T A T I O N Je soussigné, Monsieur Patrick CHARTON, Dirigeant Responsable de l Aéro-club d Angoulême, atteste que la gestion est effectuée conformément aux statuts de l association à but non lucratif précitée (loi du 1 er juillet 1901) dont j ai actuellement la Présidence. D autre part, j atteste que les moyens requis pour garantir un bon niveau de sécurité pourront être mis en place. A cet effet, la mise en œuvre du Système de Gestion de la Sécurité (S.G.S.) au sein de l Aéro-club d Angoulême est un moyen d y parvenir. Fait à Champniers, le Pour servir et valoir ce que de droit. Patrick CHARTON

9 ANNEXE 5 Règlement Intérieur de l association Renvoi du Manuel II Paragraphe Renvoi du Manuel II Paragraphe 7.1

10 RI_ pdf

11 ANNEXE 6 Fiche d inscription à l aéro-club Renvoi du Manuel II Paragraphe 13.2

12 Fiche d inscription élève-pilote ou pilote Date : / / NOM : Prénom : Date de Naissance : Téléphone domicile : Travail : Adresse : Déjà pilote dans un autre club ou Pro? Nom du club ou de la compagnie : Elève ab-initio / ULM / BB / LAPL / PPL / CPL / ATPL / IR / FI / FE / Nuit / Voltige Prise de contact : Fiche de renseignement club / Liste des médecins aéronautiques agréés fournie Prise d informations avec instructeur ou responsable pédagogique Visite des installations Connaissance del aéro-club par quel moyen? Internet Téléphone Un autre membre du club Visite spontanée Autre Présentation au Responsable SGS et info sur le SGS Inscription : Si jeune de la Communauté de Braconne-Charente, parler de la carte Pass Si jeune de moins de 21 ans, parler des bourses fédérales (BIA, lâcher, brevet) Cotisation club Licence fédérale aéronautique Photo d identité et photocopie de la carte d identité Copie du certificat médical de classe 1 / 2 ou attestation médicale à la non contre-indication à la pratique de l ULM Pour les pilotes déjà qualifiés, photocopie de la licence en cours. Carte de membre attribuée Annexe 1 remplie (signature des 2 parents si mineur) et envoyée au district avec copie du certificat médical. Envoyée le : Données renseignées dans : Openflyers Base d adresses s Mise à jour du fichier des qualifications et visite médicale Fourniture : Malette du pilote privé Carnet de vol Carte aéronautique (en option pour un élève débutant) Planchette de vol (en option pour un élève débutant) Autre, préciser : Communication du digicode portes aéroclub, parler de la sécurité pour accéder aux hangars parler de la sécurité si dernier à quitter les lieux Communication des adresses internet de l aéroclub site de réservation des vols des divers sites utiles à la préparation des vols Présentation du règlement intérieur Signature du nouveau membre Pour les Mineurs Le Père La Mère

13 ANNEXE 7 Déclaration de début de formation Renvoi du Manuel II Paragraphe 13.2

14 ANNEXE 1 Déclaration de début de formation à un brevet et une licence de navigant non professionnel de l aéronautique civile. Nom : Prénoms : Date de Naissance : Lieu de Naissance : Nationalité : Adresse : Le stagiaire désigné ci-dessus débute une formation en vue de l obtention du brevet et de la licence de : Brevet de Base (B LAPL(A) B ) PPL(A) U.L.M. La formation sera assurée par l instructeur : Nom : Prénom : Titulaire de la licence N. Valide jusqu au :.. Titulaire de la qualification d instructeur N. Valide jusqu au :.. La formation sera assurée au sein de l ATO : A/C Angoulême Portant le N :. Adresse : Aéroclub Angoulême Rue Jean Mermoz Cidex Champniers. Tél : Fait à Champniers le Signature de l instructeur Eventuellement sous la supervision de l instructeur : FI N.. Signature du superviseur : Autorisation parentale pour les mineurs Je (nous), soussigné(s) Nom et prénom du père (ou du représentant légal) : Nom et prénom de la mère : Certifie sur l honneur détenir seul l autorité parentale Certifions sur l honneur détenir l autorité parentale Sur l enfant (Nom et prénom) : Et à ce titre l autorise (l autorisons) à exercer l activité de pilote d avion. Date et signature des DEUX parents (ou du représentant légal) Père (ou représentant légal) Mère N.B : joindre la photocopie du certificat de classe 2 ou 1 (sauf pour les élèves ULM). L élève conservera un exemplaire de la présente déclaration. Il devra l avoir à bord de l aéronef accompagné du certificat médical pour tout vol d entrainement seul à bord. La présente demande est à adresser au Bureau des Licences, District Aéronautique Poitou-Charentes, Aéroport de Poitiers, Biard

15 ANNEXE 8 Description des avions Renvoi du Manuel II Paragraphe 20

16 ACA ANNEXE AU Manuel ATO Edition 1 Description des Avions Amendement 2 Date A la date du 1 er juillet 2014, les avions de l ATO de l Aéro-club d Angoulême sont : - Un Cessna F150 L F-GRDL numéro de série : Un Cessna F150 L F-BTFJ numero de serie : Un Cessna F152 F-GDRS numéro de série : Un Cessna F152 F- GDDD numéro de série : Un Cessna F172 P F-GDOH numéro de série : Un PA F-GFGO numéro de série : Un MCR4S F-PGDU numéro de série : 05 - Un TC 160 Océanair F-PXVM numéro de série : 06 - Les Cessna 150 et 152 sont utilisés en priorité pour les formations LAPL (A) et PPL (A). Exceptionnellement, le Cessna 172 peut être utilisé pour les formations LAPL (A) et PPL (A).

17 ANNEXE 9 Manuel de formation LAPL(A) Renvoi du Manuel III Paragraphe 38

18 Livret-formation-LAPL-V1.docx

19 ANNEXE 10 Manuel de formation PPL(A) Renvoi du Manuel III Paragraphe 38

20 FORMATION PPL.pdf

21 ANNEXE 11 Manuel de formation qualification vol de nuit Renvoi du Manuel III Paragraphe 38

22 F O R M A T I O N V D N _ R e v 1 - V1

23 ANNEXE 12 Archivage des documents Renvoi du Manuel IV Paragraphe

24 ACA ANNEXE AU Manuel ATO Edition 1 Archivage des documents Amendement 1 Date CLASSIFICATION DE L EVOLUTION Date : jj / mm / aaaa MAJEUR :. MINEUR :. Edition N :. Amendement N : DESCRIPTION DE L EVOLUTION PAGES A SUPPRIMER PAGES A INSERER Resp Pédagogique Resp. SGS Président : Mr Mr Mr Commentaires

25 ANNEXE 13 Déclaration du président du CRA Renvoi du Manuel IV Paragraphe

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27 ANNEXE 14 Structure opérationnelle du SGS Renvoi du Manuel IV Paragraphe 40.3

28 ACA ANNEXE AU Manuel ATO Edition 1 Structure Opérationnelle du SGS Amendement 1 Date L organigramme retenu est le suivant : Président Patrick CHARTON Responsable Pédagogique Max MACCARI Correspondant sécurité / prévention Max MACCARI Responsable de la Conformité Réglementaire Richard BOULOU

29 ANNEXE 15 Engagement du Président au SGS Renvoi du Manuel IV Paragraphe 41.1

30 ACA ANNEXE AU Manuel ATO Edition 1 Engagement du Président au SGS Amendement 1 Date SYSTEME DE GESTION DE LA SECURITE ENGAGEMENT DU PRESIDENT DE L AEROCLUB D ANGOULEME L Aéro-club d Angoulême attache la plus haute importance à la prévention des accidents et des incidents liés à la pratique du pilotage d aéronefs. Dans le cadre de l obtention de l approbation ATO, l Aéroclub d Angoulême met en place un Système de Gestion de la Sécurité. Pour en faciliter la réussite, le Président de l Aéroclub d Angoulême s engage à promouvoir la prévention en : - Validant et diffusant le présent engagement - Affectant un membre compétent de l aéro-club à la mission de promotion de la prévention - Définissant par écrit la mission de cette personne et les moyens mis à sa disposition - Mettant en œuvre Aéro-diagnostic - Elaborant un plan de prévention sur la base des écarts identifiés, notamment grâce à Aéro-diagnostic - Mettant en œuvre les actions hiérarchisées de ce plan de prévention - Réalisant un suivi de ces actions, dont un état sera fait au moins lors de chaque réunion du Conseil d Administration - Collaborant avec la commission sécurité de la FFA, notamment par l utilisation du REX Fait à Angoulême le 1 er Juillet 2014 Le Président

31 ANNEXE 16 Plan d actions Renvoi du Manuel IV Paragraphe 41.4

32 Occurrence Gravité Avancement ACA ANNEXE Au Manuel ATO PLAN D ACTIONS Actions en cours EDITION AMENDEMENT 1 4 DATE 08/10/2015 PAGE 1/1 Objectifs Actions Resp. Délais Signature Commentaires Resp. Pédagogique Resp. SGS Dirigeant Responsable

33 ANNEXE 17 Recueil des dysfonctionnements terrestres Renvoi du Manuel IV Paragraphe

34 ACA ANNEXE au Manuel ATO Edition 1 REX ACA Amendement 2 DYSFONCTIONNEMENT Date DATE./.../... Retour d expérience de l ACA Nom * REX-ACA Téléphone *... *Le CPS s engage formellement à la confidentialité et à la dés-identificationselon le ou les souhait(s) de l auteur : - à ne conserver aucune copie du compte-rendu sous quelque forme que ce soit, - à ne révéler aucune identité ni aucun renseignement susceptible de retrouver directement ou indirectement l identité d une personne (auteur du compte-rendu ou autre personne impliquée). Type de vol : Phase : (Ex : Solo, DC, ) (Ex : nav, prévol ) Lieu : Nb et type de personnes concernées : (Ex : LFBU, ) (Ex : 1 pil + 1 contrôleur ) Type de déclarant : Aéronef : (Ex : témoin au sol, pilote ) (Ex :F-GDDD ) Environnement géographique : Données météo : (Ex : CTR, espace E, parking ) (Ex : CAVOK, vent, tempé ) Résumé du problème rencontré :(Description des éléments observés sans interprétation) Présentation chronologique des faits :(Ayant contribué a la survenance des faits) Dangers ou risques survenus, ou potentiels :( en rapport avec le ou les évènement(s) du rapport(s) Resp Pédagogique : Resp. SGS : Président : MR MR MR COMMENTAIRES

35 ANNEXE 18 Revue de conformité Renvoi du Manuel IV Paragraphe 43.1

36 ACA ANNEXE au Manuel ATO Edition 1 Revue de Conformité Amendement 1 Date Mise en œuvre du SGS Aéroclub Angoulême Date.../.../. SUIVI INTERNE Rubrique Niveau de satisfaction Suites nécessaires Existence d une structure SGS Existence d un manuel SGS Approbation de ce manuel Existence d une structure opérationnelle Définition des responsabilités des acteurs Principes de fonctionnement Adhésion à l engagement FFA Convention avec le CRA Compatibilité avec les statuts vérifiée Conseil d administration consulté Engagement et politique Acte d engagement du dirigeant responsable Définition d une politique de prévention Evaluation et prise en compte des risques Evaluation régulière des risques Evaluation du niveau de prévention Recueil et exploitation des dysfonctionnements Organisation du recueil des dysfonctionnements Confidentialité

37 Actions de prévention Rubrique Niveau de satisfaction Suites nécessaires Elaboration d un plan d actions Mise en œuvre des actions Actualisation du plan d actions Communication interne Communication sur le contenu du manuel Communication sur le plan d actions Actualisation Actualisation régulière du manuel Archivage Suivi Organisation du suivi interne Commentaires Resp Pédagogique Resp. SGS Président : Mr Mr Mr

38 ANNEXE 19 Numéros de secours Renvoi du Manuel II Paragraphe 21.1

39 ACA DOCUMENTS SECURITE Edition 1 NUMEROS D APPEL ET DE SECOURS Amendement 1 Date NUMEROS UTILES PRESIDENT AEROCLUB SECRETARIAT RESPONSABLE PREVENTION / SECURITE ASSISTANCE F.F.A CLOTURE PLAN DE VOL SAMU POMPIERS CODES TRANSPONDEUR URGENCE PANNE RADIO