Formations IF Advisory: être formé par les experts en la matière? Je m inscris. Et vous?
|
|
- Vivien Vinet
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 121, avenue de la Faïencerie T advisory@ifgroup.lu Programme des formations 2 ème semestre 2011 Dates Horaires Intitulé du séminaire Jeudi 22 septembre 9H00 à 12H00 Provisions fiscales et bonifications d impôts pour les sociétés de capitaux Jeudi 6 octobre 8H30 à 12H30 Comment compléter et optimiser votre déclaration pour l impôt sur le revenu 2010? Résidents luxembourgeois Jeudi 13 octobre 8H30 à 12H30 Comment compléter et optimiser votre déclaration pour l impôt sur le revenu 2010? Non-résidents luxembourgeois Jeudi 20 octobre 9H00 à 12H00 La TVA: le point sur les mesures en vigueur Mardi 25 octobre 9H00 à 12H30 Fiscalité des frontaliers: cas pratiques et séance de questions/réponses Jeudi 17 novembre 9H30 à 11H30 Mardi 22 novembre 9H00 à 12H00 Initiation et contrôle de la comptabilité La réconciliation de la facture de sécurité sociale Mardi 6 décembre 9H00 à 12H00 Rémunération et avantages en nature Jeudi 8 décembre 9H00 à 12H00 Fiscalité des différents véhicules d investissement Retrouvez les programmes détaillés sur Inscription: training@ifgroup.lu Formations IF Advisory: être formé par les experts en la matière? Je m inscris. Et vous?
2 SÉMINAIRE Provisions fiscales et bonifications d impôts pour les sociétés de capitaux Un séminaire indispensable pour : Introduction Connaître les principaux impôts supportés par les sociétés de capitaux, Calculer le montant de ses impôts en tenant compte de régimes spécifiques (régime mèrefiliale, régime d intégration fiscale) et de certains risques de requalification (distributions cachées). Les principaux impôts Impôt sur le revenu des collectivités Impôt commercial communal Impôt sur la fortune Les bonifications d impôts (crédits d impôts) Bonification pour investissement Bonification en cas d embauchage de chômeurs Bonification d impôt pour investissement dans la formation professionnelle continue Calcul d une provision fiscale et des bonifications y relatives Cas pratique Provision fiscale et régime mère filiale Présentation théorique du régime mère filiale Distribution cachée de dividendes Calcul d une provision fiscale en cas d application du régime mère filiale (cas pratique) Provision fiscale et intégration fiscale Présentation théorique du régime d intégration fiscale Calcul d une provision fiscale en cas d application du régime d intégration fiscale
3 Public cible Responsables de service comptabilité Comptables et gestionnaires de sociétés Intervenants Etienne Pigeon, Senior Manager, IF Experts-Comptables Delphine Deichtmann, Senior Tax Adviser, IF Advisory Date Jeudi 22 septembre 2011 Programme 8h30 Accueil des participants 9h00 à 12h00 Séminaire (avec une pause de 15 minutes) La documentation, les boissons et les croissants sont compris dans le prix. Chaque participant reçoit un support écrit. Lieu, 121, avenue de la Faïencerie Séminaire organisé en collaboration avec Interfiduciaire S.A., organisme de formation professionnelle continue, n agrément : /B.
4 Formulaire d inscription A retourner à : A l attention de Friederike Steinmetz B.P L-1018 Luxembourg Tél : Fax : Accueil à partir de 8h30 en nos locaux 121 Avenue de la Faïencerie 22 septembre 2011 : Séminaire en français Séminaire Provisions fiscales et bonifications d impôts pour les sociétés de capitaux Société :... Adresse :... BP :... Code Postal :... Ville :... Données sur les personnes à inscrire : 1. Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel :... Prix : 375 Hors TVA/participant/séance Adresse de facturation si différente (la facture vous parviendra après le séminaire) : Vu le nombre de places limitées, merci de nous retourner ce formulaire d inscription avant le 19 septembre IF Advisory se réserve le droit d annuler le séminaire si le nombre de participants est insuffisant. Toute annulation devra nous être communiquée par écrit un jour ouvrable avant le début du séminaire. Passé ce délai, les frais d inscription seront facturés dans leur totalité. Le remplacement d un participant est toujours possible et peut se faire à tout moment par simple notification écrite. A..., le... Signature(s) :... Coupon-réponse à retourner à : - A l attention de Friederike Steinmetz B.P L-1018 Luxembourg Etes-vous intéressés par un séminaire sur ce même thème dans vos locaux? Oui Non Coordonnées de la personne à contacter :... Date souhaitée pour le séminaire dans vos locaux :... Pour chaque séminaire en vos locaux, un nombre minimum de 10 personnes est requis.
5 SÉMINAIRE Comment compléter et optimiser votre déclaration pour l impôt sur le revenu 2010? Résidents luxembourgeois Non-résidents luxembourgeois Quels sont les changements apportés par le nouveau formulaire de déclaration pour l impôt sur le revenu de l année 2010 et comment compléter correctement celui-ci? Vous bénéficiez de revenus de source étrangère (location d immeubles, dividendes, intérêts d épargne)? Sont-ils à indiquer ou non dans votre déclaration fiscale luxembourgeoise? Sontils doublement imposés à l étranger et au Luxembourg? Quelles sont les méthodes préventives de double imposition prévues par les conventions internationales? Vous avez des enfants à charge? Que vous perceviez ou non le boni pour enfant, bénéficiezvous toujours d un avantage fiscal à faire valoir dans votre déclaration fiscale? De plus, saviezvous que pour un couple non-marié avec enfant à charge, un abattement de revenu peut être demandé pour celui des deux parents qui ne reçoit pas de boni (3'480 maximum)? Vous disposez d argent placé sur des comptes bancaires à l étranger? Saviez-vous qu il est possible de déclarer au Luxembourg les intérêts créditeurs perçus sur ces derniers afin de bénéficier de la même retenue à la source libératoire (10 %) que celle qui s applique à vos intérêts d épargne luxembourgeois? Vous vivez en couple mais non mariés ou peut-être êtes-vous déjà liés par un contrat de partenariat (luxembourgeois ou étranger)? Saviez-vous que les partenaires peuvent opter pour être imposés collectivement et bénéficier de l avantage fiscal de la classe d impôt 2 (jusqu alors réservés aux contribuables mariés) par le biais d une déclaration fiscale? Vous êtes plafonnés dans la déduction des intérêts hypothécaires payés en relation avec votre habitation principale? Saviez-vous que des solutions existent pour relever votre plafond de déduction fiscale au moyen de subvention d intérêts? Vous avez ou devez contracter une assurance décès «solde restant dû» en relation avec l emprunt pour l acquisition de votre habitation? Comment et jusqu à quel plafond pouvez-vous déduire cette prime d assurance lorsqu elle est unique? Vous ne remplissez pas les conditions pour soumettre une déclaration fiscale au Luxembourg? Quelle alternative existe-t-il pour bénéficier des déductions fiscales telles que dépenses spéciales ou charges extraordinaires?
6 Résidents luxembourgeois / séminaire du 6 octobre 2011 Notion de résidence fiscale Qui doit/peut soumettre une déclaration pour l impôt sur le revenu? Calendrier fiscal et délais Situation familiale et classes d impôt, enfant à charge Bourses d études NEW Epoux vs partenaires : comparatif Revenus Revenus exonérés (étrangers) Salaire : subvention d intérêts, frais d obtention Capitaux mobiliers : intérêt d épargne, dividendes Salaire vs Dividende (pour le gérant d entreprises) : comparatif NEW Tantième (rémunération d administrateur) Pension : les 3 piliers (légal, complémentaire, privé) Location de biens immeubles : perte fiscale sur habitation principale ou immeuble de rapport Divers : plus-values sur cession de biens meubles (actions) ou immeubles Déductions Dépenses spéciales : assurances (vie, décès, maladie, prévoyance-vieillesse), intérêts débiteurs, épargne-logement Abattements Charges extraordinaires : frais de maladie, garde d enfants, femme de ménage, entreprise de nettoyage NEW Application du barème de l impôt sur le revenu Crédits d impôt Fixation d avances Contentieux : bulletin d impôt, rectification/réclamation Non-résidents luxembourgeois / séminaire du 13 octobre 2011 Notion de résidence fiscale Qui doit/peut soumettre une déclaration pour l impôt sur le revenu? Calendrier fiscal et délais Situation familiale et classes d impôt, enfant à charge Election de domicile au Luxembourg Epoux vs partenaires : comparatif Option pour l assimilation aux résidents luxembourgeois (art. 157ter LIR) Revenus Revenus non exonérés (luxembourgeois) Revenus exonérés (étrangers) Salaire : subvention d intérêts, frais d obtention Capitaux mobiliers : intérêt d épargne, dividendes Tantième (rémunération d administrateur) Pension : les 3 piliers (légal, complémentaire, privé) Location de biens immeubles : perte fiscale sur habitation principale ou immeuble de rapport Divers : plus-values sur cession de biens immeubles Déductions Dépenses spéciales : assurances (vie, décès, maladie, prévoyance-vieillesse), intérêts débiteurs, épargne-logement Abattements Charges extraordinaires : frais de maladie, garde d enfants, femme de ménage Application du barème de l impôt sur le revenu Crédits d impôt Fixation d avances Contentieux : bulletin d impôt, rectification/réclamation
7 Public cible Responsables et membres du département des Ressources Humaines Responsables et membres du département Salaires Tout contribuable susceptible de remettre une déclaration fiscale Intervenants Raphaël Mortier, Manager Personal Tax, IF Advisory Pierre Lagneau, Senior Adviser, IF Advisory Date Jeudi 6 octobre 2011 : résidents luxembourgeois Jeudi 13 octobre 2011 : non-résidents luxembourgeois Programme 8h00 Accueil des participants 8h30 à 12h30 Séminaire (avec une pause de 15 minutes) La documentation, les boissons et les viennoiseries sont comprises dans le prix. Chaque participant reçoit un support écrit. Lieu 121, avenue de la Faïencerie Séminaire organisé en collaboration avec Interfiduciaire S.A., organisme de formation professionnelle continue, n agrément : /B.
8 A retourner à : A l attention de Friederike Steinmetz B.P L-1018 Luxembourg Tél : Fax : Formulaire d inscription Accueil à partir de 8h00 en nos locaux 121 Avenue de la Faïencerie Jeudi 06/10/2011 : Séminaire en français / résidents Jeudi 13/10/2011 : Séminaire en français / nonrésidents Séminaire Comment compléter et optimiser votre déclaration pour l impôt sur le revenu 2010? Résidents / non-résidents Société :... Adresse :... BP :... Code Postal :... Ville :... Données sur les personnes à inscrire : 1. Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel :... Prix : 300 Hors TVA/participant/séance Adresse de facturation si différente (la facture vous parviendra après le séminaire) : Vu le nombre de places limitées, merci de nous retourner ce formulaire d inscription avant le 6 octobre IF Advisory se réserve le droit d annuler le séminaire si le nombre de participants est insuffisant. Toute annulation devra nous être communiquée par écrit un jour ouvrable avant le début du séminaire. Passé ce délai, les frais d inscription seront facturés dans leur totalité. Le remplacement d un participant est toujours possible et peut se faire à tout moment par simple notification écrite. A..., le... Signature(s) :... Coupon-réponse à retourner à : - A l attention de Friederike Steinmetz B.P L-1018 Luxembourg Etes-vous intéressés par un séminaire sur ce même thème dans vos locaux? Oui Non Coordonnées de la personne à contacter :... Date souhaitée pour le séminaire dans vos locaux :... Pour chaque séminaire en vos locaux, un nombre minimum de 10 personnes est requis.
9 SÉMINAIRE La TVA : le point sur les mesures en vigueur Un séminaire indispensable pour : comprendre l ensemble des règles TVA en matière de livraisons de biens et de prestations de services, avoir une vision claire des règles en vigueur suite aux réformes successives «Paquet TVA». Notions de base Champ d application de la taxe Nature des opérations Opérations effectuées dans le cadre de l entreprise Opérations imposables Livraisons de biens Prestations de services : règles en vigueur depuis les réformes «Paquet TVA» de 2010 et 2011 Lieu d imposition des livraisons de biens Lieu d imposition des prestations de services Lieu d imposition des prestations de services B2B Lieu d imposition des prestations de services B2C Prestations de services : les réformes à venir en 2013 et 2015 Réformes à venir Notions pratiques Notion d assujetti Taux applicables Exonérations ouvrant droit à la déduction de la taxe en amont Opérations exonérées n ouvrant pas droit à la déduction Fait générateur Régularisation de la taxe Type de régularisation Perception de la taxe Obligations des assujettis Etablissement des factures Déclaration initiale Déclaration de cessation Biens de consignation Option TVA en matière immobilière Contrôle administratif Livraison triangulaire Représentation fiscale Zone franche e-tva Remboursement TVA étrangère
10 Public cible Gérants de société Responsables de service comptabilité Comptables et gestionnaires de sociétés Aides-comptables et secrétaires comptables Intervenants Daniel Fondu, Director, IF Experts-Comptables Delphine Deichtmann, Senior Tax Adviser, IF Advisory Date Jeudi 20 octobre 2011 Programme 8h30 Accueil des participants 9h00 à 12h00 Séminaire (avec une pause de 15 minutes) La documentation, les boissons et les croissants sont compris dans le prix. Chaque participant reçoit un support écrit. Lieu, 121, avenue de la Faïencerie Séminaire organisé en collaboration avec Interfiduciaire S.A., organisme de formation professionnelle continue, n agrément : /B.
11 Formulaire d inscription A retourner à : Accueil à partir de 8h30 en nos locaux A l attention de Friederike Steinmetz 121 Avenue de la Faïencerie B.P L-1018 Luxembourg Tél : octobre 2011 : Séminaire en français Fax : Séminaire La TVA : le point sur les mesures en vigueur Société :... Adresse :... BP :... Code Postal :... Ville :... Données sur les personnes à inscrire : 1. Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel :... Prix : 375 Hors TVA/participant/séance Adresse de facturation si différente (la facture vous parviendra après le séminaire) : Vu le nombre de places limitées, merci de nous retourner ce formulaire d inscription avant le 17 octobre IF Advisory se réserve le droit d annuler le séminaire si le nombre de participants est insuffisant. Toute annulation devra nous être communiquée par écrit un jour ouvrable avant le début du séminaire. Passé ce délai, les frais d inscription seront facturés dans leur totalité. Le remplacement d un participant est toujours possible et peut se faire à tout moment par simple notification écrite. A..., le... Signature(s) :... Coupon-réponse à retourner à : - A l attention de Friederike Steinmetz B.P L-1018 Luxembourg Etes-vous intéressés par un séminaire sur ce même thème dans vos locaux? Oui Non Coordonnées de la personne à contacter :... Date souhaitée pour le séminaire dans vos locaux :... Pour chaque séminaire en vos locaux, un nombre minimum de 10 personnes est requis.
12 SEMINAIRE Fiscalité des frontaliers : cas pratiques et séance de questions/réponses Objectif belges, français et allemands dehors du Luxembourg. Rappel des grands principes découlant des conventions préventives de double imposition conclues entre le Luxembourg et les pays frontaliers la convention fiscale conclue entre ces deux pays Cas pratiques Séance questions / réponses Public cible Responsables et gestionnaires RH et Payroll Intervenants Janique Bultot, Manager, IF Advisory Raphaël Mortier, Manager Personal Tax, IF Advisory Date Mardi 25 octobre 2011 Programme 8h30 Accueil des participants 9h00 à 12h30 Séminaire La documentation, les boissons et les croissants sont compris dans le prix. Chaque participant reçoit un support écrit. Lieu, 121, avenue de la Faïencerie Séminaire organisé en collaboration avec Interfiduciaire S.A., organisme de formation professionnelle continue, n agrément : /B.
13 A retourner à : de Friederike Steinmetz B.P L-1018 Luxembourg Tél : Fax : Accueil à partir de 8h30 en nos locaux 121 Avenue de la Faïencerie 25 octobre 2011 : Séminaire en français Séminaire Fiscalité des frontaliers : cas pratiques et séance de questions/réponses Société :... Adresse :... BP :... Code Postal :... Ville :... Données sur les personnes à inscrire : 1. Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel :... Prix : 375 Hors TVA/participant/séance Adresse de facturation si différente (la facture vous parviendra après le séminaire) : octobre IF Advisory Toute annulation devra nous être communiquée par écrit un jour ouvrable avant le début du séminaire. toujours possible et peut se faire à tout moment par simple notification écrite. A..., le... Signature(s) :... Coupon-réponse à retourner à : - B.P L-1018 Luxembourg Etes-vous intéressés par un séminaire sur ce même thème dans vos locaux? Oui Non Coordonnées de la personne à contacter :... Date souhaitée pour le séminaire dans vos locaux :... Pour chaque séminaire en vos locaux, un nombre minimum de 10 personnes est requis.
14 SÉMINAIRE Initiation et contrôle de la comptabilité Objectif Acquérir et comprendre les bases de fonctionnement de la comptabilité Programme Comprendre l environnement comptable Définition de la comptabilité (comptabilité générale et comptabilité analytique) Règles de base de la comptabilité Rôle de la comptabilité Principes comptables Ecritures comptables au quotidien Plan comptable normalisé (différentes classes bilan) Notion débit crédit (système comptable dit de la «partie double» Journal (système centralisation et outil de recherche) Grand livre, balance Analyse de balance et grand livre (analyse du résultat des opérations) Comptabilisation des écritures de fin d année Les identifiés (amortissements, provisions, factures à recevoir, factures à établir, charges constatées d avance, reprise des années précédentes, etc.) Les états financiers Actif-passif / perte-profit (relation entre le bilan et le compte de résultat) Public cible Futurs dirigeants d entreprises Comptables débutants Intervenants Etienne Pigeon, Senior Manager, IF Experts-Comptables Delphine Legras, Manager, IF Experts-Comptables Eliane Rodrigues, Manager, IF Experts-Comptables Date Jeudi 17 novembre 2011 Programme 9h00 9h30 à 11h30 Séminaire Accueil des participants La documentation, les boissons et les viennoiseries sont comprises dans le prix. Chaque participant reçoit un support écrit. Lieu 121, avenue de la Faïencerie Séminaire organisé en collaboration avec Interfiduciaire S.A., organisme de formation professionnelle continue, n agrément : /B.
15 Formulaire d inscription A retourner à : Accueil à partir de 9h00 en nos locaux A l attention de Friederike Steinmetz 121 Avenue de la Faïencerie B.P L-1018 Luxembourg Tél : novembre 2011 : Séminaire en français Fax : Séminaire Initiation et contrôle de la comptabilité Société :... Adresse :... BP :... Code Postal :... Ville :... Données sur les personnes à inscrire : 1. Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel :... Prix : 275 Hors TVA/participant/séance Adresse de facturation si différente (la facture vous parviendra après le séminaire) : Vu le nombre de places limitées, merci de nous retourner ce formulaire d inscription avant le 14 novembre IF Advisory se réserve le droit d annuler le séminaire si le nombre de participants est insuffisant. Toute annulation devra nous être communiquée par écrit un jour ouvrable avant le début du séminaire. Passé ce délai, les frais d inscription seront facturés dans leur totalité. Le remplacement d un participant est toujours possible et peut se faire à tout moment par simple notification écrite. A..., le... Signature(s) :... Coupon-réponse à retourner à : - A l attention de Friederike Steinmetz B.P L-1018 Luxembourg Etes-vous intéressés par un séminaire sur ce même thème dans vos locaux? Oui Non Coordonnées de la personne à contacter :... Date souhaitée pour le séminaire dans vos locaux :... Pour chaque séminaire en vos locaux, un nombre minimum de 10 personnes est requis.
16 SÉMINAIRE La réconciliation de la facture de sécurité sociale Les déclarations de l employeur La déclaration des salaires La déclaration des incapacités de travail La facture de Sécurité Sociale Présentation et explication des différentes branches de risque Analyse du schéma de la facture de sécurité sociale Réconciliation entre les livres des salaires et la facture des cotisations sociales La Mutualité Introduction de la Mutualité Principes et fonctionnement Exemples pratiques Public cible Responsables et membres du département des Ressources Humaines Gestionnaires de salaires Intervenant Paola Longhino, Senior Manager, IF Payroll & HR Date Mardi 22 novembre 2011 Programme 8h30 Accueil des participants 9h00 à 12h00 Séminaire (avec une pause de 15 minutes) La documentation, les boissons et les croissants sont compris dans le prix. Chaque participant reçoit un support écrit. Lieu, 121, avenue de la Faïencerie Séminaire organisé en collaboration avec Interfiduciaire S.A., organisme de formation professionnelle continue, n agrément : /B.
17 Formulaire d inscription A retourner à : Accueil à partir de 8h30 en nos locaux A l attention de Friederike Steinmetz 121 Avenue de la Faïencerie B.P L-1018 Luxembourg Tél : novembre 2011 : Séminaire en français Fax : Séminaire La réconciliation de la facture de sécurité sociale Société :... Adresse :... BP :... Code Postal :... Ville :... Données sur les personnes à inscrire : 1. Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel :... Prix : 375 Hors TVA/participant/séance Adresse de facturation si différente (la facture vous parviendra après le séminaire) : Vu le nombre de places limitées, merci de nous retourner ce formulaire d inscription avant le 18 novembre IF Advisory se réserve le droit d annuler le séminaire si le nombre de participants est insuffisant. Toute annulation devra nous être communiquée par écrit un jour ouvrable avant le début du séminaire. Passé ce délai, les frais d inscription seront facturés dans leur totalité. Le remplacement d un participant est toujours possible et peut se faire à tout moment par simple notification écrite. A..., le... Signature(s) :... Coupon-réponse à retourner à : - A l attention de Friederike Steinmetz B.P L-1018 Luxembourg Etes-vous intéressés par un séminaire sur ce même thème dans vos locaux? Oui Non Coordonnées de la personne à contacter :... Date souhaitée pour le séminaire dans vos locaux :... Pour chaque séminaire en vos locaux, un nombre minimum de 10 personnes est requis.
18 SÉMINAIRE Rémunération et avantages en nature Objectif et programme Ce séminaire a pour objectif de résumer le traitement fiscal et social des différents types d avantages en nature qui existent au Luxembourg (voiture de société, bonification d intérêts, logement de fonction, plan de pension complémentaire, plans d intéressement, assurance hospitalisation, chèques repas, etc). Nous mettrons particulièrement l accent sur les dernières évolutions / actualités concernant : Le rachat des voitures de société : Comment s opèrent les contrôles? Que se passe-t-il en cas de rachat du véhicule par le salarié en fin de leasing ou après une démission / un licenciement? Comment s évalue le prix du marché au moment du rachat? Comment gérer un redressement fiscal si le salarié a quitté l entreprise? Nouveau statut d expatrié : A qui s adresse-t-il? Quelles sont les conditions pour obtenir la reconnaissance de ce nouveau statut? Quels sont les avantages fiscaux qui en découlent pour l expatrié et la société qui l accueille? Compte épargne temps : Quelles sont les avancées concernant le projet de loi déposé en décembre 2010? Public cible Responsables et gestionnaires RH et Payroll Intervenants Janique Bultot, Manager, IF Advisory Raphaël Mortier, Manager Personal Tax, IF Advisory Date Mardi 6 décembre 2011 Programme 8h30 Accueil des participants 9h00 à 12h00 Séminaire (avec une pause de 15 minutes) La documentation, les boissons et les croissants sont compris dans le prix. Chaque participant reçoit un support écrit. Lieu, 121, avenue de la Faïencerie Séminaire organisé en collaboration avec Interfiduciaire S.A., organisme de formation professionnelle continue, n agrément : /B.
19 Formulaire d inscription A retourner à : Accueil à partir de 8h30 en nos locaux A l attention de Friederike Steinmetz 121 Avenue de la Faïencerie B.P L-1018 Luxembourg Tél : décembre 2011 : Séminaire en français Fax : Séminaire Rémunération et avantages en nature Société :... Adresse :... BP :... Code Postal :... Ville :... Données sur les personnes à inscrire : 1. Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel :... Prix : 375 Hors TVA/participant/séance Adresse de facturation si différente (la facture vous parviendra après le séminaire) : Vu le nombre de places limitées, merci de nous retourner ce formulaire d inscription avant le 1 er décembre IF Advisory se réserve le droit d annuler le séminaire si le nombre de participants est insuffisant. Toute annulation devra nous être communiquée par écrit un jour ouvrable avant le début du séminaire. Passé ce délai, les frais d inscription seront facturés dans leur totalité. Le remplacement d un participant est toujours possible et peut se faire à tout moment par simple notification écrite. A..., le... Signature(s) :... Coupon-réponse à retourner à : - A l attention de Friederike Steinmetz B.P L-1018 Luxembourg Etes-vous intéressés par un séminaire sur ce même thème dans vos locaux? Oui Non Coordonnées de la personne à contacter :... Date souhaitée pour le séminaire dans vos locaux :... Pour chaque séminaire en vos locaux, un nombre minimum de 10 personnes est requis.
20 SÉMINAIRE Fiscalité des différents véhicules d investissement Un séminaire indispensable pour : Connaître les principaux véhicules d investissement, leurs caractéristiques et leur régime fiscal, Optimiser les investissements réalisés. Introduction La Soparfi (sociétés de capitaux de droit commun) Principales caractéristiques Régime fiscal général Régime mère filiale Intégration fiscale Bonifications d impôts et subventions Etude d un schéma de groupe constitué de Soparfis La SPF Principales caractéristiques Régime fiscal SPF ou Soparfi pour une activité de gestion de participation? Etude d un schéma de groupe incluant une SPF Les fonds d investissement Principales caractéristiques Régime fiscal Etude d un schéma de groupe incluant un fonds d investissement et des Soparfis (private equity) La SICAR Principales caractéristiques Régime fiscal Etude d un schéma de groupe incluant une SICAR Lessociétésdetitrisation Principales caractéristiques Régime fiscal Etude d un schéma de groupe incluant une société de titrisation
21 Public cible Gérants de société Responsables de service comptabilité Comptables et gestionnaires de sociétés Aides-comptables et secrétaires comptables Intervenants Daniel Fondu, Director, IF Experts-Comptables Delphine Deichtmann, Senior Tax Adviser, IF Advisory Date Jeudi 8 décembre 2011 Programme 8h30 Accueil des participants 9h00 à 12h00 Séminaire (avec une pause de 15 minutes) La documentation, les boissons et les croissants sont compris dans le prix. Chaque participant reçoit un support écrit. Lieu, 121, avenue de la Faïencerie Séminaire organisé en collaboration avec Interfiduciaire S.A., organisme de formation professionnelle continue, n agrément : /B.
22 Formulaire d inscription A retourner à : Accueil à partir de 8h30 en nos locaux A l attention de Friederike Steinmetz 121 Avenue de la Faïencerie B.P L-1018 Luxembourg Tél : décembre 2011 : Séminaire en français Fax : Séminaire Fiscalité des différents véhicules d investissement Société :... Adresse :... BP :... Code Postal :... Ville :... Données sur les personnes à inscrire : 1. Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel : Nom :... Prénom :... Tel :... Prix : 375 Hors TVA/participant/séance Adresse de facturation si différente (la facture vous parviendra après le séminaire) : Vu le nombre de places limitées, merci de nous retourner ce formulaire d inscription avant le 5 décembre IF Advisory se réserve le droit d annuler le séminaire si le nombre de participants est insuffisant. Toute annulation devra nous être communiquée par écrit un jour ouvrable avant le début du séminaire. Passé ce délai, les frais d inscription seront facturés dans leur totalité. Le remplacement d un participant est toujours possible et peut se faire à tout moment par simple notification écrite. A..., le... Signature(s) :... Coupon-réponse à retourner à : - A l attention de Friederike Steinmetz B.P L-1018 Luxembourg Etes-vous intéressés par un séminaire sur ce même thème dans vos locaux? Oui Non Coordonnées de la personne à contacter :... Date souhaitée pour le séminaire dans vos locaux :... Pour chaque séminaire en vos locaux, un nombre minimum de 10 personnes est requis.
013 2 luxembourg : fiscalité des personnes physiques F R
2013 LUXEMBOURG : FISCALITé des personnes physiques F R Classe d impôts sans enfant Avec enfant(s) à charge Âgé d au moins 64 ans au 1 er janvier Célibataire 1 1a 1a Marié/ Partenaire 2 2 2 Séparé 1 1a
Plus en détailType d assurance-vie. Garanties Garanties principales :
Fiche Info Financière assurance-vie pour des assurances liées à des fonds d investissement Optilife 2 Luxembourg Type d assurance-vie Garanties Garanties principales : Optilife 2 Luxembourg est un contrat
Plus en détailPRINCIPALES MESURES FISCALES PROPOSEES PAR LE GOUVERNEMENT. (sur base des informations connues au 11/12/2011)
PRINCIPALES MESURES FISCALES PROPOSEES PAR LE GOUVERNEMENT (sur base des informations connues au 11/12/2011) 1. TAXATION DES REVENUS DU PATRIMOINE Précompte mobilier - Principes : le taux de base du précompte
Plus en détailDEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION
DEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION 2012 Données indicatives. Se reporter au guide de l administration fiscale pour toutes précisions Catégorie de
Plus en détailModules de formation H R S E R V I C E S
Modules de formation H R S E R V I C E S C est en s inspirant de la collaboration avec ses partenaires professionnels que Securex a conçu ce catalogue de formations dédié aux différents aspects de la gestion
Plus en détailFrontaliers français. Je travaille. au Grand-Duché de Luxembourg. Mes impôts? LE SYNDICAT N 1 AU LUXEMBOURG
Frontaliers français Je travaille au Grand-Duché de Luxembourg. Mes impôts? LE SYNDICAT N 1 AU LUXEMBOURG 1 Les impôts sont un mal nécessaire: c est grâce aux impôts que l Etat peut faire fonctionner ses
Plus en détailCirculaire du directeur des contributions L.I.R. n 104/1 1 du 20 novembre 2014. L.I.R. n 104/1
Circulaire du directeur des contributions L.I.R. n 104/1 1 du 20 novembre 2014 L.I.R. n 104/1 Objet : Evaluation de certains avantages accordés par l employeur à ses salariés a) Mise à la disposition à
Plus en détailTRAITEMENT FISCAL DES REVENUS MOBILIERS DANS LE CHEF D UN RESIDENT BELGE PERSONNE PHYSIQUE REVENUS 2014
TRAITEMENT FISCAL DES REVENUS MOBILIERS DANS LE CHEF D UN RESIDENT BELGE PERSONNE PHYSIQUE REVENUS 2014 Ci-dessous, nous vous proposons un bref aperçu du traitement fiscal des revenus mobiliers (dividendes
Plus en détailBHW Luxembourg. Des conditions de rêve pour votre patrimoine immobilier. L épargne-logement BHW et le financement de la construction
BHW Luxembourg Des conditions de rêve pour votre patrimoine immobilier L épargne-logement BHW et le financement de la construction 2 BHW Dispo maxx La flexibilité liée à la prévoyance avec BHW Dispo maxx
Plus en détailTRANSFERT DU DOMICILE FISCAL DE FRANCE AU MAROC
TRANSFERT DU DOMICILE FISCAL DE FRANCE AU MAROC I DETERMINATION DE LA RESIDENCE Au plan fiscal, les conséquences résultant pour un résident et ressortissant français de son installation au Maroc dépendent
Plus en détail---------------------------
F I S C A L I T E A P P L I C A B L E A U X D I V I D E N D E S P A Y E S P A R D E X I A Principe général : Les dividendes d actions payés par des sociétés belges à leurs actionnaires, quelque soit leur
Plus en détailItalie IMPOSITION DES RESIDENTS ITALIENS
Italie IMPOSITION DES RESIDENTS ITALIENS Déductions et crédits d impôt Réductions d impôts Imposition des plus-values Imposition des revenus financiers Régimes spéciaux concernant les expatriés L impôt
Plus en détailLES SOCIETES DE GESTION DE PATRIMOINE FAMILIAL
LES SOCIETES DE GESTION DE PATRIMOINE FAMILIAL (SPF) www.bdo.lu 2 Les Sociétés de Gestion de Patrimoine Familial (SPF) TABLE DES MATIERES AVANT-PROPOS 3 1. INTRODUCTION 4 2. ACTIVITES D UNE SPF 2.1 Activités
Plus en détailLes Assurances au Luxembourg
Les au Luxembourg QUALIFICATION PROFESSIONNELLE Face à un environnement législatif et à une gamme de produits en mutation constante, les assureurs de la place ont souhaité se doter d une offre commune,
Plus en détailVOUS ÊTES TUTEUR D UNE PERSONNE MAJEURE
VOUS ÊTES TUTEUR D UNE PERSONNE MAJEURE LES PREMIÈRES DÉMARCHES Devenir tuteur familial Une gestion prudente et avisée Vous venez d être nommé tuteur d un majeur à protéger La tutelle est un régime de
Plus en détailComment réduire votre revenu imposable? Fiscalité
Comment réduire votre revenu imposable? Fiscalité Comment réduire votre revenu imposable? Vous cherchez à augmenter votre pouvoir d achat en réduisant vos impôts... Le système fiscal luxembourgeois vous
Plus en détailCOMMENTAIRE DU FORMULAIRE DE DEMANDE 2015
COMMENTAIRE DU FORMULAIRE DE DEMANDE 2015 Après avoir lu la circulaire, nous vous invitons à suivre le présent guide pour vous aider à remplir les différentes rubriques de votre (vos) formulaire(s) de
Plus en détailProspectus simplifié. Décembre 2011. Société d Investissement à Capital Variable de droit luxembourgeois à compartiments multiples
VISA 2012/82078-1283-0-PS L'apposition du visa ne peut en aucun cas servir d'argument de publicité Luxembourg, le 2012-01-11 Commission de Surveillance du Secteur Financier Prospectus simplifié Décembre
Plus en détailFrontaliers français. Je travaille. au Grand-Duché de Luxembourg. Mes impôts? LE SYNDICAT N 1 AU LUXEMBOURG
Frontaliers français Je travaille au Grand-Duché de Luxembourg. Mes impôts? LE SYNDICAT N 1 AU LUXEMBOURG 1 Les impôts sont un mal nécessaire: c est grâce aux impôts que l Etat peut faire fonctionner ses
Plus en détailPouvoir d achat - 124. Revenu mensuel en Autriche. Tableau: Revenu mensuel en Autriche Valide au 31 mars 2009
Revenu mensuel en Autriche ans d expérience, a) célibataire et b) marié et père de 2 enfants c) et d) sans revenir chaque jour à la maison et preste 5 heures supplémentaires Tableau: Revenu mensuel en
Plus en détailNotions générales de comptabilité Module de révision. Finance et comptabilité. Certificat Société des employés de commerce de Lausanne A Genève
«Il faut du courage pour suivre sa propre voie. C est bien de pouvoir compter sur un partenaire de confiance» Annie, 47 ans, franchit le pas et se met à son compte. Finance et comptabilité Notions générales
Plus en détail4. Déduction des intérêts d emprunt pour l acquisition de la résidence principale
Lettre d'information - Septembre - Octobre 2007 MESURES FISCALES ET PATRIMONIALES EN FAVEUR DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DU POUVOIR D ACHAT ENTREPRISES 1. Défiscalisation des heures supplémentaires 2. Parachutes
Plus en détailACTUALITES FISCALES. Premiers commentaires des mesures budgétaires fiscales 2012. Fabrice GROGNARD Luc PIRARD Joëlle TEUWEN. BDO Conseils Fiscaux
ACTUALITES FISCALES Premiers commentaires des mesures budgétaires fiscales 2012 Fabrice GROGNARD Luc PIRARD Joëlle TEUWEN BDO Conseils Fiscaux 30 janvier 2012 MENU I. Les nouveautés fiscales budget 2012
Plus en détailLa pension de vieillesse au Luxembourg: réglementation et modalités de calcul. Florence Navarro
La pension de vieillesse au Luxembourg: réglementation et modalités de calcul Déjeuner-débat ELSA Florence Navarro 2 juillet 2014 Le principe des 3 piliers en matière de pension 1 er pilier Sécurité sociale
Plus en détailGD-Luxembourg - Août 2015
Découvrez les services Peugeot GD-Luxembourg - Août 2015 Les garanties et l Assistance Peugeot Peugeot Optiway : Extension, Budget et Maintenance Peugeot Revisions Book Peugeot Pack Zen Autofin / Stretching
Plus en détailCHAPITRE 5 Le passif
CHAPITRE 5 Le passif Problème 5.1 L existence et l estimation des éléments de passif a) Oui. La partie des articles que la boutique s est engagée à acheter crée un passif au 25 novembre 20X6, puisque ces
Plus en détailCirculaire du directeur des contributions L.I.R. n 104/1 1 du 18 février 2009. L.I.R. n 104/1
Circulaire du directeur des contributions L.I.R. n 104/1 1 du 18 février 2009 L.I.R. n 104/1 Objet : Évaluation de certains avantages accordés par l employeur à ses salariés a) Mise à la disposition à
Plus en détailFonds de placement en Suisse. Définitions Fonctionnement Poids économique OMPACT
Fonds de placement en Suisse Définitions Fonctionnement Poids économique OMPACT Table des matières Page Avant-propos 3 Définitions 4 Fonctionnement d un fonds de placement 6 Caractéristiques des fonds
Plus en détailNOUVEAUTÉS POUR L ANNÉEE 2014
NOUVEAUTÉS POUR L ANNÉEE 2014 Dans la dernière édition du Moniteur belge de l année 2013, pour respecter les traditions, certaines nouvelles mesures fiscales ont été insérées. Dans ce tax alert nous passons
Plus en détailL ACCORD DE GOUVERNEMENT FÉDÉRAL
1 L ACCORD DE GOUVERNEMENT FÉDÉRAL UNE PREMIÈRE IMPRESSION POUR LA PLANIFICATION FINANCIÈRE Après des semaines de travail acharné et à la suite des accords de gouvernement conclus dans les trois régions
Plus en détailSession Juin 2013 Gestion financière. Donnée de l examen
Porrentruy Gestion financière - SED3 EXAMEN Session Juin 2013 Gestion financière Donnée de l examen Nom : Prénom : Durée : 160 minutes (2 heures 40 minutes) Matériel autorisé : Calculatrice non programmable
Plus en détailJe travaille au Grand-Duché de Luxembourg. Je suis malade LE SYNDICAT N 1 AU LUXEMBOURG
F I C H E S I N F O S D U F R O N T A L I E R B E L G O - L U X E M B O U R G E O I S Je travaille au Grand-Duché de Luxembourg Je suis malade LE SYNDICAT N 1 AU LUXEMBOURG Vous êtes salarié au Grand-Duché
Plus en détailL assurance vie luxembourgeoise pour investisseurs internationaux
L assurance vie luxembourgeoise pour investisseurs internationaux 2 3 SOMMAIRE 4 L assurance vie luxembourgeoise pour investisseurs internationaux 4 Une orientation résolument internationale 6 Une protection
Plus en détailAspects fiscaux des placements en société
Aspects fiscaux des placements en société Sommaire 1. Généralités 2. Exploiter d abord l épargne fiscale 2.1. L engagement individuel de pension via une assurance externe (EIP) 2.2. Une pension libre complémentaire
Plus en détailLe revenu et le pouvoir d achat
Le revenu et le pouvoir d achat Le revenu & le pouvoir d achat Le revenu d une personne est la somme d argent perçue en contrepartie du travail fourni, de ses placements, d un service rendu ou d une situation
Plus en détailDEMANDE DE BOURSE ET/OU PRÊT D ETUDES 2015-2016
Avenue de France 8, 1951 Sion Heures d ouverture Tél. 027 606 40 85 Fax 027 606 40 84 Le lundi et mardi : e-mail : bourses-formations@admin.vs.ch 08h30-11h30 et 14h00-17h00 Internet :www.vs.ch/bourses
Plus en détailListe des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale
Centre Communal d Action Sociale 01.34.90.89.73 Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale - Livret de Famille
Plus en détailLoi de finances pour 2014 et loi de finances rectificative pour 2013 : Quels sont les principaux changements?
Le 27 janvier 2014 Loi de finances pour 2014 et loi de finances rectificative pour 2013 : Quels sont les principaux changements? I. POUR LES ENTREPRISES 1.1 Nouvelle taxe exceptionnelle sur les hautes
Plus en détailPayer, épargner, prévenir
Payer, épargner, prévenir 1 sommaire Compte courant et internet-banking page 2 Compte d'épargne page 3 TerZo (pilier 3a) page 7 Compte de libre passage page 10 Part ordinaire page 12 1 Compte courant et
Plus en détailFORTUNA di GENERALI. Fiche info financière assurance-vie pour la branche 23. FORTUNA di GENERALI 1
FORTUNA di GENERALI 1 TYPE D ASSURANCE-VIE GARANTIES Assurance-vie dont le rendement est lié à des fonds d investissement (branche 23). Fortuna di Generali garantit des prestations en cas de vie ou en
Plus en détailS I M O N, D A C O S T A & C A T R O U
S I M O N, D A C O S T A & C A T R O U N O T A I R E S OUVERTURE DE SUCCESSION LISTE DES PIECES A FOURNIR AU NOTAIRE Concernant le défunt : - Deux extraits de son acte de décès, - Livret de famille et
Plus en détailtravailler en france frontalière Guide pratique du travailleur frontalier
travailler en france frontalière Guide pratique du travailleur frontalier 1 Vous exercez votre activité professionnelle, salariée ou indépendante, sur le territoire français mais résidez sur le territoire
Plus en détailla fiscalité des valeurs mobilières en 2015
la fiscalité des valeurs mobilières en 2015 loi de finances 2015 loi n 2014-1654 du 29 décembre 2014 web conference - 10-02-2015 1 les lois de finances 2013 et 2014 régime des plus values simplification
Plus en détailFiche info-financière Assurance-vie pour une combinaison des branches 21 et 23. Top Rendement 1. Type d assurance-vie
Fiche info-financière Assurance-vie pour une combinaison des branches 21 et 23 Top Rendement 1 Type d assurance-vie Assurance-vie individuelle avec taux d intérêt garanti (branche 21). En ce qui concerne
Plus en détailProgramme de prêts REER
Brochure Programme de prêts REER Réservé aux conseillers à titre d information Page 1 de 10 À propos de B2B Banque Un chef de file canadien parmi les fournisseurs de prêts investissement et REER offerts
Plus en détailProfitez de nos services bancaires et d assurances, de nos solutions Internet et des conseils avisés de nos experts.
ING VIP Expat Financial Services Profitez de nos services bancaires et d assurances, de nos solutions Internet et des conseils avisés de nos experts. +32(0)2 464 66 62 www.ing.be/expat VOUS VENEZ TRAVAILLER
Plus en détailInvestir fiscalement en sûreté anno 2013
Investir fiscalement en sûreté anno 2013 Anton van Zantbeek Advocaat Rivus - Prof. HUB Ageas Club Event 28 juni 2013 1. Grandes modifications fiscales sous Di Rupo (accroissements d impôts) 2. L anonimité
Plus en détailLife Asset Portfolio (LAP) France
Information sur le produit I/IV Type de contrat Clients Devise du contrat Durée du contrat Assureur Souscripteur Assuré Bénéficiaires Contrat d'assurance vie à primes libres, lié à une ou plusieurs catégories
Plus en détail900 ISO 1 CERTIFIE D BCCA FI VITA INVEST.2
IS 1 O 900 CA CE RT IFI BC ED FIRM 51.30.259 07/14 VITA INVEST.2 VITA INVEST.2 CONDITIONS GENERALES DEFINITIONS A. Preneur d assurance La personne qui conclut le contrat avec l entreprise d assurances.
Plus en détailLe statut social du dirigeant : salarié ou indépendant. Allen & Overy 2012 1
Le statut social du dirigeant : salarié ou indépendant Allen & Overy 2012 1 Agenda Contrat de travail et / ou mandat social 1. Aspects de droit du travail 2. Aspects de droit des sociétés 3. Aspects de
Plus en détailFrontaliers belges, saviez-vous que vous avez des avantages à choisir une banque internationale?
Frontaliers belges, saviez-vous que vous avez des avantages à choisir une banque internationale? Plus d informations dans une agence BGL BNP Paribas ou sur frontaliers-saviezvous.lu bgl.lu bgl.lu Parce
Plus en détail- Abrogation de la TVA «sociale» : La hausse de 1,6% de la TVA, qui devait entrer en vigueur le 1 er octobre 2012 devrait être abrogée.
- Abrogation de la TVA «sociale» : La hausse de 1,6% de la TVA, qui devait entrer en vigueur le 1 er octobre 2012 devrait être abrogée. - Contribution exceptionnelle sur la fortune : Une contribution exceptionnelle
Plus en détailACTUALITE DES EXPATRIES. Fiscalité : comment déclarer vos revenus de 2010? Aspects russes et français. CCIFR 3 mars 2011 Swisshôtel Krasnye Holmy
ACTUALITE DES EXPATRIES Fiscalité : comment déclarer vos revenus de 2010? Aspects russes et français CCIFR 3 mars 2011 Swisshôtel Krasnye Holmy André LOUP RESIDENCE FISCALE RESIDENCE FISCALE FRANCE Les
Plus en détailS informer sur. Les OPCVM de capital investissement (FCPR, FCPI, FIP)
S informer sur Les OPCVM de capital investissement (FCPR, FCPI, FIP) Octobre 2012 Autorité des marchés financiers Les OPCVM de capital investissement (FCPR, FCPI, FIP) Sommaire Quels sont les OPCVM de
Plus en détailF I N D E M E S U R E : C O M P T E D E G E S T I O N D É F I N I T I F
F I N D E M E S U R E : C O M P T E D E G E S T I O N D É F I N I T I F La mesure de protection de la personne protégée a pris fin. En application de l'article 514 du Code civil, vous devez remettre un
Plus en détailDemande de logement. Chez: Numéro postal: Localité: à son compte Pourcentage de l activité: % Motif si inférieur à 100%
Guichets ouverts de 11 à 15 heures 1. Demandeur Demanderesse Demande de logement Reservé à l administration Dossier No Date: social libre Domicile Rue: Chez: Numéro postal: Localité: Tél. privé: Tél. portable:
Plus en détailCOMMUNIQUE RELATIF AU PROJET D OFFRE PUBLIQUE D ACHAT SIMPLIFIEE VISANT LES ACTIONS ET LES BSAAR DE LA SOCIETE
COMMUNIQUE RELATIF AU PROJET D OFFRE PUBLIQUE D ACHAT SIMPLIFIEE VISANT LES ACTIONS ET LES BSAAR DE LA SOCIETE INITIEE PAR BATIPART INVEST ET FINANCIERE OG ET PRESENTEE PAR Termes de l Offre : Prix de
Plus en détailCONDITIONS D UTILISATION E-CLUB
CONDITIONS D UTILISATION E-CLUB - DOCUMENTS À CONSERVER PAR L'UTILISATEUR - ARTICLE 1. Service offert par e-club www.cardifluxvie.lu IL EST PRÉALABLEMENT EXPOSÉ La Compagnie met à la disposition de l Utilisateur
Plus en détailRELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE
RELEVÉ DES S ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE Nomenclature générale des codes de transactions à produire par les Déclarants Directs Généraux Pour application à compter du 1 er juillet 2012 15 décembre
Plus en détail1 À noter... 3. 2 Demande de prêt REER... 3. 3 But du produit... 4. 4 Le produit en bref... 5. 5 Les principaux avantages... 6
Table des matières 1 À noter... 3 2 Demande de prêt REER... 3 3 But du produit... 4 4 Le produit en bref... 5 5 Les principaux avantages... 6 6 Utilisation du prêt REER... 6 6.1 Taux d intérêt... 6 7 Modalités
Plus en détailL ORGANISATION DES VALEURS MOBILIÈRES AU SEIN DES AGENCES BANCAIRES
L ORGANISATION DES VALEURS MOBILIÈRES AU SEIN DES AGENCES BANCAIRES Conférence présentée dans le cadre du Séminaire sur les titres d emprunt Projet de renforcement de la COSOB (PRCOSOB) Agence canadienne
Plus en détailQuel est le régime d assurance maladie applicable à l artiste de spectacle vivant, mobile dans la Grande Région?
www.frontalierslorraine.eu www.espaceculturelgr.eu Quel est le régime d assurance maladie applicable à l artiste de spectacle vivant, Novembre 2011 2 Introduction Le CRD EURES Lorraine est une association
Plus en détailLes assurances. à Luxembourg : Formation d insertion. Structure de la formation
Les assurances à Luxembourg : Nouveau en 2015 : Equivalence avec l agrément «Agent en Assurances» (voir sous «Certification») Formation d insertion Face à un environnement législatif et à une gamme de
Plus en détail> Guide 28 juillet 2008
> Guide 28 juillet 2008 Le travailleur frontalier Dans notre région frontalière, environ 5600 personnes résidant en Belgique traversent chaque jour la frontière pour venir travailler en France. Se pose
Plus en détailMesures patrimoniales de la loi de finances 2014, de la loi de finances rectificatives pour 2013
Sources : Mesures patrimoniales de la loi de finances 2014, de la loi de finances rectificatives pour 2013 Loi de finances 2014 : http://www.assembleenationale.fr/14/ta/ta0267.asp Loi de finances rectificatives
Plus en détailTarifs des principales opérations sur titres
Deutsche Bank Tarifs des principales opérations sur titres Tarifs d application à partir du 01/07/2015 06764 Cette brochure livre un aperçu des tarifs d application pour les opérations les plus courantes
Plus en détailLes allocations familiales après 18 ans : pour qui et comment?
Les allocations familiales après 18 ans : pour qui et comment? chapitre 1 Dix-huit ans! âge de la majorité, de l autonomisation, des premiers pas dans la vie adulte. Mais aussi de toute une série de droits
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17
TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 Histoire, définition et rôle de la comptabilité... 17 I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17 A. Les origines antiques de la comptabilité...
Plus en détailÉCONOMIQUE PRINCIPALES DÉPENSES DÉDUCTIBLES
DÉDUCTIBLES RAPPEL Pour être déductibles des recettes, les dépenses effectuées par les titulaires de revenus non commerciaux doivent répondre aux conditions suivantes : être nécessitées par l exercice
Plus en détailKEYPLAN. Le bon plan pour faire avancer votre argent
KEYPLAN Le bon plan pour faire avancer votre argent Table de matières Introduction 3 Les 2 règles d or pour investir 5 Les fonds, une excellente source d investissement 6 KEYPLAN, la solution idéale pour
Plus en détailLISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE
LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR Documents à fournir quelle que soit votre situation : Formulaire de demande de bourse dûment complété et signé Livret de famille Carte d inscription au registre des Français
Plus en détailExtrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES. Identifiant juridique : BOI-ANNX-000435-20150410
Extrait du Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Identifiant juridique : BOI-ANNX-000435-20150410 DGFIP autres annexes ANNEXE - RSA - RPPM - Liste de
Plus en détailRégime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions
Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions Circulaire d offre Compagnie Pétrolière Impériale Ltée Aucune commission de valeurs mobilières ni organisme similaire ne s est prononcé de
Plus en détailGESTION DE VOS COMPTES Opérations courantes
Ce dépliant n'indique que les frais des opérations bancaires courantes et ne constitue pas un tableau exhaustif de tous nos frais et conditions. Les tarifs indiqués peuvent être modifiés à tout moment
Plus en détailGUIDE PRATIQUE SUCCESSION
GUIDE PRATIQUE SUCCESSION Vous venez d'hériter. Il s'agit d'une situation difficile et douloureuse pour laquelle diverses démarches doivent être faites. Les questions que vous vous posez sont nombreuses
Plus en détailGestion & Actualité. La note d information du CGL SOMMAIRE. Plus-values immobilières 2012 Une déclaration unique Un timbre de 35 euros
EXTRAITS DU N 47 NOVEMBRE 2011 Gestion & Actualité La note d information du CGL SOMMAIRE Page 2 Page 3 Page 4 A apprécier Plus-values immobilières 2012 Une déclaration unique Un timbre de 35 euros Vers
Plus en détailAPPLICATION POUR FRANCHISÉ
APPLICATION POUR FRANCHISÉ Ce formulaire a pour but de fournir l information nécessaire afin de permettre à notre équipe de gestion de déterminer si vous répondez aux critères établis pour devenir un franchisé.
Plus en détailPenSIonS extralegales
PenSIonS extralegales Nos tuyaux pour une meilleure retraite Version mise à jour - Mai 2013 PENSION EXTRALEGALE 2013.indd 1 15/05/13 06:54 Introduction La Commission Vie de FEPRABEL a mis à votre disposition,
Plus en détailASSURANCES. Votre partenaire formation continue. MODULES Salaires et Assurances dans la pratique : débutant, avancé, confirmé
ASSURANCES MODULES Salaires et Assurances dans la pratique : débutant, avancé, confirmé CERTIFICAT Généraliste en assurances sociales Votre partenaire formation continue www.virgile.ch tél. 021 921 19
Plus en détailÉPARGNE BANCAIRE. Rémunérez vos économies!
ÉPARGNE BANCAIRE Rémunérez vos économies! L ESSENTIEL POUR GÉRER VOTRE ÉPARGNE Avec les solutions Groupama, vous valorisez votre épargne à court, moyen ou long terme. ON A TOUS DES RAISONS R Que ce soit
Plus en détailBourses Scolaires - 2nd Conseil - Campagne 2015/2016
Bourses Scolaires - 2nd Conseil - Campagne 2015/2016 Date limite de dépôt du dossier au consulat : 18 septembre 2015 Cette rubrique présente les modalités de constitution et dépôt du dossier de bourse,
Plus en détailLes Patrimoniales 2013
Les Patrimoniales 2013 La nouvelle fiscalité dans votre stratégie patrimoniale Nathalie ROUVIERE Crédit Agricole Banque Privée Bruno DUCASTEL Amundi Gestions Spécialisées page 1 La gestion de patrimoine
Plus en détailSumatra Patrimoine vous présente les dernières mesures fiscales 2011
Sumatra Patrimoine vous présente les dernières mesures fiscales 2011 - Mesures concernant le patrimoine - Mesures concernant l assurance vie - Zoom sur quelques dispositions du Projet de Loi de Finances
Plus en détailLe Crédit Renting. De quoi s'agit-il?
Le Crédit Renting Le Renting Financier est une forme de financement d un investissement similaire au leasing financier (leasing opérationnel) mais qui se distingue néanmoins de ce dernier par la hauteur
Plus en détail10.B. Les obligations légales et réglementaires. 1. Gestion des documents de l entreprise. A. Les affichages obligatoires
Les obligations légales et réglementaires 1. Gestion des documents de l entreprise A. Les affichages obligatoires L affichage est un élément essentiel de la communication dans l entreprise et cela peut
Plus en détailÉPARGNER ET PRÉVENIR 1
ÉPARGNER ET PRÉVENIR 1 ÉPARGNER ET PRÉVENIR ÉPARGNER AVEC LE COMPTE D ÉPARGNE Page 3 ÉPARGNER AVEC LE COMPTE D ÉPARGNE 60+ Page 4 ÉPARGNER AVEC LE COMPTE DE PLACEMENT À TERME Page 5 LA PRÉVOYANCE AVEC
Plus en détail(613) 889-9491 (819) 243-6497 x 3421 Lucie.malette@groupeinvestors.com
Vos options pour votre indemnité Research council employees association Association des employés du conseil de recherche (613) 889-9491 (819) 243-6497 x 3421 Lucie.malette@groupeinvestors.com Lucie Malette,
Plus en détailUNIVERSITÉ DE SFAX ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE. Corrigé. (Durée 2H)
UNIVERSITÉ DE SFAX ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE Matière : Fiscalité I Corrigé Auditoire : 2 ème année Sciences Comptables Année universitaire 1997/1998 Session de contrôle (Durée 2H) Question de cours
Plus en détailAddendum belge au prospectus d émission
Addendum belge au prospectus d émission Octobre 2012 Threadneedle Investment Funds ICVC Société d'investissement à capital variable et à responsabilité limitée conforme à la Directive 2009/65/CE (la «Société»)
Plus en détailcrédit privé Transparent et avantageux
crédit privé Transparent et avantageux La pièce d identité doit impérativement contenir les informations suivantes: nom et prénom date de naissance nationalité et lieu d origine photo nº de la pièce d
Plus en détailMESURES INCITATIVES À L INVESTISSEMENT 1
1/9 1. Fonds de promotion de l investissement «FPI» 2 Investissement égal ou supérieur à 200 Millions Dh Création d au moins 250 emplois stables Installation dans une des provinces ou préfectures «prioritaires»
Plus en détailRENSEIGNEMENTS Rachat de Crédits (Locataire & Propriétaire)
Votre Partenaire Financier RENSEIGNEMENTS Rachat de Crédits (Locataire & Propriétaire) Etat Civil : Emprunteur : AGE : ADRESSE (N, rue): Né(e) à : Le : Co-Emprunteur : AGE : ADRESSE (N, rue): Né(e) à :
Plus en détail-12 Résultat net de l'exercice (excédent ou déficit Poste Résultat des l'exercice (excédent) 12000 Poste Résultat de l'exercice (déficit) 12900
-10 Fonds associatifs et réserves Poste Fonds associatifs sans droit de reprise 102000 Poste Valeur du patrimoine intégré 102100 Poste Fonds statutaires (à déclarer en fonction des statuts) 102200 Poste
Plus en détailNouvelles règles TVA 2015. et leur impact sur le commerce électronique
Nouvelles règles TVA 2015 et leur impact sur le commerce électronique Commission Européenne DG TAXUD Patrice PILLET Jeudi 17 Janvier 2013 1 Le système communautaire de TVA Les grands principes de la TVA:
Plus en détailBordereau de renseignements OG B.I.C. Millésime 2015
LE MANS LAVAL ALENCON Siège social 1 rue de la Paix Parc d activités du Londreau 126-128 rue de la Mariette CS 60506 BP 230 - Cerisé 72000 LE MANS 53005 LAVAL CEDEX 61007 ALENCON CEDEX Tel : 02 43 86 36
Plus en détailJPMorgan Funds - JF Japan Equity Fund (le Compartiment )
JPMorgan Funds - JF Japan Equity Fund (le Compartiment ) Prospectus Simplifié - Octobre 2011 Un Compartiment de JPMorgan Funds (la SICAV ), une SICAV de droit luxembourgeois. Ce Prospectus simplifié contient
Plus en détailAddendum belge au prospectus d émission. Hermes Investment Funds Public Limited Company
Addendum belge au prospectus d émission Avril 2011 Hermes Investment Funds Public Limited Company (Société d investissement à compartiments multiples, à capital variable et à responsabilité séparée entre
Plus en détail