Procès-Verbal du Conseil d établissement du 30/09/2015

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1 Procès-Verbal du Conseil d établissement du 30/09/2015 Début de séance Levée de séance Lieu Monsieur Olivier DESEEZ Monsieur Marc VALENTIN Monsieur Ibrahim CONTE Monsieur Jean-Claude PERNOT Monsieur Jean-Philippe SAMY Monsieur Blanchard ROESLER Monsieur Gaspard LAUNET Monsieur Alain JOUNI Madame Muriel DACIER Madame Françoise RAMOS Madame Corine AVARO Madame Gyorgyi PRETZ Madame Vanina SAILLANT Mlle Sara CHERIF Madame Virginie BOURLE Mme Patricia GENDREY Madame Carine PATZE Madame Aurélie KORADY Monsieur Emmanuel BIGOT Monsieur Gérard DAHAN Monsieur Thibaut PENIGUET Membres présents : 17h30 18h50 Salle B13 Conseiller de Coopération et d'action Culturelle près l'ambassade de France au Qatar Chef d'établissement, Président Proviseur Adjoint Directeur de l'école Primaire DAF CPE Représentant élu des Délégués des élèves Représentant du Comité de Gestion de l'association des Parents d'élèves Membres excusés : Conseiller Consulaire CPE Représentant du Comité de Gestion de l'association des Parents d'élèves Conseiller Consulaire Conseiller Consulaire Le quorum est atteint. Monsieur CONTE, Proviseur adjoint, est désigné secrétaire de séance. Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal du Conseil d établissement du 14 juin Validation des projets de sorties et de voyages scolaires 3. Etude des propositions pour la carte des emplois à venir Conseil d Etablissement du 30/09/2015 1

2 4. Restauration scolaire 5. Plan Particulier de Mise en Sécurité et plan d évacuation 6. Questions diverses 1. Approbation du procès-verbal du Conseil d établissement du 14 juin 2015 Vote de l Acte 1 : Le Conseil d établissement adopte le compte-rendu de la réunion du CE en date du 14 juin Validation des projets de sorties et de voyages scolaires Le proviseur présente certains projets (parmi ceux répertoriés : voir annexe) en regard de l importance de la part financière. A l occasion de la présentation du Voyage en Angleterre, il est rappelé que la contribution de l établissement est totale pour les professeurs accompagnateurs et de 50% pour les parents accompagnateurs. La représentante du Comité de gestion demande si le nombre de 7 accompagnateurs n est pas important pour l encadrement d une cinquantaine d élèves. Le Proviseur rappelle que le nombre d accompagnateurs est relatif aux conditions du voyage : il y a par exemple une différence entre le voyage des 4èmes Section européenne en Angleterre qui se déroulera plutôt en milieu ouvert, et le voyage des 5èmes à la neige qui se déroulera plutôt en milieu fermé. Une des représentantes du primaire expose le projet de voyage à Paris pour les CM2. Les déplacements à Paris se feront en Bus privé. Pour l heure, le coût du transport aérien est d environ 2800 QR avec KLM pour un vol de nuit et un stop ; il est de 3200 QR avec Qatar Airways pour un vol de jour et en vol direct. Le Proviseur souhaite un vol direct. Il y aura 12 accompagnateurs (dont 5 enseignants) pour 111 enfants. Le Proviseur précise que le choix des accompagnateurs parents devra se faire en dehors des personnels de l établissement. Un représentant des parents s interroge sur les horaires de vol de la Classe de neige des CE2. Conseil d Etablissement du 30/09/2015 2

3 Le Proviseur émet le souhait d un vol de jour. Le Proviseur propose un vote sur le principe de ces sorties facultatives en attente de données budgétaires finalisées. La représentante du comité de gestion souhaite que les HSE (Heures supplémentaires effectives), données à l occasion de la préparation des voyages, soient incluses dans le coût global. Vote de l Avis 2 : Le Conseil d établissement donne un avis favorable concernant le montant de l enveloppe financière à la charge du budget de l établissement pour les voyages facultatifs tels qu ils figurent en annexe ci-jointe. Concernant le projet MUN, M. Launet précise que le budget couvre une intervention rémunérée et des bus pour des sorties qui ne seront pas forcément obligatoires. Il y aura d autre part des conférences payantes. M. Launet demande si le budget peut contribuer à l allègement du coût des conférences pour les élèves. Cela est accordé, sur le principe, par le Proviseur. Vote de l Avis 3 : Le Conseil d établissement donne un avis favorable concernant le montant de l enveloppe financière à la charge du budget de l établissement pour les sorties obligatoires telles qu elles figurent en annexe cijointe. Sont exposés par le Proviseur un certain nombre de projets pédagogiques financés hauteur de QR : Maths en jean ; Ecrivain en résidence ; APP Cuisine/sciences ; Concours maths ; EIST ; L ENT ; Atelier théâtre ; le Cross du Lycée ; Journée Olympique. Le Proviseur précise que, dans le cadre des 40 ans du Lycée, il aura deux temps forts : la Semaine de la Francophonie et des cultures et la manifestation organisée par l Association des anciens élèves. Conseil d Etablissement du 30/09/2015 3

4 Vote de l Avis 4 : Le Conseil d établissement donne un avis favorable concernant le montant de l enveloppe financière à la charge du budget de l établissement pour les actions pédagogiques telles qu elles figurent en annexe cijointe. Le Proviseur remercie les équipes pour leur investissement et leur dynamisme. 3. Etude des propositions pour la carte des emplois à venir Le Proviseur donne une explication sur le contexte de ces demandes. Si le taux d encadrement des titulaires est de 43% environ, il est nécessaire de prendre en compte l évolution des effectifs : d où la demande de deux postes de résident en primaire (création de 4 classes actuellement). Concernant le secondaire, il s agit d anticiper une montée des effectifs. Le Proviseur rappelle qu il n y a pas eu de création de poste d expatrié en arabe pour la rentrée 2016, le poste d expatrié en Maths ayant été maintenu et profilé SIN (Système d information et numérique). La demande se fera pour un poste d expatrié en anglais en lieu et place du poste actuel d expatrié en physique-chimie. Dès lors, il y aura une demande de création du poste de résident physique-chimie, le professeur occupant actuellement le poste d expatrié souhaitant rester au Lycée Bonaparte. Vote de l Avis 5 : Au regard de l évolution de la structure pédagogique et de l augmentation des effectifs d élèves, le Conseil d Etablissement émet un avis favorable à la demande de créations des postes d enseignants résidents suivant pour la rentrée 2016 : - 2 Professeurs des écoles - 1 Professeur de Physique-Chimie - 1 Professeur d Arabe Conseil d Etablissement du 30/09/2015 4

5 Vote de l Avis 6 : Le Conseil d Etablissement émet un avis favorable à la transformation du poste d EEMCP2 de Physique- Chimie en EEMCP2 anglais à la rentrée Restauration scolaire Le Proviseur rappelle la difficulté d avoir un choix de prestataires disponibles. Aussi, lorsque nous en avons un, faut-il être patient quant à nos attentes. Le représentant des personnels pointe l augmentation du prix, pour une quantité moindre. La représentante des élèves abonde en ce sens : la quantité est insuffisante. Le Proviseur propose que ces questions soient traitées par la Commission restauration dans le cadre de la Commission Hygiène et Sécurité. Le DAF indique qu il est en lien permanent avec la société de restauration et qu il y aura une remontée des attentes. 5. Plan Particulier de Mise en Sécurité et plan d évacuation Le Proviseur explique le cadre de ce Plan : l Agence demande de respecter un certain nombre de règles. D autre part, il y a eu, cet été, un certain nombre de travaux qui ont modifié la géographie de l établissement. Enfin, le contexte géopolitique est à prendre en compte. Le Directeur administratif et financier expose le compte rendu de l exercice d évacuation. Conseil d Etablissement du 30/09/2015 5

6 6. Questions diverses 6.1. Questions diverses des représentants des parents A. Modification du calendrier Question des parents relative à la modification du calendrier du fait de L Eid. La réponse du Proviseur est qu il ne sera en principe pas nécessaire de rattraper ces jours, sous réserve de la confirmation de l Inspecteur de la Zone. En effet, le minima d enseignement en primaire doit être de 864h00, ce qui sera le cas. Le Proviseur préconise 5 jours dits «flottants» pour l an prochain, de façon à pouvoir les poser de manière plus efficiente Questions diverses des représentants des personnels B. Laïcité et contexte local Quelques jeunes filles voilées sont apparues en cette nouvelle rentrée. Pourrait-on avoir une information à ce sujet? Le proviseur répond que nous sommes dans un dialogue permanent avec ces familles. La représentante consulaire rappelle que nous ne pouvons aller à l encontre des lois locales. Rentrée 2015 : le Lycée envisage-t-il l application du décret relatif aux «Missions Particulières» (MP) et aux «Indemnités» qui leur sont associées? Parmi les 8 types de MP, lesquels seront retenus? Attendre septembre 2015 pour consulter le Conseil pédagogique puis le CE comme le préconisent les décrets concernés n est-il pas un peu tard, sachant que certaines de ces MP demandent une très large concertation en amont? Le cas échéant, la mise en œuvre de ces MP dans l urgence ne risque-t-elle pas de contrevenir à leurs objectifs? Toutes les indemnités relatives aux missions particulières ne seront pas intégralement mises en place à la rentrée Elles le seront dans le respect des circulaires de l AEFE. Pour la rentrée en cours, le texte de références est la circulaire n 1859 du 20 juillet L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h50. Le secrétaire de séance Administration : CONTE Ibrahim Conseil d Etablissement du 30/09/2015 6