Office d enregistrement des titres et des instruments. Documents en ligne- Guide d utilisation

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1 Office d enregistrement des titres et des instruments Documents en ligne- Guide d utilisation Un prestataire de services pour la province du Manitoba Courant au February 26, 2016 Page i

2 Table des matières 1 Introduction... 1 Navigateurs compatibles... 1 Contenu du guide... 1 Conventions typographiques Pour commencer... 3 Système de Documents en ligne... 3 Volets et onglets... 3 Liens... 4 Comptes de dépôt... 4 Ouvrir une session... 5 Fermer une session Chercher des documents... 7 Numéro de document du Bureau des titres fonciers... 7 Paramètres de recherche... 8 Recherche d un document unique dans tous les bureaux des titres fonciers... 9 Recherche d un document unique dans un bureau des titres fonciers particulier Recherche de plusieurs documents Recherche de plusieurs documents dans plusieurs bureaux des titres fonciers Recherche de documents sans résultat Recherche de documents avec résultats partiels Résultats de la recherche Commander des documents Panier d achat Terminer une commande et payer Ajouter des documents au panier d achat Modifier un article dans le panier d achat Supprimer un article du panier d achat Terminer la commande Paiement par carte de crédit Page ii Paiement par compte utilisateurs en cours de session seulement... 30

3 5 Voir et télécharger des documents Voir et télécharger des documents commandés Documents commandés antérieurement Documents commandés antérieurement utilisateurs en cours de session seulement Coordonnées Appendix A - Registered Trademarks Page iii

4 1 Introduction Le système de Documents en ligne est un service en ligne qui permet aux clients de l Office d'enregistrement des titres et des instruments de chercher, de commander et de voir et télécharger des documents enregistrés dans n'importe quel bureau des titres fonciers. L utilisation du présent guide requiert une connaissance de la terminologie générale liée au Bureau des titres fonciers ainsi que du fonctionnement des navigateurs Internet. Navigateurs compatibles Le système de Documents en ligne est actuellement compatible avec les navigateurs suivants : Microsoft Internet Explorer version 8 et plus; Mozilla Firefox version 4 et plus; Apple Safari version 5 et plus (y compris Mobile Safari dans les appareils fonctionnant avec ios tels que l ipad et l iphone); Google Chrome version 15 et plus. Contenu du guide Le présent guide vous montrera comment utiliser le système de Documents en ligne pour chercher, commander et voir et télécharger des documents enregistrés dans n importe quel bureau des titres fonciers. Le chapitre 1, «Introduction», décrit le contenu du guide. Il présente brièvement le service, donne la liste des conventions typographiques utilisées dans le guide, et explique comment communiquer avec le service d aide du Bureau des titres fonciers de l Office d'enregistrement des titres et des instruments en cas de besoin. Le chapitre 2, «Pour commencer», explique comment ouvrir et fermer une session et comment utiliser le système de Documents en ligne, y compris pour naviguer et obtenir de l'aide. Le chapitre 3, «Chercher des documents», montre comment chercher un document particulier ou une série de documents par l intermédiaire du système de Documents en ligne. Le chapitre 4, «Commander des documents», montre comment ajouter des documents au panier d achat, choisir les méthodes de livraison, terminer la commande et payer. Le chapitre 5, «Voir et télécharger un document», montre comment voir et télécharger des documents ou télécharger de nouveau des documents commandés antérieurement. Le chapitre 6, «Coordonnées», indique la façon de communiquer avec le Bureau des titres fonciers de l'office d'enregistrement des titres et des instruments. Conventions typographiques Tout au long du guide, des conventions typographiques aident le lecteur à reconnaître et à interpréter les renseignements. Page 1

5 Convention Gras Italique Soulignement Numéro de document Signification Indique le nom d un élément de l écran comme un champ, une option, etc., à l exception des hyperliens. Indique le nom d une section d un chapitre du guide ou le nom d un document externe. Indique un hyperlien cliquable sur une page Web. Indique une valeur saisie au clavier. Indique une procédure. Indique des renseignements supplémentaires ou des conseils. Page 2

6 2 Pour commencer Ce chapitre décrit le système de Documents en ligne et les modes d interaction avec les écrans. Dans ce chapitre vous apprendrez : comment le système en ligne est configuré; comment utiliser la fonction d aide; comment ouvrir et fermer une session. Système de Documents en ligne La page principale du système de Documents en ligne montre les périodes pour lesquelles il est possible de visualiser et de télécharger des documents du Bureau des titres fonciers après les avoir commandés. Le système permet aussi de commander les documents qui ne correspondent pas à ces périodes en choisissant un autre mode de livraison (poste,, courriel, ou retrait en personne). La fonction d aide, les paramètres de recherche, les résultats de recherche et les renseignements sur la commande et le paiement se présentent de façon uniforme dans tout le système de Documents en ligne. Dans cette section, nous vous montrerons les écrans et nous vous expliquerons comment utiliser et interpréter les volets, les onglets, les boutons et les liens. Volets et onglets Chaque page du système de Documents en ligne comprend deux volets (voir l illustration ci-dessous). Le volet de gauche vous permet d accéder à divers services : ouverture de session, recherche de plans d arpentage, consultation de documents du Bureau des titres fonciers, panier, historique des commandes, etc. Le service sélectionné sera surligné en blanc dans le volet de gauche. Le volet de droite vous permet d inscrire des données telles que les paramètres de recherche et d afficher les résultats du service que vous avez sélectionné dans le volet de gauche. Le volet de droite comprend également un ou plusieurs onglets qui séparent les groupes de données inscrites (p. ex. les paramètres de recherche) ou obtenus (p. ex. les résultats de recherche) afin de faciliter l utilisation et la navigation. On peut cliquer sur les onglets dans la partie supérieure ou inférieure du volet. Page 3

7 Liens Chaque onglet comprend également un lien Aide sur lequel il suffit de cliquer pour obtenir des renseignements complémentaires sur les champs qui apparaissent à cet onglet. Lorsqu on clique sur Fermer l'aide, ces renseignements disparaissent et l'onglet retrouve son apparence initiale. La plupart des pages du service comprennent également un lien Voir le panier. Cliquez sur le lien Voir le panier pour afficher les documents et les plans qui ont été ajoutés au panier d achat. Le numéro entre parenthèses après le lien Voir le panier indique le nombre d articles contenus dans le panier d achat, p.ex., «Voir le panier (5)» signifie que le panier d achat contient pour le moment cinq articles. Si vous commandez d autres copies d un article, celles-ci seront comptées comme un seul article dans le panier. Liens Onglets Volets Comptes de dépôt Les utilisateurs du système de Documents en ligne peuvent ouvrir un compte de dépôt en ligne pour commander des documents du Bureau des titres fonciers et des plans d arpentage. Si vous n avez pas encore de compte de dépôt en ligne, veuillez télécharger le Formulaire d inscrtiption pour ouverture de compte de dépôt en ligne et envoyer le formulaire complet à l au courriel tprclient@tprmb.ca pour traitement. Page 4

8 Ouvrir une session Pour ouvrir une session avec votre ID utilisateur 1. Acces à la page d accueil pour Documents en ligne ce trouve à : 2. Cliquez sur l icône Ouvrir dans le volet de gauche. 3. La page d ouverture de session s ouvre. 4. Entrez votre ID utilisateur et votre mot de passe Page 5

9 5. Cliquez sur Ouvrir. Le système vérifie votre authentifiant et si le résultat est positif, il vous permet de commander avec votre compte de dépôt. Après cette vérification réussie, vous serez dirigé vers la page principale du système de Documents en ligne. La présence de votre ID utilisateur et de votre nom de connexion au-dessus de l icône Fermeture de session (et non plus Ouvrir) atteste la réussite de l opération. Fermer une session Pour fermer une session 1. Cliquez sur Fermeture de session. La disparition de votre ID utilisateur et de votre nom de connexion au-dessus de l icône Ouvrir (et non plus Fermeture de session) atteste la réussite de l opération. Ne quittez jamais votre poste de travail en laissant une session ouverte. Page 6

10 Réinitialiser un mot de passe Si votre compte est bloqué ou si vous oubliez votre mot de passe, vous pouvez réinitialiser le mot de passe en sélectionnant l'option «Mot de passe oublié?» à la page de connexion : Ici, vous saisirez votre adresse courriel dans la case prévue à cet effet et notre système vous enverra par courriel un lien pour réinitialiser votre mot de passe. Vous devriez recevoir un courriel contenant un lien pour réinitialiser votre mot de passe d'ici cinq minutes. Vous ne recevrez pas le courriel si : l'adresse courriel que vous avez fournie contenait une erreur. L adresse courriel que vous avez fournie ne correspond pas à celle de votre profil. Pour des raisons de sécurité, nous ne pouvons envoyer un lien de réinitialisation qu à l adresse courriel que vous avez utilisée lors de l enregistrement de votre profil. L adresse courriel que vous avez saisie est partagée avec un autre utilisateur. Pour des raisons de sécurité, nous ne pouvons envoyer un lien de réinitialisation qu à une adresse courriel appartenant uniquement à votre profil. Le courriel contenant le lien pour réinitialiser votre mot de passe a été envoyé dans votre dossier de pourriels. 3 Chercher des documents Ce chapitre décrit les possibilités de recherche offertes par le système de Documents en ligne. Dans ce chapitre vous apprendrez : comment chercher un document unique; comment chercher plusieurs documents; comment chercher des documents dans un bureau des titres fonciers particulier. Numéro de document du Bureau des titres fonciers Pour chercher et commander un document du Bureau des titres fonciers, vous devez connaître le numéro du document ainsi que le bureau des titres fonciers où ce document a été enregistré. Page 7

11 Paramètres de recherche La recherche du document du Bureau des titres fonciers est effectuée en fonction de deux paramètres : le district (il y a six bureaux des titres fonciers au Manitoba) et le numéro de document. Page 8

12 Recherche d un document unique dans tous les bureaux des titres fonciers Le système de Documents en ligne vous permet de chercher un document enregistré dans tous les bureaux des titres fonciers du Manitoba. Pour chercher un document dans tous les bureaux des titres fonciers 1. Cliquez sur le lien Recherche de documents dans le volet de gauche sous Service de recherches Documents. 2. Le volet de droite montre maintenant la page Recherche de documents. 3. Pour chercher un document dans tous les bureaux des titres fonciers, ne sélectionnez rien dans la liste déroulante District. 4. Inscrivez le numéro de document dans la case Numéro(s) de document (ex. : ). 5. Cliquez sur le bouton Trouver en bas à droite de l onglet Paramètres de recherche. 6. Vous pouvez aussi cliquer sur l onglet Résultats de recherche pour trouver et afficher les résultats. Page 9

13 7. L onglet Résultats de recherche montre les résultats de la recherche, en l occurrence pour le document n o , dans tous les bureaux des titres fonciers. 8. Cliquez sur l onglet Paramètres de recherche pour modifier les critères de recherche ou en inscrire de nouveaux. 9. Vous pouvez aussi passer à l étape de sélection et de commande des documents (voir le Chapitre 4 : Commander des documents dans le présent Guide d utilisation). Si vous voulez déselectionner le bureau des titres fonciers, il vous suffit de cliquer sur la flèche de la liste déroulante et de sélectionner la première ligne, qui est vide. Page 10

14 Recherche d un document unique dans un bureau des titres fonciers particulier Le système de Documents en ligne vous permet de chercher un document dans un bureau des titres fonciers particulier au Manitoba. Pour chercher un document dans un bureau des titres fonciers particulier 1. Cliquez sur le lien Recherche de documents dans le volet de gauche sous Service de recherches Documents. 2. Le volet de droite montre maintenant la page Recherche de documents. 3. Pour chercher un document dans un bureau des titres fonciers particulier, sélectionnez le bureau dans la liste déroulante District, p. ex. Neepawa. 4. Inscrivez le numéro de document dans la case Numéro(s) de document (ex. : ). 5. Cliquez sur le bouton Trouver en bas à droite de l onglet Paramètres de recherche. 6. Vous pouvez aussi cliquer sur l onglet Résultats de recherche pour trouver et afficher les résultats. 7. L onglet Résultats de recherche montre les résultats de la recherche, en l occurrence Page 11

15 pour le document n o , dans le bureau des titres fonciers sélectionné. 8. Cliquez sur l onglet Paramètres de recherche pour modifier les critères de recherche ou en inscrire de nouveaux. 9. Vous pouvez aussi passer à l étape de sélection et de commande des documents (voir le Chapitre 4 : Commander des documents dans le présent Guide d utilisation). Page 12

16 Recherche de plusieurs documents Le système de Documents en ligne vous permet également de chercher plusieurs documents du Bureau des titres fonciers. Pour chercher plusieurs documents 1. Cliquez sur le lien Recherche de documents dans le volet de gauche sous Service de recherches Documents. 2. Le volet de droite montre maintenant la page Recherche de documents. 3. Pour chercher un document dans tous les bureaux des titres fonciers ou dans un bureau particulier, sélectionnez le bureau voulu dans la liste déroulante District, p. ex. Dauphin (voir la section Recherche d un document unique dans ce chapitre). 4. Inscrivez les numéros des documents dans la case Numéro(s) de document en les séparant par une virgule (,) et sans espace. P. ex. : , , Cliquez sur le bouton Trouver en bas à droite de l onglet Paramètres de recherche. 6. Vous pouvez aussi cliquer sur l onglet Résultats de recherche pour trouver et afficher les résultats. Page 13

17 7. L onglet Résultats de recherche montre les résultats de la recherche. 8. Cliquez sur l onglet Paramètres de recherche pour inscrire de nouveaux critères de recherche. 9. Vous pouvez aussi passer à l étape de sélection et de commande des documents (voir le Chapitre 4 : Commander des documents dans le présent Guide d utilisation). Page 14

18 Recherche de plusieurs documents dans plusieurs bureaux des titres fonciers Le système de Documents en ligne vous permet de chercher plusieurs documents dans plusieurs bureaux des titres fonciers. Pour chercher plusieurs documents dans plusieurs bureaux des titres fonciers 1. Cliquez sur le lien Recherche de documents dans le volet de gauche sous Service de recherches Documents. 2. Le volet de droite montre maintenant la page Recherche de documents. 3. Ne sélectionnez rien dans la liste déroulante District; laissez le champ vide. 4. Inscrivez les numéros des documents suivis d une barre oblique(/) et du numéro du bureau des titres fonciers dans la case Numéro(s) de document, en les séparant par une virgule (,) et sans espace. P. ex. : /1, /6, /6, /1. Veuillez noter que la liste déroulante District est désactivée lorsque l on inscrit une barre oblique (/) dans la case Numéro(s) de document. Page Cliquez sur le bouton Trouver en bas à droite de l onglet Paramètres de recherche.

19 6. Vous pouvez aussi cliquer sur l onglet Résultats de recherche pour trouver et afficher les résultats. 7. L onglet Résultats de recherche montre les résultats de la recherche. 8. Cliquez sur l onglet Paramètres de recherche pour inscrire de nouveaux critères de recherche. 9. Vous pouvez aussi passer à l étape de sélection et de commande des documents (voir le Chapitre 4 : Commander des documents dans le présent Guide d utilisation). Voici les numéros des bureaux des titres fonciers : 1 Winnipeg 2 Brandon 3 Portage 4 Morden 5 Neepawa 6 Dauphin Page 16 Cette méthode peut aussi servir à trouver rapidement un document dans un bureau des titres

20 fonciers particulier. Par exemple, le numéro /5 permet de trouver le document n o enregistré au Bureau des titres fonciers de Neepawa. Recherche de documents sans résultat Lorsqu aucun des paramètres de recherche du document ne donne de résultat, le message d erreur suivant s affiche en haut de l onglet Paramètres de recherche. Page 17

21 Recherche de documents avec résultats partiels Lorsque l on cherche plusieurs documents et que le système en retrouve seulement quelquesuns, le message d erreur suivant apparaît en haut de l onglet Résultats de recherche et les résultats partiels de la recherche s affichent. Page 18

22 Résultats de la recherche Les résultats de la recherche s'affichent dans un tableau qui contient des renseignements supplémentaires sur les documents du Bureau des titres fonciers trouvés. Les renseignements suivants apparaissent : Voir / Télécharger Copie papier certifiée conforme Urgent N o de dossier N o de document Type de document District Page(s) Le document du Bureau des titres fonciers peut être commandé et livré en ligne. Voir le Chapitre 4 : Commander des documents. Le document du Bureau des titres fonciers peut être commandé sous forme de copie papier certifiée conforme. Voir le Chapitre 4 :. Commander des documents. Le document du Bureau des titres fonciers peut être traité en urgence. Voir le Chapitre 4 : Commander des documents.. Votre propre numéro de dossier relatif au document du Bureau des titres fonciers. Voir le Chapitre 4 : Commander des documents. Le numéro du document du Bureau des titres fonciers. Le type de document du Bureau des titres fonciers. Le bureau des titres fonciers où le document a été enregistré. Le nombre de pages d un document du Bureau des titres fonciers qu il est possible de voir en ligne et de télécharger. Pour les documents qui ne sont pas offerts en ligne, le nombre de pages est toujours zéro (0). Page 19

23 4 Commander des documents Ce chapitre décrit l utilisation du panier d achat et la façon de commander. Dans ce chapitre vous apprendrez : comment sélectionner des documents et les ajouter au panier d achat; comment gérer les documents dans le panier d achat; comment terminer la commande et payer. Panier d achat Les documents que vous avez sélectionnés et que vous voulez commander par l intermédiaire du système de Documents en ligne sont placés dans le panier d achat. Vous pouvez aussi inclure dans un seul panier des plans d arpentage que vous avez trouvés en utilisant le système de plans d arpentage en ligne. Vous trouverez de l aide pour utiliser ce service dans le Guide d utilisation Plans d arpentage en ligne. Vous pouvez modifier le contenu du panier d achat en ajoutant ou en supprimant des articles (p. ex. des plans d arpentage ou des documents) avant de terminer la commande. Vous pouvez aussi changer la méthode de livraison d un article, choisir des services facultatifs et modifier votre numéro de dossier. Terminer une commande et payer Lorsque vous terminez une commande, le système remplit automatiquement certains champs en reprenant des renseignements contenus dans votre profil d utilisateur. Tous les champs réservés aux coordonnés sont obligatoires. Le domaine de l'information supplémentaire est nécessaire pour fournir des instructions supplémentaires par courriel si vous souhaitez disposer de documents dans la livraison de la commande par courriel. Les paiements sont acceptés par l intermédiaire du compte de dépôt en ligne, s il y a suffisamment de fonds, ou par carte de crédit. Si vous n avez pas de compte de dépôt, vous pouvez uniquement payer par carte de crédit. Page 20

24 Ajouter des documents au panier d achat Le système de Documents en ligne vous permet d ajouter au panier d achat un ou plusieurs documents figurant dans les résultats de recherche. Pour ajouter des documents au panier d achat 1. À l onglet Résultats de recherche, pour chaque document que vous voulez ajouter au panier d achat, cochez la case Voir / Télécharger ou la case Copie papier certifiée conforme, ou les deux. «n/a» signifie que le document sélectionné n'est pas offert en format numérique et ne peut donc pas être vu en ligne ni téléchargé. Le seul format offert est la copie papier certifiée conforme que l on peut retirer en personne ou se faire envoyer par la poste ou par courriel. Il est possible de commander un document dans les deux formats. Veuillez noter que des frais s appliqueront pour chaque format choisi (consultez la liste des Frais par document pour connaître les montants en cours). 2. Cochez la case Urgent si vous souhaitez un traitement accéléré des documents sélectionnés et commandés sous forme de copie papier certifiée conforme. Cette option s applique uniquement au traitement et ne concerne pas la livraison. Elle ne s applique pas aux documents commandés en format numérique. 3. Inscrivez votre numéro de référence ou votre numéro de dossier dans la colonne N o de dossier pour le document sélectionné. Ce champ est obligatoire. Le numéro de dossier sera inclus dans l accusé de réception de la commande et dans les relevés de compte. 4. Sélectionnez l'option de Ramassage / Courriel si vous souhaitez ramasser les documents sélectionnés marqués comme Copie papier certifiée conforme d'un bureau des titres fonciers ou vous souhaitez avoir les documents envoyés par courriel À titre optionnel, vous pouvez indiquer votre numéro de casier si vous en avez un au bureau des titres fonciers sélectionné (p. ex., 41). Page 21

25 5. Choisissez l option Poste si vous voulez que les documents commandés au format Copie papier certifiée conforme vous soient envoyés par courrier ordinaire de Postes Canada. 6. Pour terminer la commande sans ajouter de documents résultant d'une autre recherche, cliquez sur le bouton Ajouter au panier, payer maintenant. Le ou les documents seront ajoutés à votre panier et le système vous amènera à la page Voir le panier et choisir le mode de paiement. 7. Pour ajouter des documents au panier en effectuant une autre recherche, cliquez sur le bouton Ajouter au panier, continuer à commander. Les documents sélectionnés sont ajoutés au panier et vous pouvez effectuer une autre recherche en cliquant sur l onglet Paramètres de recherche ou vous rendre sur la page de résultats suivante. 8. Les options Copies, Méthode de livraison, Bureau de ramassage, Urgent, Votre N o de dossier et N o de casier peuvent être modifiées après que les documents ont été placés dans le panier (voir la section suivante). Page 22

26 Modifier un article dans le panier d achat Le système de Documents en ligne vous permet de modifier un ou plusieurs articles du panier d'achat avant de terminer la commande. Pour modifier un document 1. Si vous n êtes pas sur la page Voir le panier et choisir le mode de paiement, cliquez sur le lien Voir le panier pour vous y rendre. 2. Cliquez sur le lien Modifier dans la colonne Action pour le document que vous voulez modifier, p. ex. le document n o La page Modifier les détails de l'article s affiche et vous pouvez changer la méthode de livraison du document commandé, selon une procédure semblable à celle décrite précédemment dans ce Guide de l utilisateur en ce qui concerne l ajout au panier de documents qui apparaissent à l onglet Résultats de recherche. Par exemple, la méthode de livraison des copies papier certifiées conformes du document n o change de la façon suivante : deux (2) copies au lieu d une (1) et livraison par courrier normal au lieu de Ramassage /Courriel Casier n o 41 à Winnipeg. Veuillez noter que le sous-total des droits est automatiquement recalculé en fonction des changements. Page 23

27 4. Cliquez sur le bouton Retour si vous ne voulez pas sauvegarder les changements dans le panier. 5. Cliquez sur le bouton Mettre à jour la commande si vous voulez sauvegarder les changements dans le panier. Page 24

28 Supprimer un article du panier d achat Le système de Documents en ligne vous permet de supprimer un document du panier d achat avant de terminer la commande. Pour supprimer un document 1. Cliquez sur le lien Supprimer dans la colonne Action pour le document que vous voulez supprimer, p. ex. le document n o Cliquez sur le bouton OK si vous voulez continuer et supprimer le document sélectionné du panier ou sur le bouton Cancel «Annuler» si vous voulez que le document reste dans le panier. Terminer la commande Lorsque vous êtes satisfait du contenu du panier d achat et des méthodes de livraison, vous pouvez terminer la commande en fournissant des renseignements complémentaires. Pour compléter la commande et découvrez votre panier 1. Cliquez sur le lien politique d accès en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et la protection de la vie privée pour prendre connaissances des politiques concernant l utilisation et la divulgation des renseignements personnels. Page Fournissez les renseignements obligatoires suivants afin de garantir le bon traitement de votre commande. Certains champs sont peut-être pré-remplis si vous avez ouvert une session. Nom Personne ou organisme qui effectue cette commande. Adresse postale, ville, province, pays, code postal Courrier électronique Nom de la personne ou de l organisme auxquels les documents sélectionnés seront envoyés par courrier normal. Votre adresse électronique avec laquelle vous pouvez télécharger à nouveau les documents que vous avez commandés en format numérique pendant 30 jours à compter de la date de la commande.

29 Personne-ressource Téléphone Renseignements supplémentaires La personne-ressource si la commande est effectuée par un organisme. Le numéro de téléphone de la personne-ressource. Tous les renseignements supplémentaires que vous désirez indiquer pour cette commande, y compris les renseignements nécessaires si vous avez demandé à recevoir des documents par courriel. 3. Cliquez sur le bouton Paiement pour terminer et payer la commande. 4. Vous pouvez aussi cliquer sur l onglet Paiement pour terminer et payer la commande. Le format acceptable du numéro de téléphone est indicatif régional numéro de téléphone pour les clients du Canada et des États-Unis, avec l option «x» pour indiquer un poste, par exemple ou x123 Le format acceptable du numéro de téléphone est +indicatif de pays indicatif régional ou de la ville numéro de téléphone pour les clients de l extérieur du Canada et des États-Unis, avec l option «x» pour indiquer un poste, par exemple ou x123 Les espaces blancs sont également acceptés dans les numéros de téléphone afin d en faciliter la lecture. Page 26

30 Paiement par carte de crédit Le système de Documents en ligne accepte le paiement par carte de crédit. Pour payer la commande par carte de crédit 1. À l onglet Paiement, vérifiez et confirmez le nombre d articles et le montant des frais liés à la commande. 2. Cliquez sur le lien Conditions d utilisation pour prendre connaissance de celles-ci. 3. Cochez la case «Je consens aux termes légaux et à la clause de non distribution tels qu'énoncés dans les Conditions d'utilisation». 4. Indiquez les renseignements sur la carte de crédit dans la section Détails du paiement qui apparaît lorsque vous acceptez les conditions d utilisation. Page 27

31 5. Cliquez sur le bouton Traiter transaction pour effectuer le paiement. 6. Cliquez sur le bouton Annuler transaction pour annuler le paiement. 7. Si le paiement a réussi, vous recevrez une confirmation que votre commande a été soumise avec succès. 8. Vous pouvez voir et imprimer une copie de la confirmation de la commande en cliquant sur le lien Relevé de transaction puis sur le bouton Imprimer. Page 28

32 9. Vous pouvez aussi voir et imprimer une copie du reçu de carte de crédit en cliquant sur le lien copie imprimable puis sur le bouton Imprimer. Le numéro de commande (Txn) figure en haut et en bas de la page de confirmation de la commande (ainsi que dans l affichage de confirmation de la commande). Le système de Documents en ligne a besoin de ce numéro pour trouver et afficher des renseignements archivés sur les commandes et pour permettre de voir et de télécharger à nouveau des documents commandés antérieurement. Page 29

33 Paiement par compte utilisateurs en cours de session seulement Pour payer la commande par l intermédiaire d un compte 1. À l onglet Paiement, vérifiez et confirmez le nombre d articles et le montant des frais liés à la commande. 2. Cliquez sur le lien Conditions d utilisation pour prendre connaissance de celles-ci. 3. Cochez la case «Je consens aux termes légaux et à la clause de non distribution tels qu'énoncés dans les Conditions d'utilisation». 4. Cochez l'option Compte et inscrivez votre numéro de compte dans le champ N o decompte, p. ex Cliquez sur le bouton Charger à mon compte pour effectuer le paiement. 6. Si le paiement a réussi, vous recevrez une confirmation que votre commande a été soumise avec succès. Page 30

34 7. Vous pouvez voir et imprimer une copie de la confirmation de la commande en cliquant sur le lien copie imprimable puis sur le bouton Imprimer. Le numéro de commande (Txn) figure en haut et en bas de la page de confirmation de la commande (ainsi que dans l affichage de confirmation de la commande). Le système de Documents en ligne a besoin de ce numéro pour trouver et afficher des renseignements archivés sur les commandes et pour permettre de voir et de télécharger à nouveau des documents commandés antérieurement. Page 31

35 5 Voir et télécharger des documents Ce chapitre décrit la façon de voir et de télécharger des documents que l on a commandés. Dans ce chapitre vous apprendrez : comment voir et télécharger des documents commandés en format numérique; comment voir et télécharger de nouveau des documents commandés antérieurement. Le système de Documents en ligne permet aux clients qui commandent des documents en format numérique d accéder immédiatement à ceux-ci une fois qu ils ont effectué le paiement. Il leur permet également de télécharger à nouveau des documents commandés antérieurement, pendant une période de 30 jours à partir de la date de la commande. Page 32

36 Voir et télécharger des documents commandés Le système de Documents en ligne donne un accès immédiat aux documents commandés en format numérique. Pour télécharger ou voir des documents à partir de la page Confirmation de la commande 1. Dans le tableau Articles commandés, cliquez sur le lien Voir/Télécharger avec le bouton gauche de la souris. 2. Une boîte de dialogue apparaît pour vous permettre d'ouvrir ou de sauvegarder le document que vous avez commandé. Tous les documents du Bureau des titres fonciers sont offerts dans le format PDF d'adobe. Vous devez donc télécharger et installer le programme Acrobat Reader d'adobe pour voir et télécharger les documents. Page 33

37 Documents commandés antérieurement Pour voir et télécharger de nouveau des documents commandés antérieurement 1. Cliquez sur le lien Historique des commandes dans le volet de gauche des services de Documents en ligne. 2. Indiquez l adresse électronique utilisée dans la commande et le numéro de commande, p. ex. legal@ldl-llp.com et Cliquez sur le bouton Trouver 4. Les renseignements sur la commande originale apparaîtront maintenant dans le tableau des résultats. Avec la touche gauche de la souris, cliquez sur le lien Voir/Télécharger du document que vous voulez revoir ou télécharger. 5. Une boîte de dialogue apparaît pour vous permettre d'ouvrir ou de sauvegarder le document que vous avez sélectionné. Page 34

38 Documents commandés antérieurement utilisateurs en cours de session seulement Pour voir et télécharger de nouveau des documents commandés antérieurement 1. Cliquez sur le lien Historique des commandes dans le volet de gauche des services de Documents en ligne. 2. Dans le tableau Historique des commandes, avec la touche gauche de la souris, cliquez sur le lien Voir/Télécharger du document que vous voulez voir ou télécharger de nouveau. 3. Une boîte de dialogue apparaît pour vous permettre d'ouvrir ou de sauvegarder le document que vous avez sélectionné. Page 35

39 6 Coordonnées Si vous ne trouvez pas dans le présent guideles renseignements dont vous avez besoin ou si vous avez d autres questions, veuillez nous envoyer un courriel à tprclient@tprmb.ca ou veuillez communiquer avec un des bureaux des titres fonciers dont vous obtiendrez la liste en cliquant sur le lien Pour nous joindre du système de Documents en ligne. Page 36

40 Appendix A - Registered Trademarks Acrobat et Acrobat Reader sont des marques de commerce déposées d Adobe Corporation. Chrome est une marque de commerce déposée de Google, Inc. Firefox est une marque de commerce déposée de The Mozilla Foundation. Microsoft Windows et Internet Explorer sont des marques de commerce déposées de Microsoft Corporation. Safari, Mobile Safari et ios sont des marques de commerce déposées d Apple, Inc. Page 37