Le Document Unique d'évaluation des risques professionnels. Sylvie SPECTE - Mission Santé et Sécurité - Académie de Rouen
|
|
- Eloi Vinet
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Le Document Unique d'évaluation des risques professionnels Sylvie SPECTE - Mission Santé et Sécurité - Académie de Rouen
2 Le Code du travail - Article R «L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs. Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'établissement.» Décret n du 5 novembre 2001
3 Les unités de travail L'établissement est découpé en unités de travail : un service un secteur géographique (atelier, cuisine, infirmerie ) un secteur d'enseignement... L ensemble des EvRP de chaque unité de travail constitue le DUER de l établissement
4 La méthode et les moyens La démarche d'évaluation des risques professionnels est de la responsabilité du chef d'établissement Le gestionnaire, le chef de travaux et l'assistant de prévention conseillent le chef d'établissement et participent au pilotage Constituer un groupe de travail Choisir les outils d évaluation Définir l organisation et l échéancier Associer les personnels Décider des actions à mettre en œuvre
5 Le guide méthodologique DUER Document général + compléments CMR et RPS
6 Une démarche dynamique 2. Hiérarchiser les risques 1. Inventorier les risques 3. Planifier les actions de prévention 5. Assurer le suivi du plan d'actions 4. Mettre en œuvre les actions
7 Les principaux risques rencontrés - Risques de chute de plain-pied ou de hauteur - Risques liés aux circulations et déplacements - Risques liés à la manutention - Risques liés aux effondrements et chutes d'objets - Risques liés aux équipements de travail - Risques d incendie, d explosion - Risques liés aux produits, émissions, déchets - Risques liés à l électricité - Risques liés au bruit, aux ambiances thermiques ou lumineuses - Risques psychosociaux -...
8 L'identification globale des risques L analyse doit prendre en compte les aspects techniques, organisationnels et humains
9 Les grilles d'observation Le guide méthodologique d'aide à la mise en œuvre contient des grilles d'observation Par lieu : atelier, bureau, circulations intérieures, cuisine, installations sportives, salles de classe, sanitaires, vestiaires, infirmerie Par thème : aménagement des locaux de travail, équipements de travail, bruit, risque chimique, travail sur écran... Conformité machine : éléments mobiles, protecteurs, organes de commande, arrêt d'urgence... Ces grilles d'observation sont constituées d'un ensemble de questions avec case à cocher OUI / NON
10 Des exemples de grille d'observation par lieu Salle de classe Atelier
11 Une démarche dynamique 2. Hiérarchiser les risques 1. Inventorier les risques 3. Planifier les actions de prévention 5. Assurer le suivi du plan d'actions 4. Mettre en œuvre les actions
12 L'évaluation du risque Le niveau de risque dépend : De la gravité du dommage possible De la probabilité d'apparition du dommage La mise en relation gravité / probabilité permet d obtenir l'évaluation des risques la plus rigoureuse possible.
13 La hiérarchisation des risques Gravité très grave grave 4 3 Priorité 1 moyenne 2 Priorité 2 faible 1 Priorité Probabilité très improbable improbable probable très probable
14 Une démarche dynamique 2. Hiérarchiser les risques 1. Inventorier les risques 3. Planifier les actions de prévention 5. Assurer le suivi du plan d'actions 4. Mettre en œuvre les actions
15 Le Code du travail - Article L Principes généraux de prévention 1. Eviter les risques 2. Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités 3. Combattre les risques à la source 4. Adapter le travail à l'homme 5. Tenir compte de l'état d'évolution de la technique 6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux 7. Planifier la prévention 8. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle 9. Donner les instructions appropriées aux travailleurs
16 Les actions de prévention Respecter les 9 principes généraux de prévention, en particulier : Privilégier les mesures de prévention intrinsèque Prendre des mesures de protection collective Mettre à disposition des équipements de protection individuelle (EPI)
17 Les actions de prévention Les aspects techniques, organisationnels et humains doivent être intégrés dans la recherche de solutions Critères de choix : - La conformité avec la réglementation - Le non déplacement du risque - Les conséquences pour les opérateurs - La stabilité dans le temps - Les données techniques et économiques - Les délais d'application -
18 Exemple : nettoyage de pièces avec un solvant contenant du xylène Nocif par inhalation et contact avec la peau
19 L'inventaire des risques et des mesures de prévention Nettoyage de pièces avec un solvant Produit nocif par inhalation et contact cutané Risque chimique Travail sans protection Céphalées Nausées Dermatoses 2 3???
20 Les mesures de prévention Prévention intrinsèque Protection collective Protection individuelle
21 Une démarche dynamique 2. Hiérarchiser les risques 1. Inventorier les risques 3. Planifier les actions de prévention 5. Assurer le suivi du plan d'actions 4. Mettre en œuvre les actions
22 La mise en œuvre et le suivi des actions Questions à (se) poser : Qui réalisera l action? Quand sera-t-elle réalisée? Qui en contrôlera la réalisation? Qui en contrôlera l efficacité? Les réponses doivent figurer dans le plan d actions
23 La mise en œuvre et le suivi des actions Travaux de finition Métal/Alu/Verre Nettoyage de pièces avec un solvant X Cabine ventilée Demande équipement Région - 27/03/15 Gants PVA Commande Gestionnaire - 17/03/15 Réception - 27/03/15 Fiche de poste Rédaction Professeurs (Léa Dupont - Luc Martin ) 3 ème trimestre 2015
24 Le suivi des actions Mise à jour du DUER (Code du travail Art. R ) Annuelle Transformation importante des postes de travail Information supplémentaire sur l'évaluation d'un risque La mise à jour commence par le bilan des mesures mises en œuvre Le chef d'établissement définit le programme annuel d'actions de prévention
Service Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09
CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE
Plus en détailDossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.
Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1 Juin 2015 NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE P. 2 sur 8 SOMMAIRE 1 Hygiène...
Plus en détailL'application de gestion des risques professionnels et du Document Unique pour salon de coiffure
L'application de gestion des risques professionnels et du Document Unique pour salon de coiffure Qu avez-vous à faire dans votre salon de coiffure pour gérer vos risques professionnels et en même temps
Plus en détailL humain au cœur de l entreprise. De l identification à la gestion des Risques Professionnels
L humain au cœur de l entreprise De l identification à la gestion des Risques Professionnels Petit déjeuner Conférence du 17 Mars 2009 Sommaire 1. IDER : Identification des Dangers et Évaluation des Risques
Plus en détailCe guide a été réalisé par la CRAM des Pays de la Loire. Il comprend : Nota : l'anatomopathologie et les rayonnements ionisants ne sont
Ce guide a été réalisé par la CRAM des Pays de la Loire et les Services de Santé au Travail de la Loire Atlantique et du Maine et Loire. Il comprend : S M I C HÂTEAUBRIANT les principes de l évaluation
Plus en détailEvaluation des risques professionnels dans les établissements de santé (dr.l.sctrick)
Evaluation des risques professionnels dans les établissements de santé (dr.l.sctrick) Le danger : propriété ou capacité intrinsèque d un équipement, d une substance, d une méthode de travail, de causer
Plus en détailAuto-évaluation des risques professionnels DE L'IDENTIFICATION À L'ACTION
Auto-évaluation des risques professionnels DE L'IDENTIFICATION À L'ACTION Entreprise... Adresse... Rédacteur... Date... La démarche proposée par ce guide permet d établir un plan d'action visant à prévenir
Plus en détailDans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours.
Dans un siècle, il y a 100 ans. Dans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours. Dans un trimestre, il y a 3 mois.
Plus en détailPrésentation de l entreprise l postes de travail. Illustration du guide SOBANE Risques d incendie d. Présentation des postes de travail: Bureau
Illustration du guide SOBANE Risques d incendie d ou d explosiond Caroline Pirotte Ergonome Présentation de l entreprise l et des postes de travail Hôtel situé à Bruxelles Ville +/- 90 travailleurs +/-
Plus en détailAgent d entretien des locaux
Agent d entretien des locaux L entretien des locaux (bureaux, écoles, salles polyvalentes, structures sanitaires, gymnases ) nécessite l emploi de techniques, de produits et de matériels spécifiques qui
Plus en détailEVALUATION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX (RPS) Document Unique d'evaluation des Risques professionnels
EVALUATION DES RISQUES PSYCHOSOCIAUX (RPS) Complément au guide méthodologique d'aide à la réalisation du Document Unique d'evaluation des Risques professionnels Mission Santé et Sécurité Académie de Rouen
Plus en détailL organisation de chantier
L organisation de chantier POSOW is a project co-financed by EU under the Civil Protection Financial Instrument developed in cooperation with ISPRA, Cedre, Sea Alarm and CPMR and coordinated By REMPEC
Plus en détailDe l unité de travail aux conditions d expositions aux risques professionnels UNE DÉMARCHE POUR FAIRE DU DOCUMENT UNIQUE UN OUTIL DE PROGRÈS
De l unité de travail aux conditions d expositions aux risques professionnels UNE DÉMARCHE POUR FAIRE DU DOCUMENT UNIQUE UN OUTIL DE PROGRÈS INTRODUCTION Ce guide est destiné, en priorité, aux chefs d
Plus en détailEVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE Cette évaluation doit être systématique, quelle que soit l activité de l entreprise, même s il n y a pas d exposition a priori du fait des activités de travail. L'objectif
Plus en détailGUIDE D EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DOCUMENT UNIQUE
Service P.S. & S. 11 - Prévention des risques professionnels DU EvRP CDG 11 GUIDE D EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DOCUMENT UNIQUE Service P.S. & S. 11 - Prévention des risques professionnels DU
Plus en détailLE DOCUMENT UNIQUE d'évaluation des risques professionnels
LE DOCUMENT UNIQUE d'évaluation des risques professionnels FICHE # A Le Code du Travail définit l obligation, pour tout employeur, sans seuil minimal d effectif salarié, de rassembler dans un document
Plus en détailAUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE
AUDIT SUR L UTILISATION ET L IMPACT DU DOCUMENT UNIQUE DANS L ENTREPRISE EN45b/a39 Version 0 le 03/09/12 Date de l audit : / / Nom : N adhérent : Adresse : ENTREPRISE AUDITEE : Nature de l activité : Nombre
Plus en détailEVALUATION DES RISQUES A PARTIR DES VISITES DES LIEUX DE TRAVAIL
EVALUATION DES RISQUES DES PEINTRES A PARTIR DES VISITES DES LIEUX DE TRAVAIL R. FASSI Médecin du travail APST BTP 06 Versailles 25, 26, 27 mai 2011 ACTION EN PARTENARIAT APST BTP 06 DIRECCTE PACA Unité
Plus en détailFiche résumée : AIDE À DOMICILE
Fiche résumée : AIDE À DOMICILE Aide ménagère Auxiliaire de vie Auxiliaire de vie sociale Auxiliaire familiale Employé familial Assistant de vie aux familles Assistant de vie dépendance Aide aux personnes
Plus en détailSolutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au Travail CATALOGUE DVD & USB 2015
Solutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au Travail CATALOGUE DVD & USB 2015 www. CATALOGUE DVD & USB Solutions pédagogiques interactives Santé, Sécurité & Qualité de Vie au
Plus en détailD'une demande d'amélioration aux
D'une demande d'amélioration aux indicateurs de l'action Auteurs : Philippe Meslage, Philippe Di Driat, Gérard Maigné, Jean-François Bergamini, Dominique Dubois Picard, Dominique Leuxe 31 ème journées
Plus en détailAuto-évaluation des risques professionnels
Auto-évaluation des risques professionnels DE L'IDENTIFICATION À L'ACTION Avertissement Il ne peut y avoir de prévention efficace sans connaître les risques dont on veut se protéger! Identifier le risque,
Plus en détailParties communes et services
Parties communes et services Ergonomie pratique en 128 points CHECKPOINT 95 Mettre des vestiaires et des sanitaires à la disposition des employés pour garantir un bon niveau d'hygiène et de propreté. POURQUOI
Plus en détailPOLITIQUE EN MATIERE DE SANTE SECURITE AU TRAVAIL (SST)
POLITIQUE EN MATIERE DE SANTE SECURITE AU TRAVAIL (SST) Etapes Actions Pilote de l action Description et type de documents 1 Définition d une politique Santé Sécurité au Travail Top Management + externe
Plus en détailGUIDE POUR L ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET LE PLAN D ACTION DE PRÉVENTION
GUIDE POUR L ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS ET LE PLAN D ACTION DE PRÉVENTION Une aide pour le document unique et le plan d action Préambule e présent guide a pour objectif d aider l entreprise
Plus en détailL EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS. Aide à l élaboration du Document Unique
L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS Aide à l élaboration du Document Unique Documents téléchargeables et mis à jour sur www.ast74.fr ANNECY SANTE TRAVAIL Siège Social et Administratif 12 quai de la
Plus en détailFICHE TECHNIQUE : SANTE ET SECURTE AU TRAVAIL
SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL Mesurer et prévenir les risques professionnels Liés aux conditions générales de travail, les risques professionnels font peser sur les salariés la menace d une altération de
Plus en détailSEIRICH : Système d évaluation et d information sur les
SEIRICH : Système d évaluation et d information sur les risques chimiques en milieu professionnel R. Vincent, N.Bertrand, L. Capitaine, F. Clerc, F. Marc, S. Malard, F. Lekhchine, N. Schmitt, N.Toulemonde,
Plus en détailLIVRET DE CONSIGNES DE SÉCURITÉ. Agents réalisant la collecte des déchets
LIVRET DE CONSIGNES DE SÉCURITÉ Agents réalisant la collecte des déchets Sommaire 1- Enjeux et objectifs de ce livret... 3 2- Au départ (Avant la collecte)... 4 2.1 Les équipements de protection individuelle
Plus en détailPrévention en Action. pharmacies d officine. Les. Pour la santé des salariés et des entreprises. ÉVALUER POUR PRÉVENIR, Qu est-ce-que-c est? p.
La Prévention en Action Pour la santé des salariés et des entreprises. ÉVALUER POUR PRÉVENIR, Qu est-ce-que-c est? p.3 ÉVALUER POUR PRÉVENIR Pourquoi? p.4 Les 5 raisons pour agir ÉVALUER POUR PRÉVENIR
Plus en détailDocument unique d évaluation des risques professionnels
Document unique d évaluation des risques professionnels La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 (article L.230-2 du Code du travail), demande au chef d établissement de prendre toutes les mesures nécessaires
Plus en détailLOCAL A LOUER : Réf TS3
LOCAL A LOUER : Réf TS3 A usage Commercial Artisanal Industriel ou Logistique Directement au propriétaire : Groupe Omerin Zone industrielle 63600 AMBERT Contacts : Sylvie PERET - Tél. 06 77 85 88 59 e-mail
Plus en détailPRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS GUIDE DE BONNES PRATIQUES À DESTINATION DES EHPAD ÉDITION 2011 Syndicat National des Établissements et Résidences Privés pour Personnes Âgées EDITO Les accidents
Plus en détailEpreuve écrite d admissibilité du Mercredi 15 Janvier 2014 DOSSIER REPONSE
SUJET DE CONCOURS COMMUN AUX CENTRES DE GESTION : CONCOURS D ADJOINT TECHNIQUE DE 1ERE CLASSE SESSION 2014 SPECIALITE «ENVIRONNEMENT, HYGIENE» Epreuve écrite d admissibilité du Mercredi 15 Janvier 2014
Plus en détailEVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LES HÔTELS - RESTAURANTS
EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS DANS LES HÔTELS - RESTAURANTS INTRODUCTION En vertu d un décret du 5 novembre 2001, l employeur doit transcrire et mettre à jour, dans un document unique, les résultats
Plus en détailPrévention en Action. entreprises d'insertion. Les. Pour la santé des salariés et des entreprises. ÉVALUER POUR PRÉVENIR, Mode d'emploi p.
Union Régionale des Entreprises d'insertion PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR Réseaux de veille et de prévention des risques professionnels en PACA La Prévention en Action Pour la santé des salariés et des entreprises.
Plus en détailPARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE
de en Martinik NOTICE HYGIENE ET SECURITE BUREAU VERITAS ASEM Dossier n 6078462 Révision 2 Octobre 2014 Page 1 de en Martinik SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 1.1 OBJET DE LA NOTICE... 3 1.2 CADRE REGLEMENTAIRE...
Plus en détail«Première journée franco-marocaine de médecine du travail» Organisée :
«Première journée franco-marocaine de médecine du travail» Organisée : En partenariat, entre l Association Nationale de Médecine du Travail et d Ergonomie du Personnel des Hôpitaux et la Société Marocaine
Plus en détailProthésistes dentaires. Aide au cahier des charges d un nouveau laboratoire
Prothésistes dentaires Aide au cahier des charges d un nouveau laboratoire Carsat Centre Ouest Assurance des risques professionnels 37, avenue du Président René Coty 87048 LIMOGES CEDEX LOCAUX DE TRAVAIL
Plus en détailPSE Prévention - Santé - Environnement BAC PRO 3 ans - Terminale
PSE Prévention - Santé - Environnement BAC PRO 3 ans - Terminale Module 9 Cadre réglementaire de la prévention dans l entreprise Fiche 9-1 Appréhender le cadre juridique de la prévention... 3 Fiche 9-2
Plus en détailTechnicien de surface
Technicien de surface Table des Matières 1. Explications du métier 2 1.1 Définition 2 1.2 Formation 2 1.3 Quel rôle pour qui? 3 1.4 Description de fonction 3 1.4.1 Tâches 3 1.4.2 Qualités requises 3 1.5
Plus en détailFiche résumée : PEINTRE EN CARROSSERIE
Fiche résumée : PEINTRE EN CARROSSERIE Peintre en carrosserie, peintre en réparation automobile, tolier peintre, mécanicien tolier peintre. CITP 88 : 7142 PCS 2003 : 634a ROME 1999 : 44142 Le peintre intervient
Plus en détailSOFTSOAP LIQUID HAND SOAP PUMP SEA MINERAL / SAVON HYDRATATANT POUR LES MAINS POMPE MINERAL MARIN
SECTION 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Nom du produit : SOFTSOAP LIQUID HAND SOAP PUMP SEA MINERAL / SAVON HYDRATATANT POUR LES MAINS POMPE MINERAL MARIN Numéro de la FS 200000028817 No.-CAS
Plus en détailCentre de Production Thermique EDF BOUCHAIN Page 1
CONSERVEZ CE DOCUMENT Fait à Bouchain, le : / / Centre de Production Thermique EDF BOUCHAIN Page 1 SOMMAIRE CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR PLAN DU SITE PAGE 3 CONSIGNES GÉNÉRALES PAGE 4 ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION
Plus en détailPréambule. Obligations des employeurs. La Fiche d Entreprise (revisitée) Missions des SSTi*
Dr CROUZET 12/10/2012 SMTMP / RESACT Préambule Le chainon manquant Missions des SSTi* La Fiche d Entreprise (revisitée) Obligations des employeurs? Page 6 de la circulaire du Document Unique, du 18 avril
Plus en détailEnseignement. SPF Emploi, Travail et Concertation sociale
Guide de concertation Déparis Enseignement SPF Emploi, Travail et Concertation sociale SERIE STRATEGIE SOBANE Stratégie SOBANE de gestion des risques professionnels La stratégie SOBANE est une stratégie
Plus en détailRecueil des règles de conservation des documents des établissements universitaires québécois 04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES
04 RESSOURCES MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES 04.01 Gestion des ressources immobilières - Fichier informatique Fichier contenant des données utilisées pour contrôler l'inventaire et la gestion des immeubles,
Plus en détailPREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS. juillet 2005
juillet 2005 PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS Ce guide a été réalisé par la Caisse Régionale d Assurance Maladie et les Services de Santé au Travail de la région des Pays de la Loire. S M I C HÂTEAUBRIANT
Plus en détailHygiène alimentaire. Introduction
Direction des études Mission Santé-sécurité au travail dans les fonctions publiques (MSSTFP) Hygiène alimentaire Introduction Le temps de travail ne permet pas souvent aux salariés de déjeuner chez eux
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS
CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS ENTRE LES SOUSSIGNES, CDH Hosting Service 42 rue Washington 75008 PARIS ; ci-après dénommé(e) «Le Bailleur» ET Monsieur et/ou Madame «Vacancier»
Plus en détailOrchies, nœud central
Orchies, nœud central Véritable nœud central de communication au sud-est de la Métropole Lilloise, Orchies se trouve en bordure de l A23, reliant Lille à Valenciennes. La Ville, dont le sénateur-maire
Plus en détailTMS des agents de l Etat en abattoir de boucherie : construction des indices pour l'enquête par questionnaire
TMS des agents de l Etat en abattoir de boucherie : construction des indices pour l'enquête par questionnaire Amandine Gautier CHSCTM 18 octobre 2013 1. Objectifs Maintenir le recueil des données et améliorer
Plus en détailLivret d accueil. Notice - modèle type de livret d accueil Conseils pour assurer une intégration réussie. Livret d accueil.
1 Notice - modèle type de livret d accueil Conseils pour assurer une intégration réussie Janvier 2014 2 NOTICE L intégration d un jeune embauché dans une entreprise et au sein d une équipe de travail est
Plus en détailOpérations d entretien et de remplacement des pneumatiques Guide de sécurité
Opérations d entretien et de remplacement des pneumatiques Guide de sécurité L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est
Plus en détailPrévention des Risques Professionnels
Prévention des Risques Professionnels Guide pratique «Les Entreprises de Mise en Propreté» Guide réalisé par un groupe de travail de l AMETRA (Service de Santé au Travail), constitué : De Médecins du Travail.
Plus en détailLE DOCUMENT UNIQUE D ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS GUIDE PRATIQUE
LE DOCUMENT UNIQUE D ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS GUIDE PRATIQUE Décembre 2007 SOMMAIRE GUIDE METHODOLOGIQUE INTRODUCTION I LE CADRE REGLEMENTAIRE II LE DOCUMENT UNIQUE : OBJECTIF, FINALITE III
Plus en détailLa matrice emploi- exposition spéci2ique du milieu de soin : application au risque chimique
La matrice emploi- exposition spéci2ique du milieu de soin : application au risque chimique C. Verdun- Esquer Service Médecine du Travail et Pathologie Professionnelle - CHU de Bordeaux SFMT 23/01/2015
Plus en détailPénibilité au Travail. Annexe au Document Unique. Réalisé par. HANUS Laurent. Les bonnes impressions - Année 2015
Pénibilité au Travail Annexe au Document Unique Réalisé par HANUS Laurent Experto Risk 8 rue de l'artisanat 08000 Charleville-Mézières Tel : -08.26.62.14.03 Mail : contact@expertorisk.fr Page 1 Pénibilité
Plus en détail1. Identification de la substance/préparation et de la société/entreprise
1. Identification de la substance/préparation et de la société/entreprise Identification de la substance ou de la préparation Art.-No.: 593 0704, 593 0711, 593 0728, 593 0735, 593 0742 Utilisation de la
Plus en détailPas à pas vers L EVALUATION ET LA GESTION DES RISQUES
Pas à pas vers L EVALUATION ET LA GESTION DES RISQUES Copyright by ITM / AAA / DSAT page 2 page 3 TABLE DES MATIERES Introduction 4 1. Notions 5 2. Cadre législatif et réglementaire 7 2.1. Cadre européen
Plus en détailPour tester vos connaissances, répondez correctement aux questions suivantes. Bonne chance!
NOM durée contexte contenu objectif cibles: QUIZZ 5 à 15 minutes formation / mise à disposition des artisans de passage à la CMAR / entreprise 8 quizz thématiques tester la connaissance des participants
Plus en détailévaluation des risques professionnels
évaluation des risques professionnels Inventaire des risques Etablissement : Faculté de médecine Unité de travail : UMR 1092 INSERM laboratoire de microbiologie Année : 2013 Locaux Dangers ou facteurs
Plus en détailSECTION 3: Composition/informations sur les composants 3.2. Mélanges % CAS # (EC) No 1272/2008 1999/45/EC Deuterium oxide 99.
FICHE TECHNIQUE SANTE-SECURITE Selon la règlementation (CE) n 1907/2006 Date de la modification: 07/10/14 www.restek.com SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l entreprise
Plus en détailQualité Sécurité Environnement
Qualité Sécurité Environnement FORMATION AUDIT CONSEIL EXPERTISE >> Catalogue 2014 Nos innovations: e-learning, évaluation des compétences personnalisation Formation Hygiène Alimentaire ISO 9001 : 2008...
Plus en détailPLAN PRÉVENTION. Établissement scolaire : Nom du chef de l'établissement scolaire : Entreprise extérieure : Nom du chef de l'entreprise extérieure :
PLAN DE PRÉVENTION Établissement scolaire : Nom du chef de l'établissement scolaire : Entreprise extérieure : Nom du chef de l'entreprise extérieure : Nature des travaux : Localisation des travaux : Date
Plus en détailLa cartographie des risques outil fédérateur de pilotage: exemple d'application dans un groupement d'établissements. Marc MOULAIRE
La cartographie des risques outil fédérateur de pilotage: exemple d'application dans un groupement d'établissements. Marc MOULAIRE Définitions Successivement la cartographie a été: L'Art de dresser les
Plus en détailFiche résumée : TECHNICIEN DE MAINTENANCE EN CENTRALE DE COGÉNÉRATION
Fiche résumée : TECHNICIEN DE MAINTENANCE EN CENTRALE DE COGÉNÉRATION CITP 88 : 3115 PCS 2003 : 473b ROME 1999 : 44212 CITP 2008 : 3115 Le principe de la cogénération est d'utiliser le cycle de génération
Plus en détailDEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER NOTICE HYGIENE ET SECURITE PARC EOLIEN DE COATJEGU
DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER NOTICE HYGIENE ET SECURITE PARC EOLIEN DE COATJEGU Rédigé par : Préparé pour : PARC EOLIEN NORDEX XXIV S.A.S. 23 RUE D ANJOU 75008 PARIS Février 2014 Février 2014 1/35
Plus en détailL'orientation Après La Seconde Générale et Technologique
L'orientation Après La Seconde Générale et Technologique Pour un adolescent, se projeter dans l avenir nécessite de : Se sentir bien au présent, être soutenu et encouragé dans son investissement scolaire.
Plus en détailLE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE
LE PROJET QUALITE-GESTION DES RISQUES- DEVELOPPEMENT DURABLE 1 LA POLITIQUE QUALITE-GESTION DES RISQUES Depuis 2003, la Direction s engage à poursuivre, la démarche qualité et à développer une gestion
Plus en détailAnnexe I b. Référentiel de certification
Annexe I b Référentiel de certification Page 15 sur 45 CORRESPONDANCE ENTRE ACTIVITÉS ET COMPÉTENCES ACTIVITÉS ET TÂCHES A1. S ORGANISER, S INTEGRER à une EQUIPE A1-T1 Préparer son intervention et/ou la
Plus en détailRISQUE CHIMIQUE : VÉRIFIER L EFFICACITÉ DES ACTIONS DE PRÉVENTION COLLECTIVE
RISQUE CHIMIQUE : VÉRIFIER L EFFICACITÉ DES ACTIONS DE PRÉVENTION COLLECTIVE >> www.cramif.fr RISQUE CHIMIQUE : LE SUIVI DES MESURES DE PRÉVENTION Dans le cas du risque chimique, lorsque la substitution
Plus en détailRAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 Date de création/révision: 25/10/1998 FICHE DE DONNEES DE SECURITE NON CLASSE
RAID PIEGES ANTI-FOURMIS x 2 1/5 RAISON SOCIALE JOHNSONDIVERSEY FICHE DE DONNEES DE SECURITE RISQUES SPECIFIQUES NON CLASSE 1 IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE - NOM DU PRODUIT RAID PIEGES ANTI-FOURMIS
Plus en détailGarages. SPF Emploi, Travail et Concertation sociale. SPF Emploi, Travail et Concertation sociale
Guide de concertation Déparis Garages SPF Emploi, Travail et Concertation sociale rue Ernest Blerot 1-1070 Bruxelles www.emploi.belgique.be SPF Emploi, Travail et Concertation sociale SERIE STRATEGIE SOBANE
Plus en détailC est par la prise de conscience et la contribution de chacun que peuvent être trouvées les solutions pour éviter ou prévenir les risques.
L évaluation a priori des risques constitue un moyen essentiel de préserver la santé et la sécurité des personnels dans le cadre d une démarche globale de prévention des risques professionnels au sein
Plus en détailProcédés ciblés par le programme
Programme CMR 2014-2017 Fumées de soudage en chaudronnerie AIDE MEMOIRE TECHNIQUE Procédés ciblés par le programme Soudage TIG Soudage électrode enrobée Soudage semi-auto MIG/MAG 2/11 Dans un atelier qui
Plus en détailSCHMITT Année 2012/2014 Cédric BTS SIO TP SPICEWORKS. SpiceWorks propose un logiciel de gestion de parc informatique aux multiples facettes :
SCHMITT Année 2012/2014 Cédric BTS SIO TP SPICEWORKS Description: SpiceWorks propose un logiciel de gestion de parc informatique aux multiples facettes : inventaire de parc (postes de travail, logiciels
Plus en détailAVERTISSEMENT. Attention : vous ne pouvez pas imprimer ou enregistrer votre Document Unique à partir de votre navigateur internet.
DOCUMENT UNIQUE ÉCOLE / COLLÈGE / LYCÉE AVERTISSEMENT Attention : vous ne pouvez pas imprimer ou enregistrer votre Document Unique à partir de votre navigateur internet. Le Document Unique est un fichier
Plus en détailEau (N CAS) 7732-18-5 67.5 Non classifié Urea (N CAS) 57-13-6 32.5 Non classifié. Version : 1.0
Date de révision : 15 mai 2015 Date de parution : 15 mai 2015 Remplace la version datée du : 06/09/2013 RUBRIQUE 1 : IDENTIFICATION 1.1. Identificateur du produit Forme du produit : Mélange Nom du produit
Plus en détailLe Quai-Sécurité Sûreté-CCTP - Annexes V3
LE QUAI 17, rue de la Tannerie 49101 ANGERS MARCHE DE PRESTATIONS DE SECURITE / SURETE Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ANNEXES Le Quai-Sécurité Sûreté-CCTP - Annexes V3 16/03/2015 LE
Plus en détailPUBLICATION TRIMESTRIELLE - JUILLET-AOÛT-SEPTEMBRE 2006 CNAC. Fascicule N 111. Guide d accueil. Fiches de prévention
PUBLICATION TRIMESTRIELLE - JUILLET-AOÛT-SEPTEMBRE 2006 CNAC Fascicule N 111 Guide d accueil Fiches de prévention Troisième trimestre 2006 Fascicule N 111 Guide d accueil Fiches de prévention Reproduction
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Circulaire du 31 octobre 2013 relative à l évaluation des risques professionnels pour la santé et la sécurité des personnels du ministère de la justice NOR : JUST1327538C La garde des sceaux, ministre
Plus en détailEHPAD. Guide. de Bonnes Pratiques. de Prévention. des Risques Professionnels. dans les EHPAD. Edition 2010 Document DT51
EHPAD Edition 2010 Document DT51 Guide de Bonnes Pratiques de Prévention des Risques Professionnels dans les EHPAD Sommaire 1. Avant-propos...4 2. Mode d emploi...6 3. Constat dans les EHPAD...7 4. Les
Plus en détailÉvaluer. prévenir. pour. Comprendre pour agir. S'engager dans une démarche de prévention des risques professionnels en entreprise
Évaluer pour prévenir Comprendre pour agir S'engager dans une démarche de prévention des risques professionnels en entreprise Document élaboré par : Ministère des affaires sociales, du travail et de la
Plus en détailS il vous plait, pas d accidents professionnels!
22 fa chwis sen Prévention d accidents et protection de la santé S il vous plait, pas d accidents professionnels! De nombreux accidents surviennent lors de simples activités: en marchant, en montant les
Plus en détailSilice cristalline dans une entreprise de transport : un risque sous-évalué
Silice cristalline dans une entreprise de transport : un risque sous-évalué Laurent MERCATORIS * Dr Pascale GEHIN * * ACST Strasbourg XXIII èmes Journées Franco-Suisses de Santé au Travail Chambéry, les
Plus en détailGUIDE DE L'ENTREPRISE : ENVIRONNEMENT / HYGIENE / SECURITE. Restauration
Vous voulez démarrer une activité de restauration ambulante ou sédentaire. Cette fiche rassemble l essentiel de la réglementation en matière d'environnement, d hygiène et de sécurité ainsi que quelques
Plus en détailBATIMENT RELAIS. Parc d'activités de Plaisance St-Sauveur-des-Landes. Surface totale : 842 m²
BATIMENT RELAIS Parc d'activités de Plaisance St-Sauveur-des-Landes Surface totale : 842 m² Atelier : 632 m² 7 m hauteur sous plafond, porte sectionnelle automatique Bureaux : 100 m² Accueil, 2 bureaux,
Plus en détailPôle «Prévention et Santé au Travail» Service «Prévention et Conditions de Travail»
Pôle «Prévention et Santé au Travail» Service «Prévention et Conditions de Travail» Titre II du décret n 85-603 du 10 juin 1985 modifié par le décret 2012-170 du 3 février 2012 (articles 6 à 9) Article
Plus en détailGUIDE PRATIQUE ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE D ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS F G FICHE A
GUIDE PRATIQUE ELABORATION DU DOCUMENT UNIQUE D ÉVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS FICHE A FICHE B FICHE C FICHE D FICHE E FICHE F FICHE G GUIDE PRATIQUE FICHE H 1 Le Document Unique d évaluation des
Plus en détailDélibération n 09-2-5 POINT N 5 DE L'ORDRE DU JOUR -=-=-=-=-= AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE CONSEIL D'ADMINISTRATION
Délibération n 09-2-5 POINT N 5 DE L'ORDRE DU JOUR -=-=-=-=-= AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE CONSEIL D'ADMINISTRATION SEANCE DU 11 FÉVRIER 2009 -=-=-=-=-= SYSTEME D AIDES POUR
Plus en détailGuide d'évaluation des risques
Guide d'évaluation des risques Septembre 2002 Ce guide a été réalisé par la Caisse Régionale d'assurance Maladie des Pays de la Loire et les Services de Santé au Travail du Maine-et-Loire. PRINCIPES Le
Plus en détailProgramme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
Plus en détailContact cutané. Contact avec les yeux. Inhalation. Ingestion.
FICHE SIGNALÉTIQUE 995-01 Canutec 1-613-996-6666 (24 heures) 1. PRODUIT CHIMIQUE ET FOURNISSEUR Identification du produit : 995-01 Nom du produit : Graisse montage pneu Famille chimique : Mélange Fournisseur/Fabricant
Plus en détailFiche de données de sécurité selon 1907/2006/CE, Article 31
Page : 1/5 SECTION 1: Identification de la substance/du mélange et de la société/l'entreprise 1.1 Identificateur de produit 1.2 Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations
Plus en détailSOMMAIRE Thématique : Prévention des risques professionnels - Environnement
SOMMAIRE Thématique : Prévention des risques professionnels - Environnement Rubrique : Fonctionnels de la prévention du ministère... 2... 4 Rubrique : Risques psychosociaux...12 1 SOMMAIRE Rubrique : Fonctionnels
Plus en détailPerformance des organisations - Santé au travail Groupe Sofaxis
Hygiène et sécurité dans les collectivités territoriales Organisation de la sécurité / Prévention des accidents / Promotion de la santé Connaissance des risques Performance des organisations - Santé au
Plus en détailCHSCT 93 Comité d'hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Seine-Saint-Denis
i i - DDFiP 93 - DGE - DIRCOFI - DNEF - DRESG - DVNI - ENFiP - DI de Roissy et du Bourget CHSCT 93 Comité d'hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail de la Seine-Saint-Denis GT du 15 décembre 2014
Plus en détailE T U D E P R E A L A B L E
E T U D E P R E A L A B L E P r e s s i n g s : T e c h n o l o g i e s a l t e r n a t i v e s a u p e r c h l o r o é t h yl è n e 2 0 1 3 CNIDEP 4 rue de la Vologne 54520 LAXOU Tél : 03.83.95.60.88
Plus en détailCLP : Obligations, impacts et opportunités pour les entreprises
CLP : Obligations, impacts et opportunités pour les entreprises Forum de la Sécurité et Santé au Travail Luxexpo, 27 mars 2014 Laurène CHOCHOIS Helpdesk REACH & CLP Luxembourg www.reach.lu - www.clp.lu
Plus en détail