Travaux dirigés Droit administratif
|
|
- André Alain
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Travaux dirigés Droit administratif AVERTISSEMENT : cette présentation n est qu une suggestion de son auteur et n est donc pas spécifiquement adressée aux étudiants de telle ou telle université. L2 «Le plus grand plaisir humain est sans doute dans un travail difficile et libre fait en coopération, comme les jeux le font assez voir» (Alain)
2 Les TD de droit administratif P O U R Q U O I F A I R E?
3 Les TD : un outil de formation aux métiers du droit (1) Objectifs des séances Evaluation des acquis Parvenir à dégager un problème juridique ou une problématique juridique Parvenir à défendre ou à attaquer une solution à un problème juridique Parvenir à défendre ou à attaquer une thèse Maîtrise du syllogisme juridique : - maniement du vocabulaire juridique ; - maniement des rapports logiques ; - maniement des techniques d interprétation juridique Maîtrise des exercices types : - dissertation juridique - commentaire de décision de justice, - cas pratique Découverte des outils de la doctrine (manuels, revues, ressources électroniques, thèses, etc.) Contrôle continu (semestriel) une note de participation orale une note de dissertation une note de commentaire de décision de justice (1 er sem.) ou de cas pratique (2 nd sem.) une note de projet de groupe Examen terminal (semestriel) une note de dissertation ou une note de commentaire de décision de justice (1 er sem.) ou de cas pratique (2 nd sem.)
4 Les TD : un outil de formation aux métiers du droit (2) Le droit administratif comme spécialité Le droit administratif comme compétence Universités enseignants-chercheurs spécialisés en droit public (professeurs des universités, maîtres de conférence, etc.) Juridictions administratives membres du Conseil d Etat et du Tribunal des conflits magistrats des tribunaux administratifs, des cours administratives d appel membres des juridictions administratives spécialisées Cabinets spécialisés en droit public avocats spécialisés en droit public Collectivités publiques juristes Universités autres enseignants-chercheurs Juridictions judiciaires membres des juridictions judiciaires Autres cabinets autres avocats Entreprises privées et associations juristes (en matière de droit des marchés publics, de droit des étrangers, etc.)
5 Les TD : un outil de préparation aux examens et concours administratifs Examens Concours Examen de L2 (droit, AES) un cours annuel avec TD Examen de L3 (droit, AES) un ou plusieurs cours semestriels avec ou sans TD Examen de M1 (droit public ou mixte) plusieurs cours semestriels avec ou sans TD Examen de M2 (droit public ou mixte) plusieurs séminaires semestriels ou annuels Examen d entrée en master à l IEP de Paris 3 e épreuve d admissibilité [au choix] (dissertation) Examen d entrée au CRFPA 2 e épreuve d admissibilité [au choix] (dissertation) 3 e épreuve d admissibilité [au choix] (commentaire d arrêt ou cas pratique) 0, 1 ou 2 épreuves orales d admission [au choix] Doctorat (droit public) Concours externes (généralistes) des IRA 2 nd épreuve écrite (questions à réponse courte) Concours externe d entrée à l ENA 3 e épreuve d admissibilité (dissertation) Concours extérieur d entrée à l ENM 3 e épreuve d admissibilité [au choix] (dissertation) 1 ou 2 épreuves orales d admission [au choix] Concours administrateur territorial 2 e épreuve d admissibilité (dissertation) 2 épreuves orales d admission Concours attaché territorial 2 e épreuve d admissibilité [au choix] (dissertation) 2 e épreuve orale d admission [au choix] Concours externe d accès à l EHESP (directeur d hôpital) 2 e épreuve d admissibilité [au choix] (dissertation) 3 e épreuve d admissibilité [au choix] (dissertation) 2 e épreuve orale d admission [au choix] etc. «La difficulté de réussir ne fait qu ajouter à la nécessité d entreprendre» (Beaumarchais)
6 Les TD de droit administratif C O M M E N T F A I R E?
7 Structure des plaquettes de TD I Cinq décisions de justice reproduites II Deux articles de doctrine reproduits Réussir les examens à l Université [objectif accessible pour 60 % des étudiants des universités] Obtenir brillamment ses examens à l Université Réussir les autres examens et les concours [objectifs accessibles pour 1 à 40 % des étudiants des universités, selon l examen ou le concours] III Une bibliographie complémentaire Dissertations, commentaires et cas pratiques préparés à la maison Exposés, mémoires et thèses «Ce qui est simple est toujours faux. Ce qui ne l est pas est inutilisable» (Paul Valéry)
8 Exercices à réaliser pour chaque séance de TD I Réalisation d une fiche pour chaque décision de justice reproduite dans la plaquette de TD II Lecture des articles de doctrine reproduits dans la plaquette de TD III Réalisation d un exercice rédigé I Fiches d arrêt A Structure - Exposé des faits pertinents - Exposé de la procédure - Détermination du problème juridique - Exposé de la solution retenue par la juridiction saisie - Détermination de la portée de la décision de justice B Utilité - Vérification des connaissances par le recours aux sources - Apprentissage par imitation des techniques d argumentation juridique - Entraînement au commentaire de décision de justice II Lecture d articles de doctrine (utilité) 1 - Compréhension des notions 2 - Apprentissage par imitation III Exercice rédigé 1 - Introduction de dissertation ou de commentaire 2 - Introduction et plan détaillé sept. févr. mars 3 - Découverte des controverses doctrinales 3 - Devoir intégralement rédigé
9 Déroulement de chaque séance de TD I Séquences accueil et informations générales [5 min.] appel [5 min.] QCM [10 min.] vérification de deux fiches d arrêt [20 min.] correction dirigée de l exercice réalisé pour le jour même [50 min.] II Evaluation de la prestation orale Séance n 15 PRESENCE PRESTATION orale PRESTATION écrite Interventions spontanées QCM Dissertation Commentaire Cas pratique Peu pertinentes Assez pertinentes Très pertinentes M. A. X 07/ Mlle B. X 1 05/ Mlle C. X ,5 Mlle D. X 02,5/ M. E. X 05,5/ ,5 Mlle F. X 1 02,5/ Abs. Mlle G. X / M. H. X 04/ ,5 M. I. X 1 08,5/ Mlle J. X ,5/ Mlle K. O 07/ M. L. X / ,5 Mlle M. X ,5/ M. N. X 10 Abs. 07 M. O. X 01,5/ ,5 22 inscrits 21 présents
10 Thèmes des 20 séances de TD Premier semestre L objectif sera de découvrir quels sont les missions et moyens des autorités administratives, d une part et de comprendre comment le principe de légalité contraint ces autorités, d autre part. Second semestre L objectif sera d approfondir la compréhension de certains phénomènes administratifs, d une part et de certains mécanismes juridiques, d autre part. N 1 Les personnes morales de droit public N 2 Les missions de service public N 3 La police administrative N 4 Le pouvoir réglementaire N 5 Les contrats administratifs N 6 La hiérarchie des normes juridiques N 7 Le contrôle par les juridictions administratives N 8 Le contrôle par les juridictions judiciaires N 9 La responsabilité administrative N 10 Correction du galop et révisions N 11 Les organismes para-publics N 12 La crise du service public N 13 L intensité du contrôle des mesures de police N 14 Les actes faisant grief N 15 Les partenariats public-privé N 16 Une pyramide inversée? N 17 La juridictionnalisation de l Administration N 18 Juridictions administratives et droit de la concurrence N 19 L aléa thérapeutique N 20 Révisions
«Une préparation aux concours administratifs»
«Une préparation aux concours administratifs» Le Centre de Préparation à l Administration Générale (CPAG) de Sciences Po Lyon prépare aux concours d accès aux emplois de catégorie A des fonctions publiques
Plus en détailFormations et diplômes. Rapport d'évaluation. Master Droit privé. Université Bordeaux. Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A)
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master Droit privé Université Bordeaux Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague A) Formations et diplômes Pour le HCERES, 1 Didier Houssin, président En vertu
Plus en détailMASTER PROFESSIONNEL MÉDIATION ET MODÈLES DE DÉVELOPPEMENT. Description des UE, semestres 3 et 4 2011-2012
MASTER PROFESSIONNEL MÉDIATION ET MODÈLES DE DÉVELOPPEMENT Description des UE, semestres 3 et 4 2011-2012 UE 1 Médiation et communication dans les organisations 40h CM, 20h TD - 6 ECTS, coefficient 2 Session
Plus en détailDROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER DROIT DES AFFAIRES. Droit européen des affaires. www.univ-littoral.fr
DROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER DROIT DES AFFAIRES Droit européen des affaires www.univ-littoral.fr OBJECTIFS DE LA FORMATION Spécialisation en Droit européen et français des Affaires COMPETENCES VISEES
Plus en détailMENTION DROIT. U3-POIP 2010/2011 poip.aix@univ-cezanne.fr
FACULTE DE ET DE SCIENCE POLITIQUE 3 AV ROBERT SCHUMAN 13628 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 LICENCE DOMAINE : /ÉCONOMIE/GESTION MENTION OBJECTIFS Acquisition et maîtrise des bases juridiques fondamentales Apprentissage
Plus en détailDROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES. Collectivités littorales. www.univ-littoral.fr
DROIT, ÉCONOMIE & GESTION MASTER DROIT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Collectivités littorales www.univ-littoral.fr OBJECTIFS DE LA FORMATION Face à la complexification des règles et des procédures juridiques
Plus en détailOFFRE DE FORMATION DROIT ET SCIENCE POLITIQUE 2015/2016 WWW.UMONTPELLIER.FR
OFFRE DE FORMATION DROIT ET SCIENCE POLITIQUE 2015/2016 WWW.UMONTPELLIER.FR OFFRE DE FORMATION / DROIT & SCIENCE POLITIQUE Sous réserve d accréditation LA LICENCE DROIT Certification de niveau II (Bac+3)
Plus en détailDIPLOMES UNIVERSITAIRES
ALEXANDRE DESRAMEAUX MAÎTRE DE CONFERENCES EN DROIT PUBLIC (depuis 2009) Titulaire du Certificat d Aptitude à la Profession d Avocat (CAPA) DIPLOMES UNIVERSITAIRES 2006 Doctorat en droit de l Université
Plus en détailUE Master 1 Droit public
UE Master 1 Droit public Code : 11M1DRO71PUB0S publics Libellé : Droit administratifs et services 1. Objectifs, finalités Etude des grandes problématiques liées au service public : évolutions, contestations,
Plus en détailÉtudes. Certaines filières STS (BTS, BTSA) IUT (DUT) universitaires. Écoles (Social, Santé, Arts, Ingénieurs, Commerce ) Classes préparatoires
sélectives à l entrée STS (BTS, BTSA) IUT (DUT) Études non sélectives à l entrée Certaines filières universitaires Écoles (Social, Santé, Arts, Ingénieurs, Commerce ) Classes préparatoires Certaines filières
Plus en détailAtelier A12. Gestion du contentieux de sinistre Quelles parties prenantes?
Atelier A12 Gestion du contentieux de sinistre Quelles parties prenantes? Intervenants Stefano TASSO Directeur département Sinistres stefano.tasso@fmglobal.com André LAVALLEE Directeur Technique et Sinistres
Plus en détailLIENS DE LA VISITE AVEC LES PROGRAMMES
LIENS DE LA VISITE AVEC LES PROGRAMMES Contexte : Il est important de pouvoir justifier la visite professionnelle au point de vue pédagogique. Il existe de nombreuses transversalités entre la visite dans
Plus en détailFICHE TECHNIQUE. Intitulé du métier ou de l activité : Avocat
Codification NAA : KK 74.11 Codification ONS : 74 11 Codification CNRC : / FICHE TECHNIQUE Intitulé du métier ou de l activité : Avocat Inscription de l activité : au tableau de l ordre des avocats Observation
Plus en détailListe des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la mutualisation) 2015-2016 IEP AIX 2015-2016
Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la ) 2015-2016 IEP AIX 2015-2016 IEP parcours 5 ème A. Accès cédure Dispo. 2015-2016 Aix Habilitations de l ensemble des spécialités en
Plus en détailSandra. «Un huissier de justice, c est un chef d entreprise» Huissière de justice (Actihuis) INFO PLUS A CONSULTER
Sandra Huissière de justice (Actihuis) «Je ne savais pas ce que je voulais faire. Enfin si, je savais que je ne voulais pas faire de Droit car j en avais une image trop rigide. Après mon Bac ES (ex B),
Plus en détailSERVICE DE L EXERCICE PROFESSIONNEL
SERVICE DE L EXERCICE PROFESSIONNEL PRESTATION DE SERMENT DÉMARCHES PRÉALABLES Nous vous remercions de bien vouloir prendre rendez-vous auprès du SEP pour déposer le présent dossier accompagné de toutes
Plus en détailMETIERS DES LANGUES ET CULTURES ETRANGERES
Mention : METIERS S LANGUES ET CULTURES ETRANGERES Domaine : Spécialité : Volume horaire étudiant : Niveau : MASTER 2 année ARTS LETTRES LANGUES ET VEILLE DOCUMENTAIRE INTERNATIONALE M2 120 ES 120 h 48/78
Plus en détailCompétences visées dans la formation
Droit public et science politique Responsable : Professeur Jean du BOIS de GAUDUSSON Spécialité recherche : Droit public fondamental RETRAIT DES DOSSIERS DE CANDIDATURE ENTRE LE AVRIL ET LE 1 MAI sur le
Plus en détailDroit. Administration Economique et Sociale. AGT/ Administration et Gestion des Territoires. Virginie DELBES Maître de conférences
Niveau : MASTER année Domaine : Mention : Parcrs : Volume horaire étudiant : 385h à 398h Droit Administration Economique et Sociale AGT/ Administration et Gestion des Territoires 68,5h à 83,5h h h h M1
Plus en détailEDITO. Premiers pas à Assas. Les Bons Plans d Assas.net. Bien choisir son orientation. A très vite sur le forum!
2011 2012- - 2013 2012 Chers étudiants, EDITO Ca y est l été est fini : malheureusement on range les tongs et les lunettes de soleil et il va falloir se remettre aux amphis et fiches de TD. Au programme
Plus en détailUNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 2012/2017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL
UNIVERSITE DE TOULON UFR FACULTE DE DROIT REGLEMENT D EXAMEN ANNEE 01/017 LICENCE DROIT MENTION DROIT GENERAL Les présentes règles s inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les tetes
Plus en détailProgramme Pédagogique National du DUT «Carrières juridiques» Présentation de la formation
Programme Pédagogique National du DUT «Carrières juridiques» Présentation de la formation 2 SOMMAIRE Objectifs p. 3 Débouchés professionnels.. p. 4 Structure de la formation proposée p. 4 Organisation
Plus en détailSHAM, assureur spécialiste des EHPA Mutuelle d Assurance Professionnelle, SHAM assure : Chiffre d affaires 2009 : 275,7 M
CADRAS / SHAM SHAM, assureur spécialiste des EHPA Mutuelle d Assurance Professionnelle, SHAM assure : les établissements sanitaires et médico-sociaux, les professionnels de santé 250 collaborateurs Chiffre
Plus en détailCONCOURS D ACCES A L ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE
CONCOURS D ACCES A L ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE Note de présentation Les éléments retranscrits ci-dessous résultent du décret n 2008-1551 du 31 décembre 2008 modifiant le décret n 72-355 du 4 mai
Plus en détailwww.univ-larochelle.fr
www.univ-larochelle.fr 2015 Culture, patrimoine "Études françaises" : "Apprendre le français à l Université de La Rochelle" Objectif : maîtriser le français écrit et oral de la vie quotidienne, atteindre
Plus en détailPOURQUOI S INSCRIRE DANS UN MASTER 2 RECHERCHE?
POURQUOI S INSCRIRE DANS UN MASTER 2 RECHERCHE? L exemple du Master 2 Droit privé fondamental Un Master recherche a vocation à approfondir les connaissances juridiques. C est une année d approfondissement
Plus en détailPROGRAMME DES COURS DE FRANÇAIS JURIDIQUE. Année 2012
PROGRAMME DES COURS DE FRANÇAIS JURIDIQUE Année 2012 La Maison du droit propose, à nouveau en 2012, un programme d enseignement approfondi contenant des modules théoriques et pratiques. Ces cours sont
Plus en détailI. PRESENTATION DE LA CHAIRE
PANEL 6 LES CENTRES ET ECOLES DE FORMATION EN ADMINISTRATION ELECTORALE DANS L ESPACE FRANCOPHONE LA CHAIRE UNESCO DES DROITS DE LA PERSONNE ET DE LA DEMOCRATIE UNIVERSITE D ABOMEY-CALAVI (BENIN) PAR NOEL
Plus en détailnos programmes de master
nos programmes de master 28 Action, Administration publique Action publique - Parcours Action publique territorialisée M Services Publics M Prep ENA et Grands concours M Prep Commissariat aux Armées M
Plus en détailLIVRET DE L ETUDIANT
Septembre 2014 MASTER 2 FUSIONS-ACQUISITIONS LIVRET DE L ETUDIANT INTRODUCTION : reconnaissance, objectifs et débouchés du M2 Fusions- Acquisitions p. 2 I. Les enseignants et les matières p. 3 - Programme
Plus en détailProjet d Actions pour le Renforcement de l Etat de Droit et des Associations (PAREDA) 10ème FED
République du Congo Unité-Travail-Progrès Union Européenne Projet d Actions pour le Renforcement de l Etat de Droit et des Associations (PAREDA) 10ème FED Cérémonie de Lancement de la Plateforme de Publication
Plus en détailÀ L ISIT DEVENEZ ACTEUR INTERNATIONAL!
L ISIT, institut de management et de commu nication interculturels, créé l année de la signature du traité de Rome en 1957, forme et prépare les étudiants aux exigences imposées par les enjeux d un marché
Plus en détailL insertion professionnelle des diplômés masters 2 voie professionnelle
L insertion professionnelle des diplômés masters 2 voie professionnelle Collegium, Economie, Gestion Université Orléans Jeunes diplômés 2012/2013 Enquête réalisée de septembre à novembre 2014 Ecole de
Plus en détailEXERCICE DU DROIT D ACCES AU FICHIER DES COMPTES BANCAIRES ET ASSIMILES (FICOBA)
Vous êtes : le titulaire du compte Vous pouvez avoir accès au fichier FICOBA : - soit directement auprès du centre des impôts dont dépend votre domicile lorsque vous souhaitez connaître les données d identification
Plus en détailGuide de l Etudiant en LMD de l Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication
République Tunisienne Ministère de l Enseignement Supérieur, de la Recherche Scientifique Université de Carthage Institut Supérieur des Technologies de l Information et de la Communication Guide de l Etudiant
Plus en détailInstitutions L'organisation de la Justice
Acteurs Procédures Vos droits Institutions L'organisation de la Justice F i c h e P r a t i q u e L'organisation des juridictions françaises La Justice a une mission fondamentale : celle de veiller au
Plus en détailSpécialisation Gestion Des Territoires Ruraux (GDTR) Spécialisation Management des Entreprises Agricoles (MEA)
Présentation de la pré-spécialisation Economie des Entreprises et des Territoires (EET) et de ses spécialisations Pré-spécialisation Economie des Entreprises et des Territoires (EET) Adeline ALONSO UGAGLIA
Plus en détailAnnée Universitaire 2013-2014. 1 ère année de Master Droit Mention Droit Privé 1 er semestre. 1 er SEMESTRE 8 matières CM TD COEFF ECTS.
Année Universitaire 201-2014 1 ère année de Master Droit Mention Droit Privé 1 er semestre 1 er SEMESTRE 8 matières CM TD COEFF ECTS Unité 1 1 TD obligatoire Droit civil (les Sûretés) Unité 2-1 TD au choix
Plus en détailSérie Economique et Sociale. Après un bac ES
Série Economique et Sociale Après un bac ES AEFE / Service Orientation et enseignement supérieur / juillet 2007 DE médecine spécialisée DE Médecine spécialisée DE médecine générale Doctorat Diplôme d école
Plus en détailDROIT-ECONOMIE-GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT ADMINISTRATION DES ENTREPRISES
Niveau : MASTER année Domaine : Mention : DROIT-ECONOMIE-GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT M Spécialité: ADMINISTRATION DES ENTREPRISES 120 ECTS Volume horaire étudiant : 362 h 90 h h h h h cours magistraux
Plus en détailGroupe de Recherches en Droit des Affaires (GRDA / EA 3268)
MASTER DROIT DES AFFAIRES SPECIALITE BANQUE & BOURSE ( MASTER PROFESSIONNEL ANNEE M2) DIRECTEUR DU MASTER DROIT DES AFFAIRES SPECIALITE BANQUE & BOURSE Richard MARTY Maître de conférences des Universités,
Plus en détailListe des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la mutualisation 2012-2013 IEP AIX
Liste des masters ou spécialités des IEP (ouverts ou non ouverts à la 2012-2013 IEP AIX IEP Intitulé Religion et société en Europe et en Méditerranée Management interculturel et médiation religieuse Journalisme
Plus en détailTaux d admission. Débouchés supposés. Aix-Mars. III. M2 mixte Droit et gouvernance des énergies
Universités Intitulés Taux d admission Débouchés supposés Aix-Mars. III M2 mixte Droit et gouvernance des énergies M2 mixte Droit international et européen de l environnement Agent des services juridiques
Plus en détailFORMATION INITIALE - STAGE AVOCAT -
FORMATION INITIALE - STAGE AVOCAT - DOSSIER DE PRESSE 8 juin 2010 Contacts presse : Stéphanie DUPERIE, assistante des relations presse / stephanie.duperie@justice.fr 05 56 00 10 38 Claire KELLER, Chef
Plus en détail7/26/2011. Analyse des besoins. Contextualisation. Univers de pensée et univers de croyance. Droit et interculturel. Les bases de connaissances
Dixième Forum international sur la déontologie et les bonnes pratiques. 19,20,21 mai 2011 Tribunal de Grande Instance de Paris Les NTIC au service de la communication interculturelle dans le domaine du
Plus en détailDROIT- ECONOMIE - GESTION. Sciences économiques. Sciences économique Santé, Emploi - Formation
2012-2016 Niveau : MASTER Année Domaine : Mention : DROIT- ECONOMIE - GESTION Sciences économiques M1 Spécialité : Sciences économique Santé, Emploi - Formation 60 ES Volume horaire étudiant : 302 h 87
Plus en détailCours TD TP EC UE EC UE CC Mixte Introduction aux sciences de. 3 Environnement. 4 l'administration et de. Anglais 28 2
Semestre 1 Code UF1 UF UF Epistémologie et sciences de l'information Document administratif et trace Environnement informationnel & administratif UET1 transversale 1 optionnelle UEO1 optionnelle 1 Crédits
Plus en détailModalités de Contrôle des Connaissances A partir de septembre 2014
Master 1 semestre 1 1 2 3 4 5 6 Intitulé précis de l Communication, bases de données et projet professionnel personnel Domaine Sciences, Techniques et Santé 1 Session 1 / Contrôle continu Note plancher
Plus en détailEXERCICE DU DROIT D ACCES AU FICHIER DES COMPTES BANCAIRES ET ASSIMILES (FICOBA)
Vous êtes : le titulaire du compte Vous pouvez avoir accès au fichier FICOBA : - soit directement auprès du centre des impôts dont dépend votre domicile lorsque vous souhaitez connaître les données d identification
Plus en détailPROGRAMME DETAILLE. Parcours en première année en apprentissage. Travail personnel. 4 24 12 24 CC + ET réseaux
PROGRAMME DETAILLE du Master IRS Parcours en première année en apprentissage Unités d Enseignement (UE) 1 er semestre ECTS Charge de travail de l'étudiant Travail personnel Modalités de contrôle des connaissances
Plus en détailECOLE DE DROIT DE LA SORBONNE UNIVERSITE PARIS I PANTHEON SORBONNE
ECOLE DE DROIT DE LA SORBONNE UNIVERSITE PARIS I PANTHEON SORBONNE Diplôme supérieur de l Ecole de Droit de la Sorbonne Réparation du dommage corporel Patrice Jourdain et Anne Guégan-Lécuyer 1. - Pourquoi?
Plus en détailLICENCE ADMINISTRATION PUBLIQUE. www.univ-littoral.fr DROIT, ECONOMIE, GESTION
LICENCE DROIT, ECONOMIE, GESTION ADMINISTRATION PUBLIQUE www.univ-littoral.fr OBJECTIFS DE LA FORMATION La Licence d Administration Publique (LAP) propose aux étudiants une formation diplômante en vue
Plus en détailPrésentation de notre Cabinet
Présentation de notre Cabinet A D R I E N V E R R I E R Spécialisation en Droit Pénal Membre du Conseil de l Ordre A G N E S V I L E T T E Avocat au Barreau de Grasse Membre de l A.N.A.M.J A U D R E Y
Plus en détailLeçon n 3 : La justice garante du respect du droit
Leçon n 3 : La justice garante du respect du droit Introduction : La déesse grecque de la justice se nomme Thémis, elle aurait reçu de Zeus un glaive et une balance afin de peser le pour et le contre,
Plus en détailPhilosophie. Parcours d études proposés à l Institut Catholique de Paris Métiers associés
Institut Catholique de Paris Service Communication Fiche Filière / parcours Philosophie Parcours d études proposés à l Institut Catholique de Paris Métiers associés Collection «Orientation à l ICP : Fiches
Plus en détailMaster Mention Etudes Politiques (IEP Aix-en-Provence)
Master Mention Etudes Politiques (IEP Aix-en-Provence) Maquette des enseignements de la spécialité «Métiers de l information : communication, lobbying, médias» Noms des enseignants responsables de la formation
Plus en détailMASTER PROFESSIONNEL
Année 2010/2011 Domaine LETTRES ET SCIENCES HUMAINES MASTER PROFESSIONNEL (cohabilitation des Universités BORDEAUX 1, BORDEAUX 2, BORDEAUX 3 et Sciences-Po Bordeaux) Mention HISTOIRE, PHILOSOPHIE ET MEDIATIONS
Plus en détailINDEX ANALYTIQUE. Accident d aviation. «Competence of Tribunal Interjurisdictional Aviation Accidents», 169-182
INDEX ANALYTIQUE Note: Sous chaque entrée de l index analytique vous trouverez les informations nécessaires pour repérer les articles ou les chroniques de la Revue du Barreau, soit le titre suivi, en caractère
Plus en détailMaster Energie spécialité Energie électrique
03/12/2013 http://www.univ-fcomte.fr Master Energie spécialité Energie UFR Sciences, techniques, et gestion de l'industrie http://stgi.univ-fcomte.fr/ Dénomination officielle : Master Sciences, technologies,
Plus en détailSEH LEGAL Le Droit de voir plus loin
SEH LEGAL Le Droit de voir plus loin Corporate finance, restructuration et contentieux SEH LEGAL : histoire et présentation du cabinet En octobre 2010, Sandra Esquiva-Hesse, inscrite aux Barreaux de New
Plus en détail1 er MASTER CONCEPT «UN MONDE UNE SANTE»
1 er MASTER CONCEPT «UN MONDE UNE SANTE» In Partnership with Le Master 2 MAN-IMAL c est : Formation innovante et interdisciplinaire (Médecins, Véto, Ingénieurs agro/iaa, Biologistes ) Double compétence
Plus en détailREUNION PUBLIQUE DE CONCERTATION SUR L OPERATION CLICHY-BATIGNOLLES. Le projet du Nouveau Palais de Justice de Paris.
REUNION PUBLIQUE DE CONCERTATION SUR L OPERATION CLICHY-BATIGNOLLES Le projet du Nouveau Palais de Justice de Paris 4 décembre 2009 LES ORIGINES DU PROJET : un fonctionnement actuel très contraint Des
Plus en détailFormations et diplômes. Master Sociologie. Université Toulouse II Jean Jaurès UT2J (déposant) Ecole des hautes études en sciences sociales - EHESS
Formations et diplômes Rapport d'évaluation Master Sociologie Université Toulouse II Jean Jaurès UT2J (déposant) Ecole des hautes études en sciences sociales - EHESS Campagne d évaluation 2014-2015 (Vague
Plus en détailIntroduction. Une infraction est un comportement interdit par la loi pénale et sanctionné d une peine prévue par celle-ci. (1)
Vous êtes victime Introduction Vous avez été victime d une infraction (1). C est un événement traumatisant et vous vous posez sûrement de nombreuses questions : Quels sont mes droits? Que dois-je faire
Plus en détailCompétences visées dans la formation
Droit privé Spécialité Professionnelle : Gestion du patrimoine privé Responsable : Jean-Marie PLAZY, Maître de conférences RETRAIT DES DOSSIERS DE CANDIDATURE ENTRE LE 15 AVRIL ET LE 31 MAI sur le site
Plus en détailMaster Droit pénal, sciences criminelles et criminologie appliquée
Master Droit pénal, sciences criminelles et criminologie appliquée Enquête menée auprès des diplômés 2009, 30 mois après l obtention du diplôme En 2009, 2 étudiants ont obtenu un master «Droit pénal, sciences
Plus en détailSérie Z, fonds hors format
issues de l échantillonnage (années en 0-1 et 5-6). Ces fonds, dont la constitution est prévue par les textes, sont une mémoire des exercices pratiqués à l Université, autant qu une approche de la réponse
Plus en détailComparaison de l expertise judiciaire au pénal et au civil
Questions Réponse Références des Art. 156 à 169 du c.p.p. Avant l expertise Désignation de l expert Nombre d experts Nombre d experts dans le cadre d une contre expertise Possibilité de nommer une personne
Plus en détailDossier de. Année universitaire
Dossier de candidature ISTC MASTER 1ère année Année universitaire 2015-2016 L ISTC c est Une école reconnue par l Etat Une licence classée 3 ème par le cabinet SMBG* Un master classé 12 ème par le cabinet
Plus en détailSommaire. Ressources documentaires en droit accessibles à distance p. 21
Sommaire Les études de Droit : Présentation générale. p. Étudier le droit en Enseignement A Distance p. /5 Documents pédagogiques mis à votre disposition. p. Conseils pratiques. p. 7 et 8 Qu est-ce que
Plus en détailsous réserve de validation des modifications DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT FINANCE
sous réserve de validation des modifications Niveau : MASTER année Domaine : Mention : DROIT ECONOMIE GESTION SCIENCES DU MANAGEMENT M2 Spécialité : FINANCE 120 ES Volume horaire étudiant : 335 h 35 h
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Droit des affaires européen et comparé de l Université du Littoral Côte d Opale - ULCO Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014
Plus en détailTUTORAT. U Guelma. Guide du Tuteur FMISM
TUTORAT Guide du Tuteur Définition. Le tutorat est une mission de suivi et d'accompagnement permanents de l'étudiant afin de faciliter son intégration dans la vie universitaire et son accès aux informations
Plus en détailLES FORMATIONS SUPÉRIEURES
LES FORMATIONS SUPÉRIEURES À CARACTÈRE FINANCIER, BANCAIRE, D ASSURANCE ET DE COMPTABILITÉ À l intention des étudiants...... parce qu il est difficile de se repérer dans ces nombreuses offres de formations
Plus en détailVersion consolidée AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ----- Règlement intérieur du Collège. Chapitre 1 er Composition des formations
Version consolidée AUTORITÉ DE CONTRÔLE PRUDENTIEL ----- Règlement intérieur du Collège Article 1 er Chapitre 1 er Composition des formations Les membres composant le Collège restreint, les sous-collèges
Plus en détailMASTER D'INSTITUT D'ÉTUDES POLITIQUES "COMMUNICATION PUBLIQUE ET POLITIQUE"
MASTER D'INSTITUT D'ÉTUDES POLITIQUES "COMMUNICATION PUBLIQUE ET POLITIQUE" RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme visé : Diplôme d'institut d'études politiques Parcours : Professionnel / Recherche Présentation
Plus en détailLANDOT & ASSOCIÉS Partenaire juridique des collectivités publiques
Créé en 1998, fort de plus de vingt collaborateurs, notre cabinet intervient en droit public et privé. Pour nos clients, tous publics ou parapublics, cette spécialisation est un gage de qualité et d indépendance.
Plus en détailDESCRIPTION DU POUVOIR JUDICIAIRE
DESCRIPTION DU POUVOIR JUDICIAIRE Pouvoir judiciaire Le Pouvoir judiciaire est l institution chargée d administrer la justice à travers ses tribunaux. Sa fonction est d assurer la préservation, la protection
Plus en détail«Vous ouvrir le Monde»
«Vous ouvrir le Monde» Tél. : + 33 (0)1 30 58 07 17 Fax. : + 33(0)1 70 24 85 50 Email : info@traductions-jef-cfk.com Et : traduction-jef-cfk@orange.fr Site internet : www.traductions-jef-cfk.com Cabinet
Plus en détailAprès un bac ES. Série Economique
Après un bac ES Série Economique CIO «Nord» - Novembre 2011 L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR EN FRANCE 11 10 Doctorat Thèse Thèse MASTER Recherche 2 MASTER 1 LICENCE 3 LICENCE 2 MASTER Professionnel 2 IUP 2 IUP
Plus en détailCharte de la procédure devant la Cour de cassation
Cour de cassation Charte de la procédure Guide à l usage du justiciable Charte de la procédure devant la Cour de cassation Nos engagements : 1. L'exercice du droit à l'information Chaque partie dans une
Plus en détailContrôle des connaissances. Licence professionnelle Notariat
Contrôle des connaissances Licence professionnelle Notariat Approuvé par : - Le Conseil de Gestion de l Ecole de Droit du 9 juin 204 - Le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire de l Université d
Plus en détailProtocole d accord entre les assureurs de protection juridique affiliés à Assuralia, l O.V.B. et l O.B.F.G.
Protocole d accord entre les assureurs de protection juridique affiliés à Assuralia, l O.V.B. et l O.B.F.G. INTRODUCTION 1. Les assureurs de protection juridique, affiliés à Assuralia, cherchent, en tenant
Plus en détailComment remplir le formulaire de requête. I. Ce qu il faut savoir avant de remplir le formulaire de requête
FRA 2014/1 Comment remplir le formulaire de requête I. Ce qu il faut savoir avant de remplir le formulaire de requête Les griefs que la Cour peut examiner La Cour européenne des droits de l homme est une
Plus en détailNormes et description. des ressources continues et données d autorité Analyse de l information 14 28 2 3. Recherche documentaire : méthodes et outils
- Université : La Manouba - Etablissement : Institut Supérieur de Documentation - Semestre 1 : 1 ère Année, 1 er Semestre UF1 Epistémologie et sciences de l information UF2 Environnement institutionnel
Plus en détailCo-diplôme de master "Traduction et interprétation juridique"
Co-diplôme de master "Traduction et interprétation juridique" A n n e L e q u y J e a n P e e t e r s Hochschule Magdeburg-Stendal (FH) Université de Bretagne-Sud anne.lequy@hs-magdeburg.de jean.peeters@univ-ubs.fr
Plus en détailMASTER D'INSTITUT D'ÉTUDES POLITIQUES "CARRIÈRES ADMINISTRATIVES"
MASTER D'INSTITUT D'ÉTUDES POLITIQUES "CARRIÈRES ADMINISTRATIVES" RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme visé : Diplôme d'institut d'études politiques Parcours : Professionnel Présentation Le parcours
Plus en détailOFFRE DE FORMATION DANS LE SYSTÈME LMD
OFFRE DE FORMATION DANS LE SYSTÈME LMD Par le Pr YAYA MAHMOUT, Recteur/UDM Plan 1. Rappel du concept LMD 2. Présentation d une offre de formation selon la réforme LMD 3. Conclusion 2 1. Qu est-ce que le
Plus en détailFaculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3. Année universitaire 2007-2008 DOSSIER PEDAGOGIQUE DU MASTER 2 «DROIT ET INGENIERIE FINANCIERE»
Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3 Année universitaire 2007-2008 MASTER : DROIT DES AFFAIRES MASTER 2 : DROIT ET INGENIERIE FINANCIERE Directrice : Madame S. DANA-DEMARET DOSSIER PEDAGOGIQUE
Plus en détailPROTOCOLE. Entre le Barreau de Paris, le Tribunal de Commerce et le Greffe. Le Barreau de Paris, représenté par son Bâtonnier en exercice,
PROTOCOLE Entre le Barreau de Paris, le Tribunal de Commerce et le Greffe Le Barreau de Paris, représenté par son Bâtonnier en exercice, Le Tribunal de commerce de Paris, représenté par son Président en
Plus en détailSCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE. STIC : Sciences et Technologies de l Information et de la Communication. Parcours Informatique
2012-2015 Niveau : MASTER année Domaine : Mention : Spécialité : Volume horaire étudiant : SCIENCES - TECHNOLOGIES - SANTE STIC : Sciences et Technologies de l Information et de la Communication Parcours
Plus en détailRéaliser la fiche de lecture du document distribué en suivant les différentes étapes de la méthodologie (consulter le support du TD!
Réaliser la fiche de lecture du document distribué en suivant les différentes étapes de la méthodologie (consulter le support du TD!) 1. Réaliser la note sur l auteur (bien lire le document, utiliser Internet)
Plus en détailService de l exercice professionnel
Service de l exercice professionnel PRESTATION DE SERMENT DÉMARCHES PRÉALABLES Nous vous remercions de bien vouloir prendre rendez-vous auprès du SEP pour déposer le présent dossier accompagné de toutes
Plus en détailQue faire après la licence DROIT
Collection Que faire après Edition 2015 Que faire après la licence DROIT S U A I O Lille 2 Février 2015 Que faire après la Licence Droit? Vous serez bientôt diplômé de la Licence de DROIT L ensemble de
Plus en détailPRESENTATION DU RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL DU CONSEIL NATIONAL DE L AIDE AUX VICTIMES SUR LA PRISE EN CHARGE DES VICTIMES EN URGENCE
PRESENTATION DU RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL DU CONSEIL NATIONAL DE L AIDE AUX VICTIMES SUR LA PRISE EN CHARGE DES VICTIMES EN URGENCE SYNTHESE Le 15 septembre 2003, Madame Anne D HAUTEVILLE, professeur
Plus en détail