Conditions générales de Réservation et de Vente en ligne

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1 Conditions générales de Réservation et de Vente en ligne ARTICLE 1 - APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE EN LIGNE Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de billets et d E-cartes du réseau des cinémas Gaumont Pathé à leurs clients (ci-après individuellement le «Client» et collectivement les «Clients»), à travers le service disponible sur et sur les applications de téléphonie mobile Les cinémas Gaumont Pathé disponibles sur iphone, Android et Windows Phone(ci-après «les applications mobiles»). Ce service, permet au Client d acheter des places de cinéma pour la séance choisie dans certains cinémas du réseau Gaumont Pathé proposant ce service (cf. liste des cinémas offrant actuellement ce service, ciaprès désigné «Cinémas du réseau») et/ou des E-cartes. Tout achat validé par le Client au sein du présent site Internet implique son acceptation préalable, entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente, à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en salle de cinéma. ARTICLE 2 - CONDITIONS D'UTILISATION DU SERVICE DE VENTE EN LIGNE Achat et réservation de places de cinéma Dans le cadre du service de vente en ligne, le Client peut acheter des places de cinéma pour une ou plusieurs séances dans un ou des cinémas du réseau Gaumont ou Pathé proposant ce service. Ce service est ouvert tous les jours de 4h00 à 22h30. Le Client pourra ainsi acheter sa ou ses places de cinéma pour toutes les séances qui sont ouvertes à la vente. Il sera demandé au Client le moyen de paiement qu'il entend utiliser dans le cadre du service de vente en ligne. Pour un achat avec règlement par carte bancaire, le tarif sera celui en vigueur pour la séance choisie avec un encaissement à débit immédiat. Le Client peut acheter jusqu'à 9 places maximum par transaction. En outre, pour toute vente faite par carte bancaire, le règlement s'effectue en euros quelle que soit l'origine de la vente. Pour un achat avec une carte Le Pass dans les cinémas qui sont à la fois couverts par la Carte Le Pass et inclus dans les Cinémas du Réseau : la place de cinéma est comprise dans l'abonnement (hors supplément pour les séances IMAX, IMAX 3D, fauteuil Premium et Dbox). Par ailleurs, il est rappelé que les cartes Le Pass étant strictement personnelles, les titulaires de ces cartes ne peuvent acheter qu'une place par séance au moyen de la même carte. Il est toutefois possible d acheter un maximum de deux places par séance au moyen de deux cartes Le Pass distinctes.

2 Pour un achat avec un Ciné Accès ou un Chèque Cinéma : la place est achetée au tarif en vigueur au jour de l émission du Ciné Acces ou du Chèque Cinéma (hors supplément pour les séances 3D, IMAX, IMAX 3D, fauteuil Premium et Dbox). Un maximum de 5 places pourra être acheté en ligne au moyen de cinq Ciné Accès ou Chèque Cinéma distincts. Pour un achat avec une Carte 3/5/10 places : la place de cinéma est comprise dans le prix d achat de la Carte 3/5/10 places (hors supplément pour les séances 3D, IMAX, IMAX 3D, fauteuil Premium et Dbox). Les autres conditions de vente sont propres à chaque Carte 3/5/10 places (nombre de places disponibles par séance). Pour une commande d e-billet avec une E-carte : la place de cinéma est comprise dans le prix d achat de la E-carte (hors supplément pour les séances 3D, IMAX, IMAX 3D, fauteuil Premium et Dbox). Les autres conditions sont propres à chaque E-carte (nombre de places disponibles par séance, solde et cinémas concernés). Pour un achat avec une place offerte dans le cadre du programme de la Carte de Fidélité : la place offerte, par conversion de points, pour l anniversaire du titulaire ou au titre d une «Place Chance», donne accès, sans supplément de prix, aux séances standard et aux séances 3D ainsi qu au service fauteuil premium. En revanche, il est précisé que la commande d une place offerte donne lieu à supplément de prix si elle est utilisée dans le cadre des séances IMAX, IMAX 3D et Dbox. Les autres conditions de vente sont propres à chaque Carte de Fidélité (séances spéciales, nombre de places disponibles par séance, etc.). Pour un achat avec une Invitation : la place offerte donne accès, sans supplément de prix, aux séances standard et aux séances 3D ainsi qu au service fauteuil premium. En revanche, il est précisé que la commande d une place offerte donne lieu à supplément de prix si elle est utilisée dans le cadre des séances IMAX, IMAX 3D et Dbox. En tout état de cause, il est précisé que toute commande est définitive Achat d E-cartes L E-carte est une carte dématérialisée émise par le GIE Les Cinémas Gaumont Pathé Actions commerciales (RCS Paris 2 rue Lamennais Paris) sous forme d informations contenues dans un , que le Client peut acquérir et utiliser exclusivement sur le site internet et sur les applications mobiles dédiées, ouvrant droit à l édition en ligne d un nombre de e-billets (tickets de cinéma électronique) déterminé précisé sur l E-carte. La commande d E-carte est conclue entre le GIE Les Cinémas Gaumont Pathé Actions commerciales (RCS Paris 2 rue Lamennais Paris) et le Client. Elle est réservée aux seuls Clients majeurs ou mineurs émancipés résidant en France Métropolitaine et disposant de la capacité juridique de contracter. La titularité d un service de paiement par carte bancaire fait présumer de la capacité juridique de contracter.

3 Les prix des E-cartes figurant sur le site internet et sur les applications mobiles dédiées peuvent être modifiés par le GIE Les Cinémas Gaumont Pathé Actions commerciales à tout moment. Le tarif applicable à une commande d E-carte est celui en vigueur au moment de la passation de la commande. Les prix sont exprimés en euros, toutes taxes comprises. L achat d E-carte sur le site internet et sur les applications mobiles dédiées s effectue conformément aux différentes étapes du processus de commande prévues sur le site internet ou les applications mobiles dédiées, de la sélection de l E-carte jusqu au paiement de la commande. A tout moment avant la validation définitive de la commande, le Client sera en mesure de modifier le contenu de sa commande, laquelle sera récapitulée avant sa validation définitive. La commande du Client n est définitive qu à réception de la confirmation de commande adressée par le GIE Les Cinémas Gaumont Pathé Actions commerciales à l adresse renseignée par le Client, postérieurement à la finalisation de la commande par ce dernier sur le site internet ou sur les applications mobiles dédiées. Cette confirmation de commande est générée automatiquement et adressée au Client dès lors que la page de confirmation de paiement s est affichée, étant précisé que la commande ne sera traitée qu'après réception et encaissement du règlement de la commande. Le Client recevra ensuite un récapitulatif des informations relatives à son E-carte, contenant notamment un rappel du (ou des) cinéma(s) dans le(s)quel(s) l E-carte peut être utilisée,le numéro à 12 chiffres de l E-carte, le nombre d e-billets pouvant être réservés avec l E-carte et sa date de validité. Le Client dispose d un délai de rétractation de sept (7) jours francs, sans que le Client ait à justifier de motif, ni à payer de pénalités. Ce délai court à compter de l envoi de l récapitulatif contenant les informations relatives à l E-carte. Lorsque le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu au premier jour ouvrable suivant. Par exception, et conformément aux dispositions légales, s agissant d une prestation de service, le droit de rétraction ne s applique pas si le Client renonce au délai de rétractation en faisant usage de l E-carte avant la fin du délai de sept (7) jours précité pour réserver un (ou plusieurs) e-billet(s). L exercice du droit de rétractation s effectue En contactant le service client : En cas d exercice du délai de rétractation, le remboursement du Client est effectué dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la notification par le Client de l exercice de son droit de rétractation.

4 ARTICLE 3 IMPRESSION/TELECHARGEMENT DES TICKETS DE CINEMA Dés la confirmation de la réservation, le client pourra, selon son choix, imprimer son ticket, et/ou l enregistrer, ou le recevoir sur son téléphone mobile sous forme d'image par téléphone mobile compatible internet. Il le recevra également avec son de confirmation, en pièce jointe au format pdf. Le ticket envoyé sur téléphone mobile nécessite la possession d'un téléphone mobile français et compatible internet. En choisissant ce mode de retrait, le client recevra un SMS push permettant l'accès direct au ticket. En cas de perte ou de non réception de ce SMS, le client pourra accéder à son ticket en utilisant l de confirmation qui lui a été adressé lors de son achat sur internet. Il lui sera également possible de retirer sa place aux caisses du cinéma avec l'adresse utilisée lors de sa réservation en ligne selon les modalités indiquées à l article 7. Le ticket à imprimer nécessite la possession d'une imprimante, afin d'être en mesure d'imprimer le titre sur une feuille blanche, de format A4. Le client pourra indifféremment imprimer son ticket en noir et blanc ou en couleur. Il est strictement interdit de reproduire, dupliquer ou contrefaire un ticket de quelque manière que ce soit. Seule la première personne présentant le ticket sera admise à accéder à la salle de cinéma. Cette personne est présumée être le porteur légitime du billet. La personne qui a reproduit le billet et l'utilisateur de la copie du billet sont passibles de poursuites pénales. Le cinéma peut refuser l'accès à la salle, s'il se rend compte que plusieurs impressions ou reproductions d'un billet imprimable sont en circulation et qu'un accès à la salle a déjà été accordé au porteur d'une impression ou d'une reproduction. Si la personne détentrice d'un ticket imprimable à domicile se voit refuser l'accès à la salle, elle n'aura droit à aucun remboursement du prix payé. ARTICLE 4 INFORMATIONS FIGURANT SUR LE TICKET DE VENTE EN LIGNE Outre le code barre, le ticket comportera les informations suivantes : - Titre et version du film - Nom du cinéma dans lequel l achat a été effectué (ou dans lequel le ticket peut être utilisé) - Informations relatives à la séance (date, horaire, durée, interdiction) - Le cas échéant, informations sur la place (section choisie et numéro de fauteuil) - Le type de paiement utilisé pour l achat en ligne - Le cas échéant, le montant réglé en euros - Le ou les codes-barres correspondant aux places achetées - Le nom ou les noms des tarifs de chaque place achetée - Le cas échéant, le nombre de lunettes 3D achetées - Un extrait des conditions générales de vente - Des informations promotionnelles

5 ARTICLE 5 : CONTROLE DES BILLETS ET ACCES AUX SALLES Le contrôle des tickets sera effectué à l'aide de lecteurs de code barre lors de l accès à la salle. Dans le cas où plusieurs achats ont été effectués via le Web ou par un téléphone mobile, chaque achat donnera lieu à la création d'un billet contenant un code barre ou plusieurs codesbarres numériques à 10 chiffres présents sur le billet imprimé et sur le billet du téléphone mobile. L accès à la salle est autorisé jusqu à 10 minutes après le début de la séance. Pour les tarifs nécessitant la présentation d un justificatif, celui-ci sera demandé lors du contrôle des billets. Un code barre ne peut être présenté qu'une seule fois au point de contrôle. Un billet ne peut être revendu. ARTICLE 6 - ANNULATION ET REMBOURSEMENT Annulation à l'initiative du Client : toute demande d annulation devra être faite au plus tard 1 heure avant l heure de la séance correspondant au billet acheté par le client. Pour les commandes d évènements (telles que : les retransmissions ou rediffusions d opéras), le client pourra l annuler 24 heures avant la 1ère séance de sa commande. Toutes les représentations composant sa commande seront alors annulées. L annulation est proposée pour tous les moyens de paiement sauf la place offerte de la carte de fidélité et les paiements effectués par e-carte bleue. L annulation concerne l intégralité de la transaction du client et le remboursement de la somme est réalisé on line pour les paiements en carte bancaire. Pour les autres moyens de paiement (Chèque cinéma, Ciné Accès, Carte 3/5/10 places), la transaction est annulée. Passé ce délai, aucune annulation de la part du Client ne sera admise pour quelque cause que ce soit. Pour annuler son achat, le client doit cliquer sur le lien «Annulation» qui lui est proposé dans son de confirmation, ou dans la rubrique «Votre compte/vos commandes» accessible après identification sur le site internet ou les applications mobiles dédiées, et compléter les informations demandées : adresse mail, utilisée pour l achat et indiquer le numéro de commande figurant sur le mail de confirmation d achat. Après contrôle, le client reçoit un mail de confirmation d annulation Annulation à l'initiative du Cinéma : En cas d'annulation, de report ou de modification de programme, à l'initiative du Cinéma, le Client sera préalablement averti par mail à l'adresse que celui-ci aura communiquée lors de son achat. En outre, pour le client ayant effectué un achat au moyen d'une carte bancaire, il pourra annuler sa transaction dans le délai défini à l article 6. Passé ce délai le cinéma contactera le client par mail à l'adresse que celui-ci aura communiquée lors de son achat pour le rembourser.

6 ARTICLE 7 PERTE DU TICKET ACHETE VIA LE SERVICE VENTE DE VENTE EN LIGNE En cas de perte du ticket réservé via le service on line, le client pourra également retirer sa place aux caisses du cinéma avec l adresse utilisée lors de sa réservation en ligne. Dans le cadre d'une réservation réalisée avec une carte bancaire ou une e-carte bleue, le retrait peut s'effectuer sur présentation du numéro de réservation de son achat figurant sur son mail de confirmation, aux caisses uniquement. Pour l'obtention de son billet, le Client devra présenter en caisse, le même moyen de paiement qu'il a utilisé pour effectuer son achat, selon les modalités suivantes : - achat avec une carte Le Pass, le Client peut retirer sa place le jour de la séance jusqu'à 10 minutes avant le début de la séance. - achat avec un Ciné Accès ou un Chèque, le Client peut retirer sa place le jour de la séance jusqu'à 10 minutes avant le début de la séance. - achat avec une Carte ou E-Carte 3/5/10 places, le Client peut retirer sa place le jour de la séance jusqu'à 10 minutes avant le début de la séance. - achat avec une place offerte dans le cadre du programme de la Carte de Fidélité, le Client peut retirer sa place jusqu'à 10 minutes avant le début de la séance. - Pour un achat avec une Invitation, le Client peut retirer sa place jusqu'à 10 minutes avant le début de la séance. Passé les délais de retrait du ticket indiqués ci-dessus, aucune place ne pourra être délivrée au client. ARTICLE 8 - FORCE MAJEURE Nous ne saurions être tenus pour responsables en cas de survenance d'un événement présentant les caractéristiques de la force majeure et rendant impossible le maintien d'une séance ayant fait l'objet d'une vente. ARTICLE 9 - DONNEES NOMINATIVES Les informations demandées dans le cadre du service de vente en ligne sont indispensables pour la prise en compte de la demande du Client. Elles pourront être communiquées aux sociétés liées pour l'exécution du contrat. Ces informations peuvent donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification. Conformément à la loi «Informatique et Libertés» du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant, que vous pouvez exercer en nous adressant un courrier au Service Client Vente, Les Cinémas Gaumont Pathé, au 2 rue Lamennais, Paris, en nous indiquant vos nom, prénom, et votre adresse . Nous nous réservons la possibilité de vous adresser des propositions commerciales concernant nos produits et nos services susceptibles de vous intéresser via notamment notre lettre

7 d'information ou tout autre courrier électronique. A tout moment lors de leur réception, vous pouvez nous indiquer votre souhait de ne plus recevoir de tels courriers, en cliquant sur le message qui accompagnera cet envoi ou en contactant le Service Client Vente dont l'adresse figure ci-dessus. Par ailleurs par notre intermédiaire, vous pourrez être amené à recevoir des propositions commerciales d'autres sociétés sous réserve d acceptation de la part du Client lors de la saisie des informations. Ces informations peuvent donner lieu à l'exercice du droit d'accès et de rectification. ARTICLE 10 - SECURISATION ET CONFIDENTIALITE DES INFORMATIONS Notre site ainsi que les applications mobiles dédiées respectent les règles en vigueur en France pour la confidentialité des informations utilisées (nom, prénom, , mot de passe) et a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL. Sécurité des Paiements : Concernant les paiements effectués par carte bancaire, le site ainsi que les applications mobiles dédiées utilisent les dernières technologies, et a fait l'objet d'une certification de type SSL authentifiée par un organisme légalement reconnu. Les données utilisées (numéro de carte, date d'expiration, numéro de sécurité) sont transmises de manière cryptée à un logiciel agréé (PAYBOX) qui assure la gestion avec notre banque. Conservation des données bancaires : Les données relatives aux cartes bancaires sont supprimées une fois la transaction réalisée, c'est-à-dire dès son paiement effectif. Ces données pourront être conservées sous réserve d obtenir le consentement exprès du Client qui sera recueilli par le biais d une case à cocher sur le site. La conservation des données de la carte bancaire cesse par l arrivée de la date d expiration de la carte de paiement. Le Client aura toutefois la possibilité de supprimer, à tout moment, l option de conservation de ses données bancaires en cliquant sur l onglet «suppression» figurant sur son compte. Les données relatives au cryptogramme visuel ne sont pas stockées ARTICLE 11 COOKIES Toute utilisation du service de vente en ligne, donne lieu à l'implantation d'un cookie dans l'ordinateur à partir duquel le Client procède à un achat. Il est précisé que le cookie n'est pas destiné à identifier le Client mais à enregistrer des informations relatives à la navigation du Client sur le site et à faciliter ainsi ses visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans l'ordinateur du Client est de 1 an moins 1 jour à compter de la dernière connexion du Client sur le site Internet de vente en ligne. Il est précisé que le Client peut s'opposer à l'enregistrement des cookies en configurant son navigateur.

8 ARTICLE 12 - DROIT APPLICABLE LITIGES Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents. CINEMAS DU RESEAU PROPOSANT LA VENTE EN LIGNE Amiens - Gaumont Amiens Amnéville - Gaumont Amnéville-les-Thermes Angers - Gaumont Multiplexe Angers - Gaumont Variétés Annecy - Decavision Archamps - Gaumont Archamps Avignon - Pathé Cap Sud Belfort - Pathé Belfort Besançon - Pathé Beaux-Arts Bordeaux - Gaumont Talence Universités Brest - Le Celtic Caen - Pathé Les rives de L'orne Calais - Gaumont Cité Europe Coquelles Chambéry - Pathé Chambéry Les Halles Evreux - Ciné Zénith Grenoble - Pathé Chavant Grenoble - Pathé Echirolles Le Havre - Gaumont Docks Vauban Liévin - Pathé Liévin Lyon (Vaulx-en-Velin) - Pathé Carré de Soie Lyon - Pathé Bellecour Lyon - Pathé Cordeliers Lyon - Pathé Vaise Marseille - Pathé Madeleine Marseille - Pathé Plan de Campagne Montataire - Pathé Montataire Montpellier - Gaumont Comédie Montpellier - Gaumont Multiplexe Nantes - Gaumont Nantes Nantes - Pathé Atlantis Nice - Pathé Lingostière Nice - Pathé Masséna Nice - Pathé Paris Orléans (Saran) - Pathé Saran Orléans - Pathé Orléans Orléans - Pathé Place d'arc Paris Gaumont Opéra (côté Capucines) Paris Gaumont Opéra (côté Français) Paris Gaumont Opéra (côté Premier) Paris 08 - Gaumont Champs-Elysées Ambassade

9 Paris 08 - Gaumont Champs-Elysées Marignan Paris 13 - Gaumont Gobelins Paris 14 - Bienvenue Montparnasse Paris 14 - Gaumont Alésia Paris 14 - Gaumont Mistral Paris 14 - Gaumont Parnasse Paris 14 - Montparnos Paris 15 - Gaumont Aquaboulevard Paris 15 - Gaumont Convention Paris 18 - Pathé Wepler Paris RP - Gaumont Carré Sénart Paris RP - Gaumont Disney Village Paris RP - Gaumont Saint Denis Paris RP - Pathé Belle Epine Paris RP - Pathé Boulogne Paris RP - Pathé Conflans Paris RP - Pathé Dammarie Paris RP - Pathé Quai d'ivry Reims - Gaumont Parc Millésime Reims - Gaumont Reims Rennes - Gaumont Rennes Rouen - Gaumont Grand Quevilly Rouen - Pathé Docks 76 Saint-Etienne - Gaumont Saint-Etienne Strasbourg - Pathé Brumath Toulon - Pathé Grand Ciel Toulon - Pathé Liberté Toulouse - Gaumont Labège Toulouse - Gaumont Wilson Valence - Pathé Valence Valenciennes - Gaumont Valenciennes