GUIDE BIEN CONSTITUER MON DOSSIER : POMPE À CHALEUR AIR/EAU OU EAU/EAU

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1 GUIDE BIEN CONSTITUER MON DOSSIER : POMPE À CHALEUR AIR/EAU OU EAU/EAU Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 /9

2 Documents nécessaires à la constitution de mon dossier L Attestation (AH) pré-remplie à imprimer L original de l attestation est à imprimer (depuis mon espace personnel «mon compte» sur lenergiemoinscher.com) et à compléter (ensemble des champs signalés par un astérisque (*)) par l installateur et par mes soins. La copie de la facture La facture des travaux doit être acquittée et doit mentionner : La mise en place d une pompe à chaleur de type air/eau ou de type eau/eau et pour les travaux engagés après le 6/09/05 le type de pompe à chaleur (basse, moyenne ou haute température) ; La marque et le modèle de la pompe à chaleur ; Le coefficient de performance (COP) ou l Efficacité Energétique saisonnière (Etas) de l équipement ; Le taux de TVA applicable aux travaux de rénovation ; La date de la facture. La fiche technique du matériel La fiche technique de la pompe à chaleur installée et facturée doit mentionner : Pour les travaux engagés avant le 6/09/05 : le coefficient de performance (COP) de la pompe à chaleur ; Pour les travaux engagés après le 6/09/05 : l Efficacité énergétique saisonnière (Etas) de la pompe à chaleur. Le justificatif de la mention RGE de La mention RGE signifie Reconnu Garant de l Environnement. Pour les travaux engagés à partir du 0/07/05, mes travaux doivent être réalisés par un professionnel titulaire de la mention RGE portant sur l installation ou la pose «de pompes à chaleur» valide dès la date d engagement et jusqu à la date de facturation de mes travaux. Pour bénéficier du Bonus Primes Energie La copie du ou des avis d imposition ou de non-imposition de chaque foyer fiscal intégré au ménage au titre des revenus de l année N- ou de l année N- par rapport à la date de facture du professionnel ayant réalisé les travaux dans votre résidence principale. Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 /9

3 IMPORTANT : Votre inscription sur notre site lenergiemoinscher.com et la réception du mail d engagement doivent avoir lieu avant tout engagement de vos travaux (la date d acceptation d un devis, bon de commande, versement d un acompte ou tout autre engagement écrit et signé auprès d un professionnel). Seules les pompes à chaleur installées dans les maisons ou appartements existants depuis au moins ans sont éligibles. Les pompes à chaleur installées en relève de chaudière ou utilisées uniquement pour le chauffage de l eau chaude sanitaire ne sont pas éligibles. A l issue de vos travaux, vous disposez d un délai de MOIS MAXIMUM à partir de la date d émission de la facture pour nous retourner votre dossier complet et conforme. Passé ce délai,votre dossier sera automatiquement refusé. Pour les travaux engagés du 0/0/05 au 5/09/05 : le coefficient de performance COP devra être supérieur ou égal à.. Pour les travaux engagés après le 6/09/05 : l efficacité énergétique saisonnière (Etas) de la pompe à chaleur devra être supérieure ou égale à 0% pour les pompes à chaleur moyenne et haute température et supérieure ou égale à 7% pour les pompes à chaleur basse température. Les travaux engagés à partir du 0/07/05 doivent être réalisés par un professionnel titulaire de la mention RGE portant sur l installation ou la pose «de pompes à chaleur». La mention RGE doit être valide dès la date d engagement et jusqu à la date de facturation de mes travaux. Tout dossier incomplet fera l objet d une demande de complément d information, ce qui retardera son instruction. Tout dossier ne respectant pas l ensemble des critères d éligibilité sera automatiquement refusé. Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 /9

4 Bien constituer mon dossier Ci-dessous les 5 étapes pour vous aider à vérifier et constituer les éléments de votre dossier avant de nous l envoyer. 5 partir du er juillet 05 Suis-je le seul propriétaire du logement? J imprime l accord multipropriétaire depuis mon espace personnel «mon compte». Je le fais signer par l ensemble des propriétaires et le joins à mon dossier. Je passe à l étape «Mon attestation» Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 /9

5 5 partir du er juillet 05 L attestation est téléchargeable et imprimable sur votre espace personnel «mon compte». Il vous suffit ensuite de vérifier et de compléter les éléments ci-dessous. L attestation est-elle bien le document original, imprimée depuis mon espace personnel «mon compte» sur «lenergiemoinscher.com» et comporte-t-elle toutes les pages? J imprime de nouveau mon attestation et je complète le document original avec mon installateur. La date d engagement (signature du devis, bon de commande, acompte...) de mes travaux est-elle postérieure à mon inscription sur «lenergiemoinscher.com» et à la réception du mail d engagement de? Mon dossier ne pourra aboutir puisque je ne me suis pas inscrit avant toutes démarches. L inscription doit être effectuée avant la date d engagement des travaux. La date de facture est-elle postérieure à mon inscription sur «lenergiemoinscher.com» et à la réception du mail d engagement de? Mon dossier ne pourra aboutir puisque je ne me suis pas inscrit avant toutes démarches. L inscription doit être effectuée avant la date d engagement des travaux. L adresse de mes travaux est-elle indiquée? Je complète les champs correspondants. Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 5/9

6 5 partir du er juillet 05 Les caractéristiques du matériel sont-elles détaillées? Marque / Nom du fabricant Référence : nom du produit, référence technique, modèle Je complète les champs correspondants. La surface habitable est-elle renseignée? Je complète les champs correspondants. Pour les travaux engagés jusqu au 5/09/05 : Le coefficient de performance (COP) de la pompe à chaleur est-il renseigné? Je complète les champs correspondants. Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 6/9

7 5 partir du er juillet 05 La pompe à chaleur air/eau ou eau/eau possède-t-elle un COP (coefficient de performance) supérieur ou égal à.? Mon dossier ne pourra aboutir car pour être éligible aux Primes Energie, la pompe à chaleur doit avoir un COP. selon la norme EN 5- pour une température à la sortir de l échangeur thermique intérieur de 5 C. Pour les travaux engagés après le 6/09/05 : Le type de pompe à chaleur est-il renseigné (basse, moyenne ou haute température)? Je complète les champs correspondants. L efficacité énergétique saisonnière (Etas) de la pompe à chaleur est-elle renseignée? Je complète les champs correspondants. Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 7/9

8 5 partir du er juillet 05 La pompe à chaleur air/eau ou eau/eau possède-t-elle une efficacité énergétique saisonnière (Etas) supérieure ou égale à 0% pour les pompes à chaleur moyenne et haute température et supérieure ou égale à 7% pour les pompes à chaleur basse température? Mon dossier ne pourra aboutir car les critères d éligibilités sont nécessaires pour la valorisation d un dossier auprès de l Administration. Toutes les pages de mon attestation sont-elles complétées avec : Les champs précédés par un astérisque (*) (minimum requis) Le nom des signataires La date et le lieu de signature Ma signature et celle de Le cachet de Je complète ou fait compléter par les champs correspondants. Je passe à l étape «Ma facture» Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 8/9

9 5 partir du er juillet 05 Ma facture fait-elle mention d une prime accordée selon le dispositif des Certificats d Economies d Energie? Mon dossier ne pourra aboutir car les Primes Energie ne sont pas cumulables avec d autres primes. Si je me suis déjà engagé auprès d un autre acteur, mon dossier ne pourra donc pas aboutir. Les dates de devis, acompte, commande, livraison, installation, et autres, sont-elles postérieures à mon inscription sur «lenergiemoinscher.com» et à la réception du mail d engagement de? Mon dossier ne pourra aboutir puisque je ne me suis pas inscrit avant toutes démarches. Cette condition est requise par l Administration. Ma facture est-elle datée? Mon dossier ne pourra aboutir car la date de la facture matérialise la date de fin de travaux. Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 9/9

10 5 partir du er juillet 05 La date de ma facture est-elle postérieure à mon inscription sur lenergiemoinscher.com et à la réception du mail d engagement de? Vous avez mois maximum à partir de la date d émission de la facture pour nous envoyer votre dossier complet et conforme. Mon dossier ne pourra aboutir puisque je ne me suis pas inscrit avant toute démarche. Mes coordonnées (nom, prénom, adresse) sont-elles identiques aux coordonnées mentionnées sur mon attestation? Je demande à d indiquer mes coordonnées complètes sur ma facture. L adresse de mes travaux est-elle mentionnée? Je demande à une facture plus détaillée. Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 0/9

11 5 partir du er juillet 05 La facture mentionne-t-elle clairement : La marque et le modèle Le nom du fabricant La mise en place d une Pompe à chaleur de type air/eau ou de type eau/ eau La performance énergétique de l équipement installé : COP ou Etas Le type de pompe à chaleur (moyenne et haute température ou basse température) Le taux de TVA applicable aux travaux de rénovation Je demande une facture plus détaillée à. Le matériel indiqué et facturé est-il cohérent avec celui indiqué sur l attestation? Je demande à de me fournir une facture conforme ou une attestation dûment signée et cachetée. Je passe à l étape «La fiche technique» Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 /9

12 5 partir du er juillet 05 La fiche technique du matériel installé est-elle bien jointe à mon dossier? Je demande une copie à mon installateur. La fiche technique mentionne-t-elle les caractéristiques requises par l Administration (COP ou Etas)? Je demande à ou au fabricant une fiche technique valide. Je passe à l étape 5 Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 /9

13 5 partir du er juillet 05 Mon installateur est-il titulaire de la qualification RGE pour «l installation ou la pose de pompes à chaleur» valide dès la date d engagement et jusqu à la date de facturation de mes travaux? Mon dossier ne pourra aboutir car n a pas la qualification RGE requise. La qualification portant la mention RGE de est-elle jointe à mon dossier? Je demande à de me fournir la copie de sa mention RGE valide à la date d engagement de mes travaux. Si vous avez validé l ensemble des étapes précédentes : VOTRE DOSSIER EST PRÊT Attestation sur Facture Fiche technique Justificatif de l honneur qualification de l installateur ENVOYEZ VOTRE DOSSIER COMPLET À L ADRESSE SUIVANTE : BONUS PRIMES ENERGIE SIPLEC ENERGIE PRIMES ENERGIE E.LECLERC 6, quai Marcel Boyer CS IVRY SUR SEINE Si vous avez saisi vos revenus, il faudra fournir la copie de l avis d imposition ou de non-imposition de chaque foyer fiscal intégré au ménage au titre des revenus de l année N- ou de l année N- par rapport à la date de facture du professionnel ayant réalisé les travaux dans votre résidence principale. IMPORTANT : Votre dossier doit nous être envoyé par courrier mois maximum après la date d émission de votre facture. Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 /9

14 Exemple de facture avec les éléments à mentionner par votre installateur INSTALLATEUR Adresse Numéro de SIRET Numéro TVA Contact Adresse du chantier : N + rue et N étage (s il y a lieu) Code postal + VILLE * Pour les travaux engagés du 0/0/5 au 5/09/5, le coefficient de performance (COP) doit être, pour être éligible. Il est mesuré conformément aux conditions de performance nominales de la norme EN 5- pour une température à la sortie de l échangeur thermique intérieur de 5 C. * Pour les travaux engagés du 6/09/5 au 5/09/7 : l Etas (efficacité énergétique saisonnière) doit être supérieure ou égale à : - 0% pour les PAC moyenne et haute température - 7% pour les PAC basse température * Pour les travaux engagés à partir du 6/09/7 : l Etas doit être supérieure ou égale à : - % pour les PAC moyenne et haute température - 6% pour les PAC basse température NOM Prénom N + rue N étage (s il y a lieu) Code postal + VILLE FACTURE Ville, le JJ/MM/AAAA Référence : exemple 56 Description des travaux réalisés : Achat et pose d une pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau DESIGNATION Qté P.U ( ) Montant HT ( ) Achat : Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau Nom du produit : Pompe FLX Fabricant : POMPE & CO Modèle : XXXX -0 Référence de l unité intérieure : Référence de l unité extérieure : Type : moyenne température Performance : COP, ou ETAS * Pose d une pompe à chaleur air/ eau,00, L Etas est calculée selon le règlement (EU) N 8/0 de la commission du août Total HT 700 TVA 5,5% 698,5 Total TTC 98,5 Echéance à 0 jours : 5/09/05 Réglée le : 5/09/05 5 IMPORTANT : Toute modification manuscrite ou rature sur la facture ne pourra être prise en compte et donnera lieu à un refus du dossier. 700 Les coordonnées 5 Coordonnées (nom, prénom, adresse postale) correspondant à celles inscrites sur votre dossier. Mention «FACTURE» + Lieu et date de facture + Numéro ou référence de votre facture. Coordonnées de l installateur + n SIRET et n TVA. Adresse du lieu de réalisation des travaux concernés. Les travaux et matériaux installés Mention du type de travaux réalisés. Mention de l achat du matériel. Marque, modèle, référence complète (intérieure et extérieure) et, pour les travaux engagés à partir du 6/09/5, le type de pompe installée (basse, moyenne, haute température). Mention des caractéristiques techniques du matériel. * Mention de la pose de matériel. Le total et la TVA Indication du taux de TVA pour les travaux de rénovation. La facture doit être acquittée. Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 /9

15 Exemple d attestation avec les éléments obligatoires à compléter avec votre installateur Page /5 : Vos travaux Vérifier la date d engagement et la date de facture mentionnées automatiquement suite à la constitution de votre dossier sur lenergiemoinscher.com. La date d engagement doit être antérieure à la date de facture. Vous avez ensuite mois maximum pour nous envoyer votre dossier à compter de la date indiquée sur votre facture. En tant que particulier, vous n avez pas à remplir le champ «Nom du site des travaux ou non de la propriété», qui s adresse aux personnes morales. Vérifier seulement l adresse des travaux, remplie automatiquement au préalable. Pour être éligibles, vos travaux doivent être réalisés dans un logement existant depuis plus de ans à la date d engagement des travaux. 7 Dossier n / Renseigner les caractéristiques techniques du matériel installé ou vérifier qu elles soient bien cochées et correctes. Renseigner les champs «Marque» (ou nom du fabricant) et «Référence» (nom du produit, référence technique, modèle). Votre installateur saura vous indiquer ces informations. Vérifier que votre installateur est titulaire du signe de qualité «mention RGE» (Reconnu Garant de l Environnement) correspondant aux travaux réalisés. Ces champs sont à compléter par vous ou votre installateur uniquement si les travaux sont réalisés en soustraitance. Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 5/9

16 Page /5 : Vos coordonnées Vérifier que votre Nom et Prénom soient bien renseignés. Vous êtes un particulier, ces champs ne vous concernent pas et ne sont donc pas à remplir. Les coordonnées saisies sur le dossier doivent être identiques à celles sur la facture des travaux. Vérifier que la bonne case soit cochée : vous êtes l unique propriétaire de l équipement installé (champ n ), ou l équipement a été acheté par plusieurs personnes (champ n ). 5 Compléter le lieu de signature de l attestation et signer dans le cadre réservé à cet effet. 5 /5 Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 6/9

17 Page /5 : Votre installateur Vérifier que votre installateur ait bien indiqué l ensemble de ses coordonnées. Vérifier que la case cochée corresponde bien à l action du professionnel lors de vos travaux : «ayant mis en œuvre les travaux» ou «ayant assuré la maîtrise d œuvre». Vérifier que le lieu et la date de signature de l attestation soient bien renseignés ainsi que la signature du professionnel et le cachet de son entreprise. L original du document doit être expédié avec ces éléments. Dossier n /5 Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 7/9

18 Page /5 : Vos revenus (si le dossier est éligible au Bonus Primes Energie) Vérifier que votre Nom et Prénom soient bien renseignés. Les coordonnées saisies sur le dossier doivent être identiques à celles sur la facture des travaux. Vérifier que le nombre de personne soit bien renseigné Vérifier que le nombre de foyers fiscaux rattachés à votre logement soit bien renseigné Vérifier que les noms et prénoms des autres déclarants soient bien renseignés Vérifier que la somme des revenus des foyers fiscaux rattachés à votre logement respecte les plafonds du tableau A ou du tableau B /5 Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 8/9

19 Page 5/5 : Mentions légales Dossier n /5 IMPORTANT : L attestation à nous fournir doit être le document original, disponible en impression sur votre espace personnel «Mon compte» sur Les informations renseignées doivent être identiques à celles du dossier et de la facture. Tout document incomplet, raturé ou comportant une photocopie des signatures et/ou cachet de l installateur sera refusé. Bien constituer mon dossier - Pompe à chaleur air/eau ou eau/eau - BAR-TH-0 Avril 06 9/9