Archives déposées de la commune de Lutilhous

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Lutilhous 1 14 par Delphine Vignau sous la direction de François Giustiniani Tarbes 2013

2 Lieu de conservation FRAD065 Cotes extrêmes 1-14 Intitulé Date début cachée 1584 Date fin cachée 1920 Dates extrêmes Archives déposées de la commune de Lutilhous Niveau de description Fonds Producteur, nom 1 Commune de Lutilhous Présentation du producteur Sources Archives paroissiales complémentaires dans Sous série 1 J le service des Sous série 2 O archives Bibliographie Date de création description Sénéchaussée de Toulouse. Pays de Nébouzan. Viguerie de Mauvezin. Canton de Lannemezan depuis Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" jeudi 5 janvier 2012 Plan de classement Archives antérieures à 1790 Série BB : administration communale Série CC : finances et impôts Finances Cadastre Impositions Série DD : biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Série EE : affaires militaires Série FF : justice et police Série GG : cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Série II : divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans) Archives postérieures à 1790 Série D : administration générale de la commune Conseil municipal Série E : état civil Registres d'état civil Pièces annexes de l'état civil Série M : édifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Edifices du culte et cimetières Série N : biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Série S : divers

3 ARCHIVES ANTERIEURES A 1790 Administration communale 1 Origines du village, privilèges, droits d'usages (1688) ; élection consulaire (1678) ; rassemblement des consuls et syndic (1657). Dates : Cote arch. comm. : BB 1 1 Gardien commun : salaire. Dates : 1657 Cote arch. comm. : BB 2 1 Dénombrement : nombre de feux ou de maisons, nombre d'habitants. Dates : Sans date Cote arch. comm. : BB 3 Finances et impôts Finances 2 Emprunt de la commune pour subvenir au frais de procès (1688) ; revenu annuel des biens loués (s.d.). Dates : 1688 Cote arch. comm. : CC 2 Cadastre 2 Liste des biens par propriétaires (s.d.) ; reconnaissance des maisons et héritages (1667). Dates : 1667 Cote arch. comm. : CC 3 Impositions 2 Dénombrement pour la confection des rôles de la capitation et autres taxes. Dates : Cote arch. comm. : CC 1 Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie 3 Presbytère, réfection : contribution. Dates : 1772 Cote arch. comm. : DD 1 3 Bois : ferme des baillis (1669) ; bétail, dépaissance (1682) ; droit d'usage dans les forêts (1686, 1690) ; division des coupes (1748) ; appartenance des bois (1748, 1779) ; arpentement et bornage (1731). Dates : Cote arch. comm. : DD 2 3 Chemins royaux et publics, entretien (1657) ; visite du garde de la maitrise (1776) ;

4 ponts et passages (1689). Dates : Cote arch. comm. : DD 3 3 Droits, coutumes, justice, droits d'usage sur les terres de noble Philippe Baretge (1611) ; échange ou permutation de deux pièces de terre (1628). Dates : Cote arch. comm. : DD 4 3 Pacage : droits dans les vacants (1717) ; mis en commun (1740). Biens communaux : inventaire (1641, 1661, 1668) ; adjudication (s. d.) ; état des vendeurs et acquéreurs (1692). Dates : Cote arch. comm. : DD 5 Affaires militaires 4 Prisons, permission d'emprunter les prisons de Tournay (s.d.) ; menace de remettre un individu au cachot (1684). Dates : 1684 Cote arch. comm. : EE 1 4 Logement d'un cavalier (1687). Dates : 1687 Cote arch. comm. : EE 2 Justice et police 5 Procédures relatives aux droits d'usages, pâturage et aux biens communaux. Dates : Cote arch. comm. : FF 1 5 Procédure contre Capvern relative aux droits de pacage et au cantonnement. Dates : Cote arch. comm. : FF 2 5 Procédure contre Lagrange et Bégole relative à la saisie de fruits et de biens communaux. Dates : Cote arch. comm. : FF 3 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux 6 Baptêmes, mariages et sépultures ( , , , 1715, , , ). Dates : Cote arch. comm. : GG 1 7 Baptêmes, mariages et sépultures ( , 1753, ). Dates : Cote arch. comm. : GG 2 Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans)

5 8 Dette entre particuliers : acte notarié. Dates : 1688 Cote arch. comm. : II1 ARCHIVES POSTERIEURES A 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal 9* Registre de délibérations. Dates : Description physique : Registre 36,5 x 23 x 2,5 cm, couverture carton, pagination d'origine de 1 à 291 puis par nos soins de 292 à 318. Cote arch. comm. : 1 D 1 10* 10* Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages et décès. Dates : 1826 Cote arch. comm. : 1 E 1 Mariages : tables. Dates : an II Cote arch. comm. : 1 E 2 Pièces annexes de l'état civil 11* Actes de notoriété ( ) ; extraits d'actes d'état civil (an II, 1829) ; dispense, extraits d'actes d'autres communes ( ). Dates : an II-1826 Cote arch. comm. : 2 E 1 12* 12* Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Muraille, réparation. Dates : an VIII Cote arch. comm. : 1 M 1 Edifices du culte et cimetières Eglise, réparation et agrandissement. Dates : 1875

6 Cote arch. comm. : 2 M 1 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux 13 Pacage : délits et droits de parcours. Dates : an VII-1854 Cote arch. comm. : 1 N 1 Divers 14 Testament de Thérèse Bégué. Dates : 1818 Cote arch. comm. : S 1