COLLECTE DES DÉCHETS SUR METZ MÉTROPOLE
|
|
|
- Clotilde Lavigne
- il y a 9 ans
- Total affichages :
Transcription
1 COLLECTE DES DÉCHETS SUR METZ MÉTROPOLE L essentiel du règlement ///////////////////////////////////////////////// Version complète disponible sur metzmetropole.fr
2 Metz Métropole est compétente en matière de collecte et de traitement des déchets sur l ensemble de son territoire. Ce service est financé principalement par la Taxe d Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) et par la Redevance Spéciale (RS), perçue auprès des professionnels.
3 1. LA COLLECTE DES DÉCHETS LES HORAIRES DE PRÉSENTATION ///////////////////// Les déchets doivent être sortis : Pour les collectes du matin Avant 6h le jour même ou la veille après 20h BON À SAVOIR Un calendrier de collecte est distribué en début d année. Il est téléchargeable sur le site de Metz Métropole à la rubrique «Les Déchets». Pour les collectes du soir Entre 18h et 19h30 * Il est interdit de sortir vos déchets en dehors des heures autorisées ou de laisser votre bac en permanence sur la voie publique. * jusqu'à 20 h dans l'hypercentre de Metz Le rythme de ramassage est propre à chaque secteur. En cas de circonstances exceptionnelles (jours fériés, intempéries...), les collectes peuvent être modifiées. Après la collecte, rentrez votre bac dans les meilleurs délais. L ACCÈS DES VÉHICULES DE COLLECTE //////////////////////////////////////////////////////// // Stationnement et entretien des voies Les riverains doivent respecter les conditions de stationnement des véhicules et entretenir l ensemble de leurs biens (arbres, haies ) afin qu ils ne constituent pas une entrave à la collecte. // Caractéristiques des voies en impasse La collecte est effectuée en porte à porte lorsque le véhicule de collecte peut effectuer un demi-tour sans manœuvre spécifique. En l absence d une aire de retournement adaptée, les déchets doivent être regroupés à l entrée de l impasse. // Accès aux voies privées La collecte peut être assurée dans les voies privées sous réserve de l absence de contraintes techniques et de la signature d un protocole de sécurité.
4 2. LES ÉQUIPEMENTS EN PORTE À PORTE LES BACS INDIVIDUELS ////////////////////////////////// Des bacs roulants sont mis à votre disposition dans les secteurs conteneurisés. Vous en avez la responsabilité. Ils doivent être maintenus en bon état de propreté. La maintenance et le remplacement des bacs détériorés, disparus ou volés, sont assurés par Metz Métropole. Un bac à couvercle jaune pour les déchets recyclables, hors verre (à déposer en vrac dans le bac). Un bac à couvercle gris pour les ordures ménagères (à déposer en sac dans le bac). Attention Il est interdit de présenter des sacs à côté ou sur les bacs. Pensez aux agents Votre bac doit être présenté à la collecte, couvercle fermé, poignées vers la chaussée et à un endroit accessible aux camions. LES SACS POUBELLES /////////////////////////////////// Modalités de distribution sur metzmetropole.fr La distribution des sacs concerne uniquement les secteurs non conteneurisés. Les sacs sont fournis une seule fois par foyer et pour l année. Des sacs noirs pour les ordures ménagères (uniquement aux particuliers), Des sacs transparents pour les déchets recyclables. 15 kg maxi Besoin de sacs transparents? Contactez Metz Métropole
5 3. LES ÉQUIPEMENTS EN APPORT VOLONTAIRE Accessibles 7 jours sur 7 LES POINTS DE REGROUPEMENT //////////// Des bacs collectifs, installés de manière permanente sur la voie publique, sont réservés aux habitants qui ne peuvent accueillir les bacs individuels à domicile. Ordures ménagères Déchets recyclables Le dépôt de déchets au pied des conteneurs, aériens et enterrés, est strictement interdit. Les cartons trop volumineux doivent être apportés en déchèterie. LES POINTS D APPORT VOLONTAIRE (PAV) /// Chacun dépose ses déchets préalablement triés à domicile dans les bornes, selon les consignes indiquées sur les équipements. Carte des PAV disponible sur metzmetropole.fr En cas de débordement, merci de nous le signaler et de vous rendre au point le plus proche. Papier Déchets recyclables Ordures ménagères Verre Textiles SAC 50 L maxi
6 4. QUE FAIRE DE VOS DÉCHETS? LES CONSIGNES DE TRI // DÉCHETS RECYCLABLES & PAPIERS Emballages métalliques (acier-aluminium) Bien vider Inutile de laver Bouteilles, bidons, flacons en plastique avec bouchons Cartons, cartonnettes, briques alimentaires Papiers, journaux, magazines, prospectus Respectez ces consignes. Leur non-respect peut faire l objet d un refus de collecte. // ORDURES MÉNAGÈRES // VERRE (en apport volontaire) Pour tout ce qui n est pas recyclable : Barquettes, films et pots en plastique, papiers peints et autres papiers spéciaux (carbones, calques ), faïences, porcelaines, assiettes, restes de repas En sac fermé Pots, bocaux, bouteilles en verre sans bouchon, ni couvercle Bien vider Inutile de laver // TEXTILES (en apport volontaire) Non enlevé - À déposer en déchèterie Déchets verts, encombrants, pneumatiques, ferrailles, déblais et gravats, médicaments, déchets spéciaux et toxiques, néons Vêtements et linge de maison, chaussures, petite maroquinerie Propre et sec En sac fermé
7 5. LES AUTRES DÉCHETS : EN DÉCHÈTERIE FONCTIONNEMENT ///////// CONDITIONS D ACCÈS ////////////////////////// Chacun dépose lui-même ses déchets dans les bennes appropriées, selon les consignes VOUS de tri ÊTES affichées. Le gardien UN PROFESSIONNEL est là pour vous? conseiller. Une déchèterie vous est réservée sur la Plate-forme d Accueil et de Valorisat des Déchets à Metz-Actipôle. Accès LIBRE pour les particuliers de Metz Métropole 3m 3 Renseignements : Sur présentation Toutes les déchèteries Limité sont à 3mfermées 3 les jours fériés ou Accès PAYANT 1 déchèterie Dernier accès autorisé 10 minutes avant la fermeture. [email protected] d un justificatif par jour pour les professionnelshaganis.fr professionnelle de domicile par déchèterie du territoire (Metz Actipôle) LES OBJETS OBJETS ACCEPTÉS ACCEPTÉS /////////////////////////////////////////////// EN DÉCHÈTERIE Apports limités à 3m A SAVOIR /////////////////// 3 par jour et par déchèterie MÉTAUX DÉBLAIS / GRAVATS PNEU MATIQUES sans jantes VERRE BOIS CARTONS DEEE Déchets d Équipements Électriques et Électroniques FERMÉ 10 Toutes les déchèteries sont fermées les jours fériés. Dernier accès autorisé 10 minutes avant la fermeture. INCINÉRABLE (polystyrène, moquette, PVC ) NON INCINÉRABLE (matelas, vitres ) BATTERIES DÉCHETS VERTS (gazon, branchages...) Localisation et horaires d ouverture des déchèteries sur haganis.fr HUILE DE CUISINE HUILE DE MOTEUR PILES TEXTILES RADIO GRAPHIES MÉDICAMENTS DÉCHETS DIFFUS SPÉCIFIQUES (solvant, vernis, peinture ) PAPIER Le dépôt de déchets aux portes des déchèteries est strictement interdit. Service encombrants sur rendez-vous au Réservé aux particuliers sous conditions Retrouvez vos infos déchets sur metzmetropole.fr GROS ÉLECTROMÉNAGER MÉTAUX AMEUBLEMENT Pour toutes questions, contactez le (cuisinières, (du réfrigérateurs...) lundi au vendredi de 8 h à (poussettes, 18 h) ou vélos...) [email protected] (tables, lits, chaises...)
8 6. INFRACTIONS & SANCTIONS Toute infraction aux arrêtés municipaux mettant en application le règlement de collecte, vous expose à une amende. PRINCIPALES INTERDICTIONS VISÉES (liste non exhaustive) /////////////////////////////////// Le non-respect des modalités de collecte Les dépôts sauvages Le brûlage des déchets Le chiffonnage (récupération) INFORMATION SUR LA COLLECTE DES DÉCHETS metzmetropole.fr facebook.com/metzmetropole twitter.com/metzmetropole du lundi au vendredi de 8h à 18h Impression_Imprimerie Moderne Design graphique_te RIFIK Studio de Création
Les verres, bocaux et bouteilles en verre
Guide pratique du tri Les poubelles R pour protéger l et vos éc Trier ses déchets, ce n est pas seulement un geste citoyen bénéfique à l environnement, c est aussi un moyen de faire des économies en réduisant
DÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr
DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette
implifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons
S ( implifiezletri vous GUIDE DU TRI Ville de Bondy Quelle poubelle choisir? Les autres déchets Vos équipements Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons Journaux, magazines
déchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr
info service + Organisation de la collecte Demandez l autocollant «Stop pub»! Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités dans votre boîte à lettres, une seule solution : l autocollant «Stop pub»!
À recycler ou pas? Guide pratique du tri
À recycler ou pas? Guide pratique du tri Pour trier, quels sont vos équipements? Pour les bouteilles et flacons en plastique, les emballages métalliques, les cartonnettes et les briques alimentaires Pour
PLUS BELLE MA VILLE!
Conception graphique - Illustrations Communication GPSO - C.Favreau - 2013 ISS Y-LES-M O U L INE A U X PLUS BELLE MA VILLE! GUIDE DES COLLEC TES www.agglo-gpso.fr grand paris seine ouest collecte vos objets
INFOS PRATIQUES. www.metropole-rouen-normandie.fr. duclair PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS
INFOS PRATIQUES déchets PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS 205 duclair www.metropole-rouen-normandie.fr édito Chère Madame, cher Monsieur, En matière de gestion des déchets, la Métropole Rouen Normandie
INCITATIVE REDEVANCE. guide de la. à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets
guide de la REDEVANCE INCITATIVE à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE MORTEAU MORTEAU // VILLERS-LE-LAC // LES FINS // MONTLEBON GRAND COMBE-CHÂTELEU
SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte
SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER siège social : Mairie de Verdun-sur-Garonne services : Quai de Transfert Place de la Mairie 350, chemin de la Fraysse 82 600 Verdun-sur-Garonne 82 170
Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
Page 1 sur 9 Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D APPLICATION 1.1 : Objet Le présent règlement fixe, à l intérieur du périmètre de ramassage des déchets
LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS
UN DOUTE? UNE QUESTION? LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS LA COLLECTE DES SACS ET DES BACS JAUNES : Les agents de collecte ramassent une fois par semaine les sacs et bacs jaunes. Seuls les emballages et
REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B
REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B Les déchetteries intercommunales de la CCVD s inscrivent dans le rôle des collectivités
COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION.DIJONNAISE REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES
COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION.DIJONNAISE REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES ARTICLE 1 -DEFINITION DES DECHETS COLLECTES Sont compris dans la dénomination de
Guide 2015. Ordures ménagères
Guide 2015 Ordures ménagères CDC de Podensac 12 rue du M al Leclerc-de-Hauteclocque Tel 05 56 76 38 00 [email protected] www.cc-podensac.fr EDITO Bernard Mateille Président de la CDC Maire de
9, Rue de la Ville 14600 Honfleur Tél : 02 31 14 29 30 Fax : 02 31 14 29 39
9, Rue de la Ville 14600 Honfleur Tél : 02 31 14 29 30 Fax : 02 31 14 29 39 Collectivités membres : Ablon, Barneville-la-Bertran, Cricqueboeuf, Equemauville, Fourneville, Genneville, Gonneville-sur-Honfleur,
Le guide du tri. J habite Châtillon, je trie
Le guide du tri J habite Châtillon, je trie EDITO La collecte et le traitement des déchets ménagers jouent un rôle primordial dans la qualité de notre environnement. Ce guide du tri regroupe l ensemble
Tél : 03 90 64 25 50 Site : www.cc-basse-zorn.fr
Communauté de Communes de la Basse-Zorn 34, rue de La Wantzenau - 67720 Hoerdt Tél : 03 90 64 25 50 Site : www.cc-basse-zorn.fr NOUVEAU SYSTEME DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS Weitbruch Gries Kurtzenhouse
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles
COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles Rappel : Organisation de la collecte des déchets sur le secteur de SAINT-BRIEUC
Pour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France :
Pour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France : N Vert 0 800 321 231 Pour tout renseignement concernant les déchèteries du Sigidurs : N Vert 0 800 735 736 SiteS
Déchèteries du SYELOM. Mode d emploi pour les professionnels
Déchèteries du SYELOM Mode d emploi pour les professionnels Sommaire Page Edito du Président 3 Qu est ce que le SYELOM? 4 Quels sont les professionnels 6 acceptés? Vous êtes professionnels? 7 Vous devez
VILLEPINTE. guide du TrI. document À Conserver. > Allo SEAPFA. Appel gratuit depuis un poste fixe ou 01 41 51 10 09
guide du TrI Les meilleurs déchets sont ceux qu'on ne produit pas document À Conserver 2011 Allo SEAPFA Appel gratuit depuis un poste fixe ou 01 41 51 10 09 sommaire 4 les ordures ménagères 5 les emballages
GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE
GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE L ARRIVÉE DU PRINTEMPS ET DE L AUTOMNE EST SOUVENT SYNONYME DE «GRAND MÉNAGE» OU DE «NETTOYAGE DES BERGES». LA FONTE
pratique Votre guide Nouveau systeme de collecte des dechets menagers www.cc-haguenau.fr Objectifs Jeter moins, trier mieux!
Nouveau Objectifs Jeter moins, trier mieux! systeme de collecte des dechets menagers Votre guide pratique www.cc-haguenau.fr Batzendorf - Berstheim - Dauendorf / Neubourg Haguenau / Harthouse / Marienthal
Tri et réduction des déchets
Tri et réduction des déchets dans les locaux sociaux de son établissement # 1 - Organiser le tri dans les locaux sociaux # 2 - Valoriser les déchets en organisant la collecte des poubelles # 3 - Communiquer
Arrêté portant règlementation sur la collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile
Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile Arrêté portant règlementation sur la collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté
Jetons moins, trions mieux!
>>> GUIDE DU TRI Jetons moins, trions mieux! Communauté de Communes de la Région de Rambervillers 9, rue du Docteur Lahalle - 88700 RAMBERVILLERS tél. : 03.29.29.42.06. - fax : 03.29.29.70.48. - mail :
DECHETERIES. Donnez, recyclez, réparez, compostez avant de jeter! www.agglo-larochelle.fr. Service Gestion des déchets rue Anita Conti 17180 PÉRIGNY
DECHETERIES Donnez, recyclez, réparez, compostez avant de jeter! Service Gestion des déchets rue Anita Conti 17180 PÉRIGNY 0 800 535 844 Du lundi au vendredi de 8h15 à 12h et de 13h15 à 16h45 Photo : Fred
sur le tri suivez le guide!...
pour tout savoir sur le tri de vos déchets ménagers suivez le guide!... 02 edito C est une chaine complexe qui est mise en œuvre pour collecter les déchets ménagers et les valoriser. Le premier maillon
Calendrier2014 de collectes
Calendrier01 de collectes Férié : 1 pas de collecte 1 Report collecte Ordures Ménagères du 1 er Janvier 1 1 0 Pôle déchets du Pays de Sarrebourg Terrasse Normandie - ZAC des Terrasses de la Sarre - 0 SARREBOURG
Les associations. Qui récupère quoi?
Qui récupère quoi? Certains objets peuvent avoir une seconde vie. Plutôt que de les jeter en déchèteries, pensez aux associations qui se chargent de les revaloriser et les remettre dans le circuit. Emmaüs,
Règlement de la collecte des ordures ménagères. ou autres déchets des ménages sur. le territoire d Angers Loire Métropole
Règlement de la collecte des ordures ménagères ou autres déchets des ménages sur le territoire d Angers Loire Métropole Page 1 sur 16 SOMMAIRE Préambule Collecte des ordures ménagères Définition des ordures
SOMMAIRE. Préambule p 3
1 SOMMAIRE Préambule p 3 A/ Les collectes en Porte à Porte. A/ Chapitre 1. La collecte des déchets recyclables secs. p 6 (articles 1 à 6) II Les engagements de La Communauté d Agglomération de Montpellier.
de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine
Gnuouidveel du Bacs ordures ménagères Ordures ménagères Tri sélectif Collecte du verre Prévention des déchets Déchèteries de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine arrivant 39 COMMUNES S ENGAGENT
Déchets professionnels
2015 info service+ Des questions? Des informations complémentaires? Des problèmes d équipements? Un changement de situation? Le professionnel est invité à contacter directement le Syndicat du Val de Loir
REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS
REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS Syndicat Mixte du Pré-Bocage Place de l Hôtel de ville -14260 Aunay sur Odon Tél : 02.31.77.68.54 -Fax : 02.31.77.94.97 WWW.smpb.info TABLE DES MATIERES ARTICLE
Lettre info environnement
S O M M A I R E : 1-Edito du Président 2-Equipement des Professionnels et Particuliers en containers ordures ménagères 3-Les Permanences en Mairie et au bâtiment technique 4 Les Modalités de distribution
REGLEMENT DE COLLECTE INTERCOMMUNAL DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES
REGLEMENT DE COLLECTE INTERCOMMUNAL DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Approuvé en Conseil Communautaire du lundi 26 août 2013 Page 1 sur 22 SOMMAIRE TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES... 4 1.1 OBJET DU REGLEMENT...
Soyez. Pour un logement
Soyez Pour un logement Sommaire LE CHAUFFAGE 2 LA VENTILATION 2 LES EQUIPEMENTS MENAGES 3 L ECLAIRAGE ET L ELECTRICITE 4 L EAU 4 TRIE DES DECHETS 5 LA CONSOMMATION DURABLE 6 LE TRANSPORT 7 Ce guide va
Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse
Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16
G U I D E D ' I N F O R M AT I O N R E D E VA N C E I N C I TAT I V E. Madame, Monsieur,
2 N LA REDEVANCE INCITATIVE LE GUIDE PRATIQUE Madame, Monsieur, Le respect de notre environnement étant un objectif commun, le G U I D E D ' I N F O R M AT I O N R E D E VA N C E I N C I TAT I V E tri
Edito. La redevance incitative. Sommaire. La Redevance Incitative se profile à l horizon. dans le Pilat Rhodanien. N 2 - Octobre 2012
La redevance incitative dans le Pilat Rhodanien N 2 - Octobre 2012 Edito La Redevance Incitative se profile à l horizon C omme nous vous l avions annoncé dans le précédent numéro spécial de la redevance
eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7
eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7 I- ETUDE D UNE PHOTOGRAPHIE DE YANN ARTHUS-BERTRAND : Stockage d ordures dans la périphérie de Saint-Domingue en République dominicaine au cœur des Caraïbes Légende
ARTICLE 1 - Réglementation et rôle de la Collectivité
CCPG - 135 Rue de Genève BP 441 01174 GEX Cedex Tel : 04 50 42 26 41 / Fax : 04 50 42 65 01 - [email protected] CONTRAT DE COLLECTE DES DÉCHETS ASSIMILÉS «DIB-DAC» ARTICLES L.2224-14 ET L.2333-78 DU CGCT
Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?
LYCEE FENELON : démarche Qualycée en cours Quels sont les efforts réalisés à Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? 16/03/2015 tri sélectif à Fénelon
MODE OPERATOIRE NORMALISE : Date d application :
1 / 14 Prénom / Nom Date, signature Rédacteur : Tony Jamault Vérificateur : Anthony Loussouarn Approbation : Isabelle Calard Table des matières 1 OBJECTIF DU MODE OPERATOIRE ET DOMAINE D APPLICATION...
Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire
Collecte et valorisation des déchets dans le pays de Gex Permis de construire Édition 2013 Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Prévoir la voirie, les équipements et les zones
RANGEMENT ET NETTOYAGE EFFICACE DU CLOS DU SART
RANGEMENT ET NETTOYAGE EFFICACE DU CLOS DU SART Toute anomalie, détérioration ou problème de propreté à votre arrivée devra être signalé avant votre activité dans la salle afin qu il n y ait pas de malentendu
COMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol
3, Rue Henri Dunant BP 14 07400 LE TEIL 04.75.52.25.98 04.75.49.09.04 email [email protected] COMPTE RENDU Visite de terrain Quartier Bas Frayol Date de la sortie : Lundi 11 Mars 2013 de 10h00 à 12h00
ANNEXE 5 MODALITES D ACCES EN DECHETERIE ET OBTENTION D UN BADGE D ACCES POUR LES USAGERS «PROFESSIONNELS ET ASSIMILES»
ANNEXE 5 MODALITES D ACCES EN DECHETERIE ET OBTENTION D UN BADGE D ACCES POUR LES USAGERS «PROFESSIONNELS ET ASSIMILES» Annexe 5 Règlement intérieur du réseau des déchèteries du SYELOM Page 1 1. Définition
Portant règlement relatif au respect de la propreté et à la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Commune de Créteil
RECU EN PREFECTURE LE 20 janvier 2004 N 3607 04/01 ARRETE : Portant règlement relatif au respect de la propreté et à la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Commune de Créteil
La mise en place de la redevance incitative
SICTOM DE LA ZONE SOUS VOSGIENNE novembre 2010-n 4 La mise en place de la redevance incitative Dans ce numéro : La redevance incitative: qu est-ce que c est? La redevance incitative Astuces pour réduire
REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes
REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes 1 : LOCATION des locaux, RESERVATION : - La location de la salle polyvalente se fait de la manière suivante : - A la réservation, signature du contrat de location et
REGLEMENT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET ASSIMILES
REGLEMENT DE COLLECTE DES ORDURES MENAGERES ET ASSIMILES Communauté d agglomération Loire Forez 17 Boulevard de la Préfecture BP 30211 42605 MONTBRISON Cedex REGLEMENT DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
Défi 7/7 Mission Ecogestes
Défi 7/7 Mission Ecogestes - 202 851 habitants (au 1er janvier 2011) Les hommes commencent à se regrouper dans des villes. Les déchets sont jetés dans les rues entraînant de nombreuses épidémies meurtrières
Madame Monsieur, Yves ALLIENNE
Madame Monsieur, Merci à l A.P.H et à sa Présidente de m avoir permis de présenter ce qui fait le quotidien des Services Municipaux en matière de Propreté Urbaine. Le classement de notre belle station
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS
CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS Entre les soussignés, Madame Lucile D URSO, 54 Les Prés du Conis 74410 ST JORIOZ ; téléphone portable 06 03 59 49 68 Propriétaire Bailleur, Et M, né(e) le Adresse
Illustrations des bonnes pratiques. Enquête de satisfaction des usagers. Communauté d Agglomération Vichy Val d Allier (03)
Illustrations des bonnes pratiques Connaître l avis des usagers Critère 1.1. Enquête de satisfaction des usagers Communauté d Agglomération Vichy Val d Allier (03) Labellisation du Service Public de Collecte
Informations sur la gestion des déchets dans notre commune. Centre de recyclage mobile «Alferweiher»
Gestion Gestion des des déchets déchets de de la la Commune Commune d Echternach d Echternach Ville d Echternach Informations sur la gestion des déchets dans notre commune Centre de recyclage mobile «Alferweiher»
L AUDIT DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES SUR LE TRI DES DECHETS AU CENTRE DE READAPTATION DE MULHOUSE ET LA DYNAMIQUE D AMÉLIORATION
L AUDIT DES PRATIQUES PROFESSIONNELLES SUR LE TRI DES DECHETS AU CENTRE DE READAPTATION DE MULHOUSE ET LA DYNAMIQUE D AMÉLIORATION Martine HELL - Jean-Claude SCHREPFER 2ème rencontre RMS Strasbourg 25-26
Quartier Calmette Tilleuls. 6 Juin 2012
Rendez-vous urbain Quartier Calmette Tilleuls 6 Juin 2012 le 6 Juin 2012 1. Parcours réalisé 1 2 Pour ce troisième rendez-vous urbain, seulement trois personnes étaient présentes sur les douze convoquées.
REGLEMENT DE COLLECTE DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE REIMS
COMMUNE DE REIMS n VDECH-2013-01 REGLEMENT DE COLLECTE DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE REIMS Le Maire, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment
19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS
19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS Rapport de présentation / Diagnostic Dossier de PLU approuvé 255 19.1 LES ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES La prestation de collecte des
cadre de vie Quelques règles de bon voisinage
29 cadre de vie Quelques règles de bon voisinage Lutte contre les nuisances sonores Le 28 avril 2009, le Préfet du Val d Oise a signé un arrêté relatif aux bruits de voisinage. D une façon générale sont
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction
HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières
HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,
GUIDE DE L AGENT ÉCORESPONSABLE. pour économiser les fournitures et les ressources
GUIDE DE L AGENT ÉCORESPONSABLE pour économiser les fournitures et les ressources En route vers une administration écoresponsable Aujourd hui notre planète est en danger : sa biodiversité est menacée.
REGLEMENT INTERIEUR 2009
CIRCUIT DU MAS DU CLOS LES PUIDS 23200 SAINT AVIT DE TARDES- AUBUSSON REGLEMENT INTERIEUR 2009 L utilisation de la piste et des infrastructures du Circuit du Mas du Clos entraîne automatiquement l acceptation
LE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE
LE GRAND LARGE S ENGAGE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE Contact : LE GRAND LARGE 02.99.20.60.20 [email protected] SOMMAIRE LE DEVELOPPEMENT DURABLE AU GRAND LARGE Pages 1 à 7 ENVIRONNEMENT
J aménage les parties communes LOCAUX PROPRETÉ. HABITER DURABLE - Edition n 1 - mise à jour septembre 2014 (nouvelle collection)
J aménage les parties communes LOCAUX PROPRETÉ HABITER DURABLE - Edition n 1 - mise à jour septembre 2014 (nouvelle collection) DÉFINITIONS Flux de déchets Ce sont les différents types de déchets triés
HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.
HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.
LIVRET D ACCUEIL PARC D ENTREPRISES LA RADIO DREUX
LIVRET D ACCUEIL PARC D ENTREPRISES LA RADIO DREUX Livret d accueil du Parc d entreprises La Radio Ce livret d accueil a pour but de vous présenter l organisation du Parc d entreprises La Radio. Notre
Pensez-y! Emballages recyclables. Biodéchets. Déchets résiduels. + d infos? Des questions? Contactez votre Smictom au 02 99 57 04 03 *!
Mon mémo Biodéchets Emballages recyclables En vrac dans le bac Mettez vos biodéchets dans des sacs «Ok compost» ou du papier journal. Collecte toutes les semaines Pensezy! Sortez vos poubelles pleines
OUTILS DE SENSIBILISATION : L INFO-TRI POINT VERT
OUTILS DE SENSIBILISATION : L INFO-TRI POINT VERT Juillet 2014 1 Suivi des mises à jour du Guide MAI 2012 : JUIN 2012 : Précision concernant la consigne à donner pour les opercules. - Précisions concernant
CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES
CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES ENTRE : PICAUD La commune de TREGONNEAU, représentée par le Maire Jean-Luc (ou son représentant). ET : Mme/M, ci-dessous désigné(e) sous le terme «l occupant» Il est
EN TOUTES CIRCONSTANCES. Code. de la Rue. Petit manuel de savoir-vivre à l usage des habitants, piétons et automobilistes
10 conseils POUR GARDER SA commune PROPRE, EN TOUTES CIRCONSTANCES Le Code de la Rue Petit manuel de savoir-vivre à l usage des habitants, piétons et automobilistes Règle n 1 Je ne jette pas mon mégot
ULTRA-TRAIL DU MONT-BLANC
ULTRA-TRAIL DU MONT-BLANC Fiche d instructions ravitaillements MISSIONS Les bénévoles présents aux postes de ravitaillement doivent : - assurer une présence permanente de boissons et ou alimentation -
Fiches Techniques. Règlement Intérieur. Particuliers
Service Festivités et Location de Salle Fiches Techniques Règlement Intérieur Particuliers Contact : Anita Godbille Tél/ 03 27 28 12 88 Courriel : [email protected] Service Festivités et
LOT 1 - PARIS. Salles de Bureaux. Circulations Ascenseurs dépôts à réunion l'étage (740 m²) (80 m²) (200 m²) (4 m²) (10 m²) (12 m²) (70m²) 1
Ref. Ares(2014)4124941-09/12/2014 SN : si nécessaire - : 1x par jour - : 1 x par semaine - 2M : 2 x par mois - : 1 x par mois - 4A : 1 x par trimestre - 2A : 1 x tous les six mois - 1A : 1 x par an techni
La collecte des papiers de bureau
Développement durable La collecte des papiers de bureau 1 LE SIVOM DU BAS-BUGEY Compétences La collecte des ordures ménagères La collecte sélective 3 déchetteries : Belley, Culoz et Virieu le Grand Quai
Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé
Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé Approuvé par délibération 2009-5-44 du 8 décembre 2009 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE RIBEAUVILLE 1, Rue Pierre de Coubertin 68150 RIBEAUVILLE - 1 - LISTE
5-DECHETS INDUSTRIELS BANALS (DIB)
5-DECHETS INDUSTRIELS BANALS (DIB) Les DIB regroupent l'ensemble des pouvant être générés par les activités courantes d'un établissement d'enseignement supérieur, à l'exclusion des présentant un risque
Règlement des ouvriers gardiens des établissements scolaires de la ville de Reims
Règlement des ouvriers gardiens des établissements scolaires de la ville de Reims Préliminaire Le présent règlement intérieur détermine les droits et obligations particuliers des ouvriers-gardiens des
ANNEXES. En vigueur en juillet 2009
ANNEXES En vigueur en juillet 2009 Annexe 1 : Règles de dotation Habitat individuel Règles de dotation pour les déchets recyclables En habitat individuel, la capacité et le type de conteneurs attribués
TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00
TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00 L entreprise Professionnel dans la collecte, le traitement et la valorisation de déchets industriels depuis plus de 80 ans
Salut. Moi, c est enji, je te présente égé et alou mes amies ainsi que mes cousins Dic et Lulu.
Salut. Moi, c est enji, je te présente égé et alou mes amies ainsi que mes cousins Dic et Lulu....p1 www.begeval.fr Eure-et-Loir (28) SIRTOMRA Essonne (91) Seine-et-Marne (77) SITOMAP PITHIVIERS SICTRM
CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX
CONSULTATION PROPRETE DES LOCAUX Exécution de prestations de nettoyage de locaux administratifs situés : - site n 1 : 24 rue des Ingrains 36022 CHATEAUROUX - site n 2 : 10 rue d Olmor 36400 LA CHATRE Critères
Une facturation incitative doit «aider» à obtenir des résultats probants.
MISE EN PLACE DE LA REDEVANCE INCITATIVE LES QUESTIONS QUI SE POSENT NOUS SOMMES EN PHASE TEST DURANT UN AN! Il ne sert à rien de tricher, de jeter vos déchets chez le voisin, dans la nature, dans les
Sécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d'usage. rue Perrod - Ville de Lyon 4e (Source : Certu)
Une voirie pour tous Sécurité et cohabitation sur la voie publique au-delà des conflits d'usage cf`eb køpko j^op=omnm bååçãäêéãéåí=çéë=íêçííçáêë iéë=ä~åë= =çêçìêéë=ã å~ö êéë Éí=ÅçåíÉåÉìêë=ÇÉ=íêá=ë äéåíáñ
Conditions de réservation et Tarifs
LE DOMAINE DE LA FERME DE GRISIEN DESCRIPTION DES LIEUX Conditions de réservation et Tarifs Avec la réservation de la salle (le week-end) sont automatiquement compris dans la location : l office, le vestiaire,
Règlement à respecter par les particuliers qui fréquentent les parcs à conteneurs
Règlement à respecter par les particuliers qui fréquentent les parcs à conteneurs Section 1 Accès aux parcs à conteneurs Article 1 er - Conformément à l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif
PRÉSENCE FRANCOPHONE
PF PF Magazine PRÉSENCE FRANCOPHONE Périodique destiné aux francophones de Leeuw-St-Pierre Edité par «Présence francophone» et l Association Culturelle de Leeuw-St-Pierre ASBL. Pour les 65+ la gratuité
LE Guide. de l administration
LE Guide d eco-exemplarite de l administration les déchets organiques les déchets alimentaires le troc & le réemploi les ine J installe des robinets poussoirs, infrarouges ou «brise-jets». J équipe les
FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : fjt@avranches.
FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes 50300 AVRANCHES 02.33.58.06.54 E mail : [email protected] REGLEMENT INTERIEUR Préambule Le Foyer des Jeunes Travailleurs
SIEEOM Grisolles-Verdun
SIEEOM Grisolles-Verdun Actions visant la réduction des déchets Intervenante : Elodie Botti Présentation du SIEEOM Grisolles-Verdun Le syndicat regroupe 16 communes soit 20 968 habitants (population INSEE
REGLEMENT D'UTILISATION DU PARC MINUTE DE L HOTEL D AGGLOMERATION
REGLEMENT D'UTILISATION DU PARC MINUTE DE L HOTEL D AGGLOMERATION Chapitre 1 : les droits des utilisateurs Chapitre 2 : les obligations des utilisateurs Chapitre 3 : l'utilisation du véhicule Chapitre
Bureaux et assimilés, locaux techniques, locaux archives ) Vidage des corbeilles. balayage humide des sols
BATIMENT A ANNEXE 1 Fréquence des prestations : périodicité Nature des prestations Q H M T A Local dédié au agents d'entretien : chambre F1 ET F20 internat filles ET G18 internat gatçon Bureau et assimilés,
Environnement. Dracénie l avenir s offre à nous. www.dracenie.com
Environnement www.dracenie.com Dracénie l avenir s offre à nous. Ampus Bargemon Callas Châteaudouble Claviers Draguignan Figanières Flayosc La Motte Le Muy les arcs-sur-argens Lorgues Montferrat Saint-Antonin-du-vAr
Guide pratique Informations utiles
Guide pratique Informations utiles www.stockage-paris.fr www.stockage-paris.fr Sommaire PRESENTATION DU GARDE-MEUBLES...3 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES...3 SÉCURITÉ...3 MODALITES D ACCES : ITINERAIRE, HORAIRES,...5
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION
JEUNE CONSEIL DE MONTRÉAL XXVIII e ÉDITION Projet de règlement no. 3 : Règlement sur la responsabilisation environnementale PRÉSENTATION Présenté par Monsieur Maxime Maheu-Moisan, membre du comité exécutif,
