MAESTRO INVEST ACCORDEON 2
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- Samuel Bordeleau
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1 MAESTRO INVEST ACCORDEON 2 Prospectus simplifié Informations concernant la sicav Dénomination MAESTRO INVEST Date de constitution 15 juin 1994 Durée d existence Illimitée Etat membre où la sicav a son siège statutaire Belgique Statut Sicav à compartiments multiples ayant opté pour des placements ne répondant pas aux conditions de la directive 85/611/CEE et régie, en ce qui concerne son fonctionnement et ses placements, par la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d investissement (les compartiments ACCORDEON 1 à 6, DIABOLO 1, MAESTRO BONUS 1 à 10 et MAESTRO BONUS PLUS 1 restent toutefois régis jusqu'à leur échéance par la loi du 4 décembre 1990). Type de gestion Sicav qui a désigné une société de gestion d'organismes de placement collectif. Société de gestion Nom : Fortis Investment Management Belgium Siège social : avenue de l Astronomie, Bruxelles Délégation de l administration Fastnet Belgium S.A., avenue du Port, 86C b Bruxelles et Fortis Investment Management S.A., avenue de l'astronomie, Bruxelles Gestion du portefeuille d investissement La société de gestion désignée est en charge de la gestion des actifs Service financier Réseau de distribution "Fintro" de Fortis Banque S.A. Distributeur(s) Réseau de distribution "Fintro" de Fortis Banque S.A. J.Quatannens & C S.A. Dépositaire Fortis Banque S.A., Montagne du Parc, Bruxelles Commissaire PricewaterhouseCoopers Reviseurs d'entreprises S.C.C.R.L., Woluwedal, Sint-Stevens-Woluwe représentée par Emmanuèle Attout Promoteur Réseau de distribution "Fintro" de Fortis Banque S.A. MAESTRO INVEST ACCORDEON 2 - Prospectus simplifié - version AOUT / 8
2 Régime fiscal Dans le chef de la sicav : - Taxe annuelle de 0,08%, prélevée sur base des montants nets placés en Belgique au 31 décembre de l année précédente. - Récupération des retenues à la source sur dividendes belges et revenus étrangers encaissés par la sicav (conformément aux conventions préventives de double imposition). Le régime de taxation des revenus et des plus-values perçus par un investisseur dépend de la législation applicable à son statut particulier dans le pays de perception. En cas de doute sur le régime fiscal applicable, il incombe à l investisseur de se renseigner personnellement auprès de professionnels ou de conseillers compétents. Informations supplémentaires 1. Sources d information Sur demande, les prospectus, les statuts, les rapports annuels et semestriels ainsi que l information complète sur les autres compartiments peuvent être obtenus gratuitement, avant ou après la souscription des parts, au siège de la société ou auprès des distributeurs. Le total des frais sur encours et les taux de rotation du portefeuille pour les périodes antérieures peuvent être obtenus au siège de la société ou aux guichets de l'organisme assurant le service financier. Le prospectus peut être consulté sur le site internet 2. Autorité compétente Commission bancaire, financière et des assurances (CBFA), rue du Congrès, Bruxelles. Le prospectus simplifié est publié après avoir été approuvé par la CBFA, conformément à l article 53, 1 er de la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d investissement. Cette approbation ne comporte aucune appréciation de l opportunité et de la qualité de l offre, ni de la situation de celui qui la réalise. 3. Point de contact où des explications supplémentaires peuvent être obtenues si nécessaire Fortis Investment Management Belgium S.A., avenue de l'astronomie, Bruxelles Tél : 02/ (Client Service) entre 9 et 17 heures 4. Personne(s) responsable(s) du contenu du prospectus et du prospectus simplifié Fortis Investment Management Belgium S.A., avenue de l'astronomie, Bruxelles La personne responsable du prospectus déclare qu'à sa connaissance les données du prospectus et du prospectus simplifié sont conformes à la réalité et ne comportent pas d'omission de nature à en altérer la portée. MAESTRO INVEST ACCORDEON 2 - Prospectus simplifié - version AOUT / 8
3 Informations concernant le compartiment 1. PRÉSENTATION Dénomination ACCORDEON 2 Date de constitution 23 mars 2005 Date d échéance 3 août INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS Objectifs du compartiment Permettre aux actionnaires de bénéficier au maximum de dix distributions annuelles de dividendes et de récupérer, soit au terme de l'horizon de placement initial fixé au 3 août 2015 soit lors de la survenance d un «call automatique» intermédiaire, par action détenue la valeur nette d inventaire de EUR établie initialement (avant déduction de frais et de taxes). Existence d'une protection du capital : Compartiment indiciel assorti d une protection de 100 % du capital et de distributions de maximum dix dividendes. Pour atteindre son objectif, le compartiment se concentre sur des placements en EUR. Toutes les formes de placements, notamment les dépôts à terme et les placements de trésorerie pourront être utilisées. Les dépôts bancaires effectués ne sont toutefois pas garantis par le système de protection des dépôts. Des placements en emprunts d Etat ou autres obligations de bonne qualité peuvent se substituer aux placements dont il est question ci-avant. La SICAV peut passer des contrats de swaps, d options, de futures et autres instruments dérivés, avec des établissements de premier ordre. En vue d assurer la diversification des risques, il est prévu que le compartiment initie ses placements au moins auprès de trois établissements financiers soumis à l agrément de la Commission bancaire, financière et des assurances sans que les placements auprès d un même établissement n excèdent 60 % des avoirs du compartiment; à défaut, le risque de contrepartie peut être couvert par un mécanisme de collatéralisation. Bien que la réalisation de son objectif soit sa préoccupation première, elle ne constitue pas un engagement ferme pour le compartiment et ne s applique pas à l actionnaire qui vend ses actions avant l horizon de placement fixé. Politique de placement du compartiment Le premier dividende est fixé (avant déduction de frais et de taxes) à 55 EUR (5,5 % de la valeur nette d inventaire initiale) et sera payé le 8 août Le montant des neuf derniers dividendes sera fonction de l évolution du taux Euribor à 12 mois (1) : à chaque date d observation, on retranchera de 9% deux fois le taux Euribor à 12 mois [9% - (2 * taux Euribor à 12 mois)]. Le dividende attribué pour cette période correspondra au pourcentage obtenu (avant déduction de frais et de taxes). Dans l hypothèse où le résultat obtenu serait égal ou inférieur à zéro, aucun dividende ne sera attribué pour cette période. Si la somme des dividendes déjà payés (en ce compris le premier dividende) et du dernier dividende déterminé est égale ou supérieure à 15%(2), un «call automatique» se produira, lequel entraînera la mise en liquidation du compartiment et sa dissolution de plein droit. Dans cette hypothèse, le montant du dernier dividende déterminé sera ajusté de manière telle que la somme des dividendes déjà payés et de ce dernier dividende ajusté soit exactement égale à 15%(2). A la date de paiement de ce dernier dividende ajusté, l actionnaire récupèrera également par action détenue la valeur nette d inventaire de EUR établie initialement (avant déduction de frais et de taxes). Si aucun «call automatique» ne se produit, l actionnaire récupèrera au terme de l horizon de placement initial, le 3 août 2015, par action détenue la valeur nette d inventaire de EUR établie initialement (avant déduction de frais et de taxes). Celle-ci sera majorée du montant du dernier dividende, lequel sera ajusté de manière telle que la somme des dividendes payés (en ce compris le dernier dividende) soit exactement égale à 15%(2). Le montant des neuf derniers dividendes sera déterminé aux dates d observation suivantes : 16 juillet 2007, 15 juillet 2008, 15 juillet 2009, 15 juillet 2010, 15 juillet 2011, 16 juillet 2012, 15 juillet 2013, 15 juillet 2014 et 15 juillet Les neuf derniers dividendes seront payés aux dates respectives suivantes : 8 août 2007, 8 août 2008, 10 août 2009, 9 août 2010, 8 août 2011, 8 août 2012, 8 août 2013, 8 août 2014 et 3 août (1) Depuis 1999, le Euro Interbank Offered Rate (Euribor) est le taux de référence du marché monétaire de la zone euro. Le taux Euribor à 12 mois peut être consulté gratuitement sur le site web (2) De la valeur nette d inventaire établie initialement (1.000 EUR), avant déduction de frais et de taxes. MAESTRO INVEST ACCORDEON 2 - Prospectus simplifié - version AOUT / 8
4 Catégories d actifs autorisés : valeurs mobilières, dépôts auprès d'un établissement de crédit, instruments financiers dérivés, instruments du marché monétaire, liquidités. Opérations sur instruments financiers dérivés autorisées : le compartiment peut recourir à l'utilisation d'instruments financiers dérivés tant à titre de couverture qu'en vue de la réalisation des objectifs de placement. Les instruments financiers dérivés utilisés ont comme sous-jacents des actions ou indices d'actions ou des titres similaires aux actions (options, contrats à terme, swaps, ), des obligations ou indices d'obligations (interest rate swaps, contrats à terme, credit default swaps,...) ou des liquidités en diverses devises. Cette liste n'est pas limitative et dépend des objectifs de placement du compartiment. En règle générale, ces instruments servent à répliquer ou à neutraliser de manière plus pointue et plus souple les risques inhérents à des investissements dans les sous-jacents. Leur utilisation n'augmente pas les risques en soi. Les instruments dérivés de gré à gré (non négociables sur un marché réglementé) doivent faire l'objet d'une évaluation fiable et vérifiable lors de chaque calcul de la valeur d'inventaire du compartiment. A tout moment et à l'initiative du compartiment, ces instruments doivent pouvoir être vendus ou liquidés à leur juste valeur. Stratégie particulière : Le compartiment investit principalement en un dépôt et une option. Caractéristiques des obligations et des titres de créances : les obligations et les titres de créances dans lesquels le compartiment peut investir sont émis par tout type d émetteurs : Etats, collectivités publiques territoriales, organismes publics internationaux, sociétés privées. Ils ont au moins un rating " investment grade ". Exemples : Voir annexe 2 Profil de risque du compartiment L appréciation du profil de risque de l OPC et/ou de l investisseur type est basée sur une recommandation de l Association belge des Asset Managers qui peut être consultée sur le site internet La valeur d une part peut augmenter ou diminuer, ainsi, l investisseur pourrait recevoir moins que sa mise. Une description détaillée de tous les risques est reprise dans le prospectus. Tableau récapitulatif des risques pertinents et significatifs tels qu évalués par le compartiment : Type de risque Définition concise du risque Moyen Elevé Risque de marché Risque de déclin du marché d une catégorie d actifs déterminée X pouvant affecter les prix et la valeur des actifs en portefeuille Profil de risque de l investisseur-type Horizon de placement conseillé : 10 ans Ce compartiment s adresse plus particulièrement à des investisseurs présentant un profil de risque défensif. Ces informations sont données à titre indicatif et n entraînent aucun engagement de la part de la Société. MAESTRO INVEST ACCORDEON 2 - Prospectus simplifié - version AOUT / 8
5 3. INFORMATIONS D ORDRE ÉCONOMIQUE Commissions et frais Commissions et frais non récurrents supportés par l investisseur (en EUR ou en pourcentage de la valeur nette d inventaire par action) Entrée Sortie Changement de compartiment Commission de commercialisation 2% (maximum) -- si plus élevée, perception du complément Frais administratifs Changement de compartiment EUR (maximum) Frais de livraison matérielle de titres 10 EUR (maximum) EUR (maximum) Montant destiné à couvrir les frais d acquisition/de réalisation des actifs 3% (uniquement après la période de souscription initiale) 1% (uniquement si sortie anticipée) Taux applicables à l entrée et à la sortie. TOB Commissions et frais récurrents supportés par le compartiment (en EUR ou en pourcentage de la valeur nette d inventaire des actifs) Rémunération de la gestion du portefeuille d investissement 10 EUR maximum par an par action en circulation (avec un maximum de 1,50% de la valeur moyenne de l'actif net pendant la période) Commission de performance -- Rémunération de l administration 0,50 EUR par an par action en circulation Rémunération de la commercialisation -- Rémunération du service financier -- Rémunération du dépositaire 0,50 EUR par an (par action en circulation) Taxe annuelle 0,07% (0,08% à partir du 01/01/2007) des montants nets placés en Belgique au 31 décembre de l année précédente Autres frais (estimation) 0,15% par an (rémunération autorités de contrôle, taxes, publications et autres, y compris la rémunération du commissaire). Existence de soft commissions Pour plus d informations sur ce point, voir le prospectus. Existence de fee-sharing agreements Pour plus d informations sur ce point, voir le prospectus. 4. INFORMATIONS CONCERNANT LES PARTS ET LEUR NÉGOCIATION Types de parts offertes au public Actions de distribution au porteur. Code ISIN BE Devise de calcul de la valeur nette d inventaire EUR Distribution des dividendes L'assemblée générale annuelle du compartiment déterminera chaque année, sur proposition du conseil d'administration, la part du résultat qui peut être allouée au compartiment conformément à la législation en vigueur. La Société pourra distribuer des dividendes aux actions de distribution dans le cadre de la loi. Le conseil d'administration pourra décider la mise en paiement d'acomptes sur dividendes sous réserve des dispositions de la loi. Période de souscription initiale du 1er au 22 juillet 2005 inclus, avec date de paiement le 4 août Prix de souscription initiale EUR MAESTRO INVEST ACCORDEON 2 - Prospectus simplifié - version AOUT / 8
6 Calcul de la valeur nette d inventaire Etablie initialement le 4 août 2005, valeur finale calculée le 29/07/2015. La valeur nette d inventaire est calculée le 1er jour ouvrable de chaque mois et le 2è jour ouvrable suivant le 14 de chaque mois, sur base des derniers cours connus lors de cette évaluation. Publication de la valeur nette d inventaire La valeur nette d inventaire est publiée quotidiennement dans la presse financière belge et est également disponible aux guichets de l organisme assurant le service financier. Modalités de souscription des parts, de rachat des parts et de changement de compartiment Les demandes de souscription, de conversion et de rachat reçues par l agent chargé du service financier, au plus tard la veille ouvrable d'un jour de calcul de la valeur nette d'inventaire avant 17 heures (16 heures à partir du 01/01/2007), seront exécutées sur la base de la première valeur d inventaire calculée après la date de réception de la demande. Cette valeur d inventaire sera calculée comme mentionné ci-dessus. Elles seront payées sous valeur trois jours ouvrables du marché des changes de la devise de paiement, après le jour de calcul de la valeur nette d inventaire. MAESTRO INVEST ACCORDEON 2 - Prospectus simplifié - version AOUT / 8
7 Annexe 1 : informations révisables annuellement portant sur la période du 01/04/2006 au 31/03/2007 Indicateur de risque synthétique II sur une échelle allant de (risque le plus faible) à VI (risque le plus élevé). La classe de risque est un indicateur du risque lié à un investissement dans un OPC ou un compartiment d OPC à échéance fixe et avec protection de capital en cas de sortie avant l échéance. La classe de risque est attribuée à l aide de l écart-type moyen de catégories de produits similaires. Le nouveau compartiment d OPC reprend initialement la classe de risque de la catégorie à laquelle il appartient. Dès que le nouveau compartiment d OPC a un historique de valeurs d inventaire supérieur à un an, la classe de risque est attribuée par calcul de l écart-type sur base annuelle des returns en EUR. Le changement éventuel de la classe de risque sera repris dans le prospectus. Tout changement ultérieur de la classe de risque sera mentionné dans les rapports (semi-)annuels de l OPC. Performances historiques par catégorie de parts Il s agit de chiffres du passé qui ne constituent pas un indicateur de performance future. Ces chiffres ne tiennent pas compte d éventuelles restructurations. Tableau des performances historiques 1 an 3 ans 5 ans 10 ans Depuis le 22/07/2005 Compartiment (EUR) -2,25% -4,87% Les chiffres de performances présentés ci-dessus ne tiennent pas compte des commissions et frais liés aux émissions et rachats de parts. Ils concernent les parts de distribution et représentent l évolution de la valeur nette d inventaire annualisée et hors frais (de souscription et de remboursement). Total des frais sur encours (TFE) 1,00% Les frais suivants ne sont pas repris dans le TFE : les frais de transaction, l intérêt sur les emprunts, les paiements liés aux instruments financiers dérivés, les commissions et frais qui sont directement payés par l investisseur, les soft commissions. MAESTRO INVEST ACCORDEON 2 - Prospectus simplifié - version AOUT / 8
8 Annexe 2 : Exemple (donné à titre purement indicatif) Scénario 1 Dates d observation Taux Euribor à 12 mois Calcul Dividende attribué (1) Sommes des dividendes déjà attribués Premier dividende 2,20% - 5,50 % 5,50 % 16/07/2007 2, 10% 9% - (2*2,10%) = 4,80% 4,80% 10,30% 15/07/2008 2,15% 9% - (2*2,15%) = 4,70% 4,70% 15% 15/07/ /07/ /07/ /07/ /07/ /07/ /07/ Scénario 2 Dates d observation Taux Euribor à 12 mois Calcul Dividende attribué (1) Sommes des dividendes déjà attribués Premier dividende 2,20% - 5,50 % 5,50 % 16/07/2007 2,70% 9% - (2*2,70%) = 3,60% 3,60% 9,10% 15/07/2008 3,25% 9% - (2*3,25%) = 2,50% 2,50% 11,60% 15/07/2009 4,00% 9% - (2*4,00%) = 1.00% 1,00% 12,60% 15/07/2010 4,50% 9% - (2*4,50%) = 0% 0% 12,60% 15/07/2011 4,55% 9% - (2*4,55%) = -0,10% 0% 12,60% 16/07/2012 4,60% 9% - (2*4,60%) = -0,20% 0% 12,60% 15/07/2013 4,65% 9% - (2*4,65%) = -0,30% 0% 12,60% 15/07/2014 4,50% 9% - (2*4,50%) = 0% 0% 12,60% 15/07/2015 4,55% 9% - (2*4,55%) = -0,10% 2,40% 15% Scénario 3 Dates d observation Taux Euribor à 12 mois Calcul Dividende attribué (1) Sommes des dividendes déjà attribués Premier dividende 2,20% - 5,50 % 5,50 % 16/07/2007 2,70% 9% - (2*2,70%) = 3,60% 3,60% 9,10% 15/07/2008 2,90% 9% - (2*2,90%) = 3,20% 3,20% 12,30% 15/07/2009 3,70% 9% - (2*3,70%) = 1.60% 1,60% 13,90% 15/07/2010 3,20% 9% - (2*3,20%) = 2.60% 1,10% 15% 15/07/ /07/ /07/ /07/ /07/ (1) Avant déduction de frais et de taxes MAESTRO INVEST ACCORDEON 2 - Prospectus simplifié - version AOUT / 8
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