DATES DES JURYS 2016 : 16 Mars (PJJ) 25 Mai (CAF) 6 Juillet (MSA) 9 Novembre

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1 DATES DES JURYS 2016 : 16 Mars (PJJ) 25 Mai (CAF) 6 Juillet (MSA) 9 Novembre

2 Nous vous invitons à prendre contact avec l un des référents mentionnés à l annexe 9 pour l accompagnement et le suivi de votre projet. Nous vous invitons à prendre connaissance avec attention du règlement 2016 du dispositif et joint au dossier de candidature. Nous vous demandons de présenter votre projet de façon concrète et précise, en indiquant bien son intérêt, ce que vous voulez réaliser et de quelle manière, sa durée et le lieu de réalisation. TITRE DE VOTRE PROJET :... DESCRIPTION DE VOTRE PROJET : Expliquez-nous comment est né votre projet, quel est son intérêt (pour vous et pour les autres), quels sont ses buts, quel est son domaine d activité (artistique et culturel, sport, écologie, solidarité, ), quels sont les publics visés par le projet? LA RÉALISATION DE VOTRE PROJET : Expliquez-nous comment vous allez faire : les étapes à suivre, les démarches à entreprendre, l étude du contexte, la répartition des tâches dans le groupe en fonction des compétences de chacun, les partenaires envisagés et/ou engagés dans le projet LIEU - DATE DURÉE : Où :... Territoire(s) concerné(s) (commune, intercommunalité ) :... Quand démarrez-vous le projet :... Combien de temps durera-t-il? :... IMPACT DU PROJET (pour vous et les autres) : En quoi ce projet va-t-il participer à améliorer vos conditions de vie et le cas échéant celles des habitants du territoire concerné? ET APRÈS : Quels prolongements ou quelles suites comptez-vous donner à votre projet? Quelle forme prendra votre compte rendu?...

3 REMARQUES COMPLÉMENTAIRES : AVEZ-VOUS UN ACCOMPAGNATEUR LOCAL? L accompagnateur est une personne ou un organisme susceptible de vous aider à élaborer et réaliser votre projet. Avez-vous un accompagnateur? OUI NON Si oui, quel est son nom?... Prénom :... Adresse : Téléphone :... Représente-t-il une association? (précisez laquelle) :... Adresse de l association :... Représente-t-il une collectivité locale? (précisez : conseil général, mairie, ) :... Quelle aide l accompagnateur pourrait-il vous apporter (ou vous apporte-t-il déjà, si vous en avez un? Information/accueil OUI NON Aide à l élaboration OUI NON Formation OUI NON Soutien financier OUI NON Prêt de matériel OUI NON Prêt de locaux OUI NON Suivi du projet OUI NON Orientations/ Personnes ressources OUI NON Le..., à... SIGNATURE DU PORTEUR DE PROJET SIGNATURE DU REPRÉSENTANT LÉGAL SIGNATURE DU PRÉSIDENT DE L ASSOCIATION Pour que votre dossier soit complet, vous devez fournir : - un relevé d identité postale ou bancaire : soit celui du porteur du projet s il est majeur, soit celui du représentant légal s il est mineur, soit celui d une association, soit celui de l accompagnateur du projet. Si c est une association qui perçoit l aide, elle doit joindre son bilan financier de l année précédente, son budget prévisionnel, et une copie de sa déclaration au journal officiel ; - une photocopie recto verso de la carte d identité du porteur de projet ; - le dossier de présentation du projet ci-après - le règlement 2016 signé par le porteur de projet ou son représentant légal s il est mineur ; - la fiche porteur de projet (annexe 1) et les fiches équipiers pour un projet collectif (annexe 2) ; - le budget prévisionnel simplifié (annexe 3) ; - l autorisation parentale (candidats mineurs) (annexe 4) ; - l engagement sur l honneur du porteur de projet, du représentant légal (pour les mineurs), du président de l association (annexes 5 et 6).

4 Article 1 : Objectifs Règlement 2016 Projets Jeunes Les projets doivent s inscrire dans au moins l un des objectifs suivants : Favoriser l engagement des jeunes dans les projets, la participation à la vie locale, la responsabilisation, l organisation collective des jeunes, et viser l intérêt général ; Encourager les initiatives créatrices de lien social dans les domaines culturel, sportif, solidaire, solidarité internationale, scientifique, Faire vivre les valeurs de la République à travers le projet présenté Agrémenter ou faciliter la vie en milieu rural ou urbain des jeunes et/ou des autres habitants du territoire visé par les jeunes sur le département de l Ain. Article 2 : Conditions de participation Tous les jeunes de 11 à 25 ans habitants de l Ain peuvent déposer un projet (13 à 22 ans pour les projets relevant de la Mutualité Sociale Agricole).L âge est apprécié à la date du dépôt des dossiers de candidature. Le représentant du projet, s il est mineur, devra faire compléter par son représentant légal l autorisation parentale fournie en annexe 4 du dossier de candidature. Les projets seront individuels ou collectifs (pour la Mutualité Sociale Agricole seuls les projets portés par des groupes d au moins 3 personnes sont éligibles). Pour les projets collectifs, le critère d âge devra être respecté par la majorité des membres du groupe. Pour pouvoir bénéficier d une aide de la Mutualité Sociale Agricole, les jeunes devront résider dans une commune rurale (de moins de 6000 habitants) ou faire partie d un groupe composé majoritairement de ressortissants agricoles domiciliés en milieu urbain dans le département de l Ain. Pour pouvoir bénéficier d une aide du Département, le projet ne doit pas avoir fait l objet d une autre subvention départementale. Les projets d études et de formation (sauf ceux préparés hors temps scolaires), de vacances et de loisirs, de consommation d activités et de stricte participation à des compétitions existantes, ne seront pas recevables. Les jeunes devront attester de leur engagement dans le projet (participation en nature ou financière). Article 3 : Nationalité Les jeunes devront avoir la nationalité française ou être ressortissants de l Union Européenne ou être résidents légaux en France dans la mesure où le projet se déroule en France ou est organisé à partir de la France. Article 4 : Dossiers de candidature Les jeunes devront obligatoirement compléter un dossier de candidature type et y joindre l ensemble des pièces demandées (la liste de ces pièces ainsi que les formulaires adéquats sont fournis avec le dossier de candidature). Tous les documents et pièces utiles à la compréhension du projet (notes de synthèse, témoignages, comptes rendus, articles de presse, ) pourront être joints au dossier. Le dossier de candidature type peut être retiré et déposé indépendamment auprès de l un des contacts figurant à l annexe 9. Un temps obligatoire de préparation avec l un des contacts est nécessaire avant le dépôt du dossier finalisé. Le dossier de candidature devra être adressé, au plus tard 10 jours avant la date du jury, à l un des contacts figurant à l annexe 9. Article 5 : Étude des projets et appui technique L animatrice du service jeunesse du Département et/ou la chargée d appuis et d expertise jeunesse de la Caisse d Allocations Familiales et/ou la correspondante jeunes de la MSA et/ou le correspondant de la protection judiciaire de la jeunesse donneront leurs conseils aux jeunes afin de les aider à formaliser leurs projets pour présentation devant le jury départemental «Projets jeunes de l Ain». Ils réaliseront une

5 première sélection des projets ne s appuyant que sur la conformité des candidatures au présent règlement. Article 6 : Jury départemental Les jeunes présenteront leur projet devant un jury composé a minima de représentants de la DTPJJ, du Département, de la MSA Ain Rhône, de la Caisse d Allocations Familiales de l Ain (CAF) et des services de l éducation nationale, qui attribuera les bourses. Article 7 : Montant des bourses Les projets primés se verront allouer une bourse d un montant qui sera défini en fonction de la nature des projets et des besoins exprimés pour la réalisation de ces derniers (maximum de 1500 ). Article 8 : Bourse nationale Parmi les projets primés au cours de l année écoulée, 2 projets éligibles aux conditions de participation de la MSA (cf. article 2) seront présentés à la Caisse Centrale de la MSA dans le cadre de l appel à projets jeunes national «Mieux vivre en milieu rural». Ce projet pourra éventuellement bénéficier d une bourse supplémentaire. Article 9 : Versement des bourses Le versement de la (ou des) bourse(s) est assuré par le Département et/ou la MSA et/ou la CAF de l Ain. - Versement à une association créée pour le projet / à une collectivité locale / à un établissement scolaire : Si des candidats ont créé une association pour la réalisation de leur projet, s ils ont été accompagnés par une collectivité locale ou un établissement scolaire, cette structure pourra percevoir la (ou les) bourse(s) obtenue(s). Le formulaire d engagement sur l honneur du président de l association, du responsable de la collectivité locale ou responsable de l établissement scolaire devra être dûment complété et signé (annexe 6). - Versement aux lauréats : Les lauréats peuvent percevoir la (ou les) bourse(s) obtenue(s) sur leur compte personnel. Le formulaire d engagement sur l honneur du porteur devra être dûment complété et signé (annexe 5). Article 10 : Engagements des lauréats Les candidats s engagent avec les associations ou collectivités territoriales accompagnant le projet à utiliser le prix attribué pour le projet présenté dans le cadre du dispositif «Projets jeunes». Ils s engagent, en cas d annulation de leur projet ou de non réalisation, à restituer le prix attribué, déduction faite des éventuels frais déjà engagés et justifiés, afin que cette aide puisse servir à un autre projet. Les lauréats adresseront obligatoirement au Département et/ou à la MSA et/ou à la CAF de l Ain, et/ ou à la DTPJJ, un compte rendu d activités au plus tard trois mois après la réalisation de leur projet (cf. annexe 7 et 8). Article 11 : Promotion du dispositif Les lauréats ou les représentants légaux des lauréats autorisent les financeurs du dispositif commun «Projet jeunes de l Ain» à utiliser leur nom et leur image dans le cadre de la promotion du dispositif : - Communiqué de presse à l issue des jurys - Publication sur les sites internet (MSA, jeunes01, ain.fr, CAF ) - Etc. Fait à, le Signature du responsable légal (si mineur) Signature du porteur de projet Précédée de la mention «lu et approuvé» Précédée de la mention «lu et approuvé»

6 QUI ÊTES-VOUS? ANNEXE 1 PORTEUR DE PROJET Si vous êtes seul à réaliser ce projet, ne remplissez que la partie A concernant le responsable du projet. Si vous êtes plusieurs, vous devez désigner parmi vous un «porteur de projet». Vous devez alors remplir : la partie A concernant le porteur de projet, la partie B concernant les autres jeunes du groupe. PARTIE A : LE PORTEUR DE PROJET Nom :... Prénom :... Adresse :... Code postal :... Ville :... Téléphone(s) :... Date de naissance :... Âge :... Sexe :... Nationalité : Profession du père, de la mère, ou du chef de famille :... Régime de protection sociale : MSA Autre Quelle est votre situation actuelle? (cocher la case) Lycéen ou collégien Étudiant Stagiaire de la formation professionnelle Salarié Demandeur d emploi Autre (préciser) Quel est le diplôme le plus élevé que vous possédez? (cocher la case) Aucun diplôme Brevet des collèges C.A.P. B.E.P. B.A.C. Études supérieures 1 er cycle Études supérieures 2 ème et 3 ème cycle Avez-vous déjà été candidat à : Projets jeunes OUI NON Avez-vous déjà été lauréat à : Projets jeunes OUI NON Si oui, en quelle année?... Somme attribuée :... Titre du projet primé :... Le projet présenté est-il en lien avec le projet primé : OUI NON PARTIE B : LE GROUPE (Attention! Dans ce chiffre, ne comptez pas le responsable) Nombre de filles :... Nombre de garçons : Nombre de moins de 15 ans :... de 15 à 18 ans :... de 18 à 22 ans :... de 22 à 30 ans :... L un d entre eux a-t-il été lauréat à : Projets jeunes... OUI NON Les situations actuelles? (ne comptez pas le responsable) Nombre de lycéens (collégiens) :... d étudiants :... Nombre de stagiaires de la formation professionnelle :... Nombre de salariés :... de demandeurs d emploi :... autres :... Pour les projets collectifs, joindre la liste de tous les jeunes (fiches équipiers).

7 ANNEXE 2 MEMBRES DU GROUPE NOM :... Prénom :... Téléphone : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ ... NOM :... Prénom :... Téléphone : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ ... NOM :... Prénom :... Téléphone : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ ... NOM :... Prénom :... Téléphone : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ ...

8 NOM :... Prénom :... Téléphone : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ ... NOM :... Prénom :... Téléphone : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ ... NOM :... Prénom :... Téléphone : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ ... NOM :... Prénom :... Téléphone : /_/_/_/_/_/_/_/_/_/_/ ...

9 ANNEXE 3 BUDGET PRÉVISIONNEL SIMPLIFIÉ À présenter toutes charges comprises (T.T.C.) CHARGES (évaluation des dépenses) ACHATS (Matières premières, fournitures diverses ) à détailler : PRODUITS (évaluation des recettes) VENTES à détailler : Location (matériel, ) ADHÉSION Véhicule SUBVENTIONS Loyer Commune EDF/GDF/Chauffage Conseil régional Assurances Autres Documentation AUTRES DONS Publicité Transports/Déplacements Téléphone PARRAINAGE Total des parrainages en espèces Frais postaux Divers Total des parrainages en nature (évaluation du coût) HONORAIRES APPORT PERSONNEL PRESTATIONS DE SERVICES EMPRUNT REMBOURSEMENT EMPRUNT DISPOSITIF D AIDE À L INITIATIVE DES JEUNES - Projets jeunes de l'ain IMPÔTS - TAXES - Autre (s) AUTRES TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS RÉSULTAT (produits charges)

10 ANNEXE 4 ADRESSE DES PARENTS (manuscrite) : M. Mme (1) AUTORISATION PARENTALE Je, soussigné(e) Monsieur Madame (1)... Certifie avoir pris connaissance du projet présenté dans le cadre du dispositif «Projets jeunes» par notre enfant (2) :... et le déclare apte physiquement et intellectuellement à le réaliser. À cet effet, je m engage à souscrire une assurance responsabilité civile le couvrant ainsi que tous tiers, des risques inhérents à la réalisation du projet. En aucun cas, je n engagerai la responsabilité du département de l AIN, de la Mutualité Sociale Agricole Ain Rhône, de la DTPJJ Ain - Rhône - Métropole ou de la Caisse d Allocations Familiales de l AIN sur quelque fondement que ce soit pour des faits résultants de la réalisation du projet. De plus je m engage à laisser une entière autonomie de gestion de l aide accordée à mon enfant et autorise ce dernier à ouvrir un compte à cette fin. Fait à..., le... (1) (2) rayer la mention inutile prénom, nom date et lieu de naissance Signature du responsable légal Précédée de la mention «lu et approuvé»

11 ANNEXE 5 Département :... Titre du projet :... ENGAGEMENT SUR L HONNEUR DU PORTEUR DU PROJET Je soussigné(e)... Né(e) le... bénéficiaire d une aide au titre du dispositif «Projets jeunes» du montant correspondant à la notification du jury, reçu suite aux délibérations de ce dernier, m engage sur l honneur à utiliser la totalité de la somme qui m est allouée pour la réalisation de mon projet. Je m engage à présenter au Département de l Ain, à la Mutualité Sociale Agricole Ain-Rhône et à la Caisse d Allocations Familiales de l Ain un compte rendu d activités, au plus tard trois mois après la réalisation du projet. Si la réalisation de mon projet se trouve compromise, je m engage à avertir aussitôt l une et/ou l autre des institutions précitées. Dans ce cas, je m engage à remettre à leur disposition, la totalité de l aide perçue, déduction faite des frais engagés et justifiés, afin que cette aide puisse servir à un autre projet. En matière de communication, je m engage à : - participer aux opérations de promotion du dispositif «Projets jeunes» - citer dans toute action de communication relative à mon projet (contacts médias, matériels, promotionnels, véhicules, etc., ) la contribution du Département de l Ain, de la Mutualité Sociale Agricole Ain-Rhône et de la Caisse d Allocations Familiales de l Ain. Fait à..., le... Signature (1) (1) faire précéder de la mention manuscrite «lu et approuvé»

12 ANNEXE 6 Département :... Titre du projet :... ENGAGEMENT SUR L HONNEUR DU PRÉSIDENT DE L ASSOCIATION RESPONSABLE DE LA COLLECTIVITÉ LOCALE RESPONSABLE DE L ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE Je soussigné(e)... Président de l association (déclarée le... ), responsable de la collectivité locale, responsable de l établissement scolaire (1)..., bénéficiaire d une aide au titre du dispositif «Projets jeunes» du montant correspondant à la notification du jury, reçu suite aux délibérations de ce dernier, m engage sur l honneur à utiliser la totalité de la somme qui m est allouée pour la réalisation du projet présenté par (2) Je m engage à présenter au Département de l Ain, à la Mutualité Sociale Agricole Ain-Rhône et/ou à la Caisse d Allocations Familiales de l Ain un compte rendu d activités, au plus tard trois mois après la réalisation du projet. Si la réalisation de mon projet se trouve compromise, je m engage à avertir aussitôt l une et/ou l autre des institutions précitées. Dans ce cas, je m engage à remettre à leur disposition, la totalité de l aide perçue, déduction faite des frais engagés et justifiés, afin que cette aide puisse servir à un autre projet. En matière de communication, je m engage à : - participer aux opérations de promotion du dispositif «Projets jeunes» - citer dans toute action de communication relative à mon projet (contacts médias, matériels, promotionnels, véhicules, etc., ) la contribution du Département de l Ain, de la Mutualité Sociale Agricole Ain-Rhône et de la Caisse d Allocations Familiales de l Ain. Fait à..., le... Signature (3) (1) rayer les mentions inutiles (2) préciser les noms, prénoms et date de naissance du jeune porteur du projet (3) faire précéder de la mention manuscrite «lu et approuvé»

13 ANNEXE 7 FICHE BILAN 1. Nom du porteur : 2. Intitulé du projet : 3. Rappel des objectifs poursuivis : Les objectifs ont-ils été atteints : Oui, en préciser les résultats : Non, en expliquer les raisons : Que vous a apporté l accompagnement? Quels partenariats avec-vous développé pour mener à bien votre projet Quels enseignements (personnels et/ou collectifs) retirez-vous de cette expérience? Cette expérience vous a-t-elle donné envie de faire autre chose? Comment vous êtes-vous sentis dans le projet?

14 ANNEXE 8 BUDGET RÉALISÉ À présenter toutes charges comprises (T.T.C.) CHARGES ACHATS (Matières premières, fournitures diverses ) à détailler : VENTES à détailler : PRODUITS Location (matériel, ) ADHÉSION Véhicule SUBVENTIONS Loyer Commune Conseil régional EDF/GDF/Chauffage Autres Assurances Documentation AUTRES DONS Publicité Transports/Déplacements Téléphone PARRAINAGE Total des parrainages en espèces Frais postaux Divers Total des parrainages en nature (évaluation du coût) HONORAIRES APPORT PERSONNEL PRESTATIONS DE SERVICES EMPRUNT REMBOURSEMENT EMPRUNT DISPOSITIF D AIDE À L INITIATIVE DES JEUNES - Projets jeunes de l'ain IMPÔTS - TAXES - Autre (s) AUTRES TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS RÉSULTAT (produits charges)

15 ANNEXE 9 RÉFÉRENTS «PROJETS JEUNES» Pour tout questionnement relatif au dispositif «Projets jeunes», vous pouvez contacter les personnes suivantes : - Conseil départemental de l Ain (Service jeunesse) CD 01 Contact : Amélie DAGUET-FIORINI 45 avenue Alsace Lorraine CS BOURG EN BRESSE Téléphone : Mail : amelie.daguet-fiorini@ain.fr Site internet : ou (Rubrique dispositif éducatifs) - Caisse d allocations familiales de l Ain CAF de l Ain Contact : Odile JAMBON Téléphone : Mail : odile.jambon@cafbourg-en-b.cnafmail.fr Site internet : - Mutualité sociale agricole Ain / Rhône MSA Ain / Rhône Contact : Nathalie BOYER 15 avenue du Champ de foire BOURG EN BRESSE Cedex 09 Téléphone : Mail : boyer.nathalie@ain-rhone.msa.fr Site internet : - Direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Contact : Michèle COMBET UEAJ 70 boulevard de Brou BOURG EN BRESSE Téléphone : Mail : michele.combet@justice.fr