Les Institutions Internationales

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1 Tasdawit mupamd V- agdal Tasviwant n tmusniwin izrfanin, tidamsanin d tinamunin Rba E ا اال اماوا د وا اط Université Mohammed V- Agdal Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales -Rabat Les Institutions Internationales Cours : Semestre IV Tronc Commun : Filière de Droit Horaire : Mardi du 14H00 à 16H00 Salle : 17 Pr. Fatima Roumate publications.droit.francais@gmail.com Remarque préliminaire : le présent document est conçu pour être utilisé tout au long du semestre. Il se propose de traiter des questions suivantes : Description du cours ; Objectifs du cours ; Méthodologie; Instructions concernant la Participation/ la présence ; Ethique académique ; Lectures ; Plan du cours et références indicatives. 1

2 I- Description du cours : Ce cours porte sur les institutions internationales. L accent sera mis sur l historique de la naissance de ces entités, leurs caractéristiques, leur fonctionnement. L intégration régionale sera examinée à travers le cas de l Union européenne. L étude préliminaire des questions fondamentales, historiques et méthodologiques, nous permettra de disposer d un ensemble d'outils d'analyse que nous pouvons appliquer à notre étude des institutions internationales. Sur le plan historique, nous allons traiter de la naissance du multilatéralisme en Europe après la victoire des alliés sur Napoléon et la mise en place du «concert des nations» en 1815, ainsi que de l intensification de ce mouvement après les deux grandes, et en particulier la Deuxième Guerre Mondiale. L étude des institutions internationales privilégiera la mise en exergue des caractéristiques (points communs et diversité) et du fonctionnement, notamment les rapports avec les Etats membres et les répercussions des rapports de force sur ces institutions. II- Les objectifs du cours : Se familiariser avec les principaux événements qui façonnent les organisations internationales et la scène mondiale ; Discuter des grands principes et concepts théoriques utilisés pour étudier les organisations internationales ; Comprendre les différentes raisons pour lesquelles les organisations internationales sont créées; Développer la pensée critique lors de l'analyse des problèmes mondiaux ; Etudier le rôle des organisations internationales dans la gouvernance internationale. ² 2

3 III- Méthodologie : Apprentissage basé sur un problème. Cette méthode consiste dans la discussion sur place d un sujet. L animation est assurée par des groupes, sous la direction d un animateur. Outre celui-ci, le groupe comprend un observateur, un rapporteur et des participants. L enseignant (e) joue le rôle de facilitateur et il n est pas considéré comme la source ultime de la connaissance. Cette démarche permet aux étudiants (es) d apprendre : - à être responsables de leur propre apprentissage ; - une façon d assurer un apprentissage continu ; - le travail de groupe; - la mise en réseau avec des personnes ressources ; - à poser les bonnes questions et à mettre les connaissances en commun et en perspective. Afin de profiter de cette démarche méthodologique, il est fortement conseillé de faire des lectures et de prendre des notes avant de venir en classe. IV- Présence/Participation: - Chaque étudiant est appelé à se préparer aux séances en ayant fait les lectures conseillées afin de participer à l animation par des remarques et des questions. - Ne pas participer en classe affecte la note finale du contrôle continu ; - Arriver en retard ou partir plus tôt perturbe les séances ; comportement fortement déconseillé. V- Lectures : Les étudiants (es) sont appelés (es) à bien étudier le présent document qui décrit l'ensemble du programme du semestre. Les questions et les commentaires sont à adresser à votre enseignante. En ce qui concerne le cours, vous trouverez ci-dessous des liens pour des lectures indicatives pour chacune des séances. Cependant, des lectures complémentaires doivent être faites par chaque étudiant (e) afin d élargir les connaissances et mieux préparer l examen. Lorsque c est possible, des 3

4 documents seront envoyés par voie électronique. Cependant, les ouvrages de référence sont disponibles à la bibliothèque. VI- L éthique académique : Le respect de l éthique académique et la lutte contre le plagiat sont hautement de rigueur. C est pourquoi, les travaux réalisés par les étudiants (es) et les rapports présentés à chaque séance doivent contenir la citation des références (ouvrages, articles, etc.) utilisées par les étudiants (es) pour réaliser ces travaux. Les cas de fraude pendant le contrôle continu ou l examen final seront sanctionnés selon la réglementation en vigueur au sein de l Université

5 Plan du cours et références indicatives 1 ère Semaine : Introduction : Historique de la naissance du multilatéralisme et des institutions internationales. Daniel Colard, Les relations internationales de 1945 à nos jours, 6 e édition, Armand Colin, Masson, Paris , de la page 96 à la page ème Semaine : Première Partie : Caractéristiques Trait communs : Mode de création : par traité interétatiques Editions du Juris-Classeur, 2002, Paris, page et de la page 226 à la page ème Semaine : Mode de financement des institutions internationales. Editions du Juris-Classeur, 2002, Paris, de la page 236 à la page ème Semaine : Personnalité juridique internationale. - Editions du Juris-Classeur, 2002, Paris, de la page 221 à la page 223. Paris, de la page 84 à la page 86. 5

6 5 ème Semaine : Structure. Paris, de la page 99 à la page ème Semaine : Diversité : selon la fonction : Organisations générales, organisations spécialisées. Editions du Juris-Classeur, 2002, Paris, de la page 219 à la page 221. Paris, de la page 99 à la page ème Semaine : Diversité selon la nature : Organisations de coopération, organisations d intégration. Paris, de la page 99 à la page 160 et de la page 161 à la page ème Semaine : Diversité selon la composition : Organisations universelles, organisations régionales. Editions du Juris-Classeur, 2002, Paris, de la page 219 à la page 221, de la page 240 à la page 291 et de la page 294 à la page

7 9 ème Semaine : Deuxième partie : Fonctionnement Rapports avec les Etats. Paris, de la page 92 à la page 95. Le changement de rapports de forces et ses répercussions sur les organisations internationales. Editions du Juris-Classeur, 2002, Paris, de la page 238 à la page ème Semaine : Troisième Partie : Cas pratiques : l ONU, les institutions spécialisés et l UE Le rôle de l ONU dans la préservation ou le rétablissement de la paix et la sécurité internationale Pierre de Senarclens &Yohan Ariffin, la politique internationale : théories et enjeux contemporains, 5édition, Armand Colin, Paris, 2007, de la page 189 à la page 207. Le rôle des institutions spécialisées dans le développement socio-économique Pierre de Senarclens &Yohan Ariffin, la politique internationale : théories et enjeux contemporains, 5édition, Armand Colin, Paris, 2007, de la page 208 à la page ème Semaine : Troisième Partie : L intégration régionale : le cas de l Union Européenne A- La structure : - Organes représentant les Etats : Conseil européen, Conseil des ministres, etc. - Organes représentant l Union : la commission européenne -Hélène Simonian-Gineste, Fiches d Institutions Internationales, Elipses, 2008, Paris, de la page 180 à la page Organes représentant les peuples : le Parlement européen 7

8 - Organes de contrôle : Cours de justice de l Union Européenne, - Cours des Comptes, Banques Centrales Européenne. -Hélène Simonian-Gineste, Fiches d Institutions Internationales, Elipses, 2008, Paris, de la page 180 à la page ème Semaine : B- Le fonctionnement : - Politiques communes - Politiques de coordination. Visitez le site de l UE : 13 ème Semaine : Examen Final. Tout changement concernant ce planning sera affiché au moins une semaine avant. 8