Au premier janvier 2007, adultes handicapés(1) sont accueillis dans des structures

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1 N 40 - OCTOBRE 2008 ou dans un logement personnel. Plus de adultes handicapés sont actifs dans les Etablissements et Services d Aide par le Travail (ESAT), dont résident dans des foyers d hébergement. S ils ne sont pas plus âgés que lors de la précédente enquête (37 ans en moyenne), leur ancienneté dans l établissement augmente. En, il y a plus d entrées que de sorties dans les ESAT. Les nouveaux actifs en, intègrent l établissement plus tardivement que les anciens. Dix pour cent des handicapés quittant un ESAT ont un emploi en milieu ordinaire. Les établissements centrés sur et les ESAT emploient personnes correspondant à environ équivalent temps plein. L âge moyen de ces employés est élevé, plus dans les ESAT (46 ans) que dans les autres structures (44 ans). Selon le type d accueil, la part des 55 ans et plus varie de 13 % pour les d accueil médicalisé à 20 % pour les ESAT. LES STRUCTURES D ACCUEIL DES ADULTES HANDICAPÉS EN MIDI-PYRÉNÉES Bernard MAGNIER * Au premier janvier 2007, adultes handicapés(1) sont accueillis dans des structures d hébergement ou d aide par le travail, c est une progression de plus de 15 % depuis Près de adultes handicapés sont présents dans les structures centrées sur (2), soit 16,4 % de plus qu en En moyenne plus âgés d un an et demi qu en 2001, un handicapé hébergé sur deux a 40 ans et plus. Bien que les déficiences intellectuelles prédominent, leur part diminue au profit des déficiences du psychisme. Les entrées dans les structures compensent les sorties, mais elles sont plus tardives avec davantage de déficiences du psychisme. Quatre handicapés sur dix sortant du dispositif en sont hébergés par la famille Au 31 décembre, la population accueillie (1) dans l ensemble du dispositif est d un peu plus de personnes, en augmentation à champ constant de 15 % par rapport à La croissance annuelle moyenne depuis 1995 s établit à 2,6 %. Cette augmentation touche principalement les d Accueil Médicalisé (FAM) et les Maisons d Accueil Spécialisées (MAS). Ce sont les départements de l Ariège et du Lot qui affichent les plus forts développements des effectifs ; dans le Lot il s agit de la poursuite de l ajustement d un taux d équipement qui était faible en 1995 au regard de la moyenne régionale. Le département de la Haute-Garonne concentre plus du tiers des adultes handicapés accueillis. (Graphique 1) GRAPHIQUE 1 : Tarn 14 % Hautes Pyrénées 12 % Tarn-et-Garonne Lot 6 % Gers 7 % Répartition par département des adultes handicapés accueillis dans les structures au 31/12/06 Ariège 5 % Aveyron Haute-Garonne 36 % (*) DRASS - Service Etudes et Statistiques (1) Il s agit de population d adultes handicapés sans double compte : un adulte handicapé repéré en établissement d hébergement et en ESAT n est compté qu une fois. Par contre il figure dans l exploitation de la partie hébergement et dans l exploitation de la partie ESAT. (2) Il s agit des foyers d hébergement, des foyers occupationnels, des MAS, des FAM et des établissements. RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DRASS MIDI-PYRÉNÉES

2 Le taux d équipement régional moyen est en légère progression : il passe de 7 places pour 1000 habitants de 20 à 59 ans en 2001 à 7,4 en. Tous les départements sont concernés, néanmoins la Haute-Garonne conserve le taux d équipement le plus bas suite à la forte augmentation de la population de référence. L ensemble du dispositif emploie personnes, pour un équivalent temps plein de Le nombre de salariés s est accru de près de 17 % par rapport à la même observation de 2001, soit une évolution annuelle moyenne de 3 %. Les adultes handicapés accueillis dans les structures centrées sur (2) A la fin, la capacité installée dans les établissements centrés sur est de places, soit une augmentation par rapport à 2001 de près de 12 %. Cette évolution se situe en dessous des résultats nationaux, 19 %, mais ne constitue qu un rééquilibrage national d équipements pour lesquels Midi- Pyrénées fait partie des régions les mieux dotées. Les établissements centrés sur accueillent adultes handicapés (soit 16,4 % de plus qu en 2001). L augmentation est différenciée selon les départements : pour elle varie de +40 % en Ariège à +7 % dans le Tarn-et-Garonne (Tableau 1). Trente sept pour cent des adultes présents le sont dans les FAM et les MAS, établissements qui accueillent les adultes les plus lourdement handicapés (Graphique 2). GRAPHIQUE 2 : ccupationnels ou foyers de vie 30 % d'accueil médicalisé (FAM) 15 % Le taux d occupation, rapport entre les places occupées et les capacités installées, s établit à 99 % (95 % en 2001). Ce sont les foyers d hébergement qui ont le taux le plus faible (96,4 %), mais en nette augmentation par rapport à (Tableau 2) Le taux d équipement pour est en augmentation : 5,1 places pour 100 habitants de 20 à 59 ans contre 4,6 en Tous les départements progressent, certains de plus de 1 point (Ariège, Aveyron et Hautes-Pyrénées), d autres d une manière beaucoup plus modérée (Haute-Garonne, Tarn et Tarn-et-Garonne). Le mode d accueil pour est principalement l internat (pour 72 % des présents), plus pour les d Accueil Médicalisé (77 %) que pour les autres catégories d établissements. Viennent ensuite l externat et l accueil de jour pour 16,5 %. Etablissements centrés sur Répartition des adultes handicapés par catégorie d établissements Etablissements 3 % d'hébergement 30 % Maisons d'accueil spécialisées (MAS) 22 % Une grande majorité des adultes handicapés est hébergée dans la structure (90 % en moyenne). Les autres types d hébergement sont principalement le logement personnel (surtout dans les foyers d hébergement) et la famille (foyer de vie et FAM). plus âgés qu en 2001, surtout dans des adultes lourdement handicapés, Parmi les adultes handicapés hébergés, les hommes sont majoritaires (59 %). Cette répartition n a pas variée depuis la précédente enquête de C est dans les MAS que cette proportion est la plus faible (54 %). L âge moyen des présents en fin est de 38 ans et 5 mois, soit une hausse de 1 an et 6 mois sur la période La part des plus de 40 ans passe de 42 % à 52 % en 5 ans (Graphique 3). Ce sont les MAS et les FAM qui enregistrent le TABLEAU 1 : Adultes handicapés présents au 31/12/ Départements HAUTE- HAUTES- TARN-ET ARIÈGE AVEYRON GERS LOT TARN GARONNE PYRÉNÉES GARONNE RÉGION d hébergement Maisons d accueil spécialisées (MAS) occupationnels ou foyers de vie d accueil médicalisé (FAM) Ensemble des établissements centrés sur EVOLUTION /2001 et services d aide par le travail EVOLUTION / % 28,2 % 14,6 % 13,2 % 21,1 % 23,9 % 8,2 % 7,1 % 16,4 % ,7 % 10,5 % 12,1 % 4,5 % 4,1 % 3,7 % 9,3 % 21,3 % 9,3 %

3 TABLEAU 2 : Indicateurs par catégorie de structure Nombre d établissements Capacités installées Effectifs présents au 31/12/06 Evolution des capacités /2001 Evolution des présents /2001 d occupation d occupation 2001 équipement pour 1000 pers. de 20 à 59 ans encadrement ETP pour 100 présents d hébergement Maisons d accueil spécialisées (MAS) occupationnels ou foyers de vie d accueil médicalisé (FAM) Ensemble des établissements centrés sur et services d aide par le travail ,8 % 2,6 % 96,4 % 89,4 % 1,52 44, ,3 % 28,4 % 100,0 % 99,9 % 1,12 116, ,2 % 249,3 % 98,8 % 56,3 % 0,17 27, ,1 % 9,6 % 100,0 % 98,7 % 1,51 86, ,5 % 30,4 % 100,8 % 100,1 % 0,76 95, ,7 % 16,4 % 99,0 % 95,0 % 5,08 80, ,5 % 9,3 % 99,2 % 99,4 % 3,30 24,4 GRAPHIQUE 3 : 18 % Répartition par âge des adultes accueillis dans les établissements centrés sur 16 % 14 % % 8 % 6 % 4 % 2 % 0 % Moins de 20 ans de 20 à 24 ans de 25 à 29 ans de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans de 45 à 49 ans de 50 à 54 ans de 55 à 59 ans de 60 à 64 ans 65 ans et plus vieillissement le plus important de leur population (plus de trois ans en moyenne depuis 2001), ce qui implique de fortes proportions d adultes de 40 ans et plus, respectivement 57 et 53 % (Tableau 3). une entrée plus tardive en hébergement pour une même durée de présence, L âge moyen à l entrée dans l établissement est de 28 ans et 6 mois, contre 26 ans et 11 mois en Les âges d entrée plus élevés sont surtout observés dans les FAM et dans les MAS. La durée de présence est de 11 ans et 2 mois, elle était de 11 ans en Elle a augmentée de l ordre de 6 mois en FAM, mais a diminué du même volume en MAS. L ancienneté la plus courante se situe dans la tranche des 1 à 5 ans. (Graphique 4) davantage de déficiences du psychisme et moins de déficiences intellectuelles, Les déficiences intellectuelles restent les plus nombreuses puisqu elles touchent 60 % des adultes accueillis. Les déficiences du psychisme concernent 21 % des adultes, et le polyhandicap 9 % (Graphique 5). Depuis 2001, on observe, comme au niveau national, une diminution de la part des déficiences intellectuelles (qui passe de 67 à 60 %) et une augmentation de la part des déficiences du psychisme (qui passe de 16 à 21 %). A l exception des FAM, dont la proportion de (2) JIl s agit des foyers d hébergement, des foyers occupationnels, des MAS, des FAM et des établissements. déficiences intellectuelles augmente, cette tendance est observée dans toutes les autres catégories de structure, d une manière plus intense dans les MAS et les foyers d hébergements que dans les foyers de vie. Les retards mentaux moyens restent la déficience la plus fréquente. un recrutement de proximité pour 85 % des adultes handicapés La région reçoit un peu plus de 700 handicapés (9,5 % des effectifs présents) dont le dossier a été déposé auprès de la Commission des Droits et de l Autonomie des Personnes Handicapées (CDAPH) dans un département hors région. Les deux principales régions concernées sont l Aquitaine pour 210 cas et l Ile-de-France pour 180 cas. Les départements du Gers, du Lot et du Tarn-et-Garonne sont les plus accueillants avec respectivement 22 %,

4 TABLEAU 3 : Adultes handicapés présents dans les structures Age moyen (années) Ancienneté moyenne dans l établissement (année) Part des hommes Part des 40 ans et plus d hébergement 38,4 36,9 11,2 11,4 60,0 % 48,1 % 41,0 % Maisons d accueil spécialisées (MAS) 40,8 37,4 10,6 11,2 54,4 % 52,9 % 37,1 % 41,5 49,9 2,3 1,5 74,2 % 49,6 % 83,3 % occupationnels ou foyers de vie 42,0 39,7 13,0 12,7 57,6 % 56,9 % 49,9 % d accueil médicalisé (FAM) 40,0 36,3 7,8 7,0 60,1 % 48,5 % 29,9 % Ensemble des établissements centrés sur 40,3 38,0 11,2 11,0 58,5 % 51,9 % 42,5 % et services d aide par le travail 36,8 37,0 12,7 11,5 61,1 % 42,8 % 40,5 % 17 % et 16 % des handicapés hébergés. En moyenne, 85 % des adultes handicapés accueillis ont déposé leur dossier à la CDAPH du département où ils sont hébergés, plus dans l Ariège (91 %) que dans le Gers (72 %). GRAPHIQUE 4 : 30 % 25 % Ancienneté dans l établissement des adultes handicapés Etablissements centrés sur l'hébergement ESAT des entrées en d adultes plus âgés En, il y a eu 450 nouvelles entrées dans le dispositif d hébergement, pour environ 430 sorties. L âge moyen est de 31 ans et 6 mois, soit un âge d entrée plus avancé que celui des adultes présents dans les structures. Les hommes sont plus nombreux (65 %). Ces nouvelles entrées sont affectées de déficiences du psychisme à un taux plus élevé (36 %) que la population accueillie plus ancienne, alors que le taux de déficiences intellectuelles est de 44 %. quatre adultes sur six, sortis du dispositif, ont un logement personnel ou sont hébergés par la famille Les sorties représentent environ 6 % des effectifs présents. L âge de sortie est de près de 40 ans. En moyenne ces personnes sont restées présentes dans l établissement durant 7 ans et 5 mois. Néanmoins, les durées courtes de présence (moins d un an) concernent près d un adulte handicapé sur 4. A l opposé 11 % des personnes qui sortent de l établissement y sont restées 20 ans et plus. Une sortie sur cinq est consécutive au décès, proportion qui atteint 2 sorties sur 3 dans les MAS. A la sortie, 40 % des adultes handicapés intègrent un logement personnel ou sont hébergés par la famille, et deux sur dix sont accueillis dans un autre établissement d hébergement d adultes handicapés. 20 % 15 % 5 % 0 % Moins de 1 an de 1 à 5 ans de 6 à 10 ans de 11 à 15 ans de 16 à 20 ans plus de 20 ans les emplois dans les établissements centrés sur : personnes, majoritairement féminines, plus âgées qu en 2001, Le secteur de emploie personnes pour un Equivalent Temps Plein de près de Le temps moyen de travail est de 80 %, variant de près de 90 % pour le personnel éducatif, pédagogique et social à 15 % pour le GRAPHIQUE 5 : Plurihandicap 2 % Déficiences motrices 5 % Polyhandicap 9 % Déficiences du psychisme 21 % personnel médical (Tableau 4). Le groupe de fonction le plus fréquent qui regroupe 45 % des ETP est le personnel éducatif, pédagogique et social, composé principalement de personnel d éducation spécialisé (Tableau 5). Ces personnes employées ont en moyenne 44 ans (53 ans pour le personnel médical). Les 55 ans et plus concernent 15 % des effectifs, contre 8,5% en En Répartition par déficience principale des adultes accueillis dans des établissements centrés sur Déficiences visuelles 1 % Autres déficiences 2 % Déficiences intellectuelles 60 %

5 TABLEAU 4 : Personnel En nombre En ETP Temps Age moyen de travail Proportion des 55 ans et plus Ancienneté dans l établissement (année) d hébergement ,5 72,9 % 45,1 16,3 % 11,7 Maisons d accueil spécialisées (MAS) ,5 81,5 % 43,6 14,1 % 11, ,8 70,9 % 41,6 17,5 % 3,7 occupationnels ou foyers de vie ,2 80,4 % 44,0 15,6 % 11,0 d accueil médicalisé (FAM) ,7 80,2 % 43,4 13,2 % 9,0 Ensemble des établissements centrés sur ,7 79,2 % 43,9 14,8 % 10,7 et services d aide par le travail ,5 79,5 % 46,2 19,8 % 12,1 TABLEAU 5 : Fonction principale exercée par le personnel (en %) d hébergement Maisons d accueil spécialisées (MAS) Etablissements occupationnels ou foyers de vie d accueil médicalisé (FAM) Ensemble des établissements centrés sur Etablissements et services d aide par le travail Personnel de direction 11,7 5,9 15,2 9,3 7,1 8,3 18,0 Personnel des services généraux 30,2 18,4 18,6 22,7 17,3 21,6 11,3 Personnel d encadrement, sanitaire et social 4,1 1,3 5,2 2,5 2,6 2,4 6,5 Personnel éducatif, pédagogique et social 47,7 34,0 34,4 56,2 41,7 44,8 60,2 Personnel médical 0,2 0,6 1,1 0,2 0,4 0,4 0,2 Psychologue et personnel paramédical 3,9 37,9 22,5 7,5 28,7 20,6 3,7 Candidat élève 2,1 1,9 2,9 1,6 2,2 1,9 0,0 Ensemble 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 100,0 moyenne, elles sont en poste dans l établissement depuis dix ans et 8 mois. Les femmes sont majoritaires : sur quatre employés trois sont des femmes, sauf pour le personnel médical où la proportion est inversée. pour des taux d encadrement importants Le taux d encadrement moyen se situe à 80 ETP pour 100 personnes accueillies, variant de 117 en MAS à 45 ETP en foyer d hébergement. Ce taux est plus faible dans les établissements (28 ETP). Les établissements et services d aide par le travail A la fin, la capacité installée dans les ESAT est de places soit une évolution de 9,5 % par rapport à Comme pour les structures d hébergement, cette progression est inférieure à celle observée au niveau national. Les ESAT accueillent adultes handicapés, le taux d occupation avoisinant les 100 %. C est dans le Tarn-et-Garonne que l augmentation a été la plus forte (21,3 %), mais ce département continue à posséder un des plus faibles taux d équipement. La croissance a été la plus faible dans l Ariège et des Hautes-Pyrénées (+3,7 %), qui restent néanmoins les départements ayant le plus fort taux d équipement. Le taux de la Haute-Garonne est resté le même ; l augmentation du nombre d adultes en ESAT compensant l augmentation de la population Par nature, le mode d accueil essentiel des ESAT est l externat. Cependant 5 % des places correspondent à de l internat. Les adultes handicapés accueillis dans ces structures sont hébergés pour 42 % d entre eux en foyer d hébergement. Les autres résident dans un logement personnel (36 %) ou en famille (21%). Une population d un âge moyen identique à celui de 2001, mais qui demeure dans l établissement un an de plus, La population est composée de 61 % d hommes. L âge moyen des présents est de 36 ans et 10 mois, sensiblement identique à la situation en fin La part des 40 ans et plus passe de 40 % en 2001 à 43 % en (Graphique 6 ). L âge moyen d entrée en ESAT se situe à 26 ans soit 6 mois de plus qu en Le temps de présence moyen est de 12 ans et 8 mois, soit un an de plus qu en 2001 et près d un quart des personnes reste dans la structure au moins 20 ans. (Graph. 4) affectés pour les deux tiers de déficiences principales intellectuelles, Près de 2 handicapés sur 3 présentent des déficiences intellectuelles, essentiellement des retards moyens ou légers, les déficiences du psychisme concernant 27 % des travailleurs. Comme pour le niveau

6 GRAPHIQUE 6 : % Moins de 20 ans de 20 à 24 ans de 25 à 29 ans national, on observe depuis 2001, une baisse de la proportion des déficiences intellectuelles et une augmentation de la part des déficiences du psychisme. une part plus importante de déficience du psychisme dans les entrées de En, environ 345 handicapés ont intégré les structures et 265 en sont sortis. Les travailleurs intégrant la structure (7 % des effectifs) ont un âge moyen de 29 ans et quatre sur dix souffre d une déficience principale du psychisme. plus d un sortant sur trois reste dans le système d accueil des adultes handicapés Les personnes qui sortent des ESAT sont âgées de 39 ans. Elles quittent la structure ESAT pour en intégrer une autre dans 20% des cas, et à domicile sans activité ni prise en charge pour 28 %. Une sur dix trouve MÉTHODOLOGIE Répartition par âge des adultes des établissements et services d aide par le travail de 30 à 34 ans de 35 à 39 ans de 40 à 44 ans de 45 à 49 ans de 50 à 54 ans de 55 à 59 ans 2001 de 60 à 64 ans 65 ans et plus un emploi en milieu ordinaire et 16 % d entre eux sont admis dans un foyer de vie ou un foyer occupationnel employés dans les ESAT Les ESAT emploient personnes pour un équivalent temps plein de Le temps moyen de travail est de 80 % (Tableau 4). Le taux d encadrement est de 24,4 ETP pour 100 travailleurs handicapés, plus faible en Aveyron (19,4) qu en Tarn et Garonne (27,8). Près de la moitié des emplois correspondent à du personnel éducatif, pédagogique et social, essentiellement orienté «travail» (Tableau 5). Plus souvent des hommes (54 %), les employés sont âgés de 46 ans en moyenne et un sur cinq à 55 ans ou plus, soit près du double qu en En moyenne ils sont dans l établissement depuis 12 ans. L enquête auprès des établissements et services pour personnes handicapées, enfants et adultes, est une enquête exhaustive (enquête dite ES). Elle est relative à la situation au 31 décembre. La précédente enquête concernait la situation au 31 décembre Les informations collectées portent sur la structure, les personnes accueillies au 31 décembre, les handicapés sortis du dispositif en et le personnel. Le champ des établissements pour adultes handicapés est : les foyers d hébergement, les foyers occupationnels, les foyers d accueil médicalisés, les maisons d accueil spécialisées, les établissements, les centres de rééducation professionnelle, les centres de pré orientation les établissements et services d aide par le travail. Ont été interrogés également les services d accompagnement à la vie sociale (SAVS) et les services d accompagnement médico-social (SAMSAH), qui seront étudiés ultérieurement. Encadré 1 Dans cette étude, «l ensemble du dispositif» comprend les foyers d hébergement, les foyers occupationnels, les foyers d accueil médicalisés, les maisons d accueil spécialisées, les établissements, les centres de rééducation professionnelle, les centres de pré orientation les établissements et services d aide par le travail. Les entreprises adaptées ne sont pas du champ de l enquête. Les structures centrées sur comprennent les foyers d hébergement, les foyers occupationnels, les foyers d accueil médicalisés, les maisons d accueil spécialisées, les établissements. Les foyers d hébergement ont pour but d héberger des travailleurs handicapés en provenance d ESAT, d entreprises adaptées ou du milieu ordinaire. Les foyers occupationnels ou foyers de vie sont des structures qui reçoivent des adultes gravement handicapés disposant d une certaine autonomie ne justifiant pas leur admission en maison d accueil spécialisée ou en foyer accueil médicalisé, mais ne sont toutefois pas aptes à exercer un travail productif, même dans une structure de travail protégé. Les foyers d accueil médicalisé (FAM) sont réservés à des personnes handicapées physiques, mentales (déficients intellectuels ou malades mentaux handicapés) ou atteintes de handicaps associés dont la dépendance totale ou partielle les rend inaptes à toute activité à caractère professionnel et rend nécessaire l assistance d une tierce personne pour la plupart des actes essentiels de l existence, ainsi qu une surveillance médicale et des soins constants. Les maisons d accueil spécialisées (MAS) reçoivent des personnes adultes handicapés n ayant pu acquérir un minimum d autonomie et dont l état nécessite une surveillance médicale et des soins constants. Les établissements et services d aide par le travail (ESAT), excentres d aide par le travail, sont des établissements sociaux accueillant des personnes handicapées ne pouvant mener une vie professionnelle normale. Cette structure leur offre une activité, avec des conditions de travail aménagées. Elle leur assure de plus, une possibilité d insertion en atelier protégé ou en milieu ordinaire. Directeur de la publication : R. PEREIRA, Directeur régional -/- Rédacteur en chef : B. MAGNIER -/- Renseignements : DRASS Midi-Pyrénées : 10, chemin du Raisin TOULOUSE Cedex 9 - Tél /- N ISSN : /- Réalisation : sarl dixit Toulouse -/- Impression : Imprimerie AG L Union.