Les articles en italique réfèrent à la convention locale.

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1 A Abandon de poste Abolition de poste Absence pour activités syndicales Absence sans avis ou excuse valable Accident d automobile - prestations b) Accident du travail (ou maladie professionnelle) - assignation temporaire congé annuel congé férié congé-maladie c) - équipe spéciale et aménagement de poste plus d un employeur c) - prestations c) Activités à l extérieur de l établissement Adoption (congé pour) à 22.26, à C Affectation temporaire (personne salariée sécuritaire) Affichage - ancienneté (liste) avis poste (voir mutations volontaires) Agence externe de recrutement Agent de sécurité Aire de repos Alcoolisme Allocation de déplacement... art automobile , à coucher et disparités régionales...section III, annexe M - prime d assurances affaires remboursement repas , sécurité d emploi...art stationnement au port d attache transport (autre qu automobile) , Aménagement de poste Ancienneté (général) à accumulation , 12.11, , 18.03, 22.13, 22.20, c), annexes E, J, T et U - acquisition à acquisition pour sécurité d emploi calcul à 12.05

2 - conservation , 12.12, 12.13, 12.16, 18.02,18.03 annexes E, J, T et U - liste et contestation de la liste , période de probation , annexes D, T et U - perte , temps partiel Arbitrage (général) à conférence préparatoire demande d arbitrage , frais à 11.30, 15.16, libération médical (invalidité moins de 104 semaines) médical (invalidité plus de 104 semaines) à médiation médiation arbitrale prioritaire procédure régulière à procédure sommaire , à recours en cas de fardeau de tâche sécurité d emploi à témoin titre d emploi (détermination du rangement) à 8.25 Arbitre - juridiction , à 11.10, , 11.23, médecin-arbitre ), à pouvoirs , 11.08, 11.12, , 11.20, ), Arrangements locaux - comité de santé et sécurité (modalités)... art. 22, consultation de dossier...g conversion de la prime de nuit en jours A) 2 - libération syndicale (pour séances de négociation locales) mesures spéciales modalités d application horaire de 4 jours...g quart stable de nuit...annexe N - utilisation de l ancienneté véhicule (disparités régionales)... annexe M 8.01 Article personnel , Assignation - assignation 5 jours ou moins c), assignation de 6 mois et plus , assignation de plus de 5 jours d) l), assignation non débutée b - congé férié m) - poste temporairement dépourvu de titulaire plus de 30 jours

3 - quitter une assignation j) - remplacement de 30 jours et plus l) - remplacement en blocs des congés annuels f) - remplacement excédant 4 mois e) - avis temps supplémentaire Assignation temporaire (lésion professionnelle) équipe spéciale à Assistante chef d équipe Assurance automobile - prime remboursée par l employeur (assurances affaires) Assurance maladie (régime de base et optionnels) - admissibilité et contribution de l employeur exclusion (retraité réembauché)... lettre d entente no 2 - maintien de la participation , 15.03, 18.01, , 22.20, , 23.30, s) - refus de participation , régime de base à Assurance responsabilité , 32.02, annexe Q Assurance salaire (général) à admissibilité congé à traitement différé f) - congé férié congé maladie , à définition d invalidité à délai de carence , en cas de retraite exclusion (retraité réembauché)... lettre d entente no 2 - grève invalidité de plus de 104 semaines à période d invalidité , prestations , 23.06, 23.29, 23.31, 23.32, procédure de règlement des litiges (invalidité) réadaptation e) - salarié à temps partiel , e) - vérification par l employeur à Assurance vie (général) , congé adoption C - congé maternité congé sans solde c) - retraité retraité réembauché... lettre d entente no 2 Automobile - accident b) - allocations de déplacement à 27.03

4 - assurances affaires Avantages sociaux à Aveu d une personne salariée Avis à l employeur - absence en raison d invalidité blocs de congés annuels f) 3. - congé pour motifs personnels départ congé-maternité départ (fin d emploi) modification de la disponibilité c) - orientation (initiation à la tâche) participation ou non au régime assurance groupe refus de participer au régime assurance maladie renonciation au congé férié (liste de rappel) m) - report de congé annuel :. lors d invalidité lors de congé maternité report de congé férié retour de congé sans solde c) - retour de congé sans solde ou partiel sans solde de maternité ou d adoption B - retour de congé sans solde pour enseigner retour de congé sans solde pour études retour de congé sans solde pour fonction civique retour de libération sans solde pour activités syndicales Avis à la personne salariée - admissibilité aux régimes d assurance groupe (temps partiel) ancienneté assignation de plus de 5 jours avis de retour (congé de maternité) avis de retour (congé sans solde, adoption, maternité ou paternité) A, B - déménagement disciplinaire (congédiement ou suspension) et examen médical fin d assignation de plus de 6 mois invalidité non reconnue mesure administrative mesures spéciales et modification cédule de travail rapport de dosimétrie et analyse de sang à récupération salaire versé en trop supplantation ou mise à pied , à 14.22, titre d emploi Avis ou copie au syndicat - abolition de poste , 14.10, 14.17, ancienneté , assignation avis disciplinaire, congédiement ou suspension , 4.09

5 - candidature (affichage de poste) changement technologique contestation de l employeur décision CSST contrat d entreprise , déménagement directives de l employeur examen médical fusion de postes B) - invalidité non reconnue mesure administrative mesures spéciales (changement de vocation, fermeture et fusion d établissements et de services) , nomination poste temporairement dépourvu de titulaire PTDT et poste non comblé (raisons) (poste disponible) - retrait préventif de la travailleuse enceinte supplantation ou mise à pied , 14.17, Avortement - complication d une grossesse interruption de grossesse risque et danger B Bénéfices marginaux , 7.13, r), annexes U et T lettre d entente no 2 Bien personnel , Bottes de travail Bumping (voir supplantations) Bureau syndical C Calendrier d affichage de poste Casiers (voir espace de rangement) Centres de réadaptation... annexe B Certificats reconnus en soins infirmiers... annexe F art. 7 Changement de statut (3) (4), 5.07, 21.05, r) Changement d œuvre d un établissement Changements technologiques...art. 35 Chef d équipe Code d éthique Comités paritaires locaux ou provinciaux - assurance vie, maladie, salaire libérations

6 - recyclage sécurité d emploi , soins infirmiers tâches titre d emploi , santé sécurité...art. 22 Congé à traitement différé...art. 34 Congé annuel (général)...art. 16, à affichage , avantages sociaux congé à traitement différé d) - congé d adoption C - congé maternité a), congé maternité ou paternité sans solde ou partiel sans solde (lors d un) congé sans solde a), 18.02, conjoint échange fractionnement modification paiement période quantum à 21.04, reconnaissance années de service réseau remboursement en cas de départ ou démission remplacement en blocs f) - rémunération , report pour congé invalidité / accident report pour congé maternité temps partiel , 7.13 Congé familial B Congé maladie - accident d auto et de travail (en cas d ) accumulation annuelle banque gelée congé à traitement différé e) - congé d adoption C - congé paternité C - congé maternité congé sans solde b), c), grossesse congé spécial A, prise par anticipation , remboursement salarié à temps partiel (avantages sociaux) sécurité d emploi utilisation (et voir assurance salaire) a), 23.41

7 Congé maternité (général) à avantages maintenus avis de départ avis de retour par l employeur calcul des prestations (temps partiel) d) - complications ou interruption de grossesse A, 22.20, congé annuel a), 22.13, congé à traitement différé j) - congés fériés et mobiles accumulés droit au congé , durée du congé à 22.08, 22.15, prestations d assurance parentale , admissible au RQAP , A, non admissible au RQAP mais admissible au RAE , non admissible au RQAP et au RAE A, primes de disparités régionales D - répartition du congé suspension temporaire , B - visite médicale A c), Congé maternité ou paternité sans solde ou partiel sans solde (général) à E lettre d entente no 17 - aménagement du congé partiel , avantages maintenus avis de départ avis de retour par l employeur et la salariée B - candidature à un poste vacant congé annuel congé à traitement différé g) h) j) - durée statut de la personne salariée à T.C. lors d un congé partiel sans solde transformation du congé a) Congé mobile (psychiatrie)...annexe I, article 4 - congé à traitement différé i) - salarié à temps partiel...annexe I, article 4 Congé partiel sans solde Congé paternité report du congé annuel, des congés fériés et mobiles Congé pour activités syndicales externes (voir libérations syndicales) Congé pour adoption à 22.26, à C - avis de retour A - congé à traitement différé g) h) j) - report du congé annuel, des congés fériés et mobiles Congé pour agir comme jurée ou témoin Congé pour décès à Congé pour fonction civique Congé pour mariage , 25.06

8 Congé pour motifs personnels Congé pour responsabilités parentales et aidants naturels Congé pour union civile Congé sans solde (général)...art. 17, art. 18, à activités syndicales extérieures à adoption D, A, 22.25, enseigner a), art études à 18.08, 18.03, l) - familial B - mariage , modalités de retour c), 18.08, n excédant pas 4 semaines n excédant pas 52 semaines Congédiement à arbitrage , Congés (personnel admissible à la retraite)... lettre d entente no 3 Congés fériés (général)... art. 15, art accumulation congé compensatoire liste lors de congé annuel lors de congé hebdomadaire lors de congé maladie, lésion professionnelle Noël et Jour de l An , quart stable de nuit...annexe N - report temps partiel temps supplémentaire , Congés spéciaux pour les T.C. de nuit...annexe N Conjoint (définition) (10) Consultation de dossier...g3-01 Contrat d entreprise à Copies au syndicat (voir avis au syndicat) Cotisation syndicale , 5.08 D Décès (congé pour) à Définition des termes à conjoint (10) - convention locale enfant à charge (11) - liste de rappel , localité B) - période comptable (9) - période de probation , art. 5

9 - personne conjointe (10) - personne salariée (1) - personne salariée à temps complet (2) - personne salariée à temps partiel (3), annexe S art. 2 - port d attache poste (4), poste fusionné poste temporairement dépourvu de son titulaire , promotion (6) - rétrogradation (8) - service (5), transfert (7) Déménagement , 15.05, 15.07, 15.08, art. 16 Démission ou départ - arbitrage congé à traitement différé n) - montants dus au départ , 21.06, e) - motifs de perte d emploi Déplacement Dérogation (salarié hors taux, hors échelle) Désinstitutionnalisation... lettre d entente no 9 Destruction de biens personnels Développement des ressources humaines... art. 13, art formation (préposés aux bénéficiaires)... lettre d entente no 1 - discrimination Disparités régionales... annexe M Disponibilité , 9.02 Dosimètre radiations à Dossier personnel , 4.06 Droit de la direction... art.2, art. 2 Droit d entrée (cotisation syndicale) Durée de la convention collective...art. 36 E Échelon (avancement) (voir rémunération) Éducateur, Éducatrice...annexe D Effets personnels Emploi non prévu (voir nomenclature) Encadrement professionnel (budget)... lettre d entente no 14 Enfant à charge (définition) (11) Ententes locales (voir arrangements locaux) Entente particulière Équipe de remplacement , Équipe spéciale (santé sécurité au travail) Équipe volante

10 Erreur sur la paie , Espace de rangement Essai (voir période d initiation et d essai) Éthique entre les parties Examen médical ou traitement lié aux tâches Expérience antérieure...art. 17 F Fardeau de tâches , Fermeture de services , 14.05, Fermeture d établissements , Formation postscolaire - éducateurs...annexe D art. 5 - infirmières... annexe E art. 6 - professionnels...annexe F 2.09 à programme d études reconnues...annexe H - rémunération (voir primes, suppléments et rémunération additionnelle) - techniciens...annexe G art. 6 - techniciens en assistance sociale...annexe A 2.04, 2.05 Frais d arbitrage à 11.30, 15.16, (7) - grief déposé avant l entrée en vigueur des dispositions nationales grief déposé avant l entrée en vigueur des dispositions locales Frais de déplacement (voir allocation de déplacement) Fusion de services Fusion d établissements G Grève Grief - assurance salaire compensations et dommages , 11.09, 11.10, délai de dépôt à 10.05, 11.13, discussion avant l arbitrage grief collectif période de probation réponse de l employeur H Harcèlement psychologique , à Heures et semaine de travail... art. 8 - nombre d heures de la semaine de travail , 8.01

11 - période de repas période de repos , semaine de travail , 8.01 Horaire de 4 jours... annexe L, G3-02 I Inconvénient (voir primes) Infirmières auxiliaires (SRMO)... lettre d entente no 8 Initiation à la tâche , Interruption de grossesse (voir avortement) Invalidité (définition) à avis de l employeur , ) 2) - litiges J Juré (congé pour agir comme) Juridiction de l arbitre (voir arbitre (juridiction)) K Kilométrage (voir allocation de déplacement) L Lésions professionnelles (voir accident de travail) Libération - audition (instances LSST) participation à un conseil d administration Libérations syndicales - à l extérieur de l établissement à 6.10, à l intérieur de l établissement à 6.18, arbitrage , comités paritaires délais , 6.05, délégués et représentants (liste) , horaire de travail , local officiers aux instances nationales rémunération , représentant extérieur santé et sécurité (audition)

12 Liste de rappel Listes - ancienneté à démissions entrées et départs des membres heures travaillées programme de formation postscolaire requis par l employeur (infirmier)... annexe E, art. 7 et annexe H - représentants syndicaux et délégués , retenues syndicales...art. 5 - support informatique Local syndical Localité (définition) B) M Magasinier Maladie - priorité sur un poste Maladie professionnelle (voir accident de travail) Mariage (congé pour) , Mécanisme de modifications à la nomenclature des titres d emploi, des libellés, des taux et des échelles de salaire...art. 8 Mécanisme de remplacement des absences (PTDT) - équipe de remplacement Médecin-arbitre (voir arbitre) Médiation Membre en règle à 5.04 Mesure administrative , Mesure disciplinaire à 4.10, 11.09, Mise à jour (formation en cours d emploi) , lettre d entente no 9, art Mise à pied (voir supplantation) - avis , 14.10, congé à traitement différé m) - indemnité procédure (changement d œuvre, fermeture ) à Mutations volontaires... art affichage , en situation d absence mesures spéciales nomination période d initiation et d essai sélection Test

13 N Nomenclature (modifications) , art. 8 Nomination Nuit - conditions particulières...annexe N O Ordre professionnel , art. 21 Orientation (voir initiation à la tâche) P Paie... art départ , erreur sur la paie , Paie de séparation Paiement des salaires... art. 10 Perfectionnement (général) (voir développement des ressources humaines) Période de probation (et voir probation) , annexes A, D, T, U Période de repos , Période d initiation et d essai Perte de l emploi Port d attache Porteur de germes Poste - abolition , 14.17, abolition de poste non vacant , affichage augmentation statutaire , 7.19, candidature , 12.05, 15.05, 22.13, 22.28, comparable définition disponible éligibilité... annexe F art. 7 - fusionné , 11.24, nomination , 12.06, poste professionnel poste réservé (raisons médicales) poste vacant prêt de service salaire à 7.04 Poste temporairement dépourvu de son titulaire... art. 6 Postscolaire (voir formation postscolaire)

14 Poursuite judiciaire (voir assurance responsabilité) Pratique et responsabilité professionnelles... art. 21 Préretraite (voir régime de retraite) Prêt de service... art. 13 Primes, suppléments salariaux et rémunération additionnelle...art. 9 - ancienneté assistant-chef d équipe chef d équipe coordination professionnelle...annexe F 2,21 - cours d initiation à l approche des bénéficiaires...annexe I et R lettre d entente no 7 - disponibilité éducateurs...annexe D supplément (responsable d unité de vie) encouragement à l étude...art. 4 reconnaissance scolarité additionnelle... annexes H et D art. 5 - fin de semaine , garde fermée...annexe 0 - heures brisées inconvénient subi infirmières... annexe E postscolaire... annexes E et H remplacements à différentes fonctions... annexe E art. 10 soins intensifs... annexe E art. 9 - infirmières bachelières...annexe F - isolement et d éloignement... annexe M section II - nuit , 9.03, annexe N - opération d incinérateur professionnels...annexe F coordination professionnelle psychiatrie... annexe I art. 3 - soins intensifs (infirmières auxiliaires)... annexe C soir , techniciens...annexes G et H postscolaire... annexe G art. 6, annexe H soins intensifs...annexe G art. 8 tri de linge souillé techniciens en loisirs...annexe D art. 8 Priorité d emploi Privilèges acquis , 26.01, art. 28, annexe C art. 4 Probation (période de..) ancienneté , 12.01, définition durée grief Procédure de rappel au travail (liste de rappel) Procédure de supplantation... art. 14

15 Promotion (définition) Psychiatrie (conditions particulières)...annexe I R Radiations à Rappel au travail , 19.04, Réadaptation (en cas d invalidité) e) Recours en cas de fardeau de tâches , Récupération scolaire Recyclage (SRMO) Régime de base d assurance vie, d assurance maladie à Régime de congé à traitement différé...art. 34 Régime de retraite absence maladie congé à traitement différé b) - préretraite, retraite progressive à sécurité d emploi Règles d éthique entre les parties (voir éthique) Remplacement Replacement Rémunération additionnelle (voir aussi primes, suppléments)...annexe H Repas , allocation de déplacement , 11.05, période , 8.04 Repos (période de..) , aire de repos jours de repos Représentant syndical externe ou interne - liste à l employeur (voir libérations syndicales) Responsabilités professionnelles (voir aussi pratique et responsabilité professionnelles) art. 21, Retraite - rétention personnel admissible... lettre d entente no 3 - personne retraitée réembauchée... lettre d entente no 2 et lettre d intention no 1 Retenues syndicales , 5.08 Retour progressif e) Retrait préventif de la travailleuse enceinte , affectation provisoire congé à traitement différé k) Retraite (voir régime de retraite) Rétrogradation (définition) (8) Roulement des quarts (rotation) - rafraîchissement des techniques

16 S Salaires - augmentation et avancement d échelon... art. 7, annexes D art. 5, E art. 6 G art. 6 et H - congé à traitement différé a) - disposition spéciale de la prime d inconvénient garantie de salaire hebdomadaire majoration Noël et Jour de l An paiement...art. 7 - salarié hors taux, hors échelle salarié hors taux, hors échelle (dérogations prévues à la loi) Salarié - définition (1) - temps complet (2) - temps partiel (3) Salarié hors de l unité de négociation , ancienneté , 12.03, Santé sécurité (général)...art comité local... art danger immédiat ou éventuel examen médical annuel intégration d un bureau de santé... annexe J - radiations à rencontres patronale et syndicale Sécurité d emploi... art. 15, annexe S art. 4 Semaine régulière de travail (et voir heures et semaine de travail) personnel en soins infirmiers et cardio-respiratoires semaine de 4 jours... annexe L, G3-02 Service Service de placement Supplantation (procédure de..) , art. 14, à professionnel Suppléments (voir primes, suppléments et rémunération additionnelle) Suspension , 4.08, T Tableau syndical à 4.03 Téléavertisseur Témoin (congé pour agir comme..) , Temps partiel - admissibilité assurance vie, maladie, salaire , affectations (voir affectations)

17 - ancienneté calcul à changement de statut (TC/TP) (3) (4), assurance salaire e), assurance vie avantages sociaux , 7.13, 23.44, annexe I congé à traitement différé q) - congé annuel , 21.05, congé partiel pour études congé pour adoption , congé sans solde de maternité et paternité a) - congés fériés congés maladie congés mobiles en psychiatrie... annexe I art. 4 - disponibilité gains indemnités de mise à pied liste de rappel (voir affectations) - paie de séparation prestation de maternité A, d) - prime d isolement... annexe M replacement supplantation (procédure de..) à Temps supplémentaire (général)... art. 9, art ancienneté , congé hebdomadaire congé férié ), délai de 16 heures disponibilité liste de rappel rappel au travail , rémunération service privé téléavertisseur Test Titre d emploi abolition, modification ou création...art. 8, voir nomenclature Toxicomanie Traitement différé (congé à..)...art. 34 U Union civile (10) (11), 23.02, Unités spécifiques...annexe P

18 V Vacances (voir congé annuel) Vêtement de travail... art allocation Visite médicale lors d une grossesse A c), 22.20