Liste des fiches CLAP/GTP par mot clé - 97/23/CE

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1 Liste des fiches CLAP/GTP par mot clé - 97/23/CE Mot clé Numéro CLAP Acceptée par le CLAP Numéro GTP Acceptéee par le GTP Sujet 58 29/06/2000 1/25 29/06/2000 Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de 95 18/04/2007 2/16 18/04/2007 Classification - Régulateurs de /03/2000 2/12 24/03/ /04/2007 2/5 18/04/ /06/2000 5/2 29/06/ /11/2006 1/40 21/11/ /05/2002 5/4 24/05/ /01/2003 1/42 28/01/2003 Classification - Température maximale admissible TS Classification - Température maximale admissible TS EES conception - Dispositifs de limitation de la Domaine d'application - Accessoires sous EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables Domaine d'application - Tuyauterie de décharge des accessoires de /11/2003 9/7 03/11/2003 Domaine d'application - Accessoires de /10/2002 1/20 03/10/2002 Domaine d'application - Système de mesure ou de contrôle /10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement /06/2005 8/13 28/06/2005 EES fabrication - Marquage CE sur accessoires sous et accessoires de de petites dimensions /03/2004 2/33 18/03/2004 Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de /03/2006 3/17 31/03/2006 Ensemble - Accessoires de et ensembles /04/2007 5/6 18/04/2007 EES conception - Dispositif de protection /04/2003 1/43 29/04/2003 Domaine d'application - Accessoires de /01/2005 8/14 19/01/ /03/2004 2/32 18/03/2004 EES fabrication - Soupape de sûreté et essai de résistance à la Domaine d'application - Système d ouverture et de fermeture rapides sur un /01/2005 2/29 19/01/2005 Domaine d'application - Soupape anti-vide /06/2005 4/11 28/06/ /02/2011 Sans objet EES fabrication - Marquage d'un dispositif à disque de rupture EES fabrication - Accessoire de d'un ensemble comportant la source génératrice de la

2 284 20/03/2014 5/9 20/03/ /03/2012 5/8 06/03/ /10/2011 Sans objet /03/2012 2/40 06/03/ /03/2015 Sans objet EES conception - Dispositifs de limitation de la - Courte durée EES conception - Autocontrôle des accessoires de Ensemble - Ensembles sans accessoires de Classification - Assemblage d'un accessoire sous et d'un. EES conception - Détermination de la PS d'un de type soupape protégeant des équipements de PS différentes accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous 8 27/06/2001 2/17 27/06/2001 Classification - Accessoires sous 23 07/03/2013 2/2 07/03/2013 Classification - Notion de DN 26 28/01/1999 1/6 28/01/1999 Classification - Manomètres 54 08/11/1999 1/15 08/11/1999 Domaine d'application - Rôle opérationnel d'un 72 28/06/2005 1/8 28/06/2005 Domaine d'application - Accessoire sous 73 28/01/1999 1/9 28/01/1999 Domaine d'application - Composants de tuyauterie 75 28/01/1999 2/1 28/01/1999 Classification - Accessoires sous 92 22/09/1999 Sans objet Domaine d'application - Détendeurs 95 18/04/2007 2/16 18/04/2007 Classification - Régulateurs de /11/1999 8/2 08/11/ /06/2000 2/13 29/06/ /11/2006 1/40 21/11/ /06/2005 8/13 28/06/2005 EES fabrication - Vérification finale des équipements sous Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II Domaine d'application - Accessoires sous EES fabrication - Marquage CE sur accessoires sous et accessoires de de petites dimensions accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous accessoire sous /10/ /03/2004 2/31 16/03/ /03/2004 1/48 18/03/ /03/2004 1/50 18/03/ /03/2012 2/40 06/03/ /10/2012 Sans objet Classification - Accessoires sous destinés à être installés sur une tuyauterie Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie Domaine d'application - Arrête-flammes et dispositifs anti-retour de flammes Domaine d'application - Nez de torchère à l extrémité d une tuyauterie Classification - Assemblage d'un accessoire sous et d'un. Classification - Accessoire sous pour injection de produits

3 accumulateur 11 24/03/2000 1/19 24/03/2000 accumulateur /03/2004 1/49 18/03/2004 AEM 48 20/03/2014 7/12 20/03/2014 AEM 80 29/01/1999 7/3 29/01/1999 Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques Domaine d'application - Accumulateurs pour équipements électriques à haute tension EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Délais pour les approbations européennes de AEM /11/1999 9/2 08/11/1999 EES - Matériaux reconnus d'usage sûr AEM /11/1999 9/3 08/11/1999 AEM /07/2002 Sans objet AEM /05/2004 Sans objet EES - Qualification d'un fabricant de EES - Propriété d'une AEM (Approbation Européenne de Matériaux) EES - Règles d'établissement d'une AEM pour d'usage sûr. AEM /03/2000 7/9 24/03/2000 EES - Certificat matière AEM /06/2000 9/4 29/06/2000 AEM /07/2003 Sans objet AEM /11/2010 7/21 24/11/2010 AEM /11/2010 7/26 24/11/2010 analyse de risque 21 20/03/2014 8/3 20/03/2014 analyse de risque 61 08/11/1999 8/4 08/11/1999 analyse de risque 85 18/03/2004 9/24 18/03/2004 analyse de risque 94 07/09/2004 8/7 07/09/2004 analyse de risque /04/2003 5/3 29/04/2003 EES - Approbation européenne de EES - Historique d'usage sûr pour un matériau EES - Evaluation particulière des EES - Approbation européenne de - Type de matériau EES fabrication - Informations utiles à la données à l'utilisateur EES spécifique - Analyse de risque ("phénomènes dangereux") Nouvelle approche - Exigences complémentaires des réglementations nationales EES conception - Détermination de la maximale admissible EES spécifique - Fuite d'équipements sous analyse de risque /01/2005 2/20 19/01/2005 Classification - Fluides inflammables analyse de risque /05/2002 2/22 24/05/2002 Classification - Danger de surchauffe analyse de risque /05/2002 5/4 24/05/2002 EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables analyse de risque /01/2005 Sans objet Classification - Substances dangereuses

4 analyse de risque /10/2002 2/24 03/10/2002 analyse de risque /10/2002 8/11 03/10/2002 analyse de risque /03/2004 2/33 18/03/2004 Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides EES spécifique - Analyse des phénomènes dangereux pour les produits fabriqués conformément aux normes harmonisées Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de analyse de risque /03/2004 2/32 18/03/2004 appareil respiratoire appareil respiratoire appareil respiratoire appareil respiratoire 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition /01/2003 1/10 28/01/2003 Domaine d'application - Système d ouverture et de fermeture rapides sur un Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires /04/2003 1/44 29/04/2003 Domaine d'application - Appareils respiratoires /03/2015 8/18 Sans objet EES conception - Pression et température marquées sur les bouteilles d'appareils respiratoires approbation /03/2013 6/15 07/03/2013 approbation /10/2014 Sans objet EES fabrication - Approbation des modes opératoires d'assemblages s Evaluation de la - Approbations des modes opératoires et du personnel approbation européenne de approbation européenne de 48 20/03/2014 7/12 20/03/ /01/1999 7/3 29/01/1999 EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Délais pour les approbations européennes de approbation européenne de /11/1999 9/2 08/11/1999 EES - Matériaux reconnus d'usage sûr approbation européenne de approbation européenne de approbation européenne de /11/1999 9/3 08/11/ /07/2002 Sans objet /05/2004 Sans objet EES - Qualification d'un fabricant de EES - Propriété d'une AEM (Approbation Européenne de Matériaux) EES - Règles d'établissement d'une AEM pour d'usage sûr. approbation européenne de /03/2000 7/9 24/03/2000 EES - Certificat matière approbation européenne de approbation européenne de approbation européenne de /06/2000 9/4 29/06/ /07/2003 Sans objet /11/2010 7/21 24/11/2010 EES - Approbation européenne de EES - Historique d'usage sûr pour un matériau EES - Evaluation particulière des

5 approbation européenne de /11/2010 7/26 24/11/2010 EES - Approbation européenne de - Type de matériau arrête-flammes /03/2004 1/48 18/03/2004 assemblage /03/2012 2/40 06/03/2012 Domaine d'application - Arrête-flammes et dispositifs anti-retour de flammes Classification - Assemblage d'un accessoire sous et d'un. assemblage assemblage assemblage 1 07/09/2004 7/25 07/09/2004 EES - Tubes soudés 2 26/01/2006 Sans objet EES fabrication - ISO 9001 et EN /03/2012 6/5 06/03/2012 EES fabrication - Assemblage assemblage assemblage assemblage 36 29/01/1999 6/4 29/01/ /03/2006 6/1 31/03/ /06/2014 Sans objet EES fabrication - Qualification de mode opératoire d'assemblages s EES fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages s EES fabrication - Qualification des modes opératoires de soudage (QMOS) assemblage assemblage assemblage assemblage assemblage assemblage assemblage /05/2002 6/11 24/05/ /05/2002 6/6 24/05/ /06/2001 6/8 27/06/ /03/2014 6/12 20/03/ /09/2004 3/15 07/09/ /01/2005 6/14 19/01/ /03/2013 6/15 07/03/2013 EES fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d assemblage EES fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages s EES fabrication - Normes harmonisées pour les assemblages s EES fabrication - Examens et essais pour l approbation des modes opératoires et du personnel d assemblage Ensemble - Classement d'assemblages s EES fabrication - Soudage sur une partie soumise à la EES fabrication - Approbation des modes opératoires d'assemblages s assemblage assemblage /05/2011 Sans objet Domaine d'application - Limites du récipient /03/2013 Sans objet EES - Matériaux composites assemblage assemblage /06/2013 Sans objet /10/2014 Sans objet Evaluation de la - Contrôles non destructifs menés sur les assemblages s Evaluation de la - Approbations des modes opératoires et du personnel

6 assurance de la qualité 2 26/01/2006 Sans objet EES fabrication - ISO 9001 et EN 729 assurance de la qualité assurance de la qualité 15 14/11/1996 Sans objet 32 20/09/2001 Sans objet Evaluation de la - Application des modules H et H1 Evaluation de la - Adaptation des modules en fonction du type de production assurance de la qualité 79 31/03/2006 7/2 31/03/2006 EES - Certification du système d'assurance qualité d'un fabricant de assurance de la qualité assurance de la qualité assurance de la qualité assurance de la qualité assurance de la qualité 86 08/11/1999 7/7 08/11/ /03/2013 7/16 07/03/ /02/2002 6/10 28/02/ /04/ /7 29/04/ /11/2003 Sans objet EES - Evaluation spécifique pour les EES - Evaluation spécifique des fabricants de matériau EES fabrication - Mode opératoire d'assemblage utilisé sur plusieurs sites Evaluation de la - Documentation requise dans le cadre des modules assurance qualité EES - Système d'assurance qualité des fabricants de assurance de la qualité /12/2007 4/12 07/12/2007 Evaluation de la - Famille de produits assurance de la qualité assurance de la qualité /03/2013 7/27 07/03/ /03/2012 4/15 06/03/2012 attestation /01/2001 Sans objet attestation /04/2004 Sans objet EES - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée Evaluation de la - Date d expiration du certificat AQ Evaluation de la - Attestation de Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G autocuiseur 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition autocuiseur /02/2002 8/10 28/02/2002 EES fabrication - Format de marquage de l année de fabrication des autocuiseurs autocuiseur /04/2007 1/52 18/04/2007 Domaine d'application - Autocuiseurs électriques autocuiseur /03/2012 8/19 06/03/2012 barillet/collecteur /10/2012 base statistique 98 25/11/1999 Sans objet Evaluation de la - Evaluation de la Equipement à usage domestique - Marquage Classification - Accessoires sous destinés à être installés sur une tuyauterie EES fabrication - Echantillonnage sur base statistique boulonnerie 84 27/06/2001 7/6 27/06/2001 EES - Parties principales sous boulonnerie 88 08/11/2000 7/8 08/11/2000 EES - Pièces de boulonnerie boulonnerie /09/2001 Sans objet boulonnerie /01/2005 7/19 19/01/2005 bouteille /01/2003 1/10 28/01/2003 EES - Exigences pour les des parties sous EES - Composants d équipements sous Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires

7 bouteille /04/2007 1/41 18/04/2007 bouteille /02/2002 1/35 28/02/2002 bouteille /03/2012 1/36 06/03/2012 Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie bouteille /11/2003 Sans objet Domaine d'application - Véhicule de loisir brasage 33 06/03/2012 6/5 06/03/2012 EES fabrication - Assemblage bride /03/2014 1/22 20/03/2014 bride /01/2005 7/19 19/01/2005 bride /10/2012 Sans objet calcul 53 28/01/1999 5/1 28/01/1999 Domaine d'application - Composants d équipements sous EES - Composants d équipements sous Classification - Accessoire sous pour injection de produits EES conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul canalisation 67 25/03/1999 Sans objet Domaine d'application - Capacité de stockage canalisation 68 08/11/1999 1/17 08/11/1999 Domaine d'application - Equipements sous standards canalisation /06/2000 1/16 29/06/2000 Exclusion - Réseaux d adduction, de distribution et d évacuation d eau et leurs équipements canalisation /03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport canalisation /03/2013 1/29 07/03/2013 canalisation /04/2001 1/31 04/04/2001 canalisation /01/2003 1/32 28/01/2003 Exclusion - Poste de détente d'une canalisation de transport Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV) Domaine d'application - Sous-stations de canalisations de chauffage urbain capacité 67 25/03/1999 Sans objet Domaine d'application - Capacité de stockage capteur 58 29/06/2000 1/25 29/06/2000 capteur /11/2006 1/40 21/11/2006 capteur /10/2002 1/20 03/10/2002 Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de Domaine d'application - Accessoires sous Domaine d'application - Système de mesure ou de contrôle catégorie 25 08/11/1999 1/5 08/11/1999 Classification - Récipients de faible volume catégorie 32 20/09/2001 Sans objet Evaluation de la - Adaptation des modules en fonction du type de production

8 catégorie 41 28/02/2002 2/15 28/02/2002 Evaluation de la - Autocuiseurs catégorie /03/2000 2/9 24/03/2000 catégorie /11/2000 2/11 08/11/2000 catégorie /11/2010 1/26 24/11/2010 catégorie /05/2002 1/39 24/05/2002 catégorie /10/2002 2/25 03/10/2002 catégorie /03/2004 2/33 18/03/2004 catégorie /09/2004 3/15 07/09/2004 catégorie /04/2003 3/16 29/04/2003 catégorie /09/2004 2/34 07/09/2004 Classification - Récipients contenant deux fuides différents. Evaluation de la - Application d'un module d'une catégorie supérieure Exclusion - Chaudières et récipients sous de catégorie I incorporés dans une machine Exclusion - Ensembles qui relèveraient au plus de la catégorie I Classification - Classification d'un équipement sous Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de Ensemble - Classement d'assemblages s Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un Classification - Catégorie d'un compresseur frigorifique hermétique catégorie /11/2004 Sans objet Classification - Classement des tuyauteries catégorie /10/2009 2/39 26/10/2009 Classification - Classement des fluides : directive 67/548/CE ou réglement CLP certificat 12 18/04/2007 7/5 18/04/2007 EES - Documents de contrôle certificat /01/2001 Sans objet Evaluation de la - Attestation de certificat /10/2002 7/20 03/10/2002 EES - Certificat 3.1 B ou 3.1 C certificat /04/2003 4/10 29/04/2003 certificat /11/2003 7/24 03/11/2003 certificat /03/2013 7/27 07/03/2013 certificat /03/2012 4/15 06/03/2012 Evaluation de la - Conception et fabrication EES spécifique - Conformité d'un matériau à la spécification EES - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée Evaluation de la - Date d expiration du certificat AQ certificat /03/2013 Sans objet EES - Matériaux composites certification 2 26/01/2006 Sans objet EES fabrication - ISO 9001 et EN 729

9 certification 16 28/01/1999 4/2 28/01/1999 certification /03/2013 7/16 07/03/2013 Evaluation de la - Prise en compte de la certification ISO 9001 EES - Evaluation spécifique des fabricants de matériau chaine de chaine de 58 29/06/2000 1/25 29/06/ /03/2004 2/33 18/03/2004 Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de chaine de /04/2003 1/43 29/04/2003 Domaine d'application - Accessoires de chaudière 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition chaudière 66 08/11/1999 3/4 08/11/1999 Ensemble - Chaudières chaudière /11/1999 3/3 08/11/1999 Ensemble - Signification de la dérogation de l'article chaudière /06/2001 3/5 27/06/2001 Ensemble - Dérogation de l'article chaudière /11/2010 1/26 24/11/2010 Exclusion - Chaudières et récipients sous de catégorie I incorporés dans une machine chaudière /10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement chaudière /11/2003 9/20 03/11/2003 Nouvelle approche - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e chaudière /03/2004 8/15 18/03/2004 citerne 99 01/10/2009 1/2 01/10/2009 EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e Domaine d'application - Citerne utilisée pour le transport par route ou par rail citerne /01/2003 1/14 28/01/2003 Domaine d'application - Citerne de transport classification 24 28/01/1999 2/3 28/01/1999 Classification - Eau surchauffée classification 34 31/03/2006 2/7 31/03/2006 Classification - Groupement des fluides classification 39 11/09/1997 Sans objet Classification - Prise en compte dans les normes classification 75 28/01/1999 2/1 28/01/1999 Classification - Accessoires sous classification 87 24/05/2002 2/21 24/05/2002 Classification - Gaz instable classification 89 08/11/2000 2/14 08/11/2000 Classification - Extincteurs et de leurs parties constitutives classification 92 22/09/1999 Sans objet Domaine d'application - Détendeurs classification 93 27/06/2001 2/10 27/06/2001 Classification - Récipients contenant deux phases, une liquide et une gazeuse classification 95 18/04/2007 2/16 18/04/2007 Classification - Régulateurs de classification 97 04/04/2001 1/34 04/04/2001 Domaine d'application - Tonnes à lisier classification /03/2001 Sans objet Classification - Réchauffeurs atmosphériques

10 classification /06/2000 2/13 29/06/2000 classification /10/2002 2/24 03/10/2002 classification /10/2002 2/25 03/10/2002 classification /04/2003 2/27 29/04/2003 Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides Classification - Classification d'un équipement sous Classification - Classement d'un contenant des fluides non initialement introduits (réaction chimique) classification /04/2003 2/28 29/04/2003 Classification - Classement des tuyauteries classification /11/2003 2/30 03/11/2003 Classification - Fluide contenant un solide en suspension classification /11/2004 Sans objet Classification - Classement des tuyauteries classification /10/2009 2/39 26/10/2009 classification /03/2012 2/40 06/03/2012 Classification - Classement des fluides : directive 67/548/CE ou réglement CLP Classification - Assemblage d'un accessoire sous et d'un. classification /10/2012 Sans objet code 10 24/05/2002 8/6 24/05/2002 code 59 08/11/1999 9/5 08/11/1999 code 60 08/11/1999 9/6 08/11/1999 Classification - Accessoire sous pour injection de produits EES spécifique - Niveau de global équivalent Nouvelle approche - Utilisation d'un autre document qu'une norme harmonisée Nouvelle approche - Utilisation partielle d'un ou plusieurs documents code /06/2000 9/9 29/06/2000 Nouvelle approche - Règles de l'art code /07/2003 Sans objet EES - Historique d'usage sûr pour un matériau code /05/2002 6/11 24/05/2002 code /05/2002 6/6 24/05/2002 code /11/ /5 28/11/2001 EES fabrication - Démarche pour l'approbation des modes opératoires d assemblage EES fabrication - Démarche pour l'approbation du personnel en charge des assemblages s Nouvelle approche - Référence normative dans des normes harmonisées à d'autres normes EN et à des normes non EN code /05/2002 Sans objet EES conception - Analyse en fatigue code /11/2003 9/18 03/11/2003 Nouvelle approche - Réglementation nationale et contrôles périodiques collage 33 06/03/2012 6/5 06/03/2012 EES fabrication - Assemblage compartiment /03/2006 2/19 31/03/2006 Classification - Récipient avec plusieurs enceintes ou compartiments composant 1 07/09/2004 7/25 07/09/2004 EES - Tubes soudés composant 9 08/11/2000 3/2 08/11/2000 Domaine d'application - Assemblages sur site

11 composant 11 24/03/2000 1/19 24/03/2000 Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques composant 28 28/01/1999 6/3 28/01/1999 EES fabrication - Procédures de formage composant 55 08/11/2000 Sans objet composant 58 29/06/2000 1/25 29/06/2000 composant 73 28/01/1999 1/9 28/01/1999 Domaine d'application - Eléments démontables d'un Domaine d'application - Capteurs utilisés comme éléments d'une chaîne de Domaine d'application - Composants de tuyauterie composant 84 27/06/2001 7/6 27/06/2001 EES - Parties principales sous composant 88 08/11/2000 7/8 08/11/2000 EES - Pièces de boulonnerie composant /03/2014 1/22 20/03/2014 Domaine d'application - Composants d équipements sous composant /01/2002 Sans objet Exclusion - Garnitures mécaniques en cartouches composant /01/2005 7/19 19/01/2005 composant /11/2006 1/40 21/11/2006 EES - Composants d équipements sous Domaine d'application - Accessoires sous composant /04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants composant /03/2004 2/31 16/03/2004 Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie composant /11/2003 1/47 03/11/2003 Domaine d'application - Echangeur composant /03/2004 2/32 18/03/2004 Domaine d'application - Système d ouverture et de fermeture rapides sur un composant /01/2005 2/37 19/01/2005 Classification - Pots de purge composant /06/2005 5/7 28/06/2005 EES conception - Composants - Méthode expérimentale de conception sans calcul composant /04/2010 Sans objet EES conception - Limites d'application compresseur 29 07/09/2004 1/12 07/09/2004 Domaine d'application - Compresseurs frigorifiques hermétiques et hermétiques accessibles compresseur 42 08/11/1999 1/11 08/11/1999 Exclusion - Interprétation de l'article compresseur /03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport compresseur /04/2001 1/31 04/04/2001 compresseur /09/2004 2/34 07/09/2004 conception 15 14/11/1996 Sans objet conception 19 15/05/1997 Sans objet Domaine d'application - Installations de remplissage de gaz naturel véhicule (GNV) Classification - Catégorie d'un compresseur frigorifique hermétique Evaluation de la - Application des modules H et H1 Evaluation de la - Documents à fournir pour un examen de conception conception 42 08/11/1999 1/11 08/11/1999 Exclusion - Interprétation de l'article conception 63 24/09/1998 Sans objet EES conception - Méthodes alternatives de calcul

12 conception 77 28/01/1999 4/1 28/01/1999 conception /11/1999 8/5 08/11/1999 conception /06/2000 5/2 29/06/2000 conception /01/2003 5/5 28/01/2003 conception /06/2001 4/8 27/06/2001 Evaluation de la - Approbation de la conception en module G Domaine d'application - Résistance des fondations EES conception - Dispositifs de limitation de la EES conception - Méthode expérimentale de conception Evaluation de la - Essais pour l'examen CE de la conception conception /01/2002 Sans objet Exclusion - Garnitures mécaniques en cartouches conception /05/2002 Sans objet EES conception - Analyse en fatigue conception /05/2002 2/22 24/05/2002 Classification - Danger de surchauffe conception /03/2009 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve 38 21/11/2006 7/4 21/11/2006 EES - Traçabilité /01/2001 Sans objet /11/ /5 28/11/2001 Evaluation de la - Attestation de Nouvelle approche - Référence normative dans des normes harmonisées à d'autres normes EN et à des normes non EN /03/2014 7/30 20/03/2014 EES - Conformité à une spécification constructeur 13 19/01/2000 Sans objet Nouvelle approche - Définition de fabricant contrôle en service 64 20/09/2001 Sans objet Nouvelle approche - Réglementations nationales cylindre sécheur /03/2012 1/53 06/03/2012 Domaine d'application - Cylindres sécheurs de papeterie déclaration de déclaration de 6 08/07/1996 Sans objet 7 08/07/1996 Sans objet Nouvelle approche - Responsabilité du marquage CE Nouvelle approche - Organismes notifiés pour produits couverts par directives multiples déclaration de déclaration de déclaration de /06/2001 9/16 27/06/2001 Nouvelle approche - Déclaration de CE /11/2001 9/19 28/11/ /03/2002 Sans objet Nouvelle approche - Information à fournir pour un relevant des règles de l art Nouvelle approche - Déclaration de d'une machine déclaration de déclaration de /03/2004 9/22 18/03/ /06/ /8 28/06/2005 Nouvelle approche - Langue de la déclaration de CE Nouvelle approche - Déclaration de des ensembles

13 déclaration de déclaration de déclaration de déclaration de /03/ /6 31/03/ /10/2011 Sans objet /03/2012 4/15 06/03/ /03/2013 Sans objet Evaluation de la - Informations de la déclaration de Ensemble - Ensembles sans accessoires de Evaluation de la - Date d expiration du certificat AQ Evaluation de la - Essais fonctionnels de mise en dépassement /10/2011 Sans objet Ensemble - Ensembles sans accessoires de détendeur 92 22/09/1999 Sans objet Domaine d'application - Détendeurs dispositif de contrôle /03/2000 2/12 24/03/2000 Classification - Température maximale admissible TS dispositif de contrôle dispositif de protection /04/2007 5/6 18/04/2007 EES conception - Dispositif de protection 26 28/01/1999 1/6 28/01/1999 Classification - Manomètres dispositif de protection /05/2002 5/4 24/05/2002 EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables dispositif de protection dispositif de protection dispositif de protection /10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement /04/2007 5/6 18/04/2007 EES conception - Dispositif de protection /04/2003 1/43 29/04/2003 Domaine d'application - Accessoires de dispositif de protection dispositif de dispositif de /03/2014 5/9 20/03/ /06/2000 5/2 29/06/ /05/2002 5/4 24/05/2002 EES conception - Dispositifs de limitation de la - Courte durée EES conception - Dispositifs de limitation de la EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables distributeur 11 24/03/2000 1/19 24/03/2000 Domaine d'application - Transmissions hydrauliques et pneumatiques DN 8 27/06/2001 2/17 27/06/2001 Classification - Accessoires sous DN 23 07/03/2013 2/2 07/03/2013 Classification - Notion de DN DN 53 28/01/1999 5/1 28/01/1999 EES conception - Conditions d'application d'une méthode expérimentale sans calcul DN 75 28/01/1999 2/1 28/01/1999 Classification - Accessoires sous DN 92 22/09/1999 Sans objet Domaine d'application - Détendeurs

14 DN /04/2003 2/28 29/04/2003 Classification - Classement des tuyauteries DN /10/2012 Sans objet DN /03/2014 Sans objet document de contrôle Classification - Accessoire sous pour injection de produits Domaine d'application - Caractère obligatoire des informations visées par l'annexe I 3.3 b) de la DESP 12 18/04/2007 7/5 18/04/2007 EES - Documents de contrôle document de contrôle document de contrôle document de contrôle 38 21/11/2006 7/4 21/11/2006 EES - Traçabilité 88 08/11/2000 7/8 08/11/2000 EES - Pièces de boulonnerie /03/2000 7/9 24/03/2000 EES - Certificat matière document de contrôle documentation technique documentation technique documentation technique /10/2002 7/10 03/10/ /05/2002 8/6 24/05/ /05/1997 Sans objet 20 28/01/1999 6/2 28/01/1999 EES - Documentation et traçabilité pour les produits consommables pour le soudage EES spécifique - Niveau de global équivalent Evaluation de la - Documents à fournir pour un examen de conception Evaluation de la - Documents à fournir lors de l'examen final documentation technique documentation technique 28 28/01/1999 6/3 28/01/1999 EES fabrication - Procédures de formage /03/2000 Sans objet EES fabrication - Documentation technique documentation technique documentation technique /06/2001 4/5 27/06/ /03/2013 9/13 07/03/2013 Evaluation de la - Documentation technique pour l'examen CE de la conception EES - Evaluation particulière des documentation technique /01/2001 Sans objet Evaluation de la - Attestation de documentation technique documentation technique documentation technique /07/2002 Sans objet /04/ /7 29/04/ /03/2004 9/23 18/03/2004 Nouvelle approche - Langue de la documentation technique du fabricant Evaluation de la - Documentation requise dans le cadre des modules assurance qualité Nouvelle approche - Contrôles réclamés par la législation nationale avant la mise en service documentation technique /03/2013 7/27 07/03/2013 double enveloppe 74 28/01/1999 1/13 28/01/1999 eau chaude sanitaire eau chaude sanitaire 40 24/03/2000 2/8 24/03/ /03/2000 2/12 24/03/2000 EES - Traçabilité du certificat 3.1 et documentation associée Domaine d'application - Double enveloppe sous vide des récipients Classification - Récipients de stockage d'eau chaude sanitaire Classification - Température maximale admissible TS

15 eau surchauffée 24 28/01/1999 2/3 28/01/1999 Classification - Eau surchauffée échangeur 56 07/09/2004 2/4 07/09/2004 Classification - Echangeurs thermiques échangeur /03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport échangeur /03/2006 2/23 31/03/2006 Domaine d'application - Panneau solaire échangeur /11/2003 1/47 03/11/2003 Domaine d'application - Echangeur échangeur /10/2011 Sans objet Classification - Echangeur micro-canaux enceinte /03/2006 2/19 31/03/2006 enceinte /10/2002 2/24 03/10/2002 Classification - Récipient avec plusieurs enceintes ou compartiments Classification - Enceintes contenant plusieurs fluides END 35 03/10/2002 6/7 03/10/2002 EES fabrication - Examen visuel END /06/2001 6/9 27/06/2001 EES fabrication - Accréditation des laboratoires d'essais des fabricants pour les essais non destructifs ou destructifs END /03/2004 6/13 18/03/2004 EES fabrication - Approbation du personnel END ensemble 9 08/11/2000 3/2 08/11/2000 Domaine d'application - Assemblages sur site ensemble 41 28/02/2002 2/15 28/02/2002 Evaluation de la - Autocuiseurs ensemble 45 08/11/2000 4/6 08/11/2000 Evaluation de la - Modules différents pour un ensemble ensemble 52 24/11/2010 1/1 24/11/2010 Domaine d'application - Extincteurs portables ensemble 65 08/11/2000 3/8 08/11/2000 Ensemble - Définition ensemble 66 08/11/1999 3/4 08/11/1999 Ensemble - Chaudières ensemble 69 24/03/2000 2/6 24/03/2000 Classification - Générateurs à fluide caloporteur ensemble 76 08/11/2000 3/1 08/11/2000 ensemble 89 08/11/2000 2/14 08/11/2000 ensemble /11/1999 3/3 08/11/1999 Ensemble - Assemblage sous la responsabilité de l'utilisateur Classification - Extincteurs et de leurs parties constitutives Ensemble - Signification de la dérogation de l'article ensemble /06/2001 3/5 27/06/2001 Ensemble - Dérogation de l'article ensemble /03/2000 1/23 24/03/2000 Domaine d'application - Extincteur portable ensemble /03/2000 2/12 24/03/2000 ensemble /04/2007 2/5 18/04/2007 Classification - Température maximale admissible TS Classification - Température maximale admissible TS ensemble /03/2000 3/6 24/03/2000 Ensemble - Essai de hydrostatique

16 ensemble /11/2000 3/7 08/11/2000 ensemble /11/2000 3/11 08/11/2000 Evaluation de la - Evaluation d'un constitutif d'un ensemble Ensemble - Ensemble comportant un équipement sous mis sur le marché avant le 29 mai 2002 dans le cadre de réglementations nationales antérieures à la PED ensemble /06/2001 9/16 27/06/2001 Nouvelle approche - Déclaration de CE ensemble /10/2001 3/9 19/10/2001 Ensemble - Limite d'un ensemble ensemble /01/2001 3/10 19/01/2001 Ensemble - Ensemble non marqué CE ensemble /01/2001 3/12 19/01/2001 ensemble /11/2010 1/26 24/11/2010 ensemble /11/ /4 28/11/2001 ensemble /03/2012 3/18 06/03/2012 ensemble /02/2002 1/35 28/02/2002 ensemble /05/2002 3/13 24/05/2002 ensemble /02/2002 8/10 28/02/2002 ensemble /05/2002 1/38 24/05/2002 ensemble /05/2002 1/39 24/05/2002 ensemble /05/2002 5/4 24/05/2002 Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles Exclusion - Chaudières et récipients sous de catégorie I incorporés dans une machine Ensemble - Ensemble construit par une filiale ou une société affiliée à l utilisateur final Ensemble - Marquage des équipements constitutifs d'un ensemble Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables Ensemble - Ensemble avec un équipement non DESP EES fabrication - Format de marquage de l année de fabrication des autocuiseurs Domaine d'application - Tuyauteries des systèmes d'extinction d'incendie Exclusion - Ensembles qui relèveraient au plus de la catégorie I EES conception - Dispositifs de des extincteurs portables ensemble /10/2002 3/14 03/10/2002 Ensemble - Ensembles alimentés manuellement ensemble /01/2003 1/32 28/01/2003 Domaine d'application - Sous-stations de canalisations de chauffage urbain ensemble /03/2006 3/17 31/03/2006 Ensemble - Accessoires de et ensembles ensemble /04/2003 1/44 29/04/2003 Domaine d'application - Appareils respiratoires ensemble /09/2004 3/15 07/09/2004 ensemble /04/2003 3/16 29/04/2003 ensemble /03/2004 2/31 16/03/2004 ensemble /11/2003 9/20 03/11/2003 Ensemble - Classement d'assemblages s Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un Classification - Assemblage constitué de vannes et d'une tuyauterie Nouvelle approche - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e

17 ensemble /03/2004 8/15 18/03/2004 ensemble /06/ /8 28/06/2005 EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e Nouvelle approche - Déclaration de des ensembles ensemble /03/2012 3/19 06/03/2012 EES fabrication - Modification ensemble /02/2011 Sans objet ensemble /10/2011 Sans objet EES fabrication - Accessoire de d'un ensemble comportant la source génératrice de la Ensemble - Ensembles sans accessoires de ensemble /06/2013 Ensemble - Définition de PS entité tierce partie reconnue entité tierce partie reconnue entité tierce partie reconnue 31 13/03/1997 Sans objet 78 31/03/2006 6/1 31/03/ /02/2002 6/10 28/02/2002 EPM 48 20/03/2014 7/12 20/03/2014 EPM /11/2000 9/14 08/11/2000 EPM /06/2000 9/10 29/06/2000 Nouvelle approche - Clarification sur les différents intervenants de la DESP EES fabrication - Implication des tierces parties pour les assemblages s EES fabrication - Mode opératoire d'assemblage utilisé sur plusieurs sites EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Evaluation particulière des par un service d'inspection des utilisateurs EES - Evaluation particulière des EPM /02/2002 9/11 28/02/2002 EPM /03/2013 9/13 07/03/2013 EPM /11/2010 7/21 24/11/2010 EES - Evaluation particulière d'un matériau reconnu d'usage sûr EES - Evaluation particulière des EES - Evaluation particulière des épreuve 50 12/03/1998 Sans objet EES fabrication - Vérification finale épreuve 57 20/03/2007 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve épreuve 98 25/11/1999 Sans objet épreuve /11/1999 8/2 08/11/1999 EES fabrication - Echantillonnage sur base statistique EES fabrication - Vérification finale des équipements sous épreuve /03/2000 3/6 24/03/2000 Ensemble - Essai de hydrostatique épreuve /03/2009 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve épreuve /04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants épreuve /07/2003 Sans objet épreuve /01/2005 8/14 19/01/2005 EES fabrication - Température pour la d'épreuve EES fabrication - Soupape de sûreté et essai de résistance à la épreuve /01/2005 8/16 19/01/2005 EES fabrication - Essai de test à la épreuve /03/2006 4/13 31/03/2006 Evaluation de la - Délégation lors de l'épreuve

18 épreuve /03/2012 3/19 06/03/2012 EES fabrication - Modification épreuve /03/2014 6/17 20/03/2014 EES fabrication - Remplacement après épreuve épreuve /03/2013 Sans objet équipement électrique équipement électrique Evaluation de la - Essais fonctionnels de mise en /09/2004 1/51 07/09/2004 Exclusion - Haute tension /03/2004 1/49 18/03/2004 Domaine d'application - Accumulateurs pour équipements électriques à haute tension 9 08/11/2000 3/2 08/11/2000 Domaine d'application - Assemblages sur site 39 11/09/1997 Sans objet Classification - Prise en compte dans les normes 44 29/06/2000 4/3 29/06/ /11/2000 Sans objet 89 08/11/2000 2/14 08/11/ /11/2000 3/7 08/11/ /11/2003 1/46 03/11/ /03/2003 Sans objet /04/2003 5/3 29/04/2003 Evaluation de la - Modules différents pour un équipement avec parties sous-traitées Domaine d'application - Eléments démontables d'un Classification - Extincteurs et de leurs parties constitutives Evaluation de la - Evaluation d'un constitutif d'un ensemble Domaine d'application - Equipements sous montés sur véhicules Domaine d'application - Equipements utilisés dans l'intérêt de l'expérimentation EES spécifique - Fuite d'équipements sous /06/2001 9/16 27/06/2001 Nouvelle approche - Déclaration de CE /03/2012 1/36 06/03/2012 Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie /11/2003 1/37 03/11/2003 Exclusion - Equipements de contrôle du puits /02/2002 7/18 28/02/2002 EES - Exigences matériau /01/2005 7/19 19/01/2005 EES - Composants d équipements sous /02/2002 8/9 28/02/2002 EES fabrication - Numéro de fabrication individuel /10/2002 2/25 03/10/ /01/2003 1/30 28/01/ /03/2004 2/33 18/03/2004 Classification - Classification d'un équipement sous Domaine d'application - Double marquage CE au titre de la DESP et PI au titre de la DESPT Classification - Catégorie d'un intégré dans une chaîne de /12/2007 1/45 07/12/2007 Domaine d'application - Equipements sous destinés au fonctionnement des véhicules /04/2010 Sans objet EES conception - Limites d'application /12/2011 Sans objet Nouvelle approche - Mise sur le marché d'un équipement fabriqué par un autre fabricant

19 equipement sous standard equipement sous standard transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable transportable usagé /06/2013 Sans objet EES conception - Cas de chargement additionnel 68 08/11/1999 1/17 08/11/1999 Domaine d'application - Equipements sous standards /03/2013 1/28 07/03/2013 Exclusion - Stations de canalisations de transport 52 24/11/2010 1/1 24/11/2010 Domaine d'application - Extincteurs portables 99 01/10/2009 1/2 01/10/2009 Domaine d'application - Citerne utilisée pour le transport par route ou par rail /01/2003 1/14 28/01/2003 Domaine d'application - Citerne de transport /01/2003 1/10 28/01/ /01/2003 1/33 28/01/ /04/2007 1/41 18/04/ /02/2002 1/35 28/02/ /03/2012 1/36 06/03/ /01/2003 1/30 28/01/2003 Domaine d'application - Bouteilles pour appareils respiratoires Domaine d'application - Récipient sous transportable marqué PI Domaine d'application - Chariot élévateur à moteur thermique Domaine d'application - Cartouches à gaz pour extincteurs portables Exclusion - Récipients de gaz utilisés pour les installations de lutte contre l'incendie Domaine d'application - Double marquage CE au titre de la DESP et PI au titre de la DESPT /11/2003 Sans objet Domaine d'application - Véhicule de loisir /03/2014 3/20 20/03/2014 Domaine d'application - Réceptacle sous transportable 27 16/01/1997 Sans objet Nouvelle approche - Appareils neufs usagé usagé /06/ /1 28/01/ /06/ /2 28/06/2005 Nouvelle approche - Equipement sous usagé Nouvelle approche - Equipement sous usagé essai non destructif essai non destructif essai non destructif essai non destructif 35 03/10/2002 6/7 03/10/2002 EES fabrication - Examen visuel /06/2001 6/9 27/06/2001 EES fabrication - Accréditation des laboratoires d'essais des fabricants pour les essais non destructifs ou destructifs /03/2004 6/13 18/03/2004 EES fabrication - Approbation du personnel END /06/2013 Sans objet étanchéité /04/2003 5/3 29/04/2003 Evaluation de la - Contrôles non destructifs menés sur les assemblages s EES spécifique - Fuite d'équipements sous

20 étanchéité /04/2003 7/23 29/04/2003 EES - Matériaux d'étanchéité étanchéité /01/2005 2/35 19/01/2005 Classification - Tuyauterie avec double enveloppe Etat Membre 31 13/03/1997 Sans objet Etat Membre /01/2001 9/15 19/01/2001 Nouvelle approche - Clarification sur les différents intervenants de la DESP Evaluation de la - Service inspection des utilisateurs Etat Membre /11/2001 9/17 28/11/2001 Nouvelle approche - Application des règles de l art Etat Membre /11/2003 9/21 03/11/2003 EES fabrication - Informations exigées par un Etat membre 5 05/07/2001 Sans objet Nouvelle approche - Contenu des normes 25 08/11/1999 1/5 08/11/1999 Classification - Récipients de faible volume 46 08/11/2000 2/18 08/11/ /11/1999 3/4 08/11/1999 Ensemble - Chaudières 76 08/11/2000 3/1 08/11/ /06/2000 2/13 29/06/ /11/2000 2/11 08/11/ /11/2000 3/7 08/11/2000 Evaluation de la - Equipement couvert par l'article 3 3 Ensemble - Assemblage sous la responsabilité de l'utilisateur Classification - Utilisation de l'article 3.1 pour déterminer le tableau de l'annexe II Evaluation de la - Application d'un module d'une catégorie supérieure Evaluation de la - Evaluation d'un constitutif d'un ensemble /11/2000 3/11 08/11/ /05/2001 Sans objet /06/2001 4/8 27/06/ /01/2001 3/12 19/01/ /01/2001 9/15 19/01/ /03/2012 3/18 06/03/ /05/2002 3/13 24/05/ /05/2002 4/7 24/05/ /07/2002 Sans objet Ensemble - Ensemble comportant un équipement sous mis sur le marché avant le 29 mai 2002 dans le cadre de réglementations nationales antérieures à la PED Evaluation de la - Concepts de famille, type et version Evaluation de la - Essais pour l'examen CE de la conception Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles Evaluation de la - Service inspection des utilisateurs Ensemble - Marquage des équipements constitutifs d'un ensemble Ensemble - Ensemble avec un équipement non DESP Evaluation de la - Instructions de service Nouvelle approche - Langue de la documentation technique du fabricant /03/2006 3/17 31/03/2006 Ensemble - Accessoires de et ensembles /04/2003 3/16 29/04/2003 Ensemble - Catégorie la plus élevée applicable à un /04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants

21 évaluation particulière des évaluation particulière des /04/2003 4/10 29/04/ /04/ /7 29/04/ /04/2004 Sans objet /03/2006 4/13 31/03/2006 Evaluation de la - Conception et fabrication Evaluation de la - Documentation requise dans le cadre des modules assurance qualité Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G Evaluation de la - Délégation lors de l'épreuve /04/2007 1/52 18/04/2007 Domaine d'application - Autocuiseurs électriques /03/2012 8/19 06/03/ /03/2012 4/15 06/03/ /03/2014 7/12 20/03/ /11/2000 9/14 08/11/2000 Evaluation de la - Evaluation de la Equipement à usage domestique - Marquage Evaluation de la - Date d expiration du certificat AQ EES - Matériaux de soudage et autres d'assemblage EES - Evaluation particulière des par un service d'inspection des utilisateurs évaluation particulière des évaluation particulière des évaluation particulière des évaluation particulière des examen CE de conception /06/2000 9/10 29/06/ /02/2002 9/11 28/02/ /03/2013 9/13 07/03/ /11/2010 7/21 24/11/ /05/1997 Sans objet EES - Evaluation particulière des EES - Evaluation particulière d'un matériau reconnu d'usage sûr EES - Evaluation particulière des EES - Evaluation particulière des Evaluation de la - Documents à fournir pour un examen de conception examen CE de conception /06/2001 4/5 27/06/2001 Evaluation de la - Documentation technique pour l'examen CE de la conception examen CE de conception /06/2000 9/10 29/06/2000 EES - Evaluation particulière des examen CE de conception /05/2001 Sans objet Evaluation de la - Concepts de famille, type et version examen CE de conception /06/2001 4/8 27/06/2001 Evaluation de la - Essais pour l'examen CE de la conception examen CE de conception /04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants examen CE de conception /04/2003 4/10 29/04/2003 Evaluation de la - Conception et fabrication examen CE de conception /04/2004 Sans objet Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G

22 examen CE de conception /12/2007 4/12 07/12/2007 Evaluation de la - Famille de produits examen CE de type 19 15/05/1997 Sans objet Evaluation de la - Documents à fournir pour un examen de conception examen CE de type /06/2000 9/10 29/06/2000 EES - Evaluation particulière des examen CE de type /05/2001 Sans objet Evaluation de la - Concepts de famille, type et version examen CE de type /04/2004 Sans objet Evaluation de la - Demande de vérification suivant module G examen CE de type /12/2007 4/12 07/12/2007 Evaluation de la - Famille de produits examen final 20 28/01/1999 6/2 28/01/1999 Evaluation de la - Documents à fournir lors de l'examen final examen final 50 12/03/1998 Sans objet EES fabrication - Vérification finale examen final 62 08/11/ /3 08/11/2000 Nouvelle approche - Fin de la période transitoire examen final /04/2003 4/9 29/04/2003 Evaluation de la - Composants examen final /03/2006 4/13 31/03/2006 Evaluation de la - Délégation lors de l'épreuve examen visuel 35 03/10/2002 6/7 03/10/2002 EES fabrication - Examen visuel essentielle essentielle essentielle 1 07/09/2004 7/25 07/09/2004 EES - Tubes soudés 5 05/07/2001 Sans objet Nouvelle approche - Contenu des normes 14 27/06/2001 7/1 27/06/2001 EES - Normes harmonisées essentielle essentielle 30 12/11/1997 Sans objet 47 15/01/1998 Sans objet EES fabrication - Compétence technique du fabricant Nouvelle approche - Activités des organismes d'inspection essentielle 49 19/05/1998 Sans objet Nouvelle approche - Normes spécifiques essentielle essentielle essentielle 59 08/11/1999 9/5 08/11/ /11/1999 9/6 08/11/ /11/1999 8/4 08/11/1999 Nouvelle approche - Utilisation d'un autre document qu'une norme harmonisée Nouvelle approche - Utilisation partielle d'un ou plusieurs documents EES spécifique - Analyse de risque ("phénomènes dangereux") essentielle 64 20/09/2001 Sans objet Nouvelle approche - Réglementations nationales

23 essentielle essentielle essentielle 83 25/03/1999 Sans objet 85 18/03/2004 9/24 18/03/ /07/2003 Sans objet EES - Normes harmonisées pour Nouvelle approche - Exigences complémentaires des réglementations nationales EES - Contraintes admissibles pour les essentielle essentielle essentielle essentielle essentielle essentielle /06/2000 7/11 29/06/ /01/2001 3/12 19/01/ /11/ /5 28/11/ /11/2003 9/20 03/11/ /03/2004 8/15 18/03/ /03/2004 9/23 18/03/2004 EES - Plastique, composites et autres non métalliques Ensemble - Evaluation de l'intégration des ensembles Nouvelle approche - Référence normative dans des normes harmonisées à d'autres normes EN et à des normes non EN Nouvelle approche - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e EES spécifique - Générateurs de vapeur ou d'eau surchauffée destinés à être exploités sans présence humaine e Nouvelle approche - Contrôles réclamés par la législation nationale avant la mise en service essentielle quantitative quantitative quantitative quantitative quantitative quantitative /03/2013 Sans objet EES - Matériaux composites 10 24/05/2002 8/6 24/05/2002 EES spécifique - Niveau de global équivalent 57 20/03/2007 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve 90 10/07/2003 Sans objet EES - Contraintes admissibles pour les 91 27/06/2001 7/14 27/06/2001 EES - Aciers à grain fin /11/1999 8/2 08/11/ /06/2000 7/11 29/06/2000 EES fabrication - Vérification finale des équipements sous EES - Plastique, composites et autres non métalliques quantitative /09/2001 Sans objet EES - Température pour la mesure de l'allongement quantitative /09/2001 Sans objet EES - Mode d'élaboration quantitative /04/2007 7/17 18/04/2007 EES - Caractéristiques de résistance à la flexion par chocs d un acier quantitative quantitative quantitative /02/2002 7/18 28/02/2002 EES - Exigences matériau /01/2003 7/13 28/01/2003 EES - Valeurs quantitatives du /03/2009 Sans objet EES fabrication - Pression d'épreuve