SÉCURITÉ DANS LES TRAVAUX TRAVAUX DE FOUILLES

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Claudine Giroux
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1 Sécurité dans les Opérations SÉCURITÉ DANS LES TRAVAUX Ingénieurs en Sécurité Industrielle TRAVAUX DE FOUILLES I - MESURES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ... 1 II - RÉALISATION DE TRAVAUX DE FOUILLES... 4 III - QUELQUES SITUATIONS RÉELLES... 6 Ce document comporte 7 pages SE TRA - - Rév. 0 27/06/2005

2 1 I - MESURES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ Sont concernés dans ce chapitre, les travaux de terrassement à ciel ouvert telles que fouilles et tranchées. Ces travaux doivent être exécutés en respectant le décret du 8 janvier 1965 modifié par décret du 6 mai Avant de commencer les travaux de ce type, le responsable doit prendre toutes les mesures de sécurité appropriées, notamment celles décrites dans le permis de travail qui doit être validé et signé. Au titre du décret, le responsable des travaux doit : - reconnaître l emplacement du travail et la proximité d ouvrages divers - se renseigner sur la nature du sol, la profondeur de la nappe d eau, la présence de canalisations souterraines diverses - baliser de façon visible le parcours des canalisations électriques ainsi que la zone de travaux. Le but étant de prévenir toute personne d un risque potentiel dans cette zone D SEC 3168 A Exemple de balisage

3 2 - en cours de travaux de terrassement, la rencontre d un grillage avertisseur ou de dalle béton indique la présence proche (normalement 10 cm) de câbles. Dans ce cas, faire arrêter les travaux et prendre les mesures qui s imposent D SEC 3170 A Présence de câbles électriques - en cours d exécution des travaux, si des poches de gaz ou de liquide, ou des objets suspects sont rencontrés, les travaux seront arrêtés pour prendre les mesures qui s imposent D SEC 3167 A Risques de présence de gaz toxiques

4 3 - en cas de travaux effectués à proximité de canalisations électriques souterraines, une personne compétente doit surveiller les travailleurs et les alerter dès qu ils s approchent ou approchent leurs outils à moins de 1,5 m de celles-ci Personne compétente surveillant les travailleurs Présence de canalisations Concernant les engins, faire prendre les précautions nécessaires compte tenu des manœuvres entreprises, de l environnement et du nombre de véhicules en mouvement : - pistes spécialement réservées et balisées - signalisation et aide d autres personnes pour les manœuvres de recul et de déchargement de camions - distance suffisante entre les roues des engins et les bords de fouilles

5 4 II - RÉALISATION DE TRAVAUX DE FOUILLES Un permis de fouilles est nécessaire avant de commencer les travaux. De plus : - un blindage, étrésillonnage ou étayage est nécessaire si la tranchée a plus de 1,3 m de profondeur et une largeur inférieure au 2/3 de la profondeur et doit être mis en place dès que l avancement des travaux le permet. Pour les autres tranchées, les parois doivent être aménagées de façon à prévenir les éboulements Exemple 2,50 x 1,20 1,20 Largeur en mètres , Blindage selon la nature et l'état des terres (art. 66 2ème alinéa) 2,50 Profondeur en mètres 3 4 Blindage obligatoire (art. 66 1er alinéa) 5 D SEC 3174 A Vérification de nécessité de blindage - afin d empêcher les chutes des matériaux ou d objets, les tranchées de plus de 1,3 m de profondeur doivent être entourées de plinthes de hauteur 15 cm et une berne d une largeur minimum de 40 cm doit être constamment dégagée de tout dépôt - des moyens de passage doivent être prévus pour les travailleurs appelés à franchir une tranchée d une largeur > 40 cm - les zones situées à proximité du bord de la fouille présentant un danger pour le personnel doivent être nettement délimitées et visiblement signalées

6 5 - les fouilles en tranchée doivent comporter les moyens nécessaires à une évacuation rapide des personnes Berne 40 cm Plinthe Danger 15 cm Plus de 1,30 m D SEC 1160 A Plinthes et bernes sur une tranchée Moyen de passage sur une tranchée Suivant le cas, il peut être nécessaire d établir également un permis de pénétrer dans une fouille, compte tenu de la présence possible de gaz toxiques ou/et inflammables plus lourds que l air. Un exemple de dispositions pour travaux de fouilles est donné ci-dessous. 0,4 m 1,2 m 0,15 m mini D SEC 1161 C

7 6 III - QUELQUES SITUATIONS RÉELLES D SEC 3162 A Exemple de balisage pour travaux de fouilles D SEC 3161 A Travaux de fouilles et tranchées

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