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- Emmanuelle Beauséjour
- il y a 7 ans
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3 Tableau N 1 : Détail des modifications des autorisations prévisionnelles du Xème programme (en M ) - Adaptation Xème Programme 2016 Xème pgme après adaptation n Xème pgme après adaptation n Appui à la gestion concertée +0,300 5,332 5, Etudes générales -0,150 1,675 1, Connaissance environnementale 11,984 11, Action internationale 8,010 8, Information, communication, consultations du public et éducation à l'environnement -0,150 4,028 3, Dépenses de fonctionnement, hors amortissements, hors personnel 13,698 13, Immobilisations 5,149 5, Gestion du personnel 71,369 71, Charges de régularisation 9,790 9, Charges financières 35,862 35, Dépenses courantes liées aux redevances 13,176 13, Dépenses courantes liées aux interventions 1,889 1,889 0, , , Installations de traitement des eaux usées domestiques et assimilées- HORS pluvial -0, , , Réseaux d'assainissement des eaux usées domestiques et assimilées - HORS pluvial 227, , Assistance technique à la dépollution +0,040 6,514 6, Eau potable 68,702 68,702 0, , , Installations de traitement des eaux usées domestiques et assimilées - Eaux pluviales -1,000 57,020 56, Réseaux d'assainissement des eaux usées domestiques et assimilées - Eaux pluviales -0,400 8,125 7, Lutte contre la poll. des activités économiques hors agricoles 68,170 68, Lutte contre la poll. Agricole +2,200 51,833 54, Gestion quantitative de la ressource -0,500 16,724 16, Protection de la ressource -0,700 9,520 8, Restauration et gestion des milieux aquatiques +0,400 73,790 74,190 0, , ,181 0, , , Aide à la performance épuratoire 114, , ONEMA 84,762 84,762 Remboursement anticipé du prêt - Caisse des Dépôts et Consignations 10,000 10,000 Prélèvement d'etat 60,079 60,079 0, , ,222 0, , ,600
4 Tableau N 2 : Ventilation détaillée des autorisations prévisionnelles du Xème Programme par Domaine (en M ) - Adaptation Total Planification et gestion à l'échelle du Bassin et sous-bassin 5, Etudes générales 1, Connaissance environnementale 11, Action internationale 8, Information, communication, consultations du public et éducation à l'environnement 3, Dépenses de fonctionnement, hors amortissements, hors personnel 13, Immobilisations 5, Gestion du personnel 71, Charges de régularisation 9, Charges financières 35, Dépenses courantes liées aux redevances 13, Dépenses courantes liées aux interventions 1, , Installations de traitement des eaux usées domestiques et assimilées - Hors eaux pluviales 113, Réseaux d'assainissement des eaux usées domestiques et assimilées - Hors eaux pluviales 227, Assistance technique à la dépollution 6, Divers pollution 0, Eau potable 68, , Installations de traitement des eaux usées domestiques et assimilées - Eaux pluviales 56, Réseaux d'assainissement des eaux usées domestiques et assimilées - Eaux pluviales 7, Lutte contre la poll. des activités économiques hors agricoles 68, Elimination des déchets 0, Lutte contre la poll. Agricole 54, Gestion quantitative de la ressource 16, Protection de la ressource 8, Restauration et gestion des milieux aquatiques 74, , , Aide à la performance épuratoire 114, ONEMA 84,762 Remboursement anticipé du prêt - Caisse des Dépôts et Consignations 10,000 Prélèvement d'etat 60, , ,600
5 Tableau N 3 : Ventilation annuelle des autorisations prévisionnelles du Xème programme (en M ) - Adaptation années Total 29 Planification et gestion à l'échelle du Bassin et sous-bassin 0,730 0,576 0,623 1,422 1,220 1,062 5, Etudes générales 0,118 0,201 0,276 0,550 0,190 0,190 1, Connaissance environnementale 1,309 1,985 1,293 2,359 2,815 2,222 11, Action internationale 0,995 1,043 0,940 1,992 1,530 1,510 8, Information, communication, consultations du public et éducation à l'environnement 0,428 0,393 0,317 1,040 0,900 0,800 3, Dépenses de fonctionnement, hors amortissements, hors personnel 2,387 2,098 2,141 2,454 2,318 2,300 13, Immobilisations 0,451 0,398 0,810 1,353 1,287 0,850 5, Gestion du personnel 11,749 11,556 11,746 12,126 12,191 12,000 71, Charges de régularisation 1,632 1,632 1,632 1,632 1,632 1,632 9, Charges financières 1,066 2,916 7,966 7,972 7,972 7,972 35, Dépenses courantes liées aux redevances 2,038 2,180 2,077 2,155 2,426 2,300 13, Dépenses courantes liées aux interventions 0,709 0,128 0,167 0,250 0,336 0,300 1,889 23,611 25,104 29,988 35,304 34,816 33, , Installations de traitement des eaux usées domestiques et assimilées - Hors eaux pluviales 15,547 19,563 18,504 21,429 19,000 19, , Réseaux d'assainissement des eaux usées domestiques et assimilées - Hors eaux pluviales 36,953 34,354 36,264 39,366 40,000 41, , Assistance technique à la dépollution 1,082 0,961 1,026 0,986 1,250 1,250 6, Divers pollution 0, Eau potable 10,846 11,882 10,534 7,541 13,900 14,000 68,702 64,428 66,759 66,327 69,321 74,150 75, , Installations de traitement des eaux usées domestiques et assimilées - Eaux pluviales 8,837 6,660 4,688 7,804 13,940 14,090 56, Réseaux d'assainissement des eaux usées domestiques et assimilées - Eaux pluviales 2,105 0,320 4,199 0,701 0,200 0,200 7, Lutte contre la poll. des activités économiques hors agricoles 10,899 9,214 11,197 13,620 11,620 11,620 68, Elimination des déchets 0, Lutte contre la poll. Agricole 6,196 4,356 5,585 12,146 12,000 13,750 54, Gestion quantitative de la ressource 1,192 0,050 0,032 14,650 0,200 0,100 16, Protection de la ressource 1,118 1,654 1,238 1,410 1,700 1,700 8, Restauration et gestion des milieux aquatiques 10,580 12,001 10,366 14,843 13,050 13,350 74,190 40,928 34,254 37,305 65,174 52,710 54, , , , , , , , , Aide à la performance épuratoire 17,986 10,723 27,151 19,521 19,500 19, , ONEMA 13,308 13,213 15,159 13,532 14,775 14,775 84,762 Remboursement anticipé du prêt - Caisse des Dépôts et Consignations 10,000 10,000 Prélèvement d'etat 13,048 11,170 11,954 11,954 11,954 60,079 31,294 46,984 53,480 45,007 46,229 46, , , , , , , , ,600
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