CONTRAT CYNEGETIQUE ET SYLVICOLE

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1 CONTRAT CYNEGETIQUE ET SYLVICOLE FORET DOMANIALE FONTAINEBLEAU LOT N 4 DE CHASSE A TIR Vu le code forestier et en particulier son article D En application de l article 2.1 du cahier des clauses générales relatif à la chasse en forêt domaniale adopté le 25 septembre 2014 et dans le cadre du bail en date du... relatif à la location du droit de chasse en forêt DOMANIALE Fontainebleau, lot n 4 Le présent contrat cynégétique et sylvicole est conclu : Entre d une part, l Office national des forêts (ONF), établissement public national à caractère industriel et commercial dont le siège est situé 2, avenue de Saint Mandé, PARIS, immatriculé sous le numéro unique d identification SIREN RCS Paris, représenté par le Directeur d agence territoriale dont les bureaux sont situés 217 bis rue Grande FONTAINEBLEAU BAILLEUR Et d autre part, - Personne morale : raison sociale (adresse complète du siège) Association de chasse des Erables et déluge 74 rue Grande MONTCOURT FROMONVILLE représenté par M. Alain MALBERT ou - Personne physique : (Nom, prénom, adresse) PRENEUR Il est convenu ce qui suit entre les parties : 1. Contexte à l échelle de la forêt 1.1. Aménagement forestier Aménagement forestier En cours de rédaction - Surface: ha Consultable Aménagement en cours de rédaction 1/14

2 Echelle forêt forêt forêt forêt forêt Tableau 1 : Appréciation de l'état d'équilibre sylvo-cynégétique du massif, pratiques de protection et objectifs pour les deux périodes triennales Items Appréciation de l'équilibre sylvo-cynégétique actuel et objectifs triennaux : équilibre déséquilibre déséquilibre fort Importance des mises en régénération faible-normale-forte Appréciation actuelle déséquilibre fort forte Objectifs déséquilibre faible Aménageme nt en cours de rédaction. 128 ha soit 14 % de la surface du lot sont régénérables en futaie régulière, 152 ha soit 17 % de la surface du lot sont classés en futaie irrégulière. Objectifs déséquilibre faible Forte dans les partie classées en futaie régulière + futaie irrégulière Mise en protection de parcelles par engrillagement.de régénération naturelle oui oui non..de régénération artificielle oui oui oui Evolution prévue de la sensibilité de la forêt aux dégâts de grand gibier : baisse--hausse hausse hausse Programmation de nouveaux aménagements à vocation cynégétiques non non Commentaire sur l état d équilibre du massif : On note un déséquilibre fort sur le massif d'un point de vue général du à la présence de grands cervidés. La population n'est pas répartie de manière équilibrée certains cantons connaissent une présence moindre. Les peuplements y seront géré pour 40 % en futaie irrégulière. Dans l'immédiat, il n'est pas envisageable de régénérer naturellement sans clôtures compte tenu du niveau encore trop élevé de la population de grands cervidés et parfois de sangliers. La population de sangliers à quant à elle a baissé depuis quelques années mais demeure encore trop élevée dans certains cantons. 2/14

3 1.2. Evolution des prélèvements et suivi des indicateurs du massif FD Fontainebleau Tableau Sangliers /04 04/05 05/06 06/07 07/08 08/09 09/10 10/11 11/12 12/13 13/14 14/15 FD Fontainebleau attributions prélèvements chevreuils /03 03/04 04/05 05/06 06/07 07/08 08/09 09/10 10/11 11/12 12/13 13/14 14/15 Plan de chasse chevreuils Tableau chevreuils FD Fontainebleau attributions prélèvements grd cervidés /03 03/04 04/05 05/06 06/07 07/08 08/09 09/10 10/11 11/12 12/13 13/14 14/15 15/16 Plan de chasse grd cervidés Tableau grd cervidés 3/14

4 FD Fontainebleau INA grd cervidés MAXI MOYENNE MINI 1.3. Contexte agricole Tableau 2 : Surfaces détruites par le grand gibier dans les communes de situation du massif et communes limitrophes (en gras : communes de situation du lot ou limitrophes) Communes 2011/ / / /2015 Samois sur Seine Bois le Roi Fontainebleau La Rochette Villiers en Bière Chailly en Bière Barbizon St Martin en Bière Arbonne la Forêt Achères la Forêt Ury Recloses Bourron Marlotte Montigny sur Loing Total lot Total massif /14

5 Les surfaces dégâts retenues le sont au prorata du pourcentage que représente la forêt domaniale par rapport à la surface totale forestière de la commune, uniquement sur les communes composant le lot. Communes Surf Do % Do/Com 2011/ / / /2015 Surf retenue Dégâts Surf retenue Dégâts Surf retenue Dégâts Surf retenue Dégâts Fontainebleau Total Lot en zone «point noir» : non 1.4. Contexte environnemental Le massif de Fontainebleau abrite un patrimoine naturel vivant remarquable.il offre une mosaïque de paysages et d écosystèmes forestiers, dus à la fois à sa végétation (entre landes et hautes futaies), son relief (entre monts, vallées et gorges), son climat (influences atlantiques, continentales voire méditerranéennes) et sa géologie (du sable fin aux chaos gréseux et aux plateaux calcaires). En raison de ces conditions écologiques particulières, la faune et la flore sont d une richesse exceptionnelle. On y dénombre plus de 5685 espèces végétales (dont 1350 plantes à fleurs, 460 mousses, 2700 champignons, 675 lichens, 500 algues) et 6600 espèces animales (dont 60 mammifères, 200 oiseaux, 5600 insectes). C est l espace sylvestre le plus riche par sa flore parmi toutes les forêts de plaine d Europe occidentale. 2. Définition des objectifs à l échelle du lot 2.1. Objectifs sylvicoles Etat des lieux de la régénération forestière à l échelle du lot La carte des enjeux de régénération en Annexe 3 présente la proportion relative de surface de jeunes peuplements (< 3 m de hauteur) par rapport à la surface totale de chaque parcelle. Appréciation de l équilibre sylvo-cynégétique du lot en 2014 : Pratiques de protection de parcelles par engrillagement : - de régénération naturelle : oui - de plantation : oui Appréciation de l état d équilibre sylvo-cynégétique du lot : déséquilibre fort - Le choix de gestion en futaie régulière à plus de 65 % du territoire du lot révèle un bon état du peuplement et une forte potentialité du milieu. La population de grands cervidés encore trop élevée devra être gérée afin de pouvoir assurer les régénération naturelles sans clôtures dans un avenir proche. L'objectif 2018 pour les enclos-exclos est fixé à 50% pour l'accroissement et la densité. Pour 2021 cet objectif sera de 80%. Ces enclos 5/14

6 exclos seront installés au fur et mesure des possibilités offertent par le milieu à raison de deux sur le lots. Outils d évaluation et de partage de constats - Dispositif enclos-exclos : 1 dispositif sera mis en place dans le lot selon le protocole en Annexe 2. Des relevés de hauteur et de densité des semis de l'essence objectif ainsi que de la présence de ligneux d'accompagnement seront effectués en septembre 2016 puis tous les ans. Ces mesures seront effectuées conjointement par l agent responsable de lot, un autre personnel de l ONF et le locataire ou son représentant lors d une journée de relevés effectuée en septembre. En cas de refus ou d indisponibilité du locataire, les personnels de l ONF feront seuls les mesures. - Surfaces agricoles détruites : La somme des surfaces agricoles détruites sur les communes de situation du lot sera calculée pour les campagnes cynégétiques et sur la base des informations transmises par la Fédération Départementale des Chasseurs. La moyenne annuelle servira d indicateur. OBJECTIFS POUR LA PERIODE TRIENNALE : Critère Différence de croissance entre enclos et exclos Origine de la donnée Relevés ONF locataire en septembre Méthode de calcul Hauteur exclos 2018 Hauteur exclos 2016 Hauteur enclos 2018 Hauteur enclos 2016 Objectif >ou= 50% Différence de densité entre enclos et exclos Relevés ONF locataire en septembre Densité exclos 2018 Densité exclos 2016 Densité enclos 2018 Densité enclos 2016 >ou= 50% Somme des surfaces agricoles détruites sur les communes de situation du lot FDC S. détruites S. détruites < 1ha surfaces agricoles détruites retenues au prorata de la surface forestière domaniale FDC < Moyenne 2011/2012 à 2014/2015 < 0 ha Les objectifs sont considérés atteints si tous les objectifs sont atteints. Ils sont considérés non atteints si au moins l un d entre eux n est pas atteint. 6/14

7 2.2. Orientations cynégétiques Tableau 3 : Etat des prélèvements de grand gibier du lot les trois dernières saisons GIBIER 2012/ / /2015 Attribution Réalisation Attribution Réalisation Attribution Réalisation Cerf Biche et Faon Chevreuil Sanglier nc 59 nc 40 nc 49 Tableau 4 : Estimation des plans de chasse de cervidés et des prélèvements de sanglier nécessaires pour atteindre les objectifs sylvicoles ESPECE Orientation si objectifs Variation de population : baisse-hausse baisse atteints Cerf Conséquence sur l'évolution du plan de chasse (par rapport à la moyenne des trois dernières saisons) (des trois dernières 0 0 saisons) Variation de population : baisse-hausse Chevreuil Conséquence sur l'évolution du plan de chasse* (par rapport à la moyenne des trois dernières saisons) 0 0 Variation de population : baisse-hausse Sanglier Conséquence sur l'évolution du tableau de chasse* (par rapport à la moyenne des trois dernières saisons) 0 0 *Par rapport à la moyenne des attributions (ou des réalisations pour l espèce sanglier) des trois dernières saisons, est indiquée l évolution relative souhaitée pour les deux périodes triennales à venir: + si >+25%; ++ si > +50% ; 0 si compris entre -25% et + 25% ; - si <-25 %; -- si <-50%. La moyenne des saisons à reste la référence pour les deux périodes triennales. Exemple : un lot prélevant en moyenne 20 chevreuils, on souhaite une baisse de population après une phase d augmentation des prélèvements, on indique «++» en (environ 30 chevreuil attribués) puis «-» en (environ 15 chevreuil attribués)). Liste des équipements cynégétiques : 28 miradors fixes bois pelle : /14

8 2.3. Plan de circulation et accessibilité Plan de circulation : cf. carte du lot Nombre de véhicules autorisés (réf. : article 3.3 du CCG): - 10 en période de chasse ; - 2 hors période de chasse. 3. Engagements réciproques du locataire et de l ONF Modalités de mise en œuvre de l agrainage (réf. : article 37 du CCG) : L agrainage linéaire sera privilégié, la mise en œuvre par points fixes sera réservée aux petits territoires dont la géographie n autorise pas cette technique. Les circuits ainsi que les points fixes seront cartographiés validés par l ONF qui les transmettra à la FDC en application du SDGC. L agrainage est interdit dans la réserve biologique de la vallée Jauberton. Suivi des prélèvements : Carnet de chasse : un feuillet pour l'arl et un pour le service chasse agence dans les 72H Participation aux relevés d indicateurs : Dans le cadre du suivi de l équilibre forêt-gibier, le locataire participera, sur demande de l ONF, aux opérations de comptages, de mesures biométriques sur les animaux prélevés ou de relevés sylvicoles. A ces fins il mettra à disposition de l ONF le personnel bénévole nécessaire à la bonne réalisation de ces opérations ainsi que le matériel adapté. Les données relevées seront partagées lors des réunions entre les locataires et l ONF. Entretien des équipements cynégétiques (réf. : article 35 du CCG) : L entretien du mobilier cynégétique déjà présent (miradors...) ou mis en place en cours de bail à l initiative du locataire est à sa charge. Liste des aménagements cynégétiques présents et, le cas échéant, des aménagements cynégétiques prévus : néant Entretien des aménagements cynégétiques L ONF réalisera les travaux suivants :.Fauchage des accotements des RF selon les besoins du gestionnaire. Il sera demandé au locataire de participer à l entretien du lot en réalisant les travaux suivants : Elagage manuel des poste de tir. Entretien manuel des lignes de tir non implantées sur l'infrastructure routière du massif. 8/14

9 Le locataire prendra contact avec l agent responsable du lot de chasse à l inter-saison pour convenir des zones à entretenir. Le locataire sera seul responsable des travaux qu'il exécute. C'est en sa qualité de locataire qu'il doit veiller aux équipements et aménagements cynégétiques participant de la bonne gestion du lot de chasse. Il lui appartient d'être assuré tant pour les dommages qu'il peut causer aux tiers (promeneurs), à ses collaborateurs bénévoles ou salariés, ou à sa propre personne (disposer d'une assurance garantissant le risque "accident du travail"). 4. Conditions de révision du loyer L application d un bonus-malus à l échéance triennale sur le loyer initial indexé est conditionnée par l atteinte des objectifs fixés à l article 2.1 du présent contrat. L atteinte des autres objectifs fixés au locataire sera également prise en compte. 1 ) si les objectifs fixés au 2.1 sont tous atteints, le loyer annuel indexé fera l objet : - D un bonus de 10% sur la période du 1 er avril 2019 au 31 mars D un bonus de 20% sur la période du 1 er avril 2019 au 31 mars 2022 si le plan de chasse grands cervidés a connu une diminution supérieure à 25% par rapport à ce qu il était en moyenne pour les saisons 2010/2011 et 2011/ ) Si au moins un des objectifs sylvicoles n est pas réalisé et dans la mesure où le locataire n est pas reconnu défaillant, la révision du loyer ne s applique pas. 3 ) Si au moins un des objectifs sylvicoles n est pas réalisé et dans la mesure où le locataire est reconnu défaillant, le loyer annuel indexé fera l objet d un malus de 30% sur la période du 1 er avril 2019 au 31 mars La défaillance du locataire s entend lorsque le minimum du plan de chasse délégué n est pas réalisé sans justification, lorsque tous les jours disponibles du calendrier n ont pas été effectués, lorsque des consignes de tir allant à l encontre des objectifs ont été données ou lorsque des parcelles forestières susceptibles d accueillir du gibier n ont pas été sciemment parcourues. Si des circonstances particulières empêchent de procéder aux constats ou mesures relatifs aux objectifs à atteindre, la révision du loyer ne s applique pas. Les dispositions prévues dans le cadre du présent article ne font pas obstacle aux décisions que l ONF peut être amené à prendre en application du cahier des charges et notamment en matière de verbalisation ou résiliation de bail, y compris pour les cas de minima de plan de chasse délégué non atteints. 5. Documents annexes 5.1 Tableau de synthèse du contexte et des orientations cynégétiques 5.2 Protocole de mise en place des enclos/exclos 5.3 Carte des enjeux de régénération Ces documents sont annexés au présent contrat. 9/14

10 Fait en deux exemplaires originaux à... le... Le preneur Le directeur d agence territoriale de l Office National des Forêts M... M... 10/14

11 5.1 - Tableau de synthèse du contexte et des objectifs cynégétiques Notation globale du lot Echelle Items Appréciation actuelle Objectifs Objectifs Forêt Forêt Forêt Appréciation de l'équilibre sylvo-cynégétique actuel et objectifs triennaux : équilibre déséquilibre déséquilibre fort Importance des mises en régénération faible-normale-forte Mise en protection de parcelles par engrillagement (oui/non) - régénération naturelle déséquilibre fort déséquilibre faible déséquilibre faible forte Aménagement en cours de rédaction. 128 ha soit 14 % de la surface du lot sont régénérables en futaie régulière, 152 ha soit 17 % de la surface du lot sont classés en futaie irrégulière. Forte dans les partie classées en futaie régulière + futaie irrégulière oui oui non Forêt - régénération artificielle oui oui oui Forêt évolution prévue de la sensibilité de la forêt baisse--hausse hausse hausse Cerf Objectif en variation de populations : si objectifs baisse baisse--hausse atteints Cerf Conséquence sur l'évolution du plan de chasse* (par rapport à la moyenne des trois dernières saisons) 0 0 Chevreuil Objectif en variation de populations : baisse--hausse Chevreuil Conséquence sur l'évolution du plan de chasse* (par rapport à la moyenne des trois dernières saisons) 0 0 Sanglier Objectif en variation de populations : baisse-hausse Sanglier Conséquence sur l'évolution du tableau de chasse* (par rapport à la moyenne des trois dernières saisons) 0 0 plan de chasse : notation : + si >25%; ++ si > 50% ; - si <25 %; -- si <50% 11/14

12 5.2 - Protocole de mise en place d un dispositif enclos-exclos en futaie régulière Quand : Préférentiellement d octobre à mars Où : Hauteur de semis < 80 cm Zone homogène sur 30 m Le long d un cloisonnement sylvicole ou d exploitation 40 m² sous la forme d un rectangle de 4m x 10m - à adapter selon les contraintes du terrain Comment : Positionnement des placeaux ENCLOS EXCLOS Piquets Grillage Passage homme Piquets Piquets tous les 5m Piquets d'angle en jambe de force 28 mètres linéaires Panneau amovible OU Echelle homme 4 Piquets d angle Variante pour les enclos-exclos en plantation : - Longueur de l enclos = 20 m, largeur = 4m idem pour l exclos soit 56 ml de grillage - à adapter selon les contraintes du terrain - Mise en place le plus tôt possible après plantation - Pas d implantation de placeaux 12/14

13 ENCLOS-EXCLOS EN FUTAIE REGULIERE REGENERATION NATURELLE FICHE DE MESURE Quand : septembre 2016 puis chaque mois de septembre (a minima tous les trois ans : 2016, 2018, 2021, 2024 ; 2027) Qui : deux personnels ONF dont l agent responsable de lot et le locataire de chasse ou son représentant 1) Prise de photo (facultatif): 2) Prise de mesures : Hauteur de régénération : 10 tiges objectif de plus de 80 cm dans l enclos? dans l exclos? Cas 1 : mesures dans les placeaux NON Nombre de pieds de semis de 10 à 80 cm de hauteur dans chaque placeau arrêter de compter à 10 (noter n=10) Taille des trois semis les plus grands sur chaque placeau Présence/absence de ligneux d accompagnement pour chaque placeau. Evaluer le recouvrement de la végétation concurrentielle (callune, fougère aigle, molinie et ronce) : <25%, 25 à 50 %, 50 à 75% ou > 75% OUI Cas 2 : mesures sur toute la surface de l enclos / de l exclos Nombre total de semis > 80 cm de hauteur dans l enclos / dans l exclos arrêter de compter à 20 (noter n=20) Taille des 10 plus grands semis dans l enclos / dans l exclos Présence/absence de ligneux d accompagnement dans l enclos / l exclos Fin du dispositif quand les 4 plus grandes tiges de l enclos ou de l exclos dépassent 2,5 m. 13/14

14 5.3 - Carte des enjeux de régénération 14/14