REGLEMENT INTERIEUR 2014/2015 Lycée Notre-Dame

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1 REGLEMENT INTERIEUR 2014/2015 Lycée Notre-Dame Le lycée privé NOTRE-DAME est un lieu d éducation, de formation et d apprentissage. Le respect de règles communes favorisera l acquisition des connaissances et l épanouissement personnel de chacun. ACCES au LYCEE à partir de 7h30 FERMETURE DU LYCEE à 18h15 Logo à changer Les accès et sorties du lycée sont contrôlés. Le parking automobile est strictement réservé à l usage des enseignants et du personnel. Pour des raisons de sécurité, les lycéens descendent de leur bicyclette ou de leur cyclomoteur, dès leur entrée dans le lycée. Horaires des cours 8 h00 : sonnerie de rentrée au lycée 8 h 05 à 9 h 00 9 h 05 à 10 h de pause 10 h 15 à 11 h h 15 à 12 h h 10 à 13 h h 05 à 14 h h 00 à 14 h de pause 15 h 05 à 16 h h 05 à 17 h h 05 à 18 h 00

2 PRESENCE et PONCTUALITE Les lycéens sont tenus d être présents à tous les cours dispensés, conformément à l emploi du temps de la classe. Sur le temps du midi, les demi-pensionnaires ne sont pas contraints de rester dans l établissement mais sont tenus de prendre les repas pour lesquels ils sont inscrits. COURS NON ASSURES (absences d enseignants, stages, examens ) En cas d absence imprévue d un enseignant, les élèves de seconde et de première doivent aller obligatoirement en étude sauf pour le cours de fin de journée ( ou de demi-journée pour les externes). RETARDS Pour permettre de bonnes conditions de travail, les élèves veilleront à être ponctuels. Les retards doivent être EXCEPTIONNELS. En cas de retard, les élèves doivent passer au bureau de vie scolaire. Les élèves ne pourront être admis en cours que si le carnet de liaison a été rempli par la vie scolaire. Au-delà de dix minutes, l élève ne sera pas accueilli en cours mais ira en permanence. 3 retards non justifiés par trimestre seront sanctionnés. Les retards sont portés sur les bulletins trimestriels. ABSENCES Les absences, même de courte durée, doivent être signalées avant 10 h 00 : Par mail : bvslyceeind@orange.fr ou par téléphone au vie scolaire A leur retour, les élèves rendront le coupon d absence du carnet de liaison au bureau de vie scolaire rempli par les parents. Les cours manqués devront être rattrapés par l élève dans les meilleurs délais. Les absences sont portées sur les bulletins trimestriels. Absence aux contrôles organisés par le lycée. Une absence injustifiée lors de contrôles communs entraîne un zéro au devoir manqué. Une absence pour raison de santé doit être justifiée par un certificat médical ou un mot écrit du responsable légal. En cas de grève ou manifestation sociale, un élève (mineur ou non) ne peut s absenter que dans la mesure où les parents fournissent à l avance un écrit. Par ce document, la famille cautionne l absence et en assure l entière responsabilité.

3 VIE LYCEENNE En début d année scolaire, le professeur principal organise l élection des délégués de classe. Ces derniers représentent la classe auprès des professeurs et de la direction. Les délégués représentent également les élèves au sein de différentes instances de l établissement (conseil de classe, conseil de discipline, commission restauration ). La permanence est un lieu de travail personnel. Le silence y est observé et les déplacements limités. Elle peut, selon les heures, être surveillée ou accessible en autodiscipline. Elle est obligatoire pour les élèves de seconde et de première. Les élèves de terminales peuvent s y rendre. (Voir règlement interne affiché en salle de permanence). Le C.D.I est un lieu de travail (recherches, lecture ). Le silence y est de rigueur et l accès se fait dans le calme. Internet est réservé à la recherche scolaire et utilisé conformément à la charte communiquée à chaque élève en début d année. Cette charte s applique au CDI et dans tous les locaux équipés de matériel informatique. Le foyer des élèves est un lieu de détente. Les règles de respect, de bonne tenue et de propreté y sont applicables sous peine de s en voir interdire l accès. L accès au restaurant scolaire se fait au moyen d une carte magnétique. Elle est individuelle et sert à l identification de l élève. Elle est obligatoire pour déjeuner au self. En cas de perte, une nouvelle carte doit être commandée auprès des conseillers d éducation (8 euros). Les lycéens externes ont la possibilité de déjeuner ponctuellement au lycée en créditant leur carte du nombre de repas voulus auprès de la comptabilité avant la fin de la récréation du matin. Les changements de régime VOIR NICOLE Elèves majeurs Les élèves majeurs pourront accomplir eux-mêmes certaines démarches officielles administratives (inscription, participation aux réunions parents) à condition qu ils en aient formulé la demande par écrit auprès du chef d établissement et en accord avec leur responsable légal qui assume la charge pécuniaire. Dans cette hypothèse, la famille est cependant informée des absences de l élève et reçoit les bulletins de notes. (La majorité civile n entraîne pas la disparition de l obligation d entretien, aussi les parents doivent continuer à couvrir les frais scolaires et reçoivent un certificat de scolarité pour faire valoir leurs droits.) garde t on la phrase?

4 COMPORTEMENT et RESPONSABILITE L honnêteté et la loyauté s imposent dans le travail scolaire comme dans tous les domaines de la vie collective. Tout élève a droit au respect de son intégrité physique, de sa liberté de conscience, de son travail et de ses biens. De même, par respect pour l établissement et le voisinage, un comportement citoyen est demandé aux abords du lycée. Le lycée Notre Dame n acceptera aucune attitude et/ou tenue vestimentaire ou tout signe : - Pouvant laisser supposer une quelconque aliénation, - Manifestant une volonté de manipulation ou de prosélytisme, - Portant atteinte à la dignité humaine. - Les couples n ont pas à s afficher dans l enceinte du lycée. - Une tenue vestimentaire correcte est requise. Les sous-vêtements notamment ne doivent pas être visibles. - Le port du survêtement est réservé à l E P S. - Les casquettes et autres couvre-chefs sont interdits dans l établissement ainsi que les piercings. - L introduction ou la consommation de produits stupéfiants ou d alcool est interdite au lycée. Ou Détention, introduction ou l utilisation qui modifie l humeur est interdite au lycée. - L utilisation des téléphones portables, lecteurs MP3... n est autorisée qu à l extérieur des salles de classe. - Le chewing-gum est interdit en cours. - Les classes ne sont pas des lieux de restauration. - Les lycéens contribuent à la propreté de l établissement et se doivent d utiliser les poubelles. - Il est interdit de cracher par mesure d hygiène. - Les dégradations (tags, graffitis, bris de carreau.) feront l objet de réparation soit financière soit sous forme de participation à des travaux d intérêts collectifs à la charge de son auteur et de ses responsables légaux. - Les lycéens sont responsables des objets ou sommes d argent en leur possession. En cas de perte ou de vol, la responsabilité de l établissement et de son personnel ne saurait être engagée. Conformément à la législation en vigueur, le fait de fumer (Tabac ou cigarette électronique) n est pas autorisé dans l enceinte de l établissement. E.P.S et DEPLACEMENTS Toute inaptitude d une durée de deux semaines ou plus doit être justifiée par un certificat médical. En cas d inaptitude, l élève se présente à son professeur (sauf handicap majeur). En aucun cas le lycéen ne peut être absent du lycée à son initiative. Une tenue de sport adaptée aux cours d EPS et indépendante de la tenue de tous les jours est exigée. Les élèves accompliront seuls les déplacements entre l établissement et le lieu d une activité scolaire (installations sportives utilisées par l établissement), même si ceux-ci ont lieu sur le temps scolaire. Ces déplacements pourront être effectués selon le mode habituel de transport. Les élèves doivent se rendre directement à destination et, même s ils se déplacent en groupe, chaque élève est responsable de son comportement. Ces déplacements, même s ils sont effectués collectivement, ne sont pas soumis à la surveillance de l établissement. Information conforme au BOEN n 39 du 31 octobre 1996, pages XIV XV Partie B Thème II (les déplacements) - paragraphe 1 (1er et 2ème alinéas)

5 INFORMATIONS Un panneau d informations journalières et hebdomadaires renseigne les lycéens sur les modifications éventuelles de la vie lycéenne (absence de professeurs, calendrier, manifestations diverses, réunions etc. ). Ce panneau d informations est à consulter régulièrement. SANCTIONS En cas de manquement au présent règlement des sanctions sont applicables telles que: Devoir supplémentaire signé du responsable légal, Retenue adressée par courrier, Travail d intérêt collectif (courrier), Avertissement écrit, Conseil de médiation Conseil de discipline. LE CONSEIL DE DISCIPLINE Le conseil de discipline se réunit sur la convocation du chef d établissement. La décision finale est prise par celui-ci ou par une personne ayant délégation après un échange avec les personnes présentes. Peuvent être présents à l exclusion de toute autre personne : l élève et ses parents, les enseignants de la classe qui ont pu se rendre disponibles, le CPE ou un représentant de la vie scolaire, le ou la directrice adjointe ou responsable pédagogique, le parent délégué. Le chef d établissement a la possibilité d inviter toute personne susceptible d une contribution (parent correspondant ). Les parents sont informés par lettre recommandée au moins 48 h avant la convocation du conseil. Leur présence n est pas obligatoire mais vivement souhaitée. Heure d ouverture du portail 7h30-8h05 8h30-9h05 10h-10h15 11h10-11h20 12h10-14h 14h55-15h05 15h55-16h05 En dehors de ces horaires, le portail sera fermé et le élèves ne pourront pas rentrer au lycée, toutefois les retardataires pourront rentrer au lycée en utilisant l interphone jusqu à dix minutes après le début des cours.