Règlement Intérieur du collège

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1 Règlement Intérieur du collège «Le règlement intérieur permet la régulation de la vie de l'établissement et des rapports entre ses différents acteurs. Chacun des membres doit être convaincu à la fois de l'intangibilité de ses dispositions et de la nécessité d'adhérer à des règles préalablement définies de manière collective. Le règlement intérieur est aussi éducatif et informatif : document de référence pour l'action éducative, il participe également à la formation à la citoyenneté des élèves et facilite les rapports entre les acteurs de la communauté éducative» (extrait du BO-13 juillet 2000) Notre règlement intérieur est en accord avec le projet d établissement qui indique les valeurs et principes fondamentaux selon lesquels l'établissement fonctionne. Notre collège est un lieu de vie où se côtoient des adultes, des adolescents et des enfants. Chacun peut à son tour être accueilli et accueillant. Cette communication se développe dans un climat de confiance et d échanges réciproques. Notre collège est une communauté éducative où chacun s engage à respecter l autre, dans son individualité et sa différence et à participer activement à la vie du groupe. I ORGANISATION PEDAGOGIQUE : 1) Les horaires : Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi : Les cours ont lieu de 8h20 à 12h15, et de 13h35 à 16h30 pour tous les élèves de l établissement. Mercredi : Les cours ont lieu de 8h20 à 11h20 uniquement pour les élèves de 4ème-3ème. Les externes sont accueillis à partir de 8h et de 13h15. 2) Les absences et les retards : Toute absence doit être signalée au pôle administratif le jour même par téléphone ( ) avant 8h 20 et avant 13h 30. Au retour, les élèves doivent se présenter au pôle administratif et fournir un billet d absence signé par les parents. (Voir carnet de liaison). De même, pour tout retard, les élèves doivent se présenter au pôle administratif avant de se rendre en cours. En ce qui concerne la récupération des cours suite à une absence : cf Annexe : 3) Les sorties exceptionnelles : Sur présentation d un écrit et après validation par la vie scolaire, il est possible de quitter l établissement pendant le temps scolaire à titre exceptionnel (rendez-vous médical ). Les parents viendront récupérer leur enfant au pôle administratif de l établissement.

2 4) Les Relations famille-collège : Parce qu il est le moyen de communication avec la famille, l élève doit avoir, chaque jour, son carnet de liaison. Ce carnet doit être consulté quotidiennement par la famille. Toutes les annotations devront être signées par les parents. Les relevés de notes et les bulletins trimestriels sont envoyés directement aux parents. Ils sont également consultables sur le site L oubli répété, la falsification, la destruction, la perte ou la non présentation de ce carnet entraînent des sanctions. Contacts Parents-Enseignants : un rendez-vous peut-être pris avec les professeurs ou un membre de l administration, par l intermédiaire du carnet de liaison. Par ailleurs, des réunions parents-professeurs sont organisées en cours d année. 5) Le travail scolaire : Accompagné par l équipe pédagogique, chaque élève organise au mieux son travail scolaire afin d être acteur de sa réussite. L agenda est un outil indispensable. Sa tenue doit être exemplaire et tout travail demandé doit être soigneusement noté. Tout élève doit être attentif en cours et ne pas gêner ses camarades : les professeurs attendent de chaque élève un travail personnel sérieux. L attitude de l élève face à son travail et son comportement sont pris en compte dans la note de vie scolaire. Les comportements scolaires et disciplinaires exemplaires peuvent être récompensés lors du conseil de classe par les Félicitations et les Encouragements. De même, le conseil de classe peut également mettre en garde par un avertissement si l élève n a pas tenu compte des remarques des professeurs dans le trimestre. 6) Accessoires de la classe : Les manuels et les livres de bibliothèque sont confiés aux élèves sous leur entière responsabilité. Il leur est demandé avec l aide des parents d en prendre le plus grand soin et d en assurer l entretien courant. 7) E.P.S : La présence en cours d Education Physique et Sportive est obligatoire (même pour les élèves dispensés). Le professeur décidera des modalités de participation aux cours en fonction des inaptitudes partielles ou totales signalées par la famille ou par le biais d un certificat médical. L élève doit, impérativement, avoir une tenue de sport et se changer à l issue de chaque séance. Pour les inaptitudes de plus d une semaine, un certificat du médecin est obligatoire.

3 8) Le droit à l image : Dans le cadre de la protection du droit à l image, une autorisation doit être accordée par la famille pour diffusion sur le réseau intranet et interne. Celle-ci est remplie au moment de l inscription et s applique pour toute la scolarité à ST BRUNO. Tout enfant est en droit de refuser d être pris en photo II ORGANISATION DE LA VIE SCOLAIRE : 1) Vie de classe : Les élèves s engagent à respecter la charte de vie commune, établie en classe, en début d année, avec leur professeur principal. 2) Comportement et vie scolaire : Toute violence physique ou verbale est strictement interdite. Tout acte de violence, de racket, de vol ou de harcèlement sera sévèrement sanctionné et doit être signalé afin que des mesures soient prises. Tout acte malhonnête sera sanctionné (tricherie, signature ou documents falsifiés, vol ). Les élèves seront respectueux envers leurs camarades et les personnes qui travaillent dans l établissement quelles que soient leurs fonctions : les jeux violents, dangereux, humiliants seront sévèrement sanctionnés. Toute dégradation des locaux ou du matériel mis à la disposition des élèves entraînera des sanctions. Pour cette raison, la consommation du chewing-gum est interdite dans les locaux scolaires, au self et en cours d EPS: les élèves devront les déposer dans les poubelles avant d entrer dans les locaux. Indépendamment des sanctions disciplinaires encourues par les élèves, les parents auront à régler le montant des frais des dégradations occasionnées par leur enfant, quand elles résultent d un acte volontaire, d indiscipline ou de négligence caractérisée. L Etablissement ne prend pas la responsabilité de l argent et des objets de valeur apportés par les élèves. Il est formellement interdit de fumer et de boire de l alcool dans l enceinte et aux abords de l établissement, d introduire tout objet dangereux (bombes aérosols, bouteilles ou flacons de verre, cutters ou couteaux, produits toxiques ) et d apporter des revues ou magazines sans rapport avec les cours. Attention : l utilisation du téléphone portable ou autres lecteurs multimédia est formellement interdite dans l établissement, et lors des déplacements AS et EPS. La prise de photos et d enregistrements vidéos seront sévèrement sanctionnés.

4 3) La sécurité a) Dans la classe: En cas d incendie, des consignes strictes seront données par les enseignants. Les consignes particulières de sécurité des salles spécialisées doivent être respectées. b) Aux récréations : Moment important pour s aérer et se détendre, la récréation se déroule sous la responsabilité des adultes : surveillants et/ou enseignants. L aire de récréation a des limites déterminées par les nécessités de la surveillance. Ces limites doivent être respectées (en particulier, les couloirs, les toilettes et les salles de classe ne sont pas des lieux de récréation). En ce qui concerne l aire de jeux, il est interdit de se suspendre aux cages de foot, filets ou grillages. c) Dans le car : les élèves doivent voyager assis et attachés, et doivent être respectueux du mobilier. Les élèves qui empruntent un transport scolaire ne doivent pas s attarder entre le car et le collège (et vice et versa). 4) La santé : Les familles sont invitées en début d année à compléter une fiche médicale. En cas d urgence, le collège fera appel aux services compétents. L absence de personnel médical affecté à l établissement rend impossible la distribution de médicaments (même du paracétamol). 5) La tenue Les élèves doivent venir en classe dans une tenue simple, correcte, propre, qui ne doit être ni provocante, ni vulgaire, tant pour les vêtements que pour les cheveux, le maquillage, les bijoux et accessoires. A noter que le piercing est formellement interdit. Les couvre-chef sont interdits dans les bâtiments. 6) Les voyages, échanges et sorties scolaires : Le règlement intérieur de l établissement s applique pendant les voyages, échanges et sorties scolaires. Un élève susceptible de mettre en danger sa propre sécurité ou celle des autres, un élève dont le comportement est jugé inadmissible ne sera pas accepté en voyage, échange et sorties scolaires.

5 III LES SANCTIONS : La non observation de ce règlement ou une attitude non propice au travail entraîneront des sanctions. L élève peut être sanctionné pour son manque de travail (avertissement de travail) et pour son comportement (avertissement de discipline) : Les avertissements de travail Les avertissements de discipline 1 ère retenue = 4 avertissements de travail 1 ère retenue = 4 avertissements de discipline A partir de la 2 ème retenue : les parents seront contactés par le Professeur Principal et des mesures d accompagnement seront proposées : contrat de travail, obligation de soutien ou aide aux devoirs Suivant l évolution de l attitude de l élève dans son travail scolaire, la suppression d activités ou de sorties scolaires pourra être envisagée. 2 ème retenue : Lettre de mise en garde adressée aux parents 3 ème retenue : Convocation devant la Commission de Discipline composée du Chef d Etablissement, du responsable Vie Scolaire, du Professeur Principal, d un délégué de classe, d un parent correspondant et du parent responsable de l élève. La Commission de Discipline ne peut statuer sur un renvoi définitif. Il s agit de trouver des solutions et des mesures d accompagnements afin d éviter le passage devant le Conseil de Discipline. 4 ème retenue : Conseil de discipline Exemples de fautes pouvant être sanctionnées Avertissement de travail Avertissement de discipline Colle directe Conseil de Discipline ou Commission de Discipline (à la décision du Chef d Etablissement) Travail non fait malgré les avertissements oraux de l enseignant ou les remarques. Oubli répété du matériel scolaire Mâche du Chewing-gum en classe ou dans les couloirs malgré la demande de l enseignant de le mettre à la poubelle Discute en classe malgré les rappels de l enseignant. Nuit à l écoute en classe. Retard en classe non justifié Langage irrespectueux Perturbe le cours par son comportement malgré les rappels de l enseignant. Utilisation de matériel non autorisé : mp3, DS, revues LE CONSEIL DE DISCIPLINE : Procédure officielle Falsification de signature Introduction au collège ou consommation de tabac, alcool, drogues, couteaux. Utilisation du téléphone portable dans le collège. Absence injustifiée et sortie de l établissement sans autorisation. Insolence caractérisée. Vol Agression verbale ou physique caractérisée à l égard d un camarade ou d un adulte. Vandalisme (tags, graffitis, destructions volontaires de matériels) En fonction de la gravité de la faute un conseil de discipline pourra être provoqué directement sans procédure préalable. Il a pour rôle de prononcer, à l encontre des élèves, l ensemble des sanctions disciplinaires prévues dans le règlement intérieur du collège «J ai bien pris connaissance du règlement intérieur et je m engage à le respecter dans l établissement et lors des activités extra-scolaires.» Recopier la phrase ci-dessus : «. Signature de l élève : Signature des parents : ANNEXE 1

6 Charte Informatique et Internet du collège ST BRUNO Domaine d application de la charte Cette charte s'applique à tout utilisateur, membre du personnel ou élève accédant aux postes informatiques du collège St BRUNO. A l'intérieur du collège, l'accès à l'internet est un privilège et non un droit. Loin d'être de simples consommateurs, les utilisateurs d'internet peuvent être aussi de véritables acteurs de ce réseau. Cela leur confère des droits mais aussi des devoirs. Conditions générales d accès au réseau : Les élèves ont accès à Internet, aux messageries et aux services offerts par le réseau uniquement dans le cadre de recherches à visée pédagogique ou dans le cadre du projet personnel de l'élève (orientation). En aucune façon les élèves n ont accès au réseau librement. Lors d'une utilisation autonome ils doivent s'inscrire préalablement auprès de l'adulte responsable de la salle (2 élèves maximum par ordinateur) et se comporter de façon discrète et silencieuse. Les outils de communication: L'accès à une messagerie électronique au collège St Bruno doit répondre à un projet pédagogique. En revanche, l usage d'une adresse personnelle, des forums de discussion et des services de dialogue en direct (chat) est interdit, compte tenu de l impossibilité objective de maîtriser le contenu des messages, et de l absence d intérêt pédagogique de certains d entre eux. Production de documents : Les documents diffusés sur le Web doivent respecter la législation en vigueur en particulier : - Respect du code de la propriété intellectuelle : En cas de production de documents sur Internet, les textes, les images et les sons doivent être libres de droits ou diffusés avec l'autorisation de leurs auteurs, mais aussi avec indication de leur source conformément aux lois en vigueur. - Dans le cadre de la protection des mineurs, les travaux d'élèves ne font apparaître que leur prénom et l'initiale de leur nom. - Respect du droit à l'image : Cf autorisation signée à l inscription. - Respect des valeurs humaines et sociales : il est interdit de porter atteinte à l intégrité d un autre utilisateur ou à sa sensibilité, notamment par l intermédiaire de messages, textes, images provocantes ou à caractères discriminatoire (raciste, sexiste ). - Le chef d'établissement est responsable de l'information mise en ligne par son établissement et valide le contenu de cette information. Les documents produits sont, dans la mesure du possible, signés de leurs auteurs. Quelques règles à respecter :

7 Chaque utilisateur s engage à respecter la confidentialité des mots de passe et l'intégrité du matériel et à ne pas effectuer intentionnellement des opérations qui pourraient avoir pour conséquences : de masquer sa véritable identité. de s approprier l identité ou le mot de passe d un autre utilisateur. de modifier ou détruire des informations ne lui appartenant pas sur un des systèmes informatiques. de lire ou de copier des informations appartenant à d autres utilisateurs sans leur autorisation. d interrompre le fonctionnement normal du réseau (éteindre un serveur, déconnecter un câble réseau, etc...). d essayer de modifier la configuration mise à disposition. d'installer ou désinstaller les programmes. de se connecter ou d essayer de se connecter sur un site considéré illicite par l établissement (jeux, piratage clandestin, incitation à la haine, racisme, pornographie ). Chaque utilisateur s engage à prendre soin du matériel informatique mis à sa disposition et à signaler toute anomalie constatée Il est recommandé de passer les clés USB à l'antivirus L'attention des élèves est attirée sur la nécessité de vérifier la validité des informations trouvées sur Internet. Contrôles : Un filtre bloque l accès aux sites interdits aux mineurs. En cas d accès volontaire à un site à caractère illicite et préjudiciable, l usager encourt les sanctions prévues par la charte, le règlement intérieur et la loi. En cas d accès involontaire, prévenir l adulte responsable qui prévient le chef d établissement et les administrateurs. Le collège se réserve la possibilité de surveiller de manière précise les sessions des utilisateurs, de contrôler les sites visités par les élèves et de vérifier que l'utilisation des services reste conforme aux objectifs cités précédemment. Il peut également, pour des raisons techniques, analyser et contrôler l'utilisation des services. Il se réserve, dans ce cadre, le droit de recueillir et de conserver les informations nécessaires à la bonne marche du système. Engagements de l'utilisateur : J ai pris connaissance de la charte d utilisation d Internet, et je m engage à la respecter. Tout nonrespect de cette charte pourra donner lieu à une limitation ou suppression de l accès aux services, à des sanctions disciplinaires et à des sanctions pénales prévues par les lois en vigueur. Signature de l élève : Signature des parents : ANNEXE 2

8 Règlement du CDI Centre de Documentation et d'information Lorsque je rentre au CDI, je m'inscris discrètement et je m'engage à rester au moins 15 minutes pour une activité de lecture ou de recherche d'information. La règle d'or est le silence. Je me déplace dans le calme, le plus silencieusement possible. Je ne discute pas. Si j'ai un renseignement à demander, je m'adresse à la documentaliste. Je prends soin des documents. Je les range soigneusement, je fais attention à ne pas corner les pages et les couvertures des magazines. Un livre mal rangé est un document perdu. Si je ne sais plus où le ranger, je le remets à la documentaliste. Lorsque je fais des recherches, je viens avec mon matériel pour prendre des notes : feuilles, stylo. Si je veux m'avancer dans mon travail, je choisis de préférence la salle d'étude, le CDI étant dédié à la consultation de documents (lecture ou travail de recherche) Lorsque j'emprunte un document : je respecte le délai fixé. Prêt des documentaires et de magazines : selon mes recherches, je peux emprunter des documentaires et des magazines (pour une durée de 24h ou plus : je me conforme à la date de retour fixée par la documentaliste). Les encyclopédies et dictionnaires sont à consulter sur place, ainsi que les BD. Prêt des romans : je peux emprunter une roman pour une durée de 3 semaines. Si je souhaite prolonger le prêt, je contacte la documentaliste. Si je remarque un document endommagé, je le signale tout de suite. Si j'abîme ou perds un document, celui-ci me sera facturé. Avant d'accéder aux ordinateurs, je m'adresse d'abord à la documentaliste. Je m'engage à respecter l'ensemble des règles de la Charte informatique. «J ai bien pris connaissance du règlement et je m engage à le respecter.» Recopier la phrase ci-dessus, Signature de l élève : Signature des parents :