Stress au travail et santé

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1 Expertise collective Stress au travail et santé Situation chez les indépendants Dans le cadre de l activité professionnelle, des facteurs de stress d ordre psychologique, social, et liés à l organisation du travail, peuvent induire des réponses physiologiques et comportementales impliquées dans la survenue de pathologies comme les maladies cardiovasculaires, les troubles de la santé mentale et les troubles musculosquelettiques. Le Régime social des indépendants (RSI) a sollicité l Inserm afin de disposer d un bilan des connaissances sur le stress d origine professionnelle chez les travailleurs indépendants et ses répercussions sur la santé. Regroupant à la fois des compétences en biologie, psychologie, sociologie et économie de la santé, cette expertise collective présente les modèles et les mécanismes explicatifs mettant en relation le stress au travail et les principales pathologies. Les stratégies de prévention individuelle et collective qui se développent dans le milieu des travailleurs salariés peuvent-elles être adaptées aux travailleurs indépendants? Situation chez les indépendants Stress au travail et santé Expertise collective Stress au travail et santé Situation chez les indépendants Prix : 40 ISBN ISSN Expertise collective

2 Stress au travail et santé Situation chez les indépendants

3 Stress au travail et santé - Situation chez les indépendants ISBN Les éditions Inserm, rue de Tolbiac, Paris Dans la même collection Susceptibilités génétiques et expositions professionnelles Éducation pour la santé des jeunes. Démarches et méthodes Alcool. Effets sur la santé Cannabis. Quels effets sur le comportement et la santé? 2001 Asthme. Dépistage et prévention chez l enfant Déficits visuels. Dépistage et prise en charge chez le jeune enfant Troubles mentaux. Dépistage et prévention chez l enfant et l adolescent Alcool. Dommages sociaux, abus et dépendance Hépatite C. Transmission nosocomiale. État de santé et devenir des personnes atteintes Santé des enfants et des adolescents, propositions pour la préserver. Expertise opérationnelle Tabagisme. Prise en charge chez les étudiants Tabac. Comprendre la dépendance pour agir Psychothérapie. Trois approches évaluées Déficiences et handicaps d origine périnatale. Dépistage et prise en charge Tuberculose. Place de la vaccination dans la maladie Suicide. Autopsie psychologique, outil de recherche en prévention Cancer. Approche méthodologique du lien avec l environnement Trouble des conduites chez l enfant et l adolescent Cancers. Pronostics à long terme Éthers de glycol. Nouvelles données toxicologiques Déficits auditifs. Recherches émergentes et applications chez l enfant Obésité. Bilan et évaluation des programmes de prévention et de prise en charge La voix. Ses troubles chez les enseignants Dyslexie, dysorthographie, dyscalculie. Bilan des données scientifiques Maladie d Alzheimer. Enjeux scientifiques, médicaux et sociétaux Croissance et puberté. Évolutions séculaires, facteurs environnementaux et génétiques Activité physique. Contextes et effets sur la santé Autopsie psychologique. Mise en oeuvre et démarches associées Saturnisme. Quelles stratégies de dépistage chez l enfant Jeux de hasard et d argent. Contextes et addictions Cancer et environnement Tests génétiques. Questions scientifiques, médicales et sociétales Santé de l enfant. Propositions pour un meilleur suivi Transplantation d organes. Quelles voies de recherche? 2009 Santé des enfants et des adolescents. Propositions pour la préserver Réduction des risques infectieux chez les usagers de drogues Téléphone et sécurité routière Ce logo rappelle que le code de la propriété intellectuelle du 1 er juillet 1992 interdit la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants-droits. Le non-respect de cette disposition met en danger l édition, notamment scientifique. Toute reproduction, partielle ou totale, du présent ouvrage est interdite sans autorisation de l éditeur ou du Centre français d exploitation du droit de copie (CFC, 20 rue des Grands-Augustins, Paris). Couverture : conception graphique Frédérique Koulikoff, DISC Inserm

4 Stress au travail et santé Situation chez les indépendants Expertise collective Synthèse et recommandations

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6 Ce document présente la synthèse et les recommandations du groupe d experts réunis par l Inserm dans le cadre de la procédure d expertise collective (annexe), pour répondre à la demande du Régime social des indépendants (RSI) concernant le stress d origine professionnelle chez les travailleurs indépendants et ses répercussions sur la santé. Ce travail s appuie sur les données scientifiques disponibles en date du second semestre Près de articles ont constitué la base documentaire de cette expertise. Le Centre d expertise collective de l Inserm, rattaché à l Institut thématique multi-organismes Santé publique, a assuré la coordination de cette expertise collective. V

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8 Groupe d experts et auteurs Elisabeth ALGAVA, Département Conditions de travail et santé, Dares (Direction animation recherche et études statistiques), Ministère du Travail, de l Emploi et de la Santé, Paris Dominique CHOUANIÈRE, Département Homme au travail, INRS (Institut national de recherche et de sécurité), Vandoeuvre-lès-Nancy ; IST (Institut universitaire romand de Santé au travail), Lausanne Christine COHIDON, Département Santé travail, InVS (Institut de veille sanitaire) ; Umrestte (Unité mixte de recherche épidémiologique et de surveillance transport travail environnement), Ifsttar Université Lyon I, Bron Jean-Yves DUBRÉ, Direccte (Direction régionale des entreprises, de la consommation, de la concurrence, du travail et de l emploi), Pays de la Loire, Nantes France KITTEL, Unité épidémiologie et prévention des maladies cardiovasculaires et Unité psychologie de la santé, Département d épidémiologie et promotion santé, Université libre de Bruxelles, Belgique Annette LECLERC, Inserm U 1018, Centre de recherche en épidémiologie etsanté des populations (CESP), Équipe 11 - Épidémiologie des déterminants professionnels et sociaux de la santé, Université de Paris- Sud 11, Villejuif Michel LE MOAL, Neurocentre Magendie, Inserm U 862, Université de Bordeaux, Bordeaux Marc LORIOL, CNRS UMR 8533, Institutions et dynamiques historiques de l économie (IDHE), Laboratoire Georges Friedmann, Institut des sciences sociales du travail, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Paris Marie-Pierre MOISAN, Laboratoire NutriNeuro, Inra UMR 1286, Université de Bordeaux 2, Bordeaux Isabelle NIEDHAMMER, Inserm U 1018, Centre de recherche en épidémiologieet santé des populations (CESP), Équipe 11 - Épidémiologie des déterminants professionnels et sociaux de la santé, Université de Paris-Sud 11, Villejuif Valérie PEZET-LANGEVIN, INRS (Institut national de recherche et de sécurité), Département expertise et conseil technique, Paris VII

9 Catherine SERMET, Irdes (Institut de recherche et documentation en économie de la santé), Paris Hélène SULTAN-TAIEB, Laboratoire d économie et de gestion (UMR CNRS 5118), Université de Bourgogne, Dijon Laurence WEIBEL, Cram (Caisse Régionale Assurance Maladie) Alsace-Moselle, Service Prévention, Strasbourg Ont présenté une communication Philippe ASKENAZY, CNRS, Paris-Jourdan Sciences économiques, École d économie de Paris, Paris Jack BERNON, Anact (Agence nationale pour l amélioration des conditions de travail), Lyon Christophe DEJOURS, Laboratoire Psychologie du travail et de l action, Conservatoire national des arts et métiers, Paris Françoise PIOTET, Laboratoire Georges Friedmann (UMR 8593), Université Paris I Panthéon-Sorbonne, Paris Stéphane RAPELLI, Rapelli Études Socioéconomiques, Orléans Grégoire REY, CépiDc (Centre d épidémiologie sur les causes médicales de décès), Inserm, Le Kremlin-Bicêtre Annie THÉBAUD-MONY, Institut de recherche interdisciplinaire sur les enjeux sociaux (IRIS), Inserm U 723, École des hautes études en sciences sociales (EHESS), Paris Coordination scientifique, éditoriale, bibliographique et logistique VIII Fabienne BONNIN, attachée scientifique, Centre d expertise collective de l Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris Catherine CHENU, attachée scientifique, Centre d expertise collective de l Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris Véronique DUPREZ, chargée d expertise, Centre d expertise collective de l Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris

10 Jeanne ETIEMBLE, directrice de recherche émérite, Centre d expertise collective de l Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris Cécile GOMIS, secrétaire, Centre d expertise collective de l Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris Marie-Christine LECOMTE, directrice, Centre d expertise collective de l Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris Anne-Laure PELLIER, attachée scientifique, Centre d expertise collective de l Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris Chantal RONDET-GRELLIER, documentaliste, Centre d expertise collective de l Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris Iconographie Jean-Pierre LAIGNEAU, Inserm IX

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12 Sommaire Avant-propos... XIII Introduction... 1 Synthèse... 5 Caractéristiques sociodémographiques des non-salariés... 6 Attitudes et conditions de travail propres aux indépendants... 7 Modèles et concepts pour l évaluation des facteurs psychosociaux au travail... 9 Facteurs de stress et mécanismes psychologiques Facteurs de risque psychosociaux chez les indépendants État de santé des travailleurs indépendants selon le secteur professionnel Santé mentale en lien avec le travail Épuisement professionnel Conséquences au niveau cardiovasculaire Conséquences musculosquelettiques Stress et accidents liés au travail Mécanismes associant stress et pathologies Facteurs individuels de vulnérabilité au stress Types d interventions de prévention du stress professionnel Analyses coût-avantage des interventions de prévention du stress professionnel Recommandations Annexe Expertise collective Inserm : éléments de méthode XI

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14 Avant-propos La santé au travail, thème largement médiatisé en 2010 en France, fait l objet de divers publications et rapports tant au plan national qu international dont les propos concernent essentiellement les travailleurs salariés. Dans de nombreux secteurs d activité, le stress au travail, et plus globalement les risques psychosociaux sont considérés comme faisant partie des risques pour la santé auxquels peuvent être confrontés les travailleurs. Pour la communauté scientifique, le stress professionnel renvoie à un concept qui distingue les «stresseurs», l état de stress (ensemble de réactions psychologiques et physiologiques) et les conséquences de cet état de tension sur la santé. Le Régime social des indépendants (RSI) assure la couverture maladie et retraite des artisans et des commerçants, des professions libérales et des chefs d entreprise indépendants. Le RSI a sollicité l Inserm dans le but de disposer d un bilan des connaissances scientifiques sur le stress d origine professionnelle chez les travailleurs indépendants et ses répercussions sur la santé. Pour répondre à cette demande, l Inserm a mis en place un groupe pluridisciplinaire d experts regroupant des compétences en sociologie du travail, statistiques, santé au travail, santé publique, épidémiologie, économie de la santé, psychosociologie, santé mentale et neurosciences. À travers la procédure d expertise collective, le groupe d experts a réalisé un bilan des données concernant les principaux troubles associés au stress au travail chez les travailleurs et en particulier chez les indépendants, les modèles explicatifs intégrant les différents concepts mettant en relation stress et travail, et les stratégies de prévention individuelles et collectives. Le groupe d experts a conduit sa réflexion en suivant la grille de questions suivantes : Quelles sont les données sur les caractéristiques des travailleurs indépendants en France et leurs conditions générales de travail? XIII

15 XIV En quoi la position de l indépendant peut-elle différer de celle du salarié vis-à-vis des «stresseurs» et vis-à-vis de la santé? Quelles sont les données sur la mortalité et la morbidité chez les travailleurs indépendants selon le secteur professionnel ou le métier? Quels sont les facteurs de stress et les facteurs de protection qui ont pu être mis en évidence chez les travailleurs indépendants? Comment adapter les différents modèles (Karasek, Siegrist...) intégrant les facteurs psychosociaux au travail pour les travailleurs indépendants? Quels sont les principaux problèmes de santé associés au stress (maladies cardiovasculaires, troubles mentaux et pathologies musculosquelettiques...)? Quelles sont les dérégulations engendrées par le stress et quels sont les mécanismes physiopathologiques? Comment les facteurs individuels peuvent moduler cette réponse? Quelles sont les différentes approches (individuelles, organisationnelles...) utilisées pour prévenir et prendre en charge le stress au travail? Dispose-t-on de données sur le coût-efficacité de différentes interventions? Quels types d interventions pourraient le mieux s appliquer aux travailleurs indépendants pour dépister et prévenir le stress?

16 Introduction Cette expertise collective est intitulée «Stress au travail et santé, situation chez les indépendants». Le terme de «stress» est employé dans le titre en raison de son usage commun tant dans la population que dans les différents secteurs d intervention. Cependant, il convient dans cette introduction de préciser les définitions attachées à ce terme en fonction des disciplines médicales, biologiques, médico-sociales, en sciences humaines et sociales qui y font référence dans le cadre de la recherche ou de la prévention. Le terme de «stress au travail» est aujourd hui largement utilisé pour rendre compte du malaise ressenti dans de nombreux secteurs d activité. D après un sondage de 2007 en France, 78 % des actifs déclarent que le mot «stress» est celui qui décrit le mieux ce qu ils ressentent au travail contre 30 % pour «corvée», 19 % pour «ennui» et 16 % pour «souffrance». Cependant, ce terme «stress» englobe de multiples concepts sous-jacents. Issu des disciplines biologiques et médicales, le concept de stress a tout d abord été rattaché à des manifestations touchant les fonctions adaptatives. Le stress peut être défini comme un état biologique qui menace l «homéostasie» ou équilibre interne de l organisme. Lorsque survient dans l environnement un changement important ou menaçant, les mécanismes de réponse au stress sont activés. Ces réponses nécessitent l intervention de l ensemble du système nerveux central et périphérique et activent des fonctions adaptatives de survie, assurant ensuite un retour à l équilibre homéostatique. Le stress est alors une réponse adaptative qui permet à l organisme de gérer les stimuli menaçants ou «stresseurs». Si la source de stress se prolonge, la réponse au stress échoue à rétablir un équilibre et la réponse inadéquate peut être associée à différents états pathologiques. Les premiers travaux ont cependant entretenu la confusion entre deux éléments distincts : l agent, le stresseur et le processus physiopathologique qui résulte de l exposition au 1

17 2 stresseur nocif, le stress. On peut penser que le mot stress repose sur cette confusion sémantique dommageable aggravée par un usage médiatique inconsidéré. Le terme «stresseur» devrait être utilisé pour désigner le facteur déclenchant (au lieu du mot «stress» employé indifféremment dans le langage courant pour décrire l agent stressant ou la réponse à ce stimulus), le terme de stress devant être réservé à l état de l organisme. S agissant de l environnement de travail, les stresseurs sont appelés aujourd hui facteurs psychosociaux regroupant des facteurs de stress très divers rencontrés en milieu de travail. Il s agit des contraintes psychologiques, sociales et relationnelles dérivées de l organisation du travail. Les facteurs psychosociaux peuvent également se définir comme l ensemble des expositions professionnelles, qui ne relèvent pas d agents physico-chimiques. Pour rendre compte des interactions de ces facteurs sur l individu, deux modèles de référence dominent la littérature (le modèle élaboré par Karasek à la fin des années 1970 et le modèle de Siegrist élaboré dans les années 1990). Des études étiologiques ont confirmé les effets prédictifs de ces modèles sur la santé en particulier cardiovasculaire. Au cours de la décennie 2000, d autres modèles ou concepts ont intégré de nouvelles dimensions telles que la justice organisationnelle, les violences au travail et l insécurité/précarité. Faisant l hypothèse que les perceptions et le vécu des événements déterminent l apparition d un état de stress plutôt que les événements eux-mêmes, les travaux dans le domaine de la psychologie ont, dans les années 1960/1970, commencé à mettre en évidence l importance des perceptions dans la survenue de l état de stress. Le modèle transactionnel du stress de Lazarus et Folkman a ensuite décrit ces processus cognitivo-émotionnels et introduit trois notions principales : l évaluation des enjeux de la situation de travail (comment la personne perçoit la situation), les ressources dont elle dispose face aux exigences de la situation et les capacités à y faire face. Dans une démarche compréhensive des situations de travail, la psychodynamique du travail analyse la souffrance psychique en lien avec le travail, les réflexes défensifs individuels ou collectifs

18 mais aussi la reconnaissance fondée sur la construction de la confiance et la coopération dans le travail. Quelle que soit l approche disciplinaire, le stress peut être considéré comme un élément d un processus complexe, à la fois biologique, psychologique et social en réponse à une situation aversive. Les stresseurs induisent des mécanismes biologiques (influencés par des facteurs individuels, génétiques), psychologiques (liés à la personnalité, au contexte et à l expérience de l individu) et sociaux (le contexte et les relations sociales qui conditionnent le sens des situations et l environnement de travail). Ils produisent des réponses physiologiques et comportementales d intensité variable selon la perception de ces stresseurs par les personnes et leurs ressources pour y faire face. Ces réponses sont elles-mêmes impliquées dans la survenue à moyen ou long terme de différentes pathologies, comme les maladies cardiovasculaires, les troubles de la santé mentale, les désordres métaboliques, les maladies du système immunitaire et les troubles musculosquelettiques. L ensemble des processus impliqués dans la survenue des pathologies peut être schématisé de la façon suivante : Aborder la question du stress, c est donc aborder un processus complexe qui va du psychisme jusqu aux mécanismes moléculaires impliqués dans de nombreux systèmes de régulation. La compréhension de ce processus nécessite de conjuguer différentes disciplines même si chacune se focalise sur un aspect spécifique. 3

19 Ainsi, l épidémiologie s intéresse plus particulièrement aux associations statistiques entre stresseurs et pathologies. La biologie concentre ses efforts sur la traduction physiologique des perceptions des stresseurs et les mécanismes biologiques qui en résultent. De son côté, la psychologie insiste sur les formes individuelles de perception cognitive et d adaptation (coping) au stress tandis que la sociologie étudie la façon dont les collectifs gèrent et interprètent les contextes et environnements professionnels. L amélioration des connaissances dans ces différents domaines disciplinaires concernant d une part les facteurs et les processus impliqués et d autre part l élaboration de modèles et d outils a contribué au développement de stratégies de prévention et de prise en charge des conséquences pour la santé de l exposition aux facteurs de stress. Les recherches qui se sont développées au cours des dernières décennies ont donné lieu à une panoplie de méthodes de prévention individuelles et organisationnelles dont certaines ont fait l objet d évaluations. Face à l enjeu économique majeur, notamment à travers le poids financier des maladies imputables à l exposition aux facteurs de stress au travail, l évaluation économique des politiques de prévention utilise les méthodes de l économie de la santé pour estimer les coûts et les avantages attendus de ces interventions. Ces évaluations constituent un outil d aide à la décision à la fois pour les décideurs publics et les entreprises. Dans cette expertise, les experts se sont efforcés de faire une analyse critique de la littérature scientifique largement dévolue aux travailleurs salariés et d adapter ou étendre les résultats aux différentes catégories de travailleurs indépendants ou secteurs d activités et métiers. 4

20 Synthèse Un article récent du Code du travail 1 stipule qu est «présumé travailleur indépendant celui dont les conditions de travail sont définies exclusivement par lui-même ou par le contrat les définissant avec son donneur d ordre». Ainsi, l autonomie décisionnelle dont est supposé être doté l indépendant constitue l assise de sa position sur le marché du travail. L indépendant est qualifié de travailleur «non subordonné» par le juriste ou de «non-salarié» par les instances fiscales et administratives 2. Une des finalités de la délimitation des frontières du non salariat s inscrit dans une logique de structuration de la Sécurité sociale. Les spécificités professionnelles et patrimoniales caractérisant les non-salariés ont conduit à la création des régimes propres à chacune des familles de professionnels indépendants : les artisans, les commerçants et industriels, les exploitants agricoles et les professionnels libéraux. Au regard de la sécurité sociale sont considérés non-salariés : les entrepreneurs individuels, les associés de sociétés civiles professionnelles, les gérants majoritaires de SARL, les conjoints associés ou collaborateurs et les aides familiaux. Actuellement, un mouvement d homogénéisation des régimes est observable suite à la création en 2006 du Régime social des indépendants (RSI) qui gère tout ou partie des risques sociaux des non-salariés non agricoles. La nomenclature retenue par l Insee (Institut national de la statistique et des études économiques) intègre trois classes dédiées aux non-salariés : les indépendants non employeurs (pilotant leur activité sans recourir à de la main-d œuvre salariée), les employeurs (non-salariés faisant appel à de la main-d œuvre salariée) et les aides familiaux. La définition d indépendant est 1. Il s agit du récent article L introduit à l occasion de la promulgation de la loi de modernisation de l économie (LME) en août Le terme de «non-salarié» est utilisé dans les enquêtes françaises. 5

21 Stress au travail et santé Situation chez les indépendants plus restrictive comparée à celle du législateur. Bien qu une norme juridique soit établie, aucun consensus ontologique n émerge des approches empiriques de l indépendance. Selon les données de l enquête «emploi en continu» (Insee, 2008), en France 10,8 % des actifs ayant un emploi sont nonsalariés soit 2,8 millions d individus. Cette population des non-salariés hors exploitants agricoles peut être divisée en trois familles : commerçants (42 %), artisans (40,5 %) et professions libérales (17,5 %). Près de 54 % des non-salariés sont des indépendants au sens de l Insee (non employeurs). La part des aides familiaux est très faible moins de 6 % et tend à décroître régulièrement. Caractéristiques sociodémographiques des non-salariés 6 D après les données récentes en France, les non-salariés sont en moyenne plus âgés que les salariés : 45,5 ans contre 39,5 ans respectivement. L analyse par secteurs montre qu ils sont plus âgés dans les secteurs du commerce et de l agriculture. La population des non-salariés se distingue par une répartition inégale entre homme et femme. Si la parité est presque atteinte pour les salariés, les femmes non-salariées sont en revanche 2 fois moins nombreuses que leurs homologues masculins. La part des titulaires d un diplôme postérieur au baccalauréat est de 32 % chez les non-salariés et de 30 % chez les salariés. Parmi les non-salariés, 50 % ont un diplôme de formation professionnelle et parmi les salariés, 49 %. Les non-salariés ont un peu plus de diplômes techniques de type CAP et BEP, leur formation est fondamentalement professionnelle. Plus de neuf professionnels libéraux sur dix possèdent au minimum le baccalauréat tandis que la proportion est deux fois moindre pour les commerçants et quatre fois pour les artisans. Ces différences sont l expression d un mode d apprentissage adapté aux professions. Les employeurs sont en moyenne plus diplômés que

22 Synthèse les non employeurs. Le non-salarié employeur tend à s apparenter à un gestionnaire d entreprise au fur et à mesure que l effectif salarié s accroît tandis que le non-salarié non employeur reste un homme de métier. Les revenus des non-salariés sont fortement corrélés au secteur d activité, à l âge et au sexe de l individu, à son ancienneté dans la profession et à la taille de l entreprise. Dans l artisanat, un entrepreneur indépendant sans salarié, spécialisé dans les biens de consommation, déclare en 2006 en moyenne Q par an, ce montant atteignant Q pour le gérant d une SARL de construction. Des revenus similaires sont observés dans le commerce. Les professions libérales sont caractérisées par des revenus allant de à Q par an, cette variation correspondant à la très forte hétérogénéité des métiers concernés. D après les données de l enquête Insee (2009), pour la majorité des personnes interrogées l attrait de l indépendance reste l un des principaux déterminants de l entrée dans le non salariat. Cependant, pour près d un quart des répondants, l absence d emploi est devenu le principal motif d entrée dans le non salariat. En 2002, 54 % des nouveaux non-salariés déclaraient une mise à leur compte visant essentiellement à générer leur propre emploi, ils étaient 65 % en 2007 en relation avec l augmentation du chômage. Attitudes et conditions de travail propres aux indépendants Les métiers et occupations qui constituent majoritairement les catégories indépendantes d aujourd hui sont issus d une histoire plus ancienne que celle des activités salariées. Pourtant, la notion «d indépendance» ne prend son sens qu avec et en réaction au développement du salariat. Les catégories indépendantes ne peuvent être clairement distinguées tant que le salariat n est pas constitué comme un groupe stable et bien défini. En effet, les catégories indépendantes se sont construites progressivement 7

23 Stress au travail et santé Situation chez les indépendants 8 dans un double combat contre la condition de salarié et contre la dérégulation du marché, favorable aux commerces et entreprises de grande taille. En se constituant comme collectifs organisés, les différentes catégories de travailleurs indépendants vont progressivement rompre leur isolement et bâtir tout un réseau d institutions, d associations professionnelles, de syndicats, de lieux d échange et d entraide... Malgré leur grande hétérogénéité, les travailleurs indépendants présentent toutefois quelques caractéristiques communes : la non subordination et la valorisation de l autonomie ; la volonté de conserver la responsabilité de ses gains comme de ses pertes ; un goût plus grand pour le risque ; la référence à un métier ou à une profession ; une protection sociale généralement moins importante ; une moindre habitude d arrêt maladie et de recours aux soins... Les conditions de travail des indépendants sont globalement tout aussi variées que celles des salariés. Au sein d un même métier, salariés et non-salariés présentent souvent les mêmes contraintes. Toutefois, il existe des différences notables sur certains points. D après l enquête Emploi 2007 de l Insee, les indépendants en France travaillent en moyenne 53 heures par semaine (les employeurs travaillant 57 heures) contre 38 heures pour l ensemble de la population active occupée. Par ailleurs, ils se distinguent (du reste de la population active et des catégories salariées proches) par une plus grande autonomie, une absence de routine et, en contre partie, une solitude accrue. Les catégories indépendantes, à l exception des professions libérales, déclarent moins souvent des possibilités d entraide, notamment parmi les hommes. Une catégorie qualifiée de «nouveaux indépendants» regroupe d une part les personnes qui, suite à la perte d un emploi ou face aux difficultés à en trouver, se mettent à leur compte, et d autre part des anciens salariés poussés par leurs employeurs à prendre le statut d indépendant. En France comme en Amérique du Nord, ce groupe est en expansion numérique. Ces travailleurs se trouvent parfois dans des situations de forte dépendance par rapport à un donneur d ordre unique.

24 Synthèse Ces indépendants semblent pouvoir constituer un groupe à risque de stress pour les raisons suivantes : une dépendance par rapport à un seul client ou une seule chaîne commerciale ; un choix contraint du statut d indépendant sans projet personnel faisant sens pour l intéressé ; des contraintes légales liées au statut d auto-entrepreneur parfois imposées par de nouveaux dispositifs juridiques ; une absence de tradition familiale de l indépendance ; un manque d expérience ou de capitaux dans un contexte de crise économique et de chômage ; des protections réglementaires réduites (pas de syndicat ni de structures professionnelles) ; une absence de support social associée à de nouvelles formes de travail (télétravail, travail nomade). Chez les nouveaux indépendants, les enquêtes qualitatives montrent que les formes de précarisation et de réduction des protections touchent surtout les travailleurs indépendants les moins qualifiés (secteurs du bâtiment ou de la maintenance par exemple). Pour ceux disposant d une compétence professionnelle reconnue, l indépendance est vécue comme l accès à un travail moins contraint, plus ouvert à l initiative et à la création personnelle. Néanmoins, certains expriment des craintes et des angoisses au sujet de la viabilité de leur entreprise. Les échecs peuvent être d autant plus mal ressentis qu il y a un fort investissement personnel. Modèles et concepts pour l évaluation des facteurs psychosociaux au travail Au cours des dernières décennies, la notion de stress au travail a gagné en popularité et de nombreux questionnaires, échelles, outils de mesure, et autres instruments d évaluation, sont apparus. Ces instruments se sont appuyés sur une théorie ou un concept se centrant sur une ou plusieurs facette(s) du stress au travail. À défaut d aboutir à une définition consensuelle du stress, les travaux de recherche ont surtout permis l éclosion d une multitude de concepts et modèles. 9

25 Stress au travail et santé Situation chez les indépendants Ces modèles ou concepts se focalisent sur certains aspects de l environnement psychosocial au travail dans le but de réduire la complexité de cet environnement. La notion de stress au travail a évolué, notamment en épidémiologie, vers la notion de facteurs psychosociaux au travail, probablement plus représentative de la variété et de la diversité des facteurs de stress rencontrés en milieu de travail. Ces facteurs recouvrent les contraintes psychologiques, sociales et relationnelles dérivées de l organisation du travail, et peuvent aussi se définir, par la négative, par toutes les expositions professionnelles, qui ne relèvent pas d agents physico-chimiques. La littérature a longtemps été dominée par le modèle conceptuel élaboré par Robert Karasek à la fin des années 1970 (job strain model). Selon Karasek, la combinaison d une forte demande psychologique et d une faible latitude décisionnelle (job strain) conduit à une situation particulièrement à risque notamment pour la santé cardiovasculaire. La diffusion et la longévité de ce modèle s expliquent par le fait que très tôt des études étiologiques ont souligné les effets prédictifs du modèle de job strain sur la santé cardiovasculaire. 10 Diagramme de Karasek : Quatre situations de travail

26 Synthèse Le modèle était à l origine composé de deux dimensions : la demande psychologique, définie par la charge psychologique associée à l exécution des tâches (quantité et complexité des tâches, contraintes temporelles), et la latitude décisionnelle (combinant à la fois l autonomie décisionnelle et l utilisation des compétences). À ces deux dimensions, s est ajoutée celle du soutien social traduisant l aide et la reconnaissance des collègues et des supérieurs hiérarchiques. Cette troisième dimension permet d identifier une situation de «cumul» dont les effets seraient marqués pour la santé : l iso-strain, qui combine à la fois le job strain et l isolement social (ou absence de soutien). Le questionnaire dérivé du modèle de Karasek a été validé dans de nombreuses langues, y compris en français, soulignant des qualités psychométriques satisfaisantes de l instrument. La longue antériorité du modèle de Karasek permet aujourd hui d avoir un large corpus de connaissances à la fois sur l évaluation des expositions décrites via ce modèle, et sur leurs effets étiologiques sur la santé, notamment sur la santé cardiovasculaire et mentale. L exposition au job strain augmenterait le risque de pathologies cardiovasculaires et de troubles de la santé mentale d environ 40 % et 80 % respectivement. Bien que largement répandu et utilisé, ce modèle a des limites bien identifiées que d autres concepts sont venus combler, notamment avec le modèle de Siegrist. Le modèle de Siegrist, élaboré dans les années 1990, est centré sur le déséquilibre entre deux composantes de l environnement psychosocial de travail : les efforts (liés aux contraintes de temps, interruptions dans le travail, responsabilités...) et les récompenses obtenues en retour en termes d estime, de perspectives de promotion et de salaire ainsi que de stabilité de la situation de travail. Selon Siegrist, l exposition à un déséquilibre entre des efforts élevés et des récompenses faibles constitue un facteur de risque pour la santé, notamment cardiovasculaire. À ces deux dimensions s ajoute le surinvestissement (propension à se surinvestir dans le travail, caractéristique de la personnalité) susceptible également d être un facteur de risque pour la santé. Le questionnaire dérivé de ce modèle a été développé et validé en plusieurs langues, dont le français, et des études ont souligné des propriétés psychométriques satisfaisantes. Des études 11

27 Stress au travail et santé Situation chez les indépendants 12 étiologiques ont mis en évidence les effets prédictifs du déséquilibre efforts-récompenses sur les maladies cardiovasculaires et les troubles de la santé mentale. Après les modèles de Karasek, puis de Siegrist, d autres concepts ont vu le jour permettant d élargir l évaluation des facteurs psychosociaux au travail à des aspects jusqu alors négligés par ces modèles. Ces concepts, qui pour la plupart sont apparus au cours de la décennie 2000, permettent d aborder la justice organisationnelle, la qualité du leadership, les violences au travail, l insécurité et la précarité au travail, ou encore le temps de travail prolongé. La justice organisationnelle, concept assez ancien, mais intégré récemment dans l analyse des risques psychosociaux au travail, comprend trois composantes principales. La justice distributive relève de la justice dans la distribution des ressources : salaire, protection sociale, perspectives professionnelles... La justice procédurale porte sur la justice dans les procédures et les méthodes utilisées pour obtenir les résultats. La justice relationnelle se définit par l équité et la justice par lesquelles les personnes sont traitées sur le lieu de travail en termes de relations sociales. Les deux dernières composantes sont jugées comme les plus importantes. La qualité de leadership est un autre concept, peu éloigné de celui de la justice organisationnelle. Il se focalise sur les comportements managériaux en termes d intégrité (manager honnête, juste, fiable, sincère), de motivation (positif, optimiste, encourageant, mobilisateur, enthousiaste), d intégration (informant, communicant), d autocratisme (autocratique, autoritaire, élitiste, dictatorial), et d auto-centrage (égoïste, asocial, non-participatif). Les violences au travail constituent une autre facette des relations sociales au travail. Mis à part les violences physiques et sexuelles qui représentent un aspect un peu particulier et plus marginal, il apparaît que les violences psychologiques seraient très largement répandues. Malgré un manque de consensus sur la définition de ces violences, les auteurs s accordent sur le fait

28 Synthèse que ces agissements doivent se caractériser par leur répétitivité et leur durée. Les violences recouvrent une multitude de situations dans lesquelles la personne victime peut être mise à l écart, exclue, attaquée sur des aspects personnels et sur sa vie privée, agressée verbalement et insultée, critiquée et/ou sanctionnée dans son travail. L insécurité et la précarité de l emploi se recoupent au moins partiellement, l une étant le sentiment lié à la perte éventuelle d emploi (anticipation d un évènement capital et non souhaité), et l autre pouvant prendre des formes multiples (contrat précaire, temps partiel non choisi...). Ces deux concepts sont susceptibles d induire des effets néfastes sur la santé via notamment la peur du chômage et/ou cumul de désavantages sociaux et professionnels. Le temps de travail prolongé est quant à lui un concept apparu initialement au Japon avec les phénomènes du Karoshi (mort par excès de travail) et du Karojisatsu (suicide par excès de travail). Il n y a cependant pas de consensus pour définir le nombre d heures qui constitue un travail excessif. L ensemble de ces concepts émergents ont montré des effets prédictifs sur la santé, notamment sur les maladies cardiovasculaires et les troubles de la santé mentale. Il apparaît que les travailleurs indépendants pourraient être particulièrement concernés par certains facteurs, notamment une forte demande psychologique, un faible soutien social, certaines formes de violence et d insécurité, et un temps de travail excessif. Facteurs de stress et mécanismes psychologiques La littérature scientifique dans les différents domaines de la psychologie (différentielle qui étudie les différences entre individus et groupes d individus, de la santé, du travail, des organisations...) apporte des éléments de compréhension du stress. Dans les années , des travaux ont commencé à mettre en évidence l importance des perceptions dans la survenue de 13

29 Stress au travail et santé Situation chez les indépendants 14 l état de stress. Proposé en 1984, le modèle transactionnel du stress de Lazarus et Folkman permet de décrire ces processus cognitifs. Les auteurs postulent que ce ne sont pas les évènements eux-mêmes qui déterminent l apparition d un état de stress (avec ses conséquences négatives sur la santé physique et mentale des individus) mais plutôt les perceptions et le vécu de ces évènements. Ils définissent le stress comme étant «une relation entre la personne et son environnement, qui est évaluée par la personne comme tarissant ou excédant ses ressources et menaçant son bien-être». Face à une situation potentiellement stressante, une première évaluation, dite «évaluation primaire», répond à la question de l enjeu de cette situation. Pour qu il y ait stress, il faut tout d abord que la personne perçoive un enjeu. Cette évaluation est aussi appelée «stress perçu». Une seconde évaluation dite «secondaire» répond à la question des ressources disponibles pour la personne face aux exigences de la situation. Elle porte sur la notion de «contrôle perçu». Suite à ces deux évaluations et afin de répondre aux exigences de la situation perçues comme stressantes, la personne élabore des stratégies d adaptation ou de coping. Le rôle intermédiaire joué par ces processus cognitifs d évaluation et de coping, entre la situation aversive et les atteintes à la santé, a été vérifié. On sait par ailleurs que les processus d évaluation et de coping sont en partie déterminés par la personnalité. Depuis les années 1990, le modèle de la personnalité en cinq dimensions est devenu un modèle de référence notamment en raison de sa robustesse, de sa validité et de son inter-culturalité. Il permet de décrire la personnalité au travers des grandes dimensions suivantes : le névrosisme (affectivité négative), l extraversion, l ouverture à l expérience, l agréabilité et le caractère consciencieux. On a pu démontrer à maintes reprises le rôle du névrosisme versus la stabilité émotionnelle dans les processus cognitivo-émotionnels du stress. Les autres dimensions, notamment le caractère consciencieux et l extraversion, peuvent également intervenir dans ces processus. Ainsi, une étude montre par exemple que les cinq dimensions de la personnalité peuvent expliquer entre 1 % et 23 % de la variance des processus cognitifs du stress.

30 Synthèse Un autre pan de la littérature psychologique aborde les caractéristiques des situations de travail potentiellement stressantes pour les personnes. Les travaux effectués à partir du modèle des caractéristiques de la tâche (Job Characteristics Model) de Hackman et Oldham mettent en évidence cinq aspects du travail à accomplir susceptibles d engendrer du stress. Ils concernent la variété (complexité) de la tâche, l impact de la tâche (portée ou importance de son travail pour les autres), l identité de la tâche (possibilité d identifier clairement le produit de son travail, sa propre contribution dans la production de biens ou de services), l autonomie, le feed-back sur l efficacité de son travail. Une méta-analyse montre que les caractéristiques de la tâche peuvent expliquer entre 15 % et 54 % des mesures de santé mentale. L autonomie, a priori plus importante pour les indépendants, est un aspect du travail protecteur vis-à-vis du stress. Toutefois, une compilation de plusieurs études comparatives montre que l intensité de la relation entre autonomie et stress n est pas plus importante pour les indépendants comparativement aux salariés. Autrement dit, les indépendants ne tirent pas plus avantage de l autonomie que les salariés (quand ils perçoivent eux-mêmes avoir de l autonomie). Dans une perspective centrée non plus sur les caractéristiques de la tâche mais sur les rôles professionnels, les recherches montrent que les conflits de rôles et l ambiguïté de rôles sont générateurs de stress mais aussi (comme les caractéristiques de la tâche) d insatisfaction au travail, d absentéisme, de diminution de la performance. Il y a conflit de rôles lorsqu une personne fait l objet d attentes ou d exigences incompatibles ou contradictoires entre elles (ou avec les valeurs de l individu). Il y a ambiguïté de rôles lorsque les informations concernant les attentes ou exigences liées au poste occupé ne sont pas assez explicites pour que la personne puisse effectuer correctement son travail. Les conflits et l ambiguïté de rôles sont dénommés «stresseurs de rôles». Des études ont montré que ces stresseurs de rôles interviennent également dans le stress chez les indépendants. Ils jouent un rôle notamment dans l intention d abandonner l activité, via l épuisement émotionnel et l absence de compensation des efforts. 15

31 Stress au travail et santé Situation chez les indépendants Enfin, l engagement dans le travail, qui semble être a priori une dimension centrale pour la réussite de l activité des travailleurs indépendants, a fait l objet de conceptualisation et d études dans la littérature internationale sur les processus motivationnels au travail. On distingue d un côté l engagement positif de l ordre de la «passion» et de l autre côté l addiction au travail. Cette dernière se décompose elle-même en deux facettes différentes : le fait de travailler excessivement et le fait d être incapable de se détacher psychologiquement de son travail. Les études montrent que c est surtout cette composante compulsive de l addiction au travail qui est dommageable pour la santé perçue et la performance, aussi bien pour les salariés que pour les travailleurs indépendants. En revanche, le fait de travailler excessivement et un fort engagement dans son travail sont associés positivement à un haut niveau de performance perçue. Facteurs de risque psychosociaux chez les indépendants 16 Il s agit de savoir à quels facteurs de risque psychosociaux les indépendants ou plus généralement les non-salariés sont exposés au cours de leur travail. La plupart des études sur le stress et les facteurs de risque psychosociaux au travail s intéressent uniquement aux salariés. Le modèle de Karasek, établi à partir des résultats obtenus chez ces travailleurs, donne une clé de lecture importante des conditions de travail des non-salariés et de leur exposition à des facteurs de risque psychosociaux. Différentes études convergent pour montrer que les situations de «job strain» (tendues) ou «passives» (combinaison de faibles exigences et de faible autonomie) sont plus fréquentes au sein des emplois peu qualifiés ou d exécution, et particulièrement chez les employés. Au contraire, les situations «actives» (fortes exigences, forte autonomie) sont plus fréquentes dans le haut de la hiérarchie des professions. L extrapolation des résultats obtenus pour les cadres aux non-salariés de cette catégorie conduit à supposer une faible prévalence du

32 Synthèse job strain chez ces derniers, essentiellement du fait d une plus grande latitude décisionnelle. Une étude australienne aboutit à ce résultat attendu en montrant une prévalence deux fois moindre du job strain chez les non-salariés. Pourtant, il est difficile de conclure que les non-salariés sont protégés du stress par leur plus grande autonomie. Le questionnaire de Karasek ne s adapte pas toujours bien à la situation des non-salariés : même en restant dans ce cadre d analyse, d autres sources et d autres interprétations peuvent être mobilisées en matière d autonomie comme d exigences du travail. L autonomie des non-salariés mesurée avec les mêmes outils que ceux utilisés pour les salariés montre logiquement qu ils disposent d une forte latitude décisionnelle dans leur travail, presque consubstantielle à leur statut d indépendant. Même si des nécessités techniques peuvent contraindre les indépendants dans leur rythme de travail, leur autonomie est bien plus grande en matière d organisation de leur travail que celle des salariés. Mais cette autonomie peut être fortement limitée dans certains contextes. C est le cas notamment du (de la) conjoint(e) qui travaille avec le non-salarié et qui peut se trouver dans une situation de subordination proche de celle des salariés ou des non-salariés qui exercent une activité salariée en plus de leur activité indépendante. Il en est de même pour les nouvelles formes d entreprenariat individuel qui se développent et qui se rapprochent parfois de salariat déguisé en sous-traitance. En France, une enquête complémentaire à l enquête Emploi de 2004, portant sur l organisation et les aménagements du temps de travail, permet d estimer à 9 % la proportion d indépendants qui travaillent régulièrement pour un unique client. À titre de comparaison, la proportion s élève à 11 % au Royaume-Uni et 13 % en Italie et en Espagne. En matière d exigences du travail, le rythme et l intensité du travail des non-salariés ne semblent pas tellement plus élevés que ceux des salariés, ils sont même moindres à l aune de certains critères. Ce qui distingue le plus nettement les non-salariés des salariés, ce sont leurs plages de travail beaucoup plus étendues : nombre d heures hebdomadaires en moyenne bien plus élevé 17

33 Stress au travail et santé Situation chez les indépendants 18 (45 % des non-salariés travaillent plus de 50 heures par semaine contre 3 % des salariés), travail plus fréquent le samedi et le dimanche... Les longues heures de travail sont reconnues comme un facteur de risque psychosocial par l Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail. En premier lieu cela augmente les risques d accidents. Or, certains non-salariés, en particulier les agriculteurs et les artisans, exercent des activités qui comportent des pénibilités physiques et des risques d accident élevés. Par rapport aux salariés qui travaillent dans les mêmes secteurs et encourent les mêmes risques, s ajoute donc pour les non-salariés le risque lié aux horaires étendus et à la fatigue qui l accompagne. Le risque d accident de la circulation est sans doute lui aussi augmenté par ces horaires étendus, les non-salariés étant plus souvent que les salariés amenés à conduire dans le cadre de leur travail. Au-delà de l augmentation du risque d accidents, les horaires étendus ont des conséquences à plus long terme sur l état de santé général et augmentent le risque de maladies cardiovasculaires. Toutefois, plusieurs études permettent de nuancer ce résultat : travailler de longues heures aurait un effet atténué sur la santé lorsqu il s agit d un choix. Or, les non-salariés peuvent plus facilement ajuster leurs horaires et sont globalement plus satisfaits du nombre d heures qu ils effectuent. Un autre aspect de cette plus grande emprise du travail sur la vie des non-salariés concerne leur difficulté à concilier travail et vie privée ou familiale. Selon l analyse de l enquête Santé et itinéraire professionnel (SIP) 2007, 17 % des agriculteurs et 16 % des autres non-salariés seraient concernés avec seulement 10 % pour l ensemble des actifs. Les non-salariés rejoignent en cela les cadres qui sont nombreux à connaître des difficultés (16 %). Le modèle de Karasek a été étendu en lui adjoignant le concept de «soutien social» difficilement applicable aux non-salariés. En effet, l absence de hiérarchie modifie profondément la nature des relations de travail et les difficultés que les non-salariés peuvent rencontrer. Ils sont plus fréquemment confrontés à un certain isolement dans leur travail et de ce fait plus souvent épargnés par les conflits entre collègues. La capacité d organisation