Association pour l Entraide Familliale et l Accueil de jour des Enfants (EFAJE) du Gros-de-Vaud et environs. Règlement
|
|
- Baptiste Blanchette
- il y a 7 ans
- Total affichages :
Transcription
1 1. Admission Association pour l Entraide Familliale et l Accueil de jour des Enfants (EFAJE) du Gros-de-Vaud et environs Accueil parascolaire LES AVENTURIERS Règlement La structure Les Aventuriers accueille les enfants en âge de scolarité, soit dès l âge d entrée dans le cycle initial scolaire jusqu à la fin du 2 ème cycle primaire (de 4 ans à 10 ½ ans). Toutefois, pour des raisons de capacité d accueil, il est possible que nous soyons amenés à baisser l âge maximal des enfants qui fréquentent Les Aventuriers. Vous en serez évidemment informés si tel devait être le cas. La structure Les Aventuriers privilégie l accueil d enfants domiciliés dans les communes membres de l association ou dont un parent travaille dans une entreprise partenaire de l association. Elle accueille 24 enfants par jour entourés par du personnel qualifié et motivé. En cas d insuffisance de places, la priorité d accueil est donnée aux enfants dont les deux parents, ou le parent répondant dans les familles monoparentales, exercent une activité professionnelle. 2. Objectifs et activités - La structure d accueil Les Aventuriers est un partenaire de la famille avec laquelle elle collabore pour assurer le bien-être de l enfant. L équipe éducative et ouverte au dialogue, elle est prête à apporter aide et soutien aux parents qui le désirent, pour tout ce qui concerne le développement de l enfant. Elle est soumise au secret professionnel (sous réserve de l art. 26 de la loi vaudoise sur la protection des mineurs) - Nous offrons aux enfants un cadre ludique et éducatif tout en assurant leur sécurité - Nous fournissons aux enfants un repas équilibré - Les enfants ont la possibilité de se divertir au travers d activités créatrices, de jeux intérieurs et extérieurs, et nous veillons à leur laisser des espaces de temps libre importants. - Pour les enfants qui prennent le bus scolaire, ils sont accompagnés lorsqu ils doivent le prendre et lorsqu ils en descendent. Nous précisons que le trajet est sous la responsabilité des parents. - Les devoirs ne sont pas pris en charge par notre équipe éducative. Les enfants qui désirent faire leurs leçons seront cependant accompagnés par une éducatrice qui les supervisera. 1
2 3. Horaires et fréquentations : - La structure Les Aventuriers est ouverte, pendant les périodes scolaires, du lundi au vendredi, sauf le mercredi. Nous sommes fermés durant toutes les vacances scolaires. - Bien que la structure ferme à 18 h. 30, nous demandons aux parents d arriver au plus tard à 18 h. 20 pour venir chercher leur enfant, ceci pour permettre, d une part, à l enfant de retrouver ses parents dans de bonnes conditions, et d autre part, à l éducatrice de faire un retour aux parents. - Il est possible de bénéficier de dépannages pour des moments où l enfant n est pas inscrit, ceci dans la mesure où nous ne dépassons pas le nombre d enfants autorisés sur la plage horaire demandée. - Nous proposons huit types d accueil : Dénomination Déjeuner Dîner Après-midi Fin d'après-midi T1 T2 T3 T4 T5 T6 T7 T8 T9 4. Maladie En cas de maladie, veuillez nous prévenir le matin avant 8 h. 00 afin que nous puissions nous organiser. Nous ne pouvons pas accepter vos enfants s ils sont atteints de maladies contagieuses, fièvre comprise, ceci pour leur bien-être et celui de la collectivité. En cas de maladies subites et d accidents : 1. Nous vous contactons pour prendre votre enfant en charge. 2. S il nous est impossible de vous atteindre, le personnel de la structure prendra les mesures nécessaires. 5. Médicaments En cas de besoin, nous donnons certains médicaments comme : l arnica en granules, la crème homéopathique Similasan, les crèmes Vita-Merfent et Eucéta, ainsi que du Dafalgan. 2
3 6. Effets personnels En début d année, nous demandons d apporter, avec le nom de l enfant : - Une paire de pantoufles - Une brosse à dents et un dentifrice Nous déclinons toute responsabilité en cas de perte et de casse d objets provenant de la maison (jouets, montre, bijoux ou autres). D ailleurs, nous recommandons que les enfants ne les amènent pas. A l intérieur de la structure, tous les jeux et objets électroniques sont interdits. Nous conseillons aux parents d habiller leurs enfants avec des habits adaptés à la saison et à la météo. 7. Responsabilités Les parents (ou autres) sont responsables de leur enfant jusqu à l intérieur des locaux et jusqu à ce qu il soit confié à un membre de l équipe éducative. Par mesure de sécurité, il est impératif que l équipe éducative soit prévenue si un adulte autre que les parents doit venir chercher l enfant. La responsabilité de l équipe n est plus engagée dès que l enfant est à nouveau confié à un adulte venu le chercher. Pour les dégâts éventuels causés par leur enfant, les parents doivent être au bénéfice d une assurance responsabilité privée. La garderie n est pas responsable des accidents ou dégâts que des objets personnels pourraient occasionner. 8. Sorties Les parents autorisent leur enfant à participer aux sorties ordinaires organisées par le personnel éducatif et sous la responsabilité de celui-ci. 9. Documents demandés pour l admission Attestation d assurance RC Photocopie du certificat de vaccination Attestation de bonne santé signée par le pédiatre Formulaire d inscription rempli et signé, après avoir pris connaissance du règlement. 10. Frais Finance d inscription Lors de l inscription, une finance de Frs par famille est demandée. En cas de renoncement des parents, cette somme reste acquise à la structure. Taxe administrative Une taxe administrative de Frs par enfant est perçue annuellement. 3
4 11. Tarifs et facturations Nos tarifs sont calculés selon le revenu mensuel déterminant des parents (voir grille tarifaire). Chaque période de garde est facturée selon les prestations définies par la structure, il n y a pas de décompte d heures effectives. Le prix des repas, pour les enfants du parascolaire, est fixé à Frs. 7. et fait partie intégrante de la période de fréquentation. La structure d accueil Les Aventuriers applique la politique tarifaire élaborée par l Association EFAJE du Gros-de-Vaud et environs. Le document «Politique tarifaire de l EFAJE du Gros-de-Vaud et environs» fait partie intégrante de ce règlement. Chaque mois est dû en entier et doit être payé à l avance sur la base de la réservation. 1 Le ou les parents sont tenus d informer la direction en cas de modification significative de leurs revenus. Lorsque celle-ci entraîne un changement de tarif, une nouvelle facture est établie rétroactivement à la date du changement Absence de l enfant Dans tous les cas d absence, les parents doivent avertir le personnel des Aventuriers par téléphone. Pour toute modification liée à l activité scolaire (congé, sortie) ou à l organisation familiale (maladie, invitation), aussi petite soit-elle, avertir l équipe éducative au plus tard le matin à 8 h. 00. En cas de maladie ou d accident de l enfant, le certificat médical doit être d une durée minimale de trois jours. Les jours de fréquentation couverts par ledit certificat seront intégralement remboursés. 3 Ceci est valable jusqu à concurrence d une déduction d un total de 4 semaines (d après le contrat de fréquentation), sur une année scolaire. Aucun remboursement n est accordé pour les vacances prises en dehors de la fermeture annuelle de la structure Résililation La résiliation de l inscription de l enfant doit se faire par écrit, avec un délai d au moins un mois pour la fin d un mois 5. Si ce délai n est pas respecté, les jours d inscriptions prévus seront facturés. 14. Réclamations Toute réclamation doit être adressée à la direction qui peut s en référer, le cas échéant, au comité de direction de l Association EFAJE. Le comité de direction de l Association est seul compétent pour trancher tout litige relatif à l application du présent règlement. 4
5 15. Entrée en vigueur et modification du règlement Le présent règlement est entré en vigueur dès la reprise officielle de la Garderie Perlimpinpin et de l accueil parascolaire Les Aventuriers par le réseau de l Association EFAJE du Gros-de-Vaud et environs, soit le 1 er janvier Il peut être modifié en tout temps par le comité de l Association EFAJE. Le cas échéant, les parents seront informés rapidement. 16. Coordonnées et contact Accueil parascolaire Les Aventuriers, sis au rez inférieur du collège d Oulens-sous-Echallens, tél Direction et secrétariat : Garderie Perlimpinpin, Chemin Neuf 1, 1042 Bettens, tél , perlimpinpin@efaje.ch 17. Acceptation du règlement Par la signature du contrat de prestation, le représentant légal de l enfant affirme avoir pris connaissance de ce règlement et en accepte les conditions. Selon la loi sur l accueil de jour des enfants (LAJE) du 20 juin 2006, le lieu d accueil est soumis à autorisation et est sous la surveillance du Service de Protection de la Jeunesse. Pour l Association EFAJE du Gros-de-Vaud et environs : Sandra Rebetez Olivier Simon Directrice de l accueil parascolaire LES AVENTURIERS Directeur administratif de l EFAJE 1 à 5 Voir la «Politique tarifaire de l EFAJE du Gros-de-Vaud et environs» 5
FORMULAIRE D INSCRIPTION
Ecole Privée bilingue Garderie Educative, Classes Enfantines et Primaires, Activités de Vacances ACTIVITES DURANT LES CONGES SCOLAIRES FORMULAIRE D INSCRIPTION Année Scolaire 2014-2015 1/6 Note : Si l
Plus en détailATTENTION LA RESERVATION EST INDISPENSABLE POUR TOUTE PERIODE
ACCUEILS DE LOISIRS DE LA MJC INTERCOMMUNALE D AY : «Notice d utilisation» Chers parents, Ce courrier a pour but de vous donner les informations principales concernant les Accueils Collectifs de Mineurs
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015
REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas 2014-2015 Préambule L accueil périscolaire de Servas est géré par l association ALFA3A dont le siège se situe 14, rue Aguétant, 01 500 AMBERIEU
Plus en détailCircuit de Tournois La Baule été 2011
Circuit de Tournois La Baule été 2011 Du 2 Juillet au 16 Juillet 2011 école de Tennis - stages centre d entraînement - circuit de tournois cours adultes - leçons particulières CLUB FUN TENNIS - Club Affilié
Plus en détailPePs. Conditions Gènèrales de Vente
27, rue de la Mairie 34160 St Geniès des Mourgues PePs Conditions Gènèrales de Vente PePs et ses Clients Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s appliquent à toutes les prestations conclues
Plus en détailMode de calcul basé sur les dépenses déterminantes (coûts réels plafonnés) Sommaire
Mode de calcul basé sur les dépenses déterminantes (coûts réels plafonnés) Guide à l intention des institutions (prestataires) reconnues par les cantons suisses, pour leurs demandes d obtention des subventions
Plus en détailEXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES
Relais Assistantes Maternelles Maison de la Famille Rue Antoine Bourdelle 62100 Calais Tél : 03.21.97.60.73 EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Présentation L accord
Plus en détailCENTRE DE VACANCES DE BRAINE-LE-COMTE 2015 LIEU DU CENTRE DE VACANCES : Ecole de Ronquières, rue d Henripont 145 FICHE D INSCRIPTION.
CENTRE DE VACANCES DE BRAINE-LE-COMTE 2015 LIEU DU CENTRE DE VACANCES : Ecole de Ronquières, rue d Henripont 145 FICHE D INSCRIPTION L ENFANT Nom : Prénom : Date de naissance : Adresse : EST INSCRIT PAR
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement SAEM VALLOIRE Siège social : 73450 VALLOIRE RCS CHAMBERY N 776 511
Plus en détailLes nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud
Les nouveaux rythmes scolaires à Saint-Cloud ` Rentrée de septembre 2014 Madame, Monsieur, Dès la rentrée scolaire, le 2 septembre 2014, les nouveaux rythmes scolaires entrent en application sur l ensemble
Plus en détailAprès les années MEP, les années mis. Pour ma mutuelle, je sais où je vais
Après les années MEP, les années mis Pour ma mutuelle, je sais où je vais Bienvenue dans vos années mis Vos études sont terminées, il vous faut donc passer de votre mutuelle étudiante à une mutuelle spécialisée
Plus en détail7h00 à 18h00 7.00$ Pour tous. Maximum de 5 heures de garde 7.00$
Régie interne Chers parents, Le personnel du service de garde de l école Notre-Dame d Etchemin est heureux d accueillir votre enfant. Notre service s inscrit dans la continuité des services pédagogiques
Plus en détail2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE
2013 2014 LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE Chers parents, L éducation de vos enfants est une priorité. Ce domaine représente une part importante de nos investissements financiers. Votre ou vos enfants
Plus en détailService Apprentissage
LES DEMARCHES A ACCOMPLIR POUR CONCLURE UN CONTRAT D APPRENTISSAGE Établir sous 48 h la déclaration unique à l embauche auprès de l Urssaf (www.due.urssaf.fr ou www.net-entreprises.fr) Prendre rendez-vous
Plus en détailModalités d inscription Année 2012/2013
12 rue docteur Massénat Tél. 05 55 18 17 90 05 55 18 17 87 Email : severine.perrouault@brive.fr CONSERVATOIRE Musique Danse Théâtre Modalités d inscription Année 2012/2013 Classe Théâtre Document à conserver
Plus en détailEspace Babylone. Au cœur de Paris, un lieu pour. Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion. 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris
Espace Babylone Au cœur de Paris, un lieu pour Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris Réservations Les demandes de disponibilité de salles peuvent
Plus en détailRÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
Plus en détailAVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD
AVIS DE VACANCE DE POSTE DE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES SAISONNIERS AU CORPS DEPARTEMENTAL DU GARD Dans le cadre de la couverture des risques liés à la saison estivale, le corps départemental des sapeurs-pompiers
Plus en détailRenseignements relatifs aux représentants
VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires
Plus en détail41,29 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent* 59,87 euros par mois et par adhérent* par mois et par adhérent*
Siège social : 110 boulevard de la Salle Boigny-sur-Bionne 45432 CHECY CEDEX Voici le bulletin d adhésion aux offres IBaMéo. Celui-ci vous rappelle le détail des cotisations de chacune des offres ainsi
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS
REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS Comité syndical 11 juin 2015 1. Dispositions générales. 1.1. Objet : Ce règlement décrit le fonctionnement général, les modalités d inscriptions (réservations, annulations,
Plus en détailProjet d Accueil. Entre Parent(s) et Assistant Maternel
Outil proposé par les Relais Parents Assistants Maternels des Côtes d Armor dans le cadre de leur mission d accompagnement. Ce document n a pas de valeur légale ou réglementaire. Juin 2012 Projet d Accueil
Plus en détailQu est-ce que l accueil de loisirs? I/ Présentation du gestionnaire. La Haye du Puits : Prétot-Sainte-Suzanne :
Qu est-ce que l accueil de loisirs? C est un accueil collectif de mineurs ouvert pendant le temps libre des enfants (mercredis/vacances), ayant une dimension éducative. Il est géré et financé par une collectivité
Plus en détailASSURANCES. Votre partenaire formation continue. MODULES Salaires et Assurances dans la pratique : débutant, avancé, confirmé
ASSURANCES MODULES Salaires et Assurances dans la pratique : débutant, avancé, confirmé CERTIFICAT Généraliste en assurances sociales Votre partenaire formation continue www.virgile.ch tél. 021 921 19
Plus en détailPièces à joindre RENTREE 2015-2016. Qui peut bénéficier de la bourse de lycée?
INFORMATIONS PRATIQUES A DESTINATION DES FAMILLES Ouverture de la campagne de bourse de lycée RENTREE 2015-2016 Pièces à joindre Qui peut bénéficier de la bourse de lycée? Où peut- on retirer un formulaire
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailProtection individuelle
Protection individuelle Franchise annuelle Ce plan n'est plus offert 200 $ 900 $ depuis le 1er mars 2015 1 006 $ / / 18-24 87,88 $ 71,71 $ - 39,35 $ 37,08 $ 63,91 $ 25-29 91,38 $ 74,47 $ - 41,04 $ 38,86
Plus en détailDOSSIER UNIQUE Famille Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF
ANNEE FAMILLE n :... NOM :. PRENOM :. DOSSIER UNIQUE Plus et Crèche DEMANDE DE CALCUL DE TARIF Les familles qui n ont pas fait cette demande seront facturées au tarif plein et aucun effet rétroactif ne
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
1/ Cartes Kertel Rechargeables CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1-1/ CARTES FRANCE MONDE RECHARGEABLES: Les cartes "classiques" KERTEL (ci-après "les Cartes") sont des cartes de télécommunication, permettant
Plus en détailAu nom de toute la grande équipe de l école des Cœurs-Vaillants, nous vous souhaitons une bonne année scolaire 2015 2016.
Septembre 2015 Bonjour à toutes et à tous! Déjà un an pour l école des Cœurs-Vaillants! C est un deuxième départ où engagement, respect et bien-être seront au rendez-vous. Ainsi, nous souhaitons que l
Plus en détailB.A.-BA de la garde d enfants
B.A.-BA de la garde d enfants pour la Suisse romande Vue d ensemble des variantes de garde les plus fréquentes pour les petits enfants - Crèche - Accueil familial de jour - Nounou - Babysitter, Au Pair
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ECOLE PRIMAIRE
Ecole Française du Cap - 101 Hope Street - Gardens 8001 - Cape Town - Afrique du Sud Tél: +27 (0)21 461 2508 - Fax: +27 (0)21 461 5312 - courriel : secretariat@ecolefrancaiseducap.co.za www.ecolefrancaiseducap.co.za
Plus en détailCONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame...
CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame... domicilie actuellement a... ci-apres denomme locataire
Plus en détailPISCINES INFORMATIONS PRATIQUES
PISCINES INFORMATIONS PRATIQUES BIENVENUE Jules-Verne, le Petit-Port, Léo-Lagrange, la Petite-Amazonie, la Durantière, les Dervallières : les six piscines nantaises vous accueillent tout au long de l année.
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :
CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre
Plus en détailRèglement. La participation au cours de religion catholique ainsi qu aux célébrations est donc obligatoire.
Règlement. 1. Cours philosophique. Notre école est une école chrétienne. Cela veut dire qu on y annonce Jésus-Christ et que les enfants y sont éduqués selon les valeurs chrétiennes développées dans le
Plus en détailREGLEMENT DES ETUDES
P a g e 1 REGLEMENT DES ETUDES INSTITUT DON BOSCO HUY Enseignement ordinaire de plein exercice rue des Cotillages 2-4500 HUY - Tél.: 085/27.07.50 - Fax: 085/23.55.29 E-Mail: direction@donboscohuy.be Site
Plus en détailMODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES
MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES Ce modèle a une fonction d information La Convention Collective Nationale des assistants maternels du particulier
Plus en détailContrat de Professionnalisation ou Stage? Tout savoir pour bien choisir
Contrat de Professionnalisation ou Stage??? Tout savoir pour bien choisir L objectif de ce livret est de répondre à vos questions en matière de contrat de professionnalisation et de stage. En effet, cette
Plus en détailmis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté.
mis SANTÉ en toute simplicité, en toute liberté. mis SANTÉ c est bon de savoir où l on va... Ë Une gamme de garanties adaptées à votre nouvelle vie : Simpliciti vous bénéficiez d une couverture Hospitalisation
Plus en détailPROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT
PROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT ACTIVITE D E M A N D E D A S S U R A N C E Si vous avez déjà souscrit un contrat de la gamme Protection Professionnelle des Artisans du Bâtiment, indiquez-nous
Plus en détailREGLEMENT DE CONCOURS A DESTINATION DES COMMERCANTS PARTICIPANT A LA JOURNEE DU CLIENT 2015
REGLEMENT DE CONCOURS A DESTINATION DES COMMERCANTS PARTICIPANT A LA JOURNEE DU CLIENT 2015 1. ORGANISATION 1.1. L A.S.B.L UNION DES CLASSES MOYENNES-NATIONAL, en abrégé UCM National, dont le siège social
Plus en détailREGLEMENT DU JEU FESTIVAL DU FILM 2015 13.05.2015 17.05.2015
REGLEMENT DU JEU FESTIVAL DU FILM 2015 13.05.2015 17.05.2015 ARTICLE 1. ORGANISATION ET DUREE Europcar France, Société par Actions Simplifiée au capital de 10 880 000 euros, dont le siège social est situé
Plus en détailRèglement du restaurant scolaire
DEPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER REPUBLIQUE FRANCAISE ARRONDISSEMENT DE BLOIS COMMUNE DE SAINT GERVAIS LA FORET Règlement du restaurant scolaire Le présent règlement concerne l organisation du restaurant scolaire.
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)
REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES
Plus en détailCONTENU DU CAHIER DE GESTION
COMMISSION SCOLAIRE DE KAMOURASKA RIVIÈRE-DU-LOUP CONTENU DU CAHIER DE GESTION SECTION I CONSEIL DES COMMISSAIRES Règlement fixant le jour, l heure et le lieu des séances ordinaires du conseil des commissaires
Plus en détailSPL Le Voyage à Nantes
SPL Le Voyage à Nantes REGLEMENT DE LA LOTERIE PUBLICITAIRE Tirage au sort pour l achat de billetterie pour la Tablée unique du 6 juillet 2015 et le Dîner secret du 20 juillet 2015 ARTICLE 1 Présentation
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société ADS SA au capital de 17 756 460,00 RCS Chambéry n B 076 520 568 Siège social : Chalet des Villards- Arc
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR OBJET Le restaurant scolaire est un service municipal dont le fonctionnement est assuré par des agents municipaux, sous la responsabilité du Maire. ACCES AU RESTAURANT
Plus en détailDEMANDE D ADHÉSION réalisée en face à face vente à distance
DEMANDE D ADHÉSION Cachet de votre assureur conseil GARANTIES ET Code et nom du producteur A.S.A.F. A.F.P.S. À EFFET DU échéance principale : er janvier DEMANDE D ADHÉSION réalisée en face à face vente
Plus en détailN DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015. Nom... Prénoms...
PHOTO N DE DOSSIER : N De Dossier Admission Post Bac : Rentrée 2015 Nom... Prénoms... Je souhaiterai intégrer votre établissement à la rentrée 2015. Je vous demande donc d étudier mon dossier en vue d
Plus en détailSTAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014
STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION 2015 2014 Photo à coller LE STAGIAIRE NOM :............................... PRENOM :....................................... SEXE :................................. DATE
Plus en détailNouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
Plus en détailbaby-sitting le service
le service baby-sitting Destiné aux Saint-Bricien(nes), le service baby-sitting a été mis en place afin de mettre en contact parents et lycéen(ne)s / étudiant(e)s recherchant un job de baby-sitter. CLes
Plus en détailConstatations. Difficultés de concilier vie professionnelle et vie familiale. Difficultés de remplacer un collaborateur absent
Constatations Difficultés de concilier vie professionnelle et vie familiale Difficultés de remplacer un collaborateur absent Des entreprises de plus en plus à l écoute du bien-être de leurs salariés Besoin
Plus en détailen Bref Pédibus : Aller Pédibus c est : Pédibus en toute assurance :
en Bref Une nouvelle façon d aller à l école : un ramassage organisé, à pied, d une caravane d enfants : C'est un groupe d'écoliers conduit à pied par des adultes (souvent des parents) bénévoles, qui suit
Plus en détailReprésentant légal 1. Représentant légal 2. Situation de la famille
DOSSIER FAMILLE PERISCOLAIRE 2014-2015 Ce dossier est à rendre en mairie avec les pièces justificatives et ce, quelque soit votre situation avant le Tout dossier non complet ne sera pas traité. Date de
Plus en détailCHARTE EGALITE HOMME FEMME
CHARTE EGALITE HOMME FEMME Information : Afin de limiter les effets liés à l éloignement prolongé de la vie de l Entreprise et faciliter le retour dans son activité professionnelle, Whirlpool s engage
Plus en détail4.12 Normes et modalités des services de garde
4.12 Normes et modalités des services de garde (Résolution : C.C.2014-030) Page 1 sur 22 TABLE DES MATIÈRES 1. NATURE ET OBJECTIFS DES SERVICES DE GARDE 3 2. INSCRIPTION ET PRÉINSCRIPTION 3 2.1 Journée
Plus en détailNom Prénom :... Baby-sitters
Nom Prénom :... Baby-sitters DOSSIER D INSCRIPTION 2012/2013 Charte «baby-sitting» Pour le Bureau Information Jeunesse De TARBES Avant propos Cette présente charte détermine l ensemble des rôles et engagements
Plus en détailREGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse
REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social
Plus en détailRèglement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)
Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans) 16, rue des Ecoles 38090 Vaulx-Milieu 07.88.54.25.95 espacejeunes.vaulx-milieu@orange.fr Mairie de Vaulx-Milieu 7 place de l Eglise- BP1-38090 VAULX-MILIEU
Plus en détailDEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION
DEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION 2012 Données indicatives. Se reporter au guide de l administration fiscale pour toutes précisions Catégorie de
Plus en détailEN COLLABORATION AVEC LE SERVICE INFIRMIER DE LA SANTE SCOLAIRE DE L INSPECTION ACADEMIQUE DU DOUBS
EN COLLABORATION AVEC LE SERVICE INFIRMIER DE LA SANTE SCOLAIRE DE L INSPECTION ACADEMIQUE DU DOUBS UN DISPOSITIF : 3 OBJECTIFS COMPLEMENTAIRES Apprendre... et habituer les enfants aux Apprendre... bonnes
Plus en détailNom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.
Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.M) Pole Emploi Les demandeurs d emploi qui souhaitent se rendre à un entretien d embauche éloigné de leur lieu d habitation et dont les horaires de transport
Plus en détailLes tarifs T.T.C. Les salles. Les forfaits séjours séminaires. La restauration. Les conditions générales de vente
2012 Les salles Les forfaits séjours séminaires La restauration Les conditions générales de vente Les salles Nom de la salle 1 er étage Rome (climatisée) Dublin (climatisée) Amsterdam (climatisée) Bonn
Plus en détailLe multi-accueil est implanté dans le Centre Social municipal Bachelard, établissement à vocation plurigénérationnelle.
Ville de Marsannay-La-Côte Espace Social et Culturel Bachelard Place Schweich An Der Mosel 21160 MARSANNAY-LA-COTE Te l : 03.80.59.64.70 REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU MULTI-ACCUEIL Le règlement de fonctionnement
Plus en détailRÉFLEXES CONSO. les droits et devoirs du consommateur. se déplacer acheter. voyager s installer gérer COmmuniquer. www.mce-info.
RÉFLEXES CONSO les droits et devoirs du consommateur se déplacer acheter voyager s installer gérer COmmuniquer Exposition produite par la Maison de la consommation et de l environnement, extraite du guide
Plus en détailMARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010
Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents
REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal
Plus en détailORGANIGRAMME DES ETUDES
ORGANIGRAMME DES ETUDES Certificat d'enseignement Secondaire Supérieur Certificat d'enseignement Secondaire Supérieur Certificat de Qualification C.E.S.S. après la 7ème année Certificat de Qualification
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH
DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINT JOSEPH 1 rue Léon Breurec 56670 Riantec 02 97 33 58 63 http://www.riantec-ecole-saint-joseph.com Mail : eco56.stjo.riantec@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe : Date
Plus en détailEcole Sacré-Cœur Camphin-en-Pévèle Année Scolaire 2014/2015 REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE
REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE 1 CHAPITRE 1. GENERALITES Article 1. Présentation Durant l année scolaire, un service de restauration scolaire est ouvert à l Ecole
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS
Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014
Plus en détailCONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS
07/2015 CONDITIONS GENERALES 1. GÉNÉRALITÉS ET DEFINITIONS 1.1. Définitions 1.1.1. Le Centre de Formation à Distance, appartenant au groupe CFDF, société à responsabilité limitée de droit français dont
Plus en détailBrochure d information destinée aux parents. Bienvenue à Clairival. Informations utiles sur la prise en soins de votre enfant
Brochure d information destinée aux parents Bienvenue à Clairival Informations utiles sur la prise en soins de votre enfant Présentation Le service de psychiatrie de l enfant et de l adolescent des Hôpitaux
Plus en détailRèglement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia
Règlement intérieur Restaurant scolaire de la ville de Biguglia La ville de Biguglia, gère conformément aux valeurs de l école publique et laïque le restaurant scolaire municipal. Elle assure l encadrement
Plus en détailSTATUTS DE L ASMAV. Association suisse des médecins assistants et chefs de clinique section vaudoise
STATUTS DE L ASMAV Association suisse des médecins assistants et chefs de clinique section vaudoise I.- NOM, SIEGE, BUT ET DUREE Article 1 er : Nom L Association suisse des médecins assistants et chefs
Plus en détailPiloter un avion : les questions les plus fréquemment posée En fin de document, les spécificités propres aux Ailes Soissonnaises
Piloter un avion : les questions les plus fréquemment posée En fin de document, les spécificités propres aux Ailes Soissonnaises 1) C est quoi un brevet de pilote avion? Quelles sont les étapes? Pour pouvoir
Plus en détailVOYAGER AU PRIX QUI VOUS CONVIENT
VOYAGER AU PRIX QUI VOUS CONVIENT Vous voyagez de temps en temps? Vous prenez le train assez souvent? Pour vous permettre de vous déplacer au prix qui convient le mieux à vos besoins, TGV propose un tarif
Plus en détailDemande de Carte de Fidélité (à nous retourner) Veuillez écrire lisiblement et tout en MAJUSCULES (* : mention obligatoire)
Carte N Demande de Carte de Fidélité (à nous retourner) Veuillez écrire lisiblement et tout en MAJUSCULES (* : mention obligatoire) Magasin de Référence choisi* :.... (Où nous tiendrons vos cartes à votre
Plus en détailSocial. Précisions ministérielles. Avantages en nature et frais professionnels
Avantages en nature et frais professionnels Précisions ministérielles L administration vient de diffuser une troisième série de questions/réponses. S agissant des avantages en nature, elle revient notamment
Plus en détailConvention de stage d ingénieur
Convention de stage d ingénieur Art. 0 Champ d application La convention règle les rapports entre les différentes parties pour un stage d ingénieur obligatoire qui s inscrit dans le cursus de formation
Plus en détailREGLEMENT DE FONCTIONNEMENT
REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT INTRODUCTION L établissement fonctionne conformément aux dispositions des chapitres I, II et III du Code de la Santé Publique, aux instructions en vigueur de la Caisse Nationale
Plus en détailViesperen http://www.musique.verspieren.com/notre-offre/
Viesperen http://www.musique.verspieren.com/notre-offre/ Les garanties Vous êtes un musicien amateur ou professionnel, un élève d une école de musique ou du conservatoire, ou un spécialiste de la musique?
Plus en détailCONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS
1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
DJ/STB/840.14- version nov 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE DEUX ALPES LOISIRS SA au capital de 8 899 133,96 RCS Grenoble n 064 501
Plus en détailcrédit privé Transparent et avantageux
crédit privé Transparent et avantageux La pièce d identité doit impérativement contenir les informations suivantes: nom et prénom date de naissance nationalité et lieu d origine photo nº de la pièce d
Plus en détaildocument non contractuel - Juin 2014 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu Mutuelle
m u t u e l l e g é n é r a l e d e l é c o n o m i e, d e s f i n a n c e s e t d e l i n d u s t r i e document non contractuel - Juin 2014 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu & Mutuelle 2014 Livret
Plus en détailLES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES
LES CONGES DU PRATICIEN HOSPITALIER FICHES PRATIQUES 1 SOMMAIRE RTT / CET p. 4 et 5 LES CONGES FORMATION p. 6 LES CONGES MATERNITE ET PATERNITE p. 7 et 8 LE CONGE PARENTAL p. 9 et 10 LES AUTORISATIONS
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION
DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE DU SACRE COEUR 31 avenue de la Marne 56100 LORIENT 02 97 64 43 95 http://www.ecole-sacre-coeur-lorient.com Mail : eco56.sc.lorient@eco.ecbretagne.org Nom : Prénom : Classe :
Plus en détailAssociation La vie pour Christie Section «On devient moins petit» Les chemins de L Isle-84800 Lagnes
Association La vie pour Christie Section «On devient moins petit» Les chemins de L Isle-84800 Lagnes QUESTIONNAIRE D ENQUETE SUR LES BESOINS RELATIFS A L ACCUEIL DES ENFANTS DEFICIENTS INTELLECTUELS Ce
Plus en détailSERVICE INFORMATIQUE CAHIER SPECIAL DES CHARGES. relatif à la maintenance des systèmes centraux THEATRE ROYAL DE LA MONNAIE.
SERVICE INFORMATIQUE CAHIER SPECIAL DES CHARGES relatif à la maintenance des systèmes centraux THEATRE ROYAL DE LA MONNAIE novembre 2007 N de référence : CSC-IT0701 Appel d offre général CSC-IT0701 1 /10
Plus en détailREGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»
ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE» La société LIDL S.N.C., dont le siège social est situé 35 rue Charles Péguy à 67200 STRASBOURG et dont l activité est la distribution
Plus en détailCONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
DJ/STB/819.14- version oct 2014- CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES SOCIETE MERIBEL ALPINA SAS au capital de 3 287 169, 01 RCS de Chambéry n 075
Plus en détailQUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ARCHITECTE D INTERIEUR
QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ARCHITECTE D INTERIEUR I IDENTITE DU PROPOSANT Nom : Adresse: Code Postal: Ville: Tél : Fax : Email : N d'inscription (éventuel) : au Registre du
Plus en détailMaison Relais / Crèche Zwergenhaus à Lorentzweiler
Maison Relais / Crèche Zwergenhaus à Lorentzweiler Chers parents, chers enfants, C est avec grand plaisir que nous vous présentons le règlement d ordre interne de la Maison Relais / Crèche Zwergenhaus
Plus en détailInformation Technology Credits (ITCredits)
Informations générales Information Technology Credits (ITCredits) Vous pouvez faire appel à tout moment à notre service technique (tarifs horaires standard) en cas d installations, intervenions à distance
Plus en détailDispositions pour les apprentis Indications pour remplir le contrat d apprentissage et renseignements généraux
Édition 2015 Dispositions pour les apprentis Indications pour remplir le contrat d apprentissage et renseignements généraux Apprentis qui suivent les cours professionnels intercantonaux dans les hôtels-écoles
Plus en détailAssurances collectives
?Votre guide de référence Assurances collectives samsongroupeconseil.com Votre partenaire de parcours Introduction Au printemps 2006, neuf syndicats d enseignement débutaient un processus de désaffiliation
Plus en détail