MODULE DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES

Transcription

1 Nouveauté : le module Distribution des dividendes gère la répartition des dividendes entre les associés de la société, en vue de simplifier la saisie des déclarations : Déclaration des revenus mobiliers par les tiers déclarants Revenus de capitaux mobiliers, prélèvement libératoire et retenue à la source. Pour accéder à cette fonction allez dans le menu Auxiliaire puis sélectionnez l'option Distribution des dividendes. Si les coordonnées des associés sont présentes sur les Cerfas 2059F / 2033F ou 2561, un message apparaît et propose qu'ils soient repris en automatique : Après avoir cliqué sur [Oui], la fenêtre de saisie apparaît pré remplie en fonction des éléments trouvés dans la plaquette. Si vous avez cliqué [Non] ou qu'aucun élément ne figurait dans les plaquettes, la fenêtre apparaît à vide : Pour que la liste des associés apparaisse dans cette fenêtre, et permettre la répartition des dividendes vous devez au préalable créer la liste des associés par le biais de la fonction Gestion des associés en cliquant sur le bouton [Associés...] voir plus loin. Distribution des dividendes Lorsque toutes les associés ont été créées, renseignez la distribution des dividendes : DiaCompta - LisezMoi 10 février 2012 Page 1 sur 5

2 Indiquez : - le montant des dividendes à répartir dans le champ correspondant, - les dates de décision et de paiement ainsi que le nombre total de parts. La répartition des montants se fait ensuite automatiquement en fonction du nombre de parts réparti entre les associés. Si un éventuel écart est constaté entre le nombre total des parts et le total des parts des fiches associés, celui-ci apparaît en rouge lorsqu'il est négatif. L'édition des déclarations 2561 est alors inaccessible. Le bouton [Editions...] propose les états relatifs à cette distribution des dividendes : - distribution des dividendes - Cerfa 2561 /Bis, /Ter, /Quater... - Cerfa 2777, 2777D Génération 2561/2777 Ce bouton permet de réinitialiser les champs calculés AY, AZ, BP, BN, BU et BW en fonction des éléments renseignés dans la gestion de distribution des dividendes (nom des associés, nombre de parts, etc...) dans les déclarations 2561 et Attention : en effectuant cette manipulation, les modifications apportées en interaction sur la déclaration correspondante seront effacées. Génération EDI des 2561 Lorsque les déclarations 2561 sont validées, celles-ci peuvent être générées en EDI. Au menu Auxiliaire - Distribution des dividendes, cliquez sur le choix Transfert EDI des 2561 : DiaCompta - LisezMoi 10 février 2012 Page 2 sur 5

3 Cette fenêtre liste les dossiers pour lesquels des déclarations 2561 ont été validées, et permet de préparer leur envoi. La date de génération et la liste des déclarations validées sont reprises en automatique. L'option "Essai d'échange" doit être cochée si vous souhaitez que le fichier généré soit envoyé uniquement pour être testé, afin de déceler d'éventuelles anomalies. Renseignez ensuite le "Chemin de création du fichier" en cliquant sur le bouton de sélection, permettant de désigner l'endroit ou le fichier doit être enregistré. Le fichier généré aura pour nom DateHeure-SIRZR11. Dans la partie "Dossier à générer", sélectionnez le ou les dossiers à générer. Vous pouvez également procéder à la sélection en cliquant sur le bouton [Sélect. tout]. Les options suivantes filtrent l'affichage des déclarations : - Fichier EDI > Initial ou Rectificatif(*) - Aff. générés > Affichage des déclarations déjà générées (*)Un même fichier EDI ne peut contenir qu'un type de déclaration, soit initiale, soit rectificative. DiaCompta - LisezMoi 10 février 2012 Page 3 sur 5

4 Après avoir sélectionné les dossiers, cliquez sur le bouton [Générer] : Si vous souhaitez éditer un bordereau d'envoi des supports informatiques pour accompagner la transmission de vos déclarations, cliquez sur le bouton [OK]. A l'issue de la génération, un message apparaît afin de confirmer la fin du traitement, suivi de l'édition des bordereaux d'envoi et des certificats d'accompagnement qui doivent être joints aux supports magnétiques lors de l'envoi : Le message précise le chemin d'enregistrement et le nom du fichier, que vous sauvegardez sur le support prévu pour l'envoi. Gestion des associés La fonction Gestion des associés liste l'ensemble des associés de la société, personnes physiques ou personnes morales, en vue de simplifier l'élaboration des déclarations fiscales 2065Bis, 2059F, 2031bis, 2033F, 2059F, 2036, selon le régime du dossier. Pour créer de nouveaux associés il vous suffit de cliquer sur le bouton [Gestion des associés...] : DiaCompta - LisezMoi 10 février 2012 Page 4 sur 5

5 Cochez l'option Report sur 2031Bis/2065Bis si vous souhaitez que les informations soient reprises dans ces déclarations. Dans la fenêtre principale de gestion des associés, une coche verte apparaîtra dans la colonne 31/65 pour indiquer le report. Générer les associés pour les liasses fiscales Edition Le bouton [Créer extra-comptable...] alimente les associés (données "extra-comptables") sur la liasse sélectionnée. Le choix des liasses à alimenter dépend du régime fiscal du dossier. Le bouton [Edition...] permet d'obtenir une impression détaillée de la liste des associés. DiaCompta - LisezMoi 10 février 2012 Page 5 sur 5