MERZOUGA RALLY du 10 au 16 Octobre 2015

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MERZOUGA RALLY du 10 au 16 Octobre 2015"

Transcription

1

2 PUBLICATION Le NORTHON SPORT CLUB, en collaboration avec le CLUB DES SPORT MECANIQUES GRAND MAGHREB organise, sous l égide de la FEDERATION SUISSE DE MOTOCYCLISME (FMS), le MERZOUGA RALLY du 10 au 16 Octobre 2015 Cette épreuve est inscrite dans le calendrier-internationale FIM sous le nr 890/16, dans le calendrier- Open FIM EUROPE avec le nr. 32/114 et a également reçu le «VISA» de la FRMM (Fédération Royale Marocaine de Motocyclisme) le 24 Juin Ce Règlement Particulier (R.P.) est rédigé en quatre langues: français, anglais, espagnol et italien. En cas de divergence d interprétation, seul le texte en langue française prévaut. Toute autre question non prévue dans ce R.P. ou dans ses annexes sera remise à l interprétation du Jury de l épreuve. La manifestation se déroulera conformément au Code Sportif de la FMS, à ses annexes, au présent Règlement Particulier, ainsi qu'à toute autre réglementation complémentaire, approuvée par le Jury. Toutes les dispositions supplémentaires non mentionnées dans ce R.P. seront annoncées par des additifs, datés et numérotés (écrit en français et en italien); ces additifs feront partie intégrante du R.P. et seront affichés au tableau d'affichage officiel du Rallye, placé devant le secrétariat de la course. En cas de désaccord entre les parties, seul le Tribunal Arbitral Sportif de Lausanne sera compétent. PROMOTION - ADRESSE PERMANENTE DU SECRETARIAT MERZOUGA RALLY S.R.L. Via Antico Acquedotto 4/a FORLI (Fc) Italie TVA: IT competitors@edomossi.com Secrétariat: (lundi/vendredi h. 15,00/19,00) LISTE DES OFFICIELS Président du jury LARBI RIDA SBAI 1 Membre du jury ERIC NEVELS 2 Membre du jury GEORGES BAGOUSSE Secrétaire Du jury NOEMIE CHAMOUX Directeur de course DANIEL ABBE Délégué Technique GIANFRANCO FERRETTI Chef du Service Médical ALAIN CHANSOU Commissaire Environnement JEAN PAUL DUMONT Responsable Chronométrage BADR AJEMAHERI Chargé des relations avec les concurrents ELENA VIGANONI ART. 1 - SIEGE DU RALLY Du 10 au 16 Octobre 2015 le «MERZOUGA RALLY» restera fixe à Erfoud à l Hôtel XALUCA, à exception du jour 14 Octobre pour l étape marathon, qui sera situé à ESSIFA. ART. 2 ETAPES Samedi 10 Octobre Vérifications administratives et techniques Erfoud 08h00-19h00 vérifications administratives

3 10h00-20h00 10h15-17h15 vérifications techniques training area Dimanche 11 Octobre Vérifications administratives et techniques et Prologue Erfoud 08h00-14h00 vérifications administratives 08h00-14h30 vérifications techniques 08h15-14h30 training area 15h45 ouverture parc fermé 16h00 PROLOGUE départ du premier concourent MOTO/QUAD 17h00 PROLOGUE départ du premier concourent SSV 17h45 SUPER PÔLE - MOTO/QUAD (2 tours) 17h55 18h00 19h00 SUPER PÔLE - SSV (2 tours) Fin prologue/super pôle briefing Lundi 12 Octobre Première étape : Erfoud Erfoud 08h00 départ du premier concurrent MOTO/QUAD 10h15 départ du premier concurrent SSV 14h00 arrivé prévue du premier concurrent MOTO 18h00 arrivé prévue du dernier concurrent 19h00 briefing Mardi 13 Octobre Deuxième étape : Erfoud Erfoud 08h00 départ du premier concurrent MOTO/QUAD 10h15 départ du premier concurrent SSV 14h00 arrivé prévue du premier concurrent MOTO 18h00 arrivé prévue du dernier concurrent 19h00 briefing Mercredi 14 Octobre Troisième étape : Erfoud Alnif (marathon) 08h00 départ du premier concurrent MOTO/QUAD 10h15 départ du premier concurrent SSV 14h00 arrivé prévue du premier concurrent MOTO 18h00 arrivé prévue du dernier concurrent 19h00 briefing Jeudi 15 Octobre Quatrième étape : Alnif - Erfoud 08h00 départ «Le Mans» catégorie MOTO/QUAD - PRO 08h15 départ «Le Mans» catégorie MOTO/QUAD - EXPERT 08h45 départ «Le Mans» catégorie SSV 14h00 arrivé prévue du premier concurrent MOTO 18h00 arrivé prévue du dernier concurrent 19h00 briefing Vendredi 16 Octobre Cinquième étape : Erfoud - Erfoud 08h00 départ en liaison de l hôtel tous les concurrents MOTO/QUAD 09h30 départ «Le Mans» catégorie PRO MOTO pour «Extreme GP» 09h45 départ «Le Mans» catégorie EXPERT MOTO pour «Extreme GP» 10h15 départ «Le Mans» catégorie PRO SSV pour «Extreme GP» 12h00 podium 20h00 party et remise des prix à l hôtel XALUCA de Erfoud ART. 3 - CONDITIONS D ADMISSION DES COUREURS Afin d être engagé, toute personne physique de toute nationalité de plus de 18 ans, doit être en possession d un permis de conduire correspondant à la cylindrée de son véhicule, d une Licence Nationale Tout Terrain délivrée par une FNM affiliée UEM et Start Permission. Pour les participants n ayant pas de licence, une licence FRMM «1 manifestation» leur sera établie sur place au prix de. 150,00=. 2

4 Le Comité d Organisation se réserve le droit de refuser l inscription d un coureur sans en donner de raisons. Le nombre maximum de véhicules engagés pour la catégorie MOTO/QUAD est de 100 (cent) pilotes, pour la catégorie SSV est de 40 (quarante) véhicules. Le pilote déclare avoir pris connaissance du parcours du «Merzouga Rally», de ces difficultés et des risques encourus. Le pilote déclare aussi d être en connaissance des mesure de sécurité en place par les organisateurs et de les considérer comme adéquat pour ce type de compétition. Le pilote est aussi à connaissance que l activité de compétition est une activité dangereuse pour laquelle il assume les risques. Ceci dit le pilote décharge tous les organisateurs, la MERZOUGA RALLY S.r.l., la FMS, la FRMM de toutes responsabilités pour dommage et/ou perte de n importe quelle nature encouru a lui et/ou a tiers durant le déroulement du «Merzouga Rally». ART. 4 - DEMANDE D ENGAGEMENT Les formulaires d engagements sont disponibles sur le site Toutes demandes d engagement, pour être prise en considération doivent être impérativement accompagnées de la copie du virement du solde avec le nom définitif du participant (changement du nom : pénalité. 300,00=). Le concurrent, au cours des vérifications administratives, doit signer le présent règlement (avec la mention «lu et approuvé»). ART. 5 GROUPES, CATEGORIES ET CLASSES L édition 2015 comprend deux groupes de participants : «PRO» et «EXPERT», distinctes par rapport à l itinéraire de la course que sera diffèrent, les EXPERT s arrêterons au CP3 (parcours réduit). Selon les véhicules, les catégories seront : MOTO/QUAD et SSV. Les Classes Moto seront : RALLY, LITE, RALLY3-250, QUAD. Les Classes SSV seront : RALLY cylindré libre, LITE cylindré libre. Les participants doivent indiquer sur la fiche d inscription le groupe, les catégories et la classe dans la quelle désirent participer. Les pilotes du groupe «PRO» pourraient éventuellement passer à la catégorie «EXPERT» (et pas inversement): ce sera possible qu à la fin de la première étape (jusqu à 19h00) après en avoir informé la Direction de Course. ART. 6 DROITS D ENGAGEMENT Les frais d engagement avec publicité de l organisateur sont les suivantes : CATÉGORIE GROUP Dans Dans Dans 31/01/ /04/ /07/2015 MOTO QUAD EXPERT , , ,00 MOTO QUAD PRO , , ,00 SSV EXPERT , , ,00 SSV PRO , , ,00 MOTO RAID , , ,00 MECANICIENS. 450, ,00 ACCOMPAGNATEURS. 250, ,00 VÉHICULES Catégorie A B Paddock. 100, ,00 VÉHICULES Catégorie A B Parcours. 200, ,00 VÉHICULES Catégorie C Paddock. 200, ,00 VÉHICULES Catégorie C Parcours. 350, ,00 VÉHICULES Catégorie D Paddock. 300, ,00 VÉHICULES Catégorie D Parcours. 500, ,00 Sans la publicité de l organisation, augmenter les tarifs. 300,00=. Date limite d inscription : 31/07/2015. Les tarifs sont hors TVA, si s applique. 3

5 Les tarifs COMPRENNENT Les droits sportifs pour les compétiteurs L assurance responsabilité civile organisateur L'assurance de rapatriement de ,00= Service médicale (hélicoptère inclus) T-shirt Merzouga Rally Le bracelet d identification Pour les pilotes, road book et guide du rallye Pour les véhicules Paddock, stickage du véhicule pour accès et le stationnement fixe dans le paddock Pour les véhicules Parcours, stickage du véhicule pour accès aux zones d assistance et au bivouac Location des appareils de navigation et tracking Accès à la remise des prix Les tarifs NE COMPRENNENT PAS Le transport des véhicules et des participants La licence sportive obligatoire Forfait essence obligatoire (MOTO. 150/QUAD. 200/SSV.300) L'hôtel et la nourriture Location tente/box ( 150) tapis (. 100) table aves bancs (. 100) La location de téléphone satellite (recommandée ART. 7 VERSEMENTS Les frais d engagement doivent être payés selon les délais suivants : 35% - 1 dépôt à la date d inscription 35% - 2 dépôt dans le 31/05/ % - solde dans le 31/08/2015 Le non-respect des délais de paiement se traduira par la suspension de la participation à l événement, jusqu à la régularisation de la position administrative. Les paiements doivent être effectués par virement bancaire en faveur de : MERZOUGA RALLY S.R.L. - Via Antico Acquedotto 4/a FORLI (Fc) Italia Banque: Banca Sella - filiale di Tortona (Al), Corso Montebello IBAN: IT 32 H SWIFT: SELBIT2BXXX ART. 8 - ANNULATION D ENGAGEMENT DESISTEMENT FORFAIT Les annulations d'engagement et les demandes de remboursement, afin d'éviter toute contestation, doivent être envoyées uniquement par lettre recommandée avec accusé de réception. En cas de désistement et annulation de demande d'engagement, on appliquera les sanctions suivantes : avant le 15/05/2015 pénalité 35% des frais dues avant le 15/09/2015 pénalité 50% des frais dues à partir du 01/09/2015 pénalité 50% des frais dues La totalité des droits d'engagement sera remboursée aux concurrents dont l'engagement aura été refusé par le Comité d'organisation. A la suite des vérifications techniques et administratives, tous concurrents se voyant refuser le départ pour non-conformité de son véhicule et/ou de ses papiers administratifs, ne pourra prétendre à aucun remboursement de ses droits d'engagement ni des sommes versées. ART. 9 - ANNULATION OU RENVOI DE L EPREUVE Dans l'hypothèse où le départ de l'épreuve ne pourrait pas avoir lieu pour quelque motif que ce soit, y compris la non-obtention et/ou retrait des agréments des fédérations, des autorisations de passages 4

6 sur les territoires, troubles politiques dans les pays traversés qui rendent impossible le maintien du «Merzouga Rally», défection financière rendant impossible l'organisation technique et sportive de l'épreuve, problèmes insolubles d'embarquement ou de débarquement et d'acheminement des matériels et des concurrents, etc., l organisation ne serait redevable envers les participants que des montants des droits d'engagement versés. L organisation n est pas responsable des transports des véhicules. Dans le cas où le départ du «Merzouga Rally» serait retardé, l organisation devrait prévenir immédiatement chaque participant du nouveau calendrier de la course. Si les concurrents ne peuvent plus participer à la course à cause de ce changement de date, ils auront au maximum 8 (huit) jours ouvrables pour demander par lettre recommandée le remboursement de leur engagement. Dans tous les autres cas, les participants ne pourront prétendre à aucune indemnité. ART. 10 ASSURANCES ART RESPONSABILITE CIVILE Le Northon Club, a souscrit une police d'assurance responsabilité civile manifestation sportive, chez Zurich, conformément à la législation. Le montant de la garantie est de CHF =. Ce contrat garanti les conséquences pécuniaires des dommages causés aux tiers par l'organisateur ou par les concurrents. Cette garantie prend effet au moment de l'entrée du véhicule dans l'enceinte du lieu des vérifications techniques et prend fin le 16 Octobre 2015 à 23h59. En cas d'abandon ou de disqualification, la garantie cessera automatiquement à la fin de l'étape considérée. L'heure de cet abandon ou de la disqualification sera considérée comme celle de fermeture du CH (Contrôle Horaire) de fin d'étape. En cas d'accident, le concurrent ou son représentant devra en faire la déclaration par écrit, au plus tard dans les 24/vingt-quatre heures, auprès du Directeur de Course, ou des chargés de relations concurrents. La police annexée au présent règlement ne garantit pas : - la responsabilité à l'égard des tiers de tout conducteur non titulaire d'une licence - la responsabilité du concurrent/conducteur à l'égard d'un autre concurrent engagé au «Merzouga Rally». Le pilote déclare avoir pris connaissance du parcours du «MERZOUGA RALLY», de ces difficultés et des risques encourus. Le pilote déclare aussi d être en connaissance des mesure de sécurité prisent par les organisateurs et de les considérer comme adéquat pour ce type de compétition. Le pilote est aussi à connaissance que l activité de compétition est une activité dangereuse pour laquelle il assume les risques. Ceci dit, le pilote décharge tous les organisateurs, MERZOUGA RALLY S.r.l., la FMS, la FRMM de toute responsabilité pour dommage et/ou perte de n importe quelle nature encouru a lui et/ou a tiers durant le déroulement du «MERZOUGA RALLY». Le contrat d'assurance souscrit ne concerne en aucun cas le vol des véhicules, pièces détachées, etc.. En cas de vol survenant dans un pays traversé par le rallye, aucune responsabilité ne pourra être attribuée à l'organisateur. Le Comité d'organisation décline toute responsabilité : - quant aux conséquences des infractions aux lois, règlements et arrêtés du pays, commises par les concurrents et qui devront exclusivement être supportés par ceux-ci ; - en cas de cataclysme, émeutes, manifestations dont pourraient être victime les concurrents et les occupants des véhicules d assistance et donc, les conséquences matérielles, pécuniaires et sportives devront être supportées par ceux-ci. Les véhicules engagées en assistance, presse, accompagnateur, ne sont en aucun cas considérées participants du Rallye et ne sont pas couvertes par l assurance RC du «Merzouga Rally». CES VEHICULES SONT SOUS LA RESPONSABILITE DU CONDUCTEUR. ART ASSURANCE VEHICULES Tous les véhicules inscrits au «Merzouga Rally» doivent être couverts par une assurance valable au Maroc. 5

7 Les concurrents doivent avoir le justificatif de l assurance RC et carte verte, et le présenter lors du contrôle administratif. ART ASSURANCE INDIVIDUEL RAPATRIEMENT MEDICAL Pour les pilotes avec licence nationale délivrée par une fédération inscrite à la FIM EUROPE et Start permission, conforme à l article n du Code Sportif FIM, cette assurance est incluse dans la licence. L engagement inclue aussi une assurance de rapatriement et frais médicaux de ,00, délivrée par ELLIS CLOWES/SPECIALTY. L organisation sera responsable du premier secours, du transport à la clinique la plus proche. Aussi, sera soin de l organisation l activation de l assurance ci-dessus. Il est fortement conseillé de souscrire une assurance rapatriement avec des garanties supplémentaires. ART VERIFICATIONS ADMINISTRATIVES Les sessions des vérifications administratives sont prévues samedi 10 Octobre (de 08h00 à 19h00) et dimanche 11 Octobre (de 08h00 à 14h00) à l hôtel XALUCA de Erfoud. Chaque concurrent recevra une convocation (précisant l'heure exacte) à laquelle il devra se présenter aux vérifications administratives avec la documentation requise. Le non-respect de l heure de convocation entraînera une pénalité de 10 minutes pour la première heure de retard entamée et de 30 minutes pour chaque heure suivante. Chaque concurrent devra présenter, aux vérifications administratives, les suivants documents personnels en originaux et en cours de validité : - licence F.N.M. et «Start permission» - permis de conduire moto correspondant à la cylindrée du véhicule présenté - passeport en cours de validité - autorisation de conduire le véhicule (si le pilote n est pas le propriétaire) - justificatrices des paiements de l inscription - carte grise ou certificat d'immatriculation en règle (pas de WW ni de W) ; les immatriculations provisoires ne seront pas acceptées (convention douanière internationale) - certificat d assurance (carte verte valable pour le Maroc) Le concurrent est le seul responsable de la véridicité des pièces fournies pendant les vérifications administratives. Aucune photocopie, déclaration de perte ou vol ne sera accepté. ART VERIFICATIONS TECHNIQUES Les sessions de vérifications techniques sont prévues samedi 10 Octobre (de 10h00 à 20h00 heures) et dimanche 11 Octobre (de 08h00 à 14h00 heures) à l hôtel XALUCA de Erfoud. Les véhicules doivent être présentés jusqu à 01h00 après avoir reçu le tampon de fin de vérification administratives. Le fait de présenter un véhicule aux vérifications techniques est considéré comme une implicite déclaration de conformité du véhicule lui-même. Tous les véhicules qui seront non conformes ou non adaptés aux normes de l'épreuve lors des vérifications techniques, pourront ne pas être autorisés à prendre le départ de l épreuve. Dans ce cas, aucun remboursement ne pourra être exigé. Chaque pilote doit se présenter aux vérifications techniques avec l équipement de course complet. Deux/2 passages sont prévus à la tente du contrôle technique : 1 premier avant la Training Area et un deuxième après. ART. 14 TRAINING AREA La Training Area est un parcours de 15 km, situé à côté de L hôtel XALUCA de Erfoud. Le parcours, au road book, doit être suivi dans son intégralité ; un Contrôle de Passage sera présent au milieu de l épreuve. Le temps maxi pour parcourir la boucle est de 01h00 maxi. Après la Training Area un deuxième passage à la tente du contrôle technique est obligatoire pour pouvoir confirmer le bon fonctionnement du véhicule et des instruments de sécurité. 6

8 Après ce susdit passage les motos seront rentrées dans le parc fermé. ART. 15 IDENTIFICATION Un bracelet d'identification pour l accès aux repas et à la remise des prix sera remis à tous participants pendant les vérifications. Le bracelet devra être gardé jusqu'à la remise des prix. Le contrôle par l'organisation des signes d'identification des participants sera systématique. A chaque demande de l organisation, le participant est obligé de montrer son bracelet d identification. Tous défauts constatés par un officiel, entraînera une pénalité de 300,00=. Pendant toute la durée du «Merzouga Rally» le Chargé des Relations Concurrents, basé à l hôtel XALUCA de Erfoud, tiendra à disposition des plaques, autocollants, dossards et bracelets de rechange, que le pilote devra réclamer en cas de perte ou de détérioration du sien. ART. 16 PUBLICITE Pendant les vérifications seront fournis un dossard et des plaques avec le numéro de course et la publicité de l organisation. Le concurrent devra réserver sur son véhicule les espaces nécessaires à l'apposition de ces plaques et panneaux. Si le véhicule ne présente pas idéalement les surfaces nécessaires, c est au pilote de prévoir celles-ci avant de se présenter aux contrôles techniques : toute modification des stickers est interdite (découpage etc.). Le dossard ne peut pas être découpé ou modifié. Dans tous les cas, le bord supérieur du dossard arrière devra être situé au maximum à 20 cm du haut du col du pilote. Aucune dérogation ne sera accordée. 7

9 Publicité obligatoire : n 1 plaque frontale avec numéro de course et sponsors de la manifestation n 2 plaques autocollantes de publicité organisation cm. 18x20 obligatoires n 2 plaques latérales avec numéro de course et sponsors de la manifestation n 1 dossard (face - dos) avec numéro de course et sponsors de la manifestation. N.B. : sans publicité organisation, supplément tarifs de. 300,00=. A tout moment du «Merzouga Rally» l'absence ou la mauvaise apposition d'une publicité obligatoire entraînera une pénalisation : - PREMIERE INFRACTION : pénalité représentant 30% des droits d'engagement - DEUXIEME INFRACTION : disqualification ART. 18 BRIEFING OBLIGATOIRE SUR LES SYSTEMES DE SECURITE Lors du premier briefing obligatoire, un stage de premier secours obligatoire sera mis en place. ART BRIEFING DU SOIR Toutes les soirs, à 19h00 heures, aura lieu le briefing pilotes pour l étape suivante. La participation des pilotes et des équipages est vivement recommandée. ART.20 - ASSISTANCE Les véhicules d assistance sont autorisé dans tous les secteurs communes de l itinéraire course et itinéraire assistance. Des zones d assistance sont disponibles lors des Check Point avec neutralisation (voir règlement assistance). ART. 21 ORDRE DE DEPART ART ORDRE DE DEPART PROLOGUE L'ordre de départ sera inverse par rapport aux numéros de course, un pilote toutes les 30 (trente secondes). ART ORDRE DE DEPART «SUPER POLE» Les premières 10 (dix) classés de la Catégorie MOTO/QUAD et les premières 10 (dix) de la Catégorie SSV ferons une manche supplémentaire pour décider l ordre de départ. Le premier classé pourra choisir sa position de départ en premier, le deuxième en deuxième, etc.. ART ORDRE DE DEPART DE LA PREMIERE ETAPE L ordre de départ de la première étape se fera dans l ordre de classement du prologue, un pilote toutes les 2 (deux) minutes pour les premières 10 (dix) concurrents, et 1 (un) minute pour les suivants, sauf les premiers 10 (dix) du classement Super Pole de chaque catégorie qui auront choisi leur position de départ. ART ORDRE DE DEPART DES ETAPES SUIVANTES A partir de la deuxième étape, l ordre de départ correspondra à l ordre du classement provisoire de la veille. Les concurrents partiront toutes les 2 (deux) minutes pour le 10 (dix) premiers coureurs et toutes les minutes pour les suivantes. ART ITINERAIRE OFFICIEL Voir annexe FIM page. 26 ART ITINERAIRE EXPERIMENTAL «EXPERT» Tous les pilotes de la catégorie «EXPERT» effectueront un itinéraire plus court que la catégorie «PRO»; ils se déplaceront uniquement et exclusivement la section comprise entre le départ et le CP3. ART ROAD BOOK ET NAVIGATION Le road book est conçu pour indiquer aux concurrents la route à suivre, les points GPS et les plus gros dangers. Les softwares de navigation ne sont pas admis. 8

10 Toute reconnaissance du parcours est interdite, sous peine de disqualification. Le road book, les descriptions et les cartes descriptives du l épreuve, doivent être retournés à la fin de chaque étape. La distribution des road book sera à la fin de l étape précédente. Les informations transmises de la part des ouvreurs seront communiquées aux concurrents pendant le briefing du soir et par affichage. Sont obligatoires pour la navigation : Trip master, dérouleur de road book et GPS UNIK.2 ERTF. Toute sorte de problème sur le matériel de navigation doit être immédiatement signalée à l organisation. L organisation est assurée que tous les concurrents connaissent l utilisation du matériel de navigation. ART. 24 FONCTIONNEMENT GPS Voir annexe FIM page 27 ART. 25 DEBLOCAGE GPS Voir annexe FIM page 28 ART. 26 ROAD BOOK Voir annexe FIM page 28 ART. 27 ZONE DE CONTROLES DE VITESSE Voir annexe FIM page 33 ART. 28 CIRCULATION LE RALLYE RAID EST UNE DISCIPLINE SUR ROUTE OUVERTES A LA CIRCULATION. L ORGANISATION FAIT DE SON MIEUX POUR ASSURER LA SECURITE DU PARCOURS, AVEC L AIDE DES AUTORITES LOCALES. LES ROUTES RESTENT OUVERTES A LA CIRCULATION. ART. 29 TRAVERSÉE DE ZONE HABITÉES La vitesse de passage des concurrents dans les villages traversés, aussi bien en secteur de liaison qu en spéciale, est limitée à 50 km/h ou inférieur si indiqué sur les panneaux de signalisation locaux. Sur le road book, toutes les zones considérées comme dangereuses pour les concurrents ou pour la population locale sont indiquées. ART. 30 AUTONOMIE ET RAVITAILLEMENTS Les véhicules devront avoir une autonomie qui permet d effectuer au moins 120 km. Chaque concurrent sera responsable du calcul de sa propre autonomie et ne pourra pas s en plaindre à l organisation si son véhicule n est pas capable de parcourir la distance minimale de 120 km, peu importe la nature du terrain. Est obligatoire d avoir une autonomie supplémentaire de 10%. Le pilote est le seul responsable de l autonomie de son véhicule. L organisation a prévu un ravitaillement tous les 120 km maximum. Lors des secteurs sélectifs - chronos, le ravitaillement sera dans un lieu où il y aura une neutralisation de 15 (quinze minutes). Le ravitaillement devra être effectué avec le moteur arrêté. L approvisionnement carburant fait dans ces secteurs, est inclus dans le forfait carburant obligatoire. L organisation n est pas responsable de la qualité de l essence fournie, celle-ci est régulièrement achetée à la pompe à essence. ART TEMPS MAXIMUM AUTORISÉ ET CONTROLES HORAIRES Un temps maximum sera décidé pour chaque étape et indiqué sur le carton de pointage. Les contrôles horaires sont indiqués sur le carton de pointage. La vitesse moyenne prévue entre les contrôles horaires de liaisons est d'environ 40km/h. Chaque minute ou fraction de minute de retard ou d'avance, entrainera une pénalité d'une minute. Le passage en avance au contrôle de fin d'étape est autorisé sans pénalités. ART.32 PENALITÉ FORFAITAIRE Cette pénalité a été créée pour éviter la disqualification : elle permet à un pilote qui se la voit infligée de continuer l'épreuve dans des conditions de course normales, mais toutefois en étant sévèrement pénalisé. 9

11 La pénalité forfaitaire sera appliquée, en autres, pour les cas suivants : 1) absence à un CH, au départ d une spéciale (DSS), à l'arrivée d une spéciale (ASS) 2) dépassement du temps maximum imparti sur un secteur de liaison ou sur un secteur sélectif. La valeur de la pénalité forfaitaire pour chaque étape sera précisée sur le tableau horaire de l itinéraire. Dans le cas de la pénalité forfaitaire, les temps de l étape de la journée appliqués au concurrents seront calculés en additionnant le temps maximum du/des secteurs sélectif et du transfert du jour, augmenté de tout CP manquant et les pénalités. Le numéro maximum de pénalité forfaitaire résultant de l absence de CH au départ et à l arrivée d étape ou de la Spéciale sont limitées à 2 (deux), après quoi le concurrent ne sera pas classé. ART ABANDON DISQUALIFICATION En cas d'abandon il est impératif que le pilote prévienne l organisation, par tous moyens et dans les plus brefs délais. Des feuilles d'abandon seront disponibles au départ, CP, CH, arrivé ou Direction de Course. Elles devront être remplis, signés et retournés au responsable du poste ainsi que le carton de pointage. Le non-respect de cette clause importante de sécurité et de discipline entraînera la disqualification. ART FERMETURE DE LA PISTE Un véhicule balai de l'organisation fermera le parcours des épreuves spéciales tel que notifié sur le road book, si nécessaire. Il ramènera à son bord les pilotes dont les véhicules seraient en panne ou hors d'usage. Les concurrents ne peuvent pas refuser de prendre place à bord du véhicule balai. Il ramènera également, dans la mesure du possible et de la place disponible et sans aucune obligation, les motos en panne ou hors d'usage mais en aucun cas les SSV. ATTENTION : en aucun cas l'organisation (le véhicule balai ou tout autre moyen de l'organisation) ne récupérera les motos qui se trouveraient hors du parcours de la spéciale tel que notifié sur le road-book. Dans les secteurs larges, il appartiendra au concurrent de se signaler à l aide de son matériel de survie. Aucun recours ne pourra être engagé contre l'organisation à ce sujet. ART CLASSEMENTS Voir annexe 080 FIM Cross - Country Rally art page 56. ART LISTE DES PRIX Classement GENERALE MOTO Classement GENERALE MOTO Classement Féminin Classement MOTO - Catégorie PRO Classement MOTO - Catégorie EXPERT Classement MOTO - Catégorie PRO RALLY Classement MOTO - Catégorie PRO LITE Classement MOTO - Catégorie PRO RALLY Classement MOTO - Catégorie EXPERT RALLY Classement MOTO - Catégorie EXPERT LITE Classement MOTO - Catégorie EXPERT RALLY Classement QUAD - Catégorie PRO Classement QUAD - Catégorie EXPERT Classement GENERALE SSV Classement GENERALE SSV Classement Féminin Classement SSV - Catégorie PRO Classement SSV - Catégorie EXPERT Classement SSV - Catégorie PRO RALLY Classement SSV - Catégorie PRO LITE Classement SSV - Catégorie EXPERT RALLY Classement SSV - Catégorie EXPERT LITE Tous les autres concurrents auront une médaille. 10

12 ART RECLAMATIONS Les réclamations devront être déposées conformément aux dispositions du Code Disciplinaire et d Arbitrage. Elles devront être remises par écrit au Directeur de Course, dans les délais impartis, par les pilotes intéressés et non par tiers. Chaque réclamation devra se référer à un seul sujet et être accompagnée d une somme de 120,00= (voir art. 4.2 du Code Disciplinaire et d Arbitrage). 11

4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques

4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques 1-ENGAGEMENTS Article 1-1 4ème RONDE MUSSIDANAISE Ballade touristique pour véhicules historiques REGLEMENT Le St Médard club 4x4 de St Médard de Mussidan (Dordogne) organise le 21 Septembre 2013, une balade

Plus en détail

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE

Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE Règlement La Noble Race EPREUVE DE VTT CROSS COUNTRY & RANDONNEE 1. DEFINITION 1.1 Le TOAC cyclisme organise la compétition «La Noble Race» dans le cadre d une épreuve régionale sous l égide de la Fédération

Plus en détail

REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012

REGLEMENT de la 16 ème NUIT FRANC COMTOISE Edition 2012 La navigation est destinée à tous ceux qui recherchent un cadre sympathique et convivial pour rouler en anciennes mais sans recherche de vitesse maximum. Une épreuve de navigation comporte un classement

Plus en détail

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015

Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Règlement Ekiden de Paris, Marathon relais 2015 Article 1- Organisation La troisième édition de l Ekiden de Paris est organisée le 1 er novembre 2015 par la Fédération Française d Athlétisme (FFA) sous

Plus en détail

Article 1 : ORGANISATEUR

Article 1 : ORGANISATEUR RÈGLEMENT DE LA 6ÈME ÉDITION DES 10 KM DU CŒUR ET DE LA MARCHE DU CŒUR ET DE LA 2ème ÉDITION DU «CROSS DU CŒUR» ORGANISÉS DANS LE CADRE DES FOULÉES DE L ASSURANCE Article 1 : ORGANISATEUR La 6ème édition

Plus en détail

Règlement de l Etape du Tour 2014

Règlement de l Etape du Tour 2014 Règlement de l Etape du Tour 2014 Article 1 L EPREUVE L'Etape du Tour est une épreuve cyclosportive qui se déroulera le dimanche 20 Juillet 2014 sur l'itinéraire de la 18ème étape du Tour de France entre

Plus en détail

9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND. Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER

9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND. Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER 9EME BORDEAUX SUD-OUEST CLASSIC MEMORIAL ALAIN GRAND Randonnée de régularité pour véhicules anciens 18 & 19 juillet 2015 REGLEMENT PARTICULIER 1 ARTICLE 1 - GENERALITES 3 1.1 ORGANISATION 3 1.2 COMITE

Plus en détail

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS

SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS REGLEMENT PARTICULIER. Epreuve Championnat de Belgique Supermoto SUPERMOTO - 06 SEPTEMBRE 2015 - FRANCORCHAMPS Art. 1 - DEFINITION. Le MCPH (Motoclub du Pays de Herve) organise le 6 Septembre 2015, une

Plus en détail

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER

Plus en détail

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015

REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 www.marathon-tlv.fr REGLEMENT DU MARATHON TOURAINE LOIRE VALLEY 2015 Article 1 Organisation La seconde édition du Marathon Touraine Loire Valley est organisée le dimanche 20 septembre 2015 sous l'égide

Plus en détail

2015- Règl. Part. : SPA RALLY Page 1

2015- Règl. Part. : SPA RALLY Page 1 2015- Règl. Part. : SPA RALLY Page 1 BELGIAN RALLY CHAMPIONSHIP 2015 SPA RALLY REGLEMENT PARTICULIER CONTENU 1. INTRODUCTION 1.1. Règlementation 1.2. Revêtement de la route 1.3. Distance totale des ES

Plus en détail

10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015

10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015 10ème BELGIAN CLASSIC TT GEDINNE 21-22-23 AOUT 2015 REGLEMENT PARTICULIER Art. 01 Définition Le C.R.M.B. (Classic Racing Motorcycles Belgium, www.crmb.be ) fera disputer les 21, 22 & 23 août 2015 une épreuve

Plus en détail

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur.

- L arrivée, des deux épreuves se fera place du Chardonnet à Saumur. Règlement : 1- Généralités : Le Saumurban Trail est une épreuve pédestre organisée par le Club d Athlétisme du Pays Saumurois (CAPS), répondant à la réglementation des courses hors stade. 2- Lieux et horaires

Plus en détail

TABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA

TABLE DE CONCORDANCE Code Sportif International de la FIA CHAPITRE I PRINCIPES GENERAUX TABLE DE CONCORDANCE 1. Réglementation internationale du sport Art. 1.1 2. Code Sportif International Art. 1.2 3. Réglementation nationale du sport automobile Art. 1.4 4.

Plus en détail

REGLEMENT PARTICULIER Edition 03

REGLEMENT PARTICULIER Edition 03 8 ème BORDEAUX SUD OUEST Classic. Mémorial Alain Grand Randonnée de régularité pour véhicules anciens 19 & 20 juillet 2014 REGLEMENT PARTICULIER Edition 03 ARTICLE 1 - GENERALITES 1.1 ORGANISATION L Ecurie

Plus en détail

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470

MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 MOTO CLUB MC ELITE TERRAIN DE MOTO-CROSS AU LIEU-DIT LES HANTES SUR LA COMMUNE SAINT-WITZ 95470 REGLES D UTILISATION DANS LE CADRE DE L ENTRAINEMENT DEMONSTRATION ESSAIS PREAMBULE Le Moto Club MC ELITE

Plus en détail

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------

------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ ------------------------------ FORMULAIRE D INSCRIPTION ------------------------------ CONDUCTEUR NOM : PRÉNOM :. ADRESSE :... NÉ(E) LE : À : COURRIEL : MASCULIN FEMININ PASSAGER NOM : PRÉNOM :. ADRESSE

Plus en détail

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE

REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE REGLEMENT LA COURSE DE LA DIVERSITE ARTICLE 1 : L EVENEMENT La course de la diversité est ouvert à toutes les entreprises, quelle que soit leur forme juridique, ainsi qu aux institutions, organisations

Plus en détail

Les 6 heures De l Etang

Les 6 heures De l Etang Karting Circuit de l Etang Samedi 15 Mars 2014 Les 6 heures De l Etang DOSSIER D INSCRPITION KARTING Circuit de l étang Location Organisation de journées Séminaires Professionnels Particuliers Les 6 Heures

Plus en détail

Punisher Motorsport organise une journée circuit

Punisher Motorsport organise une journée circuit Punisher Motorsport organise une journée circuit Dimanche 8 mars 2015 sur le circuit de Magny-Cours club. Pour cette première journée piste que nous organisons en l hommage de la Honda S2000, la Piste

Plus en détail

REGLEMENT. PAPIER : Les inscriptions sur papier et tout courrier les concernant sont à adresser à :

REGLEMENT. PAPIER : Les inscriptions sur papier et tout courrier les concernant sont à adresser à : REGLEMENT GENERALITES «La Saintélyon» est une épreuve pédestre organisée par l association le CT Lyon répondant à la réglementation des courses hors stade. LIEU L organisation (accueil, arrivées, vestiaires,

Plus en détail

DF-CORSE. Nous vous demandons de bien vouloir respecter les points essentiels suivants:

DF-CORSE. Nous vous demandons de bien vouloir respecter les points essentiels suivants: Information Bonjour Un grand merci pour votre participation à cet événement. La société PEKO, Peter Koch, offre à nouveau son service de pneus pour les trois jours à Lédenon. Veuillez svp vous adresser

Plus en détail

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015

SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 REGLEMENT DE LA 2 e MONTEE HISTORIQUE DES ABBANS SAMEDI et DIMANCHE 25/26 Juillet 2015 Article 1 Généralités L Association BYANS-AUTO-SPORT organise le Samedi 25 et Dimanche 26 Juillet 2015, la Deuxième

Plus en détail

ANNEXES Garanties RC Circulation Circuit

ANNEXES Garanties RC Circulation Circuit S Garanties RC Circulation Circuit Annexe au contrat RC Circulation Circuit à la Journée - 69401 602 477... Page 2 Annexe au contrat RC Circulation Circuit à l année - 69401 602 478... Page 3 Annexe au

Plus en détail

GUIDE DE L ORGANISATEUR DE MANIFESTATIONS REGIONALES

GUIDE DE L ORGANISATEUR DE MANIFESTATIONS REGIONALES GUIDE DE L ORGANISATEUR DE MANIFESTATIONS REGIONALES SOMMAIRE CALENDRIER DES DEMARCHES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES... 2 COMPOSITION ET RÔLE DU COMITE D ORGANISATION... 3 ASSURANCE ET ADHESION... 4 SECURITE...

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION SCOOTER (version 20110604) entre Scenic Tours sprl (propriétaire loueur) et le client/locataire/conducteur qui accepte.

CONTRAT DE LOCATION SCOOTER (version 20110604) entre Scenic Tours sprl (propriétaire loueur) et le client/locataire/conducteur qui accepte. Scenic Tours sprl tel/fax +32-(0)82-21 96 37 Chaussée Romaine, 10 gsm +32-(0)475-24 26 50 B5500 Dinant email info@scenic-tours.be Belgium www.scenic-tours.be TVA: BE 865.731.136 Entreprise n : 0865.731.136

Plus en détail

Terlaemen s Cup by BGDC. 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER

Terlaemen s Cup by BGDC. 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER Terlaemen s Cup by BGDC 14-15 mars 2015 RÈGLEMENT PARTICULIER Index Chapitre I. Organisation. Article 1. Définition de l épreuve. Article 2. Organisation. Article 3. Informations spécifiques à l épreuve.

Plus en détail

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015

REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 REGLEMENT OFFICIEL RUNNING DAYS DU FIGARO EDITION 2015 Article 1 er : DEFINITION Les Running Days du Figaro sont des épreuves de courses à pieds comportant plusieurs parcours de distances différentes.

Plus en détail

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze.

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze. www.circuitdehautesaintonge.com Adresse de correspondance : Tél : 05 46 04 08 10 Fax : 05 24 84 26 35 Le Dimanche 28 février, le circuit de karting de Haute Saintonge ouvrira ses portes aux karts thermiques

Plus en détail

REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.)

REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.) REGLEMENT REGULARITE MULTI-TERRAIN (R.M.T.) 2012 Art. 1401 Dénomination et types d épreuves La R.M.T. est une épreuve en tout terrain dans laquelle l endurance, l adresse et la distance parcourue constituent

Plus en détail

Mardi 21 Juillet et Mercredi 22 juillet 2015 Château de Prye + Circuit de Nevers-Magny Cours F1

Mardi 21 Juillet et Mercredi 22 juillet 2015 Château de Prye + Circuit de Nevers-Magny Cours F1 Formulaire à remplir et signer puis à adresser par courrier accompagné pour les pilotes uniquement des conditions de participation et de la décharge de responsabilité signées et du règlement à : BMW M

Plus en détail

RALLYE MAROC CLASSIC 2015 Sous la Présidence d Honneur de S.A.R. le Prince Moulay Rachid

RALLYE MAROC CLASSIC 2015 Sous la Présidence d Honneur de S.A.R. le Prince Moulay Rachid FG 21/01/15 RALLYE MAROC CLASSIC 2015 Sous la Présidence d Honneur de S.A.R. le Prince Moulay Rachid Rallye de Régularité de Précision pour Voitures de Collection et de Prestige REGLEMENT GENERAL ET CONDITIONS

Plus en détail

CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER

CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER CONVENTION DE STAGE A L ETRANGER Entre : L Université Jean Moulin Lyon 3, Etablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, Représentée par son Président Monsieur Jacques Comby

Plus en détail

Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015

Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015 Association le Belval Journée Croix en Ternois Le 04 juillet 2015 L'Association Le Belval perdure dans l'organisation de journées de roulage moto au circuit de Croix en Ternois. Voici le dossier d'inscription

Plus en détail

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015

Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015 Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton Les 11 et 12 avril 2015 Cette 26 ème édition se déroulera, par équipes, durant le week-end des samedi 11 et dimanche 12 avril 2015. Le but de cette

Plus en détail

DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE

DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE PREFECTURE DE LA MARNE DEMANDE D'ORGANISATION D'UNE EPREUVE SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION D'ENGINS TERRESTRES A MOTEUR SUR UN CIRCUIT NON HOMOLOGUE 3 DESCRIPTION DE LA MANIFESTATION ENVISAGEE SPECIALITE

Plus en détail

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : http://caping-arclusaz.fr. Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour Conditions Générales Télécharger Site Internet : http://caping-arclusaz.fr Mail : campingarclusuaz@orange.fr Article 1 : Durée du séjour Le locataire signataire du présent contrat conclu pour une durée

Plus en détail

Roulages Collectionneurs

Roulages Collectionneurs CONDUCTEUR Nom & Prénom : Roulages Collectionneurs Circuit Bugatti Vendredi 10 avril 2015 N d adhérent : Formule : Echéance : Date de naissance : Téléphone Fixe : / / / / Téléphone Portable : / / / / E-mail

Plus en détail

CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF

CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF CHAMPIONNAT DE BELGIQUE DES RALLYES DU RACB SPORT 2015 REGLEMENT SPORTIF PRINCIPES GENERAUX INDEX 1. CONDITIONS GENERALES DES CHAMPIONNATS 9 1.1 APPLICATION 1.2 LANGUE OFFICIELLE 1.3 INTERPRETATION 1.4

Plus en détail

CIRCUIT DE LA CHATRE

CIRCUIT DE LA CHATRE CIRCUIT DE LA CHATRE L association CastelRacing Team est heureuse de vous proposer une sortie circuit à La CHATRE (à 35 km au sud de Châteauroux) le dimanche 27 février 2011. Cette journée est ouverte

Plus en détail

REGLEMENT SPECIFIQUE. Édition 2015. 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE :

REGLEMENT SPECIFIQUE. Édition 2015. 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE : REGLEMENT SPECIFIQUE Édition 2015 1 - Stationnement des véhicules à NEUILLY-SUR-MARNE : Tous les véhicules suiveurs et accompagnateurs stationneront sur la place Stalingrad (accès par le boulevard Maurice

Plus en détail

Longue Distance 31 Mai 2015

Longue Distance 31 Mai 2015 1 Longue Distance 31 Mai 2015 2 Longue Distance 31 Mai 2015 Sommaire Le mot de l organisation... 4 Programme... 5 Grille des prix et tirage au sort... Erreur! Signet non défini. Grille des prix... 5 Récompenses

Plus en détail

Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois. Le 24 avril 2013

Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois. Le 24 avril 2013 Association Le Belval Journée Circuit Croix en Ternois Le 24 avril 2013 L'association le Belval de type loi 1901 à but non lucratif gère une structure médico-sociale (La Maison de Belval) bénéficiant d'un

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS ART. 1 : OBJET DU CONTRAT Le présent contrat a pour objet la mise à disposition d un bateau avec ou sans équipage. L identification du loueur, du locataire,

Plus en détail

CONTRAT DE FORMATION Cachet de l Établissement

CONTRAT DE FORMATION Cachet de l Établissement CONTRAT DE FORMATION Cachet de l Établissement ENTRE L'ETABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT : exploité par Monsieur GENEVEY Patrick agrément n : 2403806800 obtenue le : 3/10/2001 renouvelé le 11/09/2007 assuré

Plus en détail

Règlement Bornes to Fly 2014

Règlement Bornes to Fly 2014 Le principe Une aventure de marche et vol sur 3 jours au départ et à l arrivée de Talloires. Les moments clefs Le 1er mai sera consacré à l accueil des pilotes. Les 3 jours suivant à la course! Les échéances

Plus en détail

Samedi 17 & Dimanche 18 Octobre 2015 Circuit Paul Ricard

Samedi 17 & Dimanche 18 Octobre 2015 Circuit Paul Ricard Samedi 17 & Dimanche 18 Octobre 2015 Circuit Paul Ricard Pilote : Nom : Prénom :.. Adresse :.. Code Postal :.. Ville :........ Date de naissance :.. Téléphone :.. E-mail :... Voiture inscrite : Marque

Plus en détail

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN

AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi

Plus en détail

CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015

CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015 CIRCUIT de Lurcy-Levis 25 avril 2015 Le Voxan Club de France organise une journée circuit afin de permettre à ses adhérents et leurs amis de s essayer avec leur moto aux joies du pilotage. - Objet de cette

Plus en détail

EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R.

EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. Septembre 2012 EXTRAIT DU CODE DU SPORT ARTICLES R. 331-18 à R. 331-45 et A. 331-23 et A. 331-32 Article R331-18 En savoir plus sur cet article... Les concentrations de véhicules terrestres à moteur se

Plus en détail

PER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie:

PER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: Location de voitures Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: - Permis de conduire en cours de validité, obtenu depuis au moins 1 an, donnant l'autorisation de conduire

Plus en détail

Termes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix Sàrl, à Versoix (GE).

Termes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix Sàrl, à Versoix (GE). Garage AutoVersoix Sàrl (ci-après : «le bailleur») 147 route de Suisse 1290 Versoix (GE) Tel : 022.755.50.22 Fax : 022.755.50.23 Termes et Conditions générales 2015 Location de véhicules du garage AutoVersoix

Plus en détail

REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km)

REGLEMENT. Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche ou Course de 5km) REGLEMENT Les Demoiselles du BUGATTI 2012 (Marche Crse de 5km) Les Demoiselles du Bugatti étant une manifestation à but caritatif, l organisation reverse 5 par inscription à la Ligue contre le Cancer du

Plus en détail

11 ème Rallye National Dijon Côte d Or Doublure Historique VHC CLASSIC VHRS

11 ème Rallye National Dijon Côte d Or Doublure Historique VHC CLASSIC VHRS 11 ème Rallye National Dijon Côte d Or Doublure Historique VHC CLASSIC VHRS 11 12 13 Mai 2012 Organisé par Association Sportive Automobile Dijon Côte d Or Coupe de France des Rallyes 2 ème division Coefficient

Plus en détail

Le ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative

Le ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative MINISTERE DE L INTERIEUR MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION

Plus en détail

50 ème anniversaire de la Floride Jubilé 2009

50 ème anniversaire de la Floride Jubilé 2009 50 ème anniversaire de la Floride Jubilé 2009 «Jubilé Floride 2009 - Rout de France» Règlement Article 1 Généralités Le Floride Caravelle Club de France (FCCF), 9 rue du Heckenthal 57230 EGUELSHARDT, affilié

Plus en détail

AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015

AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015 AVIS DE COURSE MONDIAL DU VENT 2015 Crédit Agricole Stand up Paddle Days SUPAA 14 RACE & BEACH RACE PRO / AM Du 25 au 26 Avril 2015 Lieu : LEUCATE - LA FRANQUI Autorité Organisatrice : MAIRIE DE LEUCATE

Plus en détail

Fédération Française de Cyclisme. Règlement type des épreuves cyclistes sur la voie publique

Fédération Française de Cyclisme. Règlement type des épreuves cyclistes sur la voie publique Fédération Française de Cyclisme Règlement type des épreuves cyclistes sur la voie publique 1 1. Préambule Ce règlement s'applique à toute épreuve, compétition ou manifestation à caractère sportif, se

Plus en détail

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 1/10 STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015 LE STAGIAIRE Nom :... Prénom :... Date de naissance :. /. /. Tel portable :... E-mail :... Adresse :... LE STAGE DE RUGBY (1) Dates de stage pour

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs

Plus en détail

L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS

L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS LILLE UNIVERSITE CLUB L ASSOCIATION DE PROMOTION DES ÉVÈNEMENTS SPORTIFS LILLOIS AVEC ASPTT LILLE MÉTROPOLE LILLE UNIVERSITÉ CLUB SAMEDI SEPTEMBRE 20155 EN 2015, PARCOURS MODIFIÉ DÉPARTS : 8H30 [SEMI],

Plus en détail

L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N

L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N L Y C É E D E L A C O M M U N I C A T I O N CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Étudiants des Sections de Techniciens Supérieurs Vu le décret 2006-1093 du 29 août 2006 (J.O. du 31.08.2006), Vu

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Conditions générales de vente Les présentes conditions règlent les rapports entre l établissement, désigné ci-après par l'institut ou l'institut Lyonnais, et les personnes amenées à le fréquenter. Elles

Plus en détail

VOLANT 2012 REGLEMENT

VOLANT 2012 REGLEMENT VOLANT 2012 REGLEMENT L école de pilotage (l organisateur) organise une opération de détection de pilotes, sur deux circuits, afin de leur faire découvrir le sport automobile et plus particulièrement la

Plus en détail

RECUEIL N 5 ASSURANCES

RECUEIL N 5 ASSURANCES RECUEIL N 5 ASSURANCES FICHES TECHNIQUES : FTJC N 2007-01 : Glossaire p.3 FTJC N 2007-02 : Les garanties d assurance obligatoire d un Moto Club p.5 FJTC N 2007-03 : Les garanties d assurance complémentaires

Plus en détail

GUIDE DE LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE

GUIDE DE LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE 2013 GUIDE DE LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE Titre II LE CONTRÔLE DE L ASSURANCE DU VEHICULE Thierry COLOMAR Brigadier de Police Municipale Brigade motocycliste de Strasbourg LE POLICIER MUNICIPAL

Plus en détail

MANUEL / FIL CONDUCTEUR POUR ORGANISATEURS PREPARATIFS

MANUEL / FIL CONDUCTEUR POUR ORGANISATEURS PREPARATIFS Swiss Cycling 1.2.037 Annonce de course - Inscription au calendrier sur Internet (Swiss Cycling expédie tous les ans une communication écrite, indiquant de quand à quand l'inscription peut être effectuée).

Plus en détail

RÈGLES DU JEU DISPOSITIONS COMMUNES AUX DISCIPLINES. Point 1 : Ancien article 4. Matériel et équipement

RÈGLES DU JEU DISPOSITIONS COMMUNES AUX DISCIPLINES. Point 1 : Ancien article 4. Matériel et équipement Modifications des règles sportives Saison sportive 2014/2015 ski-alpinisme Département Compétition - Pour une mise en application au 1 er novembre 2014 RÈGLES DU JEU DISPOSITIONS COMMUNES AUX DISCIPLINES

Plus en détail

CONCOURS EUROPEEN D EDUCATION ROUTIERE FIA REGLEMENT 2015

CONCOURS EUROPEEN D EDUCATION ROUTIERE FIA REGLEMENT 2015 CONCOURS EUROPEEN D EDUCATION ROUTIERE FIA REGLEMENT 2015 3-6 Septembre 2015 Vienne, Autriche 1. Objectifs et but du Concours Les dispositions juridiques et techniques touchant à la circulation routière,

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE

Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement CCP/AE Marché Publics de fournitures courantes et services Cahier des Clauses Particulières Valant Acte d Engagement () - Personne Publique : Mairie Boissy-sous-Saint-Yon Service des Marchés Publics Place du

Plus en détail

6 sessions de 16min/jour

6 sessions de 16min/jour 6 sessions de 16min/jour 8 ème rassemblement exclusivement 2 temps Sur le circuit Carole les 30 et 31 Mai 2015 Montant de l engagement (Chèques à l ordre du «LC s club de France») 135 pour les adhérents

Plus en détail

FEDERATION FRANCAISE DES CAMPEURS, CARAVANNIERS ET CAMPING-CARISTES

FEDERATION FRANCAISE DES CAMPEURS, CARAVANNIERS ET CAMPING-CARISTES FEDERATION FRANCAISE DES CAMPEURS, CARAVANNIERS ET CAMPING-CARISTES 78, rue de Rivoli - 75004 PARIS Tel. 01 42 72 84 08 Email info@ffcc.fr www.ffcc.fr ROUTE DES ANDES 2015 - CONTRAT DE VENTE DE FORFAIT

Plus en détail

Association «àcapela» : voyage Arctique 2015/2016. Embarquer : mode d emploi

Association «àcapela» : voyage Arctique 2015/2016. Embarquer : mode d emploi Association «àcapela» : voyage Arctique 2015/2016 Embarquer : mode d emploi 1 Préalablement, si ce n'est déjà fait, prenez connaissance des documents ci-dessous et entrez en contact avec Peter Gallinelli

Plus en détail

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com

LE BUREAU DIRECTEUR. TRESORIER M. Stéphane KRASNOPOLSKI Ingénieur Informatique stephane78@gmail.com CE QU IL FAUT SAVOIR SAISON 2014/2015 LE PAC Création de l association PAC en septembre 1998 Le siège social : Avenue des Myosotis 94 370 Sucy en Brie tél. : 06 12 33 16 07 www.pac-paintball.com SOMMAIRE

Plus en détail

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire. Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation

Plus en détail

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire.

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire. MAIRIE DE SAINT-CLEMENT REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES CHAPITRE I. RESTAURANT SCOLAIRE Article 1 : Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire. Il a pour objet d assurer, dans les meilleures

Plus en détail

FRAIS D ÉTUDES PROGRAMMES DE LICENCE. Valable pour 2015. www.glion.edu

FRAIS D ÉTUDES PROGRAMMES DE LICENCE. Valable pour 2015. www.glion.edu FRAIS D ÉTUDES PROGRAMMES DE LICENCE Valable pour 2015 www.glion.edu LICENCE EN GESTION HÔTELIÈRE - SUISSE Campus: GLION GLION BULLE Caution (dommages et uniforme) 1,250 Enseignement 24,000 26,400 26,000

Plus en détail

ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT. 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.

ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT. 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange. ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.fr Engagements : Via le site internet de la Fédération Française de Cyclisme

Plus en détail

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé :

Pour faire vos demandes d assurances ce dossier est composé : Toute manifestation sportive (Pédestre, cycliste, cyclotourisme, VTT, cyclo-cross) organisée sur la voie publique doit obligatoirement être assurée. La FSGT, par l intermédiaire de la Mutuelle des Sportifs,

Plus en détail

Règlement particulier

Règlement particulier Règlement particulier * R E G L E M E N T P A R T I C U L I E R Tous les textes et articles non-repris se réfèrent au règlement standard CSN en vigueur auquel il faut se référer. Le règlement standard

Plus en détail

CIRCUITS = Règles de Sécurité

CIRCUITS = Règles de Sécurité CIRCUITS = Règles de Sécurité Chers Amis, Concernant nos journées de roulage sur circuits, comme mentionné sur nos bulletins d inscriptions, les contrats d assurance du Club, RC Organisateur et manifestations

Plus en détail

Dimanche 05 avril 2015 REGLEMENT

Dimanche 05 avril 2015 REGLEMENT Hippodrome de Saint Vivien de Médoc 5 ème Course de tondeuses SAINT VIVEN MÉDOC Dimanche 05 avril 2015 REGLEMENT 1 Article 1 : Organisation Organisateur technique Directeur de course Responsable Contrôleurs

Plus en détail

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011

Championnat de France Universitaire de KARTING Actua Kart - Saint Laurent de Mûre (69720) - Mardi 31 Mai 2011 C R Sport U Lyon LE MOT D'ACCUEIL L'équipe du et l'entpe de Vaulx en Velin sont heureux de vous accueillir sur le circuit Actua Kart de Lyon métropole, situé à Saint Laurent de Mûre, pour la 4 ème édition

Plus en détail

TITRE 12 DISCIPLINE ET PROCÉDURES Version au 30.01.2015

TITRE 12 DISCIPLINE ET PROCÉDURES Version au 30.01.2015 TITRE 12 DISCIPLINE ET PROCÉDURES Version au 30.01.2015 SOMMAIRE Page Chapitre I DISCIPLINE 2 1 Infractions 2 2 Sanctions 6 3 Barème des pénalités pour faits de course 10 Chapitre II COMPETENCE ET PROCEDURES

Plus en détail

REGLEMENTATION DE LA COURSE

REGLEMENTATION DE LA COURSE REGLEMENTATION DE LA COURSE RESPONSABILITE DU CONCURRENT La participation à l'épreuve se fera sous l'entière responsabilité des coureurs avec renonciation à tout recours envers les organisateurs quel que

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES

REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES REGLEMENT INTERIEUR APPLICABLE AUX STAGIAIRES article 1 Dispositions générales Le présent règlement est établi conformément aux dispositions des articles L 6352-3 et L. 6352-4 et R 6352-1 à R 6352-15 du

Plus en détail

LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT

LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT Me TEISSEDRE - Administrateur ACDA La pratique d un sport automobile n est pas sans risque, tant au niveau physique que pécuniaire, et ses conséquences

Plus en détail

FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF

FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF Document à compléter et renvoyer signé accompagné de votre chèque d acompte à l adresse suivante : Santocha surf club ECOLE 43 rue des Pyrénées 40130 Capbreton FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS

Plus en détail

RESTAURATION SCOLAIRE

RESTAURATION SCOLAIRE RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité

Plus en détail

CEZE AUTO-RETRO 13ème RALLYE DU GARD HISTORIQUE

CEZE AUTO-RETRO 13ème RALLYE DU GARD HISTORIQUE REGLEMENT PARTICULIER ARTICLE 1 : GENERALITES 1.1 L'association CEZE AUTO-RETRO dont le siège est Place Jean Jaurès 30160 BESSEGES organise les 03 et 04 octobre 2015 le 13 ème Rallye du Gard Historique.

Plus en détail

TITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES

TITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONVENTION RELATIVE AUX PÉRIODES DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL Pour les étudiants de... Vu le code du Travail, notamment ses articles L 4153-1, R. 4153-41 à R. 4153-44 et R. 4153-46, Vu le code de l

Plus en détail

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire

Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE SAÔNE-ET-LOIRE GUIDE DES SALLES DE RÉUNION BUREAU DE CHALON-SUR-SAÔNE Bienvenue à la Chambre de Commerce et d Industrie de Saône-et-Loire Situées 1 avenue de Verdun

Plus en détail

STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS

STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS STAGE / ROULAGE CIRCUIT DIJON PRENOIS DESCRIPTIF DE LA JOURNEE : Sur ce circuit d une longueur totale de 3801 mètres avec des dénivelés techniques dont la parabolique avec une pente de 11%, nous privilégions

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) Mairie de COUPVRAY PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P) DU MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES n 04/MG/2015

Plus en détail

283 km no stop en solo trio les relais se font sur les 2 départs (CP5 km 82/ CP7 km 182) 283 km en 6 étapes en solo en équipe

283 km no stop en solo trio les relais se font sur les 2 départs (CP5 km 82/ CP7 km 182) 283 km en 6 étapes en solo en équipe 283 km no stop trio les relais se font sur les 2 départs (CP5 km 82/ CP7 km 182) 283 km en 6 étapes en équipe Nom : Prénom: Né le : à :. Adresse : Code postal: Ville: Pays: Nationalité: emploi: portable:

Plus en détail

REGLES GENERALES POUR LES EPREUVES DE VITESSE

REGLES GENERALES POUR LES EPREUVES DE VITESSE (Celles-ci viennent en complément au Code Sportif Fédéral) PREAMBULE REGLES GENERALES POUR LES EPREUVES DE VITESSE POUR RAISON DE SECURITE, la circulation de tous véhicules dans le paddock doit se faire

Plus en détail

REGLEMENT D'UTILISATION DU PARC MINUTE DE L HOTEL D AGGLOMERATION

REGLEMENT D'UTILISATION DU PARC MINUTE DE L HOTEL D AGGLOMERATION REGLEMENT D'UTILISATION DU PARC MINUTE DE L HOTEL D AGGLOMERATION Chapitre 1 : les droits des utilisateurs Chapitre 2 : les obligations des utilisateurs Chapitre 3 : l'utilisation du véhicule Chapitre

Plus en détail

Trophée National Jeunes règlement

Trophée National Jeunes règlement GdB Trophée National Jeunes règlement Règlement adoption : CA 16/03/2012 entrée en vigueur : 01/09/2012 validité : permanente secteur : Vie Sportive remplace : Chapitre 4.3.-2013/1 nombre de pages : 5

Plus en détail

Votre commission des Jeunes

Votre commission des Jeunes Présidente, Président, Responsable d école de Tennis, Nous avons le plaisir de vous adresser le livret Jeunes version 2013. Conçu et réalisé par l équipe bénévole de la Commission Départementale des Jeunes,

Plus en détail