LES FRONTIERES DE LA CITOYENNETÉ EN EUROPE

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1 A Christophe BERTOSSI LES FRONTIERES DE LA CITOYENNETÉ EN EUROPE Nationalité, résidence, appartenance L'Harmattan 5-7, rue de l'école Polytechnique Paris FRANCE L'Harmattan Inc. 55, rue Saint-Jacques Montréal (Qc) CANADA H2Y IK9 L'Harmattan Hongrie Hargita u Budapest HONGRIE L'Harmattan Italia Via Bava, Torino ITALIE

2 TABLE DES MATIERES REMERCIEMENTS 7 INTRODUCTION 9 L'espace de la citoyenneté moderne 11 La citoyenneté moderne : entre nationalisme et libéralisme politiques 11 L'économie nationale des appartenances démocratiques 13 La question de la sortie de l'etat-nation 16 La citoyenneté nationale et l'objection de la différence 16 Les limites de la citoyenneté-nationalité : l'aporie du républicanisme national 19 La relation entre la citoyenneté et la nationalité en Europe 21 Nationalité, citoyenneté et immigration 22 L'Europe : un nouveau contexte, de nouvelles ressources 27 CHAPITRE 1. CITOYENNETÉ, NATIONALITÉ : ENJEUX ET AMBIGUÏTÉS DE L'APPARTENANCE 33 Citoyenneté libérale, citoyenneté nationale 34 La citoyenneté-allégeance et la vertu des citoyens 35 Citoyenneté et nationalisme : entre tensions et contradictions 39 L'impératif du faire-frontière de la citoyenneté 42 Nationalité et nationalisme 46 Nationalité ou ethnicité nationale? 47 Le principe nationalitaire 49

3 La nationalité «pour soi» et les droits de la nationalité 52 La nationalité et les «modèles» de la nation 54 Vers une nationalité en dehors du nationalisme? 57 Démocratie et immigration 59 Immigration et nation : une relation hiérarchisée 59 La citoyenneté de résidence 62 La citoyenneté postnationale 63 La citoyenneté transnationale 65 La citoyenneté plurielle 67 CHAPITRE 2. LOGIQUES DE NATIONALITÉ ET QUESTION DE LÉTRANGER 71 Nationalité «politique» et intégration à la française 73 Droit du sol / droit du sang : le choix d'un «modèle» 73 Les ambivalences républicaines de la nationalité «politique» 77 Les «Français malgré nous» 80 L'évolution de la nationalité dans le premier XX e siècle 82 Nationalité allemande et filiation culturelle 85 L'émergence des cadres modernes d'appartenance 86 La question polonaise 89 Aussiedler, Ûbersiedler et Gastarbeiter 91 Allégeance territoriale et Citizenship britannique 93 L'étranger introuvable 94 La nationalité en «négatif» du contrôle de l'immigration 96 Problème de l'immigration, colour problem 100 CHAPITRE 3. LES APPARTENANCES NATIONALES : ENTRE LIMITES ET DÉPASSEMENT 105 Les limites politiques de la nationalité : l'exemple français 107 Nationalité et décolonisation : le «problème algérien» 107 Les années 1980 : un nouveau contexte pour la nationalité 111 Le projet de réforme de 1986 et la Commission de la nationalité 113 La radicalisation : Vers une dédramatisation de la question nationalitaire? 121 La remise en question des compromis nationalitaires : l'exemple allemand 122 La réunification allemande et la transformation de l'accueil 123 La réforme de La double nationalité : approche comparative du -problème allemand 129 Le déplacement des frontières en Europe 134 De Schengen à Amsterdam : la redéfinition de l'étranger 135 Appartenances, résidence et mobilité 140 La relativisation du «sentiment» national

4 CHAPITRE 4. NATIONALITÉ, RÉSIDENCE ET CITOYENNETÉ EUROPÉENNE 147 Nationalité et résidence en Europe 148 Le rapport entre nationalité et résidence 148 Les exemples de séparation entre la nationalité et la citoyenneté 150 La relation indivise entre la nationalité et la citoyenneté 152 Citoyenneté, résidence et droits de la nationalité 156 La citoyenneté européenne 161 Une nouvelle citoyenneté? 161 Le niveau supranational de la citoyenneté européenne 164 Le niveau local de la citoyenneté européenne 166 Le redéploiement européen des frontières de la citoyenneté 170 De l'europe au national : la citoyenneté plurielle 175 La lutte contre les discriminations 175 La transformation des politiques françaises d'accès à la citoyenneté. 178 La démocratie locale et la socialisation de la citoyenneté 182 Les frontières, internes à la citoyenneté 186 CHAPITRE 5. CONTESTATION ET ATTENTES DE CITOYENNETÉ DANS L'ESPACE FRANÇAIS 189 Les associations civiques issues de l'immigration 191 La revendication «citoyenne» 191 Le problème de l'appartenance nationale 196 Associations locales et démocratie résidentielle 201 Citoyenneté et islam 204 L'islam, deuxième religion de France 205 Les «citoyens musulmans» 210 Etre musulman européen : l'inventaire des sources de l'islam 214 Les réseaux associatifs européens, avant-garde d'un espace public transnational 218 L'entrelacs des réseaux européens 218 Europe 99 : un acteur de la «citoyenneté participative» 220 Construire l'europe par le transnational 224 CHAPITRE 6. PAR-DELÀ LE NATIONAL, LE MULTICULTURA- LISME? t 231 Les réponses nationales à la «différence» culturelle 233 La nationalité comme refus des identités? 233 La nationalité «indifférente» au pluralisme de l'espace public 237 La portée de l'opposition républicanisme/multiculturalisme 242 L'Europe, un nouveau contexte pour le multiculturalisme 244 Le multiculturalisme comme enjeu d'un espace public européen 244 L'Europe et la protection des «cultures» 246 La France et la Charte européenne des langues minoritaires ou régionales

5 L'Europe, la citoyenneté et les minorités 254 Citoyenneté plurielle et pluralisme culturel 258 L'exclusive entre les libéraux et les communautariens 258 Les tentatives de réconciliation : la «citoyenneté multiculturelle»..260 La citoyenneté plurielle en Europe : entre pluralisme culturel et enjeu d'intégration 264 CONCLUSION 269 La discrimination nationale et l'etat-nation 270 La nationalité : l'impossible réponse à la crise des frontières de la citoyenneté 271 La citoyenneté et l'économie de la différence 273 Quelle place pour la nationalité aujourd'hui en Europe? 275 BIBLIOGRAPHIE