ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 8 M. Police générale et administrative dans les Vosges ( )

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES 8 M Police générale et administrative dans les Vosges ( ) Répertoire numérique saisi et mis en page par Béatrice HOUOT, attachée territoriale, et Delphine SOUVAY, adjoint du patrimoine Épinal,

2 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE Affaires générales et politiques - Consulat et 1 er Empire. 8 M 1 Discours de l Empereur au Sénat (1 er vendémiaire an XIV). Situation de l Empire (1806, 1813). Organisation judiciaire, nomenclature des communes (an XII). Levée de hommes, garde nationale, conscription, déserteurs. an XII Première Restauration (2 avril mars 1815). 8 M 2 Récit des événements à Paris (28 mars-3 avril 1814). Organisation de l administration : instructions ministérielles ( ). Propagande anti-napoléonienne Cent Jours (20 mars-10 juillet 1815). 8 M 3 Retour de Napoléon : rapports et instructions. Renouvellement des timbres et cachets : instructions. Séance d ouverture de la Fédération lorraine : discours. Affaires militaires : état des sommes dues aux militaires, demande d exemption de service, déserteurs, prise de commandement par le maréchal Buquet, formation de Corps francs. Habillement des gardes nationales : délibération des communes Seconde Restauration (8 juillet août 1830). 8 M 4 Élaboration des listes électorales (1830). Prise de fonction du ministère de l Intérieur (1830). Dissolution de la Chambre des députés (1830). Mort de Louis XVI et Marie-Antoinette : pétition et désaveu (1816). Affaires militaires, inspection des routes (1824) Monarchie de Juillet (7 août février 1848). 8 M 5 Troubles à Paris ( ). Troubles à Lyon (1831). Attentats commis contre le roi (1832, 1846). Visite du maître de requête, enquête sur Garde nationale, élection conseils municipaux (1833). Plantation d un arbre de la Liberté par les gardes nationaux contestataires (1832). Renseignements sur les officiers supérieurs de la Garde nationale ( ). Nomination du commandant de la Garde nationale (1834) Deuxième République (24 février décembre 1851). 8 M 6 Fonctionnaires, nomination, révocation : enquête (1848). Candidatures aux élections, dénonciations, recommandation

3 Plantation d arbre de la Liberté, demande de suppression de l évêché de Saint-Dié (1848). Dépêches télégraphiques officielles. Perception des impôts, divers. Surveillance des meneurs politiques : circulaire ( ). Troubles à Paris (1848). Renvoi des accusés de l attentat du 15 mai 1848 devant la Haute Cour de justice à Bourges. Convocation de la Cour de justice de Versailles pour l attentat du 13 juin Coup d État du 2 décembre 1851 : correspondance. Élection des chefs de la Garde nationale. - Second Empire (2 décembre septembre 1870). 8 M 7 Publication constitution du 21 décembre 1851 Adresse votée à Louis-Napoléon Bonaparte à l occasion du complot de Marseille (1852). Manifeste du comte de Chambord (1852). Abolition de la formule Liberté-Egalité-Fraternité (1852). Attentat d Orsini (14 janvier 1858). Te Deum d action de grâce (24 janvier 1858). Hommage d un livre à l usage de l école primaire approuvé par Napoléon III. Manifestations diverses à propos de la guerre d Italie en Rapport entre le préfet et le commandant militaire ( ). Amnistie (15 août 1869). Affaires militaires. - Conscription, formation d un corps franc, divers ( ). Emploi de prisonniers de guerre (1859). Construction de caserne : enquêtes (1860). Incidents entre civils et militaires ( ). Inspections (1859) Troisième République (4 septembre juillet 1940). 8 M 8 Sous-préfecture de Mirecourt : rapport politique (1875). Sentiments de la population à la suite de Tananarive : rapport (1895). Affaire Dreyfus (1898). Confiscation de biens communistes (1939). Presse, articles divers (s. d.). Affaires judiciaires. Exécutions capitales : instruction (1890). Affaires scolaires. Fournitures scolaires, distributions des prix, divers (1938) Affaires militaires 8 M 9 Voyage d inspection, surveillances, exercices ( ). Mirecourt. Manœuvres dans la région (1912). Allarmont. Logement des troupes en manœuvres (1909). Organisation du 21 e corps (1913). Création, agrandissement de garnison ( ). Fourniture à l armée (1914). Prêt de locaux et de matériel de l armée ( ) M 10 Conseil de révision ( )

4 Demande d exemption de service ( ). Affectation au bataillon d Afrique ( ). Déserteurs ( ). Insoumis (1912). Réservistes et territoriaux ( ). Prises de commandement ( ). Candidatures pour aumônier militaire (1913). Retraites et pensions ( ). Intervention en faveur de soldats ( ). Rixes entre civils et militaires. Plaintes ( ). Incidents, pénétration dans une poudrière (1892). Rencontres sportives entre civils et militaires (1912). Personnels de la Gendarmerie. Inspection (1887). Affectation de militaires à des tâches civiles ( ). Mariage avec un officier. Enquêtes de moralité sur les familles ( ). Cercles militaires (1907). Cours pour adultes dans les casernes (1910). 8 M Guerre de M 11 Rapports journaliers, propagande (1914). Organisation militaire. - Zone d étape, zone des armées ( ). Actes de guerre. - Mouvements de troupes, sabotages, bombardements ( ). Propagande allemande : rapport sur le moral ( ). Occupation allemande. Organisation : instruction pillage ( ). Évacuation des civils, sinistres, dénonciations ( ). 8 M 12 Mobilisation : instruction ( ). Troupes américaines. Organisation, circulation, Croix-Rouge américaine ( ). Prisonniers de guerre. Réglementation, liste de camps, recherche, échanges, évasions ( ). 8 M 13 Organisation reconstruction. Commissions, enquêtes, emprunt, parrainage : instructions. 8 M 14 Affaires militaires. - Défense passive ( ). Perte de matériel ( ). Construction (1937). Conseil de révision (1922). 8 M 15 Guerre de Mobilisation, demandes d affectations spéciales, demandes de sursis, demandes de permis de démobilisation, permissions et certificats pour personnels agricoles, libération de prisonniers, recherche de militaires disparus Affaires administratives 8 M Préfets et sous-préfets : rapports. an XIII an XIII M 19 Sollicitations à différents emplois, recommandations, demandes de secours, requêtes au préfet, demandes de parrainages, demandes de lots pour tombola

5 8 M 20 T. S. F., électricité, P. T. T., suppression de postes privés, plaintes, mesures à prendre en cas de guerre (1912) Cérémonies et protocole 8 M Voyages, visites de personnalités M 24 Voyages, séjours de personnalités M 25 Voyages, séjours de personnalités étrangères M Bals, invitations diverses, banquets, conférences, inaugurations. s. d. 8 M 28 Réceptions à la Préfecture ( ). Réceptions du Conseil général ( ). Réceptions militaires (1898). Conseil départemental (1882). 8 M 29 Affaires générales (an IX-1920). Honneurs et préséances : instructions (an IX-an X). Drapeaux et emblèmes. Exposition et port de drapeaux ( ). Vente et port d insigne ( ). Effacement d emblèmes et inscriptions ( ). Costume officiel des membres des conseils généraux ( ) an IX M Cérémonies M Discours et déclarations

6 Monuments 8 M 50 Monuments historiques. Réglementation, inventaires (1929). Architectes ( ). 8 M 51 Érection de monuments. Plaques commémoratives ( ). Monuments aux morts ( ). 8 M 52 Inaugurations de monuments. Instructions ( ). Monuments aux morts communaux (s. d.). Monuments divers (s. d.) Médailles et distinctions 8 M 53 Adresse, télégrammes de félicitations M 54* Médaille d honneur industrielle et agricole. s. d. 8 M 55 Médaille d honneur du travail M 56 Médaille du vieux serviteur M 57 Médailleur d honneur agricole M Mérite agricole M 61 Médaille d honneur des agents de la police municipale ( ). Médaille des agents d octroi ( ). 8 M 62 Médaille de sauvetage : actes de courage, Société française de tempérance (Paris), inscriptions aux livres d or du ministre de l Intérieur. 8 M 63 Citations civiles : actes de courage, récompenses au titre du ravitaillement, récompenses pour assistance aux réfugiés, diplômes d honneur aux personnes ayant consacré leurs activités à l assistance des départements français libérés. 8 M 64 Insignes aux blessés civils ( ). Actes de courage ( ). Broche en argent pour les veuves de guerre ayant perdu un fils (1939) M 65 Mères de famille nombreuses M 66 Médaille de la reconnaissance française. Mérite social M 67 Médaille d honneur des sociétés musicales M 68 Palmes académiques

7 8 M Médaille d honneur éducation physique M 71 Légion d honneur. Candidature, promotion M 72 Médailles militaires : Croix de guerre, citations ; Médaille coloniale ; Médaille Tonkin, Italie, Mexique, valeur militaire ; Sardaigne ; Nichan Iftickar. Décorations étrangères. Sections services exceptionnels rendus pendant la guerre. 8 M 73 Croix de guerre pour les communes. 8 M 74 Commission des monnaies et des médailles (1832). Tarif des médailles Affiches et emprunts 8 M Emprunts M 80 Affiches officielles ( , , 1914, 1925). Affiches politiques et syndicales. Affiches diverses, prospectus Organisation et personnel 8 M 81 Personnel. Liste des conseillers généraux M 82 Personnel de l administration. Personnel de Préfecture. Demande d emploi, concours, mutation, avancement. 8 M 83 Personnel des finances. Percepteurs : nominations, révocations, enquêtes ( ). 8 M 84 Personnels administrations diverses. Instituteurs (1915). Administration pénitentiaire (1880). Justice ( ). Postes ( ). Eaux et forêts ( ). Divers ( ). 8 M 85 Divers ( ). Gendarmerie, pompiers, militaires, police, enquêtes, demandes de place. 8 M 86 Personnel municipal. Mairie, garde champêtre, secrétaire : plaintes, enquêtes, révocations. s. d M 87 Télégrammes officiels

8 Police administrative 8 M 90 Maintien de l ordre public : instructions ministérielles M Crimes, délits, accidents ; surveillance de personnes ; demandes de renseignements ; enquêtes sur des particuliers : rapports, correspondance. 8 M 94 Ambulants, nomades, colporteurs, vagabonds ( , 1852). Établissement de passeports : circulaires, rapports ( ) Chasse et pêche 8 M 95 Modification de la réglementation, proposition d un particulier, louveterie Armes et munitions 8 M 96 Stand de tir à la Brasserie spinalienne, installation (1876). Port d armes, autorisations (1921). Emploi d explosifs, réglementation ( ). Contrebande d armes (1833, 1850). Transport d armes ( ). Gardes dans les dépôts de poudre, renforcement (1894). Engins de guerre, accidents ( ) Loterie 8 M M Appels à la générosité publique (catastrophes naturelles) Étranger et outre-mer ( ). 107 Métropole, hors département des Vosges ( ). 108 Département des Vosges ( ). Calendrier des journées nationales ( ). Souscriptions diverses ( ). Journées franco-suisse (1893) M 111 Journées nationales ( ) M 112 Œuvres de bienfaisance ( ). Demande de prix ( ). Souscriptions diverses ( , 1912). Protestation (1935). Monuments, souscriptions ( ). Legs Cuny (1923) Œuvres de guerre 8 M 113 Circulaires, instructions, registre des déclarations, procès-verbaux des délibérations de la commission de contrôle, statuts ( ). 8 M Journée du 75 (1915). Journée des éprouvés de la guerre (1915). Journée des orphelins (1915). Journée du poilu (1915). Aide à l armée russe (1916). Journée de l armée africaine (1917). Comité des Vosges de l œuvre des bons enfants ( ). L armoire lorraine ( )

9 8 M 116 Liste des associations d anciens combattants ( ). Journée pour la maison du combattant (1930). Journée des bleuets de France ( ). Réfugiés espagnols (1938). Réfugiés alsaciens (1940). Journée des régions libérées (1919). Fête de la reconnaissance nationale (1919) Réunions et spectacles 8 M M , 151 Bals publics, réglementation, autorisations. Spectacles, réglementation, autorisations, taxe. Conférences diverses, congrès. Congrès des maires du département. Manifestations sportives ( ) Aéronautique, aérostation, marche à pied, tennis ( ). Motocyclisme, automobile ( ). Automobile ( ). 151 Boules, boxe, escrime, football, gymnastique, natation, sports d hiver, sociétés de tir, clubs omnisports. s. d. Cercles et associations 8 M Réglementations, instructions, liste, état recensement des associations M 157 Dossiers par communes. s. d. 8 M 166 Demande de subventions, enquêtes M 168 Associations, enquêtes et dissolutions M 171 Invitation au préfet, des associations M 172 Associations nationales diverses, départementales. s. d. Débits de boissons 8 M 173 Réglementation. Lutte pour la fermeture des débits de boisson Prostitution 8 M 174 Traite des blanches , Cultes 9

10 8 M 175 Affaires diverses Stations thermales 8 M 176 Liste des curistes , Transports 8 M 177 Transport routiers, transport urbain, lignes intercommunales, accidents, aménagements routiers. 8 M 178, 180 Chemin de fer Travaux ( ). 180 Généralités. Réglementation du trafic, personnel, gestion des lignes. Création, suppression de trains, transports de marchandises. Accidents, sabotages, déclassement de gares. Utilisation de locaux et cours de gare. Inauguration «automotrice sur pneumatiques». Percée de Bussang, demande de situation de travaux. Ligne Remiremont-Le Val d Ajol, demande de construction. Inauguration Remiremont-Bussang ( ). s. d. Surveillance des jeux 8 M 181 Rapports de police. s. d. Affaires communales 8 M 182 Gestion de budget, travaux, correspondance, délibérations municipales, arrêtés. s. d. Police municipale 8 M 183 Plaintes, rapports, enquêtes, contraventions. Gardes civiles (1914). Chemins forestiers, circulation (1938). Plaintes contres les agents à Épinal (1886). 8 M Personnes et mouvements politiques, surveillance

11 M 189 Surveillance des étrangers, instructions, états numériques, recensement, groupes et associations d étrangers, passeports, expulsions, mains d œuvre étrangère, camp de concentration pour civils allemands Espionnage 8 M 190 Instructions, mesures de sécurités, rapports sur des succès. s. d. Affaires étrangères 8 M 191 Enquêtes. Émigration, établissements de passeport. Nominations de consuls. Réfugiés, étrangers en France. Alsaciens, lorrains. Polonais, italiens. 8 M 192 Personnes inculpées et condamnés, surveillance. s. d. s. d. Presse 8 M 193 Généralités : ordonnances. Affichage officiel. Adresse d ouvrage à des personnalités. Imprimeries, enquêtes. 8 M Censure [saisie de cartes postales ( ), procès Lederlin contre République des Vosges (1925) ; presse politique, état ( ) ; nouveaux journaux : rapports ( ), lutte contre le séparatisme alsacien ( ) ; Département des Vosges, enquête (1934). Inhumations 8 M 197 Transports de corps. Affaire du curé de Ménil-sur-Belvitte ( ). Plainte du colonel Bellefon (1916) Statistiques économiques et industrielles 8 M 200 Situation économique de d Empire : exposé (1806). Marché du 1 er juin à Rambervillers : états des grains (1815). Cherté de la vie, mesures à prendre ( ). Statistiques des marais dans le département (1848). Faillites déclarées : état ( ). Faillite des verreries de Clairey et de Hennezel (1892)

12 Réquisitions 8 M , 204 Réquisitions [charbon, instructions, répartition des stocks]. Agriculture 8 M 207 Affaires générales, productions agricole : réclamation ( ) ; Bouilleurs de cru : règlementation ( ) M 208 Syndicats et sociétés agricoles M 209 Enseignement agricole M 210 Services vétérinaires M 211 Concours foires, invitation du Préfet M 212 Élevage chevalin, concours, courses, étalons, sociétés hippiques, recherche de chevaux de concours en provenance d Espagne M 213 Protection des cultures destruction des nuisibles M 214 Eaux et forêts, organisation, personnel, exploitation, vente, vaine pâture, chasse et pêche, bornage, protection, pollution M 215 Calamités agricoles M 216 Electrification, projet, plaintes, enquêtes, exécution de travaux Société Langand Commerce 8 M 217 Chambre de commerce de Paris. Institut commercial de Paris, traités commerciaux. Établissements de crédit : bons du trésor, contrôle des changes, trafic de devises, Caisse d épargne, Crédit agricole. Expositions de Philadelphie (1876), de Nancy ( ), de Neufchâteau ( ) et de Saint-Dié ( ) ; Expositions universelles ( ). Ouverture de commerces, concurrence, fraude, plaintes, rapports, surveillance des prix Industrie 8 M 218 Commission d enquête parlementaire sur le textile (1904). Crise financière et ses conséquences : rapport (1857). Situation de l industrie (1903)

13 Entrepreneurs travaillant pour l administration (1935). Usine travaillant pour la défense nationale ( ). Usine à gaz, fermeture (1941). Marques de fabriques : instructions ( ). Chutes hydrauliques : enquête (1912). Sécurité des travailleurs, accidents ( ). Mouvements ouvriers 8 M 219 Législation du travail. s. d. 8 M 220 Chômage. s. d. 8 M 221 Conflit, grèves, mouvements revendicatifs généraux. s. d. 8 M M Grèves dans l industrie textile s. d. 222 Généralités, instructions, rapports, conciliations. 223 Aumontzey Épinal 224 Ferdrupt Lépanges-sur-Vologne 225 Le Ménil-Thillot Rupt-sur-Moselle 226 Saint-Amé Le Syndicat 227 Thaon-les-Vosges Wisembach Grèves. s. d. 228 Armement 229 Bâtiment et travaux publics 230 Industrie du bois 231 Carrières 232 Industrie de la chaussure 233 Chemin de fer 234 Commerce 235 Gaz et électricité 236 Horlogerie 13

14 LISTE DES COTES VACANTES OU RECLASSEES Cotes vacantes 8 M 16 8 M 60 8 M M 93 8 M Cotes reclassées 8 M 199 [recoté en 5 M] 14

15 ANNEXE 1. Visites et voyages officiels dans les Vosges ( ) [détail des cotes 8 M 21 à 8 M 25]. Établie par Daniel DIDIER et François LERREDE (1984) ; saisie et mise en page par Delphine SOUVAY (2010). Cette liste, non exhaustive, des visites et voyages officiels dans les Vosges a été réalisée à partir des dossiers conservés sous les cotes 8 M 21 à 25. Pour la période suivante, à partir de 1930, elle pourra être complétée par des dépouillements de la presse locale. Les personnages cités sont les membres des familles régnantes (en particulier à Plombières-les- Bains), les présidents de la République, les personnalités étrangères en voyage touristique (essentiellement à Contrexéville), enfin, les ministres français en déplacement dans les Vosges pour des inaugurations diverses. Séjour de l impératrice Joséphine à Plombières Passage de la Dauphine dans les Vosges, Épinal Passage de Charles X à Saint-Dié et Raon-l Étape Voyage de Louis-Philippe dans les Vosges Passage dans le département de réfugiés polonais Voyage des duc et duchesse d Orléans dans les Vosges Passage du président de la République à Lunéville Voyage de Napoléon III à Plombières 1856 Séjour de Napoléon III à Plombières 1857 Séjour de Napoléon III à Plombières 1865, 1868 Séjour d Alexandre Lahovary, ministre des Affaires étrangères de Roumanie, à Contrexéville. Arrivée du grand-duc Constantin Constantinowitz à Contrexéville Passage à la gare de Neufchâteau de l impératrice douairière de Russie Séjour de la reine Isabelle d Espagne à Gérardmer Séjour en France des souverains russes Réception du ministre du Commerce, inauguration du collège d Épinal Voyage du président de la République à Remiremont, Mirecourt et Neufchâteau Général Saussier à Neufchâteau Général Billot, ministre de la Guerre, à Charmes Jules Méline à Plombières et à Remiremont Passage du baron Max Oppenheim, attaché allemand à l ambassade d Égypte, à Gérardmer. Séjour du général belge Boyart à Plombières Séjour de Lord Salisbury à Contrexéville M. Boucher à Gérardmer M. Dangui à Mirecourt 1898 Général inspecteur Hervé à Gérardmer

16 Général inspecteur Joly à Gérardmer Le député Kelsh à Gérardmer Séjour du général O Connor. Voyage vers Mirecourt 1899 Retour du préfet, Épinal M. Barabant, directeur de la Compagnie des chemins de fer de l Est, à Gérardmer M. Krantz à Épinal Voyage du ministre des Travaux publics Séjour du Shah de Perse à Contrexéville. 1900, 1902, 1905 Réception du ministre de l Agriculture Inauguration de la gare de Saint-Dié par le ministre de la Guerre Séjour du docteur Kuper, des Pays-Bas, à Plombières Séjour de la grande-duchesse Wladimir de Russie à Contrexéville. 1906, 1914, 1920 M. Barthou, ministre des Travaux publics, à Saint-Dié M. Ruau, ministre de l Agriculture, à Mirecourt Visite de l empereur d Allemagne à La Schlucht M. Sarraut, sous-secrétaire d État à la Guerre, à Senones et Saint-Dié M. Noullens, sous-secrétaire d État à la Guerre, à Gérardmer M. Besnard, sous-secrétaire d État aux Finances, à Raon-l Étape Raymond Poincaré, Président du Conseil, à Gérardmer 1912 Séjour du Régent de Perse à Plombières M. Pams, ministre de l Agriculture, à Neufchâteau M. Masse, ministre du Commerce, à Neufchâteau Fernand David, ministre de l Agriculture, à Senones Visite du Président Wilson à Saint-Dié Voyage du Président du Conseil dans les régions libérées Voyage du ministre de la Guerre à Épinal Voyage dans les Vosges du ministre des Régions libérées. 1922, 1923 Voyage du sous-secrétaire d État Laurent Eynac. Meeting d aviation Voyage de Raymond Poincaré, Président du Conseil, à Thaon et Senones Voyage du ministre des Colonies au Thillot Voyage du Président de la République dans l Est Voyage du Président de la République Voyage de M. Maginot, ministre de la Guerre, à Remiremont Voyage du sous-secrétaire d État à l Enseignement technique à Rupt-sur-Moselle Voyage de M. A. Paté, haut-commissaire à l Éducation physique Voyage du ministre des Travaux publics à La Bresse

17 Voyage du sous-secrétaire d État à l Enseignement technique à Épinal Voyage du ministre des Pensions à Neufchâteau Voyage de Louis Herriot, Président du Conseil Voyage du sous-secrétaire d État à la Guerre Inauguration à Senones du monument aux morts par le maréchal Joffre Voyage du Président de la République à Metz (service d ordre) Voyage du Président du Conseil en Alsace et Lorraine Voyage du maréchal Foch à Épinal Voyage de Louis Herriot, ministre de l Instruction publique, à Mirecourt Inauguration du monument aux morts de Saint-Dié et du monument de Jules Méline à Remiremont par les ministres Barthou, Queuille et Doumer, président du Sénat. Inauguration de la statue de Jeanne d Arc à Domrémy-la-Pucelle par Raymond Poincaré, Président du Conseil. Voyage de M. Painlevé, ministre de la Guerre, à Rambervillers Inauguration de l hospice du Thillot par le sous-secrétaire d État au Travail

18 TABLE DES MATIERES Répertoire numérique détaillé...2 Liste des cotes vacantes ou reclassées...14 Annexe 1 : Visites et voyages officiels dans les Vosges ( ) Table des matières