TOURNOI INTERNATIONAL RUGBY FÉMININ UNIVERSITAIRE 5-6 AVRIL L Ovalyonne CONVENTION DE PARTENARIAT

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1 TOURNOI INTERNATIONAL RUGBY FÉMININ UNIVERSITAIRE LYON 5-6 AVRIL 2017 L Ovalyonne CONVENTION DE PARTENARIAT

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3 L'Université Claude Bernard Lyon 1 donne, chaque année, la possibilité à ses étudiants de réaliser, par l'intermédiaire de son Association Sportive, des projets sportifs ayant comme objectif l'engagement personnel et celui d'un groupe, la découverte et la santé. Cette année, pour la première fois, un tournoi international du rugby Seven universitaire féminin va être organisé en France, à Lyon. Notre projet a besoin de votre soutien pour pouvoir être finalisé. Afin de vous fournir plus d'informations sur le sujet, vous trouverez dans ce document des éléments susceptibles de répondre à vos interrogations. Vous pouvez nous contacter pour d'éventuels renseignements complémentaires aux coordonnées suivantes : Aurélie Serre (Étudiante) aurelieserre@outlook.fr Stéphane André (professeur responsable du projet) stephane.andre@univ-lyon1.fr

4 Pourquoi s engager? Le rugby Seven est une discipline olympique depuis les Jeux Olympiques de Rio L essor du rugby féminin est sans précédent tant au niveau du nombre de licenciées, de clubs, d équipes universitaires mais aussi d un point de vu médiatique (Elite 1 diffusée sur Eurosport et le Tournoi des VI Nations sur France Télévision). Le rugby féminin est historiquement lié à la pratique à l université, beaucoup de jeunes femmes découvrent le rugby lors de leur cursus étudiant. Il n existe pas, en France, de tournoi accueillant des équipes universitaires étrangères. Le rugby universitaire lyonnais est une place forte du rugby français tant au niveau féminin que masculin. Le rugby Seven est un espace de convivialité et d échange. C est également un symbole de la fin de saison du rugby alliant soleil, musique et festivités...

5 L Ovalyonne c est quoi? RUGBY FEMININ ÉLITE L Ovalyonne 12 ÉQUIPES TOURNOI DE RUGBY SEVEN 36 MATCHS EN 2 JOURNÉES 14 MINUTES PAR MATCH - 6 MATCHS PAR ÉQUIPE 3 ÉQUIPES ÉTRANGÈRES Pendant 3 jours, 12 équipes et 250 personnes seront prises en charge par l organisation. La première journée sera dédiée à l accueil des équipes, distribution des packs de bienvenue et l installation dans les hébergements prévus par l organisation. Dès le lendemain, les phases de qualification du tournoi Elite Féminin se feront sous forme de poules. Trois poules de quatre équipes seront formées. Dans chaque poule, une équipe étrangère sera invitée. La présence de ces équipe est le symbole du développement de la pratique féminine du rugby et en particulier dans les universités. Le troisième jour, les phases finales de L Ovalyonne permettront d établir un classement pour l ensemble des équipes participantes, jusqu à la finale prévue en fin d après-midi. En parallèle des finales du tournoi Elite, le troisième jour, le tournoi des Lyonceaux aura lieu sur un terrain adjacent. Ce tournoi de Touch Rugby Mixte sera ouvert à tous (universitaires, professionnels, équipes d amis...). Les lyonceaux RUGBY TOUCH MIXTE 8 ÉQUIPES 12 MATCHS EN 1 JOURNÉE 16 MINUTES PAR MATCH - 5 MATCHS PAR ÉQUIPE 5 JOUEURS PAR ÉQUIPE + 5 REMPLACANTS

6 Ce dont nous avons besoin Il est essentiel pour nous de travailler ensemble pour que tous nos besoins d organisations trouve une source. La liste suivante n est pas exhaustive mais voici quelques types d aides pouvant nous être utile: Apport financier Le budget actuel avoisine les (le budget détaillé peut vous être fourni sur demande). Nos sources viennent principalement des aides universitaires et locales, mais nous nous devons de diversifiés ces sources de financement pour la viabilité de notre projet. Aussi, nous souhaitons que ce tournoi soit un moment fort et inoubliable pour tous les participants. Nous voulons que la qualité de l organisation permette aux joueuses de s épanouir, de passer un moment convivial et d avoir toutes les conditions réunies pour s amuser et produire le meilleur rugby. Apport matériel La quantité et la diversité des besoins en matériel est le dénominateur commun à toute organisation. Lors d un évènement sportif, notamment un tournoi sur deux jours, cette liste est aussi grande que le permet notre imagination. Ensemble, nous pouvons réfléchir aux solutions matérielles et logisitiques que vous pouvez nous offrir. Sur ce point, il est plus pertinent que nous discutions ensemble des possiblités, au regard de nos besoins identifiés.

7 CONTRAT DE PARTENARIAT ENTRE : L'association sportive de l'université Claude Bernard Lyon 1, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d'application du 13 mars 1986, domiciliée au bâtiment SIUAPS, 23, boulevard Latarjet Villeurbanne Cedex Représentée par Monsieur Dany Davesne, en sa qualité de président Ci-après dénommée AS Lyon 1 ET : La société, résidant.. Représentée par, en sa qualité de Ci- après dénommée «le partenaire» ETANT PREALABLEMENT EXPOSE : L'AS Lyon 1 est une association fondée dont le but est de développer et de promouvoir le sport au niveau de l'université LYON 1 et de fédérer les secteurs SCIENCES, SANTE, IUT, STAPS, ISFA, IUFM et POLYTECH LYON. L'AS Lyon 1 propose à l'année de multiples activités, comme les championnats universitaires tous niveaux confondus, des animations diverses sur le campus et enfin des manifestations sportives à caractère exceptionnel. L AS a créé un tournoi nommé l Ovalyonne, tournoi universitaire international de rugby féminin. L AS Lyon 1 et le partenaire souhaitent être associés dans le cadre du projet: OVALYONNE 2017 Ils conviennent dès lors de conjuguer leurs moyens dans le cadre de ce projet.

8 Il a été convenu ce qui suit : Article 1 : Objet Le présent contrat a pour objet de définir les obligations de chacune des parties dans le cadre de la promotion du projet «Ovalyonne 2017» Article 2 : Obligations de l AS Lyon 1 Elle s engage à : - Faire bénéficier le partenaire d une déduction d impôt de 60% de la somme totale du don. - - Article 3 : Durée du contrat Le présent contrat entre en vigueur à sa date de signature et pour la durée du projet «Ovalyonne 2017», la date prévue pour la réalisation du projet étant mecredi 5 et jeudi 6 avril Article 4 : Confidentialité Chacune des parties s engage à ne pas divulguer les documents ou renseignements communiqués par l autre à l occasion de l exécution du présent contrat. Article 5 : Justificatifs L AS Lyon 1 fera parvenir à l issu de l édition 2017 de l Ovalyonne, un bilan de l évènement ainsi qu une photo prise lors de l événement avec le logo du partenaire, s il le souhaite, ayant signé le présent contrat. Article 6 : Obligations du partenaire Le partenaire s engage à : - - -

9 Article 7 : Dénonciation et résiliation Le présent contrat pourra être dénoncé par une décision commune des deux parties. Cette dénonciation interviendra 30 jours après la signature par les deux parties d un document enregistrant leur décision commune de mettre fin à ce partenariat. Article 8 : Dispositions diverses Le présent contrat, conclu en France, est soumis à la loi française. Les parties conviennent de résoudre à l amiable tout litige de quelque nature qu il soit. A défaut de règlement à l amiable dans le mois suivant un éventuel litige, ce dernier sera soumis aux instances juridiques compétentes. Fait à... Le... En deux exemplaires originaux dont un pour chacune des parties. Pour la société Pour l AS Lyon 1 (Signature et qualité) (Signature et qualité)

10 Dans le cadre d un échange financier, le partenaire s engage à payer sous forme de: Paiement sur facture Subvention Par chèque Par virement (RIB ci-dessous)

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