TARIF DES SERVICES AUX COMPTES NATIONAUX ET GOUVERNEMENTS

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "TARIF DES SERVICES AUX COMPTES NATIONAUX ET GOUVERNEMENTS"

Transcription

1 Taux en vigueur a compter du 1er juin 2016 TARIF DES SERVICES AUX COMPTES NATIONAUX ET GOUVERNEMENTS Note: Veuillez vous référer aux onglets au bas du fichier pour les tarifs appropriés GÉNÉRALITÉS Le prix commercial du revendeur (PCR) pour les pièces et la main-d'œuvre est déterminé comme étant son prix facturé à ses Comptes Commerciaux d'importance OU son prix de vente en spécial, le plus bas des deux. Les taux horaires (TH) facturés pour des travaux spécifiques ne doivent pas excéder les taux fixés par l'industrie Prière de toujours obtenir une autorisation ou un numéro de commande du Compte National, du Compte Gouvernement ou de la flotte émettant la carte de service. Dans le cas d'un litige pour lequel une telle autorisation n'a pas été obtenue, la transaction pourrait être facturée au revendeur. Dans la cas ou un travail doit être effectué par une tierce personne ou compagnie, il faudra joindre une copie de la facture de cette tierce personne ou compagnie au bordereau de livraison. Certains des services peuvent ne pas être offerts par tous les revendeurs. Vous pouvez communiquer avec le revendeur le plus près en consultant un de nos sites: ou ou MODE DE FACTURATION (Voir aussi l'onglet "Bordereau de Livraison") Les prix indiqués dans ce tarif s'appliquent aux services directement reliés aux pneus fournis aux clients titulaires d'un Compte National. Ils sont en vigueur dans tous les établissements de revendeurs de pneus de marque Michelin, BFGoodrich et Uniroyal indépendants autorisés et agréés dans tout le Canada. Pour toute transaction Compte National, veuillez vour référer au site pour connaître les restrictions, les informations requises et les autorisations nécessaires. Tous les services et produits figurant dans ce tarif seront facturés au Compte National aux prix marqués et/ou pré-autorisés en indiquant sur le bordereau de livraison les codes appropriés. Lorsqu'un service ou forfait comprenant à la fois des pièces et main-d'œuvre, il faut indiquer séparément sur le bordereau de livraison chaque numéro de référence ainsi que les prix définis selon l'entente pré-autorisée entre le revendeur et le titulaire du Compte National. Il est impératif que la description complète des services mécaniques soit portée sur le bordereau de livraison en y mentionnant les codes des pièces et de la main-d'œuvre.

2 MODE DE FACTURATION (suite) Pour les services relatifs aux pneus: il n'est pas nécessaire d'inscrire les prix sur le bordereau de livraison sauf si ces prix, suite à une entente entre le revendeur et le titulaire d'un Compte National sont moindres que les prix déjà inscrits dans le tarif. Pour tout service mécanique: le prix unitaire des pièces et/ou le taux horaire pour la main-d'œuvre (autres que pour les services relatifs aux pneus) doit être indiqué sur le bordereau de livraison dans la colonne appropriée et ce, au prix commercial et/ou au taux horaire du revendeur. Tous les frais de main-d'œuvre sont arrondis au quart d'heure supérieur. À RETENIR: Tous les titulaires d'un Compte National doivent être autorisés à acheter. Veuillez consulter le système BIBNET ou le site afin de vous assurer de son éligibilité. Dûment remplir le bordereau de livraison selon les exigences du Compte National. S'assurer que le service fourni n'est pas couvert par la garantie du constructeur du véhicule. Le numéro de référence ainsi que les prix (le cas échéant) de chaque produit ou service doivent être inscrits avec précision sur le bordereau de livraison, dans la case appropriée. Toujours OBTENIR LA SIGNATURE DU CLIENT ainsi que son numéro de téléphone sur le bordereau de livraison. Dans le cas d'une urgence routière, le numéro de l'appel de service fourni par Michelin ONCall doit être obligatoirement inscrit sur le bordereau Compte National dans la boîte créée à cet effet. Remettre un exemplaire du bordereau de livraison au client et encoder la transaction dans le système BIBNET ou faire parvenir l'original du bordereau de livraison à notre bureau-chef dans les 30 jours suivant la transaction. IMPORTANT À NOS REVENDEURS Vous pouvez vérifier les exigences de nos clients canadiens à l'aide de notre système BIBNET ou du répertoire virtuel disponible sur Si une approbation du service Crédit s'avère nécessaire, communiquez avec le: Poste #4 Afin de vérifier le statut d'un Compte National AMÉRICAIN, veuillez communiquer avec le service Michelin ONCall au DIRECTIVES POUR COMPTES NATIONAUX AMÉRICAINS Voici les directives que vous devez respecter afin d'assurer une facturation adéquate pour tous les usagers Comptes Nationaux américains. En tout temps, vous devrez communiquer avec le service d'urgence routière Michelin ONCall au afin de vérifier la condition de ces usagers. De plus, les renseignements suivants

3 doivent obligatoirement apparaître sur le bordereau de livraison Compte National: Nom et adresse du point de livraison Numéro d'autorisation de Michelin ONCall Numéro du Bon d'achat Numéro de plaque et État Numéro du véhicule Relevé au compteur kilométrique Numéro de téléphone Nom du conducteur en lettres moulées SIGNATURE DU CONDUCTEUR REQUISE À NOS USAGERS COMPTES NATIONAUX Si vous avez besoin d'assistance routière concernant les produits Poids Lourd: veuillez communiquer avec le service Michelin ONCall au Pour obtenir les informations nécessaires sur le revendeur le plus proche vous pouvez visiter notre site

4

5 AUTOMOBILE et CAMIONNETTE SERVICES RELATIFS AUX PNEUS Montage d'un pneu acheté (automobile) N/C Montage d'un pneu acheté (camionnette) (chaque) S0442 $ Frais de montage additionnel pour roue non standard (chaque) S0433 $ 6.00 Frais additionnel pour SVPP S0397 $ Montage et démontage sans achat de pneu - 16" ou moins(chaque) S0434 $ Montage et démontage sans achat de pneu - plus de 16" (chaque) S0443 $ Montage et pose - roue spéciale sans achat (chaque) S0435 $ Permutation ou installation de pneus montés - sans frais avec 4 roues équilibrées - autrement pour chaque 2 roues S0436 $ 9.00 Installation d'une nouvelle valve de caoutchouc avec changement de pneu (chaque) S0475 $ 5.00 Installation d'une nouvelle valve de métal avec changement de pneu (chaque) S0476 $ 6.00 Installation d'une nouvelle valve de caoutchouc Camionnnette avec changement de pneu (chaque) S0477 $ Gonflage avec azote - 16" et moins (chaque) S0394 $ 4.00 Gonflage avec azote - plus de 16" (chaque) S0396 $ 6.00 Équilibrage dynamique - incluant poids - 16" ou moins (chaque) S0437 $ Équilibrage dynamique - incluant poids - plus de 16" (chaque) S0438 $ Équilibrage dynamique - roue spéciale - incluant poids (chaque) S0439 $ Réparation de crevaison - 16" ou moins - (incluant démontage, emplâtre radial et montage) S0440 $ Réparation de crevaison - roue spéciale ou plus de 16"- (incluant démontage, emplâtre radial et montage) S0441 $ Entreposage de pneus S0395 PCR Surcharge de carburant S0642 $0 PCR = Prix Commercial du Revendeur TH = Taux Horaire 1 de 1

6 AUTOMOBILE ET CAMIONNETTE SEULEMENT SERVICES RELATIFS À LA MÉCANIQUE Le détail des pièces et/ou main-d'œuvre est requis sur le bordereau de livraison Les prix commerciaux et taux horaires du revendeur doivent être utilisés FREINS Plaquettes - segments P1000 PCR R1000 TH Disques - tambours P1000 PCR R1000 TH Étriers - cylindres - maître cylindre P1000 PCR R1000 TH Roulements de roue P1000 PCR R1000 TH Flexibles - tuyauterie P1000 PCR R1000 TH Nécessaires de fixation P1000 PCR R1000 TH Frein de stationnement P1000 PCR R1000 TH Essai routier R1000 TH Autres travaux / autres pièces diverses pour freins P1000 PCR R1000 TH BOÎTES AUTOMATIQUES Forfait entretien - boîte de vitesses P1100 PCR R1100 TH Liquide - filtre P1100 PCR R1100 TH Autres travaux / autres pièces diverses pour boîte automatiques P1100 PCR R1100 TH MISE AU POINT - MOTEUR ET SERVICES DIVERS Mise au point - allumage électronique ou non-électronique P1200 PCR R1200 TH Filtres à air / essence P1200 PCR R1200 TH Batterie - différentes pièces électriques P1200 PCR R1200 TH Batterie - recyclage S0432 DFP Entretien injection et divers P1200 PCR R1200 TH Entretien injection et divers P1200 PCR R1200 TH Autres travaux / autres pièces diverses pour mise au point P1200 PCR R1200 TH CIRCUITS DE REFROIDISSEMENT ET D'ÉCHAPPEMENT Vidange et remplissage du circuit P1300 PCR R1300 TH Liquide - antigel P1300 PCR R1300 TH Vérification R1300 TH Autres travaux / autres pièces diverses pour système de refroidissement et d'échappement P1300 PCR R1300 TH 1 de 2

7 AUTOMOBILE ET CAMIONNETTE SEULEMENT SERVICES RELATIFS À LA MÉCANIQUE Le détail des pièces et/ou main-d'œuvre est requis sur le bordereau de livraison Les prix commerciaux et taux horaires du revendeur doivent être utilisés PCR = Prix Commercial du Revendeur TH = Taux Horaire PARALLÉLISME - SUSPENSION Contrôle de la direction et de la géométrie R1400 TH Réglage divers R1400 TH Parallélisme de roues avant et/ou arrière R1400 TH Amortisseurs - ressorts P1400 PCR R1400 TH Jambes MacPherson P1400 PCR R1400 TH Autres travaux / autres pièces diverses pour le parallélisme et la suspension P1400 PCR R1400 TH CLIMATISATION Contrôle de la pression et de l'étanchéité du circuit R1500 TH Vidange complète du circuit P1500 PCR R1500 TH Contrôle des circuits électriques et électroniques R1500 TH Ajuster le niveau du réfrigérant (par livre) recharger le système complet P1500 PCR R1500 TH Autres travaux / autres pièces diverses pour la climatisation P1500 PCR R1500 TH VIDANGE MOTEUR - LUBRIFICATION Graissage - huile - filtre S0393 $ Huile de qualité supérieure P1600 PCR Huile - recyclage S0432 DFP Autres travaux /autres pièces diverses pour la vidange moteur et la lubrification P1600 PCR R1600 TH DIVERS AUTRES SERVICES MÉCANIQUES Tout autre pièce ou service mécanique pré-autorisé et qui n'est pas couvert dans le présent tarif P1700 PCR R1700 TH PCR = Prix Commercial du Revendeur TH = Taux Horaire 2 de 2

8 APPEL DE SERVICE (TARIF DES SERVICES) Taux des service d'urgence 7:30 am - 5 pm Lundi - Vendredi (tarif horaire) S0456 $ UNE HEURE MINIMUM - facturer au quart d'heure ensuite 5:00 pm - 7:30 am et les fins de semaine et congés fériés (tarif horaire) DEUX HEURES MINIMUM - facturer au quart d'heure ensuite S0457 $ Hrs Min. Taux des service régulier PIECES MAIN-D'OEUVRE Code Tarif Frais Les taux de service et de maind'oeuvre doivent être négociés 7:30 am - 5:00 pm Lundi - Vendredi (tarif horaire) entre la flotte et le revendeur. S1045* PCR 7% Facturer au quart d'heure 1 Hr Min. Les taux de service et de maind'oeuvre 5:00 pm - 7:30 am et les fins de semaine et congés fériés (tarif horaire) doivent être négociés entre la flotte et le revendeur. S1046* PCR 7% Facturer au quart d'heure 2 Hrs Min. *Les codes S1045 et S1046 peuvent être combinés à n'importe quel code à l'exception de S0456 et S0457. *Les codes S1045 et S1046 peuvent etre utilises a titre de tarif horaire. Ils peuvent également être jumelés pour inclure la main-d œuvre après entente avec la flotte. POIDS LOURD SERVICES RELATIFS AUX PNEUS Démontage et montage - d'un pneu avant ou extérieur d'un jumelé S0418 $ Démontage et montage - d'un pneu intérieur d'un jumelé S0419 $ Démontage et montage - d'un pneu taille large S0420 $ Permutation (chaque pneu) S0421 $ Réparation de crevaison - hors véhicule S0422 $ Réparation de crevaison - sur véhicule S0423 $ Réparation de crevaison - pneu taille large - hors véhicule S0424 $ Réparation de crevaison - pneu taille large - sur véhicule S0425 $ Frais additionnel pour emplâtre spécial S0471 PCR Remplacement d'une valve S0472 PCR S0426 $ 8.00 Équilibrage de roue (incluant les pesées) S0427 $ Équilibrage de roue taille large (incluant les pesées) S0428 $ Serrage manuel des roues S0430 $ 7.00 Frais additionnels applicables aux travaux difficiles (détailler) S0429 TH Autres travaux (info détaillée requise sur le bordereau) S0473 PCR S0431 TH Surcharge de carburant S0642 $0 PCR = Prix Commercial du Revendeur TH = Taux Horaire 1 de 1

9 MANUTENTION - NIVELEUSE - CHARGEUSE SERVICES RELATIFS AUX PNEUS PIECES MAIN-D'OEUVRE Démontage et montage sur jante S0449 TH Permutation de pneu (chacun) S0450 TH Réparation de crevaison (tubeless) S0451 TH Réparation de crevaison (tube type) S0452 TH Frais supplémentaire pour emplâtre spécial S0479 PCR Remplacement d'une valve S0480 PCR Remplacement d'une valve S0453 TH Retirer et remplacer la solution de chlorure de calcium S0454 TH Autres travaux relatifs aux pneus. Information détaillée requise sur le S0481 PCR S0455 TH Récupération - Pneu, huile et batterie S0432 PCR Surcharge de carburant S0642 PCR PCR = Prix Commercial du Revendeur TH = Taux Horaire 1 de 1

Forfait montage 1 PNEU... 3,00. Forfait montage 1 PNEU + ÉQUILIBRAGE 4X4...20,40. Forfait GONFLAGE À L'AZOTE 4 PNEUMATIQUES + ROUE DE SECOURS...

Forfait montage 1 PNEU... 3,00. Forfait montage 1 PNEU + ÉQUILIBRAGE 4X4...20,40. Forfait GONFLAGE À L'AZOTE 4 PNEUMATIQUES + ROUE DE SECOURS... PNEUMATIQUE Forfait motage 1 PNEU... 3,00 Forfait motage 1 PNEU + ÉQUILIBRAGE JANTE TÔLE... à partir de 11,40 Forfait motage 1 PNEU + ÉQUILIBRAGE JANTE ALUMINIUM... à partir de 13,40 Forfait motage 1 PNEU

Plus en détail

REMBOURSÉS* REMBOURSÉS * SUR VOS PNEUS TTC TTC. Mer : 24 Température : 30 Remise : 80 E. Jusqu à. Jusqu à

REMBOURSÉS* REMBOURSÉS * SUR VOS PNEUS TTC TTC. Mer : 24 Température : 30 Remise : 80 E. Jusqu à. Jusqu à Mer : 24 Température : 30 Remise : 80 E 80 e Du 21 juin au 24 juillet 2010 REMBOURSÉS* REMBOURSÉS * SUR VOS PNEUS POUR L ACHAT ET LA POSE DE 4 PNEUS TOURISME OU 4X4 ÉTÉ *Voir conditions en page 3. Et en

Plus en détail

Guide pratique du conducteur. www.vdfin.be

Guide pratique du conducteur. www.vdfin.be Guide pratique du conducteur www.vdfin.be 2 Chère conductrice, cher conducteur, Nous vous remercions pour votre confiance et vous souhaitons beaucoup de plaisir dans la conduite de votre véhicule. Fidèle

Plus en détail

PEUGEOT CONTRAT PRIVILÈGES

PEUGEOT CONTRAT PRIVILÈGES PEUGEOT CONTRAT PRIVILÈGES Pensezy pour rouler l esprit libre! Les Peugeot Contrats Privilèges : 3 Niveaux d offre 3 Solutions de tranquillité Extension de garantie La prise en charge, pièces et maind

Plus en détail

L'aide tarde parfois à arriver

L'aide tarde parfois à arriver Grâce à votre assurance collective d'humania Assurance Le programme d assistance routière d'humania Assurance a été conçu spécifiquement pour venir en aide aux assurés du réseau d'assurance collective

Plus en détail

Coupe de France Promosport 2013. Conseils pour une utilisation optimale de vos pneumatiques DUNLOP en compétition

Coupe de France Promosport 2013. Conseils pour une utilisation optimale de vos pneumatiques DUNLOP en compétition Coupe de France Promosport 2013 Conseils pour une utilisation optimale de vos pneumatiques DUNLOP en compétition Le pneumatique est le lien entre la moto et la piste Il est important de vérifier : avant

Plus en détail

Guide du membre. Assistance routière 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478) POUR L ASSISTANCE ROUTIÈRE, TÉLÉPHONEZ AU 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478).

Guide du membre. Assistance routière 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478) POUR L ASSISTANCE ROUTIÈRE, TÉLÉPHONEZ AU 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478). Guide du membre POUR L ASSISTANCE ROUTIÈRE, TÉLÉPHONEZ AU 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478). Assistance routière 1 888 7ASSIST (1 888 727-7478) Pour communiquer avec nous : Assistance routière Canadian Tire

Plus en détail

Ergonomie et. service de pneus >>>

Ergonomie et. service de pneus >>> Ergonomie et AMÉLIORER L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL service de pneus >>> DEPUIS PLUSIEURS MOIS, UN CONSEILLER D AUTO PRÉVENTION, UN ERGONOME DE LA CSST ET DES TRAVAILLEURS ET EMPLOYEURS DE CONCESSIONNAIRES

Plus en détail

Principe de fonctionnement du CSEasy

Principe de fonctionnement du CSEasy Principe de fonctionnement du CSEasy Boulon (6x) Butée de montage Jante conventionnelle Pneu CSEasy Adaptateur CSEasy Plaque de compression L adaptateur intérieur est composé de trois segments et d un

Plus en détail

Conseils d utilisation des pneumatiques MICHELIN

Conseils d utilisation des pneumatiques MICHELIN 1 Conseils d utilisation des pneumatiques MICHELIN Introduction Le pneu est le seul point de contact entre le véhicule et le sol. L utilisateur doit veiller à préserver la qualité et les performances de

Plus en détail

VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY

VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION D UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY VILLE DE CHÂTEAUGUAY FOURNITURE ET INSTALLATION ET TRAVAUX CONNEXES POUR LA VILLE DE CHÂTEAUGUAY DOCUMENT D APPEL D OFFRES NO : SP-14-144 CHAPITRE E CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES FOURNITURE

Plus en détail

Plan de Confiance Totale. Effective 5/1/2015

Plan de Confiance Totale. Effective 5/1/2015 Effective 5/1/2015 Plan de Confiance Totale 1 En plus des importants renseignements que vous trouverez dans ce document, nous vous invitons à consulter les sites Web de l entreprise Continental Tire («CT»).

Plus en détail

Guide des pneumatiques

Guide des pneumatiques * Guide des pneumatiques Tous les conseils pour préserver votre sécurité * Donnez vie à vos rêves. Pourquoi ce Guide? NC700X Produit de haute technologie, le pneumatique est le seul point de contact entre

Plus en détail

LIVRET DE SUIVI ET D'EVALUATION

LIVRET DE SUIVI ET D'EVALUATION Pôle de l'automobile - 093 1609 U 55 boulevard Louis Armand, 93330 Neuilly/Marne tél : 01.49.44.81.10 - mél : 0932291u@ac-creteil.fr LIVRET DE SUIVI ET D'EVALUATION Baccalauréat Professionnel Maintenance

Plus en détail

COMMENT RESOUDRE LES PROBLEMES DE VIBRATION DE L ESSIEU AVANT SUR LES TOYOTA MODELE HZJ

COMMENT RESOUDRE LES PROBLEMES DE VIBRATION DE L ESSIEU AVANT SUR LES TOYOTA MODELE HZJ COMMENT RESOUDRE LES PROBLEMES DE VIBRATION DE L ESSIEU AVANT SUR LES TOYOTA MODELE HZJ 75? (valable également pour le modèle Hi-Lux équipé de lames de ressort à l avant) Christophe Humbert * Octobre 2002

Plus en détail

GARANTIE LIMITÉE ET POLITIQUE RELATIVE À L AJUSTEMENT DES PNEUS TOURISME ET CAMIONNETTE

GARANTIE LIMITÉE ET POLITIQUE RELATIVE À L AJUSTEMENT DES PNEUS TOURISME ET CAMIONNETTE MC GARANTIE LIMITÉE ET POLITIQUE RELATIVE À L AJUSTEMENT DES PNEUS TOURISME ET CAMIONNETTE Incluant tous les renseignements nécessaires relatifs à la couverture de l usure de la chape, et à l essai de

Plus en détail

Physique. interaction pneu-chaussée facteurs liés à l adhérence calcul de la distance de freinage

Physique. interaction pneu-chaussée facteurs liés à l adhérence calcul de la distance de freinage Physique 45 L adhérence des pneus objectif disciplinaire : interaction pneu-chaussée facteurs liés à l adhérence calcul de la distance de freinage objectif sécurité routière : oinformer l élève sur l importance

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES VENTE

CONDITIONS GENERALES VENTE CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1 Article 1. AUTOEASY.FR : AutoEasy.fr est une marque déposée, toute contrefaçon ou utilisation non autorisée peut faire l'objet de poursuites pénales. Les conditions générales

Plus en détail

NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES. (05 mars 2014)

NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES. (05 mars 2014) Direction du Protocole P1.1 NOTE CIRCULAIRE IMMATRICULATION DES VÉHICULES DIPLOMATIQUES (05 mars 2014) Le Service public fédéral Affaires étrangères, Commerce extérieur et Coopération au Développement

Plus en détail

PROGRAMME PROTECTION- ENTRETIENLINCOLN

PROGRAMME PROTECTION- ENTRETIENLINCOLN FAITES BONNE ROUTE GRÂCE AU PROGRAMME ENTRETIEN LINCOLN (PPEL) POUR PRENDRE LA ROUTE AVEC CONFIANCE Lorsque vous décidez d acheter ou de louer un véhicule, vous voulez profiter de la tranquillité d esprit

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Marché n 2008/ /PA MARCHE PUBLIC FOURNITURES ET SERVICES COMMUNE DE BOIS GUILLAUME CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) ACQUISITION DE DEFIBRILLATEURS Remise des propositions Mardi 9 décembre 2008-16

Plus en détail

Plateformes de travail élévatrices et portatives

Plateformes de travail élévatrices et portatives B354.1-04 Plateformes de travail élévatrices et portatives Plate-forme élévatrice de type 1 à déplacement manuel Plate-forme élévatrice de type 2 remorquable Édition française publiée en août 2004 par

Plus en détail

FICHE TECHNIQUE. - Autorisation délivrée par le Wali ou le président de l APC pour l implantation des capacités de stockage GPL/C de la station.

FICHE TECHNIQUE. - Autorisation délivrée par le Wali ou le président de l APC pour l implantation des capacités de stockage GPL/C de la station. FICHE TECHNIQUE Intitulé du métier ou de l activité : Station de Service Codification NAA : GG 52 49 Codification ONS : 52 48 Codification CNRC : 604 611 Inscription de l activité : CNRC Type d autorisation

Plus en détail

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès «Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire

Plus en détail

Le Point sur La Sécurité : prendre la route l hiver

Le Point sur La Sécurité : prendre la route l hiver Le Point sur La Sécurité : prendre la route l hiver 1 Ne négligez pas l importance des risques liés à l hiver Face aux conditions météorologiques délicates rencontrées parfois en hiver, les usagers de

Plus en détail

SYSTÈME DE CONTRÔLE SOLAIRE LX-220 Installation et mode d emploi

SYSTÈME DE CONTRÔLE SOLAIRE LX-220 Installation et mode d emploi SYSTÈME DE CONTRÔLE SOLAIRE LX-220 Installation et mode d emploi IMPORTANTES CONSIGNES DE SÉCURITÉ LISEZ ET OBSERVEZ TOUTES LES CONSIGNES CONSERVEZ CES CONSIGNES EN LIEU SÛR AVERTISSEMENT Avant d installer

Plus en détail

Lettre circulaire 10/5 du Commissariat aux Assurances relative au compte rendu des courtiers d assurances, personnes morales et personnes physiques

Lettre circulaire 10/5 du Commissariat aux Assurances relative au compte rendu des courtiers d assurances, personnes morales et personnes physiques Luxembourg, le 18 mars 2010 Lettre circulaire 10/5 du Commissariat aux Assurances relative au compte rendu des courtiers d assurances, personnes morales et personnes physiques Madame, Monsieur, L article

Plus en détail

FedEx Ship Manager. Guide de l utilisateur. Solutions de surface FedEx International DirectDistribution. FedEx Transborder Distribution

FedEx Ship Manager. Guide de l utilisateur. Solutions de surface FedEx International DirectDistribution. FedEx Transborder Distribution FedEx Ship Manager MC FedEx Transborder Distribution MD Solutions de surface FedEx International DirectDistribution MD Guide de l utilisateur Table des matières FedEx Transborder Distribution MD Solutions

Plus en détail

ASSUR-BP Auto des Particuliers

ASSUR-BP Auto des Particuliers ASSUR-BP Auto des Particuliers Assurez votre véhicule au plus près de vos besoins et de votre budget. EN BREF ASSUR-BP Auto est un contrat d assurance automobile modulable qui prend soin de votre véhicule

Plus en détail

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex Tél : 02.37.52.15.28 Télécopie : 02.37.52.85.50 Courriel : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr

Plus en détail

Affichage de la date d'exigibilité sur les documents FAQ INV 011

Affichage de la date d'exigibilité sur les documents FAQ INV 011 ADAPTATION DANS LA FACTURATION BOB50 Affichage de la date d'exigibilité sur les documents FAQ INV 011 Comment afficher la date d'exigibilité de la TVA sur les factures et notes de crédit? Lorsque le Report

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION

LETTRE DE CONSULTATION LETTRE DE CONSULTATION Objet : Curage des fossés 2015 Réf. : 2015.06.04 Affaire suivie par : Julie DEGERY Madame, Monsieur, Lors de la programmation des travaux 2015, il a été décidé d engager une consultation

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE. Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE Suite à la modification de la législation, ces conditions seront mises à jour prochainement SAEM VALLOIRE Siège social : 73450 VALLOIRE RCS CHAMBERY N 776 511

Plus en détail

DEMANDE D ADHÉSION AU PLAN DE GARANTIE DES BÂTIMENTS RÉSIDENTIELS NEUFS

DEMANDE D ADHÉSION AU PLAN DE GARANTIE DES BÂTIMENTS RÉSIDENTIELS NEUFS 7171, RUE JEAN-TALON EST, BUREAU 200 MONTRÉAL (QUÉBEC) H1M 3N2 TÉLÉPHONE : 514 657-2333 NUMÉRO SANS FRAIS : 1 855 657-2333 TÉLÉCOPIEUR : 514 657-2334 INFO@GARANTIEGCR.COM WWW.GARANTIEGCR.COM DEMANDE D

Plus en détail

Manuel des Cartes du parc automobile d ARI Edition du Gouvernement du Canada

Manuel des Cartes du parc automobile d ARI Edition du Gouvernement du Canada Manuel des Cartes du parc automobile d ARI Edition du Gouvernement du Canada Garder cette brochure à portée de main, dans le véhicule. Guide pour les utilisateurs de la carte du gouvernement du Canada

Plus en détail

Assurance Pertes Pécuniaires sur un Crédit Impôt Recherche (CIR) Questionnaire de souscription CIR 2015 (pour les dépenses de R&D 2014)

Assurance Pertes Pécuniaires sur un Crédit Impôt Recherche (CIR) Questionnaire de souscription CIR 2015 (pour les dépenses de R&D 2014) Assurance Pertes Pécuniaires sur un Crédit Impôt Recherche (CIR) Questionnaire de souscription CIR 2015 (pour les dépenses de R&D 2014) Le présent questionnaire de souscription [ci-après le Questionnaire]

Plus en détail

BROCHURE TECHNIQUE MICHELIN : PNEUS POIDS LOURD

BROCHURE TECHNIQUE MICHELIN : PNEUS POIDS LOURD BROCHURE TECHNIQUE MICHELIN : PNEUS POIDS LOURD 2013-2014 SOMMAIRE 3 5 LA LÉGISLATION 13 LE CHOIX DU PNEU 21 LES CONSIGNES DE MISE EN ŒUVRE 65 LA JUSTE PRESSION 79 LE RECREUSAGE 109 LE RECHAPAGE 113 LES

Plus en détail

ÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES

ÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES ÉVÉNEMENTS ÉCORESPONSABLES LA GESTION RESPONSABLE D ÉVÉNEMENTS Le Bureau de normalisation du Québec a rendu publique, en juin 2010, une norme en gestion responsable d événements. La norme vient du besoin

Plus en détail

DPGF - LOT 3 - CVC / PLOMBERIE

DPGF - LOT 3 - CVC / PLOMBERIE 4, rue Dolorès Ibarruri DPGF - LOT 3 - CVC / PLOMBERIE L entreprise a la responsabilité de prévoir les bonnes quantités de fourniture pour la réalisation des travaux : - faire les métrés et renseigner

Plus en détail

Autorisation pour le négoce ou le courtage de déchets. Informations pour remplir le formulaire de demande

Autorisation pour le négoce ou le courtage de déchets. Informations pour remplir le formulaire de demande Autorisation pour le négoce ou le courtage de déchets Informations pour remplir le formulaire de demande Administration de l environnement Division des déchets 1, Avenue du Rock n Roll L-4361 Esch/Alzette

Plus en détail

CONVENTION DE DÉLÉGATION DE PAIEMENT MEDECINS GENERALISTES

CONVENTION DE DÉLÉGATION DE PAIEMENT MEDECINS GENERALISTES CONVENTION DE DÉLÉGATION DE PAIEMENT MEDECINS GENERALISTES ENTRE... Sis au... Représentée par......en qualité de...... et dûment mandaté à cet effet, Ci-après dénommé le Médecin ; ET : L Association Santé-Pharma,

Plus en détail

Circuler en Belgique - 2010 -

Circuler en Belgique - 2010 - Circuler en Belgique - 2010 - Choisir la bonne voiture L achat d une voiture est un choix très personnel, en fonction des besoins, préférences ou gouts. Néanmoins, il existe un seul conseil qui est valable

Plus en détail

Assurance Pertes Pécuniaires sur un Crédit Impôt Recherche (CIR) Questionnaire de souscription CIR 2014 (pour les dépenses de R&D 2013)

Assurance Pertes Pécuniaires sur un Crédit Impôt Recherche (CIR) Questionnaire de souscription CIR 2014 (pour les dépenses de R&D 2013) Assurance Pertes Pécuniaires sur un Crédit Impôt Recherche (CIR) Questionnaire de souscription CIR 2014 (pour les dépenses de R&D 2013) Le présent questionnaire de souscription [ci-après le Questionnaire]

Plus en détail

NOTIONS ÉLEMENTAIRES SUR LES PNEUS

NOTIONS ÉLEMENTAIRES SUR LES PNEUS CE QU IL Y A DANS UN PNEU CEINTURES BANDE DE ROULEMENT ISOLANT DE NAPPES CARCASSE À ARCEAUX DROITS GARNITURE INTÉRIEURE CARCASSE TRINGLE FLANC La GARNITURE INTÉRIEURE du pneu maintient l air dans le pneu.

Plus en détail

NORME 5 NORMES ET PROCÉDURE D AUTO-ACCRÉDITATION

NORME 5 NORMES ET PROCÉDURE D AUTO-ACCRÉDITATION NORME 5 NORME ET PROCÉDURE D AUTO-ACCRÉDITATION Bien que cette Norme apparaisse dans le Code canadien de sécurité pour les transporteurs routiers, il est important de noter qu'elle s'applique à tous les

Plus en détail

Assurer la liaison Engin ou machine / Sol afin de transmettre le couple moteur nécessaire au déplacement. Les pneumatiques dits Agricoles

Assurer la liaison Engin ou machine / Sol afin de transmettre le couple moteur nécessaire au déplacement. Les pneumatiques dits Agricoles Bac Pro Maintenance Matériels parcs et jardins Thème: LIAISONS AU SOL Les pneumatiques agricoles A I - FONCTIONS D USAGE CONTRAINTES : Energie, Type de sol, de terrain, d'engin attelé, glissement, Réglages,

Plus en détail

des pneumatiques MICHELIN

des pneumatiques MICHELIN 1 Conseils d'utilisation des pneumatiques MICHELIN Introduction Le pneu est le seul point de contact entre le véhicule et le sol. L utilisateur doit veiller à préserver la qualité et les performances de

Plus en détail

Table des Matières. Présentation... 1. Installation... 2 Mise en route... 4. Les Icones... 5 Les paramètres

Table des Matières. Présentation... 1. Installation... 2 Mise en route... 4. Les Icones... 5 Les paramètres Table des Matières Avant Propos Présentation... 1 Installation et Mise en Route Installation... 2 Mise en route... 4 Les Icones... 5 Les paramètres Configuration générale... 9 Tarifs/TVA... 10 Salariés...

Plus en détail

Cylindres de roue ATE d origine Allégés et résistants aux liquides de frein

Cylindres de roue ATE d origine Allégés et résistants aux liquides de frein Cylindres de roue ATE d origine Allégés et résistants aux liquides de frein 1 Cylindres de roue ATE d origine ATE est une marque du groupe Continental, l un des plus grands spécialistes mondiaux du freinage

Plus en détail

Le monte escaliers pour les professionnels. Vos problèmes de transports solutionnés intelligemment. www.aat-online.de

Le monte escaliers pour les professionnels. Vos problèmes de transports solutionnés intelligemment. www.aat-online.de Le monte escaliers pour les professionnels Vos problèmes de transports solutionnés intelligemment A www.aat-online.de Transportez des charges lourdes dans les escaliers sans risque le CargoMaster préserve

Plus en détail

QUI PEUT DEMANDER UNE VIGNETTE DE STATIONNEMENT?

QUI PEUT DEMANDER UNE VIGNETTE DE STATIONNEMENT? Avant de faire votre demande de vignette, n oubliez pas que le Code de la sécurité routière autorise un conducteur à arrêter son véhicule dans un endroit normalement interdit pour permettre à une personne

Plus en détail

Présentation. Présenté et distribué exclusivement par

Présentation. Présenté et distribué exclusivement par Présentation Présenté et distribué exclusivement par Le Transport Un marché qui a fait notre renommée Le domaine du transport est un marché que nous développons depuis les 15 dernières années et pour lequel

Plus en détail

International Credential Assessment Service of Canada Service canadien d'évaluation de documents scolaires internationaux

International Credential Assessment Service of Canada Service canadien d'évaluation de documents scolaires internationaux Rév. 1101 International Credential Assessment Service of Canada Service canadien d'évaluation de documents scolaires internationaux Demande de mise à jour le rapport d'évaluation / ajouter des services

Plus en détail

Pré qualification d entreprises de Génie Civil

Pré qualification d entreprises de Génie Civil Appel à manifestation d intérêt Pré qualification d entreprises de Génie Civil pour la réalisation de 6 centres de Traitement Epidémiologiques a Fria ; Dalaba ; Tougue ; Dinguiraye ; Mandiana et Yomou

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

Conditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5

Conditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES AUTISCONNECT ADSL ARTICLE 1. DÉFINITIONS Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens

Plus en détail

Les pneus agricoles un investissement très important : Faites attention Soyez prudent!!

Les pneus agricoles un investissement très important : Faites attention Soyez prudent!! Les pneus agricoles un investissement très important : Faites attention Soyez prudent!! Les pneus agricoles sont un investissement très important. Les pneus agricoles basse pression sont très chers. Protégez

Plus en détail

AMMA HOSPI-PLAN Déclaration de sinistre

AMMA HOSPI-PLAN Déclaration de sinistre AMMA HOSPI-PLAN Déclaration de sinistre AMMA ASSURANCES a.m. Association Mutuelle Médicale d Assurances entreprise d assurance mutuelle association d assurance mutuelle à cotisations fixes conformément

Plus en détail

la climatisation automobile

la climatisation automobile Un équipement en question : la climatisation automobile LES TRANSPORTS la climatisation en question La climatisation automobile, grand luxe il y a encore peu de temps, devient presque banale pour tous

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI

CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI 1.1 BIXI est un système de vélos en libre-service (le «Service»).

Plus en détail

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL ARTICLE 1. DÉFINITIONS CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES OPENCONNECT ADSL Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui

Plus en détail

Petit guide pratique de dépannage du système d alerte centralisée (modèles de 1980 à 1988)

Petit guide pratique de dépannage du système d alerte centralisée (modèles de 1980 à 1988) Petit guide pratique de dépannage du système d alerte centralisée (modèles de 1980 à 1988) Le système d alerte centralisée de la 928 est destiné a présenter au conducteur toute anomalie de fonctionnement

Plus en détail

GAMME DES PNEUS 2015 DE COMPÉTITION

GAMME DES PNEUS 2015 DE COMPÉTITION WORLD CHAMPIONS WRC2 Fournisseur officiel du Championnat du Monde des Rallyes de la FIA 2011-2015 GAMME DES PNEUS 2015 DE COMPÉTITION www.dmacktyres.com A propos de DMACK DMACK est un fournisseur officiel

Plus en détail

POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS

POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS 1. INTRODUCTION La présente politique sur les déplacements énonce les objectifs, principes et procédures appliquées par la Fondation Pierre Elliott Trudeau (la «Fondation»)

Plus en détail

TEST D'AUTOÉVALUATION MÉCANIQUE DE CAMION

TEST D'AUTOÉVALUATION MÉCANIQUE DE CAMION MAURICIE TEST D'AUTOÉVALUATION MÉCANIQUE DE CAMION Ce test comporte quatre modules indiquant les connaissances et les habiletés requises pour l obtention d un certificat de qualification en mécanique de

Plus en détail

CHARTE DU CORRESPONDANT MODELE TYPE

CHARTE DU CORRESPONDANT MODELE TYPE CHARTE DU CORRESPONDANT MODELE TYPE CHAPITRE 1: CONDITIONS DANS LESQUELLES LE BUREAU LUXEMBOURGEOIS ACCORDE, REFUSE OU RETIRE SON AGREMENT A UN CORRESPONDANT 1.1 Comment remplir la fonction de correspondant

Plus en détail

UNIVERSITÉ DE MONCTON PROGRAMME DE CARTE D ACHAT INFORMATION GÉNÉRALE

UNIVERSITÉ DE MONCTON PROGRAMME DE CARTE D ACHAT INFORMATION GÉNÉRALE UNIVERSITÉ DE MONCTON PROGRAMME DE CARTE D ACHAT INFORMATION GÉNÉRALE Révision 2014-12-11 1.0 INTRODUCTION Dans le but d alléger le processus pour les achats de valeur modique, l Université de Moncton

Plus en détail

CONVENTION DE GESTION ET DE REGLEMENT (CORRESPONDANT)

CONVENTION DE GESTION ET DE REGLEMENT (CORRESPONDANT) CONVENTION DE GESTION ET DE REGLEMENT (CORRESPONDANT) à partir du 1 er août 2014 Entre le BCF des sociétés d assurances contre les accidents d automobile, 1 Rue Jules Lefebvre, 75431 PARIS CEDEX 09, et,

Plus en détail

Monte-escaliers électriques

Monte-escaliers électriques Monte-escaliers électriques LIFTKAR PT Fiable, polyvalent, ingénieux Que vous soyez un utilisateur de fauteuil roulant, une personne à mobilité réduite, une aide à domicile ou un professionnel de santé

Plus en détail

MANUEL D INSTALLATION 2015. du module Chronopost pour. version 1.0.5

MANUEL D INSTALLATION 2015. du module Chronopost pour. version 1.0.5 MANUEL D INSTALLATION 2015 du module Chronopost pour version 1.0.5 Objectif Ce document explique comment installer et utiliser le module Chronopost depuis votre site Magento. Périmètre Ce module permet

Plus en détail

Outil de calage de talon de pneu

Outil de calage de talon de pneu 655 EISENHOWER DRIVE OWATONNA, MN 55060, ÉTATS-UNIS TÉLÉPHONE : (507) 455-7000 SERVICE TECH. : (800) 533-6127 TÉLÉCOPIEUR : (800) 955-8329 ENTRÉE DE COMMANDES : (800) 533-6127 TÉLÉCOPIEUR : (800) 283-8665

Plus en détail

Jeu de la conso : 8 L'achat d'un véhicule d'occasion

Jeu de la conso : 8 L'achat d'un véhicule d'occasion Jeu de la conso : 8 L'achat d'un véhicule d'occasion Que prévoit la Loi sur la protection du consommateur (LPC) si j'achète mon véhicule d'un particulier? Comment protéger ce type d'achat? La Loi sur la

Plus en détail

Profits et rendements maximum.

Profits et rendements maximum. Profits et rendements maimum. Nos services d eploitation et de maintenance pour centrales solaires Tout pour le bon fonctionnement de votre installation. Un service complet pour une eploitation sans soucis

Plus en détail

Secteur géographique des actions Pays du Centre Bretagne

Secteur géographique des actions Pays du Centre Bretagne FICHE ACTION 1 : Mise en accessibilité des locaux recevant du public dans les entreprises artisanales et commerciales Descriptif et méthodologie de mise en œuvre 1 ère phase : Sensibilisation collective

Plus en détail

EVOLUTION 7.1 Déroulement DREAM INFO 1 Dossier 23 Ciel Gestion Commerciale.

EVOLUTION 7.1 Déroulement DREAM INFO 1 Dossier 23 Ciel Gestion Commerciale. 1. Mission 1 : Créer la société et faire son paramétrage :...3 1.1. Création d un nouveau dossier :...3 1.2. Paramétrage des Barres d outils :...6 1.3. Paramétrage général de la Gestion Commerciale :...6

Plus en détail

EQUISIS E-BANKING A. "E-BANKING" VIREMENTS NATIONAUX PARAMETRAGE. Comptes centralisateurs financiers

EQUISIS E-BANKING A. E-BANKING VIREMENTS NATIONAUX PARAMETRAGE. Comptes centralisateurs financiers EQUISIS E-BANKING A. "E-BANKING" VIREMENTS NATIONAUX Cette option vous offre la possibilité, via une interface claire, intuitive et sécurisée, de préparer, valider et exécuter L'ENSEMBLE DE VOS VIREMENTS

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES Société Domaine Skiable de Flaine (DSF) SA au capital de 6 697 620 RCS Annecy n 602 056 012 Siège social : Téléphérique

Plus en détail

RÉPERTOIRE NATIONAL DES QUALIFICATIONS DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE 2015 *

RÉPERTOIRE NATIONAL DES QUALIFICATIONS DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE 2015 * Annexes RNQSA (2.6) RÉPERTOIRE NATIONAL DES QUALIFICATIONS DES SERVICES DE L'AUTOMOBILE 2015 * Lorsque le code d une fiche est indiqué en italiques gras, cela signifie que la dénomination ou le contenu

Plus en détail

Publipostage avec Calc

Publipostage avec Calc Auto-formation sur OpenOffice.org 2.0 par Cyril Beaussier Version 1.0.2 - Avril 2006 Publipostage avec Calc Sommaire Introduction... 2 Présentation... 3 Notions... 4 Les données... 5 Lettre type... 7 Création

Plus en détail

Schéma National de Formation des Sapeurs-Pompiers

Schéma National de Formation des Sapeurs-Pompiers Schéma National de Formation des Sapeurs-Pompiers Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles - Sous-Direction des Services de Secours et des Sapeurs-Pompiers - DDSC 9 - JANVIER 1999 Date de mise

Plus en détail

SERVICES DE TELECOMMUNICATION FIXE MOBILE INTERNET CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

SERVICES DE TELECOMMUNICATION FIXE MOBILE INTERNET CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP SERVICES DE TELECOMMUNICATION FIXE MOBILE INTERNET CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Etabli en application du Code des Marchés Publics et relatif au service de la téléphonie La procédure

Plus en détail

Nom légal et complet du réseau de transport, entreprise, organisation ou individu :

Nom légal et complet du réseau de transport, entreprise, organisation ou individu : Demande d adhésion 1) INFORMATION GÉNÉRALE légal et complet du réseau de transport, entreprise, organisation ou individu : S'il vous plaît, indiquer si vous souhaitez que le nom de votre entreprise apparaisse

Plus en détail

Partie I : Un siècle de transformations scientifiques, technologiques et sociales

Partie I : Un siècle de transformations scientifiques, technologiques et sociales Proposition de mise en œuvre des nouveaux programmes de troisième Partie I : Un siècle de transformations scientifiques, technologiques et sociales Thème 2 : L évolution du système de production et ses

Plus en détail

Entretien et soin des pneus : Protégez l environnement, votre investissement et votre sécurité

Entretien et soin des pneus : Protégez l environnement, votre investissement et votre sécurité Entretien et soin des pneus : Protégez l environnement, votre investissement et votre sécurité Introduction L usure des pneus a une incidence non négligeable sur l environnement, avant tout à cause de

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAINTENANCE DES CHAUDIERES ET DES SYSTEMES DE CLIMATISATION

CENTRE HOSPITALIER CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MAINTENANCE DES CHAUDIERES ET DES SYSTEMES DE CLIMATISATION CENTRE HOSPITALIER 1, rue du Docteur Paul Martinais 37600 LOCHES 02 47 91 33 33 02 47 91 32 00 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MISE EN CONCURRENCE PORTANT SUR MAINTENANCE DES CHAUDIERES ET

Plus en détail

Recopieur de position Type 4748

Recopieur de position Type 4748 Recopieur de position Type 4748 Fig. 1 Type 4748 1. Conception et fonctionnement Le recopieur de position type 4748 détermine un signal de sortie analogique 4 à 20 ma correspondant à la position de vanne

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT MARCHÉ DE TRAVAUX, DE CRÉATION ET D ENTRETIEN DES VOIRIES COMMUNALES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l acheteur MARCHÉ N NOTIFIÉ LE / / 2 0 A- Objet du marché Procédure adaptée passé en application des articles 26-II-5 et 28 du Code des Marchés

Plus en détail

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE

Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune

Plus en détail

1 Gestionnaire de Données WORD A4 F - USB / 2014-04-05 / 6020 Alco-Connect

1 Gestionnaire de Données WORD A4 F - USB / 2014-04-05 / 6020 Alco-Connect 1 Gestionnaire de Données WORD A4 F - USB / 2014-04-05 / 6020 Alco-Connect Introduction... 4 Comment décrire le logiciel Cosmos?... 4 Quelles sont les fonctions de ce logiciel PC?... 4 Est-il possible

Plus en détail

Formule de soumission

Formule de soumission No d appel d offres : TRAVAUX D ARBORICULTURE à taux horaire (Élagage, haubanage et abattage) Devis type élaboré par la Société Internationale d Arboriculture-Québec inc. Disponibles en ligne au www.siaq.org

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B

REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B Les déchetteries intercommunales de la CCVD s inscrivent dans le rôle des collectivités

Plus en détail

MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale

MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale MINISTÈRE DE L EMPLOI, DE LA COHÉSION SOCIALE ET DU LOGEMENT CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n o 3085 Convention collective nationale IDCC : 16. TRANSPORTS ROUTIERS ET ACTIVITÉS AUXILIAIRES DU TRANSPORT

Plus en détail

Les pertes. de roues. Un risque à ne pas courir!

Les pertes. de roues. Un risque à ne pas courir! Les pertes de roues Un risque à ne pas courir! ÉDITION RÉVISÉE MAI 2005 Les pertes de roues Un risque à ne pas courir! 1 Recherche et rédaction : Gilbert Lacroix Spécialiste en sciences de l Éducation

Plus en détail

Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.

Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants. Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode

Plus en détail

LE PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL (PAP)

LE PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL (PAP) LE PROTOCOLE D ACCORD PREELECTORAL (PAP) Le protocole d accord se négocie entre le chef d entreprise ou son représentant (dument mandaté à cet effet) et les organisations syndicales (OS) représentatives.

Plus en détail

Pneus usés Comment y voir clair! Quelques règles simples pour une gestion responsable des pneus usés sur votre point de collecte

Pneus usés Comment y voir clair! Quelques règles simples pour une gestion responsable des pneus usés sur votre point de collecte Pneus usés Comment y voir clair! Quelques règles simples pour une gestion responsable des pneus usés sur votre point de collecte Cette brochure est destinée aux professionnels du secteur du pneumatique

Plus en détail

Cadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :

Cadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet : Mise à jour : le 07/07/2011 n 13597 01 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION «AIDE A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT DE MICRO-ENTREPRISES» (DISPOSITIF N 312 DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL)

Plus en détail

PROPOSITION POUR LE RENOUVELLEMENT D UNE ASSURANCE POUR PME - TECHNOLOGIE

PROPOSITION POUR LE RENOUVELLEMENT D UNE ASSURANCE POUR PME - TECHNOLOGIE PROPOSITION POUR LE RENOUVELLEMENT D UNE ASSURANCE POUR PME - TECHNOLOGIE REMARQUES IMPORTANTES : La présente proposition est soumise à La Compagnie d Assurance Travelers du Canada («CATC») et à La Compagnie

Plus en détail

Serrures en applique estampées

Serrures en applique estampées SERRURES DE MEUBLES Serrures en applique estampées inition vernie Droite et gauche 4 53/53 Serrure façon Paris Réf. Canon 27 mm 1 clé - Canon de - Version ED Dimensions : (largeur entrée),, 35 (hauteur)

Plus en détail

ASSURANCES. Sécurisez votre projet auto

ASSURANCES. Sécurisez votre projet auto ASSURANCES Sécurisez votre projet auto Avec CGI et votre distributeur, assurez autrement, assurez efficacement. L acquisition de votre nouveau véhicule représente toujours un investissement important.

Plus en détail