RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAR
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- Marie-Anne Leboeuf
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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAR Numéro 74 Spécial Publié le 8 décembre 2015 BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
2 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAR SOMMAIRE du N 74 Spécial Publié le 8 décembre 2015 PREFECTURE DU VAR CABINET - Arrêté préfectoral n 116 du 8 décembre 2015 accordant la médaille d honneur du travail Promotion du 1 er janvier Arrêté préfectoral n 117 du 8 décembre 2015 accordant la médaille d honneur agricole Promotion du 1 er janvier 2016 PREFECTURE DU VAR SECRETARIAT GENERAL - Arrêté du 4 décembre 2015 portant composition du Comité opérationnel départemental anti-fraude (CODAF) du Var PREFECTURE DU VAR PÔLE JURIDIQUE INTERMINISTERIEL - Arrêté préfectoral n 2015/37/PJI du 7 décembre 2015 portant délégation de signature à Mme Anne-France DIDIER, Directrice régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement de la Région PACA PREFECTURE DU VAR DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA REGLEMENTATION - Arrêté du 20 novembre 2015 portant renouvellement de l agrément du centre de formation FNTI (Formation Nationale des Taxis Indépendants) assurant la préparation au certificat de capacité professionnelle des conducteurs de taxi et leur formation continue - Arrêté du 20 novembre 2015 portant renouvellement de l agrément du centre de formation ECF SUD PREVENTION SECURITE assurant la préparation au certificat de capacité professionnelle des conducteurs de taxi et leur formation continue SOUS-PREFECTURE DE BRIGNOLES - Arrêté préfectoral n bis du 3 décembre 2015 portant nomination d un régisseur d État et d un régisseur suppléant d État auprès de la Police Municipale de la commune de Pontevès DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE - Arrêté du 1 er décembre 2015 constituant la conférence intercommunale du logement et déterminant la liste des membres composant cette instance - Appel à projet du 2 décembre 2015 concernant la création de 8630 nouvelles places de centres d accueil pour demandeur d asile en 2016, notamment au titre du programme européen de relocalisation DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - Arrêté du 1 er décembre 2015 relatif à la fermeture exceptionnelle au public du Centre des Finances publiques de La Roquebrussanne du Vendredi 25 décembre au Jeudi 31 décembre 2015 inclus BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
3 - Liste des responsables de service au 1 er janvier 2016 disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l article 408 de l annexe II du CGI en date du 8 décembre Arrêté du 8 décembre 2015 portant décision de délégations spéciales de signature pour les missions rattachées aux agents désignés DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER - Recours n 2785T, relatif à la création d'un ensemble commercial d'une surface de vente totale de m2 à La Londe-les-Maures - Recours n 2784T, relatif à la création d'un point permanent de retrait de 6 pistes de ravitaillement et de 163 m2 d'emprise au sol à Draguignan - Arrêté préfectoral du 8 décembre 2015 portant approbation de la révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres (ITT) des voies communales (VC) du département du Var - Arrêté préfectoral de prorogation n du 3 décembre 2015 portant prorogation du Programme d Intérêt Général d amélioration de l habitat privé sur le territoire de la communauté d agglomération Var Estérel Méditerranée DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE - Arrêté du 3 décembre 2015 portant création d un collège à Carcès (83570) DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - Arrêté du 27 novembre 2015 portant subdélégation de signature aux collaborateurs de Marc CECCALDI, Directeur régional des Affaires Culturelles AGENCE REGIONALE DE SANTE PROVENCE-ALPES-CÔTE D AZUR - Arrêté ARS PACA du 17 novembre 2015 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre hospitalier Marie-José TREFFOT de Hyères (Var) - Arrêté DT D du 18 novembre 2015 portant composition du sous-comité médical du département du Var CENTRE HOSPITALIER DE LA DRACENIE - Décision n du 1 er décembre 2015 du directeur portant délégation de signature dans le cadre de la législation sur l hospitalisation sans consentement accordée à Mme Chantal LIMOUZIN - Décision n du 1 er décembre 2015 du directeur portant délégation de signature dans le cadre de la législation sur l hospitalisation sans consentement accordée à Mme Caroline BROUSSEAU - Décision n du 1 er décembre 2015 du directeur portant délégation de signature dans le cadre de la législation sur l hospitalisation sans consentement accordée à Mme Régine BARTOLINI - Décision n du 1 er décembre 2015 du directeur portant délégation de signature dans le cadre de la législation sur l hospitalisation sans consentement accordée à Mme Sandrine GUIRAUD BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
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