RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAR
|
|
|
- Marie-Anne Leboeuf
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAR Numéro 74 Spécial Publié le 8 décembre 2015 BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
2 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAR SOMMAIRE du N 74 Spécial Publié le 8 décembre 2015 PREFECTURE DU VAR CABINET - Arrêté préfectoral n 116 du 8 décembre 2015 accordant la médaille d honneur du travail Promotion du 1 er janvier Arrêté préfectoral n 117 du 8 décembre 2015 accordant la médaille d honneur agricole Promotion du 1 er janvier 2016 PREFECTURE DU VAR SECRETARIAT GENERAL - Arrêté du 4 décembre 2015 portant composition du Comité opérationnel départemental anti-fraude (CODAF) du Var PREFECTURE DU VAR PÔLE JURIDIQUE INTERMINISTERIEL - Arrêté préfectoral n 2015/37/PJI du 7 décembre 2015 portant délégation de signature à Mme Anne-France DIDIER, Directrice régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement de la Région PACA PREFECTURE DU VAR DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA REGLEMENTATION - Arrêté du 20 novembre 2015 portant renouvellement de l agrément du centre de formation FNTI (Formation Nationale des Taxis Indépendants) assurant la préparation au certificat de capacité professionnelle des conducteurs de taxi et leur formation continue - Arrêté du 20 novembre 2015 portant renouvellement de l agrément du centre de formation ECF SUD PREVENTION SECURITE assurant la préparation au certificat de capacité professionnelle des conducteurs de taxi et leur formation continue SOUS-PREFECTURE DE BRIGNOLES - Arrêté préfectoral n bis du 3 décembre 2015 portant nomination d un régisseur d État et d un régisseur suppléant d État auprès de la Police Municipale de la commune de Pontevès DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE - Arrêté du 1 er décembre 2015 constituant la conférence intercommunale du logement et déterminant la liste des membres composant cette instance - Appel à projet du 2 décembre 2015 concernant la création de 8630 nouvelles places de centres d accueil pour demandeur d asile en 2016, notamment au titre du programme européen de relocalisation DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - Arrêté du 1 er décembre 2015 relatif à la fermeture exceptionnelle au public du Centre des Finances publiques de La Roquebrussanne du Vendredi 25 décembre au Jeudi 31 décembre 2015 inclus BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
3 - Liste des responsables de service au 1 er janvier 2016 disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l article 408 de l annexe II du CGI en date du 8 décembre Arrêté du 8 décembre 2015 portant décision de délégations spéciales de signature pour les missions rattachées aux agents désignés DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER - Recours n 2785T, relatif à la création d'un ensemble commercial d'une surface de vente totale de m2 à La Londe-les-Maures - Recours n 2784T, relatif à la création d'un point permanent de retrait de 6 pistes de ravitaillement et de 163 m2 d'emprise au sol à Draguignan - Arrêté préfectoral du 8 décembre 2015 portant approbation de la révision du classement sonore des infrastructures de transports terrestres (ITT) des voies communales (VC) du département du Var - Arrêté préfectoral de prorogation n du 3 décembre 2015 portant prorogation du Programme d Intérêt Général d amélioration de l habitat privé sur le territoire de la communauté d agglomération Var Estérel Méditerranée DIRECTION DES SERVICES DEPARTEMENTAUX DE L EDUCATION NATIONALE - Arrêté du 3 décembre 2015 portant création d un collège à Carcès (83570) DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES - Arrêté du 27 novembre 2015 portant subdélégation de signature aux collaborateurs de Marc CECCALDI, Directeur régional des Affaires Culturelles AGENCE REGIONALE DE SANTE PROVENCE-ALPES-CÔTE D AZUR - Arrêté ARS PACA du 17 novembre 2015 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du Centre hospitalier Marie-José TREFFOT de Hyères (Var) - Arrêté DT D du 18 novembre 2015 portant composition du sous-comité médical du département du Var CENTRE HOSPITALIER DE LA DRACENIE - Décision n du 1 er décembre 2015 du directeur portant délégation de signature dans le cadre de la législation sur l hospitalisation sans consentement accordée à Mme Chantal LIMOUZIN - Décision n du 1 er décembre 2015 du directeur portant délégation de signature dans le cadre de la législation sur l hospitalisation sans consentement accordée à Mme Caroline BROUSSEAU - Décision n du 1 er décembre 2015 du directeur portant délégation de signature dans le cadre de la législation sur l hospitalisation sans consentement accordée à Mme Régine BARTOLINI - Décision n du 1 er décembre 2015 du directeur portant délégation de signature dans le cadre de la législation sur l hospitalisation sans consentement accordée à Mme Sandrine GUIRAUD BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
31
32
33
34
35
36
37
38
39
40
41
42
43
44
45
46
47
48
49
50
51
52
53
54
55
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
70
71
72
73
74
75
76
77
78
79
80
81
82
83
84
85
86
87
88
89
90
91
92
93
94
95
96
97
98
99
100
101
102
103
104
105
106
107
108
109
110
111
112
113
114
115
116
117
118
119
120
121
122
123
124
125
126
127
128
129
130
131
132
133
134
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
1 CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 27 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Ville d'hyères les Palmiers - Compte de gestion FINANCES ET CONTROLE DE GESTION - Port d'hyères les Palmiers
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD Direction du Personnel et des Relations Sociales Bureau du recrutement REF. ARR 10/ 06 SGAP/DPRS/BR Arrêté portant organisation d un concours sur titres pour le recrutement
Pratique. des. Entreprises
Guide Pratique des Entreprises Implanter ou développer votre Entreprise sur notre territoire 1 En recherche d'un lieu pour implanter votre Entreprise? Quel interlocuteur peut vous guider dans votre choix
SOMMAIRE PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES. Cabinet
SOMMAIRE PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES Cabinet. Arrêté PREF/CABINET/BC/2015244-0001 du 1 er septembre 2015 modifiant l'arrêté n PREF/CABINET/BC/2015238-0001 du 26 août 2015 portant désignation des
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***
PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE [email protected] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT
PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT N : 2010-34 du 24/03/2010 SERVICE REGIONAL ET DEPARTEMENTAL DE LA DOCUMENTATION SOMMAIRE DDAF...4 Direction... 4 Direction...
Liste des activités réglementées
Liste des activités Agence de mannequins 2 Architecte 2 Assurance/ Réassurance 3 Auto-école 3 Banque 4 Bar/Brasserie/café 4 Changeur manuel 4 Commissionnaire de transport 4 Courtier de Fret Fluvial 5 Courtier
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL RS N 98/ RS 2010 SEPTEMBRE 2010 1,52 *Recueil consultable à la préfecture de la Haute-Garonne, (accueil Saint-Etienne) et
DEMANDE D AGRÉMENT D EXPLOITATION D UN ÉTABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT, À TITRE ONÉREUX, DE LA CONDUITE DES VÉHICULES À MOTEUR ET DE LA SÉCURITE ROUTIÈRE
DIRECTION DE L ACCUEIL DU PUBLIC, DE L IMMIGRATION ET DE LA CITOYENNETE Service de la citoyenneté, de la circulation et des professions réglementées Bureau des usagers de la route PRÉFET DU VAL D OISE
recueil des actes administratifs
1 PREFECTURE DE LA CORREZE recueil des actes administratifs recueil spécial n 2008-08 du 7 avril 2008 Ce recueil ne comporte que des extraits d'arrêtés. Les arrêtés originaux peuvent être consultés dans
LA RESPONSABILITE DU MEDECIN DU SPORT. par le Dr. Marc LEWINSKI EXPERTISES MEDICALES 5bis, rue ANTOINE CHANTIN 75014 PARIS
LA RESPONSABILITE DU MEDECIN DU SPORT par le Dr. Marc LEWINSKI EXPERTISES MEDICALES 5bis, rue ANTOINE CHANTIN 75014 PARIS INTRODUCTION la responsabilité médicale,c est l obligation morale ou juridique
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : Bureau de la communication interministérielle - 02.48.67.34.36 [email protected] Préfecture du Cher - Place Marcel Plaisant CS 60022-18020 BOURGES Cedex
RENSEIGNEMENTS COMMUNICABLES AU PUBLIC
DGA de la Famille, de l Éducation, des Sports et de l Animation Direction de l Animation et de la Vie Associative Service de la Vie associative BULLETIN D ADHÉSION SAISON :... Ce document est à remettre
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT
PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT N : 2010-129 du 29/11/2010 SERVICE REGIONAL ET DEPARTEMENTAL DE LA DOCUMENTATION SOMMAIRE DDTM... 3 Service urbanisme... 3 ADS...
SOMMAIRE. Pages Editos 2. Les pouvoirs de police du Maire et la sécurité dans les Etablissements recevant du Public.
SOMMAIRE Pages Editos 2 Les pouvoirs de police du Maire et la sécurité dans les Etablissements recevant du Public. 6 Qu est ce qu un Etablissement recevant du Public (E.R.P). 7 Classement des E.R.P.. 8
PREFECTURE DE LA LOIRE
PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE
PREFET DU BAS-RHIN. Le Préfet de la Région Alsace, Préfet du Bas-Rhin,
1 Direction départementale des Territoires du Bas-Rhin PREFET DU BAS-RHIN Service Environnement et Gestion des Espaces 14, rue du Maréchal Juin BP 61003 67070 STRASBOURG CEDEX ARRETE PREFECTORAL portant
HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC. Sommaire
HORAIRES D'ACCUEIL DU PUBLIC Sommaire Préfecture Sous-préfectures Direction départementale des territoires (énergie, déchets, prévention des risques, aménagement du territoire, urbanisme, logement, agriculture,
CONVENTION DE PARTENARIAT entre la PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES et la CAISSE REGIONALE d'assurance MALADIE du SUD- EST
CONVENTION DE PARTENARIAT entre la PRÉFECTURE DES ALPES-MARITIMES et la CAISSE REGIONALE d'assurance MALADIE du SUD- EST en vue de prévenir le risque routier encouru par les salariés Entre la Préfecture
2.871 ALPES-MARITIMES
2.871 ALPES-MARITIMES LES METIERS DU BTP : DU CAP AU BAC PRO PARUTION : OCTOBRE 2014 Ce document est un complément régional Côte d Azur à la fiche ACTUEL CIDJ à laquelle nous vous renvoyons pour de plus
ALPES-MARITIMES 2.871 LES METIERS DU BTP : DU CAP AU BAC PRO ANTIBES CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DU BATIMENT DES ALPES-MARITIMES (CFA)
2.871 LES METIERS DU BTP : DU CAP AU BAC PRO PARUTION : OCTOBRE 2013 Ce document est un complément régional Côte d Azur à la fiche ACTUEL CIDJ à laquelle nous vous renvoyons pour de plus amples renseignements.
COMMISSIONS DE SECURITE ET D'ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
PREFET DU LOIRET COMMISSIONS DE SECURITE ET D'ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC VOUS ETES MAIRE! QUEL EST VOTRE ROLE ET QUELLES SONT VOS RESPONSABILITES? PREFECTURE DU LOIRET CABINET
Etre societaire, pour vivre la banque autrement.
PREAMBULE Se fondant tout particulièrement sur la notion de valeurs, les coopératives ont montré qu elles constituaient un modèle commercial, robuste et viable, susceptible de prospérer même pendant les
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Document consultable en intégralité à la préfecture de la Haute-Garonne, (accueil Saint-Etienne) et dans les sous-préfectures de Muret et
ARRETE attribuant un emplacement de stationnement réservé. ------------- LE MAIRE DE LA VILLE DE SAINT-PIERRE.
N 043-2012 ARRETE attribuant un emplacement de stationnement réservé. ------------- LE MAIRE DE LA VILLE DE SAINT-PIERRE. VU le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L.2213-1, L.2213-2,
FNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS
Dossier de candidature QUALITASS FNSA 91, avenue de la République 75011 PARIS Documents à fournir Option 1 : Pièces à fournir (obligatoire dans le cadre d une première demande) Ou Option 2 : Engagement
DEMONSTRATION DE FONCTIONNEMENT DU DÉFIBRILLATEUR
DEMONSTRATION DE FONCTIONNEMENT DU DÉFIBRILLATEUR H e a r t S t a r t ( Philips ) Démonstration réalisée par les Docteurs Alain LIAGRE & Thierry LEDANT Membres du Conseil Syndical DOMAINE DE SAINT PIERRE
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35
DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2010 A 18 H 35 Présents : 9 - RAYBAUT Michel BOUTET Dominique LUIGGI-BAUDOIN Nadine AGOSTINI Robert BECQUAERT Paule PAGLIARDINI Chrystel - VAUCHEREY Geneviève
Services de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Seine-Maritime DDTM 76 ------
PRÉFET DE LA SEINE-MARITIME Direction Départementale des Territoires et de la Mer juillet 2014 Secrétariat Général Pôle Communication Services de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer
Demande de pension. à la suite du décès d un fonctionnaire de l État, d un magistrat ou d un militaire retraité
Nous sommes là pour vous aider Demande de pension Articles L. 38 à L. 52 du code des pensions civiles et militaires de retraite et demande de réversion de la retraite additionnelle Article 76 de la loi
CONVENTION-CADRE DE FORMATION ANNÉE 2015 RC 15
CONVENTION-CADRE DE FORMATION ANNÉE 2015 RC 15 Vu la délibération du Conseil d Administration du CNFPT n 2014/174 du 5 novembre 2014 relative à la participation financière des collectivités territoriales
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT
PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT N : 2008-134 du 22/12/2008 SERVICE REGIONAL ET DEPARTEMENTAL DE LA DOCUMENTATION SOMMAIRE DDASS... 3 Etablissements Medico-Sociaux...
QUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES
QUESTIONS D ACTUALITES REGLEMENTAIRES LES LOTERIES LES DEBITS DE BOISSONS LES AGENTS IMMOBILIERS LES OPERATIONS FUNERAIRES AUTORISATION DE LA LOTERIE DEPUIS LE 22 MARS 2015 Ce n est plus le préfet mais
immobilier Les garanties de vente optimisée Notre philosophie w w w. g c i - p o r t a g e. c o m LES DONNÉES PROFESSIONNELLES GCI IMMOBILIER
Les garanties LES DONNÉES PROFESSIONNELLES GCI IMMOBILIER SARL GCI, Société à Responsabilité Limitée au capital de 8000,00 Euros dont le siège est situé à Z.I. Saint Maurice, 04100 Manosque, inscrite au
PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL
PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL Date de parution : 30 avril 2015 1 SOMMAIRE RAA SPECIAL DU 30 AVRIL 2015 SERVICE DES MOYENS ET DE LA LOGISTIQUE Bureau
LIAISON A50 A57 TRAVERSEE
LIAISON A5 A57 TRAVERSEE SOUTERRAINE DE TOULON SECOND TUBE (SUD) ANALYSE DES DONNEES DE QUALITE DE L AIR NOVEMBRE 27 A JANVIER 28 TOULON OUEST, PUITS MARCHAND, TOULON EST Liaison A5 A57 Traversée souterraine
autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
Les principales dispositions de la loi de finances pour 2014 publiée au Journal officiel le 30 décembre 2013
Les principales dispositions de la loi de finances pour publiée au Journal officiel le 30 décembre 2013 IMPÔT SUR LE REVENU Barème CGI. art.197 Décote CGI. art. 197 Barème non revalorisé en 2012 et 2013
Conservation des documents
ACCORD COLLECTIFS D ENTREPRISE (+ NOTIFICATION D AGRÉMENT) BILAN SOCIAL BULLETIN DE PAYE ART. L. 3243-4 C.TRAV. CONTRAT DE TRAVAIL DESTINATAIRES Les salariés Le délégué syndical Les autorités de tarification
PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE LE PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE, Vu le code de l environnement, et notamment ses articles L. 515-12 et R. 515-24 à R.
DIRECTION RÉGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PRÉFET DE LA HAUTE-CORSE Arrêté instituant les servitudes d'utilité publique dans le périmètre des deux cents mètres autour de l'installation
Evaluation de la qualité de la formation en stage
Evaluation de la qualité de la formation en stage Public : Etudiants Paramédicaux Direction régionale des affaires sanitaires et sociales Provence - Alpes - Côte d Azur Mai 2008 Proposé par le groupe de
ANALYSE FINANCIERE DES COMPTES ANNEXES D EAU ET D ASSAINISSEMENT DE LA CAB!
ANALYSE FINANCIERE DES COMPTES ANNEXES D EAU ET D ASSAINISSEMENT DE LA CAB! 16 septembre 2014 Caroline GRAOUER & Christian ESCALLIER Cabinet Michel Klopfer 6 bis, rue de Larminat 75015 Paris Tél. : 01
Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française
Délibération n 2013/25 Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.
Service Intercommunal d Aide au Classement et à la Valorisation des Archives FICHE INFORMATIVE N 2 L A COMMU N IC AT I O N DES AR C HIVES
Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE Rue de Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : [email protected]
PREFECTURE BOUCHES- DU- RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PREFECTURE BOUCHES- DU- RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 6 - JANVIER 2011 http:// www.paca.territorial.gouv.fr/ actes3/ web SOMMAIRE Le Préfet de la Région Provence- Alpes- Côte d'azur Direction
Recueil. des Actes. Administratifs AOUT 2010
Recueil des Actes Administratifs AOUT 2010 AFFICHE LE 27 AOUT 2010 Préfecture du Tarn RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS AOUT 2010 N 8 Les extraits d'actes inscrits au sommaire peuvent être consultés à la
Guide pratique du nouveau code des marchés publics
Dominique Legouge Guide pratique du nouveau code des marchés publics Les nouvelles règles du jeu issues du décret de janvier 2004 Deuxième édition, 2004 ISBN : 2-7081-2998-8 Chapitre 7 Quels sont les rôles
REGIME JURIDIQUE DE MANIFESTATIONS SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE
REGIME JURIDIQUE DE S SPORTIVES SUR LA VOIE PUBLIQUE S SPORTIVES QUI NE SONT SOUMISES NI A AUTORISATION, NI A DECLARATION : Il résulte des dispositions de l'article R 331-6 du code du sport que ne rentrent
La procédure V.E.I. (Véhicules Economiquement Irréparables) Renforcer la sécurité routière en empêchant un véhicule ayant subi des dommages importants
La procédure V.E.I. (Véhicules Economiquement Irréparables) Objectifs de la procédure Renforcer la sécurité routière en empêchant un véhicule ayant subi des dommages importants d'utiliser sans contrôle
ADMINISTRATION ETABLISSEMENTS SOUS TUTELLE. Délégations de signature de la Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés
ADMINISTRATION ETABLISSEMENTS SOUS TUTELLE Délégations de signature de la Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés NOR : SJSX0830738X Le directeur général, M. Frédéric Van Roekeghem,
DOSSIER D INFORMATION
DOSSIER D INFORMATION PRÉSENTATION DU PACTE NATIONAL POUR LA CROISSANCE, LA COMPÉTITIVITÉ ET L EMPLOI Mardi 5 mars 2013, à 9 heures 30 Préfecture de l Ardèche - Salle Jean Moulin CONTACTS PRESSE : Cabinet
DE LA LISTE DES PERSONNES CHARGEES DE L'ADMINISTRATION D'UNE ASSOCIATION. Loi du 1 er juillet 1901 J article 5 decret du 16 aoot 1901, article 2
Ubmi.E&"UlioF'4lfmltl RApUBUQJJB FRAN9USB W 13971*01 DECLARATION DE LA LISTE DES PERSONNES CHARGEES DE L'ADMINISTRATION D'UNE ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 J article 5 decret du 16 aoot 1901, article
ACCORD SUR LES AVANTAGES SUR LES CONTRATS D ASSURANCE DES SALARIES
ACCORD SUR LES AVANTAGES SUR LES CONTRATS D ASSURANCE DES SALARIES ENTRE la Caisse Régionale d'assurances Mutuelles Agricoles d'oc, également dénommée Groupama d'oc, SIREN n 391 851 557 ayant son siège
Guide sur la sécurité des échanges informatisés d informations médicales
Union régionale des caisses d assurance maladie Provence Alpes Côte d Azur Agence régionale de l hospitalisation Provence Alpes Côte d Azur Guide sur la sécurité des échanges informatisés d informations
Services. Acte d'engagement. Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE
Services Acte d'engagement Objet du Marché FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE LOT 1 : ASSISTANCE ET MAINTENANCE DU PARC INFORMATIQUE Pouvoir adjudicateur : Commune
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PREFECTURE DES HAUTS-DE-SEINE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES Délégations de signature SIP de Nanterre-Ville N SPECIAL 13 septembre 2012 1 PREFECTURE DES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 23 MAI ET 17 JUIN 2011
M A I R I E D E N O Y A R E Y ISERE 38360 NOYAREY Tel : 04 76 53 82 01 Fax : 04 76 53 89 97 EXTRAIT DU PROCES VERBAL DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL REUNION DU 04 JUILLET 2011 L an deux mille onze, le
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
COMPTE RENDU DE REUNION DU CONSEIL D ADMINISTRATION Vendredi 8 octobre 2010 de 14h à 17h Salle de réunion Château MORARD Les Arcs Ordre du jour : - Point sur le dossier. - Préparation de la concertation
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 28 avril 2015 Compte-rendu
CONSEIL MUNICIPAL Séance Publique du 28 avril 2015 Compte-rendu Le Conseil Municipal de la Commune de Poisy, dûment convoqué, s est réuni en séance publique le 28 avril 2015, à 20 heures, sous la présidence
Les services de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines
de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines VERSAILLES - DIRECTION de direction sont actuellement implantés sur 3 sites à Versailles : 16 avenue de Saint-Cloud 78018 VERSAILLES CEDEX
DELEGATIONS DE SIGNATURE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DE LA SEINE ET MARNE DELEGATIONS DE SIGNATURE 1. Actes...2 1.1. Préfecture - Direction des Actions Interministérielles et du Développement Durable...2
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Cour Administrative d Appel de Versailles N 07VE03227 Inédit au recueil Lebon 4ème Chambre M. BROTONS, président Mme Corinne SIGNERIN-ICRE, rapporteur Mme JARREAU, rapporteur public POULY, avocat(s) lecture
Assainissement des campings. - 11 janvier 2011
Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres
DÉCLARATION DE LA LISTE DES ASSOCIATIONS MEMBRES
cerfa N DÉCLARATION DE LA LISTE DES ASSOCIATIONS MEMBRES D une union ou d une fédération d associations Décret du 16 août 1901, article 7 Ce formulaire vous permet de déclarer l état initial ainsi que
MUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL D HISTOIRE NATURELLE
MUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL D HISTOIRE NATURELLE CONVENTION D UTILISATION COMMUNE DES INSTALLATIONS DETECTION-INCENDIE et INTRUSION 2 MUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL
Dans l Aude, 27 usagers de deux roues motorisées ont été tués depuis le 1 er janvier 2007.
LA SEMAINE EUROPEENNE de la SECURITE ROUTIERE et de la MOBILITE En 2010 comme en 2009, la semaine nationale de la sécurité routière s associe avec la semaine européenne de la mobilité et devient ainsi
FIP AMUNDI FRANCE DEVELOPPEMENT 2014 investira dans des PME industrielles, commerciales ou de services présentant les caractéristiques suivantes :
FIP Amundi France Développement 2014 Fonds d investissement de Proximité : Ile de France, Bourgogne, Rhône Alpes Provence Alpes Côte d Azur Parts A1 : éligibles à la réduction ISF commercialisation ouverte
FIP Amundi France Développement 2015
FIP Amundi France Développement 2015 Fonds d investissement de Proximité : Fonds de Capital Investissement Ile de France, Bourgogne, Rhône-Alpes et Provence-Alpes-Côte d Azur Parts A1 : éligibles à la
Présentation des plateformes d accueil de Forum réfugiés Cosi. 13 septembre 2012
Présentation des plateformes d accueil de Forum réfugiés Cosi 13 septembre 2012 Sommaire Introduction I. La plateforme de Lyon: la maison du réfugié 1. Présentation générale 2. Le réseau partenarial 3.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 22 DU 15 AU 30 NOVEMBRE 2011
PREFET DU VAL DE MARNE ISSN 0980-7683 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 22 DU 15 AU 30 NOVEMBRE 2011 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE - 94038 CRETEIL CEDEX - 01 49 56 60 00 PREFET DU VAL-DE-MARNE RECUEIL
Le ministre de l'intérieur. La ministre des sports, de la jeunesse, de l éducation populaire et de la vie associative
MINISTERE DE L INTERIEUR MINISTERE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION
(Lettre du Gouvernement japonais)
(Lettre du Gouvernement japonais) Traduction Paris, le 11 janvier 2007 Votre Excellence, Me référant à la Convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon en vue
MÉMENTO DES AIDES DESTINÉES AUX PERSONNES VICTIMES D UN AVC AVC
MÉMENTO DES AIDES DESTINÉES AUX PERSONNES VICTIMES D UN AVC AVC 5 SOMMAIRE Rappel 3 1) Mémento des aides 4 La prise en charge des dépenses de santé 4 L indemnisation en cas d arrêt de travail 5 Le domaine
CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES FOURRIERES
CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES FOURRIERES Entre les soussignés : - La commune de CLERMONT, Oise représentée par son Maire, Monsieur Lionel OLLIVIER, autorisé par délibération du conseil municipal
Guide pratique sur les débits de boissons
Guide pratique sur les débits de boissons page 1 Les différentes catégories de boissons (article L.3321-1 du code de la santé publique) Le code de la santé publique classifie les boissons en 5 groupes
CONVOCATIONS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE Société coopérative à capital variable au capital social actuel de 277 283 505 euros.
CONSTRUIRE votre solution de sécurité
CONSTRUIRE votre solution de sécurité SARL au Capital de 15 000 1 square Bainville 78150 Le Chesnay Tél. : 01 39 43 59 75 / Port : 06 74 28 16 23 Protecn@ - Conseil en sécurité 1 Protecn@ est une société
CERTIFICATION MÉDICALE RAPPORT MÉDICAL POUR LE DROIT DE SÉJOUR
Prévu à l article L313-11 11 du Code de l entrée et du séjour des étrangers et du droit d asile (Ceseda), le droit au séjour pour raison médicale concerne les étrangers atteints de maladie grave qui ne
Code du Patrimoine. Loi du 15 juillet 2008. Décembre 2009. Archives courantes
FICHE ARCHIVES N 2 LE CLASSEMENT DES ARCHIVES COURANTES Archives courantes Conseils en matière de classement (principalement pour les communes) 1. Choisir le bon conditionnement 2. Quelques conseils de
Formation d Auxiliaire ambulancier
Formation d Dossier d inscription Site de Lyon L Ambulancier assure les transports sanitaires et la surveillance de patients stables à bord des Véhicules Sanitaires Légers. Il est le second membre de l
MAI L'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES VIVANTS
MAI N 08 L'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES VIVANTS N 08 MAI 200 LES QUESTIONS FRÉQUENTES 0 02 0 04 05 06 07 08 09 0 2 Qu est-ce qu un entrepreneur de spectacles vivants? Quelles sont les activités exercées?
Observatoire des Métiers, Qualifications et Besoins de formation
Observatoire des Métiers, Qualifications et Besoins de formation Secteur Tertiaire 6 ème édition - 2003 Réali sé par la Chambre de Commerce et d Industrie Centre en partenariat avec le pôle ORFE du Groupement
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT
PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE L'ETAT N : 2010-135 du 08/12/2010 SERVICE REGIONAL ET DEPARTEMENTAL DE LA DOCUMENTATION SOMMAIRE DDASS... 3 Santé Publique et Environnement...
Annexe IV : rapport du Président du Conseil d Administration
Annexe IV : rapport du Président du Conseil d Administration joint au rapport de gestion rendant compte des conditions de préparation et d organisation des travaux du Conseil ainsi que des procédures de
Inscription obligatoire au Service Sanitaire National (S.S.N)
Inscription obligatoire au Service Sanitaire National (S.S.N) Le tableau suivant décrit les raisons (types) des permis de séjour pour lesquels il est reconnu l inscription obligatoire au Service Sanitaire
Élections municipales de 2014. Communes de moins de 1000 habitants
Élections municipales de 2014 Communes de moins de 1000 habitants Introduction présentation générale de la réforme Importantes modifications du code électoral introduites par la loi du 17 mai 2013 et son
2.321 ALPES-MARITIMES LES METIERS DE LA VENTE : DU CAP AU BAC PRO ANTIBES GROUPEMENT PROMOTION ECHANGES INTERNATIONAUX (GPEI) PARUTION : AOUT 2013
2.321 LES METIERS DE LA VENTE : DU CAP AU BAC PRO PARUTION : AOUT 2013 Ce document est un complément régional Côte d Azur à la fiche ACTUEL CIDJ à laquelle nous vous renvoyons pour de plus amples renseignements.
Les centres de formation d'apprentis (CFA) dans l académie de Nice - 2012-2013
Les centres de formation d'apprentis (CFA) dans l académie de Nice - 2012-2013 CFA implantés dans les Alpes Maritimes CFA régional Bâtiment et travaux publics BTP des Alpes-Maritimes Bâtiment et travaux
5.231 ALPES-MARITIMES
5.231 ALPES-MARITIMES LES FOYERS ET RESIDENCES POUR ETUDIANTS PARUTION : AVRIL 2015 Ce document est un complément régional Côte d Azur à la fiche CIDJ à laquelle nous vous renvoyons pour de plus amples
Le coût prévisionnel TTC et le financement de l opération sont les suivants :
Ville de SAINT-BRIEUC ------------------------------- Conseil Municipal ---------------------- Séance du 17 mars 2000 ----------------- Rapporteur : Mme LE DOUARIN ----------------- N 22 GARANTIE D EMPRUNT
Dossier de presse. Pourquoi se désaffilier de la Sécurité sociale est illégal et risqué pour les entreprises
Le 15 juillet 2015 Dossier de presse Pourquoi se désaffilier de la Sécurité sociale est illégal et risqué pour les entreprises 1/ Contexte 2/ La sécurité sociale au regard du droit 3/ Les réponses aux
DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012
DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012 FONCIER Interventions foncières stratégiques Dispositif régional en sortie de portage de l'etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'azur (EPF PACA) Affectation
Offre Isf 2013. 2013 fonds d investissement de proximité
Offre Isf 2013 2013 fonds d investissement de proximité du fip 123ISF 2013 Fiscalité La souscription au FIP 123ISF 2013 offre : Une réduction d ISF immédiate de 50% des versements effectués (déduction
DOSSIER DE DEMANDE D OBTENTION PAR EQUIVALENCE DU CERTIFICAT D APTITUDE A L HYPERBARIE (1) Secrétariat Certification Hyperbare
DOSSIER DE DEMANDE D OBTENTION PAR EQUIVALENCE DU CERTIFICAT D APTITUDE A L HYPERBARIE (1) Contact : Nathalie Hypert : [email protected] Nota (1) - Dossier à adresser, suivant le cas, à la Direction Régionale
Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
PREFECTURE DE L ALLIER
Cabinet du préfet service interministériel de défense et de protection civile affaire suivie par Christine Auger : 04.70.48.30.48 : 04.70.48.31.04 : [email protected] PREFECTURE DE L
DÉMARCHE DE CLASSEMENT MEUBLÉ DE TOURISME
DÉMARCHE DE CLASSEMENT MEUBLÉ DE TOURISME Qu est-ce qu un meublé de tourisme? Définitions du Code du Tourisme (art. D324-1 et D324-2) : «Les meublés de tourisme sont des villas, appartements ou studios