22 e SESSION. du 21 au 23 novembre LOMÉ (Togo) ORDRE DU JOUR et PROGRAMME DE TRAVAIL REVISÉ
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- Cyril Lavigne
- il y a 6 ans
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1 ASSEMBLEE PARLEMENTAIRE PARITAIRE ACP-UE e SESSION du 21 au 23 novembre 2011 LOMÉ (Togo) ORDRE DU JOUR et PROGRAMME DE TRAVAIL REVISÉ Site web de l Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE: AP /Rev. Unie dans la diversité
2 1. Délai de dépôt des questions au Conseil et à la Commission - Mardi 11 octobre à 16 heures. 2. Délai de dépôt des propositions de résolution d urgence - Jeudi 20 octobre à 12 heures 3. Délai de dépôt des propositions de résolution de compromis - Lundi 21 novembre à 15 heures. 4. Délai de dépôt des amendements aux propositions de résolution contenues dans les rapports présentés par les commissions permanentes - Lundi 21 novembre à 12 heures aux propositions de résolution de compromis et autres propositions de résolution d urgence devant être mises aux voix - Mardi 22 novembre, à 12 heures 5. Demandes relatives aux modalités de vote (vote séparé, à bulletin secret, par collèges séparés) - Mercredi 23 novembre à 10 heures, par écrit 6. Limitation du temps de parole (cf. article 14, paragraphe 2, du règlement) Cinq minutes pour les exposés introductifs Trois minutes par intervenant durant les débats (sauf si le temps de parole est réparti autrement, par une division du temps global) Deux minutes pour les conclusions 2/6
3 Autres réunions DU MERCREDI 16 au VENDREDI 18 novembre Réunions ACP SAMEDI 19 novembre De 8 heures à 10 heures. Forum des femmes De 10 heures à 13 h 30. Réunion de la commission des affaires politiques De 15 heures à 18 h 30. (simultanément) Réunion de la commission du développement économique, des finances et du commerce Réunion de la commission des affaires sociales et de l environnement DIMANCHE 20 novembre De 8 h 30 à 12 h 30. Ateliers: 1. Les défis énergétiques pour les pays en développement: perspectives 2. Les problèmes de santé publique: la malaria et ses conséquences socio-économiques 3. La participation des jeunes au processus de développement: une stratégie de réduction de la pauvreté et du chômage chez les jeunes De 14 heures à 15 heures. Éventuellement, réunion d un groupe politique du PE avec ses homologues de l ACP De 15 heures à 16 heures. Éventuellement, réunion d un groupe politique du PE avec ses homologues de l ACP De 16 heures à 17 heures. Réunions des membres du PE avec la délégation de l UE De 17 heures à 20 heures. Réunion du Bureau 3/6
4 LUNDI 21 novembre De 8 heures à 10 heures. Réunions de conciliation sur les propositions de résolution d urgence 11 heures. Séance solennelle d ouverture de la 22 e session de l Assemblée parlementaire paritaire Liste des intervenants: - El-Hadj Bonfoh Abass, Président de l Assemblée nationale du Togo - Assarid Ag Imbarcaouane, Coprésident f.f. de l Assemblée parlementaire paritaire - Louis Michel, Coprésident de l Assemblée parlementaire paritaire - Mahamadou Issoufou, Président du Niger - Faure Gnassingbé, Président du Togo Conférence de presse De 15 heures à 19 heures. Session de l Assemblée parlementaire paritaire Réunion constitutive de l Assemblée parlementaire paritaire et accréditation des représentants non parlementaires 1. Adoption de l ordre du jour 2. Approbation du procès-verbal de la 21 e session de l Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE (JO C 327 du 10 novembre 2011) 3. Communications des Coprésidents, y compris les décisions prises lors de la réunion du Bureau du 20 novembre Déclaration d Andris Piebalgs, membre de la Commission en charge du développement 5. Débat avec le Commissaire Piebalgs - interventions à la demande (procédure «catch-theeye») 6. Heure des questions à la Commission 7. Suites données par la Commission aux résolutions adoptées lors de la 21 e session de l Assemblée parlementaire paritaire 8. Incidence de la dette sur le financement du développement dans les pays ACP Corapporteurs: Amadou Ciré Sall (Sénégal) et Robert Sturdy Commission du développement économique, des finances et du commerce 4/6
5 MARDI 22 novembre De 9 heures à 13 heures. 9. Accès aux médicaments Débat sans résolution 10. Gouvernance démocratique Débat principal avec Gilbert Fossoun Houngbo, Premier Ministre du Togo, et avec des membres du gouvernement togolais 11. Le développement des relations multilatérales et de la justice internationale Débat sans résolution De 15 h 30 à 19 heures. 12. Thème d urgence n 1: la crise alimentaire et la situation de la sécurité dans la Corne de l'afrique, notamment en Somalie 13. L intégration des personnes handicapées dans les pays en développement Corapporteurs: Kombo Musikari (Kenya) et Catherine Bearder Commission des affaires sociales et de l environnement 14. Impact du traité de Lisbonne sur l Accord de partenariat ACP-UE Corapporteurs: Raphael Mangouala (Gabon) et Mariya Nedelcheva Commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l homme De 19 heures à 20 heures. Éventuellement, réunion du Bureau MERCREDI 23 novembre De 8 heures à 9 heures. Réunion de la commission de rédaction ACP De 9 heures à 13 heures. 15. Thème d urgence n 2: le printemps arabe et ses conséquences sur le voisinage subsaharien 16. Comptes rendus des ateliers 17. Rapport des partenaires économiques et sociaux 5/6
6 Présentation de Brenda King, membre du comité de suivi ACP, Comité économique et social européen 18. Déclaration de Hon. Oryem Henry Okello, ministre d'état aux affaires internationales, ministre faisant fonction des affaires étrangères (Ouganda), Président en exercice du Conseil ACP 19. Déclaration de Krzysztof Stanowski, sous-secrétaire d'état pour la coopération au développement (Pologne), Président en exercice du Conseil de l UE 20. Heure des questions au Conseil 21. Débat avec le Conseil - interventions à la demande (procédure «catch-the-eye») De 14 heures à 15 heures. Réunion de l Assemblée parlementaire ACP De 15 heures à 19 heures. 22. Vote sur les propositions de résolution contenues dans les rapports présentés par les trois commissions permanentes 23. Vote sur les propositions de résolution d urgence 24. Éventuellement, votes sur les amendements au règlement de l APP 25. Questions diverses 26. Date et lieu de la 22 e session de l Assemblée parlementaire paritaire 6/6
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