L organisation européenne en matière d assurance qualité
|
|
- Marie-Louise Olivier
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 L organisation européenne en matière d assurance qualité Eric Froment Président du Comité du Registre Européen des Agences d évaluation de l enseignement supérieur -EQAR Campus France-ESEN Séminaire des RI Poitiers
2 Plan de la présentation La mise en place d une évaluation de la qualité à 3 niveaux 1. l institution d enseignement supérieur (AQI) 2. l évaluation externe via une agence (AQE) 3. le niveau européen (Registre des agences) Les ESG (European Standards and Guidelines), pièce centrale de l édifice Les principes sous-jacents de l ensemble EF 2015 ESEN 2
3 I- La mise en place progressive de niveaux dans le cadre du processus de Bologne Niveaux 2 et 1 Au départ (1999) les ministres souhaitent la mise en place d une coopération au plan européen des agences d assurance qualité ou d accréditation de programme ou d établissement. Un Réseau qui se transforme en Association (ENQA) qui représente les agences d AQ L évaluation externe -niveau 2 - est au départ le seul niveau pris en compte et existant au plan national Puis en 2003 les ministres, insistant sur l autonomie des établissements, affirment que l assurance qualité en Europe doit reposer d abord et avant tout sur des établissements se dotant en interne d un système propre d assurance qualité (Mise en place d un niveau 1 = l évaluation interne, reconnu comme primordial ; il déplace l évaluation externe au second 3 niveau) EF 2015 ESEN
4 I- La mise en place progressive de niveaux dans le cadre du processus de Bologne niveau 3 En 2005, à Bergen, les ministres adoptent des principes communs, recommandés aux niveaux 1 et 2 ainsi que pour l évaluation des agences au plan européen (Ce sont les ESG (European Standards and Guidelines) EF 2015 ESEN En 2007, à Londres, les ministres concrétisent la mise en place d un niveau 3 ( plan européen) en adoptant le principe d un registre auquel candidatent les agences qui souhaitent montrer qu elles respectent les principes européens de Bergen En 2008 le Comité du registre est mis en place. Il est chargé de se prononcer sur la conformité des pratiques des agences avec les ESG adoptés 4
5 EF 2015 ESEN II- Les ESG, pièce centrale de l édifice Ils sont issus d une proposition du groupe E4 (ENQA-ESU- EUA-EURASHE ), c.a.d. des acteurs du terrain Il s agit de grands principes valables pour les 48 pays signataires Ils sont conçus comme des références et des lignes directrices, pas comme de vrais standards en dépit de leur nom! Ils viennent d être révisés, cad précisés (Yerevan 2015) 5
6 EF 2015 ESEN II- Les ESG, pièce centrale de l édifice (suite) Ils visent les formations et les établissements d enseignement supérieur ; l environnement recherche est désormais aussi pris en compte Ils sont présentés en 3 chapitres distincts selon qu ils concernent L assurance qualité dont doivent se doter les établissements en interne (ESG partie 1) L évaluation externe des établissements, opérée par les agences (ESG partie 2) L évaluation des agences- et en particulier leur indépendance- opérée par EQAR (ESG partie 3) 6
7 EF 2015 ESEN III- Les principes sous-jacents à chaque niveau Niveau 1 des Etablissements d enseignement supérieur (EES) Chaque EES doit mettre en place des mécanismes internes d AQ et développer une culture de la qualité et de l amélioration Niveau 2 de l évaluation externe (en général agence nationale) La diversité de systèmes d évaluation externe peut être conservée dès lors que ces systèmes respectent les ESG Donc coexistent en Europe QA des programmes ou des institutions Pouvant être des évaluations, accréditations, audit A partir d entités nationales ou européennes 7
8 EF 2015 ESEN III- Les principes sous-jacents à chaque niveau (suite) Niveau 3 Européen - Il appartient à un organisme indépendant (Comité du registre) d apprécier, à partir d un rapport externe, le respect des ESG par les agences d évaluation externe et de les inscrire, en ce cas, officiellement sur le Registre européen EQAR Aux 3 niveaux la participation des étudiants aux mécanismes d évaluation est rendue obligatoire 8
9 Le principe sous-jacent à la procédure de construction (2) EF 2015 ESEN Un rôle central a été donné par les gouvernements aux acteurs de terrain et à leur coopération. Chaque fois c est aux associations européennes d établissements, d étudiants et d agences d assurance qualité qu a été confiée la préparation des décisions des ministres. 9
10 EF 2015 ESEN Et l internationalisation L activité fait partie des champs de l autoévaluation que se doit d organiser l établissement Les agences se doivent donc aussi de la prendre en compte dans l évaluation externe des formations concernées ou de l établissement Ceci englobe donc les joint programme et devrait aussi concerner les formations et campus à l étranger. Au sein de l EEES le principe a été adopté en 2012, et mis en pratique par plusieurs pays, que les universités puissent choisir une autre agence -inscrite au registreque l agence nationale. 10
Références et lignes directrices
Références et lignes directrices pour l assurance qualité dans l espace européen de l enseignement supérieur (ESG) Titre original : Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher
Plus en détailCommuniqué de la Conférence des Ministres européens chargés de l Enseignement Supérieur, Londres, 17-18 Mai 2007
Communiqué de Londres 18 mai 2007 Communiqué de la Conférence des Ministres européens chargés de l Enseignement Supérieur, Londres, 17-18 Mai 2007 VERS L ESPACE EUROPEEN DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : REPONDRE
Plus en détailCHARTE DES UNIVERSITÉS EUROPÉENNES POUR L APPRENTISSAGE TOUT AU LONG DE LA VIE
CHARTE DES UNIVERSITÉS EUROPÉENNES POUR L APPRENTISSAGE TOUT AU LONG DE LA VIE European University Association Association Européenne de l'université Copyright 2008 par l Association Européenne de l Université
Plus en détailRéférences et lignes directrices pour le management de la qualité dans l espace européen de l'enseignement supérieur
Références et lignes directrices pour le management de la qualité dans l espace européen de l'enseignement supérieur Traduction proposée par le Comité national d'évaluation janvier 2006 Titre original
Plus en détailCharte de l Evaluation des Formations par les étudiants
Charte de l Evaluation des Formations par les étudiants 1 Charte de l Evaluation des Formations par les étudiants I. Le contexte institutionnel La démarche de l UdS en matière de qualité des formations
Plus en détailRAPPORT DE TRANSPARENCE ORCOM SCC
RAPPORT DE TRANSPARENCE ORCOM SCC INTRODUCTION Le présent rapport de transparence est rédigé et publié en application de l article R 823-21 du Code Commerce aux termes duquel «les commissaires aux comptes
Plus en détailtemps; et enfin, elles sont un bon outil pour renforcer le dialogue interne et externe. Tous ces aspects
Titre : Les projets européens en garantie de la qualité : de nouvelles approches pour le système d enseignement supérieur dans les pays en transition / Title : European Projects in Quality Assurance :
Plus en détailFaire des choix fondamentaux pour l assurance qualité externe
Assurance Qualité Externe : options pour les gestionnaires de l enseignement supérieur Module 1 Faire des choix fondamentaux pour l assurance qualité externe Institut international de planification de
Plus en détailFONDS DE SOUTIEN À L INNOVATION. Règlement du Programme d Appui à l Innovation et au Développement Technologique PTR - Appel à projet ouvert -
FONDS DE SOUTIEN À L INNOVATION Règlement du Programme d Appui à l Innovation et au Développement Technologique PTR - Appel à projet ouvert - 2014 Sommaire 1. Introduction!... 3 2. Règles de participation!...
Plus en détailLa qualité pour et par la pédagogie : exemple d animation du SMQ du Master QHSE de Valenciennes (France)
La qualité pour et par la pédagogie : exemple d animation du SMQ du Master QHSE de Valenciennes (France) Jean-Luc Menet (ENSIAME-UVHC) Responsable Pédagogique Master QHSE Éric Winter (ENSIAME-UVHC) Responsable
Plus en détailPROTOCOLE. Entre le Barreau de Paris, le Tribunal de Commerce et le Greffe. Le Barreau de Paris, représenté par son Bâtonnier en exercice,
PROTOCOLE Entre le Barreau de Paris, le Tribunal de Commerce et le Greffe Le Barreau de Paris, représenté par son Bâtonnier en exercice, Le Tribunal de commerce de Paris, représenté par son Président en
Plus en détailDe la formation continue à la formation tout au long de la vie
De la formation continue à la formation tout au long de la vie Enjeux et débats pour les universités en Europe Michel Feutrie Président de EUCEN Une grande confusion dans les termes utilisés Sous le terme
Plus en détailtablissement public à caractère administratif).
- & :.... - A. 4 1. 3 2. 5 2.1.. 5 2.1.1. : 7 8. : 9 3.2.2.. : 10 3.2.3. : - (Contrats d'établissement) 11 2.2. 12 2.2.1. : 13. 13. 15. 17 3.2.2. : 17 3.2.3. : 20 3. 25 3.1. : 25 3.2. 29 3.2.1. : 29 3.2.1.1.
Plus en détailTABLE DES MATIERES. Section 1 : Retrait... 20-22 Section 2 : Renonciation... 23-25 Section 3 : Nullité... 26-28
Ordonnance n 03-08 du 19 Joumada El Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative à la protection des schémas de configuration des circuits intégrés TABLE DES MATIERES Articles Titre I : Dispositions
Plus en détailProcédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode d analyse de projets innovants.
Direction déléguée aux affaires Administratives et Financières REGLEMENT DE CONSULTATION Procédure ouverte avec Publicité Evaluation de projets innovants pour une pré-maturation et Formation à une méthode
Plus en détailCARTE PROFESSIONNELLE DECLARATION PREALABLE D ACTIVITE
Annexe 1 ACTIVITES IMMOBILIERES DE LA LOI HOGUET (Loi n 70-9 du 2 janvier 1970 décret n 72-678 du 20 juillet 1972) N 15312*01 DEMANDE DE CARTE PROFESSIONNELLE Souscrite par le demandeur de la carte DEMANDE
Plus en détailOrganisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS
ASCQUER Référentiel pour la certification de conformité CE Organisme Notifié N 1826 REFERENTIEL POUR LA CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES PLOTS RETROREFLECHISSANTS EN 1463 partie 1 & 2 Révision n 2 Edition
Plus en détailEXPORTATION ET DÉVELOPPEMENT CANADA MANDAT DU COMITÉ DE LA VÉRIFICATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
EXPORTATION ET DÉVELOPPEMENT CANADA MANDAT DU COMITÉ DE LA VÉRIFICATION DU CONSEIL D ADMINISTRATION I. COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT DU COMITÉ DE LA VÉRIFICATION 1. Le Comité de la vérification (le «comité»)
Plus en détailExemple de procédure
Chambres de Commerce et d'industrie des Hautes Alpes et des Alpes de Haute Provence La chaîne de contrôle pour les exploitants forestiers de Provence-Alpes-Côte d'azur : Exemple de procédure TM PEFC/10-1-1
Plus en détailCIHEAM - IAMM. La qualité et la norme, un demi siècle d évolutions, des principes pour l enseignement supérieur
CIHEAM - IAMM La qualité et la norme, un demi siècle d évolutions, des principes pour l enseignement supérieur Vincent Dollé Dir. IAMM Président QuaRES Vincent Dollé CIEP 18 mars 2013 1 Plan 1. Le champ
Plus en détailPERSONNEL RETRAITE AYANT UNE ACTIVITE BENEVOLE A L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
PERSONNEL RETRAITE AYANT UNE ACTIVITE BENEVOLE A L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE Dossier à transmettre à la Direction des Affaires Générales A l attention de Mme Valérie Guillet Tour Zamansky- 19 ème
Plus en détailElections simultanées du 25 mai 2014 - Circulaire concernant la désignation des membres de bureaux électoraux.
Service public fédéral Intérieur Direction générale Institutions et Population Service Elections Madame, Monsieur le Président du Bureau Principal de Canton, Madame, Monsieur le Bourgmestre, Votre correspondant
Plus en détailNouveau plan greffe : Axes stratégiques pour l avenir
Extrait Communiqué de presse Saint-Denis, le 12 avril 2012 Nouveau plan greffe : Axes stratégiques pour l avenir La dynamique du plan greffe 2000-2003 a généré un essor sans précédent de près de 50 % de
Plus en détailCharte de nommage du «.tn»
République Tunisienne Instance Nationale des Télécommunications ---------------------------------- ------------------------------------ Charte de nommage du «.tn» Version 1.0 Table des matières Article
Plus en détailFPP 5 rue de Vienne 75008 PARIS www.propiscines.fr COLLEGE : «VENTE AUX CONSOMMATEURS»
FPP 5 rue de Vienne 75008 PARIS www.propiscines.fr COLLEGE : «VENTE AUX CONSOMMATEURS» Document à remplir soigneusement et à retourner à la FPP accompagné des pièces suivantes : Un extrait K bis de votre
Plus en détailCENTRE INTERNATIONAL D ÉTUDES PÉDAGOGIQUES
Département langue française Label Qualité français langue étrangère Commission interministérielle de labellisation Vendredi 6 mars 2015 10h00 12h00 Direction générale de l enseignement supérieur et de
Plus en détailLANCEMENT D UN PROGRAMME DE FORMATION DE NOUVEAUX NÉGOCIATEURS APPEL DE CANDIDATURES
Négociation - Dérivés sur taux d intérêt Négociation - Dérivés sur actions et indices Back-office - Contrats à terme Back-office - Options Technologie Réglementation CIRCULAIRE 108-15 Le 11 septembre 2015
Plus en détailRÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE
RÉGIME DE RÉINVESTISSEMENT DE DIVIDENDES ET D ACHAT D ACTIONS NOTICE D OFFRE Le 18 décembre 2013 Les actionnaires devraient lire attentivement la notice d offre en entier avant de prendre une décision
Plus en détailCNAC. Appel à commentaires. Missions d examen. préparé par le Conseil des normes d audit et de certification
Appel à commentaires Missions d examen préparé par le Conseil des normes d audit et de certification Date limite de réception des commentaires : le 11 avril 2011 CNAC APPEL À COMMENTAIRES MISSIONS D EXAMEN
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE
UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE École de Management de la Sorbonne (UFR 06 Gestion et économie d entreprise) MASTER 2 PRO - EGP EVALUATION ET GESTION DE PROJETS Année universitaire 2013-2014 VOS INTERLOCUTEURS
Plus en détailDans le cadre du décret Education Permanente. La Plate-forme francophone du Volontariat présente : ANALYSE. (11 074 signes espaces compris)
1 Dans le cadre du décret Education Permanente La Plate-forme francophone du Volontariat présente : ANALYSE (11 074 signes espaces compris) Le volontariat et ses limites dans le secteur social et des soins
Plus en détailCONVENTION PORTANT CREATION D UNE COMMISSION BANCAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE
CONVENTION PORTANT CREATION D UNE COMMISSION BANCAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE Sur recommandation du Comité Monétaire institué par la Convention de Coopération du 22 novembre 1972, Le Gouvernement de la République
Plus en détailGuide d utilisation ECTS
Guide d utilisation ECTS Europe Direct est un service destiné à répondre à vos questions concernant l Union européenne. Numéro gratuit (*) : 00 800 678 910 11 (*) Certains opérateurs de téléphonie mobile
Plus en détailDu Processus de Bologne au LMD : analyse de la traduction française de quality assurance
Du Processus de Bologne au LMD : analyse de la traduction française de quality assurance Marie-Françoise Fave-Bonnet To cite this version: Marie-Françoise Fave-Bonnet. Du Processus de Bologne au LMD :
Plus en détailPACK CIM Bulletin de Souscription
Cachet Partenaire : Code Partenaire PACK : L exemplaire «assureur» du présent bulletin complété, daté et signé, accompagné du règlement de la prime correspondant est à adresser dans les 15 jours de sa
Plus en détailOrdonnance sur les services de certification électronique
Ordonnance sur les services de certification électronique (OSCert) 784.103 du 12 avril 2000 (Etat le 23 mai 2000) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 28, 62 et 64 de la loi du 30 avril 1997 sur les
Plus en détailL Audit Interne vs. La Gestion des Risques. Roland De Meulder, IEMSR-2011
L Audit Interne vs. La Gestion des Risques Roland De Meulder, IEMSR-2011 L audit interne: la définition L audit interne est une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance
Plus en détailFormat d Évaluation et Dossier Type. Évaluation des Propositions de Première Étape
Format d Évaluation et Dossier Type Évaluation des Propositions de Première Étape Édition d Essai Septembre 2011 PRÉFACE Le présent Format d'évaluation et le dossier type ont été préparés par la Banque
Plus en détailCOLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL BEAUCE-APPALACHES POLITIQUE RELATIVE À LA FORMATION GÉNÉRALE COMPLÉMENTAIRE
COLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL BEAUCE-APPALACHES POLITIQUE RELATIVE À LA FORMATION GÉNÉRALE COMPLÉMENTAIRE 1055, 116 e rue Ville Saint-Georges (Québec) G5Y 3G1 La présente politique a
Plus en détailLES RENCONTRES NUMÉRIQUES LAVAL TOURISME
LES RENCONTRES NUMÉRIQUES DE LAVAL TOURISME 2014 «Découvrons ensemble les nouveaux enjeux du e-tourisme et développons efficacement votre stratégie numérique! EDITO Suite au diagnostic numérique entrepris
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES DISPOSITIFS DE RETENUE
REFERENTIEL DE CERTIFICATION DE CONFORMITE CE DES DISPOSITIFS DE RETENUE Approuvé par le Directeur Général du LIER le 01 octobre 2010 Applicable le 01 octobre 2010 www.lier.fr Organisme Certificateur Notifié
Plus en détailREGLEMENTATION PEDAGOGIQUE DES STAGES A L UNIVERSITE PARIS DESCARTES
REGLEMENTATION PEDAGOGIQUE DES STAGES A L UNIVERSITE PARIS DESCARTES Le présent règlement s appuie sur les lois, décrets et circulaires sur les stages publiés depuis 2006 et «La charte des stages» rédigée
Plus en détailSTRATÉGIE DE SURVEILLANCE
STRATÉGIE DE SURVEILLANCE Décembre 2013 SOMMAIRE OBJET page 3 OBJECTIFS DE LA SURVEILLANCE page 3 PRINCIPES D ÉLABORATION DU PROGRAMME page 4 PROGRAMME 2014 page 5 RESSOURCES page 6 PERSPECTIVES 2015/2016
Plus en détailLES ENJEUX JURIDIQUES ET TECHNIQUES DE LA DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS
LES ENJEUX JURIDIQUES ET TECHNIQUES DE LA DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS MARCHÉS PUBLICS INTRODUCTION La dématérialisation des procédures de marchés publics est une technique permettant une gestion
Plus en détailAccord Cadre de coopération
Accord Cadre de coopération entre L'UNIVERSITE MONTESQUIEU-BORDEAUX IV, MEMBRE DE L UNIVERSITE DE BORDEAUX (FRANCE) et L UNIVERSITE DE THESSALIE (GRECE) Entre : -= =-= =- Le Président de l Université Montesquieu-Bordeaux
Plus en détail22 avril 2009. l investissement responsable de la maif
Charte 22 avril 2009 l investissement responsable de la maif objectifs considération sur l investissement responsable les axes d engagement l investissement responsable de la maif /// Préambule La MAIF
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184
UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184 Numéro dans le SI local : 0817 Référence GESUP : Discipline : H0422 - Anglais Civilisation britannique Implantation du poste : 0921204J - UNIVERSITE
Plus en détailDécision du Défenseur des droits MDE-MSP-2014-187
Décision du Défenseur des droits MDE-MSP-2014-187 RESUME ANONYMISE DE LA DECISION Décision de recommandations - article 25 de la loi organique Domaine(s) de compétence de l Institution : Défense des droits
Plus en détailRéglementation. Import/Export CHAPITRE 6
CHAPITRE 6 Réglementation Import/Export Dans ce chapitre: Rubriques / pages Prescriptions du Traité/ 187 Mesures Législatives et Administratives / 191 Conformité / 194 Diffusion / 196 Programme d Assistance
Plus en détailEt les conférences : Conférence des Présidents d Université (CPU), Conférence des Directeurs des Ecoles Françaises d Ingénieurs (CDEFI),
Accord de reconnaissance mutuelle d études et diplômes en vue de la poursuite d études supérieures dans les établissements d enseignement supérieur français et taiwanais Les associations : Association
Plus en détailLe nouveau cadre budgétaire
Le nouveau cadre budgétaire Le cadre budgétaire actuel des établissements publics locaux d enseignement remonte aux lois de décentralisation de 1983 et à la création des EPLE en 1985 ; il est décrit dans
Plus en détailNotre expertise au service des personnes morales
ENTREPRISES Associations placements gestion sous mandat Notre expertise au service des personnes morales entreprises associations fondations mutuelles Sommaire introduction 3 qu est-ce que La gestion sous
Plus en détailSécurisation de Windows NT 4.0. et Windows 2000
Pratique système : Sécurité Sécurisation de Windows NT 4.0 et Windows 2000 Partie 3/3 Patrick CHAMBET patrick.chambet@edelweb.fr Patrick CHAMBET - 1 - Au cours des deux premières parties de cet article,
Plus en détail(la Société ) I. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
Wereldhave Belgium SCA Société en commandite par action Société publique d investissement à capital fixe en immobilier (Sicafi) de droit belge Medialaan 30, boîte 6 1800 Vilvoorde Numéro d entreprises
Plus en détailAgence pour la Protection des Programmes Service dépôt / référencement. Agence pour la Protection des Programmes Service juridique
Agence pour la Protection des Programmes Service dépôt / référencement 54, rue de Paradis 75010 Paris Tél. +33 (0)1.40.35.03.03 Fax +33 (0)1.40.38.96.43 app@app.asso.fr Agence pour la Protection des Programmes
Plus en détailGuide de la pratique sur les réserves aux traités 2011
Guide de la pratique sur les réserves aux traités 2011 Texte adopté par la Commission du droit international à sa soixante-troisième session, en 2011, et soumis à l Assemblée générale dans le cadre de
Plus en détailApplication de l ingénierie des systèmes d information institutionnels au domaine financier dans le contexte des accords de Bâle II Abdelaziz KHADRAOUI Contact: abdelaziz.khadraoui@cui.unige.ch Forum International
Plus en détailNom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint)
Dossier à établir en 2 exemplaires : 1 exemplaire pour l IEJ 1 exemplaire à conserver Nom du candidat :... (nom de famille suivi éventuellement du nom du conjoint) Agrafer ici photo d identité Prénom :..
Plus en détailCréer son ASBL. VERSION 1 01 février 2013
Créer son ASBL La démarche à suivre! Ce dossier a été rédigé par l AWBB pour faciliter la démarche des clubs qui doivent acquérir la forme juridique ASBL avant le 30 juin 2013. VERSION 1 01 février 2013
Plus en détailAssembleur. Faculté I&C, André Maurer, Claude Petitpierre
Assembleur Faculté I&C, André Maurer, Claude Petitpierre INTRODUCTION Logiciel utilisé Faculté I&C, André Maurer, Claude Petitpierre MEMOIRE Mémoire Faculté I&C, André Maurer, Claude Petitpierre Mémoire
Plus en détailRAPPORT DE TRANSPARENCE
RAPPORT DE TRANSPARENCE SOMMAIRE 1 Présentation du Cabinet 2 1.1 Structure juridique et capital 3 1.2 Description du groupe BATT&ASSOCIES : métiers 3 2 Gestion des risques du Cabinet 5 2.1 Indépendance
Plus en détailCHOISISSEZ ILLICO VOTRE COUVERTURE SANTÉ. ILLICO SANTÉ Entreprise > ENTREPRISES, SALARIÉS. Vous protéger, c est notre priorité
Vous protéger, c est notre priorité SANTÉ Entreprise > ENTREPRISES, SALARIÉS CHOISISSEZ VOTRE COUVERTURE SANTÉ Pour nous, l essentiel c est vous SANTÉ Entreprise La solution clé en main des entreprises...
Plus en détailÉvaluation de la mise en oeuvre des recommandations issues des audits effectués à l Université Nationale du Bénin par la Banque mondiale et l UNESCO
Évaluation de la mise en oeuvre des recommandations issues des audits effectués à l Université Nationale du Bénin par la Banque mondiale et l UNESCO Plan de la présentation I- Contexte et problématique
Plus en détailGUIDE INVESTISSEURS. Donnez du sens à votre argent
GUIDE INVESTISSEURS Donnez du sens à votre argent Happy Capital vous propose d investir via sa plateforme de crowdequity. Le but de ce guide est de vous présenter la méthode Happy Capital et le processus
Plus en détailCHARTE RESPONSABILITE SOCIALE DE L ENTREPRISE MAJ : 2013
1 CHARTE RESPONSABILITE SOCIALE DE L ENTREPRISE MAJ : 2013 2 Groupama Asset Management s engage par le biais de cette présente Charte à appliquer et promouvoir une politique de Responsabilité Sociale de
Plus en détailSéminaires Paris le 14 et 15 mars 2007 Grenoble le 21 et 22 Mars 2007
BTS technico- Séminaires Paris le 14 et 15 mars 2007 Grenoble le 21 et 22 Mars 2007 BTS technico- Présentation des nouvelles épreuves : E3 Environnement économique et juridique E4 Négociation technico-e
Plus en détailDÉMARCHE QUALITÉ À L UNIVERSITÉ DU BURUNDI: ENJEUX ET DÉFIS
DÉMARCHE QUALITÉ À L UNIVERSITÉ DU BURUNDI: ENJEUX ET DÉFIS Prof Dr Pierre-Célestin KARANGWA EAC - Coordinateur Qualité, Université du Burundi, Burundi Colloque du G3 La qualité dans tous ses états ULB
Plus en détailFORMATION. * Information Analysis, decision making, Information technologie, * Financial Strategy, Multinational Finance, Strategic management ;
NSENGUET NGANTCHA PAUL ERIC Ingénieur informaticien, Architecte logiciel Senior, Directeur SSI, Spécialiste en systèmes d information et de management de projets informatiques 10 ans d expérience IDENTITE
Plus en détailASSOCIATION CANADIENNE DES COURTIERS DE FONDS MUTUELS
Le 12 septembre 2013 Introduction ASSOCIATION CANADIENNE DES COURTIERS DE FONDS MUTUELS PRINCIPE DIRECTEUR N O 2 DE L ACFM NORMES MINIMALES DE SURVEILLANCE DES COMPTES Le présent Principe directeur fixe
Plus en détailConférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée
Nations Unies CTOC/COP/2008/INF.1 Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée Distr. générale 6 juin 2008 Français Original: anglais Quatrième
Plus en détailMEMENTO Version 0.94 25.08.04
PREMIER MINISTRE Secrétariat général de la défense nationale Direction centrale de la sécurité des systèmes d information Sous-direction des opérations Bureau conseil Signature électronique Point de situation
Plus en détailDocument technique Outil d évaluation des risques et orientation
Promotion de la bonne gouvernance et lutte contre la corruption Activité T3.3 : (SNAC Tunisie) Apporter des outils et des méthodologies ainsi que consolider les capacités pour soutenir la conception de
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION
REFERENTIEL DE CERTIFICATION Référentiel I4 NF 285 Edition : Janvier 2015 N de révision : 4 ORGANISMES CERTIFICATEURS CNPP Cert. Route de la Chapelle Réanville CD 64 - CS 22265 F- 27950 SAINT-MARCEL Tél.
Plus en détailGuide d auto-évaluation
REPUBLIQUE DU SENEGAL Un Peuple Un But Une Foi MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE ----------- Autorité nationale d Assurance Qualité de l Enseignement supérieur ANAQ-Sup Guide d auto-évaluation
Plus en détailPERSPECTIVES. Hedge funds. Approche en matière d ESG
PERSPECTIVES Adoption des critères environnementaux, sociaux et de gouvernance par les gérants de hedge funds et de private assets : une enquête d Unigestion Avril 2015 Il est de plus en plus admis que
Plus en détailRecommandations pour une diffusion du livre numérique par les bibliothèques publiques
Recommandations pour une diffusion du livre numérique par les bibliothèques publiques Préambule Les pratiques culturelles des Français connaissent depuis plusieurs années déjà de profondes mutations 1.
Plus en détailRégime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions
Régime de réinvestissement de dividendes et d achat d actions Circulaire d offre Compagnie Pétrolière Impériale Ltée Aucune commission de valeurs mobilières ni organisme similaire ne s est prononcé de
Plus en détailLa protection de données dans les banques: entre MIFID et contraintes budgétaires des Etats
La protection de données dans les banques: entre MIFID et contraintes budgétaires des Etats Workshop n 1 25 mai 2011 Chambre de Commerce Rüdiger JUNG - ABBL La protection de données dans les banques: entre
Plus en détailCIRCULAIRE N 01/02 (annule et remplace la circulaire n 01/00)
Rabat, le 11 mars 2002 CIRCULAIRE N 01/02 (annule et remplace la circulaire n 01/00) RELATIVE A LA RELATION ENTRE LES SOCIETES DE BOURSE ET LEUR CLIENTELE DANS LE CADRE DE L ACTIVITE D INTERMEDIATION Aux
Plus en détailLES ESCALIERS. Du niveau du rez-de-chaussée à celui de l'étage ou à celui du sous-sol.
LES ESCALIERS I. DÉF I NIT I O N Un escalier est un ouvrage constitué d'une suite de marches et de paliers permettant de passer à pied d'un niveau à un autre. Ses caractéristiques dimensionnelles sont
Plus en détailCharte de nommage du «.tn»
République Tunisienne Instance Nationale des Télécommunications ---------------------------------- ------------------------------------ Charte de nommage du «.tn» Version 1.3 Table des matières Article
Plus en détailPrincipales dispositions du projet de règlement
Principales dispositions du projet de règlement (TEXTE VOTÉ PAR LA COMMISSION JURI LE 21 JANVIER 2014) Février 2014 1 Honoraires d audit (article 9) (1/3) Limitation des services non audit Si un contrôleur
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4306
UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4306 Numéro dans le SI local : 0647 Référence GESUP : Discipline : H0433 - Portugais Langue, litterature et civilisation portugaise Implantation du poste
Plus en détailDocument de travail. Business Corporations Act Securities Transfer Act
Document de travail Business Corporations Act Securities Transfer Act 1.0 Introduction La Division de la consommation, du travail et des services financiers du ministère de l Environnement, du Travail
Plus en détailLa formation continue dans les hautes écoles spécialisées
Best Practice KFH La formation continue dans les hautes écoles spécialisées à usage interne des HES La KFH en a pris connaissance le 27 janvier 2006. Best Practice KFH: La formation continue dans les hautes
Plus en détailConseil économique et social
Nations Unies Conseil économique et social ECE/CECI/CONF.10/1 Distr. générale 23 novembre 2010 Français Original: anglais Commission économique pour l Europe Comité de la coopération et de l intégration
Plus en détailUNE ÉTUDE TEMPUS. Etat du Processus de Bologne dans les Pays Tempus du Sud de la Méditerranée (2009-2010) Volume 03 Avril 2010
UNE ÉTUDE TEMPUS Etat du Processus de Bologne dans les Pays Tempus du Sud de la Méditerranée (2009-2010) Volume 03 Avril 2010 http://eacea.ec.europa.eu/tempus Etat du Processus de Bologne dans les Pays
Plus en détailDirection générale Qualité et Sécurité Service Sécurité des Consommateurs. Réglementation sur les défibrillateurs.
Direction générale Qualité et Sécurité Service Sécurité des Consommateurs Réglementation sur les défibrillateurs Version 23/05/07 Références : Arrêté royal fixant les normes de sécurité et les autres normes
Plus en détailCIHEAM-IAMM - Janvier 2002 Synthèse documentaire - C. Adamolle. VEILLE STRATEGIQUE & RESEAU INTERNET des outils et méthodes à maîtriser
CIHEAM-IAMM - Janvier 2002 Synthèse documentaire - C. Adamolle VEILLE STRATEGIQUE & RESEAU INTERNET des outils et méthodes à maîtriser 2 PLAN : 1 ère Partie : L information : un outil de gestion stratégique
Plus en détailREPERTOIRE PROFESSIONNEL DES CONSULTANTS FORMATEURS INDEPENDANTS
REPERTOIRE PROFESSIONNEL DES CONSULTANTS FORMATEURS INDEPENDANTS REGLEMENT GÉNÉRAL Octobre 2014 Vers 3 1 Règlement général Article 1 Création du Répertoire Professionnel des Consultants Formateurs Indépendants
Plus en détailTHL News n 20. Juin 2013. Management : Ce qu il faut savoir de la génération Y
THL News n 20 Juin 2013 Retrouvez toute l actualité sociale, juridique, fiscale et réglementaire des Cafés, Hôtels et Restaurants Votre animateur régional KPMG du Réseau Cafés, Hôtels, Restaurants François
Plus en détailMASTER. Sciences du Management. Site d études : ESCE - Paris-La Défense. Formation continue et à distance (semi-présentiel)
MASTER Sciences du Management SPÉCIALITÉ : COMMERCE INTERNATIONAL Site d études : ESCE - Paris-La Défense Formation continue et à distance (semi-présentiel) ESCE 92916 Paris-La Défense Cedex Téléphone
Plus en détailC H A P I T R E. Contrôles généraux des technologies de l information
C H A P I T R E Contrôles généraux des technologies de l information 9 Mise en contexte Un portrait des rapports aux responsables de la gouvernance et à la direction est dressé pour une troisième année
Plus en détailC. N. E. E. TRANSCRIPTION DES DIRECTIVES 92/49/CEE 92/96/CEE et 92/50/CEE. Titre II Article 6
C. N. E. E. TRANSCRIPTION DES DIRECTIVES 92/49/CEE 92/96/CEE et 92/50/CEE Assurances vie et non vie. La Directive 92/49/CEE du Conseil du 18 juin 1992 porte coordination des dispositions législatives,
Plus en détailManager, Construction and Engineering Procurement. Please apply through AECL website:
Position: Location: How to Apply: Manager, Construction and Engineering Procurement Chalk River, Ontario Please apply through AECL website: http://www.recruitingsite.com/csbsites/aecl/en/jobdescription.asp?jobnumber=709148
Plus en détailRèglement intérieur. de la Commission de surveillance
Règlement intérieur de la Commission de surveillance L a loi du 28 avril 1816 dote la Caisse des Dépôts et Consignations d un statut particulier destiné à assurer à sa gestion une indépendance complète
Plus en détailAccréditation des médias pour les événements qui auront lieu au Luxembourg dans le cadre de la Présidence luxembourgeoise
Accréditation des médias pour les événements qui auront lieu au Luxembourg dans le cadre de la Présidence luxembourgeoise Le portail d accréditation pour les représentants des médias est désormais en ligne!
Plus en détailDécision du Haut Conseil du Commissariat aux Comptes
DECISION 2009-02 Décision du Haut Conseil du Commissariat aux Comptes Relative aux contrôles périodiques auxquels sont soumis les commissaires aux comptes Principes directeurs du système des contrôles
Plus en détailexigences des standards ISO 9001: 2008 OHSAS 18001:2007 et sa mise en place dans une entreprise de la catégorie des petites et moyennes entreprises.
R E S U M E de la Thése de doctorat Perfectionnement du systemé de management intégré qualité-responsabilité sociale-santé et sécurité occupationnelle élaborée par Monsieur le thésard Denuntzio C. Romeo,
Plus en détailPrésentation des mastères de l ESEN
L Université de la Manouba Ecole Supérieure d Economie Numérique Présentation des mastères de l ESEN Journée d information 1 er Juillet 2015- ESEN Mastère professionnel en commerce électronique ECOM Coordinateur:
Plus en détail