PRESTATION D HOTELLERIE DE PLEIN AIR

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1 PRESTATION D HOTELLERIE DE PLEIN AIR I - DE QUOI PARLE-T-ON? DIVERSITE DE L OFFRE Les campings-caravanings sont des lieux de campement, des terrains aménagés pouvant accueillir des tentes, caravanes ou autres. Ils sont homologués par arrêté préfectoral. Un emplacement de passage est un emplacement destiné à une clientèle touristique n'y élisant pas domicile. Un emplacement loué à l'année est un emplacement réservé à la location résidentielle, c'est à-dire à un seul client pour l'ensemble de la période d'ouverture du camping. Le camping est librement pratiqué, hors de l emprise des routes et voies publiques, avec l accord de celui qui a la jouissance du sol (art R : , du Code de l Urbanisme du 1er octobre 2007). Il faut un terrain aménagé et assorti de service de gardiennage et de nettoyage assuré par l exploitant. II - LES MODES D OUVERTURES DES ETABLISSEMENTS AU REGARD DU DROIT DE L URBANISME Selon l importance de l établissement d hébergement de plein air, la procédure d ouverture applicable sera différente au regard du droit de l urbanisme. Il faut distinguer : - Les petits campings qui relèvent d une simple procédure de déclaration et ne sont pas soumis à la procédure d autorisation d aménagement préalable (par exception). Les personnes physique ou morales recevant (au maximum) soit 20 campeurs sous tentes, soit six tentes ou caravanes à la fois, doivent faire une simple déclaration à la mairie (utilisation du formulaire administratif cerfa N 13404*01). Les campings soumis à cette déclaration doivent comporter quelques aménagements sanitaires minimaux qui peuvent se limiter à un point d eau, un lavabo, un WC, en restant compatible avec les règles d urbanisme applicables. (Art c du code de l urbanisme). - Les campings d une taille plus importante qui font l objet d une procédure d autorisation administrative préalable avec la procédure du permis d aménagement. Les structures dépassant les limites relevant de la simple déclaration sont soumises à une procédure administrative du permis d aménager relevant du droit de l urbanisme. Le permis d aménager est délivré par le maire de la commune, il impose le respect des normes d urbanisme, d insertion dans le paysage, d aménagement, d équipement et de fonctionnement. Il fixe le nombre maximum d emplacements réservés indistinctement aux tentes, caravanes et aux résidences mobiles de loisirs et il délimite l implantation des habitations légères de loisirs (quand cela est envisagé). Permis d aménager A avoir avant de commencer l exploitation : - adresser à la mairie la déclaration d achèvement - obtention du préfet, dans les conditions prévues par le code du tourisme, un arrêté de classement qui détermine, le cas échéant, le mode d exploitation autorisé (Art R du code de l urbanisme) L obtention permet : - la création ou l agrandissement d un terrain de camping permettent l accueil de plus de vingt personnes ou de plus de six tentes, caravanes ou résidences mobiles de loisirs ou d un parc résidentiel de loisirs - le réaménagement d un terrain de camping existant, lorsque ce réaménagement a pour l objet ou pour effet d augmenter de plus de 10% les nombres des emplacements - les travaux ayant pour effet de modifier substantiellement la végétation qui limite l impact visuel des installations Document «Diversifier?» de Bourgogne Octobre

2 III - CLASSEMENT ADMINISTRATIF Le classement des campings soumis à permis d aménager est déterminé par un arrêté du 11 janvier 1993 qui détermine : - Les terrains de camping permanents avec deux mentions (tourisme ou loisirs). La mention «tourisme» intervient lorsque plus de la moitié des emplacements est destinée à une clientèle de passage. La mention «loisirs» concerne les campings avec plus de la moitié des emplacements est destiné à une clientèle d habitués qui utilise le terrain pour leurs loisirs de fin de semaine. - Les terrains de camping saisonnier avec deux possibilités : les camps de tourisme saisonniers ouverts deux mois par an, limités à 120 emplacements et à un hectare et demi. Les camps de tourisme aires naturelles qui se limitent à 1 hectare, 25 emplacements, ouvert 6 mois par an. Les normes applicables sont précisées par le tableau III annexé du 11 janvier 1993 (relatif au classement des terrains aménagés pour l accueil des campeurs et des caravanes) 3.1. Règles d aménagement des campings Les aménagements et installations des terrains de camping doivent prévoir des mesures appropriées à l'environnement et au site, à ses caractéristiques climatiques et topographiques pour (Code de l'urbanisme - Article A111-7) : - Limiter l impact visuel depuis l extérieur des hébergements tels que tentes, habitations légères de loisirs, résidences mobiles de loisirs ou caravanes et aussi des aménagements autres que les bâtiments installés sur le périmètre de l établissement (haies arbustives, bandes boisées, des talus, de matériaux naturel). Ces mesures tiennent compte des caractéristiques de la végétation locale, et doivent aboutir, en période estivale, et lorsque la végétation est arrivée à maturité, à ce que les façades des caravanes, résidences mobiles de loisirs, habitations légères de loisirs ne représentent pas plus d'un tiers de ce qui est visible depuis l'extérieur du terrain, - Répartir les emplacements ou groupes d'emplacements au sein d'une trame paysagère, en évitant notamment tout alignement excessif des hébergements tels que caravanes, résidences mobiles de loisirs, habitations légères de loisirs sur le périmètre du camping et visibles de l'extérieur, - Limiter l'occupation maximale des hébergements tels que tentes, caravanes, résidences mobiles de loisirs, habitations légères de loisirs, auvents et terrasses amovibles exclus, à 30 % de la surface totale de l'emplacement qui leur est affecté, - Assurer l'insertion des équipements et des bâtiments par une homogénéité de mobilier urbain, de couleur, de matériaux naturels ou par tout autre moyen, - Organiser les circulations à l'intérieur du terrain dans le respect de son environnement, des impératifs de sécurité et de la mobilité des installations, par des voies d'un gabarit suffisant, des parkings intégrés au site, une signalétique et un éclairage homogènes et appropriés. Si des contraintes environnementales, topographiques ou architecturales ne permettent pas de respecter la première limitation mentionnée le permis d aménager peut exceptionnellement accorder une dérogation, à condition d imposer des prescriptions particulières, notamment en ce qui concerne les teintes des façades et des toits Conditions sanitaires minimales des terrains aménagés L autorisation d aménager un terrain destiné à l accueil des campeurs et des caravanes, ou un terrain affecté spécialement à l implantation d habitations légères de loisirs, impose la mise en œuvre d équipements sanitaires minimaux (Arrêté du 17 juillet 1985 relatif aux conditions sanitaires minimales communes aux terrains aménagés pour l accueil des campeurs et des caravanes et aux terrains affectés spécialement à l implantation légères de loisirs). Document «Diversifier?» de Bourgogne Octobre

3 Eau potable Eau usée Collecte des déchets ménagers Equipement commun et hygiène général Dispositif - distributeur publique Ou - ressource privée - assainissement public Ou - collecte et traitement des eaux usées avant évacuations dans le milieu naturel Des poubelles en nombre suffisant avec un dispositif de fermeture. Conçus et disposés de façon à ce que des animaux ne les ouvrent pas. Capacité : 65 litres Etat de bon fonctionnement constant et propre Entretien 1 mois avant ouverture : Purge complète et rinçage prolongé des canalisations + analyse microbiologique faite par un laboratoire Fosse d accumulation vidangée aussi souvent que nécessaire Et 1 fois par an pour les structures avec ouvertures intermittentes Les sacs sont changés : - quotidiennement Ou - de façon bihebdomadaire (une installation de stockage doit être aménagée dans l établissement) Nettoyage et désinfection 1 fois par semaine. Nettoyage et désinfection 1 fois par jour IV - LES DIFFERENTS TYPES D HABITATIONS 4.1. Les Habitations Légères de Loisirs Les habitations légères de loisirs (HLL) sont des constructions démontables ou transportables destinées à une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisir, défini par le Code de l'urbanisme - Article R Les mobil-homes sont des véhicules terrestres habitables destinés à une occupation temporelle ou saisonnière à usage de loisir, qui conservent des moyens de mobilité leur permettant d être déplacés par traction mais que le code de la route interdit de faire circuler. Ils doivent être conformes à la norme AFNOR qui précise les conditions de mobilité et les modalités d installations (article A du code de l urbanisme). La législation en vigueur interdit toute implantation isolée des habitations légères de loisirs. Cette formule d habitation de loisirs doit nécessairement être regroupée ou située dans une structure collective d accueil (terrains de camping permanents ou parcs résidentiels de loisirs). Les habitations légères de loisirs peuvent être implantées : - dans les parcs résidentiels de loisirs spécialement aménagés à cet effet, - dans les terrains de camping régulièrement créés, sous réserve que leur nombre soit inférieur à trente-cinq lorsque le terrain comprend moins de 175 emplacements ou à 20 % du nombre total d'emplacements dans les autres cas, - dans les villages de vacances classés en hébergement léger au sens du code du tourisme, - dans les dépendances des maisons familiales de vacances agréées au sens du code du tourisme. (Code de l'urbanisme - Article R ) Avant toute implantation ou construction de nouvelle HLL, elles doivent être précédées d une déclaration préalable de travaux, sauf si la surface hors d œuvre nette est supérieure à trente-cinq mètres carrés, auquel cas le permis de construire est requis. Les caravanes et mobil-homes posés sur le sol ou sur des plots de fondation, n ayant pas de ce fait conservé leur mobilité, doivent être regardés comme maisons légères d habitation (conseil d état, avis, 7 juillet 2004). Elles relèvent du permis de construire mais en outre elles peuvent être frappées par la sanction administrative du refus de raccordement définitif au réseau d électricité. Les mobil-homes peuvent être entreposés Document «Diversifier?» de Bourgogne Octobre

4 sur les terrains affectés au garage collectif des caravanes et résidences mobiles de loisirs, sur les aires de stationnement ouvertes au public et au dépôt de véhicule en vue de leur prochaine utilisation. Travaux exemptés du champ d application du permis de construire - Les terrasses dont la hauteur au-dessus du sol n excèdent pas 0,60 mètre si elles ne constituent pas une clôture, les murs d une hauteur inférieure à 2 mètres. - Le mobilier urbain implanté sur le domaine public. - Les modèles de constructions implantés, temporairement dans le cadre de foires. - Expositions et pendant leur durée. Travaux exemptés de permis de construire mais soumis à DT (Déclaration de travaux) - Les piscines non couvertes. - Les constructions et travaux n ayant pas pour effet de changer la destination d une construction existante et de créer une surface de plancher nouvelle. - Les constructions et travaux, sur un terrain supportant déjà un bâtiment, d une surface hors œuvre brute (S.H.O.B.) inférieure ou égale à 20 m². - Les travaux de ravalement.. L implantation des habitations légères de loisirs nécessite l obtention des autorisations nécessaires pour procéder au raccordement auprès des différents réseaux, notamment auprès du réseau d assainissement des eaux usées. Il ne peut être procédé au raccordement auprès des réseaux d électricité, d eau, de gaz ou de téléphone que si les installations ont été autorisées et agréées. 4.2 Les camping-cars et caravanes Ce sont des véhicules terrestres habitables pour une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisirs, qui conservant des moyens de mobilité leur permettent de se déplacer par euxmêmes ou d être déplacés par traction et dont le code de la route n interdit pas la circulation. L installation des caravanes, roulottes ou camping-cars, quelles qu en soit la durée, est interdite dans le secteur où le camping est pratiqué isolément et où la création de terrains de camping est interdite. Il en est de même dans les bois, forêts et parcs classés par le plan local d urbanisme comme espaces boisés à conserver, ainsi que dans les forêts classées en application du code forestier (Code de l'urbanisme - Article R ). Il est possible sans aucune formalité pour une période inférieure à 3 mois d entreposer sa caravane/roulotte, dans l attente d une prochaine utilisation, sur le terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l utilisateur. De façon générale, l assimilation réglementaire des autocaravanes à des caravanes conduit à appliquer des règles concernant les campings en cas d aménagement d une aire de stationnement conçue pour l accueil exclusif de ce type de véhicules. Une aire de stationnement doit être comprise dans l unité foncière et doit avoir fait objet d une autorisation d aménagement. Si le nombre de places de stationnement excède 10 % des emplacements autorisés, la création de cette aire doit nécessiter une modification de l arrêté de classement. Aire de stationnement (pour les campings classés) localisation située à l entrée du terrain de camping Surface moyenne minimale par place de stationnement 35 m² sur sol stabilisé Durée de location limitée 1 nuit, le cas échéant renouvelable V - LES HEBERGEMENTS INSOLITES 5.1. Yourte, tipi, bungalow en toile En l absence de définition réglementaire spécifique, les yourtes ou tipis peuvent être assimilés soit à des tentes, soit à des hébergements légers de loisirs. Ces hébergements sont strictement règlementés par le code de l urbanisme, dans les deux cas (Article R421-9-b et R421-2-b du code de l urbanisme). Document «Diversifier?» de Bourgogne Octobre

5 Non équipé Avec équipement raccordé (bloc cuisine, sanitaire ) Le permis ne sera pas nécessaire pour un plancher réversible sans fondations, en bois, en palettes, ou solives et plaques, recouvert par les toiles de la tente, mais le sera pour une " terrasse " en béton sur laquelle sera posée la yourte. Au-delà de six tentes et 20 campeurs, il faut demander à sa mairie un permis d'aménager, il s'agit d'un habitat permanent, avec raccord aux réseaux, assainissement, etc Un permis de construire est nécessaire et donc le terrain doit être constructible. Là encore, c'est le maire qui valide le permis. 5.2 Les roulottes Assimilé à Tentes (soumises à la législation du camping) Habitations légères de loisirs Possibilité d installation dans un camping déclaré Possibilité d installation dans une aire naturelle Tache administrative La roulotte est considérée comme une caravane et est soumise à la même réglementation. Comme pour une caravane, le propriétaire d une roulotte doit avoir l autorisation de stationnement du maire pour installer sa roulotte sur son terrain (article A du code de l urbanisme). Si la roulotte est fixe, un permis de construire est requis. Non Déclaration préalable à la mairie Moins de 35 m² : déclaration préalable à la mairie Plus de 35 m² : permis de construire Restant sur roues et donc déplaçable en permanence Assimilé à Caravane Possibilité d installation dans un camping déclaré Possibilité d installation dans une aire naturelle Tâches administratives Plus de trois mois par an (hors terrains aménagés) : autorisation de stationnement du maire Déplaçable par traction mais ne pouvant circuler du fait du code de la route Démontable Transportable mais non tractable Résidence mobile en loisir Habitation légère de loisir Non Non Plus de 40 m² : Permis de construire Moins de 35 m² : déclaration préalable à la mairie Plus de 35 m² : permis de construire (Article R421-9-b et R b du code de l urbanisme) Comme pour les caravanes, il est possible sans aucune formalité pour une période inférieure à 3 mois d entreposer sa caravane/roulotte, dans l attente d une prochaine utilisation, sur le terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l utilisateur. Document «Diversifier?» de Bourgogne Octobre

6 5.3 Les cabanes dans les arbres Les cabanes dans les arbres sont soumises au code de l urbanisme. Elles relèvent du permis de construire sauf si elles entrent dans le cadre de constructions soumises à une déclaration préalable ou bien de constructions exclues de toutes formalités. Dans une structure touristique aménagée En dehors d une structure touristique aménagée Assimilé à Habitation légère de loisirs Tâches administratives Moins de 35 m² : déclaration préalable à la mairie Plus de 35 m² : permis de construire (Article R421-9-b et R b du code de l urbanisme) Cabane dans les arbres Voir ci-dessous : Les règles d application, pour des cabanes dans les arbres en dehors d une structure touristique, dépendent des caractéristiques de la cabane : - si la surface hors d œuvre brute (SHOB) est inférieure ou égale à 2 m² et la hauteur est inférieure ou égale à 12 mètres : la cabane est dispensée de toute formalité (art. R du code de l urbanisme) ; - si la surface SHOB est inférieure ou égale à 2 m² et la hauteur est supérieure à 12 mètres : la cabane doit avoir une déclaration préalable (art. R c du code de l urbanisme) ; - si la surface SHOB est supérieure à 2 m² et inférieure ou égale à 20 m² et la hauteur est inférieure à 12 mètres ou si la surface SHOB est supérieure à 20 m² : la cabane doit disposer d un permis de construire (art. R du code de l urbanisme). Pour la sécurité, avant la construction d une cabane, un contrôle phytosanitaire de l arbre est réalisé par un expert forestier pour s assurer que l arbre porteur est en bonne santé. Ce même contrôle est effectué ensuite chaque année. Puis un contrôle de sécurité de la construction est effectué par un cabinet d études indépendant, avant ouverture de la cabane au public. VI - QUELQUES CHIFFRES 6.1. Exemple de prix de l investissement La yourte Compte tenu de l'étendue de la gamme, des nombreuses options et des différents usages, les tarifs des yourtes s'échelonnent entre et environ suivant la yourte choisie. Tarifs yourtes traditionnels mongoles (Source : : Nombre de murs Diamètre (m) 3,60 5,85 6,40 8,80 11,50 12,50 Surface (m2) ,80 122,50 Hauteur au centre (m) 1,60 2,30 2,45 3,30 3,30 3,45 Hauteur des murs (m) 1,25 1,55 1,65 1,85 1,95 2,05 Prix.TTC Document «Diversifier?» de Bourgogne Octobre

7 Tarifs yourtes sculptées : Nombre de Murs Diamètre (m) 5,85 6,40 8,80 11,50 12,50 Surface (m2) ,80 122,50 Hauteur au centre (m) 2,30 2,45 3 3,30 3,45 Hauteur des murs (m) 1,55 1,65 1,85 1,95 2,05 Prix.TTC Les tarifs ne comprennent pas les frais kilométriques de livraison facturés d'après barème fiscal. Les tipis TARIFS TIPIS TOILE 2i / 430 g imperméable, Imputrescible TOILE 2i 430 g Junior 2,4 m 3 m 4 m 5 m 6 m 6,5 m 7 m Toile extérieur et accessoires Doublure (Lining) Ozan Perches écorcées Plancher OSB HT 242,48 non non Bambous 100,33 non TTC 290,00 non non Bambous 120 non HT 422,24 209,03 81,10 170,57 250,00 TTC 505,00 250,00 97,00 204,00 299,00 HT 649,67 299,33 110,37 225,75 388,80 TTC 777,00 358,00 132,00 270,00 465,00 HT 790,13 424,75 142,98 305,18 599,50 TTC 945,00 508,00 171,00 365,00 717,00 HT 1 090,30 487, ,34 836,12 TTC 1 304,00 583,00 338,00 480, ,00 HT 1 289,30 534,28 241,64 401,34 990,80 TTC 1 542,00 639,00 289,00 480, ,00 HT 1 350,34 579,43 280,10 500, ,00 TTC 1 615,00 693,00 335,00 598, ,00 TARIFS TIPIS TOILE 3i / 530 g Imperméable, Imputrescible, Ignifugée 3 m 4 m 5 m 6 m TOILE 3i 530 g Toile extérieure et accessoires Doublure (Lining) Ozan Perches écorcées Plancher OSB HT 524,25 293,48 111,20 170,57 250,00 TTC 627,00 351,00 133,00 204,00 299,00 HT 780,10 344,48 158,86 225,75 388,80 TTC 933,00 412,00 190,00 270,00 465,00 HT 952,34 474,08 217,39 305,18 599,50 TTC 1 139,00 567,00 260,00 365,00 717,00 HT 1 305,18 550,17 301,00 401,34 836,12 TTC 1 561,00 658,00 360,00 480, ,00 Document «Diversifier?» de Bourgogne Octobre

8 6,5 m 7 m TOILE 3i 530 g Toile extérieure et accessoires Doublure (Lining) Ozan Perches écorcées Plancher OSB HT 1 446,49 602,01 342,81 401,34 990,80 TTC 1 730,00 720,00 410,00 480, ,00 HT 1 562,71 654,68 386,29 500, ,00 TTC 1 869,00 783,00 462,00 598, ,00 D'autres possibilités existent pour des aménagements différents avec notamment pour les tipis de 5, à 7m des doublures hautes (2 m) pour ajouter un ozan intégral. Source : La roulotte Idée rapide sur le prix d une roulotte : à partir de 200 H.T/m² Roulotte livrée hors d air/hors d eau : à partir de H.T. Exemples de tarifs TTC, roulottes complètes, hors livraison : Roulotte 5.00 m X 2.50 m (12.5 m²) + balcon 1.50 m = Roulotte 6.00 m X 2.50 m (15 m²) + balcon 1.50 m = Roulotte 7.00 m X 2.50 m (17.5 m²) + balcon 1.50 m = Source : Les cabanes dans les arbres Les tarifs pour des cabanes dans les arbres se situent environ entre et Exemple : H.T/m 2 pour une cabane dite «rustique» (simple paroi, sans raccordement eau & électricité), soit ± HT pour une cabane de 20 m 2 (12 m 2 de chambre + 8 m 2 de terrasse par ex.) H.T/m 2 pour une cabane dite «tout confort» (isolée, avec raccordement possible eau & électricité), soit ± HT pour une cabane de 20 m 2 (14 m 2 de chambre + 6 m 2 de terrasse par ex) Source : Prix de la location Location pour une yourte en Bourgogne pour une semaine (6 références) : Minimale Maximale Moyenne Tarif base saison Tarif haute saison Location pour un tipi en Bourgogne pendant une semaine (7 références) : Minimale Maximale Moyenne Tarif Location pour une roulotte en Bourgogne pendant une semaine (7 références) : Minimale Maximale Moyenne Tarif base saison Tarif haute saison Document «Diversifier?» de Bourgogne Octobre

9 Location pour une cabane dans un arbre en Bourgogne pendant une semaine (6 références) : Minimale Maximale moyenne Tarif VII - ADRESSES UTILES Comité régional du tourisme BP DIJON CEDEX Tél Fax info@crt-bourgogne.fr Fédération Nationale de l Hôtellerie de Plein Air 105, rue de Lafayette PARIS Tél Fax contact@fnhpa-pro.fr Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de la Nièvre 1, rue Ravelin- BP NEVERS CEDEX Tél Fax : ddcspp@nievre.gouv.fr Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l Yonne 3, rue Jéhan Pinard BP AUXERRE CEDEX Tél Fax ddscpp@yonne.gouv.fr Direction Départementale de la Protection des Populations de la Côte d Or 4, rue Hoche BP DIJON CEDEX Tél Fax ddscpp@cote-dor.gouv.fr Direction Départementale de la Protection des Populations de la Saône et Loire 24, bd Henri Dunant BP MACON CEDEX Tél : Fax : ddscpp@saone-et-loire.gouv.fr Pour en savoir plus - Guide juridique et fiscal du tourisme rural (septembre 2013) Francis VARENNES Editions IPSO FACTO Document «Diversifier?» de Bourgogne Octobre