BILAN SIMPLIFIÉ DGFiP N 2033 A-SD 2016

Transcription

1 N Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code général des impôts) BILAN SIMPLIFIÉ DGFiP N 2033 A-SD 2016 Désignation de l entreprise 9 AVENUE DU BOIS DE CRAMART ST VRAIN Adresse de l entreprise Néant * SIREN Durée de l exercice en nombre de mois * 2 Durée de l exercice précédent * EBP Informatique er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L ADMINISTRATION N 2033-A-SD (SDNC-DGFiP) - Janvier er EXEMPLAIRE DESTINÉ À L ADMINISTRATION ACTIF IMMOBILISÉ ACTIF CIRCULANT STOCKS CAPITAUX PROPRES DETTES (4) RENVOIS ACTIF Immobilisations Fonds commercial * incorporelles { Autres * Immobilisations corporelles * Immobilisations financières * (1) Brut 1 Total I (5) Matières premières, approvisionnements, en cours de production * Marchandises * Avances et acomptes versés sur commandes Créances Clients et comptes rattachés * (2) { Autres * (3) Valeurs mobilières de placement Amortissements-Provisions 2 Exercice N clos le Disponibilités Charges constatées d avance * Total II Total général ( I + II ) Capital social ou individuel * 0 Écarts de réévaluation 4 Réserve légale 6 Réserves réglementées * 130 Autres réserves (dont réserve relative à l achat d oeuvres originales d artistes vivants * 131 ) 132 Report à nouveau 134 Résultat de l exercice 136 Provisions réglementées 140 Total I 142 Provisions pour risques et charges Total II 154 Emprunts et dettes assimilées 156 Avances et acomptes reçus sur commandes en cours 164 Fournisseurs et comptes rattachés * 166 Autres dettes (dont comptes courants d associés de l exercice N : ) 172 Produits constatés d avance 174 (1) PASSIF Dont immobilisations financières à moins d un an (2) Dont créances à plus d un an 197 (3) Dont compte courant d associés débiteurs 199 Total III 176 Total général ( I + II + III ) (4) Dont dettes à plus d un an 195 (5) Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l exercice * Prix de vente hors TVA des immobilisations cédées au cours de l exercice * * Des explications concernant cette rubrique figurent dans la notice n 2033-NOT Net 3 Exercice N 1 NET

2 2017 BILAN SIMPLIFIÉ Données N et N-1 / données non déclaratives N 2033-A Désignation du déclarant : Exercice N Net Exercice N -1 Net ACTIF CAPITAUX PROPRES ACTIF CIRCULANT ACTIF IMMOBILISÉ PASSIF Immobilisations incorporelles Fonds commercial Autres Immobilisations corporelles Immobilisations financières STOCKS Matières premières, approvisionnements, en cours de production Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Clients et comptes rattachés Créances Autres Valeurs mobilières de placement Disponibilités Charges constatées d avance Capital social ou individuel Écarts de réévaluation Réserve légale Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau Résultat de l exercice } } Provisions réglementées Total I Total II Total général (I + II) 42 Total I Provisions pour risques et charges Total II EBP Informatique 2017 DETTES (4) Emprunts et dettes assimilées Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Fournisseurs et comptes rattachés Autres dettes Produits constatés d avance Total III Total général (I + II + III)

3 2017 COMPTE DE RÉSULTAT SIMPLIFIÉ DE L EXERCICE (en liste) 2033-B-SD Formulaire obligatoire Désignation de l entreprise Néant 1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L ADMINISTRATION EBP Informatique 2017 A - RÉSULTAT COMPTABLE Produits d exploitation Charges d exploitation Déficits Formulaire déposé au titre de l IR 018 Exercice N clos le Ventes de marchandises Production vendue Biens dont export et livraisons intracommunautaires Services Production stockée (Variation du stock en produits intermédiaires,produits finis et en cours de production) 222 Production immobilisée 224 Subventions d exploitations reçues 226 Autres produits 230 Total des produits d exploitation hors TVA (I) 232 Achats de marchandises (y compris droits de douane) 234 Variation de stocks (marchandises) 236 Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane) 238 Variation de stock (matières premières et approvisionnements) 240 Autres charges externes (dont crédit bail : mobilier : immobilier : ) 242 Impôts, taxes et versements assimilés (dont taxe professionnelle CFE et CVAE 243 ) 244 Rémunérations du personnel 250 Charges sociales (cf. renvoi 380) 252 Dotations aux amortissements 254 Dotations aux provisions 256 Autres charges dont provisions fiscales pour implantations commerciales à l étranger dont cotisations versées aux organisations syndicales et professionnelles Total des charges d exploitation ( I I ) RÉSULTAT D EXPLOITATION ( I I I ) 270 Produits financiers (III) 280 Produits exceptionnels (IV) 294 Charges financières (V) 290 Charges exceptionnelles (VI) Dont amortissement des souscriptions dans des PME innovantes (art 217 octies) 347 Dont amortissement exceptionnel de 25% des constructions nouvelles (art 39 quinquies D) 348 Impôts sur les bénéfices (VII) BÉNÉFICES OU PERTES : Produits ( I + III + IV ) Charges ( II + V + VI + VII ) 310 B RÉSULTAT FISCAL Reporter le bénéfice comptable col. 1, le déficit comptable col Rémunérations et avantages personnels non déductibles 316 Amortissements excédentaires (art CGI) et autres amortissements non déductibles 318 Provisions non déductibles 322 Impôts et taxes non déductibles 324 Réintégrations Déductions Divers, dont intérêts excédentaires 247 des cptes-cts d associés Fraction des loyers versés dans le cadre d un crédit bail immobilier et de levée d option écarts de valeurs liquidatives sur OPCVM ( Part de loyers dispensés de réintégration ) Charges afférentes à l activité relevant du régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime 998 Résultat fiscal afférent à l activité relevant du régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime 999 Produits afférents à l activité relevant du régime optionnel de taxation au tonnage des entreprises de transport maritime 997 Entreprises nouvelles (44. sexies) 986 ZFU-TE (44. octies et octies A) Reprise d entreprises en difficulté (44. septies) 981 JEI (44. sexies A) 989 ZRD (44. terdecies) 7 ZRR (44. quindecies) 138 Bassins d emploi à redynamiser (art. 44 duodecies) Dont divers 991 Pôles de compétitivité hors CICE (art 44 undecies) ZFA (44. quaterdecies) 345 Investissements outre-mer Créance due au report en arrière du déficit 346 Déduction exceptionnelle (Art. 39 decies) 655 RÉSULTAT FISCAL AVANT IMPUTATION DES DÉFICITS ANTÉRIEURS Bénéfices col. 1 / Déficit col Déficit de l exercice reporté en arrière 356 Déficits antérieurs reportables dont imputés sur le résultat 360 RÉSULTAT FISCAL APRÈS IMPUTATION DES DÉFICITS Bénéfices col. 1 / Déficit col

4 COMPTE DE RÉSULTAT SIMPLIFIÉ DE L EXERCICE (en liste ) Données N et N-1 / données non déclaratives 2017 N 2033-B Désignation du déclarant : Exercice N Exercice N -1 A - RÉSULTAT COMPTABLE Ventes de marchandises PRODUITS D EXPLOITATION biens Production vendue services Variation du stock en produits intermédiaires, Production stockée produits finis et en cours de production Production immobilisée } Subventions d exploitation reçues ( ) Autres produits Total des produits d exploitation hors T.V.A. (I) Achats de marchandises (y compris droits de douane) Variation de stock (marchandises) Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de douane) CHARGES D EXPLOITATION Variation de stock (matières premières et approvisionnement) Autres charges externes Impôts, taxes et versements assimilés Rémunérations du personnel Charges sociales (cf. renvoi 380) Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Autres charges Total des charges d exploitation (II) RÉSULTAT D EXPLOITATION (I - II) EBP Informatique 2017 PRODUITS ET CHARGES DIVERS Produits financiers (III) Produits exceptionnels (IV) Charges financières (V) Charges exceptionnelles (VI) Impôts sur les bénéfices (VII) 2 - BÉNÉFICE OU PERTE : Produits (I + III + IV) - Charges (II + V + VI + VII)

5 N IMMOBILISATIONS - AMORTISSEMENTS - PLUS-VALUES - MOINS-VALUES Formulaire obligatoire (article 302 septies A bis du Code général des impôts) Désignation de l entreprise : DGFiP N 2033-C-SD 2016 Néant * I IMMOBILISATIONS Valeur brute des immobilisations au Augmentations Diminutions ACTIF IMMOBILISÉ début de l exercice Fonds commercial Immobilisations incorporelles { Autres Valeur brute des immobilisations à la fin de l exercice Réévaluation légale * Valeur d origine des immobilisations en fin d exercice EBP Informatique er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L ADMINISTRATION N 2033-C-SD (SDNC-DGFiP) - Janvier er EXEMPLAIRE DESTINÉ À L ADMINISTRATION * Immobilisations corporelles I I Immobilisations corporelles I I I Terrains Constructions Installations techniques matériel et outillage industriels Installations générales agencements divers Matériel de transport Autres immobilisations corporelles Immobilisations financières TOTAL AMORTISSEMENTS IMMOBILISATIONS AMORTISSABLES Montant des amortissements au début de l exercice Augmentations : dotations de l exercice Diminutions : amortissements afférents aux éléments sortis de l actif et reprises Immobilisations incorporelles Terrains Constructions Installations techniques matériel et outillage industriels Installations générales, agencements, aménagements divers Matériel de transport Autres immobilisations corporelles PLUS-VALUES, MOINS-VALUES Nature des immobilisations cédées virées de poste à poste, mises hors service ou réintégrées dans le patrimoine privé y compris les produits de la propriété industrielle. Immobilisations TOTAL (19 %, 15 % et 0 % pour les entreprises à l IS, 16 % pour les entreprises à l IR) (si ce cadre est insuffisant, joindre un état du même modèle) Valeur d actif * Amortissements * Valeur résiduelle Prix de cession * Plus ou moins-values Montant des amortissements à la fin de l exercice Court terme * Long terme 19 % 15 % ou 16 % 0 % TOTAL Plus-values taxables à 19 % (1) 579 Régularisations Résultat net de la concession et de la sous-concession de licences d exploitation de droits de la propriété industrielle bénéficiant du régime des plus-values à long terme (CGI art. 39 terdecies) 591 TOTAL Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice 2033-NOT-SD (1) Ces plus-values sont imposables au taux de 19 % en application des articles 238 bis JA, 210 F et 208 C du CGI. Joindre un état établi selon le même modèle, indiquant les modalités de calcul de ces plus-values.

6 2017 RELEVÉ DES PROVISIONS - AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES - DÉFICITS REPORTABLES - DIVERS 2033-D-SD Formulaire obligatoire Désignation de l entreprise Néant I - RELEVÉ DES PROVISIONS - AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES A - NATURE DES PROVISIONS Provisions réglementées Montant au début de l exercice Augmentations : dotations de l exercice Diminutions reprises de l exercice Amortissements dérogatoires Dont majorations exceptionnelles de 30 % Autres provisions réglementées Montant à la fin de l exercice 1er EXEMPLAIRE DESTINÉ A L ADMINISTRATION Provisions pour risques et charges Provisions pour dépréciation II - DÉFICITS REPORTABLES III - DÉFICITS PROVENANT DE L APPLICATION DU 209C IV - DISTRIBUTIONS SOUMISES À L ARTICLE 235 TER ZCA VI - DIVERS Sur immobilisations Sur stocks et en cours Sur clients et comptes rattachés Autres provisions pour dépréciation B - MOUVEMENTS AFFECTANT LA PROVISION POUR AMORTISSEMENTS DÉROGATOIRES Dotations Reprises Immob. incorporelles Terrains Constructions Inst. techniques mat. et outillage Inst. générales, agencements amén. div Matériel de transport Autres immobilisations corporelles TOTAL TOTAL C VENTILATION DES DOTATIONS AUX PROVISIONS ET CHARGES À PAYER NON DÉDUCTIBLES POUR L ASSIETTE DE L IMPÔT (Si le cadre C est insuffisant, joindre un état du même modèle) Indemnités pour congés à payer, 1 charges sociales et fiscales correspondantes Déficits restant à reporter au titre de l exercice précédent 982 Déficits imputés 983 Déficits reportables 984 Déficits de l exercice 860 TOTAL des déficits restant à reporter 870 Résultat déficitaire relevant de l article 209C du CGI 995 Déficits étrangers des PME antérieurement déduits (article 209C du CGI) 996 Montant total des sommes distribuées devant donner lieu au paiement de la contribution prévue à l article 235 ter ZCA au titre de l exercice 9 V - ENTREPRISES DE TRANSPORT INSCRITES AU REGISTRE DES TRANSPORTS 800 Primes et cotisations complémentaires facultatives 381 Cotisations personnelles obligatoire de l exploitant 380 N du centre de gestion agréé TOTAL à reporter ligne 322 du tableau n 2033-B-SD 780 EBP Informatique 2017 Montant de la TVA collectée 374 Montant de la TVA déductible sur biens et services (sauf immobilisations) 378 Montant des prélèvements personnels de l exploitant 399 Aides perçues ayant donné droit à la réduction d impôt prévue au 4 de l article 238 bis du CGI pour l entreprise donatrice 398 Montant de l investissement qui a donné lieu à amortissement exceptionnel chez l entreprise investisseur dans le cadre de l article 217 octies du CGI 397

7 EBP Informatique F-IDENTIF DONNEES D IDENTIFICATION A. IDENTIFICATION DU DECLARANT SIREN du déclarant Désignation du déclarant 9 AVENUE DU BOIS DE CRAMART ST VRAIN Code activité NAF Référence d Obligation Fiscale TDFC Référence d Obligation Fiscale CVAE UNSA-ASSMAT@HOTMAIL.COM J'accepte l'utilisation de cette adresse mail pour la transmission d'information par la DGFIP. B. REGIME FISCAL Catégorie fiscale Régime fiscal Code IS/IR-BIC (si catégorie fiscale = BIC/IS) Cession/cessation d activité ou décès de l exploitant Dépôt provisoire (ou pas) de la déclaration BI RS IS NOR C. PERIODES Date de début de l exercice ou période N Date de clôture de l exercice ou période N Durée de l exercice ou période N Date d arrêté provisoire des comptes Date de clôture de l exercice ou période N-1 (si catégorie fiscale = BIC-IS ou BA) Durée de l exercice ou période N-1 (si catégorie fiscale = BIC- IS ou BA) 01/01/ // //2015 D. MONNAIE Code monnaie EUR

8 Détail du bilan simplifié Disponibilités Rubriques 01/01/ /01/2015 Variation 31// //2015 Montant % BANQUE Actif circulant + comptes de régularisation Total général Actif Report à nouveau Report A Nouveau crediteur Résultat de l'exercice Capitaux propres Dettes et comptes de régularisation Total général Passif

9 Détail du compte de résultat simplifié Production vendue de biens Rubriques 01/01/ /01/2015 Variation 31// //2015 Montant % Ventes Contrats Production vendue de services Assurances PJ Cotisations Perçues Dons reçus Recettes diverses 565 (565) Défraiement (157) Subventions d'exploitation reçues (6 786) REVERSION DU DEPARTEMENT REVERSION FESSAD DEPART (7 464) Produits d'exploitation hors TVA Achats de matières premières et autres approvisionnements Contrats Autres charges externes Prime assurance Protection Jurid Achats Matériel, équipements, trav Fournitures administratives PAPETERIE Autres matères et fournitures (343) Documentations générales Contrats-guides-agenda Honoraire frais Avocats PHOTOCOPIE (45) Déplacement, voyages Réception-invitations Frais postaux et télécom portable internet 0 (0) Services bancaires et assimilés Autres charges Cot.reversée au Nationale et FESSAC Charges d'exploitation

10 Détail du compte de résultat simplifié Rubriques 01/01/ // /01/ //2015 Variation Montant % Résultat d'exploitation Bénéfice ou perte

11 Soldes Intermédiaires de Gestion EBP Informatique 2017 Ventes de marchandises Transferts de charges d exploitation affectés à la marge commerciale Coût d'achat des marchandises vendues Marge commerciale Production vendue Production stockée Production immobilisée Déstockage de production Production de l'exercice Transferts de charges d exploitation affectés à la valeur ajoutée Consommation de l'exercice en provenance de tiers Valeur ajoutée Subventions d'exploitation Transferts de charges d exploitation affectés à l E.B.E. Impôts, taxes et versements assimilés Charges de personnel Excédent brut d'exploitation / Insuffisance brute d'exploitation Reprises sur charges d exploitation et transferts de charges Autres produits Dotations aux amortissements et aux provisions Autres charges Résultat d'exploitation Quote- part de résultat sur opérations faites en commun Produits financiers Charges financières Produits exceptionnels Charges exceptionnelles Résultat courant avant impôts Résultat exceptionnel Participation des salariés aux résultats de l entreprise Impôts sur les bénéfices Rubriques Ventes de marchandises + Production Produits des cessions d éléments d actif Résultat de l'exercice Valeur comptable des éléments d actif cédés Résultat net sur cession 31// //2015 Variations Montants % Montants % Montants % (6 786) (58 000) (38 038) (19 962)

12 Détail des Soldes Intermédiaires de Gestion Production vendue Rubriques 01/01/ /01/ // //2015 Variation Montant % Ventes Contrats Assurances PJ Cotisations Perçues Dons reçus Recettes diverses 565 (565) Défraiement (157) Production de l'exercice Consommation de l'exercice en provenance de tiers Contrats Prime assurance Protection Jurid Achats Matériel, équipements, trav Fournitures administratives PAPETERIE Autres matères et fournitures (343) Documentations générales Contrats-guides-agenda Honoraire frais Avocats PHOTOCOPIE (45) Déplacement, voyages Réception-invitations Frais postaux et télécom portable internet 0 (0) Services bancaires et assimilés Valeur ajoutée Subventions d'exploitation (6 786) REVERSION DU DEPARTEMENT REVERSION FESSAD DEPART (7 464) Exedent brut d'exploitation / Insufisance d'exploitation Résultat d'exploitation Quotte part de résultat sur opérations faites en commun (58 000) (38 038) (19 962) Cot.reversée au Nationale et FESSAC (58 000) (38 038) (19 962)

13 Détail des Soldes Intermédiaires de Gestion Rubriques 01/01/ // /01/ //2015 Variation Montant % Résultat courant avant impôts Résultat de l'exercice

14 Tableau de financement Rubriques 31// //2015 Variations Ressources Résultat net comptable avant rémunération de l exploitant Dotations aux amortissements et provisions - Reprises sur charges calculées - Quote-part subvention d investissement virée au résultat + ou Résultat sur cession d actifs immobilisés Capacité d autofinancement - Retraits de l exploitant Capacité d autofinancement net Réduction rattachée des participations + Cession d éléments d actif immobilisés (- T.V.A. reversée) + Réduction des immobilisations financières + Augmentation du capital ou apports de l exploitant + Augmentation des dettes financières + Subventions d investissement reçues Total des ressources 148 Emplois Acquisitions d immobilisations incorporelles Acquisitions d immobilisations corporelles Acquisitions d immobilisations financières Total des investissements EBP Informatique 2009 Prélèvements sur capital - Dividendes Charges à répartir sur plusieurs exercices Réductions de capital Remboursement dettes financières Total des emplois Variation fonds de roulement 148 EBP Informatique 2017

15 Origine de la variation de trésorerie RUBRIQUES 31// //2015 Variation Actif circulant Stocks et produits en cours (Montant brut) Clients et comptes rattachés (Montant brut) Autres créances (Montant brut) Dettes (hors emprunts et concours bancaires) Fournisseurs Fournisseurs d immobilisation EBP Informatique 2009 Autres dettes (1) Besoin en fonds de roulement Fonds de roulement Trésorerie (1) Y compris intérêts courus sur emprunts EBP Informatique 2017

16 Capacité d'autofinancement Rubriques 31// //2015 Variations Excédent brut d exploitation Transfert de charges d'exploitation EBP Informatique Autres produits d'exploitation - Autres charges d'exploitation + Quote part de résultat sur opérations en commun + Produits financiers - Charges financières + Produits exceptionnels - Charges exceptionnelles - Participation des salariés - Impôts sur les bénéfices Capacité d autofinancement (58 000) (38 038) (19 962) 384 EBP Informatique 2017