Les Approches Théoriques de la Consolidation

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1 Semestre 9: des comptes Travail réalisé par : Belkebir Badr Bouchama Idriss Lachhab Issam Encadré par: M. Abouzaid Badr Enseignant chercheur à l ENCGT 1

2 Plan I- Cadre Conceptuel Notion de Groupe Notion de Contrôle Notion d intérêt Les méthodes d intégration II- Les approches théorique de la consolidation L approche patrimoniale L approche financière L approche économique L approche mixte III- Illustrations 2

3 Cadre Conceptuel: Notion de Groupe «Un groupe est un ensemble de sociétés juridiquement autonome mais soumises à une unité de direction» (Mercier, S 2013) Les normes IFRS donnent les définitions suivantes : Une mère est une entreprise qui a une ou plusieurs filiales ; Une filiale est une entreprise contrôlée par une autre entreprise (appelée la mère) ; Un groupe est une mère et toutes ses filiales ; 3

4 Cadre Conceptuel: Notion de Contrôle Selon IAS 27 : «Le contrôle est le pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles d une entreprise afin de tirer avantage de ses activités» Une société mère peut exercer sur d autres sociétés soit : Un contrôle exclusif Un contrôle conjoint Influence notable 4

5 Cadre Conceptuel: Notion d intérêt Le pourcentage d intérêt exprime la fraction du capital détenue, directement ou indirectement par la sociétémère dans chaque société consolidée.(montier.j, Scognamuglio.G) La société M détient 50 % des capitaux de la société A, c est les seules titres ayant un droit de vote double. Pourcentage de contrôle = 100 / (100+50) = 66.7 % Pourcentage d intérêt = 50 % 5

6 Cadre Conceptuel: Notion d intérêt Nécessité de répartir entre intérêts minoritaires et intérêts majoritaires. L intérêt minoritaire est la part des capitaux propres et du résultat qui revient aux actionnaires autre que la société mère. La place des intérêts minoritaires pose un problème d interprétation financière. 6

7 Cadre Conceptuel: Notion d intérêt 7

8 Cadre Conceptuel: Les méthodes de consolidation Normes françaises : règlement du CRC/110 8

9 Selon quel référentiel? Nature du contrôle Principes français (CRC 99-02) IFRS (normes IAS 27, IAS 28 et IAS 31) Aux US : USGAAP Contrôle conjoint Intégration proportionnelle Intégration proportionnelle Intégration globale ou Mise en équivalence 9

10 Les approches Théoriques de la consolidation 10

11 Les approches théoriques de la consolidation des comptes Taylor (1990, p. 111). 11

12 Approche Economique «plusieurs pratiques de consolidations, souvent contradictoires, ont coexisté à cause de l absence d une théorie de consolidation généralement acceptée l approche de l entité économique fournie une base théorique appropriée» (Moonitz 1942) A consolidated balance sheet contains a list of the assets and liabilities assignable to an affiliated group treated as a single operating unit. The net worth or capital is therefore the net worth or capital of the whole group (Moonitz 1942,pp 241-2) 12

13 Approche Economique Traitement des intérêts minoritaires par l approche économique: «les comptes consolidés sont ceux d une entité économique ayant deux catégorie d actionnaires qu il ne convient pas de traiter différemment, les actionnaires ayant un intérêt majeur ou «dominant», et les actionnaires minoritaires. Par conséquent, les comptes consolidés représentent la situation ainsi que les résultats d une entité consolidée distincte composée d un certain nombre d entreprises mises en relation par un contrôle commun fondé sur les droits de vote des actionnaires. Dans ce cas les intérêts minoritaires représentent une part des capitaux propres». (Accountant International Study Group 1978) 13

14 Approche Economique L approche économique: soubassement théorique de la méthode d intégration globale. L intégration globale consiste à reprendre pour leur intégralité, au bilan de la société mère, tous les éléments qui constituent l actif et le passif de la filiale, et au compte de résultat, toutes les charges et tous les produits qui en déterminent le résultat net. Les éléments patrimoniaux viennent ainsi se substituer aux titres de participations détenus par la société mère, lesquels disparaissent de son bilan. (Vernimmen) 14

15 Approche patrimoniale La perspective propriétaire (proprietary perspective) conduit à postuler que l entité n a pas d existence propre et ne fait que prolonger celle de ses propriétaires (Amblard, 2007). Approche conservatrice. Aucune distinction entre une entreprise et ses propriétaires. 15

16 Approche patrimoniale "L excédent des revenus sur les dépenses, revient directement aux propriétaires, il représente une augmentation de leurs richesses» (Hendriksen et Van Breda, 1992: 770). La méthode de l intégration proportionnelle traduit cette conception théorique du propriétaire. 16

17 L intégration proportionnelle consiste à : intégrer dans les comptes de l entreprise consolidante la fraction représentative de ses intérêts dans les comptes de l entreprise consolidée, après retraitements éventuels. éliminer les opérations et comptes entre l entreprise intégrée proportionnellement et les autres entreprises consolidées. Dans l intégration proportionnelle, la part des intérêts minoritaires directs de l entreprise consolidée n apparaît pas. Colinet François /Paoli Simon (2008) 17

18 Approche financière L approche financière est une évolution de l approche patrimoniale. This interest of the minority is thus somewhat similar to the interest of a creditor. The creditor hopes for the prosperity of his customer so that he may receive some share in that property, but, on the other hand the creditor does not wish his customer s prosperity to be made at the expense of the creditor s own profits ( Sunley, Carter. 1944) 18

19 Approche financière L approche financière ou ce qu on appelle optique maisonmère est une conception qui privilégie le propriétaire actionnaire au détriment de l économiste. l objectif primaire de la consolidation est d indiquer aux actionnaires de la société-mère la valeur des participations détenus. Les actionnaires minoritaires sont considérés comme des tiers, et par la suite l intérêt minoritaire est vu comme une dette. 19

20 Approche financière L approche financière repose aussi sur une nouvelle perspective: L extension de la maison-mère (Parent company extension) La perspective Maison-mère extension est Différente du concept de la société-mère par le fait que les intérêts minoritaires sont présentés comme une catégorie intermédiaire entre les capitaux propres et les dettes. L approche financière : soubassement théorique de la méthode de mise en équivalence. 20

21 Approche Mixte Neither entity theory nor parent company theory are consistently followed in practice. He describes a third theory which he calls contemporary theory. Contemporary theory is describes as a merging of the two equity theories. Like parent company theory, contemporary theory identifies the primary user as common stockholders of the parent company. At the same time, the financial statements present the financial position and results of operations of a single business entity. Minority interest is reported as a part of stockholders equity but it is not reported as a separated amount. Beams (1991) 21

22 Points à Retenir: 22

23 Questions? 23

24 Illustrations 24

25 Illustration Approche Economique la méthode d intégration Globale (Vernimmen) Une société mère détient 75% de la société filiale, leurs bilans se présentent comme suit : 25

26 Illustration Approche Economique Le bilan consolidé se présente ainsi : Ou d une manière plus détaillé: 26

27 Illustration Approche Economique Pour le compte de résultat: 27

28 Illustration Approche Economique Le compte de résultat se présentera comme suit: Ou d une manière plus détaillé: 28

29 Illustration Approche patrimoniale Exemple d intégration proportionnelle: Une société mère détient 33% de la société filiale, leurs bilans se présentent comme suit : 29

30 Illustration Approche patrimoniale Le bilan consolidé se présentera ainsi: 30

31 Illustration Approche patrimoniale Les comptes de résultat de départ se présentent ainsi: 31

32 Illustration Approche patrimoniale Le compte de résultat consolidé se présente ainsi: 32

33 Illustration Approche financière Exemple: consolidation par mise en équivalence: La société mère détient 20% de la société filiale: 33

34 Illustration Approche financière Le bilan consolidé se présentera comme suit: 34

35 Illustration Approche financière Les comptes de résultat de départ sont les suivant: 35

36 Illustration Approche financière Le compte de résultat consolidé se présente ainsi: 36

37 Merci! 37