RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAR
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- Solange Bellefleur
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1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAR Numéro 38 Publié le 7 Juin 2017 BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
2 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAR SOMMAIRE du N 38 Publié le 7 Juin 2017 PREFECTURE DU VAR DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA REGLEMENTATION - Arrêté préfectoral du 15 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Carqueiranne (Territoire communal) - Arrêté préfectoral du 15 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Bagnols en Forêt (Territoire communal) commission départementale des systèmes de vidéoprotection - Arrêté préfectoral du 15 mars 2017 portant modification d installation d un système de vidéoprotection Commune de Brignoles (Extension du dispositif) commission départementale des systèmes de vidéoprotection - Arrêté préfectoral du 15 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Brignoles (DDFIP du Var) commission départementale des systèmes de vidéoprotection - Arrêté préfectoral du 15 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Châteauvert (Centre d Art Contemporain) commission départementale des systèmes de vidéoprotection - Arrêté préfectoral du 15 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Cuers (Territoire communal) commission départementale des systèmes de vidéoprotection - Arrêté préfectoral du 15 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Gassin (Lycée Régional du Golfe de St Tropez) commission départementale des systèmes de vidéoprotection - Arrêté préfectoral du 15 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Cadière d Azur (Territoire communal) commission départementale des systèmes de vidéoprotection - Arrêté préfectoral du 15 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Crau (Territoire communal) commission départementale des systèmes de vidéoprotection - Arrêté préfectoral du 15 mars 2017 portant modification d installation d un système de vidéoprotection Commune des Arcs (Extension du dispositif et ajout de la finalité «constatation des infractions aux règles de la circulation») - Arrêté préfectoral du 15 mars 2017 portant modification d installation d un système de vidéoprotection Commune des Salles/Verdon (Base Nautique) - Arrêté préfectoral du 17 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de St Maximin la Sainte Baume (DDFIP du Var) - Arrêté préfectoral du 17 mars 2017 portant modification d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Garde Freinet (Extension du dispositif) commission départementale des systèmes de vidéoprotection - Arrêté préfectoral du 17 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Londe Les Maures (Territoire communal) commission départementale des systèmes de vidéoprotection - Arrêté préfectoral du 17 mars 2017 portant modification d installation d un système de vidéoprotection Commune de Lorgues (Extension du dispositif) - Arrêté préfectoral du 17 mars 2017 portant modification d installation d un système de vidéoprotection Commune de Roquebrune/Argens (Ajout de la finalité constatation des infractions aux règles de la circulation) - Arrêté préfectoral du 17 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Vidauban (Territoire communal) - Arrêté préfectoral du 17 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune du Muy (Territoire communal) - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de St Cyr/Mer (Supermarché Casino) BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
3 - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune du Pradet (Supermarché Casino) - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Grimaud (Dispocolor) - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Sainte Maxime (Enseigne Weldom) - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune du Luc en Provence (Groupe GIFI) - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Toulon (Intermarché) - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Valette du Var (Magasin Jott) - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Seyne/Mer (Marché Plus) - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Gassin (Petit Village vente de vins) - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Toulon (Picard) - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Puget/Argens (Réseau Club Bouygues Télécom) - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de St Tropez (Séphora) - Arrêté préfectoral du 29 mars 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Ste Anastasie/Issole (Supérette de l Issole) - Arrêté préfectoral du 3 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Garde (Station service M2C) - Arrêté préfectoral du 3 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Crau (Carrefour Market) - Arrêté préfectoral du 3 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Bandol (Carrefour Express) - Arrêté préfectoral du 3 avril 2017 portant modification d installation d un système de vidéoprotection Commune de Hyères (Supermarché Casino) - Arrêté préfectoral du 3 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Grimaud (Géant Casino La Foux) - Arrêté préfectoral du 3 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune du Cannet des Maures (Intermarché) - Arrêté préfectoral du 3 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Puget/Argens (Norauto) - Arrêté préfectoral du 3 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Brignoles (Station de lavage Auto Clean) - Arrêté préfectoral du 3 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Fréjus (SAS Azur Market) - Arrêté préfectoral du 3 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Farlède (Station service M2C) - Arrêté préfectoral du 3 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Solliès-Ville (Station service M2C) - Arrêté préfectoral du 3 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune du Muy (Supermarché Casino) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune d Aups (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Barjols (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Brignoles (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Garéoult (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Gonfaron (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Hyères (Caisse d Epargne Côte d Azur) BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
4 - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune du Lavandou (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune du Luc (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Pierrefeu (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Pignans (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de St Raphaël (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Solliès-Toucas (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Trans en Provence (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Brignoles (La Poste PPDC Brignoles Provence Verte) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune d Ollioules (La Poste DAB CC Carrefour Ollioules) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Six Fours Les Plages (La Poste DAB Le Brusc) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Six Fours Les Plages (La Poste DAB Les Lônes) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Grimaud (La Poste PDC) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune des Arcs/Argens (La Poste PPDC) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Hyères (Tabac Le Tombolo) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Pourcieux (Tabac Loto Pourcieux) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Camps La Source (Tabac Presse Le Sud) - Arrêté préfectoral du 4 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune du Pradet (Tabac SNC Segony Sorabella) - Arrêté préfectoral du 5 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Carqueiranne (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 5 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Cuers (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 5 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Hyères 2 place de l Europe - (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 5 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Crau (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 5 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Hyères Les Grés Roses - (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 5 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Hyères 29 avenue Riondet - (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 5 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Cuers (Caisse d Epargne Côte d Azur) - Arrêté préfectoral du 5 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Cogolin (Centre dentaire MNAM) - Arrêté préfectoral du 5 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Toulon (Pharmacie Les Routes) - Arrêté préfectoral du 5 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Méounes Les Montrieux (Pharmacie Maurel) - Arrêté préfectoral du 10 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Grimaud (Domaine Privé des Restanques de St Tropez Association Foncière Urbaine Libre -AFUL) BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
5 - Arrêté préfectoral du 10 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Seyne/Mer (Cap Couleurs) - Arrêté préfectoral du 10 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de St Maximin (E. Liquide.fr-Store) - Arrêté préfectoral du 10 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Six Fours Les Plages (Entreprise Jardet) - Arrêté préfectoral du 10 avril 2017 portant modification d installation d un système de vidéoprotection Commune de St Maximin La Ste Baume (IRRI Jardin) - Arrêté préfectoral du 10 avril 2017 portant modification d installation d un système de vidéoprotection Commune de Trans en Provence (Réseau Club Bouygues Télécom) - Arrêté préfectoral du 10 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Cogolin (SARL RIGOTTI) - Arrêté préfectoral du 10 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Cogolin (SCI La Cigale) - Arrêté préfectoral du 10 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Grimaud (Sté La Rose) - Arrêté préfectoral du 10 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Rocbaron (Var Concept) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Farlède (Bar-Restaurant La Stradella) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune du Beausset (Boulangerie La Gare des Douceurs) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Farlède (Boulangerie l Atelier) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Brignoles (Boulangerie le Pétrin Ribeirou) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune du Lavandou (Boulangerie Pâtisserie Chez Papou) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Sanary/Mer (Le Café de Portissol) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Cogolin (Camping L Argentière) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Fréjus (SARL Camping La Pierre Verte) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de La Seyne/Mer (Presse ENIRUAL) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Solliès Pont (QG Famous Club) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Fréjus (Restaurant La Grignotte) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de St Raphaël (Mariu s Restaurant) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de St Raphaël (Restaurant O Sole Mio) - Arrêté préfectoral du 11 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Villecroze (Bar Tabac des Grottes) - Arrêté préfectoral du 13 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Rians (Eglise de Rians) - Arrêté préfectoral du 13 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de St Cyr/Mer (Paroisse de St Cyr/Mer) - Arrêté préfectoral du 13 avril 2017 portant modification d installation d un système de vidéoprotection Commune du Thoronet (Tour de Guet) - Arrêté préfectoral du 13 avril 2017 portant autorisation d installation d un système de vidéoprotection Commune de Hyères (Cour Maintenon) BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
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TAXE D AMENAGEMENT - ANNEE 2014 - PART COMMUNALE - Base d imposition par commune SECTORISATION COMMUNALE
- Base d imposition par commune 001 LES ADRETS 4,00% 20% >100m² PTZ + 002 AIGUINES 3,00% 003 AMPUS 4,00% 004 LES ARCS 5,00% 005 ARTIGNOSC 5,00% 006 ARTIGUES 5,00% 007 AUPS 5,00% 008 BAGNOLS 5,00% 15% zones
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