GUIDE DE LA TARIFICATION DU CHU DE RENNES SOMMAIRE

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1 GUIDE DE L IFICION DU CU DE ENNE OMMIE 1 - IF DE PEION JOUNLIEE EN OPILIION 1-1 arifs journaliers d'hospitalisation 1-2 arifs de greffes 1-3 Interruption volontaire de grossesse 1-4 ébergement 1-5 Forfait journalier 1-6 Chambre particulière 2 - CIVIE DE NPO 2-1 ransport MU 3 - IF DE CE PIQUE EN CONULION E OIN EXENE 4 - IF DE GOUPE OMOGENE DE EJOU 5 - OIN NON PI EN CGE P L'UNCE MLDIE 5-1 Centre de soins dentaires 5-2 C.E.C.O Consultations non PEC par M - Diététique, ergothérapeute, psychologue 5-4 Cotations BN et PN opposables aux autres établissements 6 - ECOLE DU CU 7 - PEION LOGIIQUE 7-1 Prestations aux accompagnants 7-2 Prestations diverses (locations, formation sécurité incendie, communication dossier médical, ) 7-3 Prestations diverses aux personnes âgées (ULD et EPD) 8 - CENE DE VCCINION E DE CONEIL UX VOYGEU 9 - PEION DE EUION COLLECIVE 10 - IF DE CECE Les décisions peuvent être contestées par un recours en excès de pouvoir introduit devant le tribunal administratif de ennes dans un délai de 2 mois à compter de leur publication ou de leur affichage Décision CU n du 18 Décembre 2014 art. 68 loi n du 29 décembre 2012 de finance rectificative pour 2012 (1) : évolution V

2 1-1 IF DE PEION JOUNLIEE EN OPILIION LIBELLE Date Base Unité d'effet arifs églementaire Budgétaire IF JOUNLIE D'OPILIION etour sommaire CODE IF Pastel en régime COMMUN en régime particulier 45 à compter du 01/01/15 MEDECINE 17 Journée 08/01/2014 1, , rrêté du 23/07/ CIUGIE 18 Journée 08/01/2014 1, , rrêté du 23/07/ PECILIE COUEUE 19 Journée 08/01/2014 2, , rrêté du 23/07/ OPILIION INCOMPLEE 20 Journée 08/01/ rrêté du 23/07/ CIUGIE MBULOIE 90 Journée 08/01/2014 1, , rrêté du 23/07/ OPILIION INCOMPLEE DE EEDUCION FONCIONNELLE 56 Journée 08/01/ rrêté du 23/07/ OPILIION DE NUI 61 Journée 08/01/ rrêté du 23/07/ OPILIION DOMICILE 48 08/01/ rrêté du 23/07/ EEDUCION FONCIONNELLE 31 Journée 08/01/ rrêté du 23/07/ DILYE 09 08/01/2014 1, , rrêté du 23/07/ MOYEN EJOU ( OIN DE UIE PEONNE GEE) 25 Journée 08/01/ rrêté du 23/07/ NUIION PENELE DOMICILE 26 Journée 08/01/ rrêté du 23/07/ arifs non pris en charge par l'assurance maladie : CIUGIE PLIQUE EEIQUE - OPILIION COMPLEE 40 Journée 01/01/2015 1, , Décision CU N soumis à la V CIUGIE PLIQUE EEIQUE - CIUGIE MBULOIE 96 Journée 01/01/ Décision CU N soumis à la V CICONCIION DE CONVENNCE PEONNELLE 39 Journée 01/01/ Décision CU N soumis à la V IF DE GEFFE etour sommaire Greffe de rein Forfait 02/11/ , Greffe de rein-pancréas Forfait 02/11/ , Greffe de pancréas Forfait 02/11/ , Greffe de cœur Forfait 02/11/ , en conformité avec Greffe de cœur-poumon Forfait 02/11/ , l'instruction DGO du 11/02/2013 Greffe de poumon Forfait 02/11/ , Greffe de foie Forfait 02/11/ , llogreffe de moelle osseuse Forfait 02/11/ , utres transplantations Forfait 02/11/ , INEUPION VOLONIE DE GOEE etour sommaire IVG avec anesthésie pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date MD d'entréeccm 03/26/ rrêté ministériel IVG avec anesthésie pour un séjour comportant au moins une nuitée PD " 03/26/ rrêté ministériel IVG sans anesthésie pour un séjour dont la date de sortie est égale à la date IMD d'entrée " 03/26/ rrêté ministériel IVG sans anesthésie pour un séjour comportant au moins une nuitée IPD " 03/26/ rrêté ministériel IVG médicamenteuse MF " 03/26/ rrêté ministériel EBEGEMENEN etour sommaire Unité soins de longue durée (Budget B) - Forfait oins B 7311 ULD - arif soins Gir 1 et 2 Journée 01/01/2015 rrêté de dotation 2015 B 734 ULD - arif soins Gir 3 et 4 Journée 01/01/2015 (en attente de réception) B 734 ULD - arif soins Gir 5 et 6 Journée 01/01/2015 B 734 EPD ( Budget E) - Forfait oins B 7311 EPD - arif soins Gir 1 et 2 Journée 01/01/ Décision 23/06/2014 B 734 EPD - arif soins Gir 3 et 4 Journée 01/01/ Décision 23/06/2014 B 734 EPD - arif soins Gir 5 et 6 Journée 01/01/ Décision 23/06/2014 B 734 ULD - arif journalier (ébergement + alon) J 01/01/ ULD - ébergement Journée 01/01/ rrêté du CG 35 - décembre 2014 B ULD - ébergement des résidents de - 60 ans Journée 01/01/ rrêté du CG 35 - décembre 2014 B ULD - arif dépendance Gir 1 et 2 Journée 01/01/ rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 ULD - arif dépendance Gir 3 et 4 Journée 01/01/ rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 ULD - arif dépendance Gir 5 et 6 Journée 01/01/ rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 EPD -Unité lzheimer (Pav. D.Delamaire -régor UF 7804) Unité lzheimer - arif journalier (ébergement + alon) J 01/01/ Unité lzheimer - ébergement Journée 01/01/ rrêté du CG 35 - décembre 2014 B EPD - arif journalier (ébergement + alon) J 01/01/ EPD - ébergement Journée 01/01/ rrêté du CG 35 - décembre 2014 B EPD - ébergement des résidents de - 60 ans Journée 01/01/ rrêté du CG 35 - décembre 2014 B EPD - arif dépendance Gir 1 et 2 Journée 01/01/ rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 EPD - arif dépendance Gir 3 et 4 Journée 01/01/ rrêté du CG 35 - décembre 2014 B 734 EPD - arif dépendance Gir 5 et 6 Journée 01/01/ rrêté du CG 35 - décembre 2014 B FOFI JOUNLIE etour sommaire Forfait journalier d'hospitalisation MCO Journée 01/01/ rrêté ministériel du 23/12/ Forfait journalier d'hospitalisation Journée 01/01/ rrêté ministériel du 23/12/ CMBE PICULIEE etour sommaire arif de la chambre particulière en hospitalisation complète Journée 01/01/ Décision CU N arif de la chambre particulière en ambulatoire Journée 01/01/ Décision CU N

3 2 - CIVIE DE NPO etour sommaire NPO MU Lettre Date Base LIBELLE clé Unité d'effet arifs églementaire Budgétaire CU ransport secondaire terrestre par demi-heure ors champs de la V 1/2 heure 08/01/ rrêté du 23/07/2014 ransport secondaire aérien par minute M minute 08/01/ rrêté du 23/07/2014

4 5 - OIN NON PI EN CGE P L'UNCE MLDIE Centre de oins dentaires etour sommaire POEE POEE MOVIBLE PIELLE Date d'effet Observation Prothèse amovible partielle résine 1 à 3 dents BLD364 01/01/ ors champs V Prothèse amovible partielle résine 4 dents BLD476 01/01/ Prothèse amovible partielle résine 5 dents BLD224 01/01/ Prothèse amovible partielle résine 6 dents BLD371 01/01/ Prothèse amovible partielle résine 7 dents BLD123 01/01/ Prothèse amovible partielle résine 8 dents BLD270 01/01/ Prothèse amovible partielle résine 9 dents BLD101 01/01/ Prothèse amovible partielle résine 10 dents BLD138 01/01/ Prothèse amovible partielle résine 11 dents BLD083 01/01/ Prothèse amovible partielle résine 12 dents BLD370 01/01/ Prothèse amovible partielle résine 13 dents BLD349 01/01/ Pose d'une orthèse recouvrant totalement ou partiellement une arcade dentaire LBLD014 01/01/ Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 1 à 3 dents BLD131 01/01/ ors champs V Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 4 dents BLD332 01/01/ Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 5 dents BLD452 01/01/ Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 6 dents BLD474 01/01/ Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 7 dents BLD075 01/01/ Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 8 dents BLD470 01/01/ Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 9 dents BLD435 01/01/ Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 10 dents BLD079 01/01/ Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 11 dents BLD203 01/01/ Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 12 dents BLD112 01/01/ Prothèse amovible partielle (PP) à chassis 13 dents BLD308 01/01/ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 1 à 3 dents BLD364 01/01/ _ ors champs V Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 4 dents BLD476 01/01/ _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 5 dents BLD224 01/01/ _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 6 dents BLD371 01/01/ _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 7 dents BLD123 01/01/ _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 8 dents BLD270 01/01/ _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 9 dents BLD148 01/01/ _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 10 dents BLD231 01/01/ _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 11 dents BLD215 01/01/ _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 12 dents BLD262 01/01/ _ Prothèse amovible partielle transitoire résine remplaçant 13 dents BLD232 01/01/ _ upplément de fabrication pour exigences particulières Néant 01/01/ ors champs V upplément pour pose d'une dent contreplaquée ou massive à une prothèse amovible sur châssis YYYY159 01/01/ upplément pour pose de 2 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY329 01/01/ upplément pour pose de 3 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY258 01/01/ upplément pour pose de 4 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY259 01/01/ upplément pour pose de 5 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY440 01/01/ upplément pour pose de 6 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY447 01/01/ upplément pour pose de 7 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY142 01/01/ upplément pour pose de 8 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY158 01/01/ upplément pour pose de 9 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY476 01/01/ upplément pour pose de 10 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY079 01/01/ upplément pour pose de 11 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY184 01/01/ upplément pour pose de 12 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY284 01/01/ upplément pour pose de 13 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY236 01/01/ upplément pour pose de 14 dents contreplaquées ou massives à une prothèse amovible sur châssis YYYY353 01/01/ upplément pour pose d'une dent contreplaquée sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY176 01/01/ upplément pour pose de 2 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY275 01/01/ upplément pour pose de 3 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY246 01/01/ upplément pour pose de 4 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY478 01/01/ upplément pour pose de 5 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY426 01/01/ upplément pour pose de 6 dents contreplaquées sur une prothèse amovible à plaque base résine YYYY389 01/01/ POEE MOVIBLE PIELLE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCM) Pose d une prothèse amovible supra-implantaire à plaque résine comportant moins de 9 dents BLD132 01/01/ ors champs V Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire à plaque base résine, comportant de 9 à 13 dents BLD492 01/01/ LIBELLE CCM Part du tarif non pris en charge par assurance maladie 4

5 Pose d une prothèse amovible supra-implantaire à chassis comportant moins de 9 dents BLD240 01/01/ Pose d une prothèse amovible supra-implantaire à chassis comportant de 9 à 13 dents BLD236 01/01/ POEE FIXEE ttachement extra coronaire type "C 52" : par élément Néant 01/01/ ors champs V emplacement des pièces d'usure sur attachements : prix par élément BKD005 01/01/ ttachement axial supra radiculaire (ZGG, O ring, ternera) BLD008 01/01/ Couronne transitoire en résine acrylique réalisée sans étape de laboratoire BLD037 01/01/ Couronne transitoire en résine acrylique réalisée au laboratoire d'après céraplastie BLD037 01/01/ Cire prospective par dent (wax-up) BMD014 01/01/ Fraisage de couronne support de crochet :par dent Néant 01/01/ Dépose de couronne (acte non pris en charge) BGD027 01/01/ blation d'un ancrage coronoradiculaire BGD005 01/01/ Inlay-Core sans clavette BLD007 01/01/ Inlay-Core à clavette BLD261 01/01/ Inlay-Core céramisé ou tout céramique sans clavette BLD007 01/01/ Inlay-Core céramisé ou tout céramique à clavette BLD261 01/01/ Chape supraradiculaire seule BLD015 01/01/ Couronne coulée BLD038 01/01/ Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage s et 1 élément intermédiaire BLD033 01/01/ Intermediaire de bridge (2ème element) BMD490 01/01/ Intermediaire de bridge (3ème element) BMD342 01/01/ Intermediaire de bridge - par élément supplémentaire à partir du 4ème BMD082 01/01/ djonction d'un pilier d'ancrage à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée) BMD081 01/01/ djonction d'un pilier d'ancrage à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte) BMD081 01/01/ Couronne céramo- BLD036 01/01/ Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage, 1 pilier d'ancrage céramo, et 1 élément intermédiaire BLD040 01/01/ Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d'ancrage, 1 pilier d'ancrage céramo, et 1 élément intermédiaire céramo Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramos et 1 élément intermédiaire céramo BLD043 01/01/ BLD023 01/01/ , Intermediaire de bridge céramo- (2ème element) BMD479 01/01/ Intermediaire de bridge céramo- (3ème element) BMD433 01/01/ Intermediaire de bridge céramo- - par élément supplémentaire à partir du 4ème BMD072 01/01/ djonction d'un pilier d'ancrage céramo- à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée) BMD087 01/01/ djonction d'un pilier d'ancrage céramo- à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte) BMD087 01/01/ éfection facette résine (acte non pris en charge) Néant 01/01/ oudure secondaire : l'unité Néant 01/01/ Couronne céramo-céramique Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d'ancrage céramocéramique et 1 élément BLD036 01/01/ ors champs V intermédiaire céramocéramique BLD023 01/01/ , Intermediaire de bridge céramo-céramique (2ème élement) BMD479 01/01/ Intermediaire de bridge céramo-céramique (3ème élement) BMD433 01/01/ Intermediaire de bridge céramo-céramique - par élément supplémentaire à partir du 4ème BMD072 01/01/ djonction d'un pilier d'ancrage céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent délabrée) BMD087 01/01/ djonction d'un pilier d'ancrage céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée (dent intacte) BMD087 01/01/ éparation couronne céramique technique directe BMD076 01/01/ éparation couronne céramique technique indirecte BMD079 01/01/ Inlay-Onlay 1 face BMD043 [N] 01/01/ Inlay-Onlay 2 faces BMD046 [N] 01/01/ Inlay-Onlay 3 faces BMD055 [N] 01/01/ Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 1 face BMD043 [N] 01/01/ Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 2 faces BMD046 [N] 01/01/ Inlay-Onlay céramique avec étape de laboratoire 3 faces BMD055 [N] 01/01/ Inlay-onlay par conception et fabrication assistée par ordinateur ( CFO) 1 Face BMD043 [N] 01/01/ Faces BMD046 [N] 01/01/ Faces BMD055 [N] 01/01/ Facette céramique collée bloc incisivo-canin BMD048 01/01/ Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD012 01/01/ Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD017 01/01/ Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD021 01/01/ , Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD013 01/01/ , Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/ , Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/ , Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/ , Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/ , Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/ , ors champs V ors champs V 5

6 10 Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/ , Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/ , Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/ , Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/ , Faux moignon supra-implantaire (analogue et transfert inclus) BLD005 01/01/ , Couronne transitoire sur implant BLD037 01/01/ Prothèse implantaire sur pilotis : barre fraisée (barre seule) LBLD057 01/01/ , Prothèse pilotis 3 dents LBLD057 01/01/ , Prothèse pilotis 4 dents LBLD057 01/01/ , Prothèse pilotis 5 dents LBLD057 01/01/ , Prothèse pilotis 6 dents LBLD057 01/01/ , Prothèse pilotis 7 dents LBLD057 01/01/ , Prothèse pilotis 8 dents LBLD057 01/01/ , Prothèse pilotis 9 dents LBLD057 01/01/ , Prothèse pilotis 10 dents LBLD057 01/01/ , Prothèse pilotis 11 dents LBLD057 01/01/ , Prothèse pilotis 12 dents BLD030 01/01/ , Prothèse pilotis 13 dents BLD030 01/01/ , Prothèse pilotis 14 dents BLD030 01/01/ , Couronne coulée unitaire sur implant BLD418 01/01/ Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes s et 1 élément intermédiaire BLD033 01/01/ Intermediaire de bridge sur implants (2ème element) BMD490 01/01/ Intermediaire de bridge sur implants (3ème element) BMD342 01/01/ Intermediaire de bridge sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème BMD082 01/01/ djonction d'une couronne à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants BMD081 01/01/ ors champs V Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 1 couronne, 1 couronne céramo, et 1 élément intermédiaire Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 1 couronne, 1 couronne céramo, et 1 élément intermédiaire céramo BLD040 01/01/ BLD043 01/01/ , Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes céramos et 1 élément intermédiaire céramo BLD023 01/01/ , Intermediaire de bridge céramo- sur implants (2ème element) BMD479 01/01/ Intermediaire de bridge céramo- sur implants (3ème element) BMD433 01/01/ Intermediaire de bridge céramo- sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème BMD072 01/01/ djonction d'une couronne céramo- à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants BMD087 01/01/ ors champs V Pose d'une prothèse plurale sur implants [bridge] comportant 2 couronnes céramocéramiques et 1 élément intermédiaire céramocéramique BLD023 01/01/ , Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants (2ème élement) BMD479 01/01/ Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants (3ème élement) BMD433 01/01/ Intermediaire de bridge céramo-céramique sur implants - par élément supplémentaire à partir du 4ème BMD072 01/01/ djonction d'une couronne céramo-céramique à une prothèse dentaire plurale fixée sur implants BMD087 01/01/ blation d'une prothèse dentaire implantoportée BGD009 01/01/ ilette de contention coulée 1 à 6 dents BLD053 01/01/ , ilette de contention coulée 7 ou plus BLD051 01/01/ , ilette de bridge collé : par élément Néant 01/01/ selon tarification et cotation des intermédiaires de bridge ors champs V Intermédiaire de bridge collé (cf tarification et cotation des intermédiaires de bridge) Néant 01/01/ Intermédiaire de bridge de contention (tarifé au prix de l'intermédiaire mais sans cotation ) Néant 01/01/ selon tarification des intermédiaires de bridge (sans cotation écurité ociale ) emplacement des pièces d'usure sur attachements : prix par élément BKD005 01/01/ Pose de moyen de liaison sur 1 implant (attachement ou Multi-Unit) LBLD019 01/01/ Pose de moyen de liaison sur 2 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD073 01/01/ Pose de moyen de liaison sur 3 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD086 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 4 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD193 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 5 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD447 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 6 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD270 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 7 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD143 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 8 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD235 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 9 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD311 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 10 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD214 01/01/ ,

7 Pose de moyen de liaison sur 11 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 12 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 13 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 14 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/ , évision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire BMD019 01/01/ / blation d'un bloc coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé BGD011 01/01/ / blation d'une prothèse dentaire scellée unitaire BGD027 01/01/ POEE FIXEE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCM) Changement de dispositif d'attachement d'une prothèse dentaire amovible supra implantaire BKD005 01/01/ ors champs V Pose de moyen de liaison sur 1 implant (attachement ou Multi-Unit) LBLD019 01/01/ Pose de moyen de liaison sur 2 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD073 01/01/ Pose de moyen de liaison sur 3 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD086 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 4 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD193 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 5 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD447 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 6 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD270 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 7 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD143 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 8 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD235 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 9 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD311 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 10 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD214 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 11 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 12 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 13 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/ , Pose de moyen de liaison sur 14 implants (attachements ou Multi-Units) LBLD420 01/01/ , évision des piliers implantoportés d'une prothèse dentaire BMD019 01/01/ / blation d'un bloc coulé ou d'une prothèse dentaire à tenon radiculaire scellé BGD011 01/01/ / blation d'une prothèse dentaire scellée unitaire BGD027 01/01/ POEE MOVIBLE OLE upplément dent porcelaine pour l'arcade 01/01/ ors champs V upplément dent composite pour l'arcade 01/01/ Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à plaque base résine BLD035 01/01/ , Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à plaque base résine et d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis BLD048 01/01/ , Pose d'une prothèse amovible définitive complète bimaxillaire à châssis BLD046 01/01/ , Prothèse amovible totale unimaxillaire définitive en résine BLD031 01/01/ Pose d'une prothèse amovible définitive complète unimaxillaire à châssis BLD047 01/01/ Prothèse amovible totale transitoire mandibulaire (dents postérieures en résine rose) BLD032 01/01/ Prothèse amovible totale transitoire maxillaire (dents postérieures en résine rose) BLD032 01/01/ ebasage définitif sur prothèse(s) amovible totale BMD004 01/01/ ebasage transitoire sur prothèse(s) amovible devant être remplacée(s) (résine acrylique à prise retardée) BMD004 01/01/ Modification prothèse(s) amovible partielle existante(s) et reconditionnement tissulaire BMD007 01/01/ ebasage définitif prothèse(s) amovible partielle BMD007 01/01/ Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux LBLD034 01/01/ / Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus LBLD057 01/01/ / POEE MOVIBLE OLE soumise à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCM) Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète bimaxillaire à plaque base résine BLD199 01/01/ , ors champs V Pose d une prothèse amovible supra-implantaire complète bi-maxillaire à chassis BLD171 01/01/ , Pose d'une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à plaque base résine BLD118 01/01/ Pose d une prothèse amovible supra-implantaire complète unimaxillaire à chassis BLD217 01/01/ Pose de barre de conjonction entre 2 implants intrabuccaux LBLD034 01/01/ / Pose de barre de conjonction entre 3 implants intrabuccaux ou plus LBLD057 01/01/ / POEE MXILLO FCILE (PMF) Obturateur maxillaire édenté partiel LBLD016 01/01/ Obturateur maxillaire édenté total LBLD023 01/01/ Obturateur maxillaire après résection LBL001 01/01/ Châssis support de PMF LBLD001 01/01/ EPION P DJONCION ou changement D'ELEMEN (DEN EINE ou COCE non soudés) ors champs V djonction ou changement 1 élément sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD017 01/01/ ors champs V djonction ou changement 2 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD114 01/01/ djonction ou changement 3 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD322 01/01/ djonction ou changement 4 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD404 01/01/ djonction ou changement 5 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD245 01/01/ djonction ou changement 6 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD198 01/01/ djonction ou changement 7 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD373 01/01/ djonction ou changement 8 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD228 01/01/

8 djonction ou changement 9 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD286 01/01/ djonction ou changement 10 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD329 01/01/ djonction ou changement 11 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD226 01/01/ djonction ou changement 12 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD387 01/01/ djonction ou changement 13 sur prothèse amovible partielle résine ou métal BMD134 01/01/ djonction ou changement de 14 d'une prothèse dentaire amovible BMD174 01/01/ EPION DE PLQUE BE EINE OU MEL éparation fracture base résine BMD020 01/01/ _ ors champs V éparation d'une prothèse amovible résine nécessitant une intervention simple de laboratoire BMD020 01/01/ éparation d'un prothèse amovible résine nécessitant une intervention lourde de laboratoire BMD020 01/01/ Changement d'1 facette d'une prothèse dentaire amovible BKD396 01/01/ Changement de 2 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD431 01/01/ Changement de 3 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD300 01/01/ Changement de 4 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD212 01/01/ Changement de 5 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD462 01/01/ Changement de 6 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD213 01/01/ Changement de 7 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD140 01/01/ Changement de 8 facettes d'une prothèse dentaire amovible BKD244 01/01/ éparation d'un prothèse amovible nécessitant une intervention lourde de laboratoire BMD008 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage d'1 élément BMD002 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 2 BMD488 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 3 BMD469 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 4 BMD110 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 5 BMD349 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 6 BMD386 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 7 BMD339 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 8 BMD459 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 9 BMD438 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 10 BMD481 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 11 BMD449 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 12 BMD312 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 13 BMD289 01/01/ éparation d'une fracture de châssis de prothèse dentaire amovible, avec remontage de 14 BMD400 01/01/ MODIFICION D'ELEMEN DE PLQUE BE EINE OU MEL (DEN CONEPLQUEE ou COCE soudés) Dent prothétique massive ajoutée sur plaque base résine hors prix du métal précieux 01/01/ ors champs V djonction ou changement d'1 élément soudé sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD249 01/01/ djonction ou changement de 2 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD292 01/01/ djonction ou changement de 3 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD188 01/01/ djonction ou changement de 4 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD432 01/01/ djonction ou changement de 5 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD283 01/01/ djonction ou changement de 6 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD439 01/01/ djonction ou changement de 7 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD425 01/01/ , djonction ou changement de 8 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD444 01/01/ , djonction ou changement de 9 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD485 01/01/ , djonction ou changement de 10 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD410 01/01/ , djonction ou changement de 11 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD429 01/01/ , djonction ou changement de 12 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD281 01/01/ , djonction ou changement de 13 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD200 01/01/ , djonction ou changement de 14 soudés sur une prothèse dentaire amovible sur châssis BMD298 01/01/ , Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 1 arcade BLD057 01/01/ Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades BLD078 01/01/ Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade BLD056 01/01/ Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades BLD084 01/01/ ransformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical BMP001 01/01/ / MODIFICION DE PLQUE BE EINE OU MEL soumises à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tum Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire, pour 1 arcade BLD057 01/01/ ors champs V Pose d'une plaque base résine pour guide radiologique préimplantaire dentaire pour 2 arcades BLD078 01/01/ Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire, pour 1 arcade BLD056 01/01/ Pose d'une plaque base résine pour guide chirurgical préimplantaire dentaire pour 2 arcades BLD084 01/01/ ransformation d'un guide radiologique préimplantaire en guide chirurgical BMP001 01/01/ / UE CE POEIQUE soumis à des conditions spécifiques de prise en charge par les organismes sociaux. Ex: agénésies multiples, séquelles d'une tumeur (cf texte CCM) 01/01/

9 Enregistrement des rapports maxillomandibulaires en vue de la programmation d'un articulateur LBQP001 01/01/ imulation des objectifs thérapeutiques sur moulages des arcades dentaires et/ou sur logiciel LBMP001 01/01/ CE DE PODONOLOGIE E DE CIUGIE CE NON CIUGICUX Détartrage BJD001 01/01/ ors champs V Débridement parodontal ultrasonique 1ère séance BJD001 01/01/ Débridement parodontal ultrasonique 2ème séance et suivantes BJD006 01/01/ Débridement péri implantaire avec insert carbone 01/01/ Contention BLD053 01/01/ _ ttelle en U BLD053 01/01/ Contention fibrée collée BLD052 01/01/ Mise en place d'b à libération lente (Parocline) 01/01/ Décontamination laser (prix / séance) 01/01/ CE CIUGICUX Gingivectomie BF006 01/01/ _ ors champs V Distal wedge BF013 01/01/ Lambeau curetage 1 dent BJ003 01/01/ Lambeau de widman modifié 1 dent BJ003 01/01/ Lambeau d'exploration BJ003 01/01/ Lambeau esthétique d'accès BJ003 01/01/ Lambeau de déplacement apical BM001 01/01/ Lambeau de déplacement coronaire BM001 01/01/ Lambeau de déplacement latéral BM001 01/01/ Lambeau de déplacement apical plus d'1 dent 01/01/ Lambeau de déplacement coronaire plus d'1 dent 01/01/ Lambeau de déplacement latéral plus d'1 dent 01/01/ pplication d'emdogain hors produit BM004 01/01/ Comblement poche parodontale hors biomatériau BM004 01/01/ Comblement d'alvéole hors biomatériau BM006 01/01/ mputation radiculaire, hémisection BFD014 01/01/ Elongation coronaire B338 01/01/ Plaque de protection palatine extemporanée 01/01/ égénération osseuse guidée hors matériau BM004 01/01/ égénération tissulaire guidée hors matériau BM004 01/01/ Greffe épithélio-conjonctive 1 dent BED023 01/01/ greffe épithélio-conjonctive plus d'1 dent 01/01/ greffe conjonctive enfouie 1 dent BED023 01/01/ greffe conjonctive enfouie plus d'1 dent BED024 01/01/ greffe d'os autogène BM004 01/01/ Greffe osseuse sans prélèvement ( hors matériaux ) BM004 01/01/ Bloc d'os spongieux 20*10*10 mm 01/01/ Plaquette d'os cortico-spongieux 15*10*4 mm 01/01/ Plaquette d'os cortico-spongieux 22*12*4 mm 01/01/ Intervention de comblement sinusien (hors matériaux) 01/01/ biomatériau de substitution osseuse : 0,25 g 01/01/ biomatériau de substitution osseuse : 0,5 g ( par unité de 0,5 g) 01/01/ biomatériau de substitution osseuse : 2 g 01/01/ biomatériau naturel osseux en applicateur (0,5g) 01/01/ Membrane ( bio-guide ) BM004 01/01/ Vis d'ostéo synthèse, par vis 01/01/ IMPLNOLOGIE Forfait intervention et pose d'1 implant LBLD015 01/01/ ors champs V Par implant supplémentaire dans même intervention 01/01/ Pose d'un pilier I ou conique et adaptation d'une couronne provisoire (hors cout couronne) 01/01/ Mise en place d'une mini -plaque vissée par traction orthodontie ( hors matériaux ) 01/01/ mini-plaque vissée ( par élément ) 01/01/ Mise en place de mini-vis d'ancrage ( hors matériaux ) 01/01/ mini-vis (par élément) 01/01/ OOPEDIE DENO FCILE Consultation spécialisée 01/01/ _ ors champs V Diagnostic (empreintes et étude céphalo) 01/01/ _ raitement d'orthodontie avant 16 ans : traitement sans muti-attaches (montant par semestre) 01/01/ traitement avec multi-attaches (montant par semestre) 01/01/ Forfait par arcade brackets transparentes 01/01/ emplacement appareil orthopédie 01/01/ emplacement app. orthopédie (bielles) 01/01/ emplacement F.E.O. (masque) 01/01/ emplacement appareil amovible (plaque) 01/01/ Mainteneur d'espace 01/01/ Plaque rééducative 01/01/ raitement d'orthodontie pré-prothétique simple 01/01/ Contention 1ère année 01/01/ Contention 2ème année 01/01/

10 urcoût contention active de 3 --> 3 01/01/ urcoût contention active par élasto 01/01/ emplac. app. contention selon surcoût 01/01/ echnique linguale enfant (cf tarification pour les adultes) 01/01/ Diagnostic adulte 01/01/ raitement adulte 1 trimestre 01/01/ raitement adulte 1 an, une arcade 01/01/ er semestre traitement adulte ( attache esthétique au maxillaire ) 01/01/ ème semestre traitement adulte 01/01/ ème semestre traitement adulte 01/01/ ème semestre traitement adulte 01/01/ ème semestre traitement adulte 01/01/ ème semestre traitement adulte 01/01/ emestre pré-chirurgical 01/01/ ecollage brackets linguaux 01/01/ echnique linguale : frais labo. par arcade 01/01/ , emestre technique linguale 2 arcades 01/01/ emestre technique linguale 1 arcade, vestibulaire l'autre arcade 01/01/ emestre de traitement lingual 1 arcade 01/01/ Contention adulte 1ère année 01/01/ Contention adulte 2ème année 01/01/ Forfait étudiant ou salarié du C..U. par semestre, en vestibulaire 01/01/ Disjonction intermaxillaire pour dysmorphose maxillaire en cas d'insuffisance respiratoire confirmée 01/01/ _ Orthopédie des malformations consécutives à fente faciale ou à la division palatine 01/01/ forfait annuel, par année 01/01/ _ en période d'attente 01/01/ _ et-up à visée diagnostique 01/01/ Forfait encrage osseau max. 3 mini vis 01/01/ Forfait encrage osseau max. 5 mini vis 01/01/ Forfait encrage osseau par plaques 01/01/ Consultation de dysfonctionnement de l'appareil manducateur Pose et suivi d'une orthèse d'avancée mandibulaire (hors matériaux) jusqu'au contrôle chez le médecin du sommeil LBLD017 01/01/ ors champs V CE DE EUICE Eclaircissement sur dent dépulpée ors champs V par séance, 5 séances maxi BMD001 01/01/ Eclaircissement sur dent pulpée par arcade, le 1er mois BMD005 01/01/ par mois supplémentaire BMD005 01/01/ Eclaircissement au fauteuil la séance BMD005 01/01/ Gouttière de fluoration 01/01/ tratification avec réalisation d'une clé en silicone BMD044 01/01/ Facette céramique collée BMD048 01/01/ Inlay-onlay céramique ou compo céramique 1 Face BMD043 01/01/ Faces BMD046 01/01/ Faces BMD055 01/01/ Inlay-onlay par conception et fabrication assistée par ordinateur ( CFO) 1 face BMD043 01/01/ Faces BMD046 01/01/ Faces BMD055 01/01/ couronne céramique par CFO avec maquillage BLD036 01/01/ couronne céramique par CFO sans maquillage BLD036 01/01/ facette CFO Néant 01/01/ CE D'ENDODONIE OU MICOCOPE (réalisés par les Praticiens ospitaliers) echerche canalaire 01/01/ ors champs V la séance, en plus du arif Conventionnel du traitement initial 01/01/ recherche infructueuse, la séance 01/01/ Elimination cône d'argent BGD012 01/01/ Elimination instrument fracturé BGD012 01/01/ Elimination ou passage latéral infructueux, la séance Néant 01/01/ raitement des résorptions radiculaires la séance 01/01/ Obturation d'une perforation avec un matériau bio-actif du plancher 01/01/ radiculaire 01/01/ pexification-pexogénèse Ca(O) 2 + Matériau bioactif 01/01/ i séance Ca(O) 2 supplémentaire 01/01/ raitement endodontique initial avec exigences particulières ( EP) 01/01/ incisive-canine 01/01/ prémolaire 01/01/ molaire 01/01/ etraitement endodontique avec exigences particulières 01/01/ incisive-canine 01/01/ prémolaire 01/01/ molaire 01/01/ Dépose d'un ancrage canalaire 01/01/ coulé BGD011 01/01/ préfabriqué BGD005 01/01/

11 CE CIUGICUX fibré BGD005 01/01/ Endodontie chirurgicale avec obturation a retro 01/01/ ors champs V Lambeau d'exploration 01/01/ CE NON CIUGICUX Dépose de prothèse fixée plurale ors champs V adiologie adio 3D partiel Néant 01/01/ ors champs V adio 3D :bilan tridimentionnel en interne Néant 01/01/ adio 3D :bilan tridimentionnel en externe Néant 01/01/ UE éance sous sédation consciente (ont exemptés les patients en LD et bénéficiaire de la CMU) 01/01/ ors champs V Participation des étudiants au renouvellement du matériel 01/01/ ors champs V CECO etour sommaire Date IF Base Unité de la eproduction umaine d'effet églementaire CECO - Location container 01/01/ Décision N ors champs de CECO - Frais de transport de container (un trajet aller ou retour) 01/01/ Décision N la V Consultations non PEC par M - Diététique, ergothérapeute, Psychologue Consultations non PEC par M - Diététique, ergotérapeuthe Date Base d'effet IF églementaire Consultations diverses Diététique 01/01/ Décision N ors champs de Psychologue 01/01/ Décision N la V Ergothérapeute 01/01/ Décision N Cotations BN et PN opposables aux autres établissements Les cotations appliquées sont issues de la nomenclature inter CU tenue par le CU Montpellier Consultation possible en cliquant sur le lien suivant : 11

12 12

13 6 - ECOLE DU CU etour sommaire ECOLE PMEDICLE E INIU DE FOMION DU CU DE ENNE Date de validité Base des tarifs arifs églementaire IFC - Institut de Formation des Cadres de anté Frais de scolarité entrée 2015 ### C 7063 Décision CU N Frais de sélection au concours C Décision CU N ors champ de V Ecole de Puéricultrices - UF 9132 Ecole Puér - Frais de scolarité entrée sept ### C Décision CU N Ecole Puér - Droits de sélection au concours C Décision CU N Droit annuel d'inscription fixé par rrêté Ministériel Cursus Licence nnée Universitaire C Décision ministérielle du 04/07/2014 Cursus Master nnée Universitaire C Décision ministérielle du 04/07/ frais de gestion ennes 1 et ennes 2 (IFC) 5.10 Participation au Centre de Documentation des Ecoles 2014/ C Décision ministérielle du 04/07/2014 Ecole IBODE - UF 9139 IBODE - Droits de sélection au concours C Décision CU N IBODE - Frais de scolarité entrée Oct ### C Décision CU N Ecole IDE - UF 9134 IDE - Droits de sélection au concours C Décision CU N IDE - Frais de scolarité entrée Oct ### C Décision CU N Institut de Formation des oins Infirmiers (IFI) - UF 9131 IFI - Droits de sélection au concours C Décision CU N Institut de Formation de Maniputaleurs E.. - UF 9133 Manip. Electro adio - Droits de sélection au concours C Décision CU N Frais de sélection au concours - Passerelle Université - IFMEM C Décision CU N Ecole de ages-femmes - UF Centre de Formation des ides-oignants - UF Frais de scolarité entrée sept ### C arif égional - Décis.C 17/05/13 - Droits de sélection au concours - arif unique C arif égional - Décis.C 17/05/13 Centre de Formation des mbulanciers - UF 9137 mbul. - Droits de sélection au concours C Décision CU N mbul. - Frais de scolarité : 1ère session Fév ### C Décision CU N mbul. - Frais de scolarité : 2ème session ept ### C Décision CU N Formations auxiliaires mbulanciers C Décision CU N uxiliaires mbul. - Frais de dossier C Décision CU N

14 7 - PEION LOGIIQUE 7-1 PEION UX CCOMPGNN etour sommaire Maison de familles et accueil accompagnants Unité Datte d'effet IF I C F Base églementaire Observation Maison des parents Chambre accompagnant par jour - 1er occupant (FM) Unité 01/01/ Décision CU ors champ de V Chambre accompagnant par jour - 2 ème occupant (FM2) Unité 01/01/ Décision CU " " enouvellement de la clé (CL) Unité 01/01/ Décision CU " " Prestations accompagnants Décision CU ccompagnants & extérieur - Nuitée ( C) Unité 01/01/ Décision CU ors champ de V ccompagnants & extérieur - Nuitée sur un lit d'appoint (L) Unité 01/01/ Décision CU " " epas - ccompagnants & extérieur - Petit déjeuner (DJ) Unité 01/01/ Décision CU " " epas - ccompagnants & extérieur - Déjeuner () Unité 01/01/ Décision CU " " epas - ccompagnants & extérieur - Dîner () Unité 01/01/ Décision CU " " PEION DIVEE Dossier médical Unité Date d'effet IF I C F Base églementaire Frais de communication du dossier médical : Forfait Frais Fixes (affranchissement, temps de personnel) 01/01/ Décision CU ors champs de Frais Variables : la V Coût Photocopies 4 01/01/ Décision CU " " Par contretype de radio demandé 01/01/ Décision CU " " Locations Unité Datte d'effet IF I C F Base églementaire Location locaux mphithéâtre Bretagne (466 places) / jour 01/01/ ###Décision CU pplication V à 20 % mphithéâtre Bretagne (466 places) / heure 01/01/ ###Décision CU " " mphithéâtre rvor (196 places) / jour 01/01/ ###Décision CU " " mphithéâtre rvor (196 places) / heure 01/01/ ###Décision CU " " mphithéâtre rgoad (144 places) / jour 01/01/ ###Décision CU " " mphithéâtre rgoad (144 places) / heure 01/01/ ###Décision CU " " mphithéâtre rmen (55 places) / jour 01/01/ ###Décision CU " " mphithéâtre rmen (55 places) / heure 01/01/ ###Décision CU " " mphithéâtre CCP (135 places) / jour 01/01/ ###Décision CU " " mphithéâtre CCP (135 places) / 1/2 journée 01/01/ ###Décision CU " " alle de cours / jour 01/01/ ###Décision CU " " alle de cours / heure 01/01/ ###Décision CU " " all (chacun) / jour 01/01/ ###Décision CU " " all (chacun) / heure 01/01/ ###Décision CU " " alle de gymnase : par heure 01/01/ ###Décision CU " " par demi journée (4 h) 01/01/ ###Décision CU " " par journée 01/01/ ###Décision CU " " l'année 01/01/2015 1, ###Décision CU " " Locaux - D et : alle complète/heure 01/01/ ###Décision CU " " Locaux - D et : alle complète/jour 01/01/ ###Décision CU " " Locaux - D et : alle cloisonnée par moitié/jour 01/01/ ###Décision CU " " Locaux - D et : alle cloisonnée par moitié / heure 01/01/ ###Décision CU " " Cafétéria - ez de Chaussée ôpital ud 01/01/ ###Décision CU " " Bloc Pontchaillou - alle du 10ème / jour 01/01/ ###Décision CU " " Bloc Pontchaillou - alle du 10ème / heure 01/01/ ###Décision CU " " Location salle informatique Location de salle informatique ( 8 postes ) / jour 01/01/ ###Décision CU " " Location de salle informatique ( 8 postes) / heure 01/01/ ###Décision CU " " Equipements audiovisuels et sonorisation Flèche lumineuse journée 01/01/ ###Décision CU " " 1/2 journée 01/01/ ###Décision CU " " Vidéo-projecteur journée 01/01/ ###Décision CU " " 1/2 journée 01/01/ ###Décision CU " " heure 01/01/ ###Décision CU " " Micro F main supplémentaire journée 01/01/ ###Décision CU " " 1/2 journée 01/01/ ###Décision CU " " Prestation accueil pour congrès Café unité 01/01/ ###Décision CU V à 10% ésidences d'hébergement (éberg) éberg - Passagers (internes, stagiaires, formations) Chambre mois 01/01/ Décision CU ors champs de quinzaine 01/01/ Décision CU la V semaine 01/01/ Décision CU " " nuitée 01/01/ Décision CU " " éberg - Passagers (internes, stagiaires, formations) tudio mois 01/01/ Décision CU " " quinzaine 01/01/ Décision CU " " semaine 01/01/ Décision CU " " nuitée 01/01/ Décision CU " "

15 Locations de stand pour manifestations (journée territoriale des soins, CCLIN -OUE,..) etour sommaire Unité Date d'effet IF I Base C Féglementaire Locations de stand : tand Unité 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % /2 stand Unité 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % /3 stand Unité 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % Caution Verre Digital Wide Field - Internes en ophtalmologie Unité Date d'effet IF C I Base Féglementaire Caution Verre Digital Wide Field Caution en contre-partie d'un verre digital Wide Field pour une durée 6 mois pour les internes en ophtalmologie. Le chèque de caution sera restitué Unité 01/01/ Décision CU ors champs V si le verre est conforme aux règles fixées, à défaut le chèque sera encaissé. prestations d'imprimerie et de communication Unité Date d'effet IF C I Base Féglementaire Cellule communication Prestations d'identité visuelle : Création graphique heure 01/01/ ###Décision CU pplication V 20% journée 01/01/ ###Décision CU " " raitement d'images - montage photographique : heure 01/01/ ###Décision CU " " Exécution graphique: heure 01/01/ ###Décision CU " " journée 01/01/ ###Décision CU " " Illustrations : heure 01/01/ ###Décision CU " " etouche d'images : heure 01/01/ ###Décision CU " " Mise aux normes de texte heure 01/01/ ###Décision CU " " Photographies heure 01/01/ ###Décision CU " " Numérisation (tarif à l'unité quadri) à l'unité 01/01/ ###Décision CU " " Poster noir et blanc "roulé" (hors photographies) à l'unité 01/01/ ###Décision CU " " Prestations audiovisuelles : Compressions vidéo MPEG2 heure 01/01/ ###Décision CU " " Duplication par groupage DVD (max,20 DVD) à l'unité 01/01/ ###Décision CU " " Vente de CD ou DVD gravé à l'unité 01/01/ ###Décision CU " " ournage : Caméraman - éalisateur heure 01/01/ ###Décision CU " " journée 01/01/ ###Décision CU " " Matériel ( caméra, pied, batterie ) : heure 01/01/ ###Décision CU " " journée 01/01/ ###Décision CU " " Fongibles ( cassettes ) unité 01/01/ ###Décision CU " " Carte Canon Compact Flash pour enregistrement en D unité 01/01/ ###Décision CU " " Post - Production : Infographie heure 01/01/ ###Décision CU " " journée 01/01/ ###Décision CU " " Montage : heure 01/01/ ###Décision CU " " journée 01/01/ ###Décision CU " " Musique ( droits CEM ) - prix/seconde : seconde 01/01/ ###Décision CU " "

16 ervice de sécurité alle de Formation et /ou de l'aire de feux : etour sommaire ervice de sécurité Unité Date d'effet IF I C F Base églementaire 1/ ans matériels spécifiques ½ journée : 01/01/ ###Décision CU pplication V à 20 % Ce tarif inclus un tableau blanc, un paper board 1 journée 01/01/ ###Décision CU pplication V à 20 % 2/ vec matériels spécifiques Vidéo projecteur ½ journée : 01/01/ ###Décision CU pplication V à 20 % 1 journée 01/01/ ###Décision CU pplication V à 20 % ystème de sécurité incendie ½ journée : 01/01/ ###Décision CU pplication V à 20 % 1 journée 01/01/ ###Décision CU pplication V à 20 % Espace de mise en situation d'évacuation : Cela comprend 4 chambres d hospitalisation équipées et un couloir central, ½ journée : 01/01/ ###Décision CU pplication V à 20 % un réseau d enfumage et un système de sécurité incendie comprenant la détection 1 journée : 01/01/ ###Décision CU pplication V à 20 % des locaux et l équipement d alarme, une porte de recoupement du couloir, du désenfumage. * Une réduction de 15 % sera accordée aux «établissements de santé» et «établissements privés participant aux services publics». Cartes - Personnels du CU enouvellement de carte ( ascenseur, parking) en cas de perte (Franchise de deux cartes) Cartes et badges Unité Date d'effet IF I C F Base églementaire 01/01/ ###Décision CU V incluse de 20% enouvellement carte multip@ss en cas de perte 01/01/ ###Décision CU V incluse de 20% Cartes - Personnels extérieurs au CU Carte de Parking enouvellement de carte de parking en cas de perte, de détérioration ou de vol (sans franchise) 01/01/ ###Décision CU V incluse de 20% enouvellement carte multip@ss en cas de perte (sans franchise) 01/01/ ###Décision CU V incluse de 20% bonnement mensuel de parking pour personnels extérieurs au CU 01/01/ ###Décision CU V incluse de 20% tationnement sur Parking P4 ( Consultants-visiteurs) arifs pour la journée de 530 à 1959 ( du lundi au samedi) Parkings Unité Date d'effet IF I C F Base églementaire Parking P4 : Durée de stationnement > de 100 / tranche de 30 minutes 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % Parking P4 : Durée de stationnement > de 3 00/ tranche de 1 heure 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % Plafond maximum pour le tarif journée 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % arifs nuit de 2000 à 529 Parking P4 : stationnement à l'heure 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % Plafond maximum pour le tarif nuit 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % arifs de jour de 530 à 1959 pour le dimanche et les jours fériés Parking P4 : stationnement 01/01/2015 Gratuit Décision CU Plafond maximum pour stationnement au P4 par 24 eures 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % tationnement sur les Parkings "Minutes " Parking - Bloc : tationnement > à 30 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % Parking - CCP : tationnement > à 30 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % Parking - BMC : tationnement > à 45 minutes / tranche de 15 minutes supplémentaires 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % Pour l'ensemble des parkings Parking - forfait perte du ticket 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20 % Journée de formation Unité Date d'effet IF I Base C Féglementaire Prestations - CCLIN-OUE ( spécifique C.CLIN-OUE ) epas pour les participants des réunions organisées par le CCLIN -OUE Unité 01/01/ ###Décision CU V à 10 % Participation aux frais de la journée des représentants des usagers pour les professionnels des établissements de santé et médico-sociaux Unité 01/01/ Décision CU ors champs V

17 etour sommaire ransport sanitaire pour établissements extérieurs Unité Date d'effet IF I Base C Féglementaire Facturation ransports d'organes à un établissement extérieur arif / frais véhicule KM parcouru 01/01/ Décision CU ors champs V arif/ frais ambulancier eure 01/01/ Décision CU ors champs V Frais de chambre mortuaire Unité Date d'effet IF C I Base Féglementaire Chambre mortuaire Frais de chambre mortuaire - Forfait par jour au delà du 3ème jour 01/01/ Décision CU ors champs de la V Prestation de service liée aux soins de conservation à la chambre mortuaire 01/01/ ###Décision CU V incluse à 20% PEION DIVEE UX PEONNE GEE ( ULD et EPD) Unité Date d'effet IF C I Base Féglementaire Prestation complémentaire coiffure Coiffure homme (shampoing + coupe) Unité 01/01/ ###Décision CU oumis à V à 20% E70888/ B70888 Coiffure femme (shampoing + coupe) Unité 01/01/ ###Décision CU oumis à V à 20% E70888/ B70888 Permanente couleur (shampoing + couleur) Unité 01/01/ ###Décision CU oumis à V à 20% E70888/ B70888

18 8 - Centre de vaccination et de Conseil aux voyageurs ( tarifs vaccins uniquement ) : etour sommaire Date d'effet IF C Conditions de facturation Base églementaire Vaccins - tamaril fiévre jaune (facturation d'une consultation / famille) 0101/ % Patient Décision CU ors champs V Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin yphérix (yphoïde) 01/01/ % Patient Décision CU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin avrix 720 (épatite enfant) 01/01/ % Patient Décision CU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin avrix 1440 (épatite adulte) 01/01/ % Patient Décision CU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Engérix B10 (épatite B enfant) 01/01/ % Caisse & 35 % patient Décision CU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Engérix B20 (épatite B adulte ) 01/01/ % Caisse & 35 % patient Décision CU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin icovac 0,5 ml (contre la tique) 0101/ % Patient Décision CU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Encéphalite japonaise (Ixiaro ) 0101/ % Patient Décision CU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin evaxis 01/01/ % Caisse & 35 % patient Décision CU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin Menveo/ Nimenrix 01/01/ % patient Décision CU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin iavax (yphoïde, épatite ) 01/01/ % Patient Décision CU Vaccins - Complémentaire suite consultat : vaccin yphim VI (yphoïde) 0101/ % patient Décision CU Vaccins - Complémentaire suite consultat : epevax (étanos,polio, coqueluche) 01/01/ % Caisse & 35 % patient Décision CU Vaccins - ntirabique préventif 01/01/ % Patient Décision CU Vaccins - Dukorall (Choléra) 01/01/ % Patient Décision CU Vaccins - Boostrixtetra ( DCP) 01/01/ % Caisse & 35% patient Décision CU Duplicata de certificat de vaccination 01/01/ % Patient Décision CU

19 9 - PEION DE EUION COLLECIVE etour sommaire IF EUION COLLECIVE : Personnels CU / utres personnels Etablissements conventionnés / iers extérieurs / Code Couleur Unité Date d'effet arifs C Base églementaire Etudiants epas - Personnels CU - renouvellement carte égarée Unité 01/01/ Décision CU V à 20% epas - Personnels CU - ticket spécifique repas complet (sans eau source) jaune Unité 01/01/ Décision CU V à 10% epas - Personnels CU - Décomposit : entrée rose Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels CU - Décomposit : entrée double Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels CU - Décomposit : plat principal sans garniture Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels CU - Décomposit : garniture plat principal rose Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels CU - Décomposit : dessert simple vert Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels CU - Décomposit : dessert double rose Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels CU - Décomposit : boisson (sauf eau) rose Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels CU - Décomposit : eau de source vert Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels CU - Décomposit : salade vert Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels CU - Décomposit : pain Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels CU - Décomposit : potage " Maison" rose Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels Ets Conventionnés - entrée Unité 01/01/ Décision CU V à 10% epas - Personnels Ets Conventionnés - entrée double Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels Ets Conventionnés - plat principal sans garniture Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels Ets Conventionnés - Garniture plat principal Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels Ets Conventionnés - Décomposit : dessert Unité 01/01/ Décision CU simple " " epas - Personnels Ets Conventionnés - Décomposit : dessert Unité 01/01/ Décision CU double " " epas - Personnels Ets Conventionnés - boisson (sauf eau) Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels Ets Conventionnés - eau de source Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels Ets Conventionnés - salade Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels Ets Conventionnés - pain Unité 01/01/ Décision CU " " epas - Personnels Ets Conventionnés - potage "Maison" Unité 01/01/ Décision CU " " epas à l'extérieur - à des tiers ( non accompagnant) Formation Unité 01/01/ Décision CU V à 10% Fourniture de plateau repas standard, en cas de fermeture de self Unité 01/01/ Décision CU V à 10% Prestation sandwichs selon composition ( 3 tickets roses) Unité 01/01/ Décision CU V à 10% Prestation sandwichs selon composition ( 4 tickets roses) Unité 01/01/ Décision CU " " epas Etudiant Etudiant Unité 01/08/ COU ors champ de V ]

20 10 - IF DE CECE etour sommaire Le tarif des crèches est basé sur un pourcentage calculé à partir des ressources du foyer, en fonction du nombre d enfants à charge. Il se répartit comme suit : Crèches Décision CU enfant 2 enfants 3 enfants 4 enfants aux horaire 0.06 % 0.05 % 0.04 % 0.03 % s s concernés : et