Fontain. Documents antérieurs à DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie

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1 Fontain Documents antérieurs à 1790 DD Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics - Voirie EAC1843S1 Accensement d'un canton aux sieurs Groslambert, Martin, Vienet EAC1843S2 Réparations à effectuer à la fontaine des Granges de la forêt et à l'église de la paroisse FF Justice - Procédures - Police EAC2020FF1 Procès avec les habitants d'arguel. Vente de bois. Plan des bois. XVIII e s. GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique Registres paroissiaux. Non communicables : voir microfilms EAC2018GG1 Baptêmes, mariages, sépultures, confirmations EAC2018GG2 Baptêmes, mariages, sépultures, confirmations EAC2018GG3 Baptêmes, mariages, sépultures EAC2018GG4 Baptêmes, mariages, sépultures EAC2019GG5 Baptêmes, mariages, sépulture EAC2019GG6 Baptêmes, mariages, sépulture EAC2019GG7 Baptêmes, mariages, sépulture EAC2019GG8 Baptêmes, mariages, sépulture Documents postérieurs à 1790 D Administration générale de la commune Délibérations municipales : registres EAC1837D EAC1837D EAC1837D EAC1837D EAC1837D5 Actes de l administration municipale, arrêtés du maire : registre

2 F Population - Economie sociale - Statistique EAC1837F1 Dénombrement de la population : états récapitulatifs Les listes nominatives de population ( ) sont disponibles uniquement sous forme numérique. EAC1838G1 EAC1838G2 G Contributions - Administrations financières Cadastre : p.v. de la délimitation de la commune (avec 8 plans). (un registre) Contributions. - Construction nouvelle, reconstruction, addition de construction : registre des déclarations faites par les contribuables EAC1838G3 Contributions. - Taxe municipale sur les chiens : registre EAC1838G4 Contributions. - Taxe municipale sur les chiens : rôle EAC1838G5 Contributions. - Rôle des prestations vicinales EAC1838G6 Contributions directes. - Nomination des répartiteurs H Affaires militaires EAC1838H1 Affaires militaires : tableaux de recensement des classes (1 registre) EAC1838H2 Affaires militaires : tableau de recensement des classes ; recensement de la garde nationale mobile ; liste de recensement des classes ; liste des hommes mariés (1 registre) EAC1839H3 Affaires militaires : tableau de recensement des classes EAC1839H4 EAC1839H5 EAC1839H15 Administration militaire. - Acquisition de terrains pour construction de fortifications à la chapelle des Buis Administration militaire. - Acquisition de terrains pour les forts de Fontain et Rolland (deux plans) Administration militaire. - Logement de troupes : rôle nominatif des habitants (1878). Intendance, ravitaillement de la place de Besançon : journal (1896). Bornage des zones défensives de la batterie Rolland : avis, décret, correspondance (1901) EAC1839H6 Garde Nationale : registre matricule EAC1839H7 Garde Nationale : liste de recensement. s.d. EAC1839H8 EAC1839H9 EAC1839H10 Garde Nationale : bulletin individuel ; relevé nominatif; état de mutations Garde Nationale. - Dépenses pour la formation du Bataillon cantonal. Extrait du tableau cantonal des citoyens mobilisables Garde Nationale. - Armement : feuille d'appel pour servir aux visites des armes ; inspection des armes du bataillon ; distribution de sabres d'infanterie

3 EAC1839H11 EAC1839H12 Garde nationale : correspondance ; p.v. d'élections ; p.v. de nomination de chef de bataillon et porte drapeau Garde Nationale. - Renouvellement des jurys de révision : liste nominative ; p.v. d'installation du jury de révision EAC1839H13 Garde Nationale. - Conseil de discipline EAC1839H14 Garde Nationale. - Bataillon cantonal : correspondance I Police - Hygiène publique - Justice EAC1839I1 Police locale - Sinistres (orage, sécheresse) EAC1839I2 Justice - Jury d'assises : liste nominative des jurés ( ). Certificat de bonne conduite (1865) EAC1839I3 Police générale. - Recherche dans l intérêt des familles : correspondance avec le maire de la commune K Élections et personnel EAC1840K1 Elections : listes électorales EAC1840K2 Elections : listes électorales EAC1841K3 Elections : liste électorale parlementaire EAC1841K4 EAC1841K5 EAC1841K6 Elections - Tribunal de commerce de Besançon : 1iste des électeurs Plébiscites : p.v. des opérations de l'assemblée communale ; liste des électeurs Elections du Conseil Général et du Conseil d'arrondissement : p.v. des opérations électorales EAC1841K7 Elections législatives : p.v. des opérations électorales EAC1841K8 Elections sénatoriales : p.v. des opérations électorales EAC1841K9 Elections du conseil municipal : p.v. des opérations électorales ; tableau des membres en exercice ; état nominatif des membres ; p.v. d installation ; p.v. de prestation de serment ; p.v. du tirage au sort de la moitié sortante EAC1841K10 Elections, maire et adjoints : p.v. des opérations électorales EAC1841K11 Elections. - Division en deux sections de la commune. Fixation de l'heure de clôture des scrutins. Suspension de membres du Conseil Municipal EAC1841K12 Personnel municipal : arrêtés de nomination L Finances de la commune EAC1842L1 Comptabilité : comptes de gestion M Édifices communaux - Monuments et établissements publics EAC1842M1 Maison d'ecole, réparation, construction d'une nouvelle école, avec un plan. Horloge communale, entretien : marché

4 EAC1842M2 EAC1842M3 EAC1842M4 Pont à bascule. - Achat d'un terrain pour l'emplacement. Construction : devis, p.v. de réception. Pesage : relevé des sommes Bâtiment de la pompe à incendie, réparation. Acquisition d'une pompe, souscription. Correspondance. Etablissement d'un nouveau bâtiment pour la pompe à incendie Eglise et presbytère, achat, réparation. Cimetière, acquisition de terrain pour agrandissement du nouveau cimetière, travaux EAC1842N1 EAC1842N2 EAC1842N3 N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux Biens communaux. - Amodiation des communaux. Amodiation de la cure par J.B. Viennot. an IV 1910 Biens communaux. - Acquisition par la commune de maison et terrain, avec plan Biens communaux. - Echanges entre la commune et des particuliers EAC1842N4 Eaux. - Fontaines, achat de terrain, réparations, devis EAC1842N5 Eaux. - Réservoirs d'eau : devis des travaux, avec un plan EAC1842N6 Eaux. - Conduite d'eau en fonte, établissement) EAC1842N7 Bois. - Vente et exploitation de la coupe affouagère : extraits de délibérations EAC1842N8 Chasse, amodiation : arrêtés préfectoraux, extraits de délibérations O Travaux publics - Voirie, moyens de transport - Régime des eaux EAC1842O1 Voirie. Alignement : plan d'alignement devant servir à M. Barbier et Jeanin (2 plans) ; plan d'alignement du hameau du Crot, servant à M. Marchand EAC1842O2 EAC1842O3 Voirie. - Chemin vicinal d'intérêt commun n 4, Saint Vit à Gonsans (avec quatre plans) Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 1, Fontain Beure (avec deux plans) EAC1842O4 Voirie. - Chemin vicinaux ordinaires n 1, Fontain Beure et n 6 du milieu de la forêt (réparations) EAC1842O5 Voirie. - Chemins vicinaux ordinaires n 2, Fontain Merey et n 4 Fontain Chapelle des Buis (reconstruction de murs de soutènement) EAC1843O6 EAC1843O7 EAC1843O8 EAC1843O9 Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 2, Fontain Merey (rectification) Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 4, Fontain Chapelle des Buis (vente de terrains) Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 8, Fontain Morre (rectification) Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 9, Chapelle des Buis Morre (rectification)

5 EAC1843O10 EAC1843O11 EAC1843O12 EAC1843O13 EAC1843O14 EAC1843O15 EAC1843Ol6 Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 9, Chapelle des Buis Morre (rectification entre le chemin stratégique n 51) Voirie. - Chemins vicinaux ordinaires du Crot, de la Chapelle des Buis, chemin de la Forêt et rue principale du village (réparations) Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 1 et n 8 (rectification de rampes) Voirie. - Chemin vicinal ordinaire n 6 (vente de terrains, rectification de la rampe des Carrières) Voirie. - Réparation du chemin du Crot ; rectification de la rampe du Crot Voirie. - Rectification de la rampe du Crot, rampe des Nazoux, rampe de l'essart au Renard, rampe de la Malpierre Voirie. - Mise en état de deux parties du chemin vicinal ordinaire n EAC1843Ol7 Voirie. - Rue du village (échange de terrain pour élargissement) ; rectification de la rue de la Buvette EAC1843O18 Voirie. - Chemin de défruit Sous la Côte EAC1843O19 Voirie. - Chemin d'exploitation du Bas de Vignes EAC1843O20 Voirie. - Rapport du commissaire principal. Rapport de l'agent voyer. Etat de classement des chemins. Tableau des chemins entretenus à l'état de viabilité. Budgets EAC1843O21 Travaux divers. - Exploitation d'une carrière (plans) EAC1843P1 EAC1843P2 P Cultes Culte catholique. - Conseil de fabrique (établissement du bureau, registre des dépenses, legs). Culte catholique. - Traitement du prêtre ; délibération de la commune avec Arguel pour traitement du desservant. an XII 1897 an XI 1819 EAC1843Q1 EAC1843Q2 Q Assistance et prévoyance Bureau de bienfaisance : délibérations du bureau de bienfaisance (un registre) Protection des enfants du premier âge : certificats délivrés par le maire aux nourrices (1 registre) EAC1843Q3 Assistance médicale gratuite : liste des indigents R Instruction publique - Sciences, lettres et arts EAC1843R1 Instruction publique. - Nomination d'instituteurs ; traitement ; logement. EAC1843R Instruction publique. - Ecole mixte de la Forêt. Ecole du hameau de la Chapelle des Buis

6 EAC1843R3 Instruction publique : correspondance avec la Préfecture, l'académie ; don de livres à la bibliothèque EAC1843R4 EAC1843R5 Instruction publique : classement général des écoles primaires publiques Instruction publique, absences à l école de filles : extrait du registre d appel ( ). Ecole des garçons : listes nominatives ( )