AUBENAS (Roger) Cours d histoire du droit privé (anciens pays de droit écrit), Aix-en-Provence, , 7 fasc.
|
|
- Danielle Morel
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 LISTE DES OUVRAGES A DISPOSITION DES CANDIDATS AGREGATION D HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS -CONCOURS HISTOIRE DU DROIT CIVIL, COMMERCIAL ET PENAL ALLINNE (Jean-Pierre) Gouverner le crime. Les politiques criminelles françaises de la Révolution au XXI e siècle. 1. L'ordre des notables ( ). 2. Le temps des doutes ( ), Paris, L Harmattan, AUBENAS (Roger) Cours d histoire du droit privé (anciens pays de droit écrit), Aix-en-Provence, , 7 fasc. AUBIN (Gérard) et BOUVERESSE (Jacques) Introduction historique au droit du travail, Paris, PUF Droit fondamental, AYNES (Laurent) et CROCQ (Pierre) Les sûretés, la publicité foncière, Paris, Defrénois, 7 e éd BART (Jean) Histoire du droit privé de la chute de l Empire romain au XIX e siècle, Montchestien, 2 e éd BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte) et GAUDEMET (Jean) Introduction historique au droit (XIII e -XX e siècles), L.G.D.J., 3 e éd BONGERT (Yvonne) Cours d histoire du droit pénal. [I.] Le droit pénal français médiéval de la seconde moitié du XIII e siècle à l ordonnance de [II.] Le droit pénal français de la fin du XV e siècle à l ordonnance criminelle de 1670, Paris, Les cours de droit, ; rééd. Paris, Editions Panthéon-Assas, BRILLON (Pierre-Jacques) Dictionnaire des arrêts ou jurisprudence universelle des parlements de France et autres tribunaux par ordre alphabétique, Paris, 1727, 6 vol. (1 e éd. 1711, 3 vol.). BRISSAUD (Jean-Baptiste) Cours [ou Manuel] d histoire générale du droit français, public et privé, Paris, , 2 vol. ; Manuel d histoire du droit privé, 2 e éd. de l histoire du droit privé, publiée par Jacques Brissaud, Paris, CARBASSE (Jean-Marie) Introduction historique au droit, PUF Droit fondamental, 2 e éd ; puis Manuel d introduction historique au droit, PUF Droit fondamental, 5 e éd CARBASSE (Jean-Marie) Introduction historique au droit pénal, Paris, PUF Droit fondamental, 1990 ; puis : Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF Droit fondamental, 2 e éd
2 CARBONNIER (Jean) Droit civil. Volume I, [Introduction. Les personnes. La famille,l'enfant, le couple]/ Jean Carbonnier.-Paris :Presses universitaires de France, Droit civil. Volume II, [Les biens. Les obligations] Jean Carbonnier. - Paris : Presses universitaires de France. CASTALDO (André) Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 3 e éd CAVANNA (Adriano) Storia del diritto moderno in Europa. I. Le fonti e il pensiero giuridico, Milan, Giuffrè, , 2 vol. CAYLA (Olivier) et HALPERIN (Jean-Louis) dir. Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, nouv. éd., Paris, Dalloz, CHENON (Emile) Histoire générale du droit français public et privé des origines à 1815, Paris, t. I, 1926 ; t. II, fasc. 1, publ. par Fr. Olivier-Martin, Paris, CHEVREAU (Emmanuelle), MAUSEN (Yves) et BOUGLE (Claire) Introduction historique au droit des obligations, Paris, Litec-JurisClasseur, 2 e éd COING (Helmut) dir., Handbuch der Quellen und Literatur der neueren europäischen Privatrechtsgeschichte, Munich, C. H. Beck, , 9 vol. I, Mittelalter ( ). Die gelehrten Rechte und die Gesetzgebung, II/1, Neuere Zeit ( ). Das Zeitalter des gemeinen Rechts. Wissenchaft, II/2, Neuere Zeit ( ). Das Zeitalter des gemeinen Rechts. Gesetzgebung und Rechtsprechung, III/2, Das 19. Jahrhundert. Gesetzgebung zum allgemeinen Privatrecht und Verfahrensrecht, COLIN (Ambroise) et CAPITANT (René) Cours élémentaire de droit civil français, Paris, , 3 vol. CORTESE (Ennio) Il diritto nella storia medievale, Rome, Il Cigno Galileo Galilei, 1995, 2 vol. (1. L Alto Medioevo ; 2. Il basso Medioevo). CORTESE (Ennio) Il rinascimento giuridico medievale, 2 e éd., Rome, Bulzoni, DALLOZ (Armand et Désiré) Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Paris, , 44 vol. DENISART (Jean-Baptiste) Collection de décisions nouvelles et de notes relatives à la jurisprudence actuelle, réédition 2012 par Hachette en collaboration avec la BNF DEROUSSIN (David) Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, 2 e éd
3 DEROUSSIN (David) Histoire du droit privé (XVI e XXI e siècle), Paris, Ellipses, EXEMPLAIRES DUMAS (Auguste) Histoire des obligations dans l ancien droit français, Aix-en-Provence, 1972 (cours polycopié). DURAND DE MAILLANE (Pierre-Toussaint) Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale conféré avec les maximes et la jurisprudence de France, Avignon, 1761, 2 vol. (dernière éd. Lyon, 1787, 6 vol.). ESMEIN (Adhémar) Cours élémentaire d histoire du droit français, 15 e éd. revue par R. Genestal, Paris, 1925 (1 e éd. 1892). ESMEIN (Adhémar) Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIII e siècle jusqu à nos jours, Paris, 1882 (repr. Paris, Ed. Panthéon-Assas, 2010), 2 vol. FENET (Pierre-Antoine) Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, Paris, 1827, 15 vol. (repr. 2008). FERRIERE (Claude-Joseph de) Dictionnaire de droit et de pratique contenant l explication des termes de droit, d ordonnances, de coutumes et de pratique, Paris, 1734, 2 vol. (réédition 2012 par Hachette en collaboration avec la BNF GARAUD (Marcel) Histoire générale du droit privé français (de 1789 à 1804). 1. La Révolution et l égalité civile, Paris, Sirey, 1953 ; 2. La Révolution et la propriété foncière, Paris, Sirey, 1958 ; 3. La Révolution française et la famille (manuscrit mis à jour et complété par R. Szramkiewicz), Paris, PUF, GARRAUD (René) Traité théorique et pratique d instruction criminelle et de procédure pénale, Paris, , 6 vol. GARRAUD (René) Traité théorique et pratique du droit pénal français, Paris, 3è éd GARSONNET (Eugène) et CEZAR-BRU (Charles) Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes, Paris, 2 e éd , 8 vol. GAUDEMET (Jean) et CHEVREAU (Emmanuelle) Droit privé romain, Montchrestien, 3 e éd GAUDEMET (Jean) Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Montchrestien, 4 e éd
4 GAUTIER Pierre-Yves Propriété littéraire et artistique, Paris, PUF, 8 e éd GAZZANIGA (Jean-Louis) Introduction historique au droit des obligations, PUF Droit fondamental, GERMAIN (Michel) Traité de droit des affaires Tome 2, Les sociétés commerciales, Paris, LGDJ, 20 e éd. GIFFARD (André-Edmond) et VILLERS (Robert) Droit romain et ancien droit français. Les obligations, 4 e éd., Paris, 1976 (1 e éd. 1958). GILISSEN (John) Introduction historique au droit. Esquisse d une histoire universelle du droit. Les sources du droit depuis le XIII e siècle. Eléments d histoire du droit privé, Bruxelles, Bruylant, GIRARD (Paul Frédéric) Manuel élémentaire de droit romain, 8 e éd. revue et mise à jour par F. Senn, Paris, 1929 (repr. Dalloz, 2003). GLASSON (Ernest) et TISSIER (Albert) Traité théorique et pratique d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure civile, Paris, 3 e éd , 5 vol. GUYOT (Joseph-Nicolas) Répertoire universel de jurisprudence civile, criminelle et bénéficiale, 2 e éd. Paris, , 17 vol. HALPERIN (Jean-Louis) Histoire du droit des biens, Paris, Economica, HALPERIN (Jean-Louis) Histoire du droit privé français depuis 1804, PUF Droit fondamental, 1996 ; 2 e éd. PUF Quadrige, HALPERIN (Jean-Louis) Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours, Flammarion, EXEMPLAIRES HALPERIN (Jean-Louis) L'impossible Code civil, Paris, PUF Histoires, HALPERIN (Jean-Louis), COMMAILLE (Jacques), EWALD (François) et al. Le Code civil Livre du Bicentenaire, Paris, Litec-Dalloz, HAUTEBERT (Joël) et SOLEIL (Sylvain) dir. Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. I. Le code de 1806 et la procédure civile en Europe, les décrets de 1806 et la procédure du contentieux administratif en Europe, Paris, EXEMPLAIRE II. Le code de 1808 et la procédure criminelle en Europe, législation procédurale et enjeux politiques, Paris, EXEMPLAIRES HILAIRE (Jean) Adages et maximes du droit français, Paris, Dalloz, EXEMPLAIRES
5 HILAIRE (Jean) Le droit les affaires et l histoire, Paris, Economica, HILAIRE (Jean) Histoire des institutions judiciaires, Paris, Les Cours de droit, HILAIRE (Jean) Introduction historique au droit commercial, Paris, PUF Droit fondamental, HUVELIN (Paul) Histoire du droit commercial, Paris, ISAMBERT (François-André), JOURDAN (Athanase), DECRUSY et TAILLANDIER Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l an 420 jusqu à la Révolution de 1789, Paris, Belin-Leprieur, Plon, , 29 vol. JEANCLOS (Yves) Dictionnaire de droit criminel et pénal. Dimension historique, Paris, Economica, JEANCLOS (Yves) Droit pénal européen. Dimension historique, Paris, Economica, JEANCLOS (Yves) La justice pénale en France. Dimension historique et européenne, Paris, Dalloz, EXEMPLAIRES KESSEDJIAN (Catherine) Droit du commerce international, Paris, PUF, LAINGUI (André) et LEBIGRE (Arlette) Histoire du droit pénal. I. Le droit pénal. II. La procédure criminelle, Paris, Cujas, , 2 vol. LANGE (Hermann) Römisches Recht im Mittelalter, München, C.H. Beck, , 2 vol. Bd. 1. Die Glossatoren, Bd. 2. Die Kommentatoren (avec Maximiliane KRIECHBAUM), LEFÈBVRE-TEILLARD (Anne) Introduction historique au droit des personnes et de la famille, PUF Droit fondamental, LE GOFF (Jacques) Du silence à la parole. Une histoire du droit du travail des années 1830 à nos jours, Rennes, PUR, LEPOINTE (Gabriel) Droit romain et ancien droit français. I, Régimes matrimoniaux, libéralités, successions. II. Droit des biens, Paris, 1958, 2 vol. LEVY (Jean-Philippe) et CASTALDO (André) Histoire du droit civil, Précis Dalloz, 2 e éd
6 LOVISI (Claire) Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 4 e éd MALAURIE (Philippe) Les successions, les libéralités, Paris, Defrénois, 5 e éd MALAURIE (Philippe) et AYNES (Laurent) Les biens, Paris, Defrénois, 5 e éd MALAURIE (Philippe) et AYNES (Laurent) Les régimes matrimoniaux, Paris, Defrénois, 3 e éd MALAURIE (Philippe), AYNES (Laurent) et GAUTIER (Pierre-Yves) Les contrats spéciaux, Paris, Defrénois, 6 e éd MALINVAUD (Philippe) et LAZLO-FENOUILLET (Dominique) Droit des obligations, Paris, LexisNexis, 12 e éd MARTINAGE (Renée) Histoire du droit pénal en Europe, Paris, PUF, 1998 (Que sais-je?, n 3401). MERLE (Roger) et VITU (André) Traité de droit criminel. I. Problèmes généraux de la science criminelle. Droit pénal général (7 e éd. 1997). II. Procédure pénale (5 e éd. 2001), Paris, Editions Cujas, , 2 vol. MERLIN (Philippe-Antoine), dit MERLIN DE DOUAI Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux, 4 e éd. Paris, , 8 vol. OLIVIER-MARTIN (François) Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, Paris, , 2 vol. ; réimpr. avec mise à jour bibliographique par M. Boulet-Sautel, Paris, 1972, 2 vol. OLSZAK (Norbert) Histoire du droit du travail, Paris, Economica, OURLIAC (Paul) et GAZZANIGA (Jean-Louis) Histoire du droit privé français de l An mil au Code civil, Albin Michel, 1985 (L évolution de l Humanité). OURLIAC (Paul) et MALAFOSSE (Jehan de) Histoire du droit privé. I, Les obligations (1957, 2 e éd. 1969). II, Les biens. (1961, 2 e éd., 1971). III, Le droit familial (1968), Paris, PUF Thémis, PADOA SCHIOPPA (Antonio) Storia del diritto in Europa. Dal medioevo all età contemporanea, Bologne, Il Mulino, PATAULT (Anne-Marie) Introduction historique au droit des biens, PUF Droit fondamental, PETOT (Pierre) Histoire du droit privé français. La famille, texte établi et annoté par Cl. Bontems, Paris, 1992 ; cours de doctorat de droit polycopiés,
7 PFISTER (Laurent) Introduction historique au droit privé, PUF «Que sais-je?» (n 408), PICHONNAZ (Pascal) Les fondements romains du droit privé, Zürich, Schulthess, PLANIOL (Marcel) Traité élémentaire de droit civil, Paris, , 3 vol. I. Principes généraux ; théorie générale des personnes ; les biens ; filiation ; incapables. II. Les preuves ; théorie générale des obligations ; les contrats ; privilèges et hypothèques. III. Mariage et divorce ; régimes matrimoniaux ; successions ; donations et testaments. POUDRET (Jean-François) Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands de la fin du XIII e à la fin du XVI e siècle, Berne, Stämpfli, , 6 vol. I. Les sources et les artisans du droit (1998). II. Les personnes (1998). III. Le mariage et la famille (2002). IV. Successions et testaments (2002). V. Les biens (2006). VI. Les obligations. Conclusion générale (2006). RAMPELBERG (René-Marie) Repères romains pour le droit européen des contrats : variations sur des thèmes antiques, Paris, LGDJ, ROBINSON (Olivia F.), FERGUS (T.D.), GORDON (William M.) European legal history. Sources and institutions, Oxford University Press, 3 e éd ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent) Adages du droit français, 4 e éd. Paris, Litec, ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent) Locutions latines du droit français, 4 e éd. Paris, Litec, ROYER (Jean-Pierre), JEAN (Jean-Paul), DURAND (Bernard), DERASSE (Nicolas), DUBOIS (Bruno) Histoire de la justice en France du XVIII e siècle [1715] à nos jours, Paris, PUF, 4 e éd (Droit fondamental). SAGNAC (Philippe) La législation civile de la Révolution française ( ). Essai d histoire sociale, Paris, 1898 (repr. Genève, 1979). SCHIAVONE (Aldo) Ius. L'invention du droit en Occident, trad. fr, Paris, Belin, STEIN (Peter) Le droit romain et l Europe. Essai d interprétation historique, Bruxelles (Bruylant) Paris (LGDJ) Genève (Schulthess Medias Juridiques), SZRAMKIEWICZ (Romuald) Histoire du droit des affaires, Paris, Montchrestien, SZRAMKIEWICZ (ROMUALD), DESCAMPS (OLIVIER) Histoire du droit des affaires, LGDJ, édition 2013
8 TARDIF (Adolphe) La procédure civile et criminelle aux XIII e et XIV e siècles ou procédure de transition, Paris, 1885 (repr. Aalen, Scientia Verlag, 1974). TERRE (François) et LAZLO-FENOUILLET (Dominique) Droit civil. La famille, Paris, Dalloz, 8 e éd TERRE (François) et LAZLO-FENOUILLET (Dominique) Droit civil. Les personnes : personnalité, incapacité, protection, Paris, Dalloz, 8 e éd TERRE (François), SIMLER (Philippe) et LEQUETTE (Yves) Droit civil. Les obligations, Paris, Dalloz, 11 e éd. TEYSSIE (Bernard), dir. Le code de commerce, Livre du bicentenaire, Paris, Dalloz, THIREAU (Jean-Louis) Histoire du droit de la famille, L Hermès, THIREAU (Jean-Louis) Introduction historique au droit, Flammarion Champs Université, 3 e éd TIMBAL (Pierre-Clément) Droit romain et ancien droit français, t. I, Régimes matrimoniaux, successions, libéralités, 2 e éd. Paris, [Université Panthéon-Assas (Paris II)] Le Code civil Un passé, un présent, un avenir, Paris, Dalloz, VINEY (Geneviève) Traité de droit civil. Introduction à la responsabilité, Paris, LGDJ, 3 e éd VIOLLET (Paul) Histoire du droit civil français accompagnée de notions de droit canonique et d indications bibliographiques, 3 e éd., Paris, 1905 (repr. Aalen, Scientia, 1966 ; 1 e éd ). WIEACKER (Franz) A history of private law in Europe, Oxford, Clarendon Press, WIJFFELS (Alain) Introduction historique au droit. France, Allemagne, Angleterre, Paris, PUF Thémis droit, EXEMPLAIRES ZENATI-CASTAING (Frédéric) et REVET (Thierry) Les biens, Paris, PUF Droit fondamental, 3 e éd ZIMMERMANN (Reinhard) The Law of Obligations. Roman foundations of the Civilian Tradition, Oxford University Press, 2007.
9 Dictionnaires et lexiques Dictionnaire de droit canonique, Raoul Naz dir., Paris, Letouzey et Ané, , 7 vol. Dictionnaire de la culture juridique, Stéphane Rials et Denis Alland dir., Paris, PUF, Dictionnaire de la justice, Loïc Cadiet dir., Paris, PUF, Dictionnaire de l'ancien Régime, Lucien Bély dir., 3 e éd. Paris, PUF, Dictionnaire de l Antiquité, Jean Leclant dir., 2 e éd. Paris, PUF, Dictionnaire du Grand Siècle, François Bluche dir., nouv. éd. Paris, Dictionnaire du Moyen Âge, Claude Gauvard, Alain de Libera, Michel Zink dir., 2 e éd. Paris, PUF, Dictionnaire historique de la Révolution française, Albert Soboul dir., Paris, PUF, Dictionnaire historique des juristes français (XII e XX e siècle), Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin, Jacques Krynen dir., Paris, PUF-Quadrige, Dictionnaire de l ancien français. Le Moyen Age, Algirdas-Julien Greimas dir., Paris, Larousse, Dictionnaire du moyen français. La Renaissance, Algirdas-Julien Greimas dir., Paris, Larousse, Le Grand Gaffiot. Dictionnaire latin-français, nouv. éd. revue et augmentée, Paris, Hachette, Lexique de droit romain, Jean-Philippe Dunand et Pascal Pichonnaz, Bruxelles, Bruylant et Genève-Zürich-Bâle, Schulthess, 2 e éd Lexique des termes juridiques, Serge Guinchard et Thierry Debard dir., 20 e éd. Paris, Dalloz, Mediae Latinitatis Lexicon Minus, Jan Frederik Niermeyer dir., éd. revisée, Leiden, Brill, Le nouveau Petit Robert, Paris, Vocabulaire juridique, Gérard Cornu dir., Paris, PUF-Quadrige, 9 e éd (Association Henri Capitant). Codes RIVIERE (Hippolyte Ferréol) et alii Codes français et lois usuelles, Paris, LGDJ, 41 e éd VEIL (Jean) dir. Code civil. Textes antérieurs et version actuelle, Paris, Garnier-Flammarion, FARCY (Jean-Claude) et WIJFFELS (Alain) Code civil Toutes les versions du Code civil depuis deux siècles, Paris, Lexis- Nexis Editions du Juris-Classeur, 2004, CD-ROM. Code civil, Code de procédure civile, Code pénal, Code de procédure pénale, Code de commerce, éditions Dalloz 2013.
AGREGATION D'HISTOIRE DU DROIT 2009-2010. Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats. Histoire du droit civil, commercial et pénal
MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Bureau du droit, de l économie et de la gestion DGRH A2-2 AGREGATION D'HISTOIRE DU DROIT 2009-2010 Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats
Plus en détailUE Master 1 Droit public
UE Master 1 Droit public Code : 11M1DRO71PUB0S publics Libellé : Droit administratifs et services 1. Objectifs, finalités Etude des grandes problématiques liées au service public : évolutions, contestations,
Plus en détailDIPLOMES UNIVERSITAIRES
ALEXANDRE DESRAMEAUX MAÎTRE DE CONFERENCES EN DROIT PUBLIC (depuis 2009) Titulaire du Certificat d Aptitude à la Profession d Avocat (CAPA) DIPLOMES UNIVERSITAIRES 2006 Doctorat en droit de l Université
Plus en détailDroit Droit international Droit constitutionnel et administratif Droit de la défense.droit fiscal.commercial.industriel Droit social des différents
30 3 3 33 3 3 36 37 38 Droit Droit international Droit constitutionnel et administratif Droit de la défense.droit fiscal.commercial.industriel Droit social des différents pays Droit pénal Droit privé Procédure
Plus en détailN 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR. Contact presse : Catherine Amy
IntégrerSciencesPoAix en Provence,Lille,Lyon,Rennes,Strasbourg,Toulouse Lundi24juin2013 DOSSIER DE PRESSE 2 CONCOURS COMMUNS 6 ECOLES HTTP://CC.IEP.FR Contact presse : Catherine Amy Coordination de la
Plus en détailColloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert. Mercredi 16 avril Salle Bonaparte
Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert Mercredi 16 avril Salle Bonaparte 15 Mardi 8h30 9h Accueil des participants Ouverture des 8 es Journées Scientifiques de l Université de Toulon
Plus en détailFormations et diplômes
Yann CANTIN Email : yann.cantin@ehess.fr http://cernach.free.fr Formations et diplômes Doctorat d Histoire, depuis octobre 2010, Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, sous la direction du M. Gérard
Plus en détailÉcoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.
Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de
Plus en détailActivités d enseignement
Activités d enseignement Depuis septembre 2007 : Maître de conférences à l Université de Nice Sophia-Antipolis Directeur du M2 Juriste du sport o Année universitaire 2014-2015 : - Police administrative
Plus en détailTextes de 1818. 1. Auflage. Verlag C.H. Beck im Internet: www.beck.de ISBN 978 3 11 023448 0
Textes de 1818 Lectures à l Athénée, Cours de politique constitutionnelle, Annales de la session de 1817à 1818, La Minerve française, Affaires W. Regnault et C. Lainé, Élections de 1818Cours à l Athénée,
Plus en détailExamen de fin de stage judiciaire Programme de révision
Examen de fin de stage judiciaire Programme de révision Le présent document est établi sur base de l article 17, paragraphe 1 er, alinéa 2 du règlement grand-ducal du 10 juin 2009 portant organisation
Plus en détailObservatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?
Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi
Plus en détailN 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2426 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 1 er avril 2010. PROPOSITION DE LOI visant à accorder aux donateurs
Plus en détailExemplaire 2000500178672 / Analyse genre de la politique fiscale au Maroc / Jalal, Hind Analyse genre de la politique fiscale au Maroc / Jalal, Hind
Exemplaire 2000500178672 / Analyse genre de la politique fiscale au Maroc / Jalal, Hind Analyse genre de la politique fiscale au Maroc / Jalal, Hind Section: Fiscalité Cote: 336.13 (64) JAA Exemplaire
Plus en détailLe management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
Plus en détailProcédures collectives - Références utiles 181 OUVRAGES GENERAUX
Procédures collectives - Références utiles 181 REFERENCES UTILES OUVRAGES GENERAUX CLOQUET A. Les Concordats et faillites, (Novelles t. IV), 3 ème édition, Larcier, Bruxelles 1985. FREDERICQ L. Traité
Plus en détailMaster 2 Professionnel Droit des affaires Spécialité : INGENIERIE DES SOCIETES
Master 2 Professionnel Droit des affaires Spécialité : INGENIERIE DES SOCIETES Direction David Bosco et Bastien Brignon PRESENTATION GENERALE Descriptif - Objectifs Le Master professionnel Ingénierie des
Plus en détailSÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 531 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2013-2014 Enregistré à la Présidence du Sénat le 14 mai 2014 PROPOSITION DE LOI visant à modifier l'article 11 de la loi n 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil
Plus en détail2 E 52. Fontaine-le-Dun
2 E 52 Fontaine-le-Dun Versement en 1994 par M e FURON. Nombre d articles : 246. minutes, 1645-1899 : 2 E 52/5-236 minutes de Longueil, 1703-1793 : 2 E 52/237-243 grenier à sel de Saint-Valery-en-Caux,
Plus en détailFaculté de droit PROGRAMME
Faculté de droit Soirée Lauréats des PROGRAMME Allocutions d ouverture de la soirée des lauréats Allocution de Monsieur le Professeur Marc SAILLARD, Président de l Université de Toulon. Allocution de Monsieur
Plus en détailListe: Mais que fait l'onu?!
Page 1 Liste Mais que fait l'onu?! par Département Comprendre / Département Vivre Description : 1) L'Organisation des Nations unies; L'ONU Mestre-Lafay, Frédérique Presses universitaires de France Date
Plus en détailArticle 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Plus en détail«Documentation» : un mot, une histoire, une actualité autour d un métier
«Documentation» : un mot, une histoire, une actualité autour d un métier Jean-Philippe Accart Bibliothèque nationale suisse Service de recherches SwissInfoDesk La documentation a désormais son histoire
Plus en détailPROGRAMME DES COURS DE LICENCE
PROGRAMME DES COURS DE LICENCE DROIT PROCESSUEL (1 ère partie) ENSEIGNEMENTS ANNÉE C Abbé Bernard du PUY-MONTBRUN Ce cours sera consacré à l étude des procès canoniques. Après une introduction à l aide
Plus en détailConclusion : -30- 41 Voir Annexe p.33
Conclusion : Les trois collections universitaires qui viennent d être évoquées sont les seules des universités françaises que l on peut toujours visiter. Toutes les autres collections universitaires comme
Plus en détailLA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE
Equipe de droit public COLLOQUE LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES EN FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE CENTRE DE DROIT PENAL 31 octobre 2008 Auditorium
Plus en détailL héritage Gréco-latin dans le monde contemporain. Ecole pratique des hautes études - Université de Paris-Sorbonne
L héritage Gréco-latin dans le monde contemporain Ecole pratique des hautes études - Université de Paris-Sorbonne Organisateurs : Bénédicte GORRILLOT, Université de Valenciennes (UVHC) Perrine GALAND,
Plus en détailContrat. Objectifs du cours. Plan de cours
Contrat Objectifs du cours Plan de cours Eléments fondamentaux du droit spécial du contrat d assurance, issus de la loi et de la jurisprudence. Comparaison systématique avec la règle correspondante en
Plus en détailPratiques psychologiques Le psychologue du travail. Licence 1. Psychologie
Pratiques psychologiques Le psychologue du travail Licence 1. Psychologie Nadra Achour-2014 ISSHT-Université Tunis-El Manar Introduction Qu est ce qu un psychologue du travail? Ses champs d intervention?
Plus en détailN 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 26 juin 2013. PROPOSITION DE LOI tendant à ne pas intégrer la prestation
Plus en détailARCHIVES ET ARCHIVISTIQUE
ARCHIVES ET ARCHIVISTIQUE Réalisée par Sabine Souillard sous la direction de Guillaume Nahon, directeur des Archives départementales de la Seine-Saint-Denis 2009 Archives départementales de la Seine-Saint-Denis
Plus en détailL organisation professionnelle
90 L organisation professionnelle La FFSA Les instances de décision En 2009, 248 entreprises pratiquant l assurance, la capitalisation et la réassurance sont membres de la FFSA. Ces entreprises sont, en
Plus en détailPériodisation ou chronologie du développement de la littérature française. Tendances générales - époques. I. LE MOYEN AGE
Tendances générales - époques. I. LE MOYEN AGE a) 476 1450 Evénements politiques et sociaux limitant l époque du Moyen Age: chute de l Empire Romain de l Occident ; invention de l imprimerie; b) 476 1494
Plus en détailPROGRAMMES ET INSTRUCTIONS OFFICIELLES dans l enseignement primaire et secondaire en France BU Éducation - ESPE Besançon
PROGRAMMES ET INSTRUCTIONS OFFICIELLES dans l enseignement primaire et secondaire en France BU Éducation - ESPE Besançon 1. Découpage chronologique de l enseignement en France et codes permettant de trouver
Plus en détail29 èmes Journées franco-allemandes de juristes et pré-séminaire pour étudiants en droit du 4 au 9 octobre 2005 à Paris
29 èmes Journées franco-allemandes de juristes et pré-séminaire pour étudiants en droit du 4 au 9 octobre 2005 à Paris Les journées franco-allemandes de juristes et d étudiants en droit ont pour objectif
Plus en détail9 modules de 1 à 3 jours Titre du stage Nb. jours Dates Page. 2 27 et 28 mars. Le droit des marques, des noms de domaine et des dessins et modèles
www.paulroubier.com CALENDRIER 01 9 modules de 1 à jours Titre du stage Nb. jours Dates Page 1 La brevetabilité 15, 16 et 17 janvier L obtention du brevet 5,6 et 7 février 4 Les droits conférés par le
Plus en détailComment rédiger r une bibliographie? BULCO-Méthodologie documentaire-bibliographie-2010
Comment rédiger r une bibliographie? 1 Qu est ce qu une bibliographie? C est une méthode de classement et de présentation des documents. Il ne faut pas confondre bibliographie, référence bibliographique,
Plus en détailLes formes de l hégémonie européenne
LE CENTRE CANIEN D ÉTUDES ALLEMANDES ET EUROPÉENNES Université de Montréal, 3744, rue Jean Brillant, bureau 525, H3T 1P1 EAE 1000 Introduction aux études européennes Mardi, 13 à 16 heures, Salle Lothar
Plus en détailN 711 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 26 février 2008 N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 7 février 2008. PROPOSITION
Plus en détailSession pilote COLLOQUE DE CLOTURE
CHEDD Bretagne Collège des Hautes études du Développement Durable Session pilote COLLOQUE DE CLOTURE En partenariat avec «Les Tombées de la Nuit» Mardi 5 juillet 2011 de 9 heures 30 à 18 heures à Rennes
Plus en détailArbitrage et droit de l Union européenne
Le droit de l arbitrage se situe très largement en dehors de la sphère de la compétence de l Union européenne ; il demeure de source nationale ou internationale. Le principal texte européen qui mentionne
Plus en détailARTICLE 90 DU DECRET 91-1266 DU 19 DECEMBRE 1991 MODIFIE
ARTICLE 90 DU DECRET 91-1266 DU 19 DECEMBRE 1991 MODIFIE Réf. Art.90 du 20/01/2001 au 31/12/2001 01/01/2002 S DES MISSIONS DE BASE D2012-349 D2001-52 D2001-512 D2003-853 D2004-1406 D2007-1151 D2008-1486
Plus en détailMaster 2 Professionnel. Ingénierie Juridique et Fiscale du Patrimoine 2012-2013 UNIVERSITÉ PARIS I PANTHÉON SORBONNE
Master 2 Professionnel Ingénierie Juridique et Fiscale du Patrimoine 2012-2013 UNIVERSITÉ PARIS I PANTHÉON SORBONNE Le mot du Directeur Le Master II Professionnel «Ingénierie Juridique et Fiscale du Patrimoine»
Plus en détailCONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Date : Le 27 mars 2013 Diffusion : Membres du CN Compte Rendu Conseil National du 21 mars
Plus en détailInstitut d études judiciaires Préparation à l examen d accès au C.R.F.P.A.
Institut d études judiciaires Préparation à l examen d accès au C.R.F.P.A. Thèmes traités pour l épreuve de raisonnement juridique et pour l épreuve à caractère pratique Droit des obligations I. - Les
Plus en détailCOMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010
COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010 Fonction Prénom & Nom Métier Département Président CHOQUET Jean-Claude Boulangerie 44 1 er
Plus en détailAU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION
AU SERVICE DE SES CLIENTS ET DE SA RÉGION RAPPORT ANNUEL 2013 MESSAGE DES PRÉSIDENTS Jean-Paul Foucault Président du conseil d orientation et de surveillance Didier Patault Président du directoire Le sens
Plus en détailA R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le
Plus en détailN 201 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986. Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1985. RAPPORT FAIT
N 201 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986 Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1985. RAPPORT FAIT Au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Plus en détailRÉGIBEAU Julien. Aspirant F.R.S.-FNRS
RÉGIBEAU Julien Aspirant F.R.S.-FNRS Université de Liège Faculté de Philosophie et Lettres «Transitions». Département de recherches sur le Moyen tardif & la première Modernité Service d Histoire moderne
Plus en détailC U R R I C U L U M V I T A E
Mme Anne Pélissier Faculté de Droit Centre du Droit de l Entreprise 39, rue de l Université 34060 MONTPELLIER cedex 2 e-mail : anne.pelissier@univ-montp1.fr C U R R I C U L U M V I T A E FONCTIONS Professeur
Plus en détailAlain MACALUSO Associé Né en 1969, Montreux Suisse et italienne. Téléphone : +41 22 319 11 96 Fax : +41 22 319 11 94 E-Mail : alain.macaluso@ptan.
Alain MACALUSO Associé Né en 1969, Montreux Suisse et italienne Téléphone : +41 22 319 11 96 Fax : +41 22 319 11 94 E-Mail : alain.macaluso@ptan.ch LANGUES Français Italien Anglais FORMATION Doctorat en
Plus en détailREDACTION DES RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES EN LICENCE ET MASTER INFORMATION-COMMUNICATION
REDACTION DES RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES EN LICENCE ET MASTER INFORMATION-COMMUNICATION Dans tous vos travaux universitaires en Licence et Master Information et Communication, vous devez vous référer
Plus en détailIVAN CHERPILLOD Avocat, prof. à l Université de Lausanne LISTE DES PUBLICATIONS
IVAN CHERPILLOD Avocat, prof. à l Université de Lausanne LISTE DES PUBLICATIONS I. Monographies L objet du droit d auteur, thèse, Lausanne 1985 Le droit d auteur en Suisse, Lausanne 1986 La fin des contrats
Plus en détailREGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 30 avril 2004 (convocation
Plus en détailhttp://www.pragma-fr.com
CATALOGUE DE FORMATION JCC PARTENAIRES 2015 1 er semestre http://www.pragma-fr.com Droit social Management cabinet Droit des Sociétés Droit Fiscal Déontologie Procédure FORMATIONS AVOCATS SOMMAIRE Droit
Plus en détailEXPERTS NATIONAUX. Tél. 01.40.20.50.61. Département des antiquités grecques, étrusques et romaines : M. Alain PASQUIER
EXPERTS NATIONAUX I - Chefs des 14 départements patrimoniaux : 1) musée du Louvre : Palais du Louvre 34, quai du Louvre 75058 PARIS CEDEX 01 Standard général : 01.40.20.50.50 Département des antiquités
Plus en détailMARIAGE (4o effets) Cette page ne doit pas être insérée dans la reliure
MARIAGE (4o effets) Cette page ne doit pas être insérée dans la reliure MARIAGE (4o effets) par Marie LAMARCHE Maître de conférences à l Université Montesquieu Bordeaux IV (Centre européen d études et
Plus en détailMASTER GESTION DES ORGANISATIONS ACHAT A L INTERNATIONAL M1 2014/2015
MASTER GESTION DES ORGANISATIONS ACHAT A L INTERNATIONAL M1 2014/2015 Formation sur deux ans en apprentissage I - DÉROULEMENT DE LA FORMATION La formation se déroule en apprentissage selon un rythme alterné
Plus en détailN 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. FAIT
N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. RAPPORT FAIT au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Plus en détailFRENCH BUSINESS SCHOOLS - EDUNIVERSAL SELECTIONS 2008
FRENCH BUSINESS SCHOOLS - EDUNIVERSAL SELECTIONS 2008 AUDIENCIA NANTES School of Management 8 Route de la Jonelière B.P. 31222 44312 Nantes Cedex 3 France +33 2 40 37 34 34 +33 2 40 37 34 07 http://www.audencia.com/
Plus en détailDUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret
Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine
Plus en détailLISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011
DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011 Une entreprise qui arbore le logo «Un Habitat Facile à Vivre» est une entreprise qui a reçu le droit d utiliser la marque pendant trois années, sous réserve de respecter
Plus en détailLe répertoire de l Opéra de Paris (1671 2009) Analyse et interprétation
Le répertoire de l Opéra de Paris (1671 2009) Analyse et interprétation!"#$%&'()&'(('*+'(,'-./*01#*',))2' 3!.#"'1"%+$44*'5%+6-$3'1"%+$44*7 Le répertoire de l Opéra de Paris (1671 2009) Analyse et interprétation!"#$%&'()&'(('*+'(,'-./*01#*',))2'
Plus en détailVILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----
VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste
Plus en détailUNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE
UNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE ÉCOLE DOCTORALE CONCEPTS ET LANGAGE T H È S E pour obtenir le grade de DOCTEUR DE L UNIVERSITÉ PARIS-SORBONNE Discipline : LINGUISTIQUE Présentée et soutenue par : Zeina EL HELOU
Plus en détailDU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay
PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur
Plus en détailNom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Plus en détailN 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 3672 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 13 juillet 2011. PROPOSITION DE LOI visant à permettre aux salariés
Plus en détailN 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N 2898 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 25 juin 2015. PROPOSITION DE LOI visant à lutter contre le cyber-harcèlement
Plus en détailANTOINE Jacques. Le point sur les sondages d'opinion. Revue Française du Marketing N 123,1989
-1- BIBLIOGRAPHIE -2- -3- ABOVILLE (d 1 ), Christian, LESCA, Humbert et LEYSSAC (de), Arnaud. Pour une meilleure utilisation de l'information ascendante. Revue Française de Gestion, n 61, Février 1987,
Plus en détailRECAPITULATIF DES RECOMPENSES
RECAPITULATIF DES RECOMPENSES CLASSEMENT PAR PAYS : MOYENNE NATIONAL BANK OF ITALIE 175,67 BANQUE NATIONALE DE BELGIQUE 173,40 DEUTSCHE BUNDESBANK 173,20 CLASSEMENT PAR EQUIPE : SCORE DEUTSCHE BUNDESBANK
Plus en détailN 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003. Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT
N 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003 Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
Plus en détail1995 : DEA de droit européen. Sujet du mémoire : «Le Comité des Représentants Permanents» (COREPER).
BOTOKO CLAEYSEN Catherine 6 mars 1972 Mariée, deux enfants cbotoko@univ-paris1.fr Tél professionnel : 01 44 07 77 66 Ingénieur en analyse de sources, Bap D FORMATION : 14 janvier 2000 : admission au grade
Plus en détailCertificat d Etudes Spécialisées 2015 PROPRIETE INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Certificat d Etudes Spécialisées 2015 PROPRIETE INTELLECTUELLE ET NOUVELLES TECHNOLOGIES Sous la direction de : Faculté de Droit et de Science Politique Christian LE STANC Professeur des Universités Jacques
Plus en détailBIBLIOGRAPHIE EXAMEN PROFESSIONNEL TECHNICIEN TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1 ère CLASSE
Février 2013 BIBLIOGRAPHIE EXAMEN PROFESSIONNEL TECHNICIEN TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1 ère CLASSE TEXTES DE REFERENCE Décret n 2010-1357 du 9 novembre 2010 portant statut particulier du cadre d emplois
Plus en détailLLCE ALLEMAND LICENCE 1 2014-2015
LLCE ALLEMAND LICENCE 1 2014-2015 Plaquette de présentation des enseignements Crédits photographiques : Hélène Barrière 1 Synthèse des enseignements de licence 1 Unité d'enseignement LICENCE 1 SEMESTRE
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. Préface...xvii
TABLE DES MATIÈRES Préface.................................................................................xvii Correspondance....................................................................... 1 1956-1973...........................................................................
Plus en détailCOMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la
Plus en détailRentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005
Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005 Programme de la journée des s Ouvertes Mardi 15 novembre 2005 Maison du Barreau et Bibliothèque de l'ordre Rentrée du Barreau de Paris et de
Plus en détailVILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL --------------------------
VILLE D'APT REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL -------------------------- PP/MG ( V A U C L U S E ) N 001778 Service Finances - Réaménagement 5 emprunts Caisse
Plus en détailCeci constitue la seule assurance de validité scientifique.
Les références Règle : Tout document utilisé, cité ou mentionné doit être évoqué, dès sa première apparition et à chaque fois ensuite, selon un système de référence bien précis. Celui-ci doit permettre
Plus en détailCONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours
Plus en détailCouleurs du Moyen Âge
Du 8 novembre au 13 décembre Cycle de cours à 19 h Initiation à l histoire des arts Michel Pastoureau École pratique des hautes études Couleurs du Moyen Âge Barthélémy l Anglais, Une leçon sur l arc-en-ciel,
Plus en détailA l'audience du deux avril mil neuf cent quatre vingt dix huit, LA COUR D'ASSISES DE LA GIRONDE, siégeant à BORDEAUX, a rendu publiquement l'arrêt
A l'audience du deux avril mil neuf cent quatre vingt dix huit, LA COUR D'ASSISES DE LA GIRONDE, siégeant à BORDEAUX, a rendu publiquement l'arrêt suivant sur l'accusation portée contre : PAPON Maurice,
Plus en détailRépertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault
Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault Entreprises spécialisées dans les travaux d accessibilité des bâtiments et pour le maintien à domicile des personnes à mobilité réduite. Retrouvez
Plus en détailSAISIE DES NOTES DE BAS DE PAGE et BIBLIOGRAPHIE MEMO RÉSUMÉ. Norme AFNOR Z 44-005 NF ISO 690. Dernière édition : octobre 2011
SAISIE DES NOTES DE BAS DE PAGE et BIBLIOGRAPHIE MEMO RÉSUMÉ Norme AFNOR Z 44-005 NF ISO 690 Dernière édition : octobre 2011 Texte mis à jour le 29 janvier 2014 MM. DAUTHIER dauthier@univ-tln.fr 1 Notes
Plus en détailCatalogue. Mécanique; Vapeur : traction; Aéroglisseurs; Motocycles; Véhicule ENC 05
Catalogue ENC. 1. A.F.N.O.R Encyclopédie des sciences industrielles : nouvelle encyclopédie pratique de mécanique, d'électricité et d'électricité et d'électronique / A.f.n.o.r. - Paris : Librairie aristide
Plus en détailUn lieu de débats privilégié
Un lieu de débats privilégié Créé en 2009 par La Rechercheet Le Monde, le Forum Science, Recherche Sociétéattire chaque année près de 900 personnesvenant s informer, réfléchir, débattre autour de multiples
Plus en détailMonsieur Alain JUPPE - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/05/13 Reçu en Préfecture le : 04/06/13 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 mai 2013 D - 2 0
Plus en détailFORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège
Annexe 1 FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité Code 38100 Grenoble 27, rue Anatole France 38030 Grenoble 74130 Bonneville 210 Quai du Parquet 74130 Bonneville 74540 Annemasse
Plus en détailMme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent
Procès-verbal de la séance ordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil, siégeant pour exercer des fonctions qui lui ont été déléguées par le conseil d'agglomération, tenue le 17 juin 2014 à compter
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
Plus en détailBilan et perspectives
1 Bilan et perspectives Mercredi 3 avril 2013 9 e Assises du réseau Polytech Bilan et perspectives 2 Au sommaire Le réseau Polytech : 60 000 diplômés Polytech, un réseau national Le réseau, depuis les
Plus en détailSOLIDARITÉS NUMÉRIQUES
RENCONTRE des Espaces Culture Multimédia SOLIDARITÉS NUMÉRIQUES proposée par le Ministère de la culture et de la communication (Délégation au développement et aux affaires internationales) en partenariat
Plus en détailPARTIE 1. Principes généraux
PARTIE 1 Principes généraux CHAPITRE 1 Introduction générale 1 LA NOTION DE SUCCESSION A - Définition de la succession La succession désigne plusieurs choses : il s agit d abord d un procédé de transmission
Plus en détailDEPARTEMENT ARTS, LETTRES ET LANGUES ANNEE UNIVERSITAIRE 2013-2014
Contacts Frédéric HAMBERGER 05 63 48 19 62 frederic.hamberger@univ-jfc.fr CUFR Jean François Champollion Campus d Albi Place de Verdun 81012 ALBI Cédex 9 DEPARTEMENT ARTS, LETTRES ET LANGUES ANNEE UNIVERSITAIRE
Plus en détailMéthodologie du dossier. Epreuve d histoire de l art
Méthodologie du dossier Epreuve d histoire de l art Fiche d identité de l oeuvre Nature de l oeuvre : Huile sur toile Auteur Eugène Delacroix (1798-1863) Titre : La liberté guidant le peuple : le 28 juillet
Plus en détail