AUBENAS (Roger) Cours d histoire du droit privé (anciens pays de droit écrit), Aix-en-Provence, , 7 fasc.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "AUBENAS (Roger) Cours d histoire du droit privé (anciens pays de droit écrit), Aix-en-Provence, 1952-1961, 7 fasc."

Transcription

1 LISTE DES OUVRAGES A DISPOSITION DES CANDIDATS AGREGATION D HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS -CONCOURS HISTOIRE DU DROIT CIVIL, COMMERCIAL ET PENAL ALLINNE (Jean-Pierre) Gouverner le crime. Les politiques criminelles françaises de la Révolution au XXI e siècle. 1. L'ordre des notables ( ). 2. Le temps des doutes ( ), Paris, L Harmattan, AUBENAS (Roger) Cours d histoire du droit privé (anciens pays de droit écrit), Aix-en-Provence, , 7 fasc. AUBIN (Gérard) et BOUVERESSE (Jacques) Introduction historique au droit du travail, Paris, PUF Droit fondamental, AYNES (Laurent) et CROCQ (Pierre) Les sûretés, la publicité foncière, Paris, Defrénois, 7 e éd BART (Jean) Histoire du droit privé de la chute de l Empire romain au XIX e siècle, Montchestien, 2 e éd BASDEVANT-GAUDEMET (Brigitte) et GAUDEMET (Jean) Introduction historique au droit (XIII e -XX e siècles), L.G.D.J., 3 e éd BONGERT (Yvonne) Cours d histoire du droit pénal. [I.] Le droit pénal français médiéval de la seconde moitié du XIII e siècle à l ordonnance de [II.] Le droit pénal français de la fin du XV e siècle à l ordonnance criminelle de 1670, Paris, Les cours de droit, ; rééd. Paris, Editions Panthéon-Assas, BRILLON (Pierre-Jacques) Dictionnaire des arrêts ou jurisprudence universelle des parlements de France et autres tribunaux par ordre alphabétique, Paris, 1727, 6 vol. (1 e éd. 1711, 3 vol.). BRISSAUD (Jean-Baptiste) Cours [ou Manuel] d histoire générale du droit français, public et privé, Paris, , 2 vol. ; Manuel d histoire du droit privé, 2 e éd. de l histoire du droit privé, publiée par Jacques Brissaud, Paris, CARBASSE (Jean-Marie) Introduction historique au droit, PUF Droit fondamental, 2 e éd ; puis Manuel d introduction historique au droit, PUF Droit fondamental, 5 e éd CARBASSE (Jean-Marie) Introduction historique au droit pénal, Paris, PUF Droit fondamental, 1990 ; puis : Histoire du droit pénal et de la justice criminelle, PUF Droit fondamental, 2 e éd

2 CARBONNIER (Jean) Droit civil. Volume I, [Introduction. Les personnes. La famille,l'enfant, le couple]/ Jean Carbonnier.-Paris :Presses universitaires de France, Droit civil. Volume II, [Les biens. Les obligations] Jean Carbonnier. - Paris : Presses universitaires de France. CASTALDO (André) Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 3 e éd CAVANNA (Adriano) Storia del diritto moderno in Europa. I. Le fonti e il pensiero giuridico, Milan, Giuffrè, , 2 vol. CAYLA (Olivier) et HALPERIN (Jean-Louis) dir. Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, nouv. éd., Paris, Dalloz, CHENON (Emile) Histoire générale du droit français public et privé des origines à 1815, Paris, t. I, 1926 ; t. II, fasc. 1, publ. par Fr. Olivier-Martin, Paris, CHEVREAU (Emmanuelle), MAUSEN (Yves) et BOUGLE (Claire) Introduction historique au droit des obligations, Paris, Litec-JurisClasseur, 2 e éd COING (Helmut) dir., Handbuch der Quellen und Literatur der neueren europäischen Privatrechtsgeschichte, Munich, C. H. Beck, , 9 vol. I, Mittelalter ( ). Die gelehrten Rechte und die Gesetzgebung, II/1, Neuere Zeit ( ). Das Zeitalter des gemeinen Rechts. Wissenchaft, II/2, Neuere Zeit ( ). Das Zeitalter des gemeinen Rechts. Gesetzgebung und Rechtsprechung, III/2, Das 19. Jahrhundert. Gesetzgebung zum allgemeinen Privatrecht und Verfahrensrecht, COLIN (Ambroise) et CAPITANT (René) Cours élémentaire de droit civil français, Paris, , 3 vol. CORTESE (Ennio) Il diritto nella storia medievale, Rome, Il Cigno Galileo Galilei, 1995, 2 vol. (1. L Alto Medioevo ; 2. Il basso Medioevo). CORTESE (Ennio) Il rinascimento giuridico medievale, 2 e éd., Rome, Bulzoni, DALLOZ (Armand et Désiré) Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, Paris, , 44 vol. DENISART (Jean-Baptiste) Collection de décisions nouvelles et de notes relatives à la jurisprudence actuelle, réédition 2012 par Hachette en collaboration avec la BNF DEROUSSIN (David) Histoire du droit des obligations, Paris, Economica, 2 e éd

3 DEROUSSIN (David) Histoire du droit privé (XVI e XXI e siècle), Paris, Ellipses, EXEMPLAIRES DUMAS (Auguste) Histoire des obligations dans l ancien droit français, Aix-en-Provence, 1972 (cours polycopié). DURAND DE MAILLANE (Pierre-Toussaint) Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale conféré avec les maximes et la jurisprudence de France, Avignon, 1761, 2 vol. (dernière éd. Lyon, 1787, 6 vol.). ESMEIN (Adhémar) Cours élémentaire d histoire du droit français, 15 e éd. revue par R. Genestal, Paris, 1925 (1 e éd. 1892). ESMEIN (Adhémar) Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire depuis le XIII e siècle jusqu à nos jours, Paris, 1882 (repr. Paris, Ed. Panthéon-Assas, 2010), 2 vol. FENET (Pierre-Antoine) Recueil complet des travaux préparatoires du Code civil, Paris, 1827, 15 vol. (repr. 2008). FERRIERE (Claude-Joseph de) Dictionnaire de droit et de pratique contenant l explication des termes de droit, d ordonnances, de coutumes et de pratique, Paris, 1734, 2 vol. (réédition 2012 par Hachette en collaboration avec la BNF GARAUD (Marcel) Histoire générale du droit privé français (de 1789 à 1804). 1. La Révolution et l égalité civile, Paris, Sirey, 1953 ; 2. La Révolution et la propriété foncière, Paris, Sirey, 1958 ; 3. La Révolution française et la famille (manuscrit mis à jour et complété par R. Szramkiewicz), Paris, PUF, GARRAUD (René) Traité théorique et pratique d instruction criminelle et de procédure pénale, Paris, , 6 vol. GARRAUD (René) Traité théorique et pratique du droit pénal français, Paris, 3è éd GARSONNET (Eugène) et CEZAR-BRU (Charles) Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes, Paris, 2 e éd , 8 vol. GAUDEMET (Jean) et CHEVREAU (Emmanuelle) Droit privé romain, Montchrestien, 3 e éd GAUDEMET (Jean) Les naissances du droit. Le temps, le pouvoir et la science au service du droit, Montchrestien, 4 e éd

4 GAUTIER Pierre-Yves Propriété littéraire et artistique, Paris, PUF, 8 e éd GAZZANIGA (Jean-Louis) Introduction historique au droit des obligations, PUF Droit fondamental, GERMAIN (Michel) Traité de droit des affaires Tome 2, Les sociétés commerciales, Paris, LGDJ, 20 e éd. GIFFARD (André-Edmond) et VILLERS (Robert) Droit romain et ancien droit français. Les obligations, 4 e éd., Paris, 1976 (1 e éd. 1958). GILISSEN (John) Introduction historique au droit. Esquisse d une histoire universelle du droit. Les sources du droit depuis le XIII e siècle. Eléments d histoire du droit privé, Bruxelles, Bruylant, GIRARD (Paul Frédéric) Manuel élémentaire de droit romain, 8 e éd. revue et mise à jour par F. Senn, Paris, 1929 (repr. Dalloz, 2003). GLASSON (Ernest) et TISSIER (Albert) Traité théorique et pratique d'organisation judiciaire, de compétence et de procédure civile, Paris, 3 e éd , 5 vol. GUYOT (Joseph-Nicolas) Répertoire universel de jurisprudence civile, criminelle et bénéficiale, 2 e éd. Paris, , 17 vol. HALPERIN (Jean-Louis) Histoire du droit des biens, Paris, Economica, HALPERIN (Jean-Louis) Histoire du droit privé français depuis 1804, PUF Droit fondamental, 1996 ; 2 e éd. PUF Quadrige, HALPERIN (Jean-Louis) Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours, Flammarion, EXEMPLAIRES HALPERIN (Jean-Louis) L'impossible Code civil, Paris, PUF Histoires, HALPERIN (Jean-Louis), COMMAILLE (Jacques), EWALD (François) et al. Le Code civil Livre du Bicentenaire, Paris, Litec-Dalloz, HAUTEBERT (Joël) et SOLEIL (Sylvain) dir. Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. I. Le code de 1806 et la procédure civile en Europe, les décrets de 1806 et la procédure du contentieux administratif en Europe, Paris, EXEMPLAIRE II. Le code de 1808 et la procédure criminelle en Europe, législation procédurale et enjeux politiques, Paris, EXEMPLAIRES HILAIRE (Jean) Adages et maximes du droit français, Paris, Dalloz, EXEMPLAIRES

5 HILAIRE (Jean) Le droit les affaires et l histoire, Paris, Economica, HILAIRE (Jean) Histoire des institutions judiciaires, Paris, Les Cours de droit, HILAIRE (Jean) Introduction historique au droit commercial, Paris, PUF Droit fondamental, HUVELIN (Paul) Histoire du droit commercial, Paris, ISAMBERT (François-André), JOURDAN (Athanase), DECRUSY et TAILLANDIER Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l an 420 jusqu à la Révolution de 1789, Paris, Belin-Leprieur, Plon, , 29 vol. JEANCLOS (Yves) Dictionnaire de droit criminel et pénal. Dimension historique, Paris, Economica, JEANCLOS (Yves) Droit pénal européen. Dimension historique, Paris, Economica, JEANCLOS (Yves) La justice pénale en France. Dimension historique et européenne, Paris, Dalloz, EXEMPLAIRES KESSEDJIAN (Catherine) Droit du commerce international, Paris, PUF, LAINGUI (André) et LEBIGRE (Arlette) Histoire du droit pénal. I. Le droit pénal. II. La procédure criminelle, Paris, Cujas, , 2 vol. LANGE (Hermann) Römisches Recht im Mittelalter, München, C.H. Beck, , 2 vol. Bd. 1. Die Glossatoren, Bd. 2. Die Kommentatoren (avec Maximiliane KRIECHBAUM), LEFÈBVRE-TEILLARD (Anne) Introduction historique au droit des personnes et de la famille, PUF Droit fondamental, LE GOFF (Jacques) Du silence à la parole. Une histoire du droit du travail des années 1830 à nos jours, Rennes, PUR, LEPOINTE (Gabriel) Droit romain et ancien droit français. I, Régimes matrimoniaux, libéralités, successions. II. Droit des biens, Paris, 1958, 2 vol. LEVY (Jean-Philippe) et CASTALDO (André) Histoire du droit civil, Précis Dalloz, 2 e éd

6 LOVISI (Claire) Introduction historique au droit, Paris, Dalloz, 4 e éd MALAURIE (Philippe) Les successions, les libéralités, Paris, Defrénois, 5 e éd MALAURIE (Philippe) et AYNES (Laurent) Les biens, Paris, Defrénois, 5 e éd MALAURIE (Philippe) et AYNES (Laurent) Les régimes matrimoniaux, Paris, Defrénois, 3 e éd MALAURIE (Philippe), AYNES (Laurent) et GAUTIER (Pierre-Yves) Les contrats spéciaux, Paris, Defrénois, 6 e éd MALINVAUD (Philippe) et LAZLO-FENOUILLET (Dominique) Droit des obligations, Paris, LexisNexis, 12 e éd MARTINAGE (Renée) Histoire du droit pénal en Europe, Paris, PUF, 1998 (Que sais-je?, n 3401). MERLE (Roger) et VITU (André) Traité de droit criminel. I. Problèmes généraux de la science criminelle. Droit pénal général (7 e éd. 1997). II. Procédure pénale (5 e éd. 2001), Paris, Editions Cujas, , 2 vol. MERLIN (Philippe-Antoine), dit MERLIN DE DOUAI Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux, 4 e éd. Paris, , 8 vol. OLIVIER-MARTIN (François) Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, Paris, , 2 vol. ; réimpr. avec mise à jour bibliographique par M. Boulet-Sautel, Paris, 1972, 2 vol. OLSZAK (Norbert) Histoire du droit du travail, Paris, Economica, OURLIAC (Paul) et GAZZANIGA (Jean-Louis) Histoire du droit privé français de l An mil au Code civil, Albin Michel, 1985 (L évolution de l Humanité). OURLIAC (Paul) et MALAFOSSE (Jehan de) Histoire du droit privé. I, Les obligations (1957, 2 e éd. 1969). II, Les biens. (1961, 2 e éd., 1971). III, Le droit familial (1968), Paris, PUF Thémis, PADOA SCHIOPPA (Antonio) Storia del diritto in Europa. Dal medioevo all età contemporanea, Bologne, Il Mulino, PATAULT (Anne-Marie) Introduction historique au droit des biens, PUF Droit fondamental, PETOT (Pierre) Histoire du droit privé français. La famille, texte établi et annoté par Cl. Bontems, Paris, 1992 ; cours de doctorat de droit polycopiés,

7 PFISTER (Laurent) Introduction historique au droit privé, PUF «Que sais-je?» (n 408), PICHONNAZ (Pascal) Les fondements romains du droit privé, Zürich, Schulthess, PLANIOL (Marcel) Traité élémentaire de droit civil, Paris, , 3 vol. I. Principes généraux ; théorie générale des personnes ; les biens ; filiation ; incapables. II. Les preuves ; théorie générale des obligations ; les contrats ; privilèges et hypothèques. III. Mariage et divorce ; régimes matrimoniaux ; successions ; donations et testaments. POUDRET (Jean-François) Coutumes et coutumiers. Histoire comparative des droits des pays romands de la fin du XIII e à la fin du XVI e siècle, Berne, Stämpfli, , 6 vol. I. Les sources et les artisans du droit (1998). II. Les personnes (1998). III. Le mariage et la famille (2002). IV. Successions et testaments (2002). V. Les biens (2006). VI. Les obligations. Conclusion générale (2006). RAMPELBERG (René-Marie) Repères romains pour le droit européen des contrats : variations sur des thèmes antiques, Paris, LGDJ, ROBINSON (Olivia F.), FERGUS (T.D.), GORDON (William M.) European legal history. Sources and institutions, Oxford University Press, 3 e éd ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent) Adages du droit français, 4 e éd. Paris, Litec, ROLAND (Henri) et BOYER (Laurent) Locutions latines du droit français, 4 e éd. Paris, Litec, ROYER (Jean-Pierre), JEAN (Jean-Paul), DURAND (Bernard), DERASSE (Nicolas), DUBOIS (Bruno) Histoire de la justice en France du XVIII e siècle [1715] à nos jours, Paris, PUF, 4 e éd (Droit fondamental). SAGNAC (Philippe) La législation civile de la Révolution française ( ). Essai d histoire sociale, Paris, 1898 (repr. Genève, 1979). SCHIAVONE (Aldo) Ius. L'invention du droit en Occident, trad. fr, Paris, Belin, STEIN (Peter) Le droit romain et l Europe. Essai d interprétation historique, Bruxelles (Bruylant) Paris (LGDJ) Genève (Schulthess Medias Juridiques), SZRAMKIEWICZ (Romuald) Histoire du droit des affaires, Paris, Montchrestien, SZRAMKIEWICZ (ROMUALD), DESCAMPS (OLIVIER) Histoire du droit des affaires, LGDJ, édition 2013

8 TARDIF (Adolphe) La procédure civile et criminelle aux XIII e et XIV e siècles ou procédure de transition, Paris, 1885 (repr. Aalen, Scientia Verlag, 1974). TERRE (François) et LAZLO-FENOUILLET (Dominique) Droit civil. La famille, Paris, Dalloz, 8 e éd TERRE (François) et LAZLO-FENOUILLET (Dominique) Droit civil. Les personnes : personnalité, incapacité, protection, Paris, Dalloz, 8 e éd TERRE (François), SIMLER (Philippe) et LEQUETTE (Yves) Droit civil. Les obligations, Paris, Dalloz, 11 e éd. TEYSSIE (Bernard), dir. Le code de commerce, Livre du bicentenaire, Paris, Dalloz, THIREAU (Jean-Louis) Histoire du droit de la famille, L Hermès, THIREAU (Jean-Louis) Introduction historique au droit, Flammarion Champs Université, 3 e éd TIMBAL (Pierre-Clément) Droit romain et ancien droit français, t. I, Régimes matrimoniaux, successions, libéralités, 2 e éd. Paris, [Université Panthéon-Assas (Paris II)] Le Code civil Un passé, un présent, un avenir, Paris, Dalloz, VINEY (Geneviève) Traité de droit civil. Introduction à la responsabilité, Paris, LGDJ, 3 e éd VIOLLET (Paul) Histoire du droit civil français accompagnée de notions de droit canonique et d indications bibliographiques, 3 e éd., Paris, 1905 (repr. Aalen, Scientia, 1966 ; 1 e éd ). WIEACKER (Franz) A history of private law in Europe, Oxford, Clarendon Press, WIJFFELS (Alain) Introduction historique au droit. France, Allemagne, Angleterre, Paris, PUF Thémis droit, EXEMPLAIRES ZENATI-CASTAING (Frédéric) et REVET (Thierry) Les biens, Paris, PUF Droit fondamental, 3 e éd ZIMMERMANN (Reinhard) The Law of Obligations. Roman foundations of the Civilian Tradition, Oxford University Press, 2007.

9 Dictionnaires et lexiques Dictionnaire de droit canonique, Raoul Naz dir., Paris, Letouzey et Ané, , 7 vol. Dictionnaire de la culture juridique, Stéphane Rials et Denis Alland dir., Paris, PUF, Dictionnaire de la justice, Loïc Cadiet dir., Paris, PUF, Dictionnaire de l'ancien Régime, Lucien Bély dir., 3 e éd. Paris, PUF, Dictionnaire de l Antiquité, Jean Leclant dir., 2 e éd. Paris, PUF, Dictionnaire du Grand Siècle, François Bluche dir., nouv. éd. Paris, Dictionnaire du Moyen Âge, Claude Gauvard, Alain de Libera, Michel Zink dir., 2 e éd. Paris, PUF, Dictionnaire historique de la Révolution française, Albert Soboul dir., Paris, PUF, Dictionnaire historique des juristes français (XII e XX e siècle), Patrick Arabeyre, Jean-Louis Halpérin, Jacques Krynen dir., Paris, PUF-Quadrige, Dictionnaire de l ancien français. Le Moyen Age, Algirdas-Julien Greimas dir., Paris, Larousse, Dictionnaire du moyen français. La Renaissance, Algirdas-Julien Greimas dir., Paris, Larousse, Le Grand Gaffiot. Dictionnaire latin-français, nouv. éd. revue et augmentée, Paris, Hachette, Lexique de droit romain, Jean-Philippe Dunand et Pascal Pichonnaz, Bruxelles, Bruylant et Genève-Zürich-Bâle, Schulthess, 2 e éd Lexique des termes juridiques, Serge Guinchard et Thierry Debard dir., 20 e éd. Paris, Dalloz, Mediae Latinitatis Lexicon Minus, Jan Frederik Niermeyer dir., éd. revisée, Leiden, Brill, Le nouveau Petit Robert, Paris, Vocabulaire juridique, Gérard Cornu dir., Paris, PUF-Quadrige, 9 e éd (Association Henri Capitant). Codes RIVIERE (Hippolyte Ferréol) et alii Codes français et lois usuelles, Paris, LGDJ, 41 e éd VEIL (Jean) dir. Code civil. Textes antérieurs et version actuelle, Paris, Garnier-Flammarion, FARCY (Jean-Claude) et WIJFFELS (Alain) Code civil Toutes les versions du Code civil depuis deux siècles, Paris, Lexis- Nexis Editions du Juris-Classeur, 2004, CD-ROM. Code civil, Code de procédure civile, Code pénal, Code de procédure pénale, Code de commerce, éditions Dalloz 2013.

AGREGATION D'HISTOIRE DU DROIT 2009-2010. Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats. Histoire du droit civil, commercial et pénal

AGREGATION D'HISTOIRE DU DROIT 2009-2010. Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats. Histoire du droit civil, commercial et pénal MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Bureau du droit, de l économie et de la gestion DGRH A2-2 AGREGATION D'HISTOIRE DU DROIT 2009-2010 Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats

Plus en détail

Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats 2 ème épreuve en loge

Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats 2 ème épreuve en loge MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE CONCOURS NATIONAL D AGRÉGATION EN HISTOIRE DU DROIT 2015-2016 Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats 2

Plus en détail

AGREGATION D'HISTOIRE DU DROIT

AGREGATION D'HISTOIRE DU DROIT MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Bureau du Droit, de l Economie et de la Gestion --------------- DGRH A2-2 AGREGATION D'HISTOIRE DU DROIT 2007-2008 Liste des ouvrages mis à la disposition

Plus en détail

Bibliographie. Pour bien commencer le droit

Bibliographie. Pour bien commencer le droit Bibliographie Pour bien commencer le droit Sommaire Cette bibliographie présente des ouvrages utiles pour les étudiants qui commencent leurs études en droit. Tous ces documents se trouvent à la BU de Droit

Plus en détail

UE Master 1 Droit public

UE Master 1 Droit public UE Master 1 Droit public Code : 11M1DRO71PUB0S publics Libellé : Droit administratifs et services 1. Objectifs, finalités Etude des grandes problématiques liées au service public : évolutions, contestations,

Plus en détail

DOMAINE Droit, Economie, Gestion Licence 2 Droit 2013-2014

DOMAINE Droit, Economie, Gestion Licence 2 Droit 2013-2014 DOMAINE Droit, Economie, Gestion Licence 2 Droit 201-2014 Semestre Semestre 4 Ordre UE 1 2 4 5 6 7 Ordre UE Parcours en L2 2 UE à TD obligatoires Droit civil : les obligations 1 Droit administratif 1 1

Plus en détail

Catalogue 2015 (2 e semestre)

Catalogue 2015 (2 e semestre) Éditions La Mémoire du Droit 5, rue Malebranche F 75005 Paris Tél. 01 43 29 46 77 Fax. 01 43 25 93 60 www.memoiredudroit.fr editions@memoiredudroit.fr Catalogue 2015 (2 e semestre) Bibliothèque Léon Duguit

Plus en détail

50 droits contre l'exclusion A savoir 50 droits des ados A savoir Codes noirs. A savoir A savoir. Constitution de la République Française 2011

50 droits contre l'exclusion A savoir 50 droits des ados A savoir Codes noirs. A savoir A savoir. Constitution de la République Française 2011 Titre Collection 50 droits contre l'exclusion 50 droits des ados s noirs Constitution de la République française 2010 Constitution de la République Française 2011 Homosexuels. Quels droits? La Convention

Plus en détail

UFR DROIT DROIT DE LA FAMILLE

UFR DROIT DROIT DE LA FAMILLE 1 UFR DROIT Année universitaire 2015/2016 Licence 3 - LMD DROIT DE LA FAMILLE Cours de Monsieur K. SAÏDI T.D de Monsieur D. CHEMMI I- BIBLIOGRAPHIE* 1/ Les ouvrages généraux -BATTEUR Annick : Droit des

Plus en détail

UE Licence 2 Semestre 4

UE Licence 2 Semestre 4 UE Licence 2 Semestre 4 Code : 11L2DRO31F0S et 11L2DRO41F0S Libellé : Droit civil 1. Objectifs, finalités Fondements du droit privé et du droit des contrats. Apprentissage de la méthodologie juridique.

Plus en détail

La création du droit

La création du droit La création du droit Mélanges en l'honneur de JACQUES BORE 2007 DAJIOZ SOMMAIRE Une opinion dissidente par Jean-Pierre ANCEL, président de la première chambre civile de la Cour de cassation 1 La déontologie

Plus en détail

Bérangère LASSALLE, ép. MÉLIN-SOUCRAMANIEN

Bérangère LASSALLE, ép. MÉLIN-SOUCRAMANIEN Bérangère LASSALLE, ép. MÉLIN-SOUCRAMANIEN Née le 19 février 1970 à Bordeaux, Mariée, deux enfants (2001 et 2003), nationalité française 22, rue Naujac 33000, Bordeaux Tél : 05-56-81-19-43 Mail : berengere.melin@free.fr

Plus en détail

«L affirmation d un complot MDRM en tant que tel ne tient pas au regard de l histoire. Nous voyons certes un certain nombre de sections MDRM, ou de militants participer à une conjuration décidée et préparée

Plus en détail

Introduction historique au droit

Introduction historique au droit Introduction historique au droit Auteurs : Marie Bassano, Professeur agrégé d histoire du droit, Ecole de droit, Université d Auvergne. Florent Garnier, Professeur agrégé d Histoire du Droit à l Université

Plus en détail

Droit Droit international Droit constitutionnel et administratif Droit de la défense.droit fiscal.commercial.industriel Droit social des différents

Droit Droit international Droit constitutionnel et administratif Droit de la défense.droit fiscal.commercial.industriel Droit social des différents 30 3 3 33 3 3 36 37 38 Droit Droit international Droit constitutionnel et administratif Droit de la défense.droit fiscal.commercial.industriel Droit social des différents pays Droit pénal Droit privé Procédure

Plus en détail

LA BIBLIOTHEQUE JEAN-CLAUDE WOOG

LA BIBLIOTHEQUE JEAN-CLAUDE WOOG LA BIBLIOTHEQUE JEAN-CLAUDE WOOG LISTE DES NOUVEAUX OUVRAGES OCTOBRE 2014 Emplacement du slogan de votre entreprise. Rédaction actes juridiques Nom de la société Petit traite de l'écrit judiciaire 2015-13e

Plus en détail

Projet du Fond National de la recherche Organisations judiciaires suisses

Projet du Fond National de la recherche Organisations judiciaires suisses Présentation de la banque de données Martin Knüsel, collaborateur scientifique et assistant à l Université de Lucerne Contenu de la banque de données Législation (Confédération et cantons) Travaux préparatoires

Plus en détail

Centres et Laboratoires 2011

Centres et Laboratoires 2011 La Recherche à Assas Centres et Laboratoires 2011 Pôles Droit comparé et droit européen Centre de droit européen (CDE) EA 164 28 rue Saint-Guillaume 75007 Paris - 01 44 39 86 32 Directeur : Claude Blumann

Plus en détail

Bibliographie. Cassou-Noguès, Anne Ed., Au Bonheur des Dames, Paris: Hatier, coll. «Classiques & Cie», 2007.

Bibliographie. Cassou-Noguès, Anne Ed., Au Bonheur des Dames, Paris: Hatier, coll. «Classiques & Cie», 2007. Bibliographie I. Textes étudiés : A. Editions de références Cassou-Noguès, Anne Ed., Au Bonheur des Dames, Paris: Hatier, coll. «Classiques & Cie», 2007. Dezalay, Bernadette et Auguste Ed., Au Bonheur

Plus en détail

II. DE LA REVOLUTION A LA SECONDE REPUBLIQUE...3

II. DE LA REVOLUTION A LA SECONDE REPUBLIQUE...3 Fiche à jour au 10 septembre 2009 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE Diplôme : Licence en droit, 2 ème semestre Matière : Histoire du droit Web-tuteur : Olivier Gignoux SEANCE N 1 BIIBLIIOGRAPHIIE SOMMAIIRE

Plus en détail

BIBLIOGRAPHIE DE REFERENCE

BIBLIOGRAPHIE DE REFERENCE Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche CAPES EXTERNE DE LETTRES MODERNES BIBLIOGRAPHIE DE REFERENCE EPREUVE DE FRANÇAIS MODERNE Gérard Petit 2006 Bibliographie

Plus en détail

DROIT INTELLECTUEL DE L'INFORMATIQUE

DROIT INTELLECTUEL DE L'INFORMATIQUE Université Panthéon-Assas (Paris II) Année 2012 Master 2 propriété industrielle DROIT INTELLECTUEL DE L'INFORMATIQUE INTRODUCTION Cours de M. le Professeur Xavier STRUBEL (Institut TELECOM) Section I :

Plus en détail

LA MODIFICATION DU NOMBRE D ECTS N EST PAS POSSIBLE!

LA MODIFICATION DU NOMBRE D ECTS N EST PAS POSSIBLE! LICENCE 1 Grands concepts du droit privé (+ 7 Pas d oral Droit constitutionnel : théorie de l Etat (+ 7 Pas d oral Formation historique du droit (+ 7 Pas d oral Droit de la famille 3 Pas d oral Institutions

Plus en détail

DROIT SOCIAL ET DES SOCIETES APPLIQUE AU MANAGEMENT DU SPORT

DROIT SOCIAL ET DES SOCIETES APPLIQUE AU MANAGEMENT DU SPORT Page1 PLAN DETAILLE DROIT SOCIAL ET DES SOCIETES APPLIQUE AU MANAGEMENT DU SPORT Page2 Résumé PAGE 2 PAGE 3 PAGE 4 Positionnement pédagogique Plan de cours Conseils bibliographiques 1. ELEMENTS D INTRODUCTION

Plus en détail

La Bibliothèque. Méthodologie Recherche Juridique Lundi 27 septembre 2010

La Bibliothèque. Méthodologie Recherche Juridique Lundi 27 septembre 2010 La Bibliothèque Méthodologie Recherche Juridique Lundi 27 septembre 2010 Bibliothèque /lt/27septembre 2010 1 Sommaire 1. Vos besoins, Nos solutions 2. Je recherche un ouvrage depuis le Catalogue Aide Mémoire

Plus en détail

Publications de l Association Henri Capitant

Publications de l Association Henri Capitant Publications de l Association Henri Capitant Journées de Droit civil de Mons, année 1938 (Paris, Sirey, 1939, 124 p.). Journées de Droit civil de Lille, année 1939 (Paris, Sirey, 1939, 96 p.). Premier

Plus en détail

Licence d Administration Publique Année Universitaire 2006-2007

Licence d Administration Publique Année Universitaire 2006-2007 I N S T I T U T D E P R E P A R A T I O N A L A D M I N I S T R A T I O N G E N E R A L E Licence d Administration Publique Année Universitaire 2006-2007 Cours de Finances publiques : M me Stéphanie DAMAREY.

Plus en détail

Méthodologie documentaire en Licence QUESTIONNAIRE D EVALUATION L1 DROIT

Méthodologie documentaire en Licence QUESTIONNAIRE D EVALUATION L1 DROIT Méthodologie documentaire en Licence QUESTIONNAIRE D EVALUATION L1 DROIT NOM : PRENOM : Groupe : Date et horaire de la séance de formation : A rendre à la banque de prêt de la bibliothèque pour le : Cet

Plus en détail

Grandes Questions du Droit. Conférences de Pascal Morvan

Grandes Questions du Droit. Conférences de Pascal Morvan Année universitaire 2014/2015 Collège universitaire Semestre d automne Grandes Questions du Droit Conférences de Pascal Morvan Méthode des conférences : Associées au cours magistral, les conférences de

Plus en détail

Table des matières. Passé, présent et avenir de la réorganisation judiciaire

Table des matières. Passé, présent et avenir de la réorganisation judiciaire Préface 7 Passé, présent et avenir de la réorganisation judiciaire Premier commentaire de la proposition de loi relative à la continuité des entreprises 11 Alain Zenner Section 1 : Introduction 11 De l

Plus en détail

CAPACITÉ EN DROIT. Présentation. Objectifs. Contenu de la formation

CAPACITÉ EN DROIT. Présentation. Objectifs. Contenu de la formation CAPACITÉ EN DROIT RÉSUMÉ DE LA FORMATION Type de diplôme : Capacité en droit Domaine ministériel : Droit, Economie, Gestion Présentation CAPACITE EN DROIT Objectifs Les études de Capacité en Droit sont

Plus en détail

MASTER 2 ETUDES EUROPEENNES, SPECIALITE DROIT DE LA CONSTRUCTION EUROPENNE PRESENTATION

MASTER 2 ETUDES EUROPEENNES, SPECIALITE DROIT DE LA CONSTRUCTION EUROPENNE PRESENTATION MASTER 2 ETUDES EUROPEENNES, SPECIALITE DROIT DE LA CONSTRUCTION EUROPENNE PRESENTATION Les étudiants entrant en M1 dans cette spécialité reçoivent au cours du 1er semestre un enseignement théorique sur

Plus en détail

Université Paris- Sorbonne Lettres Modernes Appliquées Licence 3

Université Paris- Sorbonne Lettres Modernes Appliquées Licence 3 Université Paris- Sorbonne Lettres Modernes Appliquées Licence 3 Introduction générale au droit Arnaud Latil Maître de conférences arnaud.latil@paris- sorbonne.fr http://sorbonnedroit.wordpress.com 1 Bibliographie

Plus en détail

Jean-Christophe GAVEN

Jean-Christophe GAVEN Jean-Christophe GAVEN CV actualisé en mai 2014 Professeur d Histoire du droit et des institutions Université Toulouse 1 Capitole Faculté de droit Bureau AR 319 05 61 63 36 69 Centre toulousain d Histoire

Plus en détail

Examen de fin de stage judiciaire Programme de révision

Examen de fin de stage judiciaire Programme de révision Examen de fin de stage judiciaire Programme de révision Le présent document est établi sur base de l article 17, paragraphe 1 er, alinéa 2 du règlement grand-ducal du 10 juin 2009 portant organisation

Plus en détail

CITER LES DOCUMENTS CITER LES DOCUMENTS 1

CITER LES DOCUMENTS CITER LES DOCUMENTS 1 CITER LES DOCUMENTS CITER LES DOCUMENTS 1 INTRODUCTION 1 1. ORGANISER SA DOCUMENTATION PERSONNELLE 1 2. LES REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES 2 PRESENTATION D UNE BIBLIOGRAPHIE 2 2.1. REGLES GENERALES DE REDACTION

Plus en détail

DIPLOMES UNIVERSITAIRES

DIPLOMES UNIVERSITAIRES ALEXANDRE DESRAMEAUX MAÎTRE DE CONFERENCES EN DROIT PUBLIC (depuis 2009) Titulaire du Certificat d Aptitude à la Profession d Avocat (CAPA) DIPLOMES UNIVERSITAIRES 2006 Doctorat en droit de l Université

Plus en détail

Catherine GRYNFOGEL. Maitre de conférences en droit privé. Université de Toulouse I - Capitole

Catherine GRYNFOGEL. Maitre de conférences en droit privé. Université de Toulouse I - Capitole Catherine GRYNFOGEL Maitre de conférences en droit privé Université de Toulouse I - Capitole 4, rue du poids de l huile 31000 Toulouse Tél. : (00 33) 05.62.30.98.02 E-mail : catherine.grynfogel@univ-tlse1.fr

Plus en détail

HISTOIRE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS

HISTOIRE DU DROIT PUBLIC FRANÇAIS MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Département du pilotage et d appui aux établissements DGRH A2-1 PREMIER CONCOURS D AGREGATION D HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS 2013-2014

Plus en détail

TRAVAUX PUBLIES RELATIFS A L HISTOIRE DE LA DIRECTION DES ARCHIVES ET DE LA BIBLIOTHEQUE

TRAVAUX PUBLIES RELATIFS A L HISTOIRE DE LA DIRECTION DES ARCHIVES ET DE LA BIBLIOTHEQUE 21 octobre 2014 TRAVAUX PUBLIES RELATIFS A L HISTOIRE DE LA DIRECTION DES ARCHIVES ET DE LA BIBLIOTHEQUE Généralités Les Archives du ministère des Affaires étrangères (exposition au salon international

Plus en détail

FICHES UE 2013-2014 LICENCE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES HISTOIRE - L1

FICHES UE 2013-2014 LICENCE SCIENCES HUMAINES ET SOCIALES HISTOIRE - L1 Contact Accueil Scolarité : Valérie SERIS Responsables pédagogiques : Juliette SIBON et Sandrine VICTOR Coordonnées CUFR Jean-François Champollion, Campus d'albi Place Verdun F 81012 Albi Cedex 9 Téléphone

Plus en détail

Code UE Intitulé UE Crédits ECTS UE11 UE12 UE13 Littérature française et littérature comparée, linguistique 9

Code UE Intitulé UE Crédits ECTS UE11 UE12 UE13 Littérature française et littérature comparée, linguistique 9 UE11 UE12 UE13 Littérature française et littérature comparée, linguistique 9 Jeanne Pailler A ALL Lettres modernes Tous L1 1 1 B ALL LLCER Tous L1 1 3 C SHS Histoire Tous L1 1 3 Roman, thèmes, mythes,

Plus en détail

Bibliographie et travail à faire pour les CPGE D1-D2 Rentrée 2015

Bibliographie et travail à faire pour les CPGE D1-D2 Rentrée 2015 Bibliographie et travail à faire pour les CPGE D1-D2 Rentrée 2015 Pour les étudiants entrant en CPGE ENS Rennes D1 et Cachan D2, voici la liste des ouvrages et le travail à faire cet été ANGLAIS 1) Vocabulaire

Plus en détail

2002-2005 : Allocataire-monitrice à l université Paris-Sorbonne. 2005-2007 : Attachée de recherche et d enseignement à l université Paris-Sorbonne

2002-2005 : Allocataire-monitrice à l université Paris-Sorbonne. 2005-2007 : Attachée de recherche et d enseignement à l université Paris-Sorbonne Caroline Piquet Maîtresse de conférences Histoire contemporaine Section 22 : histoire et civilisations UFR Histoire et Centre Roland Mousnier (UMR 8596) Adresse professionnelle : Caroline Piquet Université

Plus en détail

FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES DE NANTES COURS DE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES DE NANTES COURS DE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES DE NANTES COURS DE DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MASTER 1 2012 / 2013 SEMESTRE 2 JEAN-PIERRE CLAVIER PROFESSEUR À L UNIVERSITÉ DE NANTES DIRECTEUR DU MASTER

Plus en détail

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification 1 sur 5 20/09/2013 15:15 Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification Intitulé Licence Professionnelle : Licence Professionnelle Activités juridiques

Plus en détail

Titre: Sacrées vacances: Une obsession française Auteur: Ted Stanger Éditeur: Flammarion,2010 ISBN: 2081241021, 9782081241022 Longueur: 183 pages

Titre: Sacrées vacances: Une obsession française Auteur: Ted Stanger Éditeur: Flammarion,2010 ISBN: 2081241021, 9782081241022 Longueur: 183 pages Bibliographie Titre: Sacrées vacances: Une obsession française Auteur: Ted Stanger Éditeur: Flammarion,2010 ISBN: 2081241021, 9782081241022 Longueur: 183 pages À lire aussi. L'idiot du voyage. Histoires

Plus en détail

N 2466 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

N 2466 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI N 2466 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 29 avril 2010. PROPOSITION DE LOI visant à renforcer l information

Plus en détail

- Les Grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme (dir.), avec J-P.

- Les Grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme (dir.), avec J-P. Frédéric SUDRE Co-fondateur de l IDEDH, Directeur ; Agrégé des Facultés de Droit ; Officier dans l ordre des Palmes Académiques ; Membre du jury d agrégation de droit public (concours 1995-96) ; Membre

Plus en détail

BAC 2. Syll. 2013-2014 2 e Quadri BAC 1 COURS CODE PROFESSEUR/EDITEUR PRIX SOURCES, PRINCIPES ET SPMD 2 BOXSTAEL

BAC 2. Syll. 2013-2014 2 e Quadri BAC 1 COURS CODE PROFESSEUR/EDITEUR PRIX SOURCES, PRINCIPES ET SPMD 2 BOXSTAEL BAC 1 SOURCES, PRINCIPES ET SPMD 2 1112 N. DANDOY, J-L VAN 10,00 METHODES DU DROIT 1 BOXSTAEL FONDEMENTS ROMAINS DU DROIT CODE BAC 1 1110 BRUYLANT 65,00 TRAVAUX DIRIGES T 2 1114 NYS ET FONDEMENTS ROMAINS

Plus en détail

DOMAINE DROIT, ECONOMIE ET GESTION LICENCE 1 DROIT - 2011-2012. Parcours en L1

DOMAINE DROIT, ECONOMIE ET GESTION LICENCE 1 DROIT - 2011-2012. Parcours en L1 DOMAINE DROIT, ECONOMIE ET GESTION LICENCE 1 DROIT - 2011-2012 SEMESTRE 1 Parcours en L1 Ordre UE Crédits ECTS Trois cours obligatoires donnant lieu à TD 1 11L1DRO11F0S Introduction au Droit Privé 6 2

Plus en détail

Curriculum Vitae. 1 - Maître de conférences en science politique à l Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), 2004

Curriculum Vitae. 1 - Maître de conférences en science politique à l Université Paris I (Panthéon-Sorbonne), 2004 Curriculum Vitae SACRISTE Guillaume Né le 26/10/72 10 Bd du temple 75011 Paris tel : 06.63.38.78.30. E-mail :gsacriste@orange.fr I. Titres : 1/Fonctions actuelles 1 - Maître de conférences en science politique

Plus en détail

Institut d études judiciaires Préparation à l examen d accès au C.R.F.P.A.

Institut d études judiciaires Préparation à l examen d accès au C.R.F.P.A. Institut d études judiciaires Préparation à l examen d accès au C.R.F.P.A. Thèmes traités pour l épreuve de raisonnement juridique et pour l épreuve à caractère pratique Droit des obligations I. - Les

Plus en détail

Carlo LOMBARDINI Associé Né en 1964, Milan Suisse et italienne

Carlo LOMBARDINI Associé Né en 1964, Milan Suisse et italienne Carlo LOMBARDINI Associé Né en 1964, Milan Suisse et italienne Téléphone : +41 22 319 11 11 Fax : +41 22 319 11 35 E-Mail : carlo.lombardini@ptan.ch LANGUES Français Italien Anglais Allemand FORMATION

Plus en détail

Jean-Michel Jacquet TRAVAUX. Principe d autonomie et droit applicable aux contrats internationaux, préface par J- M. Bischoff, Paris, Economica, 1983.

Jean-Michel Jacquet TRAVAUX. Principe d autonomie et droit applicable aux contrats internationaux, préface par J- M. Bischoff, Paris, Economica, 1983. Jean-Michel Jacquet TRAVAUX I Ouvrages Principe d autonomie et droit applicable aux contrats internationaux, préface par J- M. Bischoff, Paris, Economica, 1983. Le contrat international, Paris, Dalloz,

Plus en détail

IVAN CHERPILLOD Avocat, prof. à l Université de Lausanne LISTE DES PUBLICATIONS

IVAN CHERPILLOD Avocat, prof. à l Université de Lausanne LISTE DES PUBLICATIONS IVAN CHERPILLOD Avocat, prof. à l Université de Lausanne LISTE DES PUBLICATIONS I. Monographies L objet du droit d auteur, thèse, Lausanne 1985 Le droit d auteur en Suisse, Lausanne 1986 La fin des contrats

Plus en détail

CRI 1001L. Perspectives historiques en criminologie

CRI 1001L. Perspectives historiques en criminologie ÉCOLE DE CRIMINOLOGIE UNIVERSITE DE MONTREAL 1 er CYCLE SESSION : Automne 2015 LOCAL : 4170 campus Laval MERCREDI 13h-16h CRI 1001L Perspectives historiques en criminologie Jean Bérard - Professeur adjoint

Plus en détail

GRAF? Rang Nom Prénom Age Position Date Motif départ. X 1 VAUCHELIN Alain 63,6687 Activité 01/08/2015 Retraite

GRAF? Rang Nom Prénom Age Position Date Motif départ. X 1 VAUCHELIN Alain 63,6687 Activité 01/08/2015 Retraite X 1 VAUCHELIN Alain 63,6687 Activité 01/08/2015 Retraite X 2 KERFOURN Anselme 64,3723 X 3 BOUSIGES Richard 63,3895 18/08/2015 Retraite 01/09/2015 Retraite X 4 PRUNIAUX Nicole 64,3258 Activité 04/09/2015

Plus en détail

Prospection de l avenir du système judiciaire Tunisien

Prospection de l avenir du système judiciaire Tunisien Prospection de l avenir du système judiciaire Tunisien Imed Derouiche Conseiller à la Cour de Cassation Tunisie «Demain est déjà là», écrivit un auteur en 1999. Mais hier est également là et ne sera certainement

Plus en détail

MASTER 1 ÈRE ANNÉE SPÉCIALITÉ DROIT ET GESTION

MASTER 1 ÈRE ANNÉE SPÉCIALITÉ DROIT ET GESTION UNIVERSITE TOULOUSE 1 INSTITUT D ADMINISTRATION DES ENTREPRISES MASTER 1 ÈRE ANNÉE SPÉCIALITÉ DROIT ET GESTION RESPONSABLES MARTINE DIZEL Maître de Conférences Francine MACORIG-VENIER Professeur des Universités

Plus en détail

J adresse mes sincères remerciements à Maître VIANES pour avoir accepté d encadrer ce travail de recherche, pour son accompagnement et son aide

J adresse mes sincères remerciements à Maître VIANES pour avoir accepté d encadrer ce travail de recherche, pour son accompagnement et son aide J adresse mes sincères remerciements à Maître VIANES pour avoir accepté d encadrer ce travail de recherche, pour son accompagnement et son aide précieuse au cours de cette année. Je remercie le Docteur

Plus en détail

Les Allemands des steppes Histoire d'une minorite de l'empire russe a la CEI

Les Allemands des steppes Histoire d'une minorite de l'empire russe a la CEI Contacts : Sér. 4, Bilans et enjeux 6 Les Allemands des steppes Histoire d'une minorite de l'empire russe a la CEI Histoire d une minorité de l Empire russe à la CEI von Bakyt Alicheva-Himy 1. Auflage

Plus en détail

LES PRINCIPES EN DROIT

LES PRINCIPES EN DROIT COLLOQUE LES PRINCIPES EN DROIT 13 et 14 décembre 2007 Auditorium André Malraux Université Jean Moulin Lyon 3 - Manufacture des Tabacs 16 rue Rollet, 69008 Lyon Jeudi 13 décembre 9h00 9h30 9h40 Accueil

Plus en détail

Université des Antilles et de la Guyane

Université des Antilles et de la Guyane Université des Antilles et de la Guyane Faculté de droit et d économie de la Martinique DROIT PUBLIC ECONOMIQUE 2008-2009 Master 1 droit public droit privé INTRODUCTION SECTION I Le droit et l économie

Plus en détail

340.12 Philosophie du Droit - Droit naturel - Sociologie du droit 340.13 Droit positif

340.12 Philosophie du Droit - Droit naturel - Sociologie du droit 340.13 Droit positif 016 Bibliographies 030 Dictionnaires 038(340) Dictionnaires juridiques 082 Mélanges, Liber Amicorum 300 Sociologie 320 Politique 330 Economie politique 340 Droit en Général 340(094.4) Codes 340(37) Droit

Plus en détail

Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats

Liste des ouvrages mis à la disposition des candidats MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE Département du pilotage et d appui aux établissements DGRH A2-1 PREMIER CONCOURS D AGREGATION D HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS 2013-2014

Plus en détail

Introduction à l étude du droit

Introduction à l étude du droit UNIVERSITE D ABOMEY-CALAVI FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE Introduction à l étude du droit SYLLABUS JOSEPH DJOGBENOU ANNEE UNIVERSITAIRE 2014-2015 INTRODUCTION A L ETUDE

Plus en détail

UNIVERSITE D ABOMEY-CALAVI FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE. Droit des contrats SYLLABUS JOSEPH DJOGBENOU

UNIVERSITE D ABOMEY-CALAVI FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE. Droit des contrats SYLLABUS JOSEPH DJOGBENOU UNIVERSITE D ABOMEY-CALAVI FACULTE DE DROIT ET DE SCIENCE POLITIQUE DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE Droit des contrats SYLLABUS JOSEPH DJOGBENOU ANNEE UNIVERSITAIRE 2014-2015 DROIT DES CONTRATS Niveau d intervention

Plus en détail

LA LISTE DE QUELQUES OUVRAGES DISPONIBLES POUR LA SEMAINE OHADA DU 02 AU 07 DECEMBRE 2013

LA LISTE DE QUELQUES OUVRAGES DISPONIBLES POUR LA SEMAINE OHADA DU 02 AU 07 DECEMBRE 2013 00225 09 88 43 26 M. DJOBO 00225 03 21 28 21 M. BEDI 00225 04 80 47 43 M. BEDI 00225 21 00 36 91 Standard bedidjobo@yahoo.fr LA LISTE DE QUELQUES OUVRAGES DISPONIBLES POUR LA SEMAINE OHADA DU 02 AU 07

Plus en détail

Directeur : Madame Elisabeth JOLY-SIBUET, Maître de conférences

Directeur : Madame Elisabeth JOLY-SIBUET, Maître de conférences Année 2007-2008 Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3 Master : Droit Privé Sciences Criminelles Master 2 Professionnel Professions Judiciaires Directeur : Madame Elisabeth JOLY-SIBUET, Maître

Plus en détail

PRÉSENTATION DU DICTIONNAIRE

PRÉSENTATION DU DICTIONNAIRE PRÉSENTATION DU DICTIONNAIRE Ce dictionnaire est le fruit d un travail, encouragé et financé par le ministère de la Culture et la Délégation générale à la langue française, qui a réuni pendant près de

Plus en détail

Les États face à la crise

Les États face à la crise INSTITUT DE RECHERCHE JURIDIQUE DE LA SORBONNE (IRJS) ANDRÉ TUNC UMR DE DROIT COMPARE UNIVERSITE PARIS 1 CNRS ÉCOLE NATIONALE D ADMINISTRATION Les États face à la crise Sorbonne Salle Louis Liard 12-13

Plus en détail

Thématiques de recherche

Thématiques de recherche GESLOT Christophe Maître de conférences HDR en droit public Membre du CRJFC depuis 2004 Thématiques de recherche Le pouvoir politique (la souveraineté de et dans l Etat). Les normes, les rapports de normes

Plus en détail

Recherches à Paris Racines, 2010

Recherches à Paris Racines, 2010 Recherches à Paris Recherches à Paris 1. Particularités parisiennes 2. Les Archives de Paris 3. L état civil parisien 4. Autres sources 5. Quelques cas pratiques 6. Bibliographie Particularités parisiennes

Plus en détail

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification

Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification 1 sur 5 20/10/2014 11:18 Le Répertoire National des Certifications Professionnelles (RNCP) Résumé descriptif de la certification Intitulé Licence : Licence Licence sciences humaines et sociales/droit,

Plus en détail

Traduction du droit et droit de la traduction

Traduction du droit et droit de la traduction Traduction du droit et droit de la traduction Sous la direction de : Xavier North avec les contributions de : Eleanor Cashin-Ritaine Raymond Legeais Marie Cornu Anne-Marie Leroyer Jacques David Alain A.

Plus en détail

LE DROIT (ET SA REPRESSION JUDICIAIRE) DE DIFFAMER AU QUEBEC

LE DROIT (ET SA REPRESSION JUDICIAIRE) DE DIFFAMER AU QUEBEC LE DROIT (ET SA REPRESSION JUDICIAIRE) DE DIFFAMER AU QUEBEC Jean-Denis ARCHAMBAULT fiditions WON BLAIS UNE SOClflt THOMSON TABLE DES MATIERES INTRODUCTION 1 PARTIE I- LA DIFFAMATION EN DROIT FRANQAIS

Plus en détail

Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert. Mercredi 16 avril Salle Bonaparte

Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert. Mercredi 16 avril Salle Bonaparte Colloque Aux limites du droit Mardi 15 avril Salle Colbert Mercredi 16 avril Salle Bonaparte 15 Mardi 8h30 9h Accueil des participants Ouverture des 8 es Journées Scientifiques de l Université de Toulon

Plus en détail

Code :.11L2LM031FOM Libellé : Littérature française XVI -XVIII - S3 UE1 et 2

Code :.11L2LM031FOM Libellé : Littérature française XVI -XVIII - S3 UE1 et 2 Code :.11L2LM031FOM Libellé : Littérature française XVI -XVIII - S3 UE1 et 2 1. Objectifs, finalités connaître l'évolution des genres et des codes littéraires; connaître les grands mouvements littéraires

Plus en détail

Livres recommandés 2007 (en Français)

Livres recommandés 2007 (en Français) Livres recommandés 2007 (en Français) Les Institutions de l Union européenne ISBN 2-84200889-8 AUTEUR : Stéphane Leclerc Editeur : Mementos Date de parution 11/2005 300 pages Prix recommandé: 18.50 Opinion

Plus en détail

LE CENTRE DE DROIT NOTARIAL DE L UNIVERSITÉ DE LAUSANNE

LE CENTRE DE DROIT NOTARIAL DE L UNIVERSITÉ DE LAUSANNE LE CENTRE DE DROIT NOTARIAL DE L UNIVERSITÉ DE LAUSANNE Faculté de droit et des sciences criminelles co-dirigé par: M. Denis Piotet, Professeur à l Université de Lausanne Me Yves Noël, Avocat, Professeur

Plus en détail

Formé pour pratiquer le droit

Formé pour pratiquer le droit Formé pour pratiquer le droit Tu souhaites trouver un emploi rapidement grâce à un profil immédiatement opérationnel? Deviens un collaborateur juridique! Les études de Bachelier en Droit, diplôme d enseignement

Plus en détail

BIBLIOGRAPHIE : Ouvrages :

BIBLIOGRAPHIE : Ouvrages : BIBLIOGRAPHIE : Ouvrages : - Chiron, Quénel, Evaluation de l impact sanitaire de la pollution atmosphérique urbaine, Guide méthodologique, InVS, France, juillet 1999. - D. Guihal, Droit répressif de l

Plus en détail

REVUE D HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT ET DE LA CULTURE JURIDIQUE du monde des juristes et du livre juridique

REVUE D HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT ET DE LA CULTURE JURIDIQUE du monde des juristes et du livre juridique REVUE D HISTOIRE DES FACULTÉS DE DROIT ET DE LA CULTURE JURIDIQUE du monde des juristes et du livre juridique 2015 n 35 SOMMAIRE LES FACULTES DE DROIT ET LA GRANDE GUERRE (I) De la chaire aux canons, les

Plus en détail

XAVIER PRÉVOST Né le 29 août 1983 Professeur d histoire du droit

XAVIER PRÉVOST Né le 29 août 1983 Professeur d histoire du droit XAVIER PRÉVOST Né le 29 août 1983 Professeur d histoire du droit Université de Bordeaux Faculté de droit et science politique 16, avenue Léon Duguit 33608 Pessac cedex xavier.prevost@ens-cachan.org https://sites.google.com/site/prevostxav

Plus en détail

o GERBOIN P., LEROY C. Grammaire d usage de l espagnol contemporain, Paris : Hachette Education, 1991, 528 p. <465 GER>

o GERBOIN P., LEROY C. Grammaire d usage de l espagnol contemporain, Paris : Hachette Education, 1991, 528 p. <465 GER> «Technique de traduction et version», L1 (LV1 Espagnol) semestre 1 Bibliographie recommandée : Hélène Favreau (IPLV) - 1 manuel de vocabulaire o PAU F., H. LABARDE & J.C. BASTERRA. Vocabulaire de base

Plus en détail

ÉTUDES À LA MÉMOIRE DU PROFESSEUR FRANÇOIS BURDEAU

ÉTUDES À LA MÉMOIRE DU PROFESSEUR FRANÇOIS BURDEAU BULLETIN DE SOUSCRIPTION À retourner à LexisNexis Relation Clients Livres & Codes 141, rue de Javel 75747 Paris cedex 15 ou par fax au 01 45 58 94 00 Tél. : 0826 026 027 (0,15 TTC / mn à partir d un poste

Plus en détail

Frédéric BIZARD SEANCE 1

Frédéric BIZARD SEANCE 1 Année universitaire 2014/2015 Collège universitaire Semestre d automne COMMUNICATION ET DEVELOPPEMENT EN ENTREPRISE Frédéric BIZARD Syllabus Programme des séances (contenu et objectifs pédagogiques) :

Plus en détail

Je tiens à remercier tout d abord Isabelle Garcin Marou, pour son soutien, sa grande disponibilité et ses précieux conseils. J ai pu ainsi bénéficier

Je tiens à remercier tout d abord Isabelle Garcin Marou, pour son soutien, sa grande disponibilité et ses précieux conseils. J ai pu ainsi bénéficier Je tiens à remercier tout d abord Isabelle Garcin Marou, pour son soutien, sa grande disponibilité et ses précieux conseils. J ai pu ainsi bénéficier de critiques judicieuses qui ont amélioré de façon

Plus en détail

Réaliser un mémoire de fin d études est un travail de longue haleine, rythmé par des moments de satisfaction, de joie, mais également de

Réaliser un mémoire de fin d études est un travail de longue haleine, rythmé par des moments de satisfaction, de joie, mais également de Réaliser un mémoire de fin d études est un travail de longue haleine, rythmé par des moments de satisfaction, de joie, mais également de découragement et de doutes C est pourquoi je tiens tout d abord

Plus en détail

C U R R I C U L U M V I T A E

C U R R I C U L U M V I T A E Mme Anne Pélissier Faculté de Droit Centre du Droit de l Entreprise 39, rue de l Université 34060 MONTPELLIER cedex 2 e-mail : anne.pelissier@univ-montp1.fr C U R R I C U L U M V I T A E FONCTIONS Professeur

Plus en détail

Liste des ouvrages disponibles : Droit pénal

Liste des ouvrages disponibles : Droit pénal Liste des ouvrages disponibles : Droit pénal Bibliothèque de l Assemblée de la Polynésie française Mise à jour : Juin 2013 TE 'ĀPO'ORA'A RAHI NŌ PŌRĪNĒTIA FARĀNI Rue du Docteur Cassiau - BP 28-98713 Papeete

Plus en détail

Avant-propos... 5. Titre préliminaire De la publication, des effets et de l application des lois en général... 15

Avant-propos... 5. Titre préliminaire De la publication, des effets et de l application des lois en général... 15 TABLE DES MATIÈRES Avant-propos...................................................................................... 5 I. CODES Code civil (extraits)...............................................................................

Plus en détail

siècle a commencé le 1 er janvier de l an

siècle a commencé le 1 er janvier de l an Qu est ce qu un siècle premier siècle (I ) commence le 1 er janvier de deuxi (II ) siècle commence le 1 er janvier de XIII XX VIII IV XV Qu est ce qu un siècle premier siècle (I ) commence le 1 er janvier

Plus en détail

La moitié des séances sera consacrée à la phonétique articulatoire ; l'autre moitié sera consacrée à la prosodie.

La moitié des séances sera consacrée à la phonétique articulatoire ; l'autre moitié sera consacrée à la prosodie. L1 SCIENCES - ALLEMAND (AVEC UPMC) RÉSUMÉ DE LA FORMATION Composante ETUDES GERMANIQUES Organisation de la formation Semestre 1 Sciences - Allemand CM TD Mode de controle Crédits UE1 Langue et Linguistique

Plus en détail

Myriam White-Le Goff Maître de Conférences Langue et Littérature médiévales Université d Artois UFR Lettres et Arts

Myriam White-Le Goff Maître de Conférences Langue et Littérature médiévales Université d Artois UFR Lettres et Arts Myriam White-Le Goff Maître de Conférences Langue et Littérature médiévales Université d Artois UFR Lettres et Arts Ouvrages : Envoûtante Mélusine, Paris, Klincksieck, «Les grandes figures du Moyen Âge»,

Plus en détail

Colloque «La famille dans tous ses états» Eléments biographiques

Colloque «La famille dans tous ses états» Eléments biographiques Eléments biographiques Karin ARNOLD Présidente du Comité pour les affaires Internationales de la Chambre des Notaires de Berlin, Notaire à Berlin Avocat et notaire à Berlin, Karine Arnold est associée

Plus en détail

Table des matières. 1. Lectures sur la religion à l Athénée royal

Table des matières. 1. Lectures sur la religion à l Athénée royal Table des matières Pour des raisons de clarté, les titres qui figurent dans cette table ont été dans certains cas modernisés et uniformisés. Ils sont ainsi parfois légèrement différents des titres qui

Plus en détail

ARCHIVES MUNICIPALES SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE

ARCHIVES MUNICIPALES SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE ARCHIVES MUNICIPALES DE SAINT-PAUL-TROIS-CHATEAUX MEMOIRE VIVANTE DE VOTRE VILLE DEFINITION DES ARCHIVES Code du patrimoine Partie législative o LIVRE II : ARCHIVES TITRE Ier : RÉGIME GÉNÉRAL DES ARCHIVES

Plus en détail

Fiche descriptive d un cours. Intitulé du cours :

Fiche descriptive d un cours. Intitulé du cours : Nature du diplôme: Université de Tunis Etablissement : FSHS L.F. L.App. M1 M2 Intitulé du diplôme : Histoire et multimédia Année universitaire : 2015/2016 Semestre 1 er sem. Fiche descriptive d un cours

Plus en détail