|
|
- Monique Michaud
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1
2
3
4
5
6 Annexe N 1 Seuil de vigilance Mesures de recommandations de limitations des usages de l'eau Type d'usages Type d'action Mesures de recommandation d'usage économe de l'eau Mesures ou modalités d'application Les usages suivants sont concernés: ==> Aucun lavage des véhicules publics et privés. ==> Arrêt des fontaines qui ne sont pas en circuit fermé. Tous les usages (Privés loisirs collectivités) Limitations volontaires Limitation valable entre 8 h 00 et 20 h 00 pour les usages suivants: ==> arrosage des pelouses, des jardins d agrément, des espaces verts publics et privés. ==> arrosage des espaces sportifs de toute nature, des stades et des golfs. ==> remplissage complet des piscines privées (*) Limitation valable entre 10 h 00 et 18 h 00 pour les usages suivants: ==> arrosage ou irrigation des jardins potagers. Pour la pratique de la pêche, se référer à l arrêté spécifique. Réduire la pratique du canyoning et de l aquarandonnée sur les cours d eau et parties de cours d eau classés en 1 ère catégorie piscicole. Usages agricoles Limitations volontaires (*) à l exception de la première mise en eau des piscines nouvellement construites Des limitations volontaires sont demandées pour l irrigation des cultures entre de 10 h 00 à 18 h 00 sauf : ==> les cultures irriguées par micro-irrigation [goutte à goutte ou micro-aspersion (piquets d'une hauteur inférieure à 50 cm)], considérée comme un mode plus économe de la ressource. ==> les cultures de semences sous contrat et les productions de plants en godets hors sol. ==> les semis et les repiquages en maraîchage sur les 15 premiers jours sur justification (cahier d enregistrement des pratiques). ==> l'abreuvement des animaux ==> pour les organisations collectives d irrigation (Associations Syndicales Autorisées et autres structures de gestion collective de l eau) pourvues d un règlement d arrosage (tours d eau), intégrant des niveaux d économies d eau selon la disponibilité de la ressource, validé par le service de police de l eau. Usages industriels Stations de Traitement des eaux usées et réseaux d assainissement Limitations volontaires Précautions Des limitations volontaires d usage de l eau sont demandées. Éviter de prévoir des travaux dont les interventions nécessitent le rejet d effluents pas ou partiellement traités dans le milieu récepteur. 1/5
7 Annexe N 1 Seuil d alerte Mesures de limitations des usages de l'eau NIVEAU 1 Dispositions générales L'objectif affiché, pour tous les usages, est une économie d environ 30% des volumes d eau consommés par rapport à une période similaire hors crise sécheresse. Tous les prélèvements doivent être autorisés (article L du CE) et munis d un moyen de comptage approprié des volumes prélevés (article R du CE). Pour tous les prélèvements, le relevé des volumes consommés prévus à l'article R du code de l environnement, passe à une fréquence bimensuelle (1 fois tous les quinze jours). Il doit montrer une économie d eau de l ordre de 30 % par rapport à la moyenne mensuelle des 5 dernières années (hors année de sécheresse). Type d'usages Tous les usages (Privés loisirs collectivités) Type d'action Mesures d'interdiction et de restriction applicables Mesures ou modalités d'application Les activités suivantes sont concernées par ces limitations: ==> le remplissage complet des piscines privées (*) ==> le lavage des véhicules publics et privés à l exception du lavage dans les installations professionnelles commerciales. Cette restriction ne s applique pas aux véhicules ayant une obligation réglementaire (véhicules sanitaires ou alimentaires) ou technique (épareuse, bétonnière ) et pour les organismes liés à la sécurité. ==> les pratiques du canyoning et de l aquarandonnée sont interdites sur les cours d eau et parties de cours d eau classés en 1 ère catégorie piscicole. ==> la pratique de la pêche, se référer à l arrêté spécifique. ==> le fonctionnement des lavoirs des fontaines publiques (griffons etc...) qui ne fonctionnent pas sur un circuit d'eau fermé. (*) à l exception de la première mise en eau des piscines nouvellement construites entre 8 h 00 et 20 h 00 entre 10 h 00 et 18 h 00 Les usages suivants sont concernés (*) : ==> arrosage des pelouses, des jardins d agrément, des espaces verts publics et privés. ==> arrosage des espaces sportifs de toute nature (stades, etc...). ==> arrosage des terrains de golf à l exception des «greens» et des départs. (*) hors dispositifs d arrosages économes en eau de type micro-irrigation ou gouttes à gouttes Les usages suivants sont concernés: ==> arrosage ou irrigation des jardins potagers. 2/5
8 Annexe N 1 Type d'usages Type d'action Mesures d'interdiction et de restriction applicables Mesures ou modalités d'application Les usages agricoles suivants sont concernés par l'interdiction: ==> Tous les usages agricoles Sauf Usages agricoles entre 10 h 00 et 18 h 00 Usages industriels Stations de Traitement des eaux usées et réseaux d assainissement ==> les cultures irriguées par micro-irrigation [goutte à goutte ou micro-aspersion (piquets d'une hauteur inférieure à 50 cm)], considérée comme un mode plus économe de la ressource. ==> les cultures de semences sous contrat et les productions de plants en godets hors sol. ==> les semis et les repiquages en maraîchage sur les 15 premiers jours sur justification (cahier d enregistrement des pratiques). ==> l'abreuvement des animaux ==> pour les organisations collectives d irrigation (Associations Syndicales Autorisées et autres structures de gestion collective de l eau) pourvues d un règlement d arrosage (tours d eau), intégrant des niveaux d économies d eau selon la disponibilité de la ressource, validé par le service de police de l eau. Les Installations Classées pour la Protection de l Environnement (ICPE) devront limiter leur consommation d eau au premier niveau de crise prévu dans leur arrêté d autorisation ICPE. De manière générale les activités industrielles devront limiter leur consommation d eau. Interdiction Les travaux dont les interventions nécessitent le rejet d effluents pas ou partiellement traités dans le milieu récepteur sont interdits. Ils devront être décalés jusqu au retour d un débit plus élevé. La nouvelle programmation des travaux ou interventions devra être validée par le service chargé de la police de l eau. Tous les prélèvements d eau pour des usages qui ne sont pas détaillés ci-dessus, sont interdits, sauf autorisation individuelle accordée par le service chargé de la police de l eau. 3/5
9 Annexe N 1 Seuil d'alerte Mesures de limitations des usages de l'eau NIVEAU 2 Dispositions générales L objectif affiché, pour tous les usages, est une économie d environ 50 % des volumes d eau consommés par rapport à une période similaire hors crise sécheresse. Tous les prélèvements doivent être autorisés (article L du CE) et munis d un moyen de comptage approprié des volumes prélevés (article R du CE). Pour tout les prélèvements, le relevé des volumes consommés prévus à l article R du code de l environnement, passe à une fréquence bimensuelle (1 fois tous les quinze jours). Il doit montrer une économie d eau de l ordre de 50 % par rapport à la moyenne mensuelle des 5 dernières années (hors année de sécheresse). Type d'usages Type d'action Mesures d'interdiction et de restriction applicables Mesures ou modalités d'application Les activités suivantes sont concernées par ces mesures d'interdiction : Tous les usages (Privés loisirs collectivités) ==> remplissage complet des piscines privées (*), ==> lavage des véhicules publics et privés à l exception du lavage dans les installations professionnelles commerciales équipées d un dispositif de récupération et de recyclage de l eau. Cette restriction ne s applique pas aux véhicules ayant une obligation réglementaire (véhicules sanitaires ou alimentaires) ou technique (épareuse, bétonnière ) et pour les organismes liés à la sécurité, ==> vidange des piscines publiques (sauf autorisation du service de police de l eau) ==> le lavage des voiries, sauf impératif sanitaire. L utilisation des balayeuses laveuses automatiques n est pas concernée par cette interdiction, ==> fermeture des lavoirs et fontaines publiques (griffons, etc...) qui ne fonctionnent pas sur un circuit d eau fermé. ==> pratiques du canyoning et de l aquarandonnée sont interdites sur les cours d eau et parties de cours d eau classés en 1 ère catégorie piscicole. ==> pratique de la pêche, se référer à l arrêté spécifique. ==> l orpaillage amateur est interdit. Aucune autorisation ne sera délivrée et les autorisations déjà accordées sont suspendues. ==> arrosage des pelouses, des espaces verts privés et publics (hors arrosages par micro-irrigation et gouttes à gouttes), des jardins d agrément, ==> arrosage des espaces sportifs de toute nature (stades, etc...). ==> arrosage des terrains de golf à l exception des «greens» et des départs qui peuvent être arrosé avant 8 h 00 et après 20 h 00. entre 8 h 00 et 20 h 00 (*) à l exception de la première mise en eau des piscines nouvellement construites Les usages suivants sont concernés: ==> arrosage des jardins potagers. 4/5
10 Type d'usages Usages agricoles Usages industriels Stations de Traitement des eaux usées et réseaux d assainissement Type d'action entre 8 h 00 et 20 h 00, entre 8 h 00 et 20 h 00, Rive droite les nuits de dimanche à lundi, de mardi à mercredi et jeudi à vendredi Rive gauche les nuits de lundi à mardi, mercredi à jeudi et vendredi à samedi Cas des irrigants collectifs Mesures d interdiction et de restriction applicables Mesures ou modalités d'application Annexe N 1 Les usages agricoles suivants sont concernés par l'interdiction: ==> tous les usages agricoles avec une ressource en nappe souterraine profonde. sauf ==> les cultures irriguées par micro-irrigation [goutte à goutte ou microaspersion (piquets d une hauteur inférieure à 50 cm)], considérée comme un mode plus économe de la ressource. ==> les semis et les repiquages en maraîchage sur les 15 premiers jours sur justification (cahier d enregistrement des pratiques). ==> les cultures de semences sous contrat et les productions de plants en godets hors sol. ==> l'abreuvement des animaux Les usages agricoles suivants sont concernés par l interdiction : ==> tous les usages agricoles avec une ressource en cours d eau ou en nappe d accompagnement. sauf ==> les cultures irriguées par micros irrigation [goutte à goutte ou microaspersion (piquets d une hauteur inférieure à 50 cm)], considérée comme un mode plus économe de la ressource. ==> les semis et les repiquages en maraîchage sur les 15 premiers jours sur justification (cahier d enregistrement des pratiques). ==> les cultures de semences sous contrat et les productions de plants en godets hors sol. ==> l abreuvement des animaux Pour les organisations collectives d irrigation (toutes structures de gestion collective de l eau : Associations Syndicales Autorisées, ) pourvues d un règlement d arrosage validé par le service de police de l'eau. Ce règlement doit comporter un premier niveau de restriction intégrant des économies d eau compatibles de l'ordre de 50 %. Dans ce cas c'est ce règlement d eau qui s applique aux adhérents de la structure collective. Les Installations Classées pour la Protection de l Environnement (ICPE) devront limiter leur consommation d eau au second niveau de crise prévu dans leur arrêté d'autorisation ICPE. De manière générale les activités industrielles devront limiter leur consommation d eau. Les travaux dont les interventions nécessitent le rejet d effluents pas ou partiellement traités dans le milieu récepteur sont interdits. Il devront être décalés jusqu'au retour d'un débit plus élevé. La nouvelle programmation des travaux ou interventions devra être validée par le service chargé de la police de l eau. La fréquence de surveillance des rejets, de leur incidence visuelle sur le milieu récepteur, du fonctionnement des ouvrages d épuration et du réseau devra être accrue. Les éléments afférents seront consignés sur le registre d exploitation de la station. Tous les prélèvements d eau pour des usages qui ne sont pas détaillés ci-dessus, sont interdits, sauf autorisation individuelle accordée par le service chargé de la police de l eau. 5/5
11
12 Annexe 3 liste des communes concernées par des mesures de limitation provisoire des usages de l eau AIGALIERS Alerte 2 Alerte 2 BOUILLARGUES Alerte 1 Alerte 1 CORCONNE Alerte 1 Alerte 1 LAVAL-PRADEL Alerte 1 Alerte 1 AIGREMONT Alerte 1 Alerte 1 BOUQUET Alerte 1 Alerte 1 CORNILLON Alerte 1 LAVAL-SAINT-ROMAN Alerte 2 Alerte 2 AIGUES-MORTES Alerte 1 Vigilance BOURDIC Alerte 2 Alerte 2 COURRY Alerte 1 Alerte 1 LECQUES Alerte 1 Alerte 1 AIGUES-VIVES Alerte 1 Alerte 1 BRAGASSARGUES Alerte 1 CRESPIAN Alerte 1 Alerte 2 LEDENON Alerte 1 Alerte 2 AIGUEZE Alerte 2 Alerte 2 BRANOUX-LES-TAILLADES Alerte 1 Alerte 1 CROS Alerte 1 Alerte 1 LEDIGNAN Alerte 1 Alerte 1 AIMARGUES Alerte 1 Alerte 1 BREAU-ET-SALAGOSSE Alerte 1 Alerte 1 CRUVIERS-LASCOURS Alerte 2 Alerte 2 LEZAN Alerte 1 Alerte 1 ALES Alerte 1 Alerte 1 BRIGNON Alerte 2 Alerte 2 DEAUX Alerte 1 Alerte 2 LIOUC Alerte 1 Alerte 1 ALLEGRE-LES-FUMADES Alerte 1 Alerte 1 BROUZET-LES-QUISSAC Alerte 1 Alerte 1 DIONS Alerte 2 Alerte 2 LIRAC Vigilance Vigilance ALZON Alerte 1 Alerte 1 BROUZET-LES-ALES Alerte 1 DOMAZAN Vigilance Alerte 2 LOGRIAN-FLORIAN Alerte 1 Alerte 1 ANDUZE Alerte 1 Alerte 1 LA BRUGUIERE Alerte 1 DOMESSARGUES Alerte 1 Alerte 2 LUSSAN Alerte 1 LES ANGLES Vigilance Vigilance CABRIERES Alerte 1 Alerte 2 DOURBIES Alerte 1 Alerte 1 LES MAGES Alerte 1 Alerte 1 ARAMON Vigilance Vigilance LA CADIERE-ET-CAMBO Alerte 1 Alerte 1 DURFORT-ET-SAINT-MARTIN-DE-SOAlerte 1 Alerte 1 MALONS-ET-ELZE Alerte 1 Alerte 1 ARGILLIERS Alerte 2 Alerte 2 LE CAILAR Alerte 1 Alerte 1 ESTEZARGUES Vigilance Alerte 2 MANDAGOUT Alerte 1 Alerte 1 ARPAILLARGUES-ET-AUREILLAC Alerte 2 Alerte 2 CAISSARGUES Alerte 1 Alerte 1 L'ESTRECHURE Alerte 1 Alerte 1 MANDUEL Alerte 1 Alerte 1 ARPHY Alerte 1 Alerte 1 LA CALMETTE Alerte 2 Alerte 2 EUZET Alerte 1 Alerte 2 MARGUERITTES Alerte 1 Alerte 1 ARRE Alerte 1 Alerte 1 CALVISSON Alerte 1 Alerte 1 FLAUX Alerte 1 Alerte 2 MARS Alerte 1 Alerte 1 ARRIGAS Alerte 1 Alerte 1 CAMPESTRE-ET-LUC Alerte 1 Alerte 1 FOISSAC Alerte 2 Alerte 2 MARTIGNARGUES Alerte 1 Alerte 2 ASPERES Vigilance Alerte 1 CANAULES-ET-ARGENTIERES Alerte 2 Alerte 1 FONS Alerte 1 Alerte 2 LE MARTINET Alerte 1 Alerte 1 AUBAIS Alerte 1 CANNES-ET-CLAIRAN Alerte 1 Alerte 1 FONS-SUR-LUSSAN Alerte 1 MARUEJOLS-LES-GARDON Alerte 1 Alerte 1 AUBORD Alerte 1 Alerte 1 LA CAPELLE-ET-MASMOLENE Alerte 2 Alerte 2 FONTANES Vigilance Alerte 1 MASSANES Alerte 1 Alerte 1 AUBUSSARGUES Alerte 2 Alerte 2 CARDET Alerte 1 Alerte 1 FONTARECHES Alerte 1 MASSILLARGUES-ATTUECH Alerte 1 Alerte 1 AUJAC Alerte 1 Alerte 1 CARNAS Vigilance Alerte 1 FOURNES Alerte 2 Alerte 2 MAURESSARGUES Alerte 1 Alerte 2 AUJARGUES Alerte 1 Alerte 1 CARSAN Vigilance Alerte 2 FOURQUES Alerte 1 Vigilance MEJANNES-LE-CLAP Alerte 1 Alerte 1 AULAS Alerte 1 Alerte 1 CASSAGNOLES Alerte 1 Alerte 1 FRESSAC Alerte 1 Alerte 1 MEJANNES-LES-ALES Alerte 2 AUMESSAS Alerte 1 Alerte 1 CASTELNAU-VALENCE Alerte 2 Alerte 2 GAGNIERES Alerte 1 Alerte 1 MEYNES Alerte 1 Alerte 2 AVEZE Alerte 1 Alerte 1 CASTILLON-DU-GARD Alerte 2 Alerte 2 GAILHAN Vigilance Alerte 1 MEYRANNES Alerte 1 Alerte 1 BAGARD Alerte 1 Alerte 1 CAUSSE-BEGON Alerte 1 Alerte 1 GAJAN Alerte 1 Alerte 2 MIALET Alerte 1 Alerte 1 BAGNOLS-SUR-CEZE Alerte 1 Alerte 1 CAVEIRAC Alerte 1 Alerte 2 GALLARGUES-LE-MONTUEUX Vigilance Alerte 1 MILHAUD Alerte 1 Alerte 1 BARJAC Alerte 2 Alerte 2 CAVILLARGUES Alerte 1 Alerte 1 LE GARN Alerte 2 Alerte 2 MOLIERES-CAVAILLAC Alerte 1 Alerte 1 BARON Alerte 2 Alerte 2 CENDRAS Alerte 1 Alerte 1 GARONS Alerte 1 Alerte 1 MOLIERES-SUR-CEZE Alerte 1 Alerte 1 LA BASTIDE-D'ENGRAS Alerte 1 Alerte 1 CHAMBON Alerte 1 Alerte 1 GARRIGUES-SAINTE-EULALIE Alerte 2 Alerte 2 MONOBLET Alerte 1 Alerte 1 BEAUCAIRE Vigilance Alerte 1 CHAMBORIGAUD Alerte 1 Alerte 1 GAUJAC Alerte 1 Alerte 1 MONS Alerte 2 Alerte 2 BEAUVOISIN Vigilance Alerte 1 CHUSCLAN Alerte 1 Alerte 1 GENERAC Vigilance Alerte 1 MONTAGNAC Alerte 1 Alerte 2 BELLEGARDE Alerte 1 Alerte 1 CLARENSAC Alerte 1 Alerte 2 GENERARGUES Alerte 1 Alerte 1 MONTAREN-ET-SAINT-MEDIERS Alerte 2 Alerte 2 BELVEZET Alerte 2 Alerte 2 CODOGNAN Alerte 1 Alerte 1 GENOLHAC Alerte 1 Alerte 1 MONTCLUS Alerte 2 Alerte 1 BERNIS Alerte 1 Alerte 1 CODOLET Vigilance Alerte 1 GOUDARGUES Alerte 1 Alerte 1 MONTDARDIER Alerte 1 Alerte 1 BESSEGES Alerte 1 Alerte 1 COLLIAS Alerte 1 Alerte 2 LA GRAND-COMBE Alerte 1 Alerte 1 MONTEILS Alerte 2 BEZ-ET-ESPARON Alerte 1 Alerte 1 COLLORGUES Alerte 2 Alerte 2 LE GRAU-DU-ROI Alerte 1 Alerte 1 MONTFAUCON Vigilance Vigilance BEZOUCE Alerte 1 Alerte 1 COLOGNAC Alerte 1 Alerte 1 ISSIRAC Alerte 2 Alerte 2 MONTFRIN Vigilance Alerte 2 BLANDAS Alerte 1 Alerte 1 COMBAS Alerte 1 Alerte 1 JONQUIERES-SAINT-VINCENT Vigilance Alerte 1 MONTIGNARGUES Alerte 1 Alerte 2 BLAUZAC Alerte 1 Alerte 2 COMPS Alerte 1 Alerte 2 JUNAS Alerte 1 Alerte 1 MONTMIRAT Alerte 1 Alerte 2 BOISSET-ET-GAUJAC Alerte 1 Alerte 1 CONCOULES Alerte 1 Alerte 1 LAMELOUZE Alerte 1 Alerte 1 MONTPEZAT Alerte 1 Alerte 2 BOISSIERES Alerte 1 Alerte 1 CONGENIES Alerte 1 Alerte 1 LANGLADE Alerte 1 Alerte 1 MOULEZAN Alerte 1 Alerte 2 BONNEVAUX Alerte 1 Alerte 1 CONNAUX Alerte 1 Alerte 1 LANUEJOLS Alerte 1 Alerte 1 MOUSSAC Alerte 2 Alerte 2 BORDEZAC Alerte 1 Alerte 1 CONQUEYRAC Alerte 1 LASALLE Alerte 1 Alerte 1 MUS Alerte 1 Alerte 1 BOUCOIRAN-ET-NOZIERES Alerte 2 Alerte 2 CORBES Alerte 1 Alerte 1 LAUDUN-L'ARDOISE Alerte 1 Alerte 1 NAGES-ET-SOLORGUES Alerte 1 Alerte 1 Hors prélèvement BRL nappe du Rhône 1/2
13 Annexe 3 liste des communes concernées par des mesures de limitation provisoire des usages de l eau NAVACELLES Alerte 1 Alerte 1 SAINT-ANDRE-DE-MAJENCOULES Alerte 1 Alerte 1 SAINT-NAZAIRE-DES-GARDIES Alerte 1 Alerte 1 SAUVETERRE Vigilance Vigilance NERS Alerte 1 Alerte 2 SAINT-ANDRE-DE-ROQUEPERTUIS Alerte 1 Alerte 1 SAINT-PAULET-DE-CAISSON Alerte 2 Alerte 2 SAUZET Alerte 1 Alerte 2 NIMES Vigilance Alerte 2 SAINT-ANDRE-DE-VALBORGNE Alerte 1 Alerte 1 SAINT-PAUL-LA-COSTE Alerte 1 Alerte 1 SAVIGNARGUES Alerte 1 Alerte 1 NOTRE-DAME-DE-LA-ROUVIERE Alerte 1 Alerte 1 SAINT-ANDRE-D'OLERARGUES Alerte 1 SAINT-PAUL-LES-FONTS Alerte 1 Alerte 1 SAZE Vigilance Vigilance ORSAN Alerte 1 Alerte 1 SAINT-BAUZELY Alerte 1 Alerte 2 SAINT-PONS-LA-CALM Alerte 1 Alerte 1 SENECHAS Alerte 1 Alerte 1 ORTHOUX-SERIGNAC-QUILHAN Alerte 1 Alerte 1 SAINT-BENEZET Alerte 1 Alerte 1 SAINT-JULIEN-DE-CASSAGNAS Alerte 1 Alerte 1 SERNHAC Alerte 1 Alerte 2 PARIGNARGUES Alerte 2 Alerte 2 SAINT-BONNET-DU-GARD Alerte 2 Alerte 2 SAINT-JULIEN-DE-LA-NEF Alerte 1 Alerte 1 SERVAS Alerte 1 Alerte 1 PEYREMALE Alerte 1 Alerte 1 SAINT-BONNET-DE-SALENDRINQUE Alerte 1 Alerte 1 SAINT-JULIEN-DE-PEYROLAS Alerte 2 Alerte 2 SERVIERS-ET-LABAUME Alerte 2 Alerte 2 PEYROLLES Alerte 1 Alerte 1 SAINT-BRES Alerte 2 Alerte 2 SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS Alerte 1 Alerte 1 SEYNES Alerte 1 Alerte 2 LE PIN Alerte 1 Alerte 1 SAINT-BRESSON Alerte 1 Alerte 1 SAINT-JUST-ET-VACQUIERES Alerte 1 Alerte 2 SOMMIERES Alerte 1 Alerte 1 LES PLANS Alerte 1 Alerte 1 SAINTE-CECILE-D'ANDORGE Alerte 1 Alerte 1 SAINT-LAURENT-D'AIGOUZE Alerte 1 Alerte 1 SOUDORGUES Alerte 1 Alerte 1 LES PLANTIERS Alerte 1 Alerte 1 SAINT-CESAIRE-DE-GAUZIGNAN Alerte 2 Alerte 2 SAINT-LAURENT-DE-CARNOLS Alerte 1 SOUSTELLE Alerte 1 Alerte 1 POMMIERS Alerte 1 Alerte 1 SAINT-CHAPTES Alerte 1 Alerte 2 SAINT-LAURENT-DES-ARBRES Vigilance Vigilance SOUVIGNARGUES Alerte 1 Alerte 1 POMPIGNAN Alerte 1 SAINT-CHRISTOL-DE-RODIERES Alerte 1 Alerte 1 SAINT-LAURENT-LA-VERNEDE Alerte 1 SUMENE Alerte 1 Alerte 1 PONTEILS-ET-BRESIS Alerte 1 Alerte 1 SAINT-CHRISTOL-LES-ALES Alerte 1 Alerte 1 SAINT-LAURENT-LE-MINIER Alerte 1 Alerte 1 TAVEL Vigilance Vigilance PONT-SAINT-ESPRIT Alerte 2 Alerte 2 SAINT-CLEMENT Vigilance Alerte 1 SAINT-MAMERT-DU-GARD Alerte 1 Alerte 2 THARAUX Alerte 1 Alerte 1 PORTES Alerte 1 Alerte 1 SAINT-COME-ET-MARUEJOLS Alerte 1 Alerte 2 SAINT-MARCEL-DE-CAREIRET Alerte 1 Alerte 1 THEZIERS Vigilance Alerte 2 POTELIERES Alerte 1 Alerte 1 SAINTE-CROIX-DE-CADERLE Alerte 1 SAINT-MARTIAL Alerte 1 Alerte 1 THOIRAS Alerte 1 Alerte 1 POUGNADORESSE Alerte 1 SAINT-DENIS Alerte 1 Alerte 1 SAINT-MARTIN-DE-VALGALGUES Alerte 1 Alerte 1 TORNAC Alerte 1 Alerte 1 POULX Alerte 1 Alerte 2 SAINT-DEZERY Alerte 2 Alerte 2 SAINT-MAURICE-DE-CAZEVIEILLE Alerte 1 Alerte 2 TRESQUES Alerte 1 Alerte 1 POUZILHAC Alerte 2 Alerte 2 SAINT-DIONISY Alerte 1 Alerte 1 SAINT-MAXIMIN Alerte 2 Alerte 2 TREVES Alerte 1 Alerte 1 PUECHREDON Alerte 1 Alerte 1 SAINT-ETIENNE-DE-L'OLM Alerte 2 Alerte 2 SAINT-MICHEL-D'EUZET Alerte 1 UCHAUD Alerte 1 Alerte 1 PUJAUT Vigilance Vigilance SAINT-ETIENNE-DES-SORTS Vigilance Vigilance SAINT-NAZAIRE Alerte 1 Alerte 1 UZES Alerte 1 Alerte 2 QUISSAC Alerte 1 SAINT-FELIX-DE-PALLIERES Alerte 1 Alerte 1 SAINT-PRIVAT-DE-CHAMPCLOS Alerte 1 Alerte 1 VABRES Alerte 1 Alerte 1 REDESSAN Alerte 1 Alerte 1 SAINT-FLORENT-SUR-AUZONNET Alerte 1 Alerte 1 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX Alerte 1 Alerte 1 VALLABREGUES Vigilance Alerte 2 REMOULINS Alerte 2 Alerte 2 SAINT-GENIES-DE-COMOLAS Vigilance Vigilance SAINT-QUENTIN-LA-POTERIE Alerte 1 Alerte 2 VALLABRIX Alerte 1 Alerte 2 REVENS Alerte 1 Alerte 1 SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES Alerte 1 Alerte 2 SAINT-ROMAN-DE-CODIERES Alerte 1 Alerte 1 VALLERARGUES Alerte 2 RIBAUTE-LES-TAVERNES Alerte 1 Alerte 1 SAINT-GERVAIS Alerte 1 Alerte 1 SAINT-SAUVEUR-CAMPRIEU Alerte 1 Alerte 1 VALLERAUGUE Alerte 1 Alerte 1 RIVIERES Alerte 1 Alerte 1 SAINT-GERVASY Alerte 1 Alerte 1 SAINT-SEBASTIEN-D'AIGREFEUILL Alerte 1 Alerte 1 VALLIGUIERES Alerte 2 Alerte 2 ROBIAC-ROCHESSADOULE Alerte 1 Alerte 1 SAINT-GILLES Alerte 1 Alerte 1 SAINT-SIFFRET Alerte 2 VAUVERT Alerte 1 Alerte 1 ROCHEFORT-DU-GARD Vigilance Vigilance SAINT-HILAIRE-DE-BRETHMAS Alerte 1 Alerte 2 SAINT-THEODORIT Alerte 1 Alerte 1 VENEJAN Vigilance Alerte 1 ROCHEGUDE Alerte 1 Alerte 1 SAINT-HILAIRE-D'OZILHAN Alerte 2 Alerte 2 SAINT-VICTOR-DES-OULES Alerte 2 Alerte 2 VERFEUIL Alerte 1 Alerte 1 RODILHAN Alerte 1 Alerte 1 SAINT-HIPPOLYTE-DE-CATON Alerte 1 Alerte 2 SAINT-VICTOR-LA-COSTE Alerte 1 Alerte 1 VERGEZE Alerte 1 Alerte 1 ROGUES Alerte 1 Alerte 1 SAINT-HIPPOLYTE-DE-MONTAIGU Alerte 2 Alerte 2 SAINT-VICTOR-DE-MALCAP Alerte 1 Alerte 1 LA VERNAREDE Alerte 1 Alerte 1 ROQUEDUR Alerte 1 Alerte 1 SAINT-HIPPOLYTE-DU-FORT Alerte 1 Alerte 1 SALAZAC Alerte 2 Alerte 2 VERS-PONT-DU-GARD Alerte 2 Alerte 2 ROQUEMAURE Vigilance Vigilance SAINT-JEAN-DE-CEYRARGUES Alerte 1 Alerte 2 SALINDRES Alerte 1 Alerte 1 VESTRIC-ET-CANDIAC Alerte 1 Alerte 1 LA ROQUE-SUR-CEZE Alerte 1 Alerte 1 SAINT-JEAN-DE-CRIEULON Alerte 1 Alerte 1 SALINELLES Alerte 1 Alerte 1 VEZENOBRES Alerte 1 Alerte 1 ROUSSON Alerte 1 Alerte 1 SAINT-JEAN-DE-MARUEJOLS-ET-AVEJAN Alerte 1 Alerte 1 LES SALLES-DU-GARDON Alerte 1 Alerte 1 VIC-LE-FESQ Alerte 1 Alerte 1 LA ROUVIERE Alerte 2 Alerte 2 SAINT-JEAN-DE-SERRES Alerte 1 Alerte 1 SANILHAC-SAGRIES Alerte 2 Alerte 2 LE VIGAN Alerte 1 Alerte 1 SABRAN Alerte 1 Alerte 1 SAINT-JEAN-DE-VALERISCLE Alerte 1 Alerte 1 SARDAN Vigilance Alerte 1 VILLENEUVE-LES-AVIGNON Vigilance Vigilance SAINT-ALEXANDRE Vigilance Vigilance SAINT-JEAN-DU-GARD Alerte 1 Alerte 1 SAUMANE Alerte 1 Alerte 1 VILLEVIEILLE Alerte 1 Alerte 1 SAINT-AMBROIX Alerte 1 Alerte 1 SAINT-JEAN-DU-PIN Alerte 1 Alerte 1 SAUVE Alerte 1 Alerte 1 VISSEC Alerte 1 Alerte 1 SAINTE-ANASTASIE Alerte 1 Alerte 2 Hors prélèvement BRL nappe du Rhône 2/2
Livret des prix de journée
Direction Générale du Développement Social Etablissements Personnes Agées 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cédex 9 Tél : 04 66 76 76 76 site internet : www.gard.fr Livret des prix de journée 2014 S D'HEBERGEMENT
Plus en détailESPACES. Entreprises. + de 100 locaux disponibles sur notre site www.arthur-loyd-nimes.com. Téléchargez notre plaquette au format PDF
1 e r s e m e s t r e 2 0 1 5 ESPACES Entreprises Téléchargez notre plaquette au format PDF + de 100 locaux disponibles sur notre site www.arthur-loyd-nimes.com 1 e r R É S E A U PA R T E N A I R E Retrouvez
Plus en détailCoordination Ville Hôpital
Coordination Ville Hôpital Lien entre pharmaciens et utilisation d une banque de données Bassin sanitaire alésien 2 juin 2015 Jean-Pierre CORNUT, Pharmacien d officine, URPS Pharmaciens LR Vincent BOUIX,
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détaildans le cadre du Programme d Intérêt Général ALABRI en Pays de Sommières (liste non exhaustive)
dans le cadre du Programme d Intérêt Général (liste non exhaustive) Actualisé le 18 novembre 2013 Maçonnerie / Couverture SARL ALMUNEAU ROUSSEL CONSTRUCTION Julien ALMUNEAU et Sébastien ROUSSEL 20 impasse
Plus en détailSyndicat Intercommunal d Information Géographique
Syndicat Intercommunal d Information Géographique Procès verbal de la réunion du Comité Syndical Séance du 29 septembre 2011 à 18h00 Salle «St Sébastien» de Chusclan Nombre de délégués présents : 25 Présents
Plus en détailREFERENCES SIGNIFICATIVES DE LA SOCIETE JP INDUSTRIE
2013 VIVIERS (07) STEP de 4000 EQH Tarif Jaune 100 KVA 2013 ORTAFFA (34) STEP de 3000 EQH Tarif Jaune 100 KVA 2013 CAPESTANG (34) STEP de 1000 EQH Tarif Jaune 100 KVA 2013 AVENE LES BAINS (34) STEP de
Plus en détailLaurent JULIEN 06.63.52.33.03 artefaqs@artefaqs.fr www.artefaqs.fr
310 route d Eguilles N 3 13090 Aix en Provence Laurent JULIEN 06.63.52.33.03 artefaqs@artefaqs.fr www.artefaqs.fr Organisme de formation DRTEFP PACA 93 13 12 704 13 DRAAF PACA 93 0009 03 2012 Formation
Plus en détailPlan de Prévention des Risques d Inondation sur le Moyen Vidourle Règlement
1 Plan de Prévention des Risques d Inondation sur le Moyen Vidourle Règlement 1.1 l'objet du PPR 2 1.2 les objectifs du PPR 3 1.3 les principes généraux et la dénomination du zonage 3 1.4 les effets du
Plus en détailHOTEL VERGEZE et ALENTOURS
PAR LA ROUTE ACCES STADE DE VERGEZE En venant de PARIS LYON MARSEILLE ou NICE : sur l autoroute A9 sortir N 25 NIMES OUEST, prendre direction MONTPELLIER RN 113, faire 14 Kms environ, au rond point «source
Plus en détailAnduze, tour des Cévennes
Anduze, tour des Cévennes 240,1 kilomètres; 4 heures, 2 minutes 0 10 20 30 40 Page 1 09:00 0,0 1 Départ de Anduze sur D907 [Plan de Brie] (ouest) pendant 3,2 09:04 3,2 Prendre D982 à DROITE (sud) pendant
Plus en détailEspace Babylone. Au cœur de Paris, un lieu pour. Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion. 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris
Espace Babylone Au cœur de Paris, un lieu pour Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion 91, Rue de Sèvres, 75006 Paris Réservations Les demandes de disponibilité de salles peuvent
Plus en détailDÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE. RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45
Direction Générale des Services Service des Assemblées République Française DÉPARTEMENT DE LA LOZÈRE DÉLIBÉRATION DE LA COMMISSION PERMANENTE RÉUNION DU 27 juin 2013 ouverte à 10h45 Délibération n : CP_13_632
Plus en détailfais ce qu il te plaît
en Mai fais ce qu il te plaît! Profitez d un printemps au grand air, curieux, festif et convivial n a t u r e l du 1 er au 31 2014 i e n, l e s u d a u G a r d r h o d a n Terroir & gastronomie culture
Plus en détailRèglement de Fonctionnement : Service Portage de Repas
Règlement de Fonctionnement : Service Portage de Repas Présentation du SIAS Escaliu Le Syndicat Intercommunal d Action Sociale (SIAS) Escaliu, composé de 21 communes*, a été créé en 1982. C est un service
Plus en détailDECISION N 079-2012 (8.9 Culture)
DECISION N 079-2012 (8.9 Culture) JB./JG./HB./2012 OBJET : Convention pour la mise en œuvre d une exposition photographique et d une signalétique sur le patrimoine de la CCBTA Le Président de la Communauté
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailAPPEL À PROJETS INTERRÉGIME 2015 DU LANGUEDOC-ROUSSILLON
APPEL À PROJETS INTERRÉGIME 2015 DU LANGUEDOC-ROUSSILLON «Prévention pour un vieillissement actif et en bonne santé des seniors en risque de fragilité» La Mutualité Sociale Agricole (MSA), le Régime Social
Plus en détailDELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL
REUNION DU 21 AVRIL 2009 DELIBERATION N CR-09/17.087 DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL SCHEMA REGIONAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU CADRE DE VIE Stratégie régionale en faveur du logement social
Plus en détail6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE
REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER
Plus en détailCAISSES LOCALES AFFILIÉES À LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC
CAISSES LOCALES AFFILIÉES À LA CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUEL DU LANGUEDOC Sociétés coopératives à capital variable régies notamment par les articles L. 511-1 et suivants et L. 512-20 et suivants
Plus en détailDénomination de l installation : Adresse du système de refroidissement :
1 Carnet de suivi du système de refroidissement Dénomination de l installation : Adresse du système de refroidissement : 2 Mode d emploi du carnet de suivi Le carnet de suivi du système de refroidissement
Plus en détailCOLLOQUE Solaire thermique & Habitat collectif. François GIBERT directeur EKLOR. Instrumentation et régulation : la vision d un fabricant
COLLOQUE Solaire thermique & Habitat collectif 20 FÉVRIER 2013 : EUREXPO SALON DES ENR François GIBERT directeur EKLOR Instrumentation et régulation : la vision d un fabricant 1 2 2 3 3 Les fonctions d
Plus en détailIMMOBILIER. le parcours de vente. du vendeur. www.notaires.paris-idf.fr
IMMOBILIER le parcours de vente les obligations du vendeur d un bien immobilier De manière générale, le vendeur d un bien immobilier a une obligation d information. À cet effet, la loi lui impose de remettre
Plus en détail.Jardin privatif. .Abri de jardin (2) Les Natur Elles. Toulouse. Votre maison de 3, 4 ou 5 pièces
Les Natur Elles Toulouse (1) Votre maison de 3, 4 ou 5 pièces.jardin privatif Garage ou parking couvert.abri de jardin (2) À Toulouse, 54 maisons BBC au cœur d un environnement privilégié Les Natur Elles
Plus en détailMARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre
Plus en détailRéf. Ifremer N 12/2 212 838. Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Réf. Ifremer N 12/2 212 838 Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) 1. OBJET...3 2. RESPONSABLES HABILITES...3 3. DEFINITION DES PRESTATIONS
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le seize du mois de Décembre, à dix-huit heures, le conseil Municipal, dûment convoqué, s est réuni en séance
Plus en détailManuel POULAIN LONG-METRAGES. Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR CHEF CONSTRUCTEUR
Manuel POULAIN Postes : MENUISIER-TRACEUR - TOUPILLEUR Né le: 12/10/1962 Adresse : Le Mazel le Savel Ville : SAINT ROMAN DE CODIERES Code Postal : 30440 Téléphone Portable : 0674677331 Téléphone Fixe :
Plus en détailProtection de la ressource et Métiers de l Automobile. Intervention du 12 octobre 2009
Protection de la ressource et Métiers de l Automobile Intervention du 12 octobre 2009 Intervention 1. Le CNPA et le Défi de l Environnement 2. Environnement et Métiers de l Automobile 3. Le parcours du
Plus en détailDomaine National de Saint-Cloud
Fiche Balade Situé à l'ouest de Paris, le domaine national de Saint-Cloud ouvre chaque jour au public ses 460 hectares d'espaces préservés offrant des panoramas exceptionnels sur la capitale. Vous y trouverez
Plus en détailVeille réglementaire
Veille réglementaire Anne Gerard 30/01/2012 AFNOR - Marseille En quoi consiste la fonction RQSE dans une IAA? Assurer la veille réglementaire et faire appliquer la réglementation (hygiène, environnement,
Plus en détailFPP 5 rue de Vienne 75008 PARIS www.propiscines.fr COLLEGE : «VENTE AUX CONSOMMATEURS»
FPP 5 rue de Vienne 75008 PARIS www.propiscines.fr COLLEGE : «VENTE AUX CONSOMMATEURS» Document à remplir soigneusement et à retourner à la FPP accompagné des pièces suivantes : Un extrait K bis de votre
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B
REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B Les déchetteries intercommunales de la CCVD s inscrivent dans le rôle des collectivités
Plus en détailSalon de Provence CÔTÉ. Bastides LES VIOUGUES
Salon de Provence CÔTÉ LES VIOUGUES Votre partenaire immobilier côté confiance Né de l expertise conjointe de professionnels de l immobilier et de la construction, Côté Sud Promotion maîtrise parfaitement
Plus en détailProjet d Accueil. Entre Parent(s) et Assistant Maternel
Outil proposé par les Relais Parents Assistants Maternels des Côtes d Armor dans le cadre de leur mission d accompagnement. Ce document n a pas de valeur légale ou réglementaire. Juin 2012 Projet d Accueil
Plus en détailLe prix des chalets n est pas compris dans le forfait.
Vu du ciel, Castelnau de Montmirail est une cité médiévale dominant fièrement la vallée du Tarn. Et vu de l intérieur, le village, classé parmi «Les plus beaux de France», justifie cette impression de
Plus en détailASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
ASPECTS JURIDIQUES DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Bases juridiques et dernières évolutions règlementaires Séminaire des animateurs territoriaux, le 26 juin 2012 Ludiana KORTH, chargée d étude juridique
Plus en détailAccessibilité ERP Guide des obligations liées à l accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments ERP existants.*
Accessibilité ERP Guide des obligations liées à l accessibilité des personnes handicapées dans les bâtiments ERP existants.* *Application de l arrêté du 21 mars 2007, de l arrêté du 1er août 2006 et de
Plus en détailRèglement Intérieur des Services de Restauration Scolaire et d Accueil Périscolaire de la Ville de Jarvillela-Malgrange
Accusé de réception - Ministère de l'intérieur 054-215402744-20140619-N6-19-06-2014-DE Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 26/06/2014 Règlement Intérieur des Services de Restauration Scolaire
Plus en détailRÈGLEMENT CO-2008-536 SUR L UTILISATION DE L EAU POTABLE CHAPITRE I DÉFINITIONS
RÈGLEMENT CO-2008-536 SUR L UTILISATION DE L EAU POTABLE LE CONSEIL DÉCRÈTE CE QUI SUIT : CHAPITRE I DÉFINITIONS 1. Aux fins d application de ce règlement, les mots et expressions suivants signifient :
Plus en détailnimes-metropole.fr GUIDE DU PATRIMOINE
GUIDE DU PATRIMOINE BERNIS BEZOUCE BOUILLARGUES CABRIÈRES CAISSARGUES CAVEIRAC CLARENSAC DIONS GARONS GÉNÉRAC LA CALMETTE LANGLADE LÉDENON MANDUEL MARGUERITTES MILHAUD NÎMES POULX REDESSAN RODILHAN SAINT-CHAPTES
Plus en détailPROJET DE LOI DE SEPARATION ET DE REGULATION DES ACTIVITES BANCAIRES DEUXIEME LECTURE APRES L ADOPTION DU TEXTE DE LA COMMISSION
1 20 juin 2013 PROJET DE LOI DE SEPARATION ET DE REGULATION DES ACTIVITES BANCAIRES DEUXIEME LECTURE APRES L ADOPTION DU TEXTE DE LA COMMISSION Adoption en première lecture par le Sénat le 22 mars 2013.
Plus en détailFiche Technique. Filière Maraichage. Mais doux. Septembre 2008
Fiche Technique Production Peu Développée en Languedoc-Roussillon Filière Maraichage Mais doux Septembre 2008 Rédigée par : Julien GARCIA Chambre Régionale d Agriculture du Languedoc-Roussillon Potentiel
Plus en détailDOMAINE «ENVIRONNEMENT EXTERNE»
DOMAINE «ENVIRONNEMENT» DOMAINE : ENVIRONNEMENT EMPLOI-REPERE : EMPLOYE(E) D ENTRETIEN ET PETITS TRAVAUX (A) HOMME-FEMME TOUTES MAINS (A) Les conditions de réalisation de l intervention (lieu, équipements,
Plus en détailSOLUTIONS DE FINANCEMENT. À chaque projet son financement!
À chaque projet son financement! NOS SOLUTIONS POUR FINANCER VOS PROJETS Les solutions de financement de Groupama Banque sont conçues pour répondre à vos attentes. S S ADAPTÉS À VOS BESOINS Quel que soit
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité
Plus en détailGuide pratique Informations utiles
Guide pratique Informations utiles www.stockage-paris.fr www.stockage-paris.fr Sommaire PRESENTATION DU GARDE-MEUBLES...3 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES...3 SÉCURITÉ...3 MODALITES D ACCES : ITINERAIRE, HORAIRES,...5
Plus en détailIntitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011
Intitulé du stage Dates Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'eau Mardi 20 septembre 2011 Mardi
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICE. Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOTS 1 ET 2
CHAMBRE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE VAUCLUSE HOTEL DE L ESPINE 35 RUE JOSEPH VERNET BP 40208 84009 AVIGNON CEDEX 1 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Procédure adaptée MFS 10-003 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
Plus en détailContexte professionnel n 3 : Éco Clean
Contexte professionnel n 3 : Éco Clean Table des matières I - Conditions de travail 3 II - Éco Clean : entretien d'immeubles et communs 5 III - Appartement meublé - résidence Calypso 7 IV - Classement
Plus en détailFORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION CLASSE 2
INFORMATIONS GENERALES Page 1 / 14 1. INFORMATIONS GENERALES N du dossier : Art. 7.7.b «La nature et l emplacement de l établissement, l objet de l exploitation, les installations et procédés à mettre
Plus en détailMarché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP
Département du Finistère Commune de Saint-Thois Marché pour la Recherche de fuites sur réseau AEP CAHIER DES CHARGES 1 CONTEXTE La commune de Saint Thois exploite son service d eau potable en régie. Le
Plus en détailVILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT
VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3
Plus en détailCOMMUNE DE PONT A MARCQ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
COMMUNE DE PONT A MARCQ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Objet du Marché : Procédure adaptée pour «entretien des espaces verts de la commune de Pont à Marcq» Année 2013 Maître d ouvrage : Commune
Plus en détailAssociation Suisse de Médecine Equine (ASME) Statuts
Association Suisse de Médecine Equine (ASME) Statuts 2 Article 1 Nom et siège 1.1. L Association Suisse de Médecine Equine (ASME) est une association selon les articles 60 et suivants du Code Civil Suisse
Plus en détailLES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC
LES ORIENTATIONS DU 10 ème PROGRAMME D INTERVENTION DE L AGENCE DE L EAU RMC Accroître les soutiens aux projets de territoire Budget total du 10 e programme : 3 653 M dont 3561 M pour le bassin Rhône Méditerranée,
Plus en détailManuel d utilisation de la plate-forme de gestion de parc UCOPIA. La mobilité à la hauteur des exigences professionnelles
Manuel d utilisation de la plate-forme de gestion de parc UCOPIA La mobilité à la hauteur des exigences professionnelles 2 Manuel d utilisation de la plate-forme de gestion de parc UCOPIA 1 Table des matières
Plus en détailARRÊTÉ du 30 novembre 2007
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du logement et de la ville NOR : MLVU0766611A ARRÊTÉ du 30 novembre 2007 Modifiant l arrêté du 1 er août 2006 fixant les dispositions prises pour l application des articles
Plus en détailTRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI. Marché à procédure adaptée. Dossier S 25-2010 REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER LE MAS CAREIRON Direction des Ressources Matérielles et de la Qualité B. P. 56 30701 UZES cédex --------------------- TRANSPORT EN AMBULANCE VSL - TAXI Marché à procédure adaptée Dossier
Plus en détailLA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Place des Consuls - 46800 MONTCUQ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.
2012 2013 LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ Place des Consuls - ; Tel: 05.65.31.82.19 communaute.communes-montcuq@wanadoo.fr Présentation de la liste des artisans installés sur le territoire de la Communauté
Plus en détailCompte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015
Compte rendu de la séance du mercredi 14 janvier 2015 Monsieur Michel DIAZ Monsieur Gerard LEMAIRE Monsieur Luc VIDAL Monsieur Alexandre DOUTRE Monsieur Thierry BELIARD Monsieur Edouard MIQUEL Monsieur
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailMARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010
Vénissieux, le 20 janvier 2010 20 boulevard Marcel Sembat 69694 Vénissieux Tél. : 04 78 78 50 00 Fax : 04 78 78 50 01 MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES RÈGLEMENT
Plus en détailRéglementation ERP et IGH
PENSE Bête : Réglementation ERP et IGH Réalisé par Alexandre MOREAU 01.69.45.73.06 06.99.44.60.36 Mail : securiteincendie.idf@gmail.com Site : securiteincendie-idf.com A) DEFINITION : (R 123.2) 1 ) Définition
Plus en détailPREFET DU BAS-RHIN. Le Préfet de la Région Alsace, Préfet du Bas-Rhin,
1 Direction départementale des Territoires du Bas-Rhin PREFET DU BAS-RHIN Service Environnement et Gestion des Espaces 14, rue du Maréchal Juin BP 61003 67070 STRASBOURG CEDEX ARRETE PREFECTORAL portant
Plus en détailSELLE Masse d'eau AR51
SELLE Masse d'eau AR51 Présentation Générale : Superficie : 720 m² exutoire : Somme canalisée à Amiens longueur des cours d'eaux principaux : 63,27 km Population du bassin Versant 2006 : 28 211 hab Évolution
Plus en détailRHONE ALPES Distributeur
RHONE ALPES Distributeur Peintures Astral (SARL Dubuis) 15, avenue de Marboz 01000 BOURG EN BRESSE Tél : 04.74.23.39.63 04.74.24.66.56 Email : sarldubuis@wanadoo.fr WELDOM - SARL PLATEAU SPHERE Pierre
Plus en détailBien choisir son statut : la personnalisation est essentielle. Animé par : Aurélien DEMAURE
Bien choisir son statut : la personnalisation est essentielle Animé par : Aurélien DEMAURE Le cadre juridique L entreprise en nom propre L EIRL La société Les critères à retenir Le régime fiscal de l entrepreneur
Plus en détailGroupement d'achat UNI-HA SSI: sécurisation pragmatique, efficiente et homogène des SI de Sante en partenariat avec l'asip Sante et les FSSI
Groupement d'achat UNI-HA SSI: sécurisation pragmatique, efficiente et homogène des SI de Sante en partenariat avec l'asip Sante et les FSSI Colloque gouvernance sécurité des systèmes d information Marseille
Plus en détailLISTE DES OFFRES EN COURS 2015
LISTE DES OFFRES EN COURS 2015 Regroup. GéograpOffre - N Commune - Libellé Niveau formation offerte - Libellé AIN 389 MEXIMIEUX 389 MEXIMIEUX AIN 2 Arrondissement Roa 420 RIORGES 430 ROANNE Arrondissement
Plus en détailGUIDE DES ARTISANS LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ. Le guide :
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTCUQ Année 2011 GUIDE DES ARTISANS Le guide : Présentation de la liste des artisans installés sur le territoire de la Communauté de Communes ( c oordonnées, adresse, domaine
Plus en détailUtiliser un tableau à double entrée «Les véhicules»
«Les véhicules» 16-41 Niveau 4 Entraînement 1 Objectifs Applications Matériel Consignes Remarques Transferts possibles Individualisation Oui. S'entraîner à utiliser ou à réaliser un tableau qui doit être
Plus en détailSTATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE
STATUT DE LA MUTUELLE NATIONALE DE L ENSEIGNEMENT DE TUNISIE STATUT www.mnetpourtous.com Page 1/16 STATUT www.mnetpourtous.com Page 2/16 ART 1 (Disposition Obligatoire ) STATUTS DE LA MUTUELLE NATIONALE
Plus en détailLes champs d'application de chacun des régimes locatifs attachés au louage d'immeubles peuvent être définis très synthétiquement, comme suit :
QUEL BAIL UTILISER? Les champs d'application de chacun des régimes locatifs attachés au louage d'immeubles peuvent être définis très synthétiquement, comme suit : LES BAUX D'HABITATION La loi du 6 juillet
Plus en détailAUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN
AUTOMOBILE CLUB LIMOUSIN 8, rue Pierre de Fermat 87280 Limoges Contact : 05 55 04 19 69 et 06 74 70 52 74 contact@auto-club-limousin.fr CIRCUIT «ESTER» ET «TRAVERSEE DE LIMOGES» ESTER TECHNOPOLE Le samedi
Plus en détailBANQUES BOUCHERIE BOULANGERIE BUREAU DE TABAC - PRESSE CARRELAGE CHARPENTE COIFFURE
CREDIT AGRICOLE Banque 05.63.31.43.01 Centre commercial LA BANQUE POSTALE Banque 05.63.67.50.13 Centre commercial BERTACCO Matthieu Boucherie, traiteur 05.63.27.29.98 Centre commercial Au Tour du Pain
Plus en détailORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT. 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.
ORGANISATION SAINT SULPICE VELO SPORT 1742 Route d Azas 81370 Saint Sulpice : 05.63.41.82.69 E-mail : jean-claude.cayrol31@orange.fr Engagements : Via le site internet de la Fédération Française de Cyclisme
Plus en détailLes Ateliers de Montguichet
Les Ateliers de Montguichet Etablissement et Service d aide par le travail E.S.A.T Les Ateliers de Montguichet - Etablissement et Service d Aide par le Travail, 7 avenue de Bellevue 93220 GAGNY 01.45.09.15.20
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C.C.A.P. COMMUN A TOUS LES LOTS
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C.C.A.P. COMMUN A TOUS LES LOTS COLLECTE, TRANSPORT, TRI ET VALORISATION DES EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES, JOURNAUX, MAGAZINES ET DES VERRES ISSUES DE
Plus en détail16 17 18 19 Des Montpellierrais qui font bouger les lignes
Nos premiers candidats 15 16 17 18 19 Des Montpellierrais qui font bouger les lignes 15 19 16 18 17 Point presse du 5 novembre 2014 Canton 15 - Montpellier 1 Sonia Djouama 15 Née en juillet 1963 dans le
Plus en détailmise à jour: septembre 2015 COMMENTAIRES
mise à jour: septembre 215 rrouvez le dail de toutes ces annonces sur notre prix/ GRENAY ZI GRENAY TERRAIN INDUSTRIEL ancienne gare d'heyrieux A3848 5 ST PIERRE DE CHANDIEU TERRAIN INDUSTRIEL A BATIR ENTREE
Plus en détailESAT Les Citronniers Marseille 12 ème
ESAT Les Citronniers Marseille 12 ème 38, rue Gaston de Flotte, ZI Saint Jean du Désert, 13012 Marseille Téléphone : 04 91 93 88 88 Créé le 5 novembre 1990, l ESAT Les Citronniers a atteint sa capacité
Plus en détailCe qu il faut savoir en 20 points
Ce qu il faut savoir en 20 points 1. Comptabilité allégée : o registre des ventes : les obligations comptables des autoentrepreneurs sont réduites. Ils peuvent simplement tenir un livre chronologique mentionnant
Plus en détailComment concevoir son lit biologique
santé - sécurité au travail > RISQUE PHYTOSANITAIRE Gestion des effluents phytosanitaires Comment concevoir son lit biologique > Choix du procédé > Méthode de conception > Construction du lit biologique
Plus en détailSCHEMA DIRECTEUR ET ZONAGE D ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA MOYENNE GARDONNENQUE. N de marché
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DEPARTEMENT DU GARD ---------- S.I.A.E.P. de DOMESSARGUES - SAINT-THEODORIT Mairie de Domessargues 30350 DOMESSARGUES Tél: 04 66 83 31 65 SCHEMA DIRECTEUR
Plus en détailObjet : Application du dispositif d'aide à l'acquisition d'un contrat de couverture complémentaire santé.
CIRCULAIRE : 143/2002 Date : 25/10/2002 Objet : Application du dispositif d'aide à l'acquisition d'un contrat de couverture complémentaire santé. Affaire suivie par : Mme Bernadette MOREAU!01 42 79 34
Plus en détailCommune d Yvorne LA MUNICIPALITÉ REGLEMENT DU CIMETIERE D YVORNE
Commune d Yvorne LA MUNICIPALITÉ REGLEMENT DU CIMETIERE D YVORNE Art. 1 Le Service des inhumations et des incinérations ainsi que la police du cimetière rentrent dans les attributions de la Municipalité,
Plus en détailRencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014 Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés Sommaire Domaine Sécurité et sanitaire Mise en sécurité des
Plus en détailREPERTOIRE DES INTERPRETATIONS DE LA CCT DU SECTEUR SANITAIRE PARAPUBLIC VAUDOIS ETAT au 07.12.11
REPERTOIRE DES INTERPRETATIONS DE LA CCT DU SECTEUR SANITAIRE PARAPUBLIC VAUDOIS ETAT au 07.12.11 TABLE DES MATIERES DU REPERTOIRE Numéros Enoncé du problème examiné, de la question soulevée 1 Annuités
Plus en détailLes débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie
Les débouchés des diplômés de L LMD Sciences de la Nature et de la Vie Pour quel métier vous êtes fait? Des doutes sur ta formation actuelle : faut-il poursuivre? Vous avez une idée de métier mais est-ce
Plus en détailRèglement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton. Les 11 et 12 avril 2015
Règlement des 24h vélo Folkloriques de Gouy-lez-Piéton Les 11 et 12 avril 2015 Cette 26 ème édition se déroulera, par équipes, durant le week-end des samedi 11 et dimanche 12 avril 2015. Le but de cette
Plus en détailREUNION DU 12 MARS 2008
REUNION DU 12 MARS 2008 Présents : JB SCHUBNEL (BMC) ; Arnaud LEDUC (POUSSAN) ; FABRE Camille, JOSE ACEDO (SUD VELO/NE JETEZ PLUS) ; Pierre KOHUT (BMC) ; Jean QUEFELEC (VC ST MATHIEU) ; Jérôme WYSZYNSKI
Plus en détailSOMMAIRE 1. CONSIDERATIONS GENERALES... 3
SOMMAIRE 1. CONSIDERATIONS GENERALES... 3 1.1 PORTEE DU PPR... 3 2. EXPLICATIONS CONCERNANT LES REGLES DE CONSTRUCTION UTILISEES DANS LE REGLEMENT... 5 2.1 FAÇADES EXPOSEES... 5 2.2 HAUTEUR PAR RAPPORT
Plus en détail06.63.52.33.03 artefaqs@artefaqs.eu www.artefaqs.eu
110 RUE ANTHIME RAVOIRE 13300 SALON DE PROVENCE 06.63.52.33.03 artefaqs@artefaqs.eu www.artefaqs.eu ORGANISME DE FORMATION DRTEFP PACA 93 13 12 704 13 MINISTERE DE L INTERIEUR IOCD 1208180A (MARS 2012)
Plus en détailCOMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE
COMMUNE DE CANNES-ECLUSE REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE Le présent règlement définit les relations entre les enfants, les accompagnateurs et le personnel du restaurant scolaire. Il a pour finalité de
Plus en détailNOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP
Loi pour l Égalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées (EDCPCPH) NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP 1 1 Quel classement pour les ERP? Le classement
Plus en détailARTICLE 1.2 / DESCRIPTION GENERALE DE LA PEPINIERE D ENTREPRISES
ARTICLE 1 / DISPOSITIONS GENERALES Le règlement intérieur de la Pépinière d entreprises de la Communauté de Communes Aunis Sud a été établi à destination des occupants temporaires du bâtiment et des personnes
Plus en détailCertificat de Spécialisation «RESPONSABLE TECHNICO-COMMERCIAL : AGRO-FOURNITURES»
Certificat de Spécialisation «RESPONSABLE TECHNICO-COMMERCIAL : AGRO-FOURNITURES» S appuyant sur le Brevet de Technicien Supérieur Agricole : Analyse et conduite des systèmes d exploitation Arrêté du 27
Plus en détail