Lutte contre les pollutions des activités portuaires
|
|
- Dominique Pellerin
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Port de Saint-Vaast-La-Hougue Lutte contre les pollutions des activités portuaires Exemple du contrat portuaire Vendredi 13 octobre Vincent PINATEL
2 Port Saint-Vaast Un port dans la ville + 44 unités de pêche à l année, emplacements pour la plaisance, places réservées aux visiteurs, bateaux en visite pour l année 2005, + 11 éme Pavillon Bleu Européen depuis 96, + 7 employés à l année.
3 Historique des démarches environnementales - Premier Pavillon Bleu en 1996: il récompense les efforts faits en matière d environnement et de conditions d accueil, - Création d un emploi-jeune en 2001: dédié à l environnement sur Saint-Vaast-La-Hougue et Barfleur, - Bilan environnemental du port réalisé en 2001, - Signature du contrat portuaire avec l Agence de l Eau Seine-Normandie le 4 mars 2005, - Pérennisation du poste de médiateur environnement depuis août 2006.
4 Un médiateur portuaire délégué à l environnement - Poste de médiateur environnement créé en 2001, - 4 médiateurs se sont succédés durant ces 5 années, - Emploi pérennisé depuis août Rôle du médiateur portuaire: - Suivi des dossiers environnement, - Gestion des déchets sur le port, - Sensibilisation à l environnement, - Relais entre les divers protagonistes de Port Saint-Vaast, - Coordone la cellule d animation du contrat portuaire.
5 Un bilan environnemental Pourquoi un bilan environnemental? - il crée un point de départ et de repère pour toutes les actions environnementales qui vont suivre, - il définit les axes prioritaires d amélioration, -dans ce sens, il sert de base au contrat portuaire. Et après? - il faut lancer des actions environnementales pour les problématiques prioritaires en fonction des budgets, - il est possible de suivre les indicateurs pour voir les progrès réalisés au fil des projets et des années, - il est essentiel pour établir un contrat portuaire avec l AESN et les différents signataires.
6 Problématiques principales en Problèmes liés à la pêche: + macro-déchets sur le quai et dans le plan d eau, + déversements d hydrocarbures dans le port, + carénage et travaux sur les bateaux de pêche, + gestion des déchets sur le quai, + difficultés de dialogue avec certains pêcheurs. - Problèmes liés à la plaisance et au tourisme: + déchets sur les terre-pleins, + problèmes de rejets de l aire de carénage, + déchets de travaux, + gestion des déchets de bord.
7 Zone technique et déchèterie portuaire Mise en service de la zone technique en 2004: Zone cloturée pour effectuer tous travaux sur les bateaux de plaisance (carénage et autres réparations), L ensemble des eaux de la zone sont récoltées et passent par un débourbeur déshuileur avant rejet. Installation d une déchèterie portuaire sur la zone: Elle recueille la majorité des déchets produits par les travaux de plaisance. Les équipements sont les suivants: + une benne pour les métaux, + une benne pour l huile et les bidons, + un container ventilé (batteries, pots de peintures, piles, chiffons souillés, solvants ).
8 Station carburant et point propre Point propre en accès libre: Pompage des effluents pour les bateaux de plaisance et les petites unités de pêche, 3 types d effluents récoltés : eaux noires et grises, eaux de fond de cale et huiles usagées. Station carburant plaisance: Mise au norme de la station à carburant, Aides financières pour l aire de dépotage et la récupération des égouttures sur le ponton.
9 Présentation du contrat portuaire Une réflexion commune à l échelle du bassin portuaire: - étudier - définir - hiérarchiser - programmer - mener - suivre - évaluer Un ensemble d actions environnementales Des objectifs communs: + Maîtrise des rejets polluants et des risques de pollution accidentelle, + Amélioration de la qualité environnementale du port pour les usagers, + Préservation des usages liés au littoral, + Un développement touristique et économique durable. Un engagement moral des co-signataires
10 Signature du contrat portuaire Le contrat portuaire a été signé le 4 mars 2005 pour une durée de 2 ans. Les signataires sont: - l Agence de l Eau Seine-Normandie, - le Conseil Général de la Manche, - la Communauté de Communes du Val de Saire, - la Municipalité de Saint-Vaast-La-Hougue, - le Comité Local des Pêches, - le Port de Saint-Vaast-La-Hougue. Le Conseil Régional de Basse-Normandie soutient par ailleurs cette démarche.
11 Aide financière apportée par le contrat portuaire La signature du contrat portuaire a permis de bénéficier de l aide technique et du retour d expérience de l Agence, et de bénéficier, dans le cadre du VIIIème programme de l Agence de l Eau , d aides majorées (44% des dépenses éligibles). Pour la zone technique et la déchèterie, le montant total des travaux s élève à environ HT. L AESN a participé à hauteur de de subvention. Pour le point propre et la station carburant, le montant total des travaux s élève à HT. L AESN a participé à hauteur de de subvention. En ce qui concerne, le poste d animateur environnement, l AESN le subventionne à hauteur de 25% ce qui a permis de le pérenniser.
12 Projets en cours et futurs sur Port Saint-Vaast Projets en cours: - plan d intervention d urgence, - étude des déchets des chantiers navals. Projets futurs: - cale de carénage soumise à marée pour la pêche, - station de carburant pour la pêche aux normes environnementales, - système pour la vidange des bateaux de pêche, - zone technique cloturée pour les pêcheurs avec une déchèterie portuaire.
13 Bilan des actions environnementales Améliorations: - Amélioration des comportements des usagers du port, - Succès de la déchèterie portuaire et du point propre, - Aides, conseils et expériences de l AESN, - Meilleure concertation entre les différents acteurs du port avec apports d idées. Difficultés: -Rassembler les différents acteurs du port avec des intérêts communs, -Changer les mentalités de certains pêcheurs (une minorité par rapport à la flottille) et plaisanciers.
14
Service communication - Mairie
Service communication - Mairie PSS Coralline (Cherbourg) Patrouilleur de Surveillance des Sites, Filleul de la ville de Saint Valery en Caux. VCSM Yser (Dieppe) Vedette Côtière de la Gendarmerie Maritime.
Plus en détailProtection de la ressource et Métiers de l Automobile. Intervention du 12 octobre 2009
Protection de la ressource et Métiers de l Automobile Intervention du 12 octobre 2009 Intervention 1. Le CNPA et le Défi de l Environnement 2. Environnement et Métiers de l Automobile 3. Le parcours du
Plus en détailCONTRAT DE GESTION DURABLE DE LA ZONE de CHARTRETTES PASSÉ ENTRE LE DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SEINE
CONTRAT DE GESTION DURABLE DE LA ZONE de CHARTRETTES PASSÉ ENTRE LE DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SEINE ENTRE, D UNE PART Le Département de Seine-et-Marne représenté
Plus en détailLoisirs nau*ques et accueil de la plaisance dans la métropole : quel développement possible sur la Loire?
Loisirs nau*ques et accueil de la plaisance dans la métropole : quel développement possible sur la Loire? Table ronde Conseil de développement 14 janvier 2014 Dans le cadre du Grand Débat Nantes, la Loire
Plus en détailPort de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année 2013 1/10
Port de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année 2013 1/10 ANNEXE AU CAHIER DES CHARGES DE LA CONCESSION OCTROYEE AU YACHT CLUB INTERNATIONAL DE SAINT LAURENT DU VAR POUR L ETABLISSEMENT ET L
Plus en détailEOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire. 15 Novembre 2012. Instance de Suivi et de Concertation
EOLIEN EN MER : Projet de Saint Nazaire 15 Novembre 2012 Instance de Suivi et de Concertation AGENDA A/ Les acteurs du consortium A/ Les acteurs du consortium B/ Le projet C/ Les études environnementales
Plus en détailCCI DECAEN EQUIPEMENTSGÉRÉS
CCI DECAEN EQUIPEMENTSGÉRÉS BILAN2008 Bassin d Hérouville 14200 Hérouville Saint Clair Tél : 02.31.35.63.00 Fax : 02.31.35.63.06 E-mail : port.commerce@caen.cci.fr / Site internet : www.caen.port.fr E-mail
Plus en détailRéseau départemental de bornes de recharges électriques. Comité de Pilotage du 7 juin 2014
Comité de Pilotage du 7 juin 204 SDE65 juin204 Comité de Pilotage du 7 juin 204 présentation du projet. Rappel sur l organisation du projet (SDE - B. Rouch) 2. Quelques repères sur la mobilité électrique
Plus en détailOpérations collectives vers les entreprises, PME/PMI et artisans :
Opérations collectives vers les entreprises, PME/PMI et artisans : Quels intérêts? Stéphanie BOULAY Direction des Rivières Ile-de-France Service Investissements Industries Ile-de-France SIARH - 3 décembre
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 11011 FOURNITURE - POSE ET MISE EN PLACE D UN EQUIPEMENT DE TYPE JEUX A L ETANG DU
Plus en détailLes Assises de la Mer et du Littoral en Méditerranée Contribution du réseau des CCI de PACA
Les Assises de la Mer et du Littoral en Méditerranée Contribution du réseau des CCI de PACA Thème 1. Compétitivité portuaire, complémentarité des infrastructures et transport maritime Sur les ports de
Plus en détailDiscovering Hidden Value
Discovering Hidden Value A la découverte de la valeur cachée Consultation pour les Opérations de Forage Proposées en Offshore Marocain 2013 Qui est Cairn Energy? Cairn est une société de pétrole et de
Plus en détailLA FONDATION: MISSION ET VISION
Premier symposium régional sur la pêche artisanale en Méditerranée et en mer Noire Gestion durable de la pêche artisanale: Actions menées par la Fondation Mohammed VI pour la Protection de l'environnement
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B
REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B Les déchetteries intercommunales de la CCVD s inscrivent dans le rôle des collectivités
Plus en détailAIDES EN MATIERE D AGRICULTURE. Investissements de création ou de modernisation pour les fermes auberges
Ce dossier est à adresser à : Monsieur Nicolas ROULY Président du Département de Seine-Maritime Hôtel du Département DEE/SAP Quai Jean Moulin CS 56101 76101 ROUEN CEDEX 1 AIDES EN MATIERE D AGRICULTURE
Plus en détailCOMMUNICATION SUR LE PROGRES GLOBAL COMPACT
COMMUNICATION SUR LE PROGRES GLOBAL COMPACT NOVEMBRE 2013 2 Le mot de la direction Lorsque nous avons fondé NEXEO, nous avions déjà une expérience significative du métier de la prestation intellectuelle
Plus en détailNous vous souhaitons un agréable séjour sur nos quais. L équipe du Port d escale. Page 2 of 25
Par sa proximité avec le Centre-ville et par la qualité de ses services et de ses installations, le Port d escale est l endroit par excellence pour profiter de Montréal. Vous découvrirez à la lecture de
Plus en détailGUIDE DE RECOMMANDATIONS SUR LA GESTION INFORMATISEE DES PORTS DE PLAISANCE
Guide de recommandations sur la gestion informatisée des ports de plaisance GUIDE DE RECOMMANDATIONS SUR LA GESTION INFORMATISEE DES PORTS DE PLAISANCE Elaboré avec le concours de : membre du Club des
Plus en détailACTION 1 L utilisation des chevaux de trait pour les travaux communaux. Rapport d étude 3
ACTION 1 L utilisation des chevaux de trait pour les travaux communaux Rapport d étude 3 LES DIFFERENTES UTILISATIONS DU CHEVAL DE TRAIT DANS LES COMMUNES FRANÇAISES Le cheval apparait aujourd hui comme
Plus en détailREGLEMENT PARTICULIER DE POLICE DES PORTS DE PLAISANCE. Relevant de la compétence de la Communauté Urbaine Marseille-Provence Métropole PROJET 2014
1/20 REGLEMENT PARTICULIER DE POLICE DES PORTS DE PLAISANCE Relevant de la compétence de la Communauté Urbaine Marseille-Provence Métropole PROJET 2014 V14 S O M M A I R E 2/20 CHAPITRE 0 DISPOSITIONS
Plus en détail25/11/2010. La nouvelle réglementation des distributeurs de carburants. Réunion d information. Sommaire. 1 Nouvelle rubrique ICPE
La nouvelle réglementation des installations de distribution de carburants & les aides financières du CPDC Véronique Poutas Responsable Environnement pour les 2 CCI de l Aude Pierre Vicart Secrétaire Général
Plus en détailAnnexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets
Annexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets ARTICLE 1 OBLIGATIONS GENERALES 1. La présente Annexe s'applique aux activités
Plus en détailLes producteurs des végétaux d'ornement
67 è Congrès de la Fédération Nationale Les producteurs des végétaux d'ornement 23/24 juin 2011 Le VÉGÉT L en CAPIT LE Dossier congressiste en Île de France, à Paris à l'espace du Centenaire Paris C est
Plus en détailEnvironnement. préservé CONTACT 03 88 40 05 96 LE SERVICE DE L ASSAINISSEMENT ET VOUS
Environnement préservé CONTACT 03 88 40 05 96 LE SERVICE DE L ASSAINISSEMENT ET VOUS 1 Le service de l assainissement de la CUS : Chaque jour, les agents du service public assurent la maîtrise d ouvrage
Plus en détailCENTRALES HYDRAULIQUES
CENTRALES HYDRAULIQUES FONCTIONNEMENT Les différentes centrales hydrauliques Les centrales hydrauliques utilisent la force de l eau en mouvement, autrement dit l énergie hydraulique des courants ou des
Plus en détailChoisir Saint-Nazaire pour un événement professionnel, c est
Choisir Saint-Nazaire pour un événement professionnel, c est Etre au contact d un territoire dynamique et innovant Découvrir l attractivité d une ville à la mer Vivre une soirée dans un cadre unique en
Plus en détailRÈGLEMENTS SOGERIVE. Mise à jour : Janvier 2013
SOGERIVE Port de plaisance Réal-Bouvier 101, Chemin de la Rive C.P. 55070, Longueuil Qc J4H 0A2 Téléphone : (450) 442-9575 Télécopieur : (450) 442-4357 Courriel : info@sogerive.com WWW.SOGERIVE.COM RÈGLEMENTS
Plus en détailRÈGLEMENTS SPÉCIFIQUES CLUB AUTOMOBILE. 1. Président: le président du Club automobile aura préférablement eu de l expérience au sein du comité.
RÈGLEMENTS SPÉCIFIQUES CLUB AUTOMOBILE 1. Président: le président du Club automobile aura préférablement eu de l expérience au sein du comité. - Répondre de l administration et de la bonne gestion du Club
Plus en détailimplifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons
S ( implifiezletri vous GUIDE DU TRI Ville de Bondy Quelle poubelle choisir? Les autres déchets Vos équipements Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons Journaux, magazines
Plus en détailCENTRE HOSPITALIER DE PERIGUEUX CHAUFFERIE BIOMASSE -
CENTRE HOSPITALIER DE PERIGUEUX CHAUFFERIE BIOMASSE - Définition des enjeux - Disposer à la fin des grosses opérations de construction en cours (Tranche 1 et 2 du Plan Directeur MCO-Plateau Technique/Pôle
Plus en détail*"&# +',-./! -! " #$$%&'$## '( '$## ) *! " '%+,&,( '-. #/,(0 )0 ) 1 0 5%6'7'0 5%6'7-0 5%6'760 5%6'7+0 5%6'7%0 5%6'7(0
!"#$##%$&&$%&"#$'(#)$ *"&# +',-./! - '$#$0''$#$"&#$&$*1##'#"'$"&#$"'")$# $$,$"'$2! " #$$%&'$## '( '$## ) *! " '%+,&,( '-. #/,(0 )0 ) 1 ) 2 ) 3 '%+ 4 3 0 5%6'7'0 5%6'7-0 5%6'760 5%6'7+0 5%6'7%0 5%6'7(0
Plus en détailDe l intérêt des réseaux d acteurs en gestion intégrée de la zone côtière : l exemple de la Baie du Mont Saint-Michel
Pôle halieutique De l intérêt des réseaux d acteurs en gestion intégrée de la zone côtière : l exemple de la Baie du Mont Saint-Michel Yannick RAYMOND Fanny TARTARIN Stéphane PENNANGUER Colloque de restitution
Plus en détailLE PERMIS D ENVIRONNEMENT A 10 ANS Cadre juridique et évolution
LE PERMIS D ENVIRONNEMENT A 10 ANS Cadre juridique et évolution 11 octobre 2012 LES REGLES DU JEU : L ANCIEN ET LE NOUVEAU Introduction Le cadre légal et réglementaire Les principes généraux La liste des
Plus en détailLOT N 1 : LA RESPONSABILITE CIVILE
VILLE DE TREGUNC MARCHE ASSURANCES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 1 : LA RESPONSABILITE CIVILE 1 CONDITIONS PARTICULIERES NOTE PREALABLE : Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières
Plus en détailAPPEL A CANDIDATURE Marché en entreprise générale TCE.
NOISY LE SEC HABITAT 7 RUE SAINT JUST 93 130 NOISY LE SEC PROJET DE REHABILITATION ET DE RESIDENTIALISATION DU SITE DE «LA RENARDIERE» 60 rue de la Dhuys 93130 NOISY LE SEC -------- -------- APPEL A CANDIDATURE
Plus en détailNOTE D ORIENTATION 2015
NOTE D ORIENTATION 2015 Introduction 1. Le Fonds de l OIM pour le développement, créé en 2001, vient en aide aux Etats Membres en développement et à ceux dont l économie est en transition en vue de l élaboration
Plus en détailUn projet d'entreprise sociale et solidaire?
Un projet d'entreprise sociale et solidaire? Programme Qu'est-ce qu'une entreprise sociale et solidaire? Objectif : repérer les éléments fondateurs de ce type de projets Les réponses de l'adress Objectif
Plus en détailD i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
Plus en détailSCHÉMA DIRECTEUR DES IMPLANTATIONS PORTUAIRES ET ACTIVITÉS DE LOISIRS DU CANAL DE L OURCQ
SCHÉMA DIRECTEUR DES IMPLANTATIONS PORTUAIRES ET ACTIVITÉS DE LOISIRS DU CANAL DE L OURCQ 1 OBJET DU SCHÉMA DIRECTEUR Une démarche partenariale du Département de la Seine-Saint-Denis, avec les collectivités
Plus en détailGUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE
GUIDE DE L'ÉCO-PRESTATAIRE Politique Environnementale du Groupe UNILOGI 70.000 personnes logées au sein de notre patrimoine dans 210 communes sur 7 départements et 3 régions, xxx entreprises fournisseurs
Plus en détailLe concept dans le secteur nautique
Sommaire Le champ d investigation de la nanotechnologie progresse de jour en jour. En dehors des domaines immédiatement exploités, en particulier dans le secteur alimentaire, il s avère que cette technologie
Plus en détailCHARTE QUALITÉ. 4 engagements. pour garantir la qualité de nos services au quotidien
CHARTE QUALITÉ 4 engagements pour garantir la qualité de nos services au quotidien Pourquoi cette charte? Depuis plus de 50 ans, nous construisons et gérons des logements sociaux, au service de toutes
Plus en détail_DÉVELOPPEMENT D UNE COMMANDE
_PROFIL TECHNIQUE Une équipe qualifiée et efficiente d experts se tient à l appui des designers, des architectes et des ingénieurs pour réaliser leurs idées créatives, en travaillant sur grande échelle
Plus en détailQuelle stratégie foncière dans les trames verte et bleue?
Quelle stratégie foncière dans les trames verte et bleue? Pascale POUPINOT JDD du 28 mars 2013 Stratégie foncière dans la trame verte et bleue Une politique en 3 temps 1. IDENTIFIER ET HIERARCHISER 2.
Plus en détailRÉGION OUEST. Assainissement - Hygiène Gestion des déchets Services à l industrie
RÉGION OUEST Assainissement - Hygiène Gestion des déchets Services à l industrie Des solutions industrielles et environnementales performantes, des experts métier au cœur de vos projets. Ortec Environnement,
Plus en détailCréative & compétitive
Créative & compétitive LA GLAZ ÉCONOMIE Une ambition nouvelle pour le développement économique de la Bretagne La stratégie économique de la Bretagne à l horizon 2020 est portée par une vision : la Glaz
Plus en détailAutorisation et Convention
Autorisation et Convention Déversement d eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte Entreprises et Collectivités : procédures pour être en conformité avec la loi Crédit photo CA Évry
Plus en détailAssociation Suisse des Brass Bands Statuts
S T A T U T S Association Suisse des Brass Bands I. Nom, siège et but Article 1 Nom et siège L Association Suisse des Bras Bands (ASBB) est une association dans le sens de l article 60 SS CC. L ASBB n
Plus en détailGROUPE CASINO. L INTEGRATION DU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LE CHOIX DES PRODUITS. Claudine QUENTEL et Philippe IMBERT.02.07.
GROUPE CASINO. L INTEGRATION DU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LE CHOIX DES PRODUITS Claudine QUENTEL et Philippe IMBERT.02.07.2007/Uniagro Sommaire ORGANISATION DU GROUPE CASINO LES PRODUITS «TERRE ET SAVEUR»
Plus en détailLA DÉSIRADE Jacques Gillot a pris le pouls de l'île
Régions - Grande-Terre Sud et Est LA DÉSIRADE Jacques Gillot a pris le pouls de l'île D.M. Samedi 21 décembre 2013 La remise officielle des clefs de la gare maritime s'est effectuée en présence des maires
Plus en détailInnovation Centrosolar SOLARMIX, découvrez le solaire 2 en 1. Janvier 2015
Innovation Centrosolar SOLARMIX, découvrez le solaire 2 en 1 Janvier 2015 SOMMAIRE Le solaire 2 en 1 SOLARMIX - Votre offre hybride clés en main Un module hybride unique au monde Le kit thermique Le kit
Plus en détailCharte du tourisme durable
Annexes Charte du tourisme durable Annexe 1 Les participants de la Conférence mondiale du Tourisme durable, réunis à Lanzarote, îles Canaries, Espagne, les 27 et 28 avril 1995, Conscients que le tourisme
Plus en détailProgramme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
Plus en détailLES VILLES PORTUAIRES ET LES TERROIRS CULTURELS EN AUDE PAYS CATHARE - SUD DE FRANCE
ODYSSEA LES VILLES PORTUAIRES ET LES TERROIRS CULTURELS EN AUDE PAYS CATHARE - SUD DE FRANCE LE PLAN MARKETING M i s e e n s c è n e d e 4 t h é m a t i q u e s t o u r i s t i q u e s ESCALE SAVEURS ET
Plus en détailN 115 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1966-1967 PROJET DE LOI ADOPTÉ PAR LE SÉNAT. portant réforme du régime relatif
PROJET DE LOI adopté le 25 mai 1967 N 115 SÉNAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1966-1967 PROJET DE ADOPTÉ PAR LE SÉNAT LOI portant réforme du régime relatif aux droits de port et de navigation. Le Sénat
Plus en détailEcoval : Solution économique et écologique pour le traitement de déchets
Ecoval : Solution économique et écologique pour le traitement de déchets Présentation d Ecoval Maroc 2 Sommaire Présentation d Ecoval Maroc Perception du Marché de déchets Objectifs de la plateforme Ecoval
Plus en détailASSOCIATION et Chantiers d Insertion par l Activité Economique. Michel Boudol Responsable Atelier DEEE
ASSOCIATION et Chantiers d Insertion par l Activité Economique Michel Boudol Responsable Atelier DEEE 1 Créée en 1985 Implantée dans une ZUS de l agglomération Grenobloise Action Sociale, Environnementale
Plus en détailENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS. L exemple de l agence 13/84. Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84
ENGAGEMENTS ISO 14001 ET GESTION DES DECHETS L exemple de l agence 13/84 Service Hygiène et Sécurité Agence 13/84 Présentation Rappel de l engagement ISO 14001 de l ONF Quelques généralités sur la gestion
Plus en détailhoraires 1 er sept. 2014-30 août 2015 ROUEN CAUDEBEC EN CAUX De : Halte Routière à : Quai
De : Halte Routière à : Quai ROUEN CAUDEBEC EN CAUX horaires 1 er sept. 2014-30 août 2015 30 Horaires et infos en temps réel www.reseau-astuce.fr mob.reseau-astuce.fr appli reseau-astuce sur iphone et
Plus en détailPage 2. Mentions légales : «La filière du nautisme en Bretagne» Copyright Bretagne Développement Innovation 2013
Mentions légales : «La filière du nautisme en Bretagne» Copyright Bretagne Développement Innovation 2013 Directeur de publication : Frédéric Rode Rédacteur de l étude : Emilie Faucheux Comité éditorial
Plus en détailCONSEIL DES MINISTRES
CONSEIL DES MINISTRES LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE A REUNI LE CONSEIL DES MINISTRES AU PALAIS DE L ÉLYSEE LE MERCREDI 1 ER AVRIL 2015 À L ISSUE DU CONSEIL, LE SERVICE DE PRESSE DE LA PRESIDENCE DE LA
Plus en détailContrat d application 2014-2020 pour l amélioration de la compétitivité logistique IMPORT-EXPORT
Contrat d application 2014-2020 pour l amélioration de la compétitivité logistique IMPORT-EXPORT CONTEXTE GÉNÉRAL L amélioration de la compétitivité logistique des flux import-export, en termes de développement
Plus en détailPlan d'études pour l enseignement en entreprise
Plan d'études pour l enseignement en entreprise Monteur frigoriste CFC Monteuse frigoriste CFC Utilisation du plan d'étude pour l enseignement en entreprise Le présent plan d'étude pour l enseignement
Plus en détailLaisser une empreinte Devenez acteur de la restauration des plantations du canal du Midi
Laisser une empreinte Devenez acteur de la restauration des plantations du canal du Midi Le canal du Midi, un patrimoine exceptionnel Une vitrine. L inscription par l Unesco en 1996 sur la liste du patrimoine
Plus en détailLIVRET D ACCUEIL PARC D ENTREPRISES LA RADIO DREUX
LIVRET D ACCUEIL PARC D ENTREPRISES LA RADIO DREUX Livret d accueil du Parc d entreprises La Radio Ce livret d accueil a pour but de vous présenter l organisation du Parc d entreprises La Radio. Notre
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/... DCM N 15-04-30-27
REPUBLIQUE FRANÇAISE 2015/... MAIRIE DE METZ CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ REGISTRE DES DELIBERATIONS Séance du 30 avril 2015 DCM N 15-04-30-27 Objet : Actualisation des dispositions relatives
Plus en détailCONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel
N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L
Plus en détailCENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT
CENTRE DE DOCUMENTATION OUTIL DE RECHERCHE MER/LITTORAL/ENVIRONNEMENT ORGANISMES PUBLIQUES ET PRIVES SITES INTERNET (consultation informations/documentations et catalogues des ouvrages) ACCES MINITEL (catalogues
Plus en détailCONFINEMENT D UNE GROSSE INSTALLATION
CONFINEMENT D UNE GROSSE INSTALLATION Olivier ROBERT Responsable Qualité, Sécurité, Environnement de la société ENERTHERM Vice Président de CLIMAFORT Plan de la présentation : Introduction : L utilisation
Plus en détailL approche Casino en matière de développement durable?
L approche Casino en matière de développement durable? 1 Les principaux enjeux pour Casino Optimiser la conception et la gestion des magasins (énergie, paysage, ) Environnement Maîtriser les impacts du
Plus en détailMaîtrise de l'énergie et protection de l'environnement, des démarches complémentaires aux PORTES du VEXIN
Communauté de Communes de la Vallée du Sausseron Maîtrise de l'énergie et protection de l'environnement, des démarches complémentaires aux PORTES du VEXIN Chartes de qualité environnementale- Parcs d activités
Plus en détailProgramme détaillé de la formation AVEC PRE REQUIS ( Bac+2 bâtiment ou 3ans d expérience dans les techniques du bâtiment)
FORMATION TECHNICIEN EN DIAGNOSTICS IMMOBILIERS Programme détaillé de la formation AVEC PRE REQUIS ( Bac+2 bâtiment ou 3ans d expérience dans les techniques du bâtiment) Tél : 06 01 744 2 33 http:/ /www.
Plus en détailTABLEAU DE BORD DES REFORMES PAR PRIORITE
PILIER: PI- SECURITE NATIONALE REFORMES ETAT NIVEAU DE REALISATION R1-DÉFINIR UNE POLITIQUE NATIONALE DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ ADAPTÉE AU CONTEXTE ACTUEL DE LA COTE D IVOIRE ET A SON ENVIRONNEMENT RÉGIONAL
Plus en détailBÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
Plus en détailConférence de Presse jeudi 19 mars 2015 Salon Mondial du Tourisme
Conférence de Presse jeudi 19 mars 2015 Salon Mondial du Tourisme Sommaire Edito Présentation du Welcome City Lab Le Welcome City Lab: les chiffres Paris&CO La nouvelle promotion de startups L état rentre
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DU RHONE EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE LYON ARRETE N 2013-07-15-R-0287 commune(s) : Villeurbanne objet : Autorisation de déversement
Plus en détailSécurité totale et autonomie. Swisscom et votre électricien vous assurent une sécurité sur mesure.
Sécurité totale et autonomie. Swisscom et votre électricien vous assurent une sécurité sur mesure. 1 Le bouton pour plus de qualité de vie. Que vous soyez chez vous ou en déplacement, avec la solution
Plus en détail«La sécurité d investissement comme préalable à un approvisionnement fiable» Le 5 octobre 2011 Foire du Valais, Journée de l énergie
«La sécurité d investissement comme préalable à un approvisionnement fiable» Le 5 octobre 2011 Foire du Valais, Journée de l énergie Kurt Rohrbach, Président de l Association des entreprises électriques
Plus en détailCollection. produits publicitaires
Collection produits publicitaires 2011 Tous les articles de ce catalogue sont des idées proposées pour vos manifestations «Sécurité Routière», SAM, Motard et autres. Choisissez et commandez, vous trouverez
Plus en détailAccessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1
Accessibilité > voirie et espaces publics Réglementation et mise en oeuvre Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Les références réglementaires Le cadre législatif Loi n 2005-102 du 11 février
Plus en détailSOMMAIRE I. NOM ET ADRESSE DU DEMANDEUR... 3 II. EMPLACEMENT DES TRAVAUX... 5
SOMMAIRE I. NOM ET ADRESSE DU DEMANDEUR... 3 II. EMPLACEMENT DES TRAVAUX... 5 III. NATURE, CONSISTANCE ET OBJET DES TRAVAUX ENVISAGES ET SITUATION REGLEMENTAIRE DE L OPERATION... 7 1. NATURE, CONSISTANCE,
Plus en détailRestrictions et Libéralisation des I.D.E Au Maroc. Mr. Marwane MANSOURI
Restrictions et Libéralisation des I.D.E Au Maroc Mr. Marwane MANSOURI Chef de la Division des Etudes et de l Information Direction des Investissements Amman, Jordanie 4 septembre 2007 Direction des Investissements,
Plus en détailFORMATION AU PERMIS D EXPLOITATION DE LICENCES CHRD MODULE 2,5 JOURS ---------- * ---------- Arrêté d agrément du 07 Avril 2014 : NOR INTD1408248A
CREER, ACCOMPAGNER, DEVELOPPER UN CAFE, HOTEL, RESTAURANT, DISCOTHEQUE FORMATION AU PERMIS D EXPLOITATION DE LICENCES CHRD MODULE 2,5 JOURS ---------- * ---------- Arrêté d agrément du 07 Avril 2014 :
Plus en détailBilan des émissions de gaz à effet de serre
Bilan des émissions de gaz à effet de serre SOMMAIRE 1 Contexte réglementaire 3 2 Description de la personne morale 4 3 Année de reporting de l exercice et l année de référence 6 4 Emissions directes de
Plus en détailQUESTIONNAIRE Responsabilité Civile
QUESTIONNAIRE Responsabilité Civile RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DE LA SECURITE : ACTIVITES DE SURVEILLANCE ET DE GARDIENNAGE (activités régies par le livre VI du Code de la sécurité intérieure)
Plus en détailHSE MONITOR GESTION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT. 8 modules de management intégrés. www.red-on-line.net
HSE MONITOR GESTION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT 8 modules de management intégrés www.red-on-line.net www.red-on-line.net HSE MONITOR GESTION DU SYSTÈME DE MANAGEMENT 1. 2. 3. 1. 4. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 5. 1.
Plus en détailPour vous aider à comprendre : Le règlement applicable, expliqué pas à pas
Ce qui change en 2015, suite à la réforme Pour vous aider à comprendre : Le applicable, expliqué pas à pas Loi n 2014-1654 du 29 décembre 2014 art 67 La loi de finances 2015 a été adoptée en dernière lecture
Plus en détailINVENTAIRES NATIONAUX SERVICES DANS LE SECTEUR DE LA PÊCHE PAYS-BAS
INVENTAIRES NATIONAUX SERVICES DANS LE SECTEUR DE LA PÊCHE PAYS-BAS Services fournis à tous les maillons de la chaîne de valeur X Reconversion (professionnelle) Promotion des exportations Installations
Plus en détailUn tissu productif : Source : Oretic, CCI observatoire - 01/04/14. Label French Tech Normandie : Le Havre, Rouen et Caen font candidature commune
Dossier partenaire les chiffres clés «Le numérique joue un rôle clef dans la performance des entreprises et est au coeur de l innovation dans le développement de nouveaux produits et services.» robin poté
Plus en détailGESTION DE PROJET. www.ziggourat.com - Tél : 01 44 61 96 00 N enregistrement formation : 11752861675
GESTION DE PROJET www.ziggourat.com - Tél : 01 44 61 96 00 N enregistrement formation : 11752861675 Introduction à la Gestion de Projet... 3 Management de Projet... 4 Gestion de Projet informatique...
Plus en détailQuelle qualité de l air au volant? Premiers éléments de réponse en Ile-de-France
Quelle qualité de l air au volant? ---------------------------- Les automobilistes sont nettement plus exposés à la pollution atmosphérique que les piétons, même à proximité des grands axes. Tel est le
Plus en détailINDUSTRIELS EN DEMARCHE ISO 14001 MANUEL D ACCOMPAGNEMENT
INDUSTRIELS EN DEMARCHE ISO 14001 MANUEL D ACCOMPAGNEMENT DIRECTION DES ACTIONS INDUSTRIELLES Directeur de publication : Jean-Marc Picard - Directeur des Actions Industrielles Agence de l Eau Seine-Normandie.
Plus en détailtitre : Conseil éligibles
Les aides financières du Parc naturel régional de la Haute Vallée de d Chevreuse sont attribuées au titre : du programme d actions du PNR financé par le Conseil régional d Île de France, le Conseil général
Plus en détailDIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER. Cursus complet théorique et pratique
DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER Cursus complet théorique et pratique Durée : 6 semaines, soit 30 jours de formation : 210 heures Nature de la formation : théorique et pratique Horaires : de 09h00-12h00 / 13h00-17h00
Plus en détailL EXPÉRIENCE DE FLAMANVILLE 3
ATELIER CONSTRUCTION L EXPÉRIENCE DE FLAMANVILLE 3 22 et 23 janvier 2012 CARACTÉRISTIQUES DU PROJET EPR FLAMANVILLE 3 3 I EDF I lorem ipsum I juin 2012 CARACTERISTIQUES DE L EPR Un réacteur de génération
Plus en détailAssurance Responsabilité Civile liée aux Yachts
Assurance Responsabilité Civile liée aux Yachts Comprehensive Cover. Exceptional Service. Le Club Principales caractéristiques de notre produit: Grâce à sa stabilité financière, à sa longue expérience
Plus en détailVAlorisation et Stockage du CO 2. Un projet global de management du dioxyde de carbone sur la zone de Fos Berre Gardanne - Beaucaire
VAlorisation et Stockage du CO 2 Un projet global de management du dioxyde de carbone sur la zone de Fos Berre Gardanne - Beaucaire Gilles Munier Directeur Général gmu@geogreen.fr Projet cofinancé par:
Plus en détail«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI»
«AMICALE DES CADRES DE LA POLICE NATIONALE ET DE LA SECURITE INTERIEURE» «ACPNSI» Mutuelle régie par les dispositions du Livre III du Code de la mutualité et immatriculée au registre national des mutuelles
Plus en détailLe Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux. Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux?
Le Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux? Qu est-ce qu un Tout le monde produit des déchets dangereux via ses activités quotidiennes
Plus en détailAide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées
Pôle Culture, Sport, Santé, Associations Secteur Santé Aide à l installation des Maisons de Santé Pluridisciplinaires en zones médicalement sous équipées Nom du demandeur: Intitulé du projet : Contact
Plus en détail