SGAM, UNIONS, PARTENARIATS

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1 24 NOVEMBRE 2011 Salons Hoche, Paris ÉDITO SGAM, UNIONS, PARTENARIATS Passez de la stratégie à la mise en œuvre opérationnelle AVEC LES INTERVENTIONS EXCEPTIONNELLES DE : Gérard ANDRECK Président, GEMA Président, MACIF Alexandre Giraud /MAIF Roger BELOT Président, SFEREN Président Directeur Général, MAIF FORMATIONS COMPLÉMENTAIRES K Mutuelles : comment piloter le projet Solvabilité II 22 NOVEMBRE 2011 ANIMÉE PAR : Nicolas ADAM, Directeur de missions, JALMA Olivier DESERT Président, ROAM Directeur général, MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES ET NOTAMMENT LES TÉMOIGNAGES DE ; K Apostolos IOAKIMIDIS, DG Industrie et Entreprises, COMMISSION EUROPÉENNE K Philippe LUTTMANN, Directeur juridique, SGAM AG2R-LA MONDIALE K Pascal PIGOT, Directeur général adjoint, UNEO Marcel KAHN Vice-Président, AMICE Directeur général, MACSF K Structurer le cadre juridique de votre regroupement 23 NOVEMBRE 2011 ANIMÉE PAR : Thierry BERNARD, Avocat associé et co-fondateur, QUADRIGE K Administrateurs : quelles bonnes pratiques 25 NOVEMBRE 2011 pour la gouvernance des mutuelles CO-ANIMÉE PAR : Didier SERRAT, Dirigeant fondateur et Hélène SOLIGNAC, Associée, RIVOLI CONSULTING 119, tel est le nombre de fusions enregistrées par l Autorité de contrôle prudentiel en 2010 au sein des mutuelles du Code de la mutualité. Ainsi, le nombre de mutuelles recensées au 31 décembre 2010 s élève à 719 alors qu elles étaient plus de en 1992! Que ce soit pour anticiper Solvabilité II, acquérir une taille critique pour faire face à la concurrence ou conquérir de nouveaux marchés, les regroupements et partenariats stratégiques entre acteurs du marché se multiplient. Dans ce contexte : Quelle forme juridique adopter Comment améliorer les pratiques de gouvernance Quelles synergies développer pour réduire vos coûts de gestion Comment réussir la fusion de vos systèmes d information Pour en débattre, L Argus de l assurance a réuni pour vous, le 24 novembre prochain à Paris, les principaux dirigeants de SGAM, directeurs opérationnels et experts en fusions et regroupements. Vous profiterez ainsi de leur expérience pour mener à bien vos projets et échanger sur les bonnes pratiques à mettre en place. En complément, nous vous invitons à trois journées de formation : J le 22 novembre, «Mutuelles : comment piloter le projet Solvabilité II» ; J le 23 novembre, «Structurer le cadre juridique de votre regroupement» ; J le 25 novembre, «Administrateurs : quelles bonnes pratiques pour la gouvernance des mutuelles». En me réjouissant de vous y accueillir, Jean-Christophe PUJOS Chef de projets conférence, L Argus de l assurance EN PARTENARIAT AVEC AVEC LE SOUTIEN DE

2 FORMATION PRÉALABLE 22 NOVEMBRE 2011 MUTUELLES : COMMENT PILOTER LE PROJET SOLVABILITÉ II Journée animée par Nicolas ADAM, Directeur de missions, JALMA OBJECTIFS M Identifier les actions et arbitrages nécessaires M Établir un plan d actions efficace M Mettre en place une organisation projet adaptée M Gérer la conduite du changement vers les opérationnels et les dirigeants FORMATION PRÉALABLE 23 NOVEMBRE 2011 STRUCTURER LE CADRE JURIDIQUE DE VOTRE REGROUPEMENT Journée animée par Thierry BERNARD, Avocat associé et co-fondateur, QUADRIGE OBJECTIFS M Anticiper les étapes clés de constitution d un groupement M Préparer et suivre l instruction des dossiers réglementaires (ACP, Autorité de la concurrence) M Savoir rédiger la documentation juridique nécessaire à la constitution de la SGAM M Organiser les différents chantiers opérationnels Rappeler les grands principes de la gestion de projet M Comment réussir sa gestion opérationnelle et quel suivi établir M Piloter un projet : assurer la cohérence et l atteinte des objectifs Comprendre Solvabilité II pour l installer de façon pérenne dans votre entreprise M Quels sont les objectifs et les enjeux des trois piliers de la norme M Quelles évolutions techniques, fonctionnelles, organisationnelles voire stratégiques imposées Maîtriser les spécificités et les points clés d'un projet Solvabilité II M Assimiler les notions de transversalité, pluralité et globalité des actions M Mener la conduite du changement M Quelles évolutions des pratiques de gouvernance Comment structurer votre projet Solvabilité II M Définir la cible, les objectifs, les rôles et responsabilités M Quel niveau de réponse apporter aux obligations et à quelles échéances M Quels choix techniques et outils privilégier Optimiser la gestion opérationnelle du projet Solvabilité II M Les outils clés : planning, supports de suivi et de reportings types M Réaliser les bons choix opérationnels M Alerter et adresser les ajustements requis au niveau décisionnel Diriger et manager le projet Solvabilité II M Suivre et assurer la cohérence des chantiers M Respecter les objectifs et les échéances et opérer les arbitrages requis M Maîtriser les impacts et les coûts 17h30 FIN DE LA FORMATION Les grands principes d'une SGAM M Genèse de la SGAM : pourquoi le législateur a voulu innover M Quelles sont les implications juridiques et fiscales de ce nouveau statut M Comparaison de la SGAM avec les autres structures de groupement Savoir identifier et définir les objectifs stratégiques de votre SGAM M Cerner les objectifs politiques, commerciaux, financiers et techniques de la SGAM E Illustrations : revue des modèles de SGAM déjà constituées Planifier le calendrier de création de la SGAM M Institutions représentatives du personnel : quelles précautions prendre M Comment présenter le projet de rapprochement auprès des conseils d administration M Réunion des assemblées générales : les étapes procédurales à respecter Préparer et suivre l'instruction des dossiers réglementaires auprès de l ACP et de l Autorité de la concurrence M Quels sont les informations à réunir et les documents à établir M Comment se déroulent les instructions de l'acp et de l Autorité de la concurrence M Bien connaître les points sensibles en vue de l'obtention de leur autorisation Rédiger la documentation juridique de constitution de la SGAM M Statuts / règlement intérieur / convention d affiliation : comment transcrire les principes de gouvernance choisis dans la documentation juridique M Faut-il faire un pacte d'associés? M Organiser les différents chantiers opérationnels 17h30 FIN DE LA FORMATION Nicolas ADAM est Directeur de missions chez JALMA. Il intervient sur les problématiques de gestion des risques et de pilotage de projets métiers. Actuaire de formation, il a travaillé pour MAZARS & GUERARD ACTUARIAT et pour VALTECH AXELBOSS sur les normes comptables IFRS et Bâle II. Thierry BERNARD est avocat associé et co-fondateur du cabinet QUADRIGE. Responsable des activités Fusions-acquisitions, Assurance et Technologies de l information, il est spécialiste des opérations de partenariats, de constitution et développement de structures de groupe, dont les SGAM. Il exerçait auparavant au sein des cabinets LANDWELL & ASSOCIÉS et LEFEVRE PELLETIER & ASSOCIÉS.

3 CONFÉRENCE 24 NOVEMBRE 2011 SGAM, UNIONS, PARTENARIATS Passez de la stratégie à la mise en œuvre opérationnelle Journée animée par Anne LAVAUD, Rédactrice en chef, L Argus de l assurance 9h00 9h30 10h00 10h30 PAUSE 11h00 Allocution d ouverture Roger BELOT, Président, SFEREN Président Directeur général, MAIF Quelle stratégie de regroupement adopter M Du partenariat commercial à la fusion, quel niveau d intégration adopter M Quels sont les facteurs clés de succès? Et les écueils à éviter M SGAM, UGM, UMG quel est le modèle d alliance le plus performant pour votre organisation Jean-François POLETTI, Associé, DELOITTE Comment l Autorité de contrôle prudentiel (ACP) appréhende-t-elle les regroupements M Présentation du rôle de l ACP et de ses points de vigilance lors de la création d un groupe M Quelles sont les nouvelles contraintes auxquelles doivent se soumettre les acteurs du marché Cyril ROUX, Premier secrétaire général adjoint, ACP Des principes mutualistes à Solvabilité II, quelle nouvelle gouvernance pour les mutuelles 12h00 12h20 14h30 SGAM : comment structurer la nouvelle organisation juridique M Quelles sont les étapes politiques, juridiques et réglementaires d un regroupement Philippe LUTTMANN, Directeur juridique, SGAM AG2R-LA MONDIALE Secrétaire général, AJAR Fiscalisation des mutuelles : anticiper le changement de régime et son impact sur les regroupements M Quel est le futur régime applicable M Comment anticiper les impacts financiers et les impacts sur votre organisation M Quelles sont les conséquences fiscales d un regroupement Étienne GENOT, Avocat associé, TAJ (membre de DELOITTE) 12h45 DÉJEUNER Épargne retraite : quels types de partenariats initier entre compagnies d assurance, IP et mutuelles M Savoir-faire, portefeuilles, forces commerciales : quelles synergies possibles M Comment concilier les intérêts de chacun dans la construction d une alliance Alain POLLEUX, Directeur général, R2E - RETRAITE ÉPARGNE EXPERTISE 15h30 TABLE RONDE 16h30 Comment réussir la fusion de vos systèmes d information M De la plate-forme informatique à la fusion, jusqu où aller dans la convergence des systèmes M Quelles sont les étapes clés dans la phase de préparation M Comment structurer et optimiser l organisation juridique de votre regroupement informatique Thierry BERNARD, Avocat associé, QUADRIGE Dominique MOUYSSET, Directeur général adjoint, ADREA-MUTUELLE-UNILIA Pascal PIGOT, Directeur général adjoint, UNEO Vers un statut de «mutuelle européenne»? M Après le vote du Parlement européen, où en est le projet M Quels instruments européens de rapprochement et de développement possibles Apostolos IOAKIMIDIS, Administrateur Principal Direction Générale Industrie et Entreprises, COMMISSION EUROPÉENNE 17h00 FIN DE JOURNÉE DÉBAT M Quelles instances de gouvernance mettre en place pour satisfaire les différentes parties prenantes lors d un regroupement M Quel est l impact de Solvabilité II sur vos pratiques de gouvernance M Quels sont les besoins en formation des administrateurs M Comment préserver le lien de proximité avec ses adhérents Gérard ANDRECK, Président, GEMA, Président, MACIF Olivier DESERT, Président, ROAM, Directeur général, MUTUELLE DE POITIERS ASSURANCES Marcel KAHN, Vice-président, AMICE, Directeur général, MACSF 15h00 Quelles synergies développer pour réduire les coûts de gestion M Jusqu où mutualiser vos métiers : directions financières, services achats, gestion des sinistres M Achats d assurance : comment optimiser les coûts tout en garantissant la qualité de service M Peut-on quantifier ces économies en amont 203 e TTC l ouvrage en ligne seul Code de la mutualité et Code de la Sécurité sociale (livre IX) commentés 2011 Découvrez le seul code dédié aux mutuelles et aux institutions de prévoyance intégralement commenté et enrichi d annexes thématiques 253 e TTC l ouvrage papier + l accès web d un an 119 e TTC l ouvrage papier seul (onglet Edition) Retrouvez toutes nos manifestations sur

4 FORMATION COMPLÉMENTAIRE 25 NOVEMBRE 2011 ADMINISTRATEURS : QUELLES BONNES PRATIQUES POUR LA GOUVERNANCE DES MUTUELLES Journée co-animée par Didier SERRAT, Dirigeant fondateur et Hélène SOLIGNAC, Associée, RIVOLI CONSULTING OBJECTIFS M Comparer les bonnes pratiques en matière de gouvernance des mutuelles M Prendre en compte les exigences de Solvabilité II M Anticiper les points de vigilance de l ACP M Mettre en place les nouvelles instances de gouvernance d un regroupement Enjeux de la gouvernance des mutuelles M Évaluation périodique / comparaison / dialogue avec les sociétaires : comment améliorer les bonnes pratiques de gouvernance M Comment prendre en compte les exigences de Solvabilité II pour une meilleure politique de risques M Quelles évolutions des dernières pratiques de gouvernance? Quelles en sont les perspectives d avenir? Quelle évaluation et prise en compte de la gouvernance des mutuelles par l ACP E Avec l intervention de l ACP M Quels sont les points de vigilance de l ACP M Comment se mettre en conformité avec ses recommandations Organiser la gouvernance des mutuelles dans le cadre d un rapprochement M Exemple de la gouvernance des joint ventures : comment construire une alliance durable M Comment réussir la mise en place des instances de gouvernance d un rapprochement M Quels sont les risques potentiels et comment les maîtriser E Avec le témoignage de M. Pierre-Yves GALLARD, Président, MACSF SGAM 17h30 FIN DE LA FORMATION Didier SERRAT est dirigeant fondateur de RIVOLI CONSUL- TING, société de conseil en stratégie, gouvernance et conduite du changement. Membre associé de l IFA, il est co-directeur du Certificat administrateur de société Sciences Po-IFA et Président du Cercle des administrateurs Sciences Po. Ancien dirigeant au CREDIT LYONNAIS et chez AG2R-LA MON- DIALE, Didier SERRAT est ingénieur, diplômé de SCIENCES PO, de l ENA et de l IMD LAUSANNE. Hélène SOLIGNAC co-animera la formation. Elle est associée du cabinet RIVOLI CONSULTING, en charge de l activité gouvernance depuis 2009.

5 EN PARTENARIAT AVEC INFORMATIONS PRATIQUES A qui s adressent ces journées? Au sein des mutuelles, institutions de prévoyance, compagnies d assurance, de bancassurance, organisations professionnelles, ces journées s adressent aux : Présidents Directions générales Directions juridiques et fiscales Directions administratives et financières Directions des risques Directions commerciales Directions des achats Directions techniques Directions du développement Directions des systèmes d information Directions de la communication Directions marketing Juristes Avocats Actuaires Lieu de la conférence Salons Hoche 9, avenue Hoche Paris Parking privatif Métro : Charles de Gaulle Étoile (lignes n 1, 2, 6) Courcelles (ligne 2) RER A : Charles de Gaulle Étoile Deloitte couvre une palette d'offres de services très large : consulting, audit et risk services, juridique et fiscal, expertise comptable et corporate finance, suivant sa stratégie pluridisciplinaire. Nos professionnels à travers le monde sont animés par un objectif commun, faire de Deloitte la référence en matière d excellence de service. En France, Deloitte compte 6400 collaborateurs et associés travaillant auprès de clients de toutes tailles et de tous secteurs. Accompagnant l évolution de la société et les transformations qui y interviennent, le domaine du conseil en assurance compte parmi les secteurs les plus dynamiques au service des acteurs majeurs européens et mondiaux. Pour en savoir plus : AVEC LE SOUTIEN DE Créée le 12 mai 1992, l Association des Juristes d Assurances et de Réassurance compte plus de 200 membres. Juristes confirmés, ils exercent des fonctions juridiques dans des entreprises d assurance, d assistance, de capitalisation, de réassurance, de courtage, d agence ou d expertise d assurance, ainsi que dans les organismes professionnels. Son objectif est de resserrer les liens confraternels entre les membres de la profession, de faire connaître et de promouvoir les métiers juridiques de l assurance, et de défendre leurs droits au regard de la réglementation des professions juridiques et judiciaires. Pour en savoir plus : Lieux des formations Paris. Les lieux exacts des formations vous seront précisés sur vos convocations envoyées avant le stage. SGAM, UNIONS, PARTENARIATS L ARGUS DE L ASSURANCE Antony Parc II 10, place du Général de Gaulle BP ANTONY Cedex Tél. : +33 (0) Fax : +33 (0) AMICE, l Association des assureurs mutuels et des coopératives d assurance en Europe, a été créée en janvier 2008 par la fusion des deux associations, l AISAM et l ACME.Son objectif premier est de faire entendre la voix du secteur en Europe et de garantir la prise en compte des intérêts de ses membres afin de créer des conditions de marché équitables pour tous les assureurs en Europe, indépendamment de leur forme juridique. L AMICE offre aux mutuelles et coopératives d assurance de toutes tailles un espace où mettre en commun leurs ressources et leur savoir-faire, échanger leurs expériences au-delà des frontières nationales. L AMICE compte environ 100 membres directs dans 17 pays européens et 7 associations de mutuelles. Pour en savoir plus : Créé en 1964, le GEMA représente les principales mutuelles d'assurance auprès des pouvoirs publics, des élus, des partenaires économiques et sociaux. Il apporte une vision mutualiste aux problèmes économiques, juridiques et sociaux du marché de l'assurance. Ses prises de position reflètent ses valeurs fondatrices : la solidarité, la démocratie, la transparence. Les groupes et mutuelles d'assurance adhérents au GEMA (près de salariés et de 25 millions de sociétaires) assurent en France plus d'un véhicule sur deux et plus de deux habitations sur trois. Pour en savoir plus :

6 BULLETIN D INSCRIPTION À retourner à Pénélope Vincent / L Argus de l assurance Antony Parc II - 10, place du Général de Gaulle BP Antony Cedex Fax : +33 (0) m Mme m Mlle m M. Nom :... Prénom :... Fonction :... Société :... Adresse : Code postal :...Ville :... Pays :... N TVA Intracommunautaire :... Votre numéro de commande interne :... Raison sociale et adresse de facturation (si différente) : Tél. :... Port. :... Fax :... ET JE CHOISIS JE M INSCRIS AUX JOURNÉES «SGAM, UNIONS, PARTENARIATS» La conférence du 24 novembre 2011 La formation «Mutuelles : comment piloter le projet Solvabilité II» du 22 novembre 2011 La formation «Structurer le cadre juridique de votre regroupement» du 23 novembre 2011 La formation «Administrateurs : quelles bonnes pratiques pour la gouvernance des mutuelles» du 25 novembre 2011 Tarif L 1 jour : 995? HT (1190,02? TTC) L 2 jours : 1 595? HT (1 907,62 E TTC) L 3 jours : 1 995? HT (2386,02 E TTC) L 4 jours : 2 795? HT (3 342,82 E TTC) Je joins un chèque correspondant d un montant de...e TTC à l ordre du Groupe Industries Services Info Fait à le Signature Cachet de l entreprise Informations programme : Lamia ZERROUKI lzerrouki@infopro.fr Tél : +33 (1) Retrouvez les modalités d inscription sur le site GISI est un organisme de formation enregistré sous le numéro Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l Etat et ce en vertu de l article L du code du travail RCS Nanterre