Procès-verbal du. Conseil d'établissement du 14 octobre 2009

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1 ÉCOLE DE LA PASSERELLE. Commission scolaire des Premières-Seigneuries 460, des Couventines, Québec, G3G 1J8 Téléphone : (418) Télécopieur : (418) de la Passerelle Procès-verbal du Conseil d'établissement du 14 octobre 2009 BEAUDET, Josianne BÉDARD, Simon BENOÎT, Sylvie BOUCHER, Marie-Josée DUFOUR, Éric GAGNON, Alain GIROUARD, Alain LABRIE, Céline LÉTOURNEAU, France PICARD, Annie RHÉAUME, Josée ROBERGE, Denise BOLDUC, Danielle (commissaire) Présences Absences Motivées Non motivées 1.00 Adoption de l'ordre du jour CE-09-10/01 Éric Dufour propose l adoption de l ordre du jour avec l ajout au point 19 : 19.1 Consultation sur la Politique relative à l organisation des services éducatifs aux élèves handicapés. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ ORDRE DU JOUR 1.00 Adoption de l ordre du jour 2.00 Budget 3.00 Adoption du procès-verbal du 16 juin Suivi au procès-verbal 5.00 Droit de parole au public 6.00 Élection de l exécutif Présidence Vice-présidence 7.00 Mot de la présidence 8.00 Mot de la commissaire 9.00 Mot de la représentante du comité de parents Mot de la responsable du service de garde Autorisation de la participation de la commissaire du Conseil d établissement

2 2.00 Budget Nomination des représentants de la communauté Règles de régie interne Dénonciation d intérêt Dates des rencontres Sorties et/ou déplacement d horaire Aide aux devoirs et leçons Campagne de financement anglais intensif Questions diverses 19.1 Consultation sur la Politique relative à l organisation des services éducatifs aux élèves handicapés Droit de parole au public Levée de l assemblée Chantale Vézina présente et explique les prévisions budgétaires de l école de la Passerelle. CE-09-10/02 Il est proposé par Céline Labrie d adopter les prévisions budgétaires Adoption du procès-verbal du 16 juin 2009 CE-09-10/03 Josée Rhéaume propose l adoption du procès-verbal du 16 juin 2009 avec les corrections suivantes : Point 7 : Lire, Chantal Alain fait un résumé au lieu de Josée Rhéaume. Point 16.2 : Lire, l offre d activités parascolaires soit envoyée au lieu de envoyé Suivi au procès-verbal. Alain Girouard fait le suivi des activités parascolaires qui ont été choisies : Action-réaction (3 e à 6 e ); Scrapbooking (3 e à 6 e ); Gardiens avertis (5 e et 6 e ); Dessin (1 re à 3 e ); Les débrouillards (1 re à 3 e ); Magie, la suite (1 re à 3 e ). Une question est soulevée par France Létourneau : «Parmi les élèves inscrits, combien vont au service de garde?» 5.00 Droit de parole au public. Aucun 6.00 Élection de l exécutif Présidence CE-09-10/04 Considérant que le Conseil choisit son président parmi les représentants des parents au conseil d établissement et qui ne sont pas membres du personnel de la Commission scolaire, Alain Gagnon se propose Alain Gagnon est élu par acclamation président du Conseil d établissement pour l année

3 Vice-présidence CE-09-10/05 Considérant qu en cas d absence ou d empêchement du président, le Conseil désigne, parmi ses membres admissibles au poste de président, une personne pour exercer comme vice-président les fonctions et pouvoirs de ce dernier. Josianne Beaudet se propose, Josianne Beaudet est élue par acclamation comme substitut à la présidence Mot de la présidence Notre nouveau président, Alain Gagnon, remercie tous les membres présents. Il a hâte de s impliquer à titre de président du Conseil d établissement et de collaborer à la bonne marche de l école Mot de la commissaire Madame la Commissaire Danielle Bolduc est absente à cette séance. d établissement l invite officiellement pour les prochaines rencontres. Le Conseil 9.00 Mot de la représentante au comité de parents Josée Rhéaume fait part que c était soirée d élections au comité de parents. Il y avait beaucoup de postes à combler ce qui a pris une bonne partie de la rencontre. Elle mentionne également que les règles de régie interne ont été présentées Mot de la technicienne en service de garde Marie-Josée Boucher est absente à cette séance Autorisation de la participation de la commissaire au Conseil d établissement CE-09-10/06 Considérant l article 45 de la loi 180 «tout commissaire peut participer aux séances du conseil d établissement s il y est autorisé par le Conseil d établissement, mais sans droit de vote.» Considérant que le mot «participer» sous-entend un droit de parole lors de toute la séance du Conseil, il est proposé par Éric Dufour que la commissaire de la circonscription numéro 23, M me Danielle Bolduc, soit autorisée à participer à toutes les séances du conseil d établissement pour l année scolaire Il est proposé d ajouter ce point dans les règles de régie interne Nomination des représentants de la communauté Pour l instant, nous n avons aucun représentant de la communauté Règles de régie interne Les membres ont reçu le document des règles de régie interne. Des corrections sont apportées au document :

4 Considérant que le conseil d établissement établit ses propres règles de régie interne, il est proposé que soit ajouté le point suivant : Point 7.1 : Le Conseil d établissement autorise le commissaire de la circonscription à participer aux séances du conseil d établissement s il y est autorisé par le Conseil d établissement, mais sans droit de vote. Point : Lire : de respecter l ordre et le décorum. Point 12.2 : Modification : Les frais seront remboursés jusqu à un maximum de 5 $ l heure Dénonciation d intérêt Les membres du Conseil sont invités à remplir et signer le formulaire de dénonciation d intérêt Dates des rencontres CE-09-10/07 Considérant que le Conseil doit fixer le jour, l heure et le lieu des séances et en informer les parents et les membres du personnel de l école, Il est proposé que les rencontres du Conseil se tiennent pour l année scolaire à 18 h 30 aux dates suivantes : mercredi, 14 octobre 2009 mardi, 24 novembre 2009 mardi 26 janvier 2010 mardi, 23 mars 2010 mardi, 25 mai 2010 mardi, 15 juin Sorties et/ou déplacement d horaire Sylvie Benoit présente les sorties éducatives pour l année scolaire. Des parents questionnent les sorties des élèves de 1 re année, la sortie chez le dentiste pour les élèves du préscolaire et la non utilisation du parolier pour la chanson thème du cirque. Une vérification sera faite auprès des personnes concernées. CE-09-10/08 Considérant que le Conseil approuve la programmation proposée par la direction de l école des activités éducatives qui nécessitent des changements aux heures d entrée et de sortie ou un déplacement à l extérieur de l école; Il est proposé par Josianne Beaudet d accepter les sorties éducatives Aide aux devoirs et leçons Alain Girouard présente le projet de l aide aux devoirs et leçons. CE-09-10/09 Considérant que le Conseil approuve la mise en oeuvre des programmes, des services complémentaires et particuliers, Il est proposé par Josée Rhéaume d approuver le projet d aide aux devoirs et leçons.

5 18.00 Campagne de financement pour l anglais intensif CE-09-10/10 Considérant que le conseil d établissement peut, au nom de la commission scolaire, solliciter et recevoir toute somme d argent par don, legs, subventions ou autres contributions bénévoles de toute personne ou de tout organisme public ou privé désirant soutenir financièrement les activités de l école; il est proposé par Alain Gagnon d accepter la campagne de financement pour le Camp Minogami en anglais intensif qui aura lieu les 9, 10 et 11 juin Campagne de financement pour la classe CPS-2 Une vente de café serait organisée afin d aider les élèves de la classe de Yoan Villeneuve à défrayer les coûts des sorties. CE-09-10/11 Considérant que le conseil d établissement peut, au nom de la commission scolaire, solliciter et recevoir toute somme d argent par don, legs, subventions ou autres contributions bénévoles de toute personne ou de tout organisme public ou privé désirant soutenir financièrement les activités de l école; il est proposé par Alain Gagnon d accepter la campagne de financement pour les élèves de la classe CPS Autres sujets 19.1 Consultation sur la Politique relative à l organisation des services éducatifs aux élèves handicapés sera remise aux membres du Conseil d établissement ainsi que la grille pour la prise de notes Droit de parole au public Aucun Levée de la séance CE-09-10/12 Considérant que l ordre du jour est épuisé, Josée Rhéaume propose la levée de la séance à 20 h 45. Alain Girouard, secrétaire Alain Gagnon président V:\Services\047\Secretariat\Commun\secretariat\Isabelle\CONSEIL ETABLISSEMENT\Proces-verbal\PV-2009-OCTOBRE 14.doc