Altlast4Web. Le logiciel pour la gestion à long terme du cadastre des sites pollués

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1 Altlast4Web Le logiciel pour la gestion à long terme du cadastre des sites pollués

2 estion à long terme du cadastre des sites pollués La loi fédérale suisse pour la protection de l'environnement (Loi pour la protection de l'environnement, LPE) oblige les cantons à établir un cadastre des sites pollués accessible au public. L ordonnance sur l assainissement sur les sites pollués est à la base d'un judicieux traitement économique et uniforme des sites contaminés dans tous les cantons et indique de quelle façon le cadastre doit être conçu et être géré. La gestion du cadastre représente un processus long et complexe. Altlast4Web est un logiciel qui vous soutient dans la gestion des processus et du cadastre des sites pollués. Vous avez la possibilité de gérer toutes les informations pertinentes avec une application unique. Toutes les données sur le site, incluant la situation et l expansion géographique, sont clairement présentées et peuvent être retravaillées de façon intuitive. Avec Altlast4Web le déroulement de vos tâches individuelles est associé aux données du site. Vous décidez, quelles sont les activités prioritaires à gérer; le changement des données sur le site au changement d'évaluation ou d'expansion géographique en passant par des dépollutions totales ou partielles des sites. Altlast4Web vous offre une vue d en- semble et vous rappelle les tâches en suspens. Avec Altlast4Web vous pouvez créer des documents et rapports grâce aux modèles de lettres préenregistrées. Capturez les informations précises qui sont importantes pour votre décisions: des rapports détaillés jusqu'aux procès-verbaux, en passant par les courriels ou conversations téléphoniques avec vos interlocuteurs. Tous les documents créés avec Altlast4Web lors du traitement du site, ou ceux qui proviennent de l'extérieur peuvent être enregistrés en l état et retrouvés vite et facilement grâce à la référence au site. Altlast4Web vous accompagne efficacement dans la gestion à long terme du cadastre. Saisie de données Exécution des tâches Aperçu des tâches en suspens Création de rapports et de lettres Enregistrement de documents Réduisez vos efforts dans la gestion du cadastre et assurez-vous en même temps la base juridique de vos décisions. Tout voir en un coup d œil L'interface utilisateur plurilingue d Altlast4Web est structurée en fichiers et sous fichiers. Avec cette option vous obtenez toutes les informations en un seul clic. L accès au site se fait principalement grâce aux masques de recherche. En l utilisant, vous pouvez rechercher toutes les informations dans la base de données. Sélectionnez les do- maines qui sont importants pour votre recherche. Utilisez vos propres critères de recherche une seule fois ou enregistrez-les sous un autre nom. La visualisation des résultats vous donne deux options d'affichage: 1. Un affichage tabulaire détaillé 2. Un tableau fixe intégré à une carte géographique Un seul clic sur une ligne ou sur un site sur la carte suffit à vous donner plus d'informations ou à vous mener au masque de saisie. Vous avez, à partir des résultats, la possibilité de créer des rapports ou d'exporter des données. Détection rapide de sites, des tâches en cours et d adresses Recherche à partir d attributs ou de critères géographiques Accès rapide et intuitif à toutes vos données Individualisation du masque de recherche et des résultats

3 Informations de base et biens à protéger râce à la clarté des masques de saisie, toutes les données nécessaire à l évaluation du site et permettant de déclencher toutes les actions et mesures résultantes, sont rassemblées à un seul endroit. Les informations de base livrent une description générale du site. En fonction du type de site, vous avez la possibilité de saisir les activités, le contenu des décharges ou les accidents qui ont eu lieu sur le site. Les menaces et atteintes que représente le site résultent de la combinaison des données dans les rubriques «données environ- nementales» et «biens à protéger». Altlast4Web est conçu pour sélectionner des sources de données externes. Beaucoup de données environnementales contenues dans Altlast4Web, comme le «secteur de protection des eaux» ou la «géologie» sont inclues dans les bases de données des systèmes d information géographiques cantonaux et fédéraux. Au lieu d entrer ces données dans Altlast4Web, il est possible de créer des liens informatiques par lesquels les informations peuvent être synchronisées en un clic. Saisie de toutes les données pour le site Définition de champs obligatoires Connexion aux données SI disponibles En conformité avec les prescriptions de l Office fédéral de l environnement (OFEV) Archivage manuel et automatique de stocks de données antérieurs La situation géographique Altlast4Web poursuit la philosophie selon laquelle la géométrie du site, c est à dire sa situation et son expansion géographique, est l information centrale du site. La géométrie est la base des affichages cartographiques. De cette géographie découlent aussi bien les informations administratives, la commune concernée, son adresse, les données d utilisation ainsi que celles sur l environnement et la géologie. Partant de cette philosophie, on peut par conséquent modifier la géométrie du site directement dans Altlast4Web, un système d information géographique (SI) supplémentaire n est donc pas nécessaire. Les outils de modification géométrique dans Altlast4Web vous offrent toutes les fonctions qui appartiennent à un logiciel SI autonome: Numérisation libre la fonction SNAP, par exemple sur les limites de parcelles Déplacer, effacer, partager et fusionner des géométries importer des fichiers shape critères individuels pour le contrôle de qualité des géométries, par exemple pour empêcher le chevauchement de sites L affichage plein écran est à votre disposition pour les modifications géométriques. Lors de la saisie des sites, qui demande une grande précision, vous disposez d un affichage plein écran sans distraction possible par d autres éléments. Fonction SI intégrée Saisie de la situation et de l expansion des sites dans Altlast4Web Libre choix des fonds de carte et représentation cartographique

4 Evaluation des sites Dans Altlast4Web, toutes les données importantes sont disponibles pour effectuer une évaluation fondée des sites. Les phases de travail et d investigation d un site, tout comme l entrée en force du site au cadastre public dépendent de l évaluation et du développement de certaines procédures comme celle de la communication au détenteur. Ces liens se tissent automatiquement dans Altlast4Web par des procédures et processus individualisés. On peut configurer le logiciel de telle sorte que, par exemple, un changement d'évaluation ne soit pas possible pendant la phase de communication au détenteur. Conception d'évaluations, de phases d investigation et de phases de travail Lien logique entre vos procédures et processus Les critères peuvent être individualisés pour les inscriptions entrées en force au cadastre et pour les autorisations de publication au cadastre public Procédures et processus Malgré les instructions détaillées de l ordonnance sur l assainissement des sites pollués, les procédures pour le traitement du cadastre se distinguent clairement auprès des autorités compétentes. Altlast4Web allie la possibilité de représenter des procédures et processus de façon aussi détaillée que nécessaire à la flexibilité de prendre facilement en compte et dans toute son ampleur les différences liées au client. Les processus peuvent être modifiées par le client sur une surface graphique. On peut, par ailleurs, contrôler chronologiquement les tâches successives dans le cadre du cadastre en fonction des données de base, de la géométrie et de l'évaluation du site ou en fonction des prises de position du propriétaire. Pour toutes les tâches, des délais peuvent être définis. Ceux-ci établissent les dates butoirs de recours pour les personnes extérieures concernées ou sont le point de départ de listes de tâches en attente générées par les responsables du dossier. Il est aussi possible de relier documents et remarques avec toutes les tâches. Les comptes rendus d enquête ou les réactions des propriétaires sont, de cette façon, archivés. D autres fonctions élaborent automatiquement des rapports ou des documents pour des prises de position. râce à la gestion d adresses intégrée, des lettres en série peuvent être générées et envoyées aux personnes concernées lors d un changement sur le site qui implique le détenteur. Le travail sur les processus n est pas une condition requise pour l utilisation d Altlast4Web. En présence d un petit nombre de sites ou si le contrôle d une entreprise est déjà établi, il est possible de renoncer au contrôle intégré. Des procédures et processus plus ou moins détaillés et graphiquement modulables Utilisation optionnelle sans contrôle intégré

5 «Reporting» Altlast4Web vous offre différentes possibilités d éditer des rapports et des lettres en utilisant la base de données. Les résultats d une recherche peuvent être imprimés en tant qu aperçus condensés. Les cadres sur le document imprimé peuvent être définis par l utilisateur. Pour certains sites on peut imprimer des données plus ou moins détaillées qui contiennent au besoin un plan du site. Vous avez la possibilité de créer en une seule fois des fiches techniques pour des groupes de sites. En outre, toutes les fiches techniques peuvent être agencées en un seul document ou compressées dans un format ZIP. Au-delà, en vous référant à votre carnet d adresses, vous avez de nombreux modèles de lettres à disposition servant à générer des circulaires. Créez tous les rapports aux formats courants (Office) comme Word, OpenOffice ou PDF. Lettres en série et circulaires Fiches techniques Communication aux détenteurs Des listes simples avec un grand choix d attributs Edition manuelle de rapports ou intégration fixe dans l organisation des tâches quotidiennes Création parallèle de sites ou de regroupement de sites Des modèles de rapports faciles à rédiger aux formats courants (Office) L échange de données Altlast4Web vous permet d échanger des données en différents formats. Vous choisissez seulement les rubriques et le format que vous souhaitez exporter. Vous obtenez des données individualisées que vous pouvez analyser avec un tableur, importer au Système d'information éographique (SI) ou encore les livrer des bureaux extérieurs. Echangez vos données avec l Office fédérale de l environnement (OFEV) grâce à Altlast4Web. Tous les attributs exigés par l OFEV sont contenus dans Altlast4Web. Créez une fiche numérique à remettre à l OFEV à n importe quel moment en appuyant sur un seul bouton. Les géométries des sites son, bien sûr inclues. Vous avez aussi la possibilité d intégrer le cadastre des sites pollués au cadastre des Restrictions de Droit Public à la Propriété Foncière (RDPPF). Par ailleurs, Altlast4Web permet l exportation au format INTERLIS, qui représentera la base des RDPPF. Importez le modèle de données définitif des RDPPF à Altlast4Web aussitôt qu il sera publié. Echange de données flexible avec les cantons, les commissions fédérales et les bureaux Affichage de l autorité d exécution Echange de données correspondant aux exigences posées par l OFEV Conforme aux exigences des RDPPF De nombreux formats proposés pour enregistrer les données: EXCEL, Shape, Interlis

6 Liste aperçu des fonctions Aperçu général des caractéristiques et fonctions Logiciel Open Source sans coûts de licence Applications basées sur le web Compatible avec les systèmes d'exploitation et les navigateurs (Web) courants Plurilinguisme: traductions en allemand, français et italien Interface utilisateur moderne Temps de réponse rapide des fonctions du logiciel Nombreuses possibilités adaptées au client estion interne des utilisateurs ou par le système central Données de base sur le site Situation Nature et quantité des déchets déposés Période de dépôts, période d activité ou date de l'accident Investigations et mesures déjà effectuées pour la protection de l'environnement Evaluation du site Données environnementales détaillées Toutes les données exigées par l OFEV peuvent être saisies Evaluation, préférence et mesures Evaluation Phase de travail Phase d investigation Date de la première inscription au cadastre entrée en force Date de la dernière publication valide au cadastre Priorité du besoin d'investigation Priorité du besoin d assainissement Mesures d assainissement prévues Affaires et processus Modeler des procédures et processus (Workflows) en utilisant l interface graphique Ajout automatique des phases d investigation et des phases de travail Autoriser ou bloquer le changement de données des entreprises Archivage des sites des entreprises Fixation de délais Différents attributs à saisir selon les tâches Administration de toutes les personnes impliquées sur le site ou d entreprises particulières (propriétaire, personne chargée du dossier, bureaux externes et autres) Création de rapports et de lettres par rapports aux tâches en cours Dépôt (archivage) de documents et de notes Résultats sous forme de tableau ou sur carte géographique Recherche plein texte Enregistrement des configurations de recherches ou de recherches complètes Exportation de vos résultats en différents formats Contrôle qualité Plusieurs options pour consultation des données pour le contrôle de qualité; par ex. imbrication des sites, numéro de site redondant, adresse dupliquée Report des données Création intégrée de rapports des données Modèle de rapport créer avec Open Office Plusieurs formats: Word, OpenOffice, RTF, PDF Modèles de documents : une liste, une lettre, ou une feuille de données Edition des rapports pour un site ou des groupes de sites Rapports automatiques en tant qu étape dans le processus Exportation des données Les données peuvent être affichées dans de nombreux formats Shape (données SI) Word, OpenOffice, RTF, PDF XML, CSV (EXCEL) Consultation de la banque de données (SQL) Interlis Exportation compatible des données vers l OFEV et les RDPPF Fonctions SI et cartes géographiques Visualisation des cartes pour la recherche, l affichage des résultats, l aperçu des sites et pour la liaison de biens fonciers Cartes géographiques sur des fiches numériques imprimées Fonction SNAP pour les données existantes Téléchargement de fichier «shape» Contrôle automatique de la validité et correction des géométries Affichage plein écran pour beaucoup de cartes géographiques Possibilité de configurer des fonds de cartes Connexion facile entre l architecture basée sur le service et les données SI existantes (WMS, WFS) Autres fonctions Regroupement de sites pour créer des pools Traitement de sites et de procédures, processus par groupes estion de sites pour le suivi des changements Possibilités de validation avec des données externes, par exemple SI Historique des sites consulté récemment Octroi de droits pour tout le système ou seulement pour certains sites estion d adresses estion d adresses intégrée pour l enregistrement de toutes les personnes impliquées sur les sites ou tâches en cours Connexion optionnelle aux répertoires d adresses existants et avec les cadastres parcellaires Effacer les duplicatas d adresses Fonctions de recherche Possibilité de configurer des formulaires de recherches liés avec presque toute de la base de données Entrée de données simple Recherche facile par le biais d informations spatiales comme: communes, parcelles et des coordonnées Support et documentation Aide directe intégrée au logiciel Site WEB (Wiki) avec des textes de support et des documentations Les documentations contiennent des guides pour l utilisateur, des documents techniques et des guides professionnels Vaste documentation générale pour tous les clients Possibilités d ajouts adaptés au client sur les documents Possibilité pour les clients de compléter eux-mêmes la documentation

7 Références Dr. Markus Ammann, chef de la section de l environnement à l OFT, résume les possibilités d Altlast4Web de la manière suivante: «Altlast4Web représente pournousun tout: Base de données, traitementde texte, contrôle intégré etsi. [...] râce à Altlast4Web, nous avons largement atteint voir dépassé nos objectifs.» Nina Bachmann, chargée du dossier, constate: «Altlast4Web a énormément augmenté l efficience de notre travail quotidien.» Initialement, le développement d Altlast4Web était coordonné par les cantons Bâle-Campagne et Soleure mais aussi par l Office fédéral des transports (OFT). Le logiciel est édité depuis juillet Pour des questions professionnelles et techniques, des interlocuteurs dans ces trois autorités sont à votre disposition: Le canton Bâle-Campagne Petra Ogermann, directrice du service compétent des sites contaminés, Amt für Umweltschutz und Energie petra.ogermann@bl.ch, +41 (0) Thomas Fricker, directeur du développement, de la protection de l environnement thomas.fricker@bl.ch, +41 (0) Le canton de Soleure Yvonne Kaufmann, Service spécialisé pour sites contaminés, OFEV yvonne.kaufmann@bd.so.ch, +41 (0) Cédric Möri, conduite de SO!IS, coordination, Amt für eoinformation cedric.moeri@bd.so.ch, +41 (0) Office fédérale des transports (OFT) Daniel Stutzer, Section «environnement» daniel.stutzer@bav.admin.ch, +41 (0) Hanspeter Christ, Office fédéral de topographie swisstopo hanspeter.christ@swisstopo.ch, +41 (0) Licence et frais Il n y a pas de frais supplémentaires pour l utilisation d Altlast4Web. Le logiciel est développé en utilisant le modèle Open Source. Par conséquent, l utilisation gratuite du logiciel, la connaissance du code source et l adaptation du code source est autorisée. L unique condition est que toutes les adaptations et extensions du code source reviennent au projet global. Vous payez des frais uniquement si vous utilisez Altlast4Web pour des adaptations du logiciel spécifiques au client ainsi que pour la maintenance. Ces frais dépendent des demandes du client. Nous vous ferons volontiers un devis sur la base de vos demandes. C est en travaillant ensemble pour plusieurs clients que l on peut atteindre des synergies lors de la conception et du développement. Des adaptations individuelles sont tout aussi possibles sans l accord des autres utilisateurs du logiciel. Certes le concept de développement d Altlast4Web vous donne la possibilité de développements en communs, mais il évite à la fois l obligation de la collaboration entre les groupes qui utilisent le logiciel.

8 La technique Altlast4Web est une application web. Pour le fonctionnement du logiciel un navigateur web suffit. L utilisation du logiciel ne dépend pas de votre système d exploitation, elle fonctionne aussi bien sous Windows que sous Linux ou Mac. Le point essentiel d Altlast4Web est une application PHP 5 qui fonctionne sur un serveur. Les données pour Altlast4Web sont enregistrées dans une base de données PostgreSQL 8.4. Par l extension de PostIS 1.4, la base de données obtient des fonctionnalités SI. La flexibilité d Altlast4Web reçoit pour la création de rapports le «reportgen» de geops. En utilisant des données XML ou des requêtes SQL, reportgen établit des rapports. Pour l édition de rapports, reportgen utilise les modèles d Open Office. Le graphique de ces modèles peut être traité par WYSIWY. En tant que Output, reportgen accepte parmi beaucoup d autres les formats Word, PDF ou Open Office. Reportgen exige donc seulement Open Office pour la création des modèles, mais on peut aussi rédiger les rapports produits avec Word ou avec d autres logiciels de traitement de texte. Altlast4Web a été développé pour pouvoir maximaliser les possibilités d adaptation aux demandes du client. Beaucoup d options peuvent être adaptées par le client en utilisant l interface graphique, par exemple la définition des procédures et processus adaptées au client. D autres changements se font dans la base de données ou par les fichiers de configuration. D autres adaptations peuvent-être directement modifiées dans le code source. Celui-ci est basé sur des adaptations spécifiques possibles sans compromettre la compatibilité à long terme avec la version standard du logiciel. geops Belfortstr. 1 7 D Freiburg gratuit: info@geops.de Icônes: CC-by-sa licence,